Décret n° 2015-633 du 5 juin 2015 relatif aux emplois de direction des centres de ressources, d'expertise et de performance sportives, de l'Ecole nationale des sports de montagne et de l'Ecole nationale de voile et des sports nautiques

Version INITIALE

NOR : VJSR1507972D

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/decret/2015/6/5/VJSR1507972D/jo/article_11

Alias : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/decret/2015/6/5/2015-633/jo/article_11

Texte n°37

Article 11


Les emplois des groupes I et II comprennent cinq échelons. La durée du temps passé dans les trois premiers échelons est de deux ans ; elle est de trois ans pour le quatrième échelon.
Les emplois du groupe III comprennent six échelons. La durée du temps passé dans les trois premiers échelons est de deux ans ; elle est de trois ans pour les quatrième et cinquième échelons.
Les emplois du groupe IV comprennent six échelons. La durée du temps passé dans les quatre premiers échelons est de deux ans ; elle est de trois ans pour le cinquième échelon.