Arrêté du 9 août 2011 relatif à la conception, à la réalisation, à la modification, à l'exploitation et à la maintenance des téléskis

Version en vigueur au 16/05/2026Version en vigueur au 16 mai 2026

ChronoLégi l'accès au droit dans le temps

Voir le sommaire du code

  • Article 45

    Version en vigueur depuis le 07/07/2017Version en vigueur depuis le 07 juillet 2017

    Modifié par Arrêté du 16 juin 2017 - art. 1


    I. - Pendant la période d'exploitation, des opérations de contrôle sont réalisées et comprennent a minima :

    ― des contrôles et un parcours d'essai quotidien ;

    ― un contrôle à cinq cents heures ;

    ― un contrôle visuel tous les trois mois des cordes de remorquage ;

    Certains contrôles et le parcours d'essai sont à réaliser préalablement à l'ouverture du téléski au public.

    II. - En outre, après des événements particuliers tels que tempête, givre, avalanches ou pannes, et préalablement à la remise en service du téléski, l'exploitant est tenu de procéder à des contrôles et, si nécessaire, à un parcours d'essai appropriés à la situation.

    Les résultats de ces contrôles sont consignés dans le registre d'exploitation mentionné à l'article 41.

    • Article 46

      Version en vigueur depuis le 21/08/2011Version en vigueur depuis le 21 août 2011


      Des contrôles et un parcours d'essai qui ont pour objet de détecter, visuellement ou par des tests de dispositifs de sécurité, d'éventuels dysfonctionnements de l'installation sont réalisés quotidiennement.

    • Article 47

      Version en vigueur depuis le 21/08/2011Version en vigueur depuis le 21 août 2011


      Concomitamment au déplacement de l'attache prévu à l'article 62, la zone du câble où l'attache déplacée était située fait l'objet d'un contrôle visuel.

    • Article 48

      Version en vigueur depuis le 21/08/2011Version en vigueur depuis le 21 août 2011


      Toutes les cinq cents heures d'exploitation, et au moins une fois par an, l'exploitant procède à :
      ― un essai du frein à vitesse normale avec mesure des distances ou des temps d'arrêt ; les téléskis à câbles-bas sont dispensés de cet essai ;
      ― un contrôle visuel de l'épissure et des points singuliers du câble.