Les présents règlements ont pour objet de fixer les modalités d'application des différents régimes proposés par la C. BTP

Ces règlements sont les suivants :

-règlement des régimes de prévoyance comportant :

-le régime national de prévoyance des ETAM ( RNPE) ;

-les régimes collectifs supplémentaires ;

-les régimes individuels ;

-le régime des métreurs vérificateurs ;

-le régime G.D.I.A.-Garantie décès invalidité accidentels ;

-règlement des régimes de frais médicaux comportant :

-un régime de base garantissant les prestations " Chirurgie-Maternité " du RNPE ;

-des régimes collectifs supplémentaires ;

-des régimes individuels ;

-règlement des régimes mensualisation ;

-règlement du régime rente de conjoint comportant :

-un régime collectif ;

-un régime individuel.