Annexe II
Version en vigueur depuis le 01/09/1986Version en vigueur depuis le 01 septembre 1986
II - a 1) Fascicules spécifiques aux marchés de travaux de bâtiment (Cahiers des charges D.T.U. et fascicules élaborés par la commission centrale des marchés).CLASSE DU FASCICULE :
NUMERO du fascicule D.T.U. : 40-11
DENOMINATION du fascicule : Couverture en ardoises.
REFERENCE de publication dans les cahiers du C.S.T.B. : n° 1418 de janvier-février 1977.
NUMERO du fascicule : 40-12
DENOMINATION du fascicule : Couverture en ardoises d'amiante-ciment.
REFERENCE de publication dans les cahiers du C.S.T.B. : n° 1419 de janvier-février 1977.
NUMERO du fascicule : 40-14
DENOMINATION du fascicule : Couverture en bardeaux bitumés.
REFERENCE de publication dans les cahiers du C.S.T.B. : n° 1444 de mai 1977.
NUMERO du fascicule : 40-2
DENOMINATION du fascicule : Couverture en tuiles canal.
REFERENCE de publication dans les cahiers du C.S.T.B. : n° 723 de décembre 1966 et supplément d'avril 1968.
NUMERO du fascicule : 40-21
DENOMINATION du fascicule : Couverture en tuiles de terre cuite à emboîtement et à glissement.
REFERENCE de publication dans les cahiers du C.S.T.B. : n° 1576 de juin 1979.
NUMERO du fascicule : 40-23
DENOMINATION du fascicule : Couverture en tuiles plates de terre cuite.
REFERENCE de publication dans les cahiers du C.S.T.B. : n° 1438 d'avril 1977.
NUMERO du fascicule : 40-24
DENOMINATION du fascicule : Couverture en tules en béton à glissement et à emboîtement longitudinal.
REFERENCE de publication dans les cahiers du C.S.T.B. : n° 1577 de juin 1979.
NUMERO du fascicule : 40-31
DENOMINATION du fascicule : Couverture en plaques ondulées d'amiante-ciment.
REFERENCE de publication dans les cahiers du C.S.T.B. : n° 1606 de novembre 1979.
NUMERO du fascicule : 40-32
DENOMINATION du fascicule : Couverture en plaques ondulées métalliques.
REFERENCE de publication dans les cahiers du C.S.T.B. : n° 742 d'avril 1967.
NUMERO du fascicule : 40-34
DENOMINATION du fascicule : Couverture en plaques ondulées polyester renforcé aux fibres de verre.
REFERENCE de publication dans les cahiers du C.S.T.B. : n° 743 d'avril 1967.
DENOMINATION : Couverture par grands éléments en feuilles et bandes.
NUMERO du fascicule : 40-41
DENOMINATION : En zinc.
REFERENCE de publication dans les cahiers du C.S.T.B. : n° 630 de juin 1965 et 1289 de décembre 1974.
NUMERO du fascicule : 40-42
DENOMINATION du fascicule : En aluminium
REFERENCE de publication dans les cahiers du C.S.T.B. : n° 631 de juin 1965
NUMERO du fascicule : 40-43
DENOMINATION du fascicule : En acier galvanisé
REFERENCE de publication dans les cahiers du C.S.T.B. : n° 632 de juin 1965.
NUMERO du fascicule : 40-44
DENOMINATION du fascicule : En acier inoxydable
REFERENCE de publication dans les cahiers du C.S.T.B. : n° 633 de juin 1965 et 1139 d'octobre 1972.
NUMERO du fascicule : 40-45
DENOMINATION du fascicule : En cuivre
REFERENCE de publication dans les cahiers du C.S.T.B. : n° 634 de juin 1965.
CLASSE DU FASCICULE :
43. Etanchéité des toitures.
NUMERO du fascicule D.T.U. : 43 (M)
DENOMINATION du fascicule : Etanchéité des toitures terrasses et des toitures inclinées.
REFERENCE de publication dans les cahiers du C.S.T.B. : n° 1353 de décembre 1975 et 1460 de septembre 1977. Additif n° 2, publication n° 1726 d'octobre 1981.
NUMERO du fascicule D.T.U. : 43-1 (N)
DENOMINATION du fascicule : Etanchéité des toitures terrasses avec éléments porteurs avec éléments porteurs en maçonnerie.
REFERENCE de publication dans les cahiers du C.S.T.B. : n° 1727 d'octobre 1981 (N).
NUMERO du fascicule D.T.U. : 43-3
DENOMINATION du fascicule :
Toitures en tôles d'acier nervurées avec revêtement d'étanchéité.
