Article 7
La sous-direction de la gestion et de la qualité comprend :
1. Le bureau de la gestion ressources humaines ;
2. Le bureau de la gestion des personnels hors DGA ;
3. Le bureau de la qualité et des affaires générales.
Arrêté du 12 novembre 2007 relatif à l'organisation des sous-directions de la direction des ressources humaines (délégation générale pour l'armement)
NOR : DEFD0770438A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2007/11/12/DEFD0770438A/jo/article_7
Texte n°36