Décret n°82-508 du 14 juin 1982 relatif à la composition du cahier des clauses techniques générales applicables aux marchés publics de travaux et approuvant ou modifiant divers fascicules

En vigueur depuis le 01/09/1986En vigueur depuis le 01 septembre 1986

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Annexe II

Version en vigueur depuis le 01/09/1986Version en vigueur depuis le 01 septembre 1986

II - a 1) Fascicules spécifiques aux marchés de travaux de bâtiment (Cahiers des charges D.T.U. et fascicules élaborés par la commission centrale des marchés).

CLASSE DU FASCICULE :

NUMERO du fascicule D.T.U. : 40-11

DENOMINATION du fascicule : Couverture en ardoises.

REFERENCE de publication dans les cahiers du C.S.T.B. : n° 1418 de janvier-février 1977.

NUMERO du fascicule : 40-12

DENOMINATION du fascicule : Couverture en ardoises d'amiante-ciment.

REFERENCE de publication dans les cahiers du C.S.T.B. : n° 1419 de janvier-février 1977.

NUMERO du fascicule : 40-14

DENOMINATION du fascicule : Couverture en bardeaux bitumés.

REFERENCE de publication dans les cahiers du C.S.T.B. : n° 1444 de mai 1977.

NUMERO du fascicule : 40-2

DENOMINATION du fascicule : Couverture en tuiles canal.

REFERENCE de publication dans les cahiers du C.S.T.B. : n° 723 de décembre 1966 et supplément d'avril 1968.

NUMERO du fascicule : 40-21

DENOMINATION du fascicule : Couverture en tuiles de terre cuite à emboîtement et à glissement.

REFERENCE de publication dans les cahiers du C.S.T.B. : n° 1576 de juin 1979.

NUMERO du fascicule : 40-23

DENOMINATION du fascicule : Couverture en tuiles plates de terre cuite.

REFERENCE de publication dans les cahiers du C.S.T.B. : n° 1438 d'avril 1977.

NUMERO du fascicule : 40-24

DENOMINATION du fascicule : Couverture en tules en béton à glissement et à emboîtement longitudinal.

REFERENCE de publication dans les cahiers du C.S.T.B. : n° 1577 de juin 1979.

NUMERO du fascicule : 40-31

DENOMINATION du fascicule : Couverture en plaques ondulées d'amiante-ciment.

REFERENCE de publication dans les cahiers du C.S.T.B. : n° 1606 de novembre 1979.

NUMERO du fascicule : 40-32

DENOMINATION du fascicule : Couverture en plaques ondulées métalliques.

REFERENCE de publication dans les cahiers du C.S.T.B. : n° 742 d'avril 1967.

NUMERO du fascicule : 40-34

DENOMINATION du fascicule : Couverture en plaques ondulées polyester renforcé aux fibres de verre.

REFERENCE de publication dans les cahiers du C.S.T.B. : n° 743 d'avril 1967.

DENOMINATION : Couverture par grands éléments en feuilles et bandes.

NUMERO du fascicule : 40-41

DENOMINATION : En zinc.

REFERENCE de publication dans les cahiers du C.S.T.B. : n° 630 de juin 1965 et 1289 de décembre 1974.

NUMERO du fascicule : 40-42

DENOMINATION du fascicule : En aluminium

REFERENCE de publication dans les cahiers du C.S.T.B. : n° 631 de juin 1965

NUMERO du fascicule : 40-43

DENOMINATION du fascicule : En acier galvanisé

REFERENCE de publication dans les cahiers du C.S.T.B. : n° 632 de juin 1965.

NUMERO du fascicule : 40-44

DENOMINATION du fascicule : En acier inoxydable

REFERENCE de publication dans les cahiers du C.S.T.B. : n° 633 de juin 1965 et 1139 d'octobre 1972.

NUMERO du fascicule : 40-45

DENOMINATION du fascicule : En cuivre

REFERENCE de publication dans les cahiers du C.S.T.B. : n° 634 de juin 1965.

CLASSE DU FASCICULE :

43. Etanchéité des toitures.

NUMERO du fascicule D.T.U. : 43 (M)

DENOMINATION du fascicule : Etanchéité des toitures terrasses et des toitures inclinées.

REFERENCE de publication dans les cahiers du C.S.T.B. : n° 1353 de décembre 1975 et 1460 de septembre 1977. Additif n° 2, publication n° 1726 d'octobre 1981.

NUMERO du fascicule D.T.U. : 43-1 (N)

DENOMINATION du fascicule : Etanchéité des toitures terrasses avec éléments porteurs avec éléments porteurs en maçonnerie.

REFERENCE de publication dans les cahiers du C.S.T.B. : n° 1727 d'octobre 1981 (N).

NUMERO du fascicule D.T.U. : 43-3

DENOMINATION du fascicule :

Toitures en tôles d'acier nervurées avec revêtement d'étanchéité.

REFERENCE de publication dans les cahiers du C.S.T.B. : n° 1584 de juillet-août 1979.

CLASSE DU FASCICULE :

51. Parquets.

NUMERO du fascicule D.T.U. : 51-1

DENOMINATION du fascicule : Parquets et planchers traditionnels en bois.

REFERENCE de publication dans les cahiers du C.S.T.B. : n° 514 de juin 1973, 966 de juin 1970 et 1040 de juin 1971.

NUMERO du fascicule D.T.U. : 51-2

DENOMINATION du fascicule : Parquets mosaïques collés.

REFERENCE de publication dans les cahiers du C.S.T.B. : n° 515 de juin 1963 et 1042 de juin 1971.

