Arrêté du 2 avril 2002 modifiant l'arrêté du 10 février 1989 relatif aux teneurs maximales en résidus de pesticides admissibles sur et dans les céréales

Version INITIALE

NOR : AGRG0200848A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2002/4/2/AGRG0200848A/jo/article_annexe1

Texte n°346

Annexe


A N N E X E
LISTE DES TENEURS MAXIMALES EN RÉSIDUS DE PESTICIDES DANS LES CÉRÉALES
A. - Modifications à l'annexe II de l'arrêté du 10 février 1989


Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 105 du 05/05/2002 page 8911 à 8912




B. - Teneurs ajoutées à l'annexe II de l'arrêté du 10 février 1989


Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 105 du 05/05/2002 page 8911 à 8912