Arrêté du 12 novembre 2007 relatif à l'organisation des sous-directions de la direction des ressources humaines (délégation générale pour l'armement)

Version INITIALE

NOR : DEFD0770438A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2007/11/12/DEFD0770438A/jo/article_6

Texte n°36

Article 6


La sous-direction de la concertation, de l'accompagnement social et de la prévention comprend :
1. Le bureau du dialogue social ;
2. Le bureau de l'accompagnement social ;
3. Le bureau de la prévention.