REFERENCE de publication dans les cahiers du C.S.T.B. : n° 1584 de juillet-août 1979.
CLASSE DU FASCICULE :
51. Parquets.
NUMERO du fascicule D.T.U. : 51-1
DENOMINATION du fascicule : Parquets et planchers traditionnels en bois.
REFERENCE de publication dans les cahiers du C.S.T.B. : n° 514 de juin 1973, 966 de juin 1970 et 1040 de juin 1971.
NUMERO du fascicule D.T.U. : 51-2
DENOMINATION du fascicule : Parquets mosaïques collés.
REFERENCE de publication dans les cahiers du C.S.T.B. : n° 515 de juin 1963 et 1042 de juin 1971.
CLASSE DU FASCICULE :
52. Revêtements de sols scellés.
NUMERO du fascicule D.T.U. : 52-1
DENOMINATION du fascicule : Revêtements de sols scellés.
REFERENCE de publication dans les cahiers du C.S.T.B. : n° 1208 d'octobre 1973 et 1454 de juillet-août 1977.
CLASSE DU FASCICULE :
53. Revêtements de sols collés.
NUMERO du fascicule D.T.U. : 53
DENOMINATION du fascicule : Revêtements de sols linoléum.
REFERENCE de publication dans les cahiers du C.S.T.B. : n° 286 de juin 1958.
CLASSE DU FASCICULE :
55. Revêtements muraux scellés.
NUMERO du fascicule D.T.U. : 55
DENOMINATION du fascicule : Revêtements muraux scellés destinés aux locaux d'habitation, bureaux et établissements d'enseignement.
REFERENCE de publication dans les cahiers du C.S.T.B. : n° 391 d'avril 1961.
NUMERO du fascicule D.T.U. : 55-2
DENOMINATION du fascicule : Revêtements muraux attachés en pierre mince.
REFERENCE de publication dans les cahiers du C.S.T.B. : n° 1618 de décembre 1979.
CLASSE DU FASCICULE :
58. Plafonds suspendus.
NUMERO du fascicule D.T.U. : 58-1
DENOMINATION du fascicule : Mise en oeuvre des plafonds suspendus en matériaux fibreux d'origine minérale, en panneaux dérivés du bois et en métal.
REFERENCE de publication dans les cahiers du C.S.T.B. : n° 1339 d'octobre 1975.
NUMERO du fascicule D.T.U. : 59-1
DENOMINATION du fascicule : Peinturage.
REFERENCE de publication dans les cahiers du C.S.T.B. : n° 1543 de novembre 1978 et 1607 de novembre 1979.
NUMERO du fascicule D.T.U. : 59-2 (N)
DENOMINATION du fascicule : Revêtements plastiques épais.
REFERENCE de publication dans les cahiers du C.S.T.B. : n° 1683 de décembre 1980 (N).
CLASSE DU FASCICULE :
60. Plomberie.
NUMERO du fascicule D.T.U. : 60-1 (M)
DENOMINATION du fascicule : Plomberie-sanitaire pour bâtiments à usage d'habitation.
REFERENCE de publication dans les cahiers du C.S.T.B. : n° 321 d'octobre 1959, 883 de juillet-août 1969, 895 de septembre 1969, 1420 de janvier-février 1977 et 1619 de décembre 1979, 1643 d'avril 1980 (M).
DENOMINATION du fascicule : Canalisations en chlorure de polyvinyle non plastifié :
NUMERO du fascicule D.T.U. : 60-31
DENOMINATION du fascicule : Eau froide avec pression ;
REFERENCE de publication dans les cahiers du C.S.T.B. : n° 662 de décembre 1965.
NUMERO du fascicule D.T.U. : 60-32
DENOMINATION du fascicule : Descentes d'eaux pluviales ;
REFERENCE de publication dans les cahiers du C.S.T.B. : n° 663 de décembre 1965.
NUMERO du fascicule D.T.U. : 60-33
DENOMINATION du fascicule : Evacuation d'eaux usées.
REFERENCE de publication dans les cahiers du C.S.T.B. : n° 1032 de mai 1971.
NUMERO du fascicule D.T.U. : 60-41
DENOMINATION du fascicule : Canalisations en plychlorure de vinyle chloré P.V.C.C. : évacuation d'eaux usées.
REFERENCE de publication dans les cahiers du C.S.T.B. : n° 1209 d'octobre 1973.
CLASSE DU FASCICULE :
61. Gaz
NUMERO du fascicule D.T.U. : 61-1
DENOMINATION du fascicule : Installations de gaz.
REFERENCE de publication dans les cahiers du C.S.T.B. : n° 699 de juin 1966, 1124 de juillet-août 1972 et 1509 de juin 1978.