CLASSE DU FASCICULE :

52. Revêtements de sols scellés.

NUMERO du fascicule D.T.U. : 52-1

DENOMINATION du fascicule : Revêtements de sols scellés.

REFERENCE de publication dans les cahiers du C.S.T.B. : n° 1208 d'octobre 1973 et 1454 de juillet-août 1977.

CLASSE DU FASCICULE :

53. Revêtements de sols collés.

NUMERO du fascicule D.T.U. : 53

DENOMINATION du fascicule : Revêtements de sols linoléum.

REFERENCE de publication dans les cahiers du C.S.T.B. : n° 286 de juin 1958.

CLASSE DU FASCICULE :

55. Revêtements muraux scellés.

NUMERO du fascicule D.T.U. : 55

DENOMINATION du fascicule : Revêtements muraux scellés destinés aux locaux d'habitation, bureaux et établissements d'enseignement.

REFERENCE de publication dans les cahiers du C.S.T.B. : n° 391 d'avril 1961.

NUMERO du fascicule D.T.U. : 55-2

DENOMINATION du fascicule : Revêtements muraux attachés en pierre mince.

REFERENCE de publication dans les cahiers du C.S.T.B. : n° 1618 de décembre 1979.

CLASSE DU FASCICULE :

58. Plafonds suspendus.

NUMERO du fascicule D.T.U. : 58-1

DENOMINATION du fascicule : Mise en oeuvre des plafonds suspendus en matériaux fibreux d'origine minérale, en panneaux dérivés du bois et en métal.

REFERENCE de publication dans les cahiers du C.S.T.B. : n° 1339 d'octobre 1975.

NUMERO du fascicule D.T.U. : 59-1

DENOMINATION du fascicule : Peinturage.

REFERENCE de publication dans les cahiers du C.S.T.B. : n° 1543 de novembre 1978 et 1607 de novembre 1979.

NUMERO du fascicule D.T.U. : 59-2 (N)

DENOMINATION du fascicule : Revêtements plastiques épais.

REFERENCE de publication dans les cahiers du C.S.T.B. : n° 1683 de décembre 1980 (N).

CLASSE DU FASCICULE :

60. Plomberie.

NUMERO du fascicule D.T.U. : 60-1 (M)

DENOMINATION du fascicule : Plomberie-sanitaire pour bâtiments à usage d'habitation.

REFERENCE de publication dans les cahiers du C.S.T.B. : n° 321 d'octobre 1959, 883 de juillet-août 1969, 895 de septembre 1969, 1420 de janvier-février 1977 et 1619 de décembre 1979, 1643 d'avril 1980 (M).

DENOMINATION du fascicule : Canalisations en chlorure de polyvinyle non plastifié :

NUMERO du fascicule D.T.U. : 60-31

DENOMINATION du fascicule : Eau froide avec pression ;

REFERENCE de publication dans les cahiers du C.S.T.B. : n° 662 de décembre 1965.

NUMERO du fascicule D.T.U. : 60-32

DENOMINATION du fascicule : Descentes d'eaux pluviales ;

REFERENCE de publication dans les cahiers du C.S.T.B. : n° 663 de décembre 1965.

NUMERO du fascicule D.T.U. : 60-33

DENOMINATION du fascicule : Evacuation d'eaux usées.

REFERENCE de publication dans les cahiers du C.S.T.B. : n° 1032 de mai 1971.

NUMERO du fascicule D.T.U. : 60-41

DENOMINATION du fascicule : Canalisations en plychlorure de vinyle chloré P.V.C.C. : évacuation d'eaux usées.

REFERENCE de publication dans les cahiers du C.S.T.B. : n° 1209 d'octobre 1973.

CLASSE DU FASCICULE :

61. Gaz

NUMERO du fascicule D.T.U. : 61-1

DENOMINATION du fascicule : Installations de gaz.

REFERENCE de publication dans les cahiers du C.S.T.B. : n° 699 de juin 1966, 1124 de juillet-août 1972 et 1509 de juin 1978.

CLASSE DU FASCICULE :

63. Vide-ordures.

NUMERO du fascicule D.T.U. : 63-1

DENOMINATION du fascicule : Installations de vide-ordures.

REFERENCE de publication dans les cahiers du C.S.T.B. : n° 1518 de juillet-août 1978.

CLASSE DU FASCICULE :

65. Chauffage.

NUMERO du fascicule D.T.U. : 65-11

DENOMINATION du fascicule : Dispositifs de sécurité des installations de chauffage central.

REFERENCE de publication dans les cahiers du C.S.T.B. : n° 1161 de janvier-février 1973 et 1210 d'octobre 1973.

NUMERO du fascicule D.T.U. : 65-3

DENOMINATION du fascicule : Installations de sous-stations d'échange à eau chaude sous pression.

REFERENCE de publication dans les cahiers du C.S.T.B. : n° 794 d'avril 1968.



(1) Fascicules approuvés par le présent décret.

Les numéros spéciaux des bulletins officiels (B.O.T.P., B.O.E.L. et B.O.E.C.V. et T. et B.O.T., U.L. et E.), le T.I.G. et les brochures mentionnées sont en vente à la direction des Journaux officiels,26, rue Desaix,75732 PARIS cedex 15, tél. :
578-61-39.
B.O.T.P. : Bulletin officiel du ministère des travaux publics.
B.O.E.L. : Bulletin officiel du ministère de l'équipement et du logement.
B.O.E.C.V. et T. : Bulletin officiel du ministère de l'environnement et du cadre de vie et du ministère des transports.
B.O.T., U.L. et E. : Bulletin officiel du ministère des transports, du ministère de l'urbanisme et du logement, et du ministère de l'environnement.