Arrêté du 25 mars 2002 relatif à l'organisation des sous-directions de la direction de l'administration générale

Version INITIALE

NOR : MCCB0200115A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2002/3/25/MCCB0200115A/jo/article_1

Texte n°49

Article 1


La sous-direction de la modernisation de la gestion des carrières comprend :
- le bureau des personnels administratifs et des agents non titulaires ;
- le bureau des personnels de conservation, de documentation, de recherche et d'enseignement ;
- le bureau des personnels d'accueil, de surveillance et de magasinage ;
- le bureau des personnels ouvriers et techniciens ;
- le bureau des traitements ;
- le bureau des pensions.