ANNEXE III A L'ACCORD NATIONAL DU 13 DECEMBRE 1990

REGLEMENTS DE LA C. BTP

SOMMAIRE

PREMIERE PARTIE :

Règlement des régimes de prévoyance.

DEUXIEME PARTIE :

Règlement des régimes de frais médicaux.

TROISIEME PARTIE :

Règlement du régime " Mensualisation ".

QUATRIEME PARTIE :

Règlement du régime " Rente de conjoint ".

CINQUIEME PARTIE :

Dispositions transitoires.

ANNEXES

PREMIERE PARTIE :

Règlement des régimes de prévoyance.

TITRE I : REGIME DE BASE OBLIGATOIRE,

REGIME NATIONAL DE PREVOYANCE DES ETAM

Section 1 : Dispositions générales relatives aux entreprises et aux participants.

Article 1er-Adhésion des entreprises.

Article 2-Affiliation des participants.

Article 3-Cotisations.

Article 4-Radiation de l'entreprise.

Section 2 : Dispositions générales relatives aux garanties.

Article 5-Conditions d'ouverture du droit.

Article 6-Maintien et cessation des garanties.

Article 7-Prescription-Rétroactivité.

Article 8-Notion de conjoint et d'enfant à charge.

Article 9-Bénéficiaires en cas de décès.

Article 10-Base de calcul des prestations.

Article 11-Revalorisation des prestations.

Section 3 : Dispositions propres à chaque garantie.

Article 12-Capital décès.

Article 13-Rente d'éducation.

Article 14-Rente de conjoint invalide.

Article 15-Indemnité journalière.

Article 16-Rente d'invalidité.

Section 4 : Dispositions financières.

Article 17-Fonds de revalorisation.

Article 18-Réserves techniques.

Article 19-Dotation au fonds de gestion de l'institution.

Article 20-Fonds de régulation.

Article 21-Fonds particulier.

TITRE II : REGIMES COLLECTIFS SUPPLEMENTAIRES.

Section 1 : Dispositions générales relatives aux entreprises et aux participants.

Article 22-Conditions générales.

Article 23-Adhésion à une option.

Article 24-Résiliation d'une option.

Section 2 : Dispositions générales relatives aux garanties.

Article 25-Conditions d'application.

Section 3 : Dispositions propres à chaque garantie.

Article 26-Capital décès.

Article 27-Rente d'éducation.

Article 28-Indemnité journalière et rente d'incapacité.

Section 4 : Dispositions financières.

Article 29-Fonds de revalorisation.

Article 30-Réserves techniques.

Article 31-Dotation au fonds de gestion de l'institution.

Article 32-Fonds de régulation.

TITRE III : REGIMES DE PREVOYANCE INDIVIDUELS

Section 1 : Dispositions générales relatives aux adhésions.

Article 33-Conditions d'adhésion.

Article 34-Modalités d'adhésion.

Article 35-Cotisations.

Article 36-Résiliation de l'adhésion.

Section 2 : Dispositions générales relatives aux garanties

Article 37-Modalités d'application.

Article 38-Conditions d'ouverture du droit.

Article 39-Base de calcul des prestations.

Section 3 : Dispositions propres à chaque garantie.

Article 40-Modalités d'application de chaque garantie.

Section 4 : Dispositions financières.

Article 41-Fonds de revalorisation.

Article 42-Dotation au fonds de gestion de l'institution.

Article 43-Fonds de régulation.

TITRE IV : REGIME DES METREURS VERIFICATEURS.

Section 1 : Dispositions générales relatives aux entreprises et aux participants.

Article 44-Conditions générales.

Section 2 : Dispositions générales relatives aux garanties.

Article 45-Conditions d'application.

Section 3 : Dispositions propres à chaque garantie.

Article 46-Garanties.

Section 4 : Dispositions financières.

Article 47-Dotation au fonds de gestion de l'institution.

Article 48-Fonds de régulation.

TITRE V : REGIME G.D.I.A.. " GARANTIE DECES INVALIDITE ACCIDENTELS ".

Section 1 : Dispositions générales relatives aux entreprises et aux participants.

Article 49-Conditions générales.

Article 50-Adhésion des entreprises.

Article 51-Affiliation et admission des participants.

Article 52-Cotisations.

Article 53-Radiation de l'entreprise-Démission du régime.

Section 2 : Dispositions relatives à la garantie.

Article 54-Conditions générales.

Article 55-Nature de la garantie.

Article 56-Niveau de la garantie.

Article 57-Risques couverts.

