Arrêté du 23 juin 2003 relatif à l'agrément de certains accords de travail applicables dans les établissements du secteur social ou sanitaire à but non lucratif

Version INITIALE

NOR : SANA0322310A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2003/6/23/SANA0322310A/jo/article_snum1

Texte n°54


I. - Association Dialogues (26400 Crest)


Décision unilatérale du 30 octobre 2002 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.


II. - Association Le Fil d'Ariane (58000 Nevers)


Avenant n° 2 du 10 janvier 2003 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.


III. - Fédération départementale ADMR de l'Oise
(60880 Jaux)


Note d'information du 26 juin 2001 et avenant du 30 avril 2002 relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.


IV. - ADMR de Neuilly-sous-Clermont
(60290 Neuilly-sous-Clermont)


Note d'information du 26 juin 2001 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.


V. - ADMR d'Orry-la-Ville (60560 Orry-la-Ville)


Note d'information du 26 juin 2001 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.


VI. - ADMR de Plessis-Belleville (60330 Plessis-Belleville)


Note d'information du 26 juin 2001 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.


VII. - ADMR de Plailly (60128 Plailly)


Note d'information du 26 juin 2001 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.


VIII. - ADMR de Betz (60620 Betz)


Note d'information du 26 juin 2001 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.


IX. - ADMR de Breteuil (60120 Breteuil)


Note d'information du 26 juin 2001 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.


X. - ADMR de Francastel (60480 Ourcel-Maison)


Note d'information du 26 juin 2001 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.


XI. - ADMR de Jaux (60880 Jaux)


Note d'information du 26 juin 2001 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.


XII. - ADMR de Mareuil-sur-Ourcq
(60890 Mareuil-sur-Ourcq)


Note d'information du 26 juin 2001 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.


XIII. - ADMR de Pontpoint (60700 Pontpoint)


Note d'information du 26 juin 2001 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.


XIV. - Association S 3 AIS (92150 Suresnes)


Accord du 27 septembre 2001 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.


XV. - Association L'Envol Marne-la-Vallée
(94500 Champigny-sur-Marne)


Accord du 27 décembre 2001 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.