Arrêté du 26 décembre 2003 relatif au renouvellement de l'agrément du conservatoire botanique du Bassin parisien en tant que Conservatoire botanique national

Version INITIALE

NOR : DEVN0430004A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2003/12/26/DEVN0430004A/jo/article_1

Texte n°42

Article 1


L'agrément du conservatoire botanique du Bassin parisien en tant que Conservatoire botanique national est renouvelé pour une durée de cinq ans à compter de la date de publication du présent arrêté.