Accord du 14 mai 2014 relatif au règlement intérieur CPNE OPMQ

En vigueur depuis le 03/10/2014En vigueur depuis le 03 octobre 2014

Article 5

En vigueur

Attributions


Les présidents, en lien avec le secrétariat, établissent l'ordre du jour de l'instance dont ils ont la responsabilité. Ils animent les réunions plénières, les sections et groupes de travail correspondant à leur mandat.
La gouvernance paritaire veille à la mise en œuvre des décisions prises en réunion plénière.