I. - Association AGAFPA
(13850 Gréasque)
Accord du 29 janvier 2001 et avenant n° 1 du 19 novembre 2001 relatifs à la réduction du temps de travail.
II. - Association Merentie
(13005 Marseille)
Accord du 20 décembre 2001 relatif à la réduction du temps de travail.
III. - Association départementale de services maintien et gardes
à domicile (ADSMG) (63200 Riom)
Note d'information du 12 décembre 2001 relative à la réduction du temps de travail.
IV. - Association ADMR Arc-en-Ciel
(63260 Aubiat)
Note d'information du 26 décembre 2001 relative à la réduction du temps de travail.
V. - Association ADMR Courpière
(63120 Courpière)
Note d'information du 26 décembre 2001 relative à la réduction du temps de travail.
VI. - Association ADMR ABCD (Arlanc)
Note d'information du 26 décembre 2001 relative à la réduction du temps de travail.
VII. - Association ADMR Le Mont-Dore
(63240 Le Mont-Dore)
Note d'information du 26 décembre 2001 relative à la réduction du temps de travail.
VIII. - Association ADMR Veyre-Auzon Artière
(63960 Veyre-Monton)
Note d'information du 28 décembre 2001 relative à la réduction du temps de travail.
IX. - Association ADMR Ceyrat UTIL
(63122 Ceyrat)
Note d'information du 28 décembre 2001 relative à la réduction du temps de travail.
X. - Association ADMR Saint-Martin-des-Olmes
(63600 Saint-Martin-des-Olmes)
Note d'information du 26 décembre 2001 relative à la réduction du temps de travail.
XI. - Association ADMR Petite Limagne
(63730 Plauzat)
Note d'information du 26 décembre 2001 relative à la réduction du temps de travail.
XII. - Association ADMR La Roche-des-Fées
(63150 La Bourboule)
Note d'information du 26 décembre 2001 relative à la réduction du temps de travail.
XIII. - Association ADMR Marsac-en-Livradois
(63940 Marsac)
Note d'information du 26 décembre 2001 relative à la réduction du temps de travail.
XIV. - Association ADMR Rochefort-Montagne
(63210 Rochefort-Montagne)
Note d'information du 26 décembre 2001 relative à la réduction du temps de travail.
XV. - Association ADMR Saint-Anthème
(63660 Saint-Anthème)
Note d'information du 26 décembre 2001 relative à la réduction du temps de travail.
XVI. - Association ADMR Cezallier-Sancy
(63850 Egliseneuve-Entraigue)
Note d'information du 26 décembre 2001 relative à la réduction du temps de travail.
XVII. - Association ADMR Vernet-la-Varenne
(63580 Vernet-la-Varenne)
Note d'information du 26 décembre 2001 relative à la réduction du temps de travail.
XVIII. - Association ADMR Romagnat
(63590 Romagnat)
Note d'information du 28 décembre 2001 relative à la réduction du temps de travail.
XIX. - Association ADMR Job-la-Forie - Valvicier
(63600 La Forie)
Note d'information du 26 décembre 2001 relative à la réduction du temps de travail.
XX. - Association ADMR La Durolle
(63550 Saint-Rémy-sur-Durolle)
Note d'information du 28 décembre 2001 relative à la réduction du temps de travail.
XXI. - Association ADMR Ambert-Livradois
(63600 Ambert)
Note d'information du 26 décembre 2001 relative à la réduction du temps de travail.
XXII. - Association ADMR Aubière
(63170 Aubière)
Note d'information du 26 décembre 2001 relative à la réduction du temps de travail.
XXIII. - Association ADMR Orcines
(63870 Orcines)
Note d'information du 26 décembre 2001 relative à la réduction du temps de travail.
XXIV. - Association ADMR Saint-Genès - Champanelle
(63122 Saint-Genès)
Note d'information du 28 décembre 2001 relative à la réduction du temps de travail.
XXV. - Résidence Senior Les Logis d'Aure
(65240 Guchen)
Accord du 8 novembre 2001 et avenant du 19 décembre 2001 relatifs à la réduction du temps de travail.
XXVI. - Association Travail et Espérance,
foyer d'hébergement Philippe-Henner (67200 Strasbourg)
Accord d'entreprise du 19 octobre 2001 relatif à la réduction du temps de travail.
XXVII. - Association Alpee
(69390 Vernaison)
Avenant du 13 juin 2001 et avenant du 25 octobre 2001 à l'accord collectif du 13 juin 2001 relatifs à la réduction du temps de travail.