Arrêté du 15 juillet 2002 relatif à l'agrément de certains accords de travail applicables dans les établissements du secteur social ou sanitaire à but non lucratif

Version INITIALE

NOR : SANA0222385A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2002/7/15/SANA0222385A/jo/article_snum1

Texte n°27


I. - Association ADMR La Châtaigneraie
(85120 La Châtaigneraie)


Note d'information du 29 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.


II. - Association ADMR de Sud'Ile
(85680 La Guérinière)


Note d'information du 29 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.


III. - Association ADMR de l'Ile-d'Yeu
(85350 Ile-d'Yeu)


Note d'information du 29 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.


IV. - Association ADMR de Saint-Pierre-du-Chemin
(85120 Saint-Pierre-du-Chemin)


Note d'information du 29 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.


V. - Association ADMR de Challans-Ouest
(85300 Challans)


Note d'information du 29 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.


VI. - Association ADMR de La Garnache-Froidfond
(85300 Froidfond)


Note d'information du 29 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.


VII. - Association ADMR de Noroit
(85330 Noirmoutier-en-l'Ile)


Note d'information du 29 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.


VIII. - Association de Sallertaine
(85300 Sallertaine)


Note d'information du 29 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.


IX. - Association ADMR Saint-Gilles-Croix-de-Vie
(85800 Saint-Gilles-Croix-de-Vie)


Note d'information du 28 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.


X. - Association ADMR Talmont
(85440 Talmont-Saint-Hilaire)


Note d'information du 28 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.


XI. - Association ADMR Belleville-sur-Vie
(85170 Belleville-sur-Vie)


Note d'information du 28 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.


XII. - Association ADMR de Saint-Christophe-du-Ligneron
(85670 Palluau)


Note d'information du 28 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.


XIII. - Association ADMR de La Mothe-Achard
(85150 La Mothe-Achard)


Note d'information du 28 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.
XIV. - Association ADMR de Beauvoir-sur-Mer, secteur aide à domicile aux personnes âgées (85230 Beauvoir-sur-Mer)
Note d'information du 28 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.


XV. - Association ADMR de Foussais-Payré
(85240 Foussais-Payré)


Note d'information du 29 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.


XVI. - Association ADMR Cugand
(85610 Cugand)


Note d'information du 28 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.


XVII. - Association La Halte
(85000 La Roche-sur-Yon)


Accord non daté relatif à la réduction du temps de travail.


XVIII. - Association ADMR Mouilleron-en-Pareds
(85390 Mouilleron-en-Pareds)


Note d'information du 28 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.


XIX. - Association Palluau
(85670 Palluau)


Note d'information du 29 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.


XX. - Association ADMR de Saint-Philbert-de-Bouaine
(85660 Saint-Philbert-de-Bouaine)


Note d'information du 28 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.


XXI. - Association ADMR de Saint-Laurent-sur-Sèvre
(85290 Saint-Laurent-sur-Sèvre)


Note d'information du 28 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.


XXII. - Association ADMR de Venansault
(85190 Venansault)


Note d'information du 28 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.


XXIII. - Association ADMR du Poiré-sur-Vie
(85170 Le Poiré-sur-Vie)


Note d'information du 28 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.


XXIV. - Association ADMR La Verrie
(85130 La Verrie)


Note d'information du 9 juillet 2001 relative à la réduction du temps de travail.


XXV. - Association ADMR de La Tranche-sur-Mer
(85360 La Tranche-sur-Mer)


Note d'information du 29 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.


XXVI. - Association ADMR de La Caillère-Saint-Hilaire
(85410 La Caillère-Saint-Hilaire)


Note d'information du 28 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.


XXVII. - Association ADMR de Challans-Est
(85300 Challans)


Note d'information du 29 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.


XXVIII. - Association ADMR de Challans-TISF
(85300 Challans)


Note d'information du 29 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.


XXIX. - Association ADMR de Commequiers-Riez
(85220 Commequiers)


Note d'information du 29 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.


XXX. - Association ADMR La Boissière-de-Montaigu
(85600 La Boissière-de-Montaigu)


Note d'information du 28 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.


XXXI. - Association ADMR de Bois-de-Céné - Châteauneuf
(85710 Bois-de-Céné)


Note d'information du 29 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.


XXXII. - Association ADMR d'Antigny
(85120 Antigny)


Note d'information du 29 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.


XXXIII. - Association ADMR de La Bernardière
(85610 La Bernardière)


Note d'information du 29 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.


XXXIV. - Association ADMR de Pouzauges
(85700 Pouzauges)


Note d'information du 28 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.