CLASSE DU FASCICULE :
63. Vide-ordures.
NUMERO du fascicule D.T.U. : 63-1
DENOMINATION du fascicule : Installations de vide-ordures.
REFERENCE de publication dans les cahiers du C.S.T.B. : n° 1518 de juillet-août 1978.
CLASSE DU FASCICULE :
65. Chauffage.
NUMERO du fascicule D.T.U. : 65-11
DENOMINATION du fascicule : Dispositifs de sécurité des installations de chauffage central.
REFERENCE de publication dans les cahiers du C.S.T.B. : n° 1161 de janvier-février 1973 et 1210 d'octobre 1973.
NUMERO du fascicule D.T.U. : 65-3
DENOMINATION du fascicule : Installations de sous-stations d'échange à eau chaude sous pression.
REFERENCE de publication dans les cahiers du C.S.T.B. : n° 794 d'avril 1968.
(1) Fascicules approuvés par le présent décret.
Les numéros spéciaux des bulletins officiels (B.O.T.P., B.O.E.L. et B.O.E.C.V. et T. et B.O.T., U.L. et E.), le T.I.G. et les brochures mentionnées sont en vente à la direction des Journaux officiels,26, rue Desaix,75732 PARIS cedex 15, tél. :
578-61-39.
B.O.T.P. : Bulletin officiel du ministère des travaux publics.
B.O.E.L. : Bulletin officiel du ministère de l'équipement et du logement.
B.O.E.C.V. et T. : Bulletin officiel du ministère de l'environnement et du cadre de vie et du ministère des transports.
B.O.T., U.L. et E. : Bulletin officiel du ministère des transports, du ministère de l'urbanisme et du logement, et du ministère de l'environnement.Annexe II
Version en vigueur depuis le 01/09/1986Version en vigueur depuis le 01 septembre 1986
II - a 1) Fascicules spécifiques aux marchés de travaux de bâtiment (Cahiers des charges D.T.U. et fascicules élaborés par la commission centrale des marchés).NUMERO DU FASCICULE : C.C.0
DENOMINATION du fascicule : Fascicules élaborés par la commission centrale des marchés.
Installation de génie climatique - Dispositions générales.
REFERENCE de publication dans les cahiers du C.S.T.B. et autres :
Brochure Marchés publics, n° 2015 (1980).
NUMERO DU FASCICULE : C.C.1
DENOMINATION du fascicule : Conception des installations de chauffage central à eau chaude ou à eau surchauffée à basse température.
REFERENCE de publication dans les cahiers du C.S.T.B. et autres :
Brochure Marchés publics, n° 2015 (1980).
NUMERO DU FASCICULE : C.C.2
DENOMINATION du fascicule : Dimensionnement des installations de chauffage central à eau chaude ou à eau surchauffée à basse température.
REFERENCE de publication dans les cahiers du C.S.T.B. et autres :
Brochure Marchés publics, n° 2015 (1980).
NUMERO DU FASCICULE : C.C.3
DENOMINATION du fascicule : Réalisation des installations de chauffage central à eau chaude ou à eau surchauffée à basse température.
REFERENCE de publication dans les cahiers du C.S.T.B. et autres :
Brochure Marchés publics, n° 2015 (1980).
CLASSE DU FASCICULE :
70. Installations électriques.
NUMERO DU FASCICULE D.T.U. : 70-1 (M)
DENOMINATION du fascicule : Installations électriques des bâtiments à usages d'habitation.
REFERENCE de publication dans les cahiers du C.S.T.B. : n° 1684 de décembre 1980.
NUMERO DU FASCICULE : 70-2
DENOMINATION du fascicule : Installations électriques des bâtiments à usage collectif, bureaux et assimilés, blocs sanitaires et garages.
REFERENCE de publication dans les cahiers du C.S.T.B. : n° 1176 d'avril 1973.
CLASSE DU FASCICULE :
81. Ravalement
NUMERO DU FASCICULE D.T.U. : 81-1
DENOMINATION : Ravalement maçonnerie.
REFERENCE de publication dans les cahiers du C.S.T.B. : n° 329 de décembre 1959.
CLASSE DU FASCICULE :
90. Equipement de cuisine.
NUMERO DU FASCICULE D.T.U. : 90-1
DENOMINATION : Equipement de cuisine.
REFERENCE de publication dans les cahiers du C.S.T.B. : n° 1026 d'avril 1971.
CLASSE DU FASCICULE :
95. Entretien des bâtiments.
NUMERO DU FASCICULE D.T.U. : 95-1
DENOMINATION : Construction des immeubles devant recevoir des nacelles suspendues mues mécaniquement, destinées à l'entretien et au nettoyage des façades, construction de ces nacelles et mise en oeuvre.
