Arrêté du 11 février 2002 relatif à l'agrément de certains accords de travail applicables dans les établissements du secteur social ou sanitaire à but non lucratif

Version INITIALE

NOR : MESA0220595A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2002/2/11/MESA0220595A/jo/article_snum1

Texte n°11


I. - Association ADMR Aide à la famille (AF)
(34000 Montpellier)


Note d'information du 26 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.


II. - Association ADMR Agde-Bessan
(34300 Agde)


Note d'information du 23 juillet 2001 relative à la réduction du temps de travail.


III. - Association ADMR Capestang
(34310 Capestang)


Note d'information du 19 juillet 2001 relative à la réduction du temps de travail.


IV. - Association ADMR Marseillan (AM)
(34340 Marseillan)


Note d'information du 8 août 2001 relative à la réduction du temps de travail.


V. - Association ADMR Maraussan
(34370 Maraussan)


Note d'information du 25 juillet 2001 relative à la réduction du temps de travail.


VI. - Association ADMR de Saint-Germain-du-Bois
(71330 Saint-Germain-du-Bois)


Note d'information du 12 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.


VII. - Association ADMR Vias
(34450 Vias)


Note d'information du 31 juillet 2001 relative à la réduction du temps de travail.


VIII. - Association ADMR Pérols « Les Mimosas »
(34470 Pérols)


Note d'information du 1er août 2001 relative à la réduction du temps de travail.


IX. - Association ADMR Grabels - Saint-Gély - AM
(34980 Saint-Gély-du-Fesc)


Note d'information du 23 juillet 2001 relative à la réduction du temps de travail.