Article 1
A l'article 1er de l'arrêté du 27 novembre 2002 susvisé, les termes : « Association RC Narbonne » sont remplacés par les termes : « SAOS Racing club Narbonne Méditerranée ».
Arrêté du 9 janvier 2006 modifiant l'arrêté du 27 novembre 2002 relatif aux agréments de centres de formation de rugby à XV
NOR : MJSK0670009A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2006/1/9/MJSK0670009A/jo/article_1
Texte n°29