Arrêté du 7 août 2002 relatif à l'agrément de certains accords de travail applicables dans les établissements du secteur social ou sanitaire à but non lucratif

Version INITIALE

NOR : SANA0222710A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2002/8/7/SANA0222710A/jo/article_snum1

Texte n°30


I. - Association ADMR de Salers
(15140 Salers)


Note d'information du 26 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.


II. - Association ADMR de Murat
(15300 Murat)


Note d'information du 20 juin 2001 et avenant du 21 mai 2002 relatifs à la réduction du temps de travail.


III. - Association ADMR de Saint-Cernin
(15310 Saint-Cernin)


Note d'information du 27 juin 2001 et avenant du 21 mai 2002 relatifs à la réduction du temps de travail.


IV. - Association ADMR de Pleaux
(15700 Pleaux)


Note d'information du 28 juin 2001 et avenant du 21 mai 2002 relatifs à la réduction du temps de travail.


V. - Association ADMR de Rouget, service d'aide à domicile
aux personnes âgées (15290 Le Rouget)


Note d'information du 29 juin 2001 et avenant du 21 mai 2002 relatifs à la réduction du temps de travail.


VI. - Association ADMR de Saignes
(15240 Saignes)


Note d'information du 27 juin 2001 et avenant du 21 mai 2002 relatifs à la réduction du temps de travail.


VII. - Association ADMR de Vic-sur-Cère
(15800 Vic-sur-Cère)


Note d'information du 27 juin 2001 et avenant du 21 mai 2002 relatifs à la réduction du temps de travail.


VIII. - Association ADMR de Ruynes-en-Margeride
(15320 Ruynes-en-Margeride)


Note d'information du 25 juin 2001 et avenant du 21 mai 2002 relatifs à la réduction du temps de travail.


IX. - Association ADMR de Calvinet
(15340 Calvinet)


Note d'information du 22 juin 2001 et avenant du 21 mai 2002 relatifs à la réduction du temps de travail.


X. - Association ADMR de Cheylade
(15400 Cheylade)


Note d'information du 26 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.


XI. - Association ADMR de Marcoles
(15220 Marcoles)


Note d'information du 26 juin 2001 et avenant du 21 mai 2002 relatifs à la réduction du temps de travail.


XII. - Association ADMR de Mauriac
(15200 Mauriac)


Note d'information du 28 juin 2001 et avenant du 21 mai 2002 relatifs à la réduction du temps de travail.


XIII. - Association ADMR du Cantal
(15000 Aurillac)


Note d'information du 26 juin 2001 et avenant du 15 mai 2002 relatifs à la réduction du temps de travail.


XIV. - Association ADMR de Champagnac
(15330 Champagnac)


Note d'information du 26 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.


XV. - Association ADMR de Maurs
(15600 Maurs)


Note d'information du 26 juin 2001 et avenant du 21 mai 2002 relatifs à la réduction du temps de travail.


XVI. - Association ADMR de Massiac
(15500 Massiac)


Note d'information du 26 juin 2001 et avenant du 21 mai 2002 relatifs à la réduction du temps de travail.


XVII. - Association ADMR de Chaudes-Aigues
(15110 Chaudes-Aigues)


Note d'information du 27 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.


XVIII. - Association ADMR SIAD de Saint-Flour
(15100 Saint-Flour)


Note d'information du 21 juin 2001 et avenant du 21 mai 2002 relatifs à la réduction du temps de travail.