Article 4
Modifié par Avenant n° 01 du 2 octobre 2023 à l'avenant n° 10-22 du 6 décembre 2022 - art. 3
4.1. Description des emplois repères
Animation sociale et socioculturelle
• Animateur (trice) d'activité :
– emplois assimilés : aide-animateur (trice), animateur (trice) loisirs, animateur (trice) débutant, animateur (trice) accueil collectif de mineurs (ACM), assistant (e) en animation ;
– mission (s) principale (s) : contribue à la mise en œuvre du projet dans sa fonction socio-éducative notamment en ce qui concerne l'animation des loisirs, et l'accompagnement à la scolarité, participe à la création du projet d'activité et/ ou pédagogique de son secteur d'activité.
• Animateur (trice) :
– emplois assimilés : animateur (trice) spécialisé (e), animateur (trice) coordinateur, animateur (trice) responsable de secteur, animateur responsable d'accueil collectif de mineurs, animateur (trice) enfants/ adolescents/ jeunes, animateur (trice) socioculturel, animateur (trice) d'insertion, animateur (trice) de prévention ;
– mission (s) principale (s) : assure l'accompagnement des missions socio-éducatives dans le cadre du projet de l'entreprise, participe à la création du projet d'activité et/ ou pédagogique de son secteur d'activité.
• Intervenant (e) social :
– emplois assimilés : agent de développement, assistant (e) social (e), conseiller (ère) bilan, conseiller (ère) conjugale, conseiller (ère) en insertion et orientation professionnelle, conseiller (ère) en économie sociale et familiale, éducateur (trice) spécialisé (e), formateur (trice), intervenant (e) social (e), référent (e) de secteur, référent (e) famille, médiateur (trice) familial, médiateur (trice) culturel (le), chargé (e) d'insertion ou de médiation ;
– mission (s) principale (s) : assure une intervention spécifique socio-éducative en lien avec le projet de l'entreprise.
• Intervenant (e) spécialisé (e) :
– emplois assimilés : bibliothécaire, documentaliste, écrivain public, professeur de …, ludothécaire, ingénieur (e) du son, ingénieur (e) lumière ;
– mission (s) principale (s) : développe une activité spécifique en lien avec sa technicité concourant aux projets de l'entreprise.
Petite enfance
• Animation petite enfance :
– emplois assimilés : animateur (trice) petite enfance.
L'emploi assimilé d'assistant (e) maternel (le) est aussi présent au sein de la branche professionnelle. L'emploi d'assistant (e) maternel (le) n'est pas régi par le présent chapitre mais par les dispositions du chapitre XV de la présente convention collective ;
– mission (s) principale (s) : contribue à la mise en œuvre du projet en participant à la fonction éducative ou de soin, participe à la création du projet d'activité et/ ou pédagogique de son secteur d'activité.
• Accompagnement petite enfance et parentalité :
– emplois assimilés : auxiliaire de puériculture et de soin, animateur (trice)/ accueillant lieu accueil d'écoute enfants parents (LAEP), animateur (trice) relais petite enfance (RPE) ;
– mission (s) principale (s) : assure un accompagnement dans la mission éducative et/ ou de soin du jeune enfant, en lien avec le projet d'établissement participe à la création du projet d'activité et/ ou pédagogique de son secteur d'activité.
• Éducation petite enfance :
– emplois assimilés : éducateur (trice) de jeunes enfants, puéricultrice, responsable pédagogique ;
– mission (s) principale (s) : assure une mission éducative et/ ou de soin du jeune enfant en lien avec le projet d'établissement, participe à la création du projet d'activité et/ ou pédagogique de son secteur d'activité.
