I. - Association Aide à domicile
(18000 Bourges)

Accord du 19 novembre 2002 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

II. - Association Aide et secours d'urgence CHRS
(27400 La Haye-Malherbe)

Note d'information du 24 juin 2003 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

III. - Association ADGESSA
(33000 Bordeaux)

Avenant n° 3 du 28 mai 2003 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

IV. - Association d'entraide de Corps-Nuds
(35150 Corps-Nuds-sur-Communard)

Accord du 4 avril 2003 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

V. - Association ADMR de Boischaut sud
(36230 Neuvy-Saint-Sépulchre)

Avenant du 18 août 2003 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

VI. - Association REALISE
(54500 Vandoeuvre-lès-Nancy)

Accord du 21 février 2003 ayant pour objet la mise en place d'un compte épargne-temps.

VII. - Association Service de soins à domicile
pour personnes âgées (56450 Surzur)

Accord du 30 décembre 2002 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

VIII. - Association Emplois familiaux de Moselle
(57009 Metz)

Accord du 18 juillet 2002 et avenant du 9 octobre 2003 relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

IX. - Association service de soins infirmiers à domicile
(58503 Clamecy)

Note d'information du 28 juin 2002 et avenant du 11 juillet 2002 relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

X. - Association ADAR
(62137 Coulogne)

Accord du 10 février 2003 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

XI. - Association d'aide aux personnes âgées
A Noste Le Gargale (64600 Boucau)

Avenants n°s 04-2003, 05-2003, 06-2003 et 07-2003 du 30 mars 2003 ayant respectivement pour objet l'ancienneté, le droit syndical et certains congés (04-2003), la grille de salaire du groupe III bis (05-2003), la mise en oeuvre des dispositions relatives au travail de nuit (06-2003) et l'indemnité pour le travail des dimanches et jours fériés (07-2003).

XII. - Association C 2 A Centre d'accompagnement en alcoologie
(69003 Lyon)

Décision unilatérale du 26 juin 2003 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

XIII. - Association CEREP
(75009 Paris)

Avenant n° 2 du 22 mai 2003 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

XIV. - Association FOSAD
(75005 Paris)

Accord du 30 juin 2003 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

XV. - Association Accueil amitié Le Radeau
(75017 Paris)

Accord du 27 décembre 2001 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

XVI. - Association La Vie à domicile AMSAPAH
(75116 Paris)

Note d'information du 26 mars 2002 et avenant du 29 septembre 2003 relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

XVII. - Maison de retraite d'Amillis
(77120 Amillis)

Accord du 6 décembre 2002 et avenant du 20 mai 2003 relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

XVIII. - Association de soins et d'aide ménagère à domicile
(91290 Arpajon)

Note d'information du 26 décembre 2001 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

XIX. - Association de services et de maintien à domicile
(91192 Gif-sur-Yvette)

Note d'information du 21 décembre 2001 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

XX. - Association ISBA
(95100 Argenteuil)

Accord du 25 février 2002 et avenant du 15 octobre 2003 relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.