I. - Association soins infirmiers à domicile
pour personnes âgées du Sisteronais (04200 Sisteron)
Note d'information du 7 novembre 2001 relative à la réduction du temps de travail.
II. - Association courserannaise de maintien à domicile
(09200 Saint-Girons)
Note d'information non datée relative à la réduction du temps de travail.
III. - Association de sauvegarde de l'enfance
et de l'adolescence (11000 Carcassonne)
Accord collectif du 28 décembre 2000, avenant du 4 avril 2001 et avenants des 6 et 8 février 2002 relatifs à la réduction du temps de travail.
IV. - Association départementale des pupilles de l'enseignement public du Cantal,
établissement CIRHAA et IESHA (15012 Aurillac)
Accord d'entreprise du 28 septembre 2000 relatif à la réduction du temps de travail.
V. - Association d'aide polyvalente à domicile
(16000 Angoulême)
Note d'information du 12 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.
VI. - Association familiale de Cognac
(16112 Cognac)
Accord collectif du 16 juillet 2001 relatif à la réduction du temps de travail.
VII. - Association d'aide à domicile aux personnes âgées
(16000 Angoulême)
Accord collectif du 26 juin 2001 relatif à la réduction du temps de travail.
VIII. - L'instance de coordination gérontologique du canton de Seilhac, service de soins à domicile pour personnes âgées (19700 Seilhac)
Accord collectif du 10 décembre 2001 relatif à la réduction du temps de travail.
IX. - Association ADMR d'Aléria
(20270 Aléria)
Note d'information du 14 mai 2001 relative à la réduction du temps de travail.
X. - Association ADMR du canton de Montbard
c/o Fédération ADMR (21300 Chenôve)
Note d'information du 11 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.
XI. - Association ADMR de Beaune
(21200 Beaune)
Note d'information du 8 mai 2001 relative à la réduction du temps de travail.
XII. - Association ADMR du canton de Nolay
(21340 Nolay)
Note d'information du 10 mai 2001 relative à la réduction du temps de travail.
XIII. - Association ADMR de Dordogne
(24003 Périgueux)
Note d'information du 22 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.
XIV. - Association des aides ménagères à domicile
(24000 Périgueux)
Accord du 30 novembre 2001 relatif à la réduction du temps de travail.
XV. - Association ADMR des pays de Quimper
(29000 Quimper)
Note d'information du 15 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.
XVI. - Association ADMR du secteur de Saint-Gaudens
(31800 Saint-Gaudens)
Accord d'entreprise du 28 juin 1999 et avenant du 28 juin 2001 relatifs à la réduction du temps de travail.
XVII. - Association ADMR d'Aurignac
(31240 Aurignac)
Note d'information du 20 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.
XVIII. - Association ADMR de Plaisance
(31830 Plaisance-du-Touch)
Note d'information du 19 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.
XIX. - Association ADMR de Bueil-en-Touraine,
service aide aux personnes âgées et handicapées (37370 Bueil-en-Touraine)
Note d'information du 25 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.
XX. - Association ADMR de Ligueil,
service aide aux personnes âgées et handicapées (37240 Ligueil)
Note d'information du 25 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.