Encadrement et direction
• Coordinateur (trice)/ encadrement :
– emplois assimilés : chef (fe) de projet, coordonnateur (trice), coordinateur (trice) fonctionnel, référent (e) de secteur, responsable de secteur, responsable de la coordination de service de soin, chargé (e) de mission fédéral, responsable d'accueil collectif de mineurs, animateur (trice) responsable de halte-garderie, responsable de lieu d'accueil du jeune enfant, responsable adjoint du lieu d'accueil du jeune enfant, responsable relais petite enfance, responsable administratif, coordonnateur (trice) d'espace de vie social, animateur (trice) réseau ;
– mission (s) principale (s) : assure la mise en œuvre d'un ou de plusieurs projet (s) en coordonnant les équipes et/ ou les actions et/ ou les moyens en lien avec le projet de l'entreprise.
• Directeur (trice)/ cadre fédéral (e) :
– emplois assimilés : directeur (trice), directeur (trice) adjoint, directeur (trice) fonctionnel (le) (administratif, financier, RH …), directeur (trice) d'établissement, délégué (e) fédéral (e), directeur (trice)/ délégué (e) général (e) ;
– mission (s) principale (s) : assure la responsabilité d'un établissement ou d'une entreprise par délégation de l'instance politique ou du responsable hiérarchique direct. Assure l'animation d'un réseau de partenaires ou d'entreprises.
Administratif et financier
• Assistant (e) de gestion ou de direction :
– emplois assimilés : assistant (e) de gestion, assistant (e) fédéral (e), assistant (e) de direction, assistant (e) administratif, assistant (e) RH ;
– mission (s) principale (s) : assiste la direction dans l'exécution de ses tâches ou dans la gestion de l'entreprise.
• Personnel administratif ou financier :
– emplois assimilés : comptable, gestionnaire, intendant, aide-comptable, gestionnaire de paie, comptable-secrétaire ;
– mission (s) principale (s) : assure le suivi administratif et/ ou financier d'un ou plusieurs services, d'un ou plusieurs établissements.
• Chargé (e) d'accueil :
– emplois assimilés : hôte (esse) d'accueil ;
– mission (s) principale (s) : accueille, oriente, informe le public accueilli.
• • Secrétaire :
– emplois assimilés : secrétaire administrative, secrétaire de service, secrétaire de gestion, secrétaire-accueil, secrétaire, secrétaire fédérale, secrétaire de direction, secrétaire-comptable ;
– mission (s) principale (s) : participe à l'accueil et/ ou à la gestion administrative de l'entreprise (gestion du courrier, des appels téléphoniques, rédaction de documents …).
Services et technique
Personnel de maintenance, service et restauration :
– emplois assimilés : factotum, ouvrier (ière) d'entretien, agent ou personnel d'entretien, agent de service, aide cuisinier (ière), cuisinier (ière), gardien (ne), régisseur (eusse) technique, aide à domicile : aide-ménagère ;
– mission (s) principale (s) : assure une mission logistique et/ ou technique nécessaire au fonctionnement de l'entreprise.
• Personnel médical et paramédical :
– emplois assimilés : aide-soignant (e), infirmier (ère), kinésithérapeute, orthophoniste, psychologue, psychomotricien (ne), infirmier (ère) responsable de la coordination de service de soin, médecin, aide à domicile : auxiliaire de vie ;
– mission (s) principale (s) : assure une mission de prévention et de soin en direction du public accueilli de l'entreprise.
4.2. Cotation et pesées des emplois repères
4.2.1. Définition
Chaque emploi repère en référence à sa description fait l'objet d'une pesée minimale et maximale. Pour chaque critère, un niveau de positionnement minimum et maximum ont été déterminés.
Les pesées minimales et maximales résultent le cas échéant de la somme des points correspondants aux niveaux déterminés.
Ces pesées des emplois repères servent de référence aux emplois de la branche professionnelle.
