Arrêté du 26 décembre 2003 relatif au renouvellement de l'agrément du conservatoire botanique du Bassin parisien en tant que Conservatoire botanique national

Version INITIALE

NOR : DEVN0430004A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2003/12/26/DEVN0430004A/jo/article_2

Texte n°42

Article 2


L'agrément est accordé dans le cadre de la spécialisation géographique suivante :
Région Bourgogne (Côte-d'Or, Nièvre, Saône-et-Loire, Yonne) ;
Région Centre (Cher, Eure-et-Loir, Indre, Indre-et-Loire, Loir-et-Cher, Loiret) ;
Région Champagne-Ardenne (Aube, Marne, Haute-Marne, Ardennes) ;
Région Ile-de-France (Essonne, Hauts-de-Seine, Paris, Seine-et-Marne, Seine-Saint-Denis, Val-de-Marne, Val-d'Oise, Yvelines) ;
Région Pays de la Loire (Sarthe).