Arrêté du 9 août 2011 relatif à la conception, à la réalisation, à la modification, à l'exploitation et à la maintenance des téléskis

JORF n°0192 du 20 août 2011

En vigueur depuis le 07/07/2017En vigueur depuis le 07 juillet 2017

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Article 45

Version en vigueur depuis le 07/07/2017Version en vigueur depuis le 07 juillet 2017

Modifié par Arrêté du 16 juin 2017 - art. 1


I. - Pendant la période d'exploitation, des opérations de contrôle sont réalisées et comprennent a minima :

― des contrôles et un parcours d'essai quotidien ;

― un contrôle à cinq cents heures ;

― un contrôle visuel tous les trois mois des cordes de remorquage ;

Certains contrôles et le parcours d'essai sont à réaliser préalablement à l'ouverture du téléski au public.

II. - En outre, après des événements particuliers tels que tempête, givre, avalanches ou pannes, et préalablement à la remise en service du téléski, l'exploitant est tenu de procéder à des contrôles et, si nécessaire, à un parcours d'essai appropriés à la situation.

Les résultats de ces contrôles sont consignés dans le registre d'exploitation mentionné à l'article 41.