4.2.2. Pesée des emplois repères
Animation sociale et socioculturelle
| Emploi repère : animateur (trice) d'activité | Niveau de positionnement minimum | Niveau de positionnement maximum | ||
|---|---|---|---|---|
| Niveau de positionnement choisi | Points correspondants | Niveau de positionnement choisi | Points correspondants | |
| Critère 1 : niveau diplôme requis | 1 | SSC | 2 | 5 |
| Critère 2 : complexité et technicité de l'emploi | 1 | SSC | 2 | 5 |
| Critère 3 : autonomie | 1 | SSC | 2 | 5 |
| Critère 4 : compétences relationnelles avec le public accueilli | 2 | 1 | 2 | 1 |
| Critère 5 : responsabilités financières | 1 | SSC | 2 | 2 |
| Critère 6 : responsabilités dans la gestion des ressources humaines | 1 | SSC | 2 | 10 |
| Critère 7 : sécurité des personnes et des matériels de l'entreprise | 1 | SSC | 3 | 20 |
| Critère 8 : contribution au projet de l'entreprise | 1 | SSC | 2 | 10 |
| Total pesée | 1 | 58 | ||
| Emploi repère : animateur (trice) | Niveau de positionnement minimum | Niveau de positionnement maximum | ||
|---|---|---|---|---|
| Niveau de positionnement choisi | Points correspondants | Niveau de positionnement choisi | Niveau choisi | |
| Critère 1 : niveau diplôme requis | 3 | 15 | 4 | 35 |
| Critère 2 : complexité et technicité de l'emploi | 2 | 5 | 3 | 15 |
| Critère 3 : autonomie | 2 | 5 | 3 | 15 |
| Critère 4 : compétences relationnelles avec le public accueilli | 2 | 1 | 5 | 30 |
| Critère 5 : responsabilités financières | 2 | 2 | 4 | 20 |
| Critère 6 : responsabilités dans la gestion des ressources humaines | 1 | SSC | 3 | 20 |
| Critère 7 : sécurité des personnes et des matériels de l'entreprise | 2 | 5 | 3 | 20 |
| Critère 8 : contribution au projet de l'entreprise | 2 | 10 | 3 | 20 |
| Total pesée | 43 | 175 | ||
| Emploi repère : intervenant (e) social (e) | Niveau de positionnement minimum | Niveau de positionnement maximum | ||
|---|---|---|---|---|
| Niveau de positionnement choisi | Points correspondants | Niveau de positionnement choisi | Niveau choisi | |
| Critère 1 : niveau diplôme requis | 3 | 15 | 5 | 55 |
| Critère 2 : complexité et technicité de l'emploi | 2 | 5 | 5 | 45 |
| Critère 3 : autonomie | 2 | 5 | 3 | 15 |
| Critère 4 : compétences relationnelles avec le public accueilli | 3 | 7 | 5 | 30 |
| Critère 5 : responsabilités financières | 1 | SSC | 5 | 40 |
| Critère 6 : responsabilités dans la gestion des ressources humaines | 1 | SSC | 3 | 20 |
| Critère 7 : sécurité des personnes et des matériels de l'entreprise | 1 | SSC | 2 | 5 |
| Critère 8 : contribution au projet de l'entreprise | 3 | 20 | 4 | 30 |
| Total pesée | 52 | 240 | ||
| Emploi repère : intervenant (e) spécialisé (e) | Niveau de positionnement minimum | Niveau de positionnement maximum | ||
|---|---|---|---|---|
| Niveau de positionnement choisi | Points correspondants | Niveau de positionnement choisi | Niveau choisi | |
| Critère 1 : niveau diplôme requis | 2 | 5 | 5 | 55 |
| Critère 2 : complexité et technicité de l'emploi | 1 | SSC | 3 | 15 |
| Critère 3 : autonomie | 1 | SSC | 4 | 25 |
| Critère 4 : compétences relationnelles avec le public accueilli | 1 | SSC | 3 | 7 |
| Critère 5 : responsabilités financières | 1 | SSC | 2 | 2 |
| Critère 6 : responsabilités dans la gestion des ressources humaines | 1 | SSC | 3 | 20 |
