Décret n° 2017-852 du 6 mai 2017 portant diverses dispositions statutaires relatives aux directeurs de recherche, chargés de recherche, ingénieurs de recherche, ingénieurs d'études et assistants ingénieurs relevant du décret n° 83-1260 du 30 décembre 1983 et du décret n° 85-1534 du 31 décembre 1985 et aux personnels des bibliothèques, corps assimilés aux corps d'enseignants-chercheurs et professeurs de l'Ecole nationale supérieure d'arts et métiers

Version en vigueur au 15/05/2026Version en vigueur au 15 mai 2026

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  • Article 89

    Version en vigueur depuis le 01/09/2017Version en vigueur depuis le 01 septembre 2017


    Au 1er septembre 2017, les conservateurs stagiaires sont reclassés conformément au tableau de correspondance suivant :


    SITUATION D'ORIGINE

    NOUVELLE SITUATION

    ANCIENNETÉ D'ÉCHELON CONSERVÉE

    Conservateurs des bibliothèques

    Conservateur des bibliothèques

    2e échelon de stage

    Echelon de stage

    Ancienneté acquise majorée d'un an

    1er échelon de stage

    Echelon de stage

    Ancienneté acquise