Arrêté du 12 mars 2002 relatif à l'agrément de certains accords de travail applicables dans les établissements du secteur social ou sanitaire à but non lucratif

Version INITIALE

NOR : MESA0220928A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2002/3/12/MESA0220928A/jo/article_snum1

Texte n°20


I. - Association ADMR de Plouigneau
(29860 Plabennec)


Note d'information du 21 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.


II. - Association ADMR de Saint-Pol-de-Léon
(29860 Plabennec)


Note d'information du 12 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.


III. - Association ADMR de Peumérit
(29860 Plabennec)


Note d'information du 18 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.


IV. - Association ADMR du Faou
(29860 Plabennec)


Note d'information du 15 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.


V. - Association ADMR de Locmaria-Plouzané
(29860 Plabennec)


Note d'information du 5 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.


VI. - Association ADMR de Fouesnant Aide à la famille
(29170 Saint-Evarzec)


Note d'information du 31 mai 2001 relative à la réduction du temps de travail.


VII. - Association ADMR d'Esquibien
(29860 Plabennec)


Note d'information du 20 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.


VIII. - Association ADMR de Beuzec-Cap-Sizun
(29860 Plabennec)


Note d'information du 31 mai 2001 relative à la réduction du temps de travail.


IX. - Association ADMR de Plobannalec-Lesconil
(29860 Plabennec)


Note d'information du 11 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.


X. - Association ADMR de Loctudy
(29860 Plabennec)


Note d'information du 20 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.


XI. - Association ADMR de Querrien
(29860 Plabennec)


Note d'information du 31 mai 2001 relative à la réduction du temps de travail.


XII. - Association ADMR de Plougoulm
(29860 Plabennec)


Note d'information du 15 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.


XIII. - Association ADMR de Saint-Pabu - Lampaul -
Ploudalmézeau (29860 Plabennec)


Note d'information du 5 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.


XIV. - Association ADMR/SSIAD de Pleyber-Christ
(29860 Plabennec)


Note d'information du 13 juin 2001 et avenant du 11 janvier 2002 relatifs à la réduction du temps de travail.


XV. - Association ADMR/SSIAD de Plobannalec
(29860 Plabennec)


Note d'information du 13 juin 2001 et avenant du 11 janvier 2002 relatifs à la réduction du temps de travail.


XVI. - Association ADMR du GAL de l'Iroise
(29860 Plabennec)


Note d'information du 19 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.


XVII. - Association ADMR de Locunolé
(29860 Plabennec)


Note d'information du 11 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.