| Critère 7 : sécurité des personnes et des matériels de l'entreprise | 1 | SSC | 3 | 20 |
| Critère 8 : contribution au projet de l'entreprise | 1 | SSC | 2 | 10 |
| Total pesée | 5 | 154 | ||
Petite enfance
| Emploi repère : animation petite enfance | Niveau de positionnement minimum | Niveau de positionnement maximum | ||
|---|---|---|---|---|
| Niveau de positionnement choisi | Points correspondants | Niveau de positionnement choisi | Points correspondants | |
| Critère 1 : niveau diplôme requis | 1 | SSC | 2 | 5 |
| Critère 2 : complexité et technicité de l'emploi | 1 | SSC | 2 | 5 |
| Critère 3 : autonomie | 1 | SSC | 2 | 5 |
| Critère 4 : compétences relationnelles avec le public accueilli | 2 | 1 | 2 | 1 |
| Critère 5 : responsabilités financières | 1 | SSC | 2 | 2 |
| Critère 6 : responsabilités dans la gestion des ressources humaines | 1 | SSC | 2 | 10 |
| Critère 7 : sécurité des personnes et des matériels de l'entreprise | 1 | SSC | 2 | 5 |
| Critère 8 : contribution au projet de l'entreprise | 1 | SSC | 3 | 20 |
| Total pesée | 1 | 53 | ||
| Emploi repère : accompagnement petite enfance et parentalité | Niveau de positionnement minimum | Niveau de positionnement maximum | ||
|---|---|---|---|---|
| Niveau de positionnement choisi | Points correspondants | Niveau de positionnement choisi | Points correspondants | |
| Critère 1 : niveau diplôme requis | 3 | 15 | 5 | 55 |
| Critère 2 : complexité et technicité de l'emploi | 2 | 5 | 3 | 15 |
| Critère 3 : autonomie | 1 | SSC | 3 | 15 |
| Critère 4 : compétences relationnelles avec le public accueilli | 2 | 1 | 3 | 7 |
| Critère 5 : responsabilités financières | 1 | SSC | 2 | 2 |
| Critère 6 : responsabilités dans la gestion des ressources humaines | 1 | SSC | 2 | 10 |
| Critère 7 : sécurité des personnes et des matériels de l'entreprise | 1 | SSC | 3 | 20 |
| Critère 8 : contribution au projet de l'entreprise | 1 | SSC | 3 | 20 |
| Total pesée | 21 | 144 | ||
| Emploi repère : éducation petite enfance | Niveau de positionnement minimum | Niveau de positionnement maximum | ||
|---|---|---|---|---|
| Niveau de positionnement choisi | Points correspondants | Niveau de positionnement choisi | Points correspondants | |
| Critère 1 : niveau diplôme requis | 4 | 35 | 5 | 55 |
| Critère 2 : complexité et technicité de l'emploi | 2 | 5 | 5 | 45 |
| Critère 3 : autonomie | 1 | SSC | 4 | 25 |
| Critère 4 : compétences relationnelles avec le public accueilli | 2 | 1 | 5 | 30 |
| Critère 5 : responsabilités financières | 1 | SSC | 4 | 20 |
| Critère 6 : responsabilités dans la gestion des ressources humaines | 1 | SSC | 3 | 20 |
| Critère 7 : sécurité des personnes et des matériels de l'entreprise | 2 | 5 | 3 | 20 |
| Critère 8 : contribution au projet de l'entreprise | 2 | 10 | 3 | 20 |
| Total pesée | 56 | 235 | ||
Encadrement et direction
| Emploi repère : coordinateur (trice)/ encadrement | Niveau de positionnement minimum | Niveau de positionnement maximum | ||
|---|---|---|---|---|
| Niveau de positionnement choisi | Points correspondants | Niveau de positionnement choisi | Points correspondants | |
| Critère 1 : niveau diplôme requis | 3 | 15 | 5 | 55 |
| Critère 2 : complexité et technicité de l'emploi | 4 | 30 | 6 | 65 |
| Critère 3 : autonomie | 3 | 15 | 4 | 25 |
