Arrêté du 18 septembre 2006 portant autorisation du Dark Dog Tour

Version INITIALE

NOR : INTD0600781A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2006/9/18/INTD0600781A/jo/article_1

Texte n°2

Article 1


Le Dark Dog Tour, organisé conjointement par l'Association pour le développement de la pratique et de la sécurité moto et Option sports événements est autorisé à se dérouler sur le territoire national du vendredi 22 septembre 2006 au dimanche 1er octobre 2006, conformément aux arrêtés préfectoraux mentionnés à l'article 2 du présent arrêté et aux modalités exposées dans la demande susvisée, sur un parcours qui traverse les départements suivants : Aisne, Allier, Alpes-de-Haute-Provence, Alpes-Maritimes, Aube, Aveyron, Bouches-du-Rhône, Cantal, Cher, Corrèze, Creuse, Gard, Hérault, Marne, Nièvre, Oise, Puy-de-Dôme, Seine-et-Marne, Tarn, Var, Vaucluse, Yonne, Seine-Saint-Denis.