Article 58-Bénéficiaire en cas de décès.

Section 3 : Dispositions financières

Article 59-Dotation au fonds de gestion de l'institution.

Article 60-Fonds de régulation.

DEUXIEME PARTIE : Règlement des régimes de frais médicaux

TITRE Ier : REGIME DE BASE OBLIGATOIRE, GARANTIE CHIRURGIE MATERNITE.

Section 1 : Dispositions générales relatives aux entreprises et aux participants.

Article 1er-Conditions générales.

Section 2 : Dispositions relatives aux garanties.

Article 2-Conditions générales.

Article 3-Participation aux frais chirurgicaux.

Article 4-Allocation maternité.

SECTION 3 : DISPOSITIONS FINANCIERES.

Article 5-Conditions d'application. TITRE II : REGIMES COLLECTIFS SUPPLEMENTAIRES DE FRAIS MEDICAUX.

Section 1 : Dispositions générales relatives aux entreprises et aux participants.

Article 6-Dispositions générales.

Article 7-Modalités d'adhésion.

Article 8-Admission du participant.

Article 9-Démission radiation.

Article 10-Cotisations.

Section 2 : Dispositions générales relatives aux garanties.

Article 11-Conditions d'ouverture du droit.

Article 12-Maintien et cessation des garanties.

Article 13-Prescription.

Article 14-Bénéficiaires.

Article 15-Limite de garantie.

Article 16-Justifications.

Section 3 : Dispositions propres à chaque garantie.

Article 17-Nature des garanties.

Section 4 : Dispositions financières.

Article 18-Dotation au fonds de gestion de l'institution.

Article 19-Fonds de régulation.

TITRE III : REGIMES INDIVIDUELS DE FRAIS MEDICAUX.

Section 1 : Dispositions relatives aux adhésions.

Article 20-Conditions d'adhésion.

Article 21-Modalités d'adhésion.

Article 22-Cotisations.

Article 23-Résiliation de l'adhésion.

Section 2 : Dispositions relatives aux garanties.

Article 24.-Modalités d'application.

Section 3 : Dispositions financière.

Article 25-Dotation au fonds de gestion de l'institution.

Article 26-Fonds de régulation.

TROISIEME PARTIE :

Règlement du régime " Mensualisation ".

Section 1 : Dispositions générales relatives aux entreprises.

Article 1er.-Adhésion.

Article 2-Admission des participants.

Article 3-Cotisations.

Article 4-Démission.

Section 2 : Dispositions générales relatives aux garanties.

Article 5-Prescription.

Article 6-Déclaration et contrôle.

Section 3 : Dispositions spécifiques aux garanties.

Article 7-Prestations.

Article 8-Pièces à fournir.

Article 9-Mode de règlement.

Section 4 : Dispositions financières.

Article 10-Dotation au fonds de gestion de l'institution.

Article 11-Fonds de régulation.

QUATRIEME PARTIE :

Règlement du régime rente de conjoint.

TITRE Ier : REGIME COLLECTIF.

Section 1 : Dispositions générales relatives aux entreprises et aux participants.

Article 1er-Conditions générales.

Article 2-Adhésion des entreprises.

Article 3-Affiliation et admission des participants.

Article 4-Cotisations.

Article 5-Radiation de l'entreprise-Démission du régime.

Section 2 : Dispositions relatives à la garantie.

Article 6-Conditions générales.

Article 7-Revalorisation.

Article 8-Montant de la rente de conjoint.

Article 9-Rente d'orphelin.

Article 10-Capital décès.

Article 11-Décès postérieur au départ en retraite.

Article 12-Modalités de paiement des rentes.

Article 13-Risques couverts.

Section 3 : Dispositions financières.

Article 14-Fonds de revalorisation.

Article 15-Réserves techniques.

Article 16-Fonds de gestion.

Article 17-Fonds de régulation.

TITRE II : REGIME INDIVIDUEL.

Section 1 : Dispositions générales relatives aux adhésions.

Article 18-Conditions d'adhésion.

Article 19-Modalités d'adhésion.

Article 20-Cotisations.

Article 21-Résiliation de d'adhésion.

Section 2 : Dispositions relatives à la garantie.

Article 22-Modalités d'application.

Article 23-Conditions d'ouverture du droit.

Article 24-Base de calcul des prestations.

Article 25-Modalités d'application de la garantie.

Section 3 : Dispositions financières.

Article 26-Conditions d'application.

CINQUIEME PARTIE :

Dispositions transitoires.

Article unique-Conditions d'application.