Arrêté du 15 avril 2002 relatif à l'agrément de certains accords de travail applicables dans les établissements du secteur social ou sanitaire à but non lucratif

Version INITIALE

NOR : MESA0221447A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2002/4/15/MESA0221447A/jo/article_snum1

Texte n°22


I. - Association ADMR Nord Lozère
(48200 Saint-Chély-d'Apcher)


Note d'information du 27 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.


II. - Association ADMR La Mézère Randon
(48700 Saint-Amans)


Note d'information du 7 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.


III. - Association ADMR La Limagnole
(48120 Saint-Alban)


Note d'information du 7 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.


IV. - Association ADMR La Calbertoise
(48370 Saint-Germain-Calberte)


Note d'information du 8 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.


V. - Association ADMR La Pontoise
(48220 Le Pont-de-Montvert)


Note d'information du 15 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.


VI. - Association ADMR de Montpont-en-Bresse
(71470 Montpont-en-Bresse)


Note d'information du 6 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.


VII. - Association ADMR de Marcigny
(71110 Marcigny)


Note d'information du 11 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.


VIII. - Association Les Amis de Médialogue, La Chevanière
(71850 Charnay-lès-Mâcon)


Note d'information du 22 décembre 2000 et avenant du 6 mars 2002 relatifs à la réduction du temps de travail.


IX. - Association ADMR de Vibraye-Montmirail
(72320 Vibraye)


Note d'information du 15 mai 2001 relative à la réduction du temps de travail.


X. - Association ADMR de La Bazoge
(72650 La Bazoge)


Note d'information du 30 mai 2001 relative à la réduction du temps de travail.


XI. - Association ADMR de Conlie
(72240 Conlie)


Note d'information du 25 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.


XII. - Association ADMR de La Ferté-Bernard, centre social
(72400 La Ferté-Bernard)


Note d'information du 29 mai 2001 relative à la réduction du temps de travail.


XIII. - Association ADMR de Novalaise
(73470 Novalaise)


Note d'information du 11 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.


XIV. - Association ADMR d'Epierre
(73220 Epierre)


Note d'information du 21 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.


XV. - Association ADMR Beaufort
(73270 Beaufort)


Note d'information du 11 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.


XVI. - Association ADMR du canton d'Aime
(73210 Aime)


Note d'information du 7 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.


XVII. - Association ADMR Valloire
(73450 Valloire)


Note d'information du 23 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.


XVIII. - Association ADMR de Moutiers
(73600 Moutiers)


Note d'information du 18 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.


XIX. - Association ADMR de Montagnole - Saint-Cassin
(73000 Montagnole)


Note d'information du 28 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.


XX. - Association ADMR du val d'Arly
(73590 Flumet)


Note d'information du 26 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.


XXI. - Association ADMR Les Coteaux de l'Arvan
(73300 Jarrier)


Note d'information du 11 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.


XXII. - Association ADMR d'Argentine
(73220 Argentine)


Note d'information du 26 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.


XXIII. - Association ADMR du Grand Coin
(73300 Hermillon)


Note d'information du 19 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.


XXIV. - Association Famille et Cité, service d'aide à domicile
(75014 Paris)


Accord du 22 octobre 1999, avenant n° 1 du 7 mars 2000 et avenant n° 2 du 11 juin 2001 relatifs à la réduction du temps de travail.


XXV. - Union des oeuvres de la région havraise
(76060 Le Havre Cedex)


Accord du 21 décembre 1999 et avenant du 18 avril 2001 relatifs à la réduction du temps de travail.