Arrêté du 19 février 2015 relatif aux forfaits alloués aux établissements de santé mentionnés à l'article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale ayant des activités de médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie ou ayant une activité d'hospitalisation à domicile

Dernière mise à jour des données de ce texte : 02 mars 2024

NOR : AFSH1504915A

ChronoLégi

Version en vigueur au 02 décembre 2024


Le ministre des finances et des comptes publics et la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes,
Vu le code de la santé publique, notamment ses articles L. 6113-7 et L. 6113-8 ;
Vu le code de la sécurité sociale, notamment ses articles L. 162-22-6, L. 162-22-8, L. 162-22-8-1, L. 165-1-1, R. 162-32 et R. 162-42-4-1 ;
Vu l'arrêté du 31 décembre 2004 modifié relatif au recueil et au traitement des données d'activité médicale des établissements de santé publics et privés ayant une activité d'hospitalisation à domicile et à la transmission d'informations issues de ce traitement ;
Vu l'arrêté du 22 février 2008 modifié relatif au recueil et au traitement des données d'activité médicale et des données de facturation correspondantes, produites par les établissements de santé publics ou privés ayant une activité en médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie, et à la transmission d'informations issues de ce traitement dans les conditions définies à l'article L. 6113-8 du code de la santé publique ;
Vu les recommandations du conseil de l'hospitalisation n° 2014-26 en date du 16 décembre 2014 et n° 2015-01 en date du 26 janvier 2015 ;
Vu l'avis du conseil central d'administration de la Mutualité sociale agricole en date du 9 février 2015 ;
Vu l'avis de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés en date du 17 février 2015 ;
Vu la saisine de la commission des accidents du travail et des maladies professionnelles en date du 5 février 2015,
Arrêtent :

      • La catégorie de prestations mentionnée au 1° de l'article R. 162-33-1 du code de la sécurité sociale donnant lieu à une prise en charge par les régimes obligatoires de sécurité sociale est couverte par les forfaits suivants :

        1° Des forfaits de séjour et de soins dénommés " groupes homogènes de séjours " (GHS), dont la liste est fixée en annexe 1. Ils sont établis selon la classification des groupes homogènes de malades (GHM) fixée par l'arrêté du 23 décembre 2016 relatif au recueil et au traitement des données d'activité médicale et des données de facturation correspondantes, produites par les établissements de santé publics ou privés ayant une activité en médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie, et à la transmission d'informations issues de ce traitement dans les conditions définies à l'article L. 6113-8 du code de la santé publique. Le cas échéant, des suppléments journaliers peuvent être facturés en sus de ces forfaits.

        Sauf exceptions mentionnées à l'article 5 du présent arrêté, un seul GHS est facturé par séjour.

        2° Des forfaits couvrant les prestations délivrées par les structures d'hospitalisation à domicile dénommés " groupes homogènes de tarifs " (GHT), dont la classification est fixée à l'annexe III de l'arrêté du 23 décembre 2016 relatif au recueil et au traitement des données d'activité médicale des établissements de santé publics ou privés ayant une activité d'hospitalisation à domicile et à la transmission d'informations issues de ce traitement susvisé.

        3° Des forfaits de traitement de l'insuffisance rénale chronique par épuration extrarénale en unité de dialyse médicalisée, à domicile ou en autodialyse dénommés " dialyse en unité de dialyse médicalisée, à domicile et autodialyse " (D), dont la liste est fixée en annexe 2. Ils sont établis selon une classification tenant compte des modalités de prise en charge du patient.


        Conformément à l’article 14 de l’arrêté du 1er mars 2022 (SSAH2207477A), ces dispositions entrent en vigueur au 1er mars 2022.


      • Pour le calcul de la durée de séjour du patient et pour la facturation des forfaits mentionnés au 1° de l'article 1er, le jour de sortie n'est pas pris en compte.

      • 1° Lorsque la durée de séjour du patient est inférieure à la borne basse fixée par l'arrêté pris en application de l'article L. 162-22-3-1 du code de la sécurité sociale, à l'exception des séjours à l'issue desquels le patient décède, selon le GHM produit, le GHS correspondant est minoré d'un montant issu du tarif journalier dénommé " tarif EXB ", valorisé par le nombre de journées correspondant à la différence entre la borne basse et la durée du séjour.

        2° Lorsque la durée de séjour du patient est supérieure à la borne haute fixée par l'arrêté mentionné au 1°, un supplément dénommé " extrême haut " (EXH) est facturé pour chaque journée d'hospitalisation au-delà de cette borne.

        3° Lorsque le patient est réhospitalisé dans le même établissement après un transfert d'une durée supérieure à deux jours dans un service de médecine, de chirurgie, d'obstétrique ou d'odontologie d'un autre établissement, sa prise en charge donne lieu à facturation d'un GHS sur la base de 50 % de son tarif minoré, le cas échéant, selon les modalités prévues au 1°, dès lors que les prestations de séjour et de soins qui lui sont délivrées au cours des deux séjours donnent lieu à la production du même GHM, à l'exception du cas où cette prise en charge relève d'un traitement itératif.

