Arrêté du 18 juin 2004 relatif à l'organisation de la Manufacture nationale de Sèvres

Version INITIALE

NOR : MCCI0400572A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2004/6/18/MCCI0400572A/jo/article_3

Texte n°25

Article 3


Le département de la production est chargé, conformément à l'article 2 de l'arrêté du 23 décembre 2002 susvisé, de produire, selon les techniques artisanales, des objets de céramique qui sont soit des rééditions de modèles anciens, soit des créations contemporaines d'après les projets soumis au conseil consultatif pour la création artistique.
Le département est chargé de la coordination de l'activité des ateliers de production de la manufacture.
Il comprend :
- le service de la fabrication ;
- le service de la décoration.