| Critère 4 : compétences relationnelles avec le public accueilli | 2 | 1 | 5 | 30 |
| Critère 5 : responsabilités financières | 2 | 2 | 5 | 40 |
| Critère 6 : responsabilités dans la gestion des ressources humaines | 1 | SSC | 5 | 30 |
| Critère 7 : sécurité des personnes et des matériels de l'entreprise | 2 | 5 | 3 | 20 |
| Critère 8 : contribution au projet de l'entreprise | 2 | 10 | 4 | 30 |
| Total pesée | 78 | 295 | ||
| Emploi repère : directeur (trice)/ cadre fédéral (e) | Niveau de positionnement minimum | Niveau de positionnement maximum | ||
|---|---|---|---|---|
| Niveau de positionnement choisi | Points correspondants | Niveau de positionnement choisi | Points correspondants | |
| Critère 1 : niveau diplôme requis | 5 | 55 | 6 | 90 |
| Critère 2 : complexité et technicité de l'emploi | 6 | 65 | 8 | 110 |
| Critère 3 : autonomie | 4 | 25 | 6 | 55 |
| Critère 4 : compétences relationnelles avec le public accueilli | 1 | SSC | 5 | 30 |
| Critère 5 : responsabilités financières | 5 | 40 | 8 | 60 |
| Critère 6 : responsabilités dans la gestion des ressources humaines | 4 | 25 | 8 | 60 |
| Critère 7 : sécurité des personnes et des matériels de l'entreprise | 3 | 20 | 6 | 70 |
| Critère 8 : contribution au projet de l'entreprise | 4 | 30 | 5 | 45 |
| Total pesée | 260 | 520 | ||
Administratif/ financier
| Emploi repère : assistant (e) de gestion ou de direction | Niveau de positionnement minimum | Niveau de positionnement maximum | ||
|---|---|---|---|---|
| Niveau de positionnement choisi | Points correspondants | Niveau de positionnement choisi | Points correspondants | |
| Critère 1 : niveau diplôme requis | 3 | 15 | 5 | 55 |
| Critère 2 : complexité et technicité de l'emploi | 2 | 5 | 5 | 45 |
| Critère 3 : autonomie | 2 | 5 | 3 | 15 |
| Critère 4 : compétences relationnelles avec le public accueilli | 1 | SSC | 2 | 1 |
| Critère 5 : responsabilités financières | 1 | SSC | 2 | 2 |
| Critère 6 : responsabilités dans la gestion des ressources humaines | 1 | SSC | 3 | 20 |
| Critère 7 : sécurité des personnes et des matériels de l'entreprise | 1 | SSC | 2 | 5 |
| Critère 8 : contribution au projet de l'entreprise | 1 | SSC | 3 | 20 |
| Total pesée | 25 | 163 | ||
| Emploi repère : personnel administratif ou financier | Niveau de positionnement minimum | Niveau de positionnement maximum | ||
|---|---|---|---|---|
| Niveau de positionnement choisi | Points correspondants | Niveau de positionnement choisi | Points correspondants | |
| Critère 1 : niveau diplôme requis | 3 | 15 | 5 | 55 |
| Critère 2 : complexité et technicité de l'emploi | 3 | 15 | 5 | 45 |
| Critère 3 : autonomie | 2 | 5 | 3 | 15 |
| Critère 4 : compétences relationnelles avec le public accueilli | 1 | SSC | 1 | SSC |
| Critère 5 : responsabilités financières | 2 | 2 | 5 | 40 |
| Critère 6 : responsabilités dans la gestion des ressources humaines | 1 | SSC | 3 | 20 |
| Critère 7 : sécurité des personnes et des matériels de l'entreprise | 1 | SSC | 2 | 5 |
| Critère 8 : contribution au projet de l'entreprise | 1 | SSC | 3 | 20 |
| Total pesée | 37 | 200 | ||
| Emploi repère : chargé (e) d'accueil | Niveau de positionnement minimum | Niveau de positionnement maximum | ||
|---|---|---|---|---|
| Niveau de positionnement choisi | Points correspondants | Niveau de positionnement choisi | Points correspondants | |
