Article 101
Version en vigueur du 01/01/2018 au 27/04/2018Version en vigueur du 01 janvier 2018 au 27 avril 2018
Abrogé par Décret n°2018-299 du 24 avril 2018 - art. 3
Modifié par Décret n°2017-1737 du 21 décembre 2017 - art. 54I. - L'échelonnement indiciaire applicable au corps des professeurs des écoles d'architecture est fixé ainsi qu'il suit :
Echelons
A compterdu 1er janvier 2017
A compterdu 1er janvier 2019
Indice brut
Indice brut
Professeurs des écoles d'architecture
Professeur de classe exceptionnelle
Echelon unique
HEC
HEC
Professeur de 1re classe
3
HEB
HEB
2
HEA
HEA
1
1021
1027
Professeur de 2e classe
6
HEA
HEA
5
1021
1027
4
962
969
3
906
912
2
857
862
1
807
813II. - L'échelonnement indiciaire applicable au corps des maîtres-assistants des écoles d'architecture est fixé ainsi qu'il suit :
Echelons
A compterdu 1er janvier 2017
A compterdu 1er janvier 2019
Indice brut
Indice brut
Maîtres-assistants des écoles d'architecture
Maître-assistant de classe exceptionnelle
6
HEA
HEA
5
1021
1027
4
962
969
3
906
912
2
857
862
1
807
813
Maître-assistant de 1re classe
6
1021
1027
5
971
977
4
926
932
3
887
894
2
826
832
1
760
767
Maître-assistant de 2e classe
5
826
832
4
760
767
3
699
705
2
609
616
1
532
541II. - A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 31 août 1992
Art. 1, Art. 2, Art. 3
Article 102
Version en vigueur depuis le 01/01/2018Version en vigueur depuis le 01 janvier 2018
Modifié par Décret n°2017-1737 du 21 décembre 2017 - art. 54
I. - L'échelonnement indiciaire applicable à l'emploi d'administrateur général de l'Etablissement public du musée du Louvre régi par le décret du 17 avril 1996 susvisé est fixé ainsi qu'il suit :
Echelons
A compterdu 1er janvier 2017
A compterdu 1er janvier 2019
Indice brut
Indice brut
Administrateur général de l'établissement public du musée du Louvre
6
HEB bis
HEB bis
5
HEB
HEB
4
HEA
HEA
3
1021
1027
2
971
977
1
906
912II. - A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 29 novembre 2001
Art. 1, Art. 2, Art. 3
Article 103
Version en vigueur depuis le 13/02/2017Version en vigueur depuis le 13 février 2017
L'arrêté du 28 septembre 2000fixant l'échelonnement indiciaire de l'emploi de directeur du musée d'Orsay est abrogé.Article 104
Version en vigueur depuis le 01/01/2018Version en vigueur depuis le 01 janvier 2018
Modifié par Décret n°2017-1737 du 21 décembre 2017 - art. 54
I. - L'échelonnement indiciaire applicable à l'emploi d'administrateur général de l'Etablissement public du musée et du domaine national de Versailles régi par le décret du 2 mai 2002 est fixé ainsi qu'il suit :
Echelons
A compterdu 1er janvier 2017
A compterdu 1er janvier 2019
Indice brut
Indice brut
Administrateur général de l'établissement public du château, du musée et du domaine national de Versailles6 HEBbis HEBbis 5 HEB HEB 4 HEA HEA 3 1021 1027 2 971 977 1 906 912 II. - A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 2 mai 2002
Art. 1, Art. 2, Art. 3
Article 105
Version en vigueur depuis le 01/01/2018Version en vigueur depuis le 01 janvier 2018
Modifié par Décret n°2017-1737 du 21 décembre 2017 - art. 54
I. - L'échelonnement indiciaire applicable aux emplois de directeurs chargé des collections, de directeur chargé des services et des réseaux et de directeur chargé de l'administration et du personnel de la Bibliothèque nationale de France régis par le décret du 1er octobre 2004 susvisé est fixé ainsi qu'il suit :
Echelons
A compterdu 1er janvier 2017
A compterdu 1er janvier 2019
Indice brut
Indice brut
Directeur chargé des collections Directeur chargé de l'administration et du personnel de la Bibliothèque nationale de France Directeur chargé des services et des réseaux
6
HEC
HEC
5
HEB bis
HEB bis
4
HEB
HEB
3
HEA
HEA
2
1021
1027
1
971
977II. - L'échelonnement indiciaire applicable à l'emploi de délégué chargé des ressources humaines de la Bibliothèque nationale de France régi par le décret du 1er octobre 2004 susvisé est fixé ainsi qu'il suit :
Echelons
A compterdu 1er janvier 2017
A compterdu 1er janvier 2019
Indice brut
Indice brut
Directeur délégué chargé des ressources humaines de la Bibliothèque nationale de France
6
HEB bis
HEB bis
5
HEB
HEB
4
HEA
HEA
3
1021
1027
2
971
977
1
906
912II. - A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 1 octobre 2004
Art. 1, Art. 2, Art. 3