I. - Association des oeuvres du Sacré-Coeur,
foyer Saint-François (21000 Dijon)
Accord du 29 juin 2001 et avenants des 8 novembre 2001 et 8 décembre 2001 relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
II. - Association intercommunale d'aide
et de maintien à domicile (24270 Lanouaille)
Accord du 21 décembre 2001 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
III. - Association des oeuvres laïques de Bergerac,
CMPP de Bergerac (24100 Bergerac)
Accord du 5 octobre 2001 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
IV. - Association ADEF 27 (27000 Evreux)
Accord du 12 juillet 2001 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
V. - ADMR de Port-Sainte-Marie
(47130 Port-Sainte-Marie)
Note du 3 juillet 2001 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
VI. - ADMR de Bias (47300 Bias)
Note du 4 juillet 2001 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
VII. - ADMR de Brax
(47310 Sainte-Colombe-en-Bruillois)
Note du 3 juillet 2001 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
VIII. - Association Castel santé
(47700 Casteljaloux)
Décision du 1er août 2001 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
IX. - ADMR Le Doulieu (59940 Le Doulieu)
Note du 20 juin 2001 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
X. - ADMR de Saint-Jans-Cappel
(59270 Saint-Jans-Cappel)
Note du 30 juin 2001 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XI. - ADMR de Sainte-Marie-Cappel
(59670 Cassel)
Note du 20 juin 2001 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XII. - ADMR de Bermerain
(59313 Bermerain)
Note du 20 juin 2001 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XIII. - ADMR des Sept
(59231 Gouzencourt)
Note du 22 mai 2001 et avenant du 5 mars 2003 relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XIV. - ADMR de Nomain
(59310 Nomain)
Note du 18 juin 2001 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XV. - ADMR de Cassel
(59670 Cassel)
Note du 14 juin 2001 et avenant du 5 mars 2003 relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XVI. - ADMR de Wormouth
(59726 Wormouth)
Note du 25 mai 2001 et avenant du 5 mars 2003 relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XVII. - Association AMSAV du 18e
(75018 Paris)
Accord du 19 juin 2002 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XVIII. - Association Un autre regard
(78700 Conflans-Sainte-Honorine)
Accord du 8 décembre 2001 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XIX. - Association SOS accueil
(78000 Versailles)
Note du 31 décembre 2001 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XX. - Association raviéroise d'aide aux personnes handicapées
(89390 Ravières)
Accord du 25 avril 2001 et avenant du 5 octobre 2001 relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XXI. - Association ASPHAC pour la maison de retraite
« Le Clos des Chevannais » (89360 Carisey)
Accord du 14 décembre 2001 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XXII. - CASFC
(88700 Rambervilliers)
Accord du 18 décembre 2001 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.