Les parties suivantes :
« Règlements des régimes de BTP-Prévoyance
Catégorie ETAM
(Annexe III de l'accord collectif national du 13 décembre 1990)
Règlements des régimes de BTP-Prévoyance
Catégorie ETAM
(approuvés par arrêté du ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville, en date du 30 juin 1994)
Annexe III à l'accord collectif national du 13 décembre 1990
(dernière mise à jour : avenant n° 28 du 15 décembre 2011)
Préambule
Première partie. − Règlement des régimes de prévoyance
Titre Ier. − Régime national de prévoyance des ETAM
Titre II. − Régime de prévoyance supplémentaire des ETAM
Titre III. − Régime de prévoyance individuels
Titre IV. − Règlement du régime des cabinets d'économistes de la construction et de métreurs-vérificateurs (régime E1)
Annexes
Deuxième partie. − Règlement des régimes de frais médicaux
Titre Ier. − Réservé
Titre II. − Régime de frais médicaux collectifs ETAM
Annexes
Troisième partie. − Règlement du régime de rente du conjoint
Titre Ier. − Régime collectif
Titre II. − Régime individuel
Quatrième partie. − Dispositions transitoires »
sont remplacées par le texte suivant :