Article 20
L'arrêté du 30 mars 1992 modifié relatif aux études de troisième cycle est abrogé.
Article 20
L'arrêté du 30 mars 1992 modifié relatif aux études de troisième cycle est abrogé.
Arrêté du 25 avril 2002 relatif aux études doctorales
NOR : MENS0200984A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2002/4/25/MENS0200984A/jo/article_20.
Texte n°58