A N N E X E
DÉPARTEMENT DE L'AISNE
Inondations et coulées de boue du 10 novembre 2002

Commune de Vénérolles.

Inondations et coulées de boue du 1er au 2 janvier 2003

Communes d'Any-Martin-Rieux, Leuze.

Inondations et coulées de boue du 1er au 5 janvier 2003

Commune de Chauny.

DÉPARTEMENT DE L'AVEYRON
Inondations et coulées de boue du 3 au 4 février 2003

Commune de Crespin (1).

Inondations et coulées de boue du 3 au 5 février 2003

Commune de Bor-et-Bar (1).

DÉPARTEMENT DU CALVADOS
Inondations et coulées de boue du 1er janvier 2003

Communes de Beuvillers (2), Glos (4), Lisieux (5), Marolles (3), Monteille (2), Notre-Dame-de-Livaye (3), Saint-Désir (2).

DÉPARTEMENT DU CHER
Inondations et coulées de boue du 3 au 4 février 2003

Commune de Saint-Pierre-les-Etieux.

DÉPARTEMENT DE LA DORDOGNE
Inondations et coulées de boue du 3 au 4 février 2003

Communes de Cubjac (3), Hautefort (2), Maurens (2).

Inondations et coulées de boue du 4 février 2003

Communes de Bassilac, Sainte-Eulalie-d'Ans (2).

Inondations et coulées de boue du 3 au 5 février 2003

Commune de La Boissière-d'Ans (2).

DÉPARTEMENT DE L'EURE
Mouvement de terrain du 12 novembre 2002

Commune de Bernay (5).

DÉPARTEMENT D'EURE-ET-LOIR
Inondations et coulées de boue du 6 au 24 mai 2001

Commune de Conie-Molitard (2).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de mai à octobre 1989

Commune de Conie-Molitard (1).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de mars à septembre 1992

Commune de Conie-Molitard (2).

DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-GARONNE
Inondations et coulées de boue du 4 février 2003

Commune de Saint-Lys (3).

Inondations et coulées de boue du 4 au 5 février 2003

Communes de Fonsorbes (3), Plaisance-du-Touch (3), Tournefeuille (2).

DÉPARTEMENT D'INDRE-ET-LOIRE
Mouvements de terrain du 30 avril 2001

Commune de Luynes (7).

DÉPARTEMENT DE LA MARNE
Inondations par remontée de nappe phréatique
du 15 mars au 15 mai 2001

Commune de Reims (1).

DÉPARTEMENT DE MEURTHE-ET-MOSELLE
Séisme du 22 février 2003

Communes de Baccarat (1), Borville (1), Deneuvre (1), Mattexey (1), Petitmont (1), Rémenoville (1), Séranville (1), Vacqueville (1), Vého (1).

DÉPARTEMENT DU NORD
Mouvements de terrain
du 1er décembre 2002 au 17 février 2003

Commune de Viesly.

DÉPARTEMENT DE L'OISE
Inondations et coulées de boue du 1er au 2 janvier 2003

Commune de Mouy.

Inondations et coulées de boue du 2 janvier 2003

Commune de Monceaux.

DÉPARTEMENT DU PAS-DE-CALAIS
Inondations par remontée de nappe phréatique
du 17 février au 18 avril 2002

Commune d'Izel-lès-Equerchin.

Inondations par remontée de nappe phréatique
du 27 mars au 5 avril 2002

Commune de Boiry-Sainte-Rictrude.

DÉPARTEMENT DU PUY-DE-DÔME
Inondations et coulées de boue du 3 au 4 février 2003

Communes de Miremont (2), Pontaumur (2).

DÉPARTEMENT DES HAUTES-PYRÉNÉES
Inondations et coulées de boue du 7 mai 2003

Commune de Jarret (2).

DÉPARTEMENT DE SAÔNE-ET-LOIRE
Inondations et coulées de boue du 3 au 4 février 2003

Communes de Blanzy, Montceau-les-Mines, Salornay-sur-Guye (1).

DÉPARTEMENT DU TARN
Inondations et coulées de boue du 3 au 4 février 2003

Communes de Castelnau-de-Montmiral (1), Larroque (1), Lisle-sur-Tarn, Villeuneuve-sur-Vère (1).

Inondations et coulées de boue du 4 février 2003

Communes de Monestiés (1), Vabre.

DÉPARTEMENT DE TARN-ET-GARONNE
Inondations et coulées de boue du 3 au 4 février 2003

Commune de Caussade.

DÉPARTEMENT DES VOSGES
Séisme du 22 février 2003

Communes d'Autrey (1), Badménil-aux-Bois (1), Bazien (1), Biffontaine (1), Brû (1), Champdray (1), Champ-le-Duc (1), Destord (1), Domfaing (1), Dompierre (1), Escles (1), Fauconcourt (1), Fays (1), Fontenay (1), Frémifontaine (1), Gignéville (1), Girecourt-sur-Durbion (1), Gugney-aux-Aulx (1), Haillanville (1), Hardancourt (1), Herpelmont (1), Jeanménil (1), Jeuxey (1), Les Poulières (1), Ménarmont (1), Ménil-sur-Belvitte (1), Moyemont (1), Padoux (1), Rambervillers (1), Rémoncourt (1), Roville-aux-Chênes (1), Sainte-Barbe (1), Saint-Benoît-la-Chipotte (1), Saint-Gorgon (1), Sainte-Hélène (1), Saint-Rémy (1), Sanchey (1), Villoncourt (1).

DÉPARTEMENT DU VAL-DE-MARNE
Inondations et coulées de boue du 7 juillet 2000

Commune de Champigny-sur-Marne.

DÉPARTEMENT DU VAL-D'OISE
Inondations et coulées de boue du 7 juillet 2001

Commune de Bezons.

DÉPARTEMENT DE LA RÉUNION
Inondations et coulées de boue du 11 février 2003

Commune de Saint-Philippe (1).

Inondations et coulées de boue du 11 au 12 février 2003

Commune de Sainte-Marie.