| Critère 1 : niveau diplôme requis | 1 | SSC | 3 | 15 |
| Critère 2 : complexité et technicité de l'emploi | 1 | SSC | 4 | 30 |
| Critère 3 : autonomie | 1 | SSC | 2 | 5 |
| Critère 4 : compétences relationnelles avec le public accueilli | 2 | 1 | 3 | 7 |
| Critère 5 : responsabilités financières | 1 | SSC | 2 | 2 |
| Critère 6 : responsabilités dans la gestion des ressources humaines | 1 | SSC | 2 | 10 |
| Critère 7 : sécurité des personnes et des matériels de l'entreprise | 1 | SSC | 3 | 20 |
| Critère 8 : contribution au projet de l'entreprise | 1 | SSC | 2 | 10 |
| Total pesée | 1 | 99 | ||
| Emploi repère : secrétaire | Niveau de positionnement minimum | Niveau de positionnement maximum | ||
|---|---|---|---|---|
| Niveau de positionnement choisi | Points correspondants | Niveau de positionnement choisi | Points correspondants | |
| Critère 1 : niveau diplôme requis | 2 | 5 | 4 | 35 |
| Critère 2 : complexité et technicité de l'emploi | 1 | SSC | 3 | 15 |
| Critère 3 : autonomie | 1 | SSC | 2 | 5 |
| Critère 4 : compétences relationnelles avec le public accueilli | 1 | SSC | 2 | 1 |
| Critère 5 : responsabilités financières | 1 | SSC | 2 | 2 |
| Critère 6 : responsabilités dans la gestion des ressources humaines | 1 | SSC | 3 | 20 |
| Critère 7 : sécurité des personnes et des matériels de l'entreprise | 1 | SSC | 2 | 5 |
| Critère 8 : contribution au projet de l'entreprise | 1 | SSC | 2 | 10 |
| Total pesée | 5 | 93 | ||
Service et technique
| Emploi repère : personnel de maintenance, de cuisine et de service | Niveau de positionnement minimum | Niveau de positionnement maximum | ||
|---|---|---|---|---|
| Niveau de positionnement choisi | Points correspondants | Niveau de positionnement choisi | Points correspondants | |
| Critère 1 : niveau diplôme requis | 1 | SSC | 3 | 15 |
| Critère 2 : complexité et technicité de l'emploi | 1 | SSC | 3 | 15 |
| Critère 3 : autonomie | 1 | SSC | 2 | 5 |
| Critère 4 : compétences relationnelles avec le public accueilli | 1 | SSC | 2 | 1 |
| Critère 5 : responsabilités financières | 1 | SSC | 4 | 20 |
| Critère 6 : responsabilités dans la gestion des ressources humaines | 1 | SSC | 3 | 20 |
| Critère 7 : sécurité des personnes et des matériels de l'entreprise | 1 | SSC | 3 | 20 |
| Critère 8 : contribution au projet de l'entreprise | 1 | SSC | 2 | 10 |
| Total pesée | SSC | 106 | ||
| Emploi repère : personnel médical et paramédical | Niveau de positionnement minimum | Niveau de positionnement maximum | ||
|---|---|---|---|---|
| Niveau de positionnement choisi | Points correspondants | Niveau de positionnement choisi | Points correspondants | |
| Critère 1 : niveau diplôme requis | 2 | 5 | 7 | 120 |
| Critère 2 : complexité et technicité de l'emploi | 3 | 15 | 7 | 80 |
| Critère 3 : autonomie | 2 | 5 | 6 | 55 |
| Critère 4 : compétences relationnelles avec le public accueilli | 2 | 1 | 5 | 30 |
| Critère 5 : responsabilités financières | 1 | SSC | 7 | 55 |
| Critère 6 : responsabilités dans la gestion des ressources humaines | 1 | SSC | 8 | 60 |
| Critère 7 : sécurité des personnes et des matériels de l'entreprise | 2 | 5 | 6 | 70 |
| Critère 8 : contribution au projet de l'entreprise | 1 | SSC | 5 | 45 |
| Total pesée | 31 | 515 | ||