Article 1
A compter de la rentrée universitaire 2002, sont créés les départements universitaires de technologie suivants :
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n°o 166 du 18/07/2002 page 12266 à 12266
République
Française
Legifrance.gouv.fr
Le service public de la diffusion du droit
NOR : MENS0201615A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2002/7/8/MENS0201615A/jo/article_1
Texte n°14
A compter de la rentrée universitaire 2002, sont créés les départements universitaires de technologie suivants :
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n°o 166 du 18/07/2002 page 12266 à 12266
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