A. - CAHIERS DES CHARGES RÉPONDANT À DES EXIGENCES ET RECOMMANDATIONS
PRÉVUES PAR L'ARTICLE R. 641-59 DU CODE RURAL
A.1 - Viande d'agneau
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 113 du 16/05/2007 texte numéro 183
A.2 - Viande de gros bovins
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 113 du 16/05/2007 texte numéro 183
A.3 - Viande de veau
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 113 du 16/05/2007 texte numéro 183
A.4 - Viande de porc
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 113 du 16/05/2007 texte numéro 183
A.5 - Viande de coche
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 113 du 16/05/2007 texte numéro 183
A.6 - Viande de lapin
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 113 du 16/05/2007 texte numéro 183
7. - Viande de volailles
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 113 du 16/05/2007 texte numéro 183
A.8 - Fruits et légumes
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 113 du 16/05/2007 texte numéro 183
A.9 - Blés, farines, pains
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 113 du 16/05/2007 texte numéro 183
A.10 - Semences et plants
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 113 du 16/05/2007 texte numéro 183
B. - Cahiers des charges relatifs à des produits non soumis à des exigences et recommandations
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 113 du 16/05/2007 texte numéro 183