Décret n°82-508 du 14 juin 1982 relatif à la composition du cahier des clauses techniques générales applicables aux marchés publics de travaux et approuvant ou modifiant divers fascicules

En vigueur depuis le 01/09/1986En vigueur depuis le 01 septembre 1986

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Annexe II

Version en vigueur depuis le 01/09/1986Version en vigueur depuis le 01 septembre 1986

II - a 1) Fascicules spécifiques aux marchés de travaux de bâtiment (Cahiers des charges D.T.U. et fascicules élaborés par la commission centrale des marchés).

NUMERO DU FASCICULE : C.C.0

DENOMINATION du fascicule : Fascicules élaborés par la commission centrale des marchés.

Installation de génie climatique - Dispositions générales.

REFERENCE de publication dans les cahiers du C.S.T.B. et autres :

Brochure Marchés publics, n° 2015 (1980).

NUMERO DU FASCICULE : C.C.1

DENOMINATION du fascicule : Conception des installations de chauffage central à eau chaude ou à eau surchauffée à basse température.

REFERENCE de publication dans les cahiers du C.S.T.B. et autres :

Brochure Marchés publics, n° 2015 (1980).

NUMERO DU FASCICULE : C.C.2

DENOMINATION du fascicule : Dimensionnement des installations de chauffage central à eau chaude ou à eau surchauffée à basse température.

REFERENCE de publication dans les cahiers du C.S.T.B. et autres :

Brochure Marchés publics, n° 2015 (1980).

NUMERO DU FASCICULE : C.C.3

DENOMINATION du fascicule : Réalisation des installations de chauffage central à eau chaude ou à eau surchauffée à basse température.

REFERENCE de publication dans les cahiers du C.S.T.B. et autres :

Brochure Marchés publics, n° 2015 (1980).

CLASSE DU FASCICULE :

70. Installations électriques.

NUMERO DU FASCICULE D.T.U. : 70-1 (M)

DENOMINATION du fascicule : Installations électriques des bâtiments à usages d'habitation.

REFERENCE de publication dans les cahiers du C.S.T.B. : n° 1684 de décembre 1980.

NUMERO DU FASCICULE : 70-2

DENOMINATION du fascicule : Installations électriques des bâtiments à usage collectif, bureaux et assimilés, blocs sanitaires et garages.

REFERENCE de publication dans les cahiers du C.S.T.B. : n° 1176 d'avril 1973.

CLASSE DU FASCICULE :

81. Ravalement

NUMERO DU FASCICULE D.T.U. : 81-1

DENOMINATION : Ravalement maçonnerie.

REFERENCE de publication dans les cahiers du C.S.T.B. : n° 329 de décembre 1959.

CLASSE DU FASCICULE :

90. Equipement de cuisine.

NUMERO DU FASCICULE D.T.U. : 90-1

DENOMINATION : Equipement de cuisine.

REFERENCE de publication dans les cahiers du C.S.T.B. : n° 1026 d'avril 1971.

CLASSE DU FASCICULE :

95. Entretien des bâtiments.

NUMERO DU FASCICULE D.T.U. : 95-1

DENOMINATION : Construction des immeubles devant recevoir des nacelles suspendues mues mécaniquement, destinées à l'entretien et au nettoyage des façades, construction de ces nacelles et mise en oeuvre.

REFERENCE de publication dans les cahiers du C.S.T.B. : n° 1360 de janvier-février 1976.

Fascicule élaboré par la commission centrale des marchés.

Installation de détection incendie

REFERENCE de publication dans les cahiers du C.S.T.B. : Brochure "Marchés publics" n° 5655 (1981).



(1) Fascicules approuvés par le présent décret.

Les numéros spéciaux des bulletins officiels (B.O.T.P., B.O.E.L. et B.O.E.C.V. et T. et B.O.T., U.L. et E.), le T.I.G. et les brochures mentionnées sont en vente à la direction des Journaux officiels,26, rue Desaix,75732 PARIS cedex 15, tél. :
578-61-39.
B.O.T.P. : Bulletin officiel du ministère des travaux publics.
B.O.E.L. : Bulletin officiel du ministère de l'équipement et du logement.
B.O.E.C.V. et T. : Bulletin officiel du ministère de l'environnement et du cadre de vie et du ministère des transports.
B.O.T., U.L. et E. : Bulletin officiel du ministère des transports, du ministère de l'urbanisme et du logement, et du ministère de l'environnement.