Annexe
A N N E X E
OPTIONS DU BTSA ACCESSIBLES SELON LE DIPLÔME
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 140 du 18/06/2004 texte numéro 47
République
Française
Legifrance.gouv.fr
Le service public de la diffusion du droit
NOR : AGRE0401145A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2004/5/4/AGRE0401145A/jo/article_annexe1
Texte n°47
A N N E X E
OPTIONS DU BTSA ACCESSIBLES SELON LE DIPLÔME
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 140 du 18/06/2004 texte numéro 47
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