Article 2
La sous-direction des systèmes de management comprend :
1. Le bureau des référentiels de management ;
2. Le bureau de la maîtrise des processus ;
3. Le bureau des audits de qualité interne.
République
Française
Legifrance.gouv.fr
Le service public de la diffusion du droit
NOR : DEFD0500038A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2005/1/31/DEFD0500038A/jo/article_2
Texte n°40
La sous-direction des systèmes de management comprend :
1. Le bureau des référentiels de management ;
2. Le bureau de la maîtrise des processus ;
3. Le bureau des audits de qualité interne.
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