REFERENCE de publication dans les cahiers du C.S.T.B. : n° 1360 de janvier-février 1976.
Fascicule élaboré par la commission centrale des marchés.
Installation de détection incendie
REFERENCE de publication dans les cahiers du C.S.T.B. : Brochure "Marchés publics" n° 5655 (1981).
(1) Fascicules approuvés par le présent décret.
Les numéros spéciaux des bulletins officiels (B.O.T.P., B.O.E.L. et B.O.E.C.V. et T. et B.O.T., U.L. et E.), le T.I.G. et les brochures mentionnées sont en vente à la direction des Journaux officiels,26, rue Desaix,75732 PARIS cedex 15, tél. :
578-61-39.
B.O.T.P. : Bulletin officiel du ministère des travaux publics.
B.O.E.L. : Bulletin officiel du ministère de l'équipement et du logement.
B.O.E.C.V. et T. : Bulletin officiel du ministère de l'environnement et du cadre de vie et du ministère des transports.
B.O.T., U.L. et E. : Bulletin officiel du ministère des transports, du ministère de l'urbanisme et du logement, et du ministère de l'environnement.Annexe II
Version en vigueur depuis le 01/09/1986Version en vigueur depuis le 01 septembre 1986
a 2) Fascicules communs aux marchés de travaux de bâtiment et de génie civil (C.C.T.G. et ancien C.P.C. Travaux publics figurant également en annexe I).CATEGORIE :
C.P.C.
NUMERO du fascicule : 4 (titre 1er)
OBJET : Acier pour béton armé.
REFERENCE de publication : Numéro spécial 68-3 quater du B.O.T.P..
CATEGORIE :
C.C.T.G.
NUMERO du fascicule : 4 (titre II)
OBJET : Armatures en acier à haute résistance pour construction en béton précontraint par pré ou post-tension.
REFERENCE de publication : Numéro spécial 73-81 bis du B.O.T.P..
CATEGORIE :
C.C.T.G.
NUMERO du fascicule : 4 (titre III)
OBJET : Aciers laminés pour constructions métalliques.
REFERENCE de publication : Numéro spécial 75-68 bis du B.O.E.L.. Brochure n° 2004 des Journaux officiels.
CATEGORIE :
C.C.T.G.
NUMERO du fascicule : 35
OBJET : Travaux d'espaces verts, d'aires de sports et de loisirs.
REFERENCE de publication : Numéro spécial 78-3 bis du B.O.E.C.V. et T..
CATEGORIE :
C.C.T.G.
NUMERO du fascicule : 61 (titre VI)
OBJET : Règles techniques de conception et de calcul des ouvrages et constructions en béton armé.
REFERENCE de publication : Numéro spécial 70-93 bis du B.O.E.L.
CATEGORIE :
C.C.T.G.
NUMERO du fascicule : 62 (titre 1er, section I)
OBJET : Règles techniques de conception et de calcul des ouvrages et constructions en béton armé, suivant la méthode des états limites dénommés B.A.E.L.
REFERENCE de publication : Numéro spécial 79-48 bis du B.O.E.C.V. et T.
CATEGORIE :
C.P.C.
NUMERO du fascicule : 65
OBJET : Exécution des ouvrages et constructions en béton armé.
REFERENCE de publication : Numéro spécial 69-15 ter du B.O.E.L.
CATEGORIE :
C.C.T.G.
NUMERO du fascicule : 70
OBJET : Canalisations d'assainissement et ouvrages annexes.
REFERENCE de publication : Numéro spécial 79-11 bis du B.O.E.C.V. et T..
CATEGORIE : C.C.T.G..
NUMERO du fascicule : 71
OBJET : Fourniture et pose de canalisations d'eau, accessoires et branchements.
REFERENCE de publication : Numéro spécial 79-49 bis du B.O.E.C.V. et T..
(1) Fascicules approuvés par le présent décret.
Les numéros spéciaux des bulletins officiels (B.O.T.P., B.O.E.L. et B.O.E.C.V. et T. et B.O.T., U.L. et E.) le T.I.G. et les brochures mentionnées sont en vente à la direction des Journaux officiels,26, rue Desaix,75732 PARIS cedex 15, tél. :
578-61-39.
B.O.T.P. : Bulletin officiel du ministère des travaux publics.
B.O.E.L. : Bulletin officiel du ministère de l'équipement et du logement.
B.O.E.C.V. et T. : Bulletin officiel du ministère de l'environnement et du cadre de vie et du ministère des transports.
B.O.T., U.L. et E. : Bulletin officiel du ministère des transports, du ministère de l'urbanisme et du logement, et du ministère de l'environnement.