Article 1
Le 23e Congrès mondial de la route se tiendra au palais des Congrès de Paris du 17 au 21 septembre 2007 sur invitation du ministre des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer.
Arrêté du 25 avril 2006 fixant les tarifs d'exposition, de parrainage et d'insertion publicitaire liés à l'organisation par le ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer du 23e Congrès mondial de la route
NOR : EQUP0600606A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2006/4/25/EQUP0600606A/jo/article_1
Texte n°25