      • Le forfait journalier mentionné à l'article L. 174-4 du code de la sécurité sociale est facturé pour chaque journée d'hospitalisation, y compris le jour de sortie, à l'exception des séjours à l'issue desquels le patient décède. Le décompte de journée s'effectue à chaque présence du patient à minuit. Lorsque le patient est transféré pour une durée supérieure à deux jours vers un autre établissement de santé ou vers une autre unité médicale, au sens à l'annexe III de l'arrêté du 23 décembre 2016 relatif au recueil et au traitement des données d'activité médicale et des données de facturation correspondantes, produites par les établissements de santé publics ou privés ayant une activité en médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie, et à la transmission d'informations issues de ce traitement dans les conditions définies à l' article L. 6113-8 du code de la santé publique, appartenant au même établissement mais relevant d'un champ d'activité différent, au sens de l'article L. 162-22 du code de la sécurité sociale, seul le forfait de l'établissement ou de l'unité médicale dans laquelle le patient est transféré est facturé le jour du transfert. Ce forfait n'est pas facturé pour les journées de permissions de sortie mentionnées à l'article R. 1112-56 du code de la santé publique.

        Pour la facturation des GHS, les journées de permissions de sortie ainsi que les transferts d'une durée inférieure à deux jours dans un autre établissement n'interrompent pas le séjour. Lorsque le patient sort d'un établissement et y est réadmis le même jour, le séjour n'est pas interrompu et donne lieu à facturation d'un seul GHS. A titre exceptionnel, dans le cas du retour d'un patient qui serait dû à une autre affection que celle prise en charge initialement ou à un autre problème qu'une complication de l'affection prise en charge initialement ou de son traitement, l'établissement est autorisé, pour chacune de ces prises en charge, à facturer un GHS. Il n'est ainsi autorisé de facturer deux GHS que si la réadmission est justifiée par un événement indépendant du premier séjour.

        Pour la facturation des GHT, les transferts comportant au moins une nuitée dans un établissement de santé interrompent le séjour d'hospitalisation à domicile et, dans ce cas, par dérogation aux dispositions de l'article 9, aucun GHT ne peut être facturé le jour du transfert du patient.

      • Lorsqu'un patient hospitalisé en établissement de santé est pris en charge, pour une durée inférieure à deux jours, dans un autre établissement relevant du même champ d'activité au sens de l'article L. 162-22 du code de la sécurité sociale, l'ensemble des prestations dont le patient a bénéficié au cours de son séjour, y compris celles réalisées au sein de l'établissement prestataire sont facturées par l'établissement d'origine. Au cours de la prise en charge dans l'établissement prestataire, la présence du patient à minuit donne lieu à facturation du forfait journalier correspondant par le seul établissement d'origine.

        Par exception aux dispositions du premier alinéa, lorsque le patient est hospitalisé et qu'il est pris en charge dans un autre établissement pour la réalisation d'une prestation de séjours ou de soins correspondant à un GHM de la catégorie majeure 28 définie à l'annexe I de l'arrêté du 23 décembre 2016 susvisé, à l'exception des GHM 28Z14Z, 28Z15Z et 28Z16Z, ou correspondant à un forfait de traitement de l'insuffisance rénale chronique par épuration extrarénale en unité de dialyse médicalisée mentionné au 3° de l'article 1er, chaque établissement facture sa prestation.

      • Lorsqu'au cours d'un séjour le patient est transféré pour une durée inférieure à deux jours dans un autre établissement, ou au sein du même établissement dans une unité médicale au sens de l'annexe II de l'arrêté du 23 décembre 2016 susvisé, ne relevant pas du même champ d'activité au sens de l'article L. 162-22 du code de la sécurité sociale, les prestations ou les actes et consultations externes prévus à l'article L. 162-26 et L. 162-26-1 du code de la sécurité sociale réalisés au cours du transfert sont facturés par l'établissement d'accueil indépendamment de la facturation des prestations réalisées au cours du reste du séjour par l'établissement d'origine, qui suspend toute facturation durant la période du transfert.

        Lorsque ce transfert comporte une nuitée dans l'établissement dans lequel le patient a été transféré, seul ce dernier facture le forfait journalier correspondant. Le décompte de journée s'effectue à chaque présence du patient à minuit.

      • Par exception au deuxième alinéa du 1° de l'article 1er, plusieurs GHS peuvent être facturés dans les cas suivants :


        1° La prise en charge du nouveau-né dans une unité d'obstétrique donne lieu à facturation d'un GHS en complément du GHS couvrant les prestations de séjour et de soins de la mère ;


        2° Dans les établissements de santé mentionnés aux a, b et c de l'article L. 162-22 du code de la sécurité sociale, la réalisation d'un des actes figurant sur la liste 1 fixée à l'annexe 4 donne lieu à facturation d'un GHS couvrant les prestations afférentes à cet acte en sus du GHS couvrant les prestations de séjour et de soins délivrées au patient, à l'exception des cas où ce GHS est l'un de ceux figurant sur la liste 2 fixée à la même annexe ;


        3° La réalisation d'un acte d'oxygénothérapie hyperbare donne lieu à facturation du GHS couvrant les prestations afférentes à cet acte en complément du GHS couvrant les prestations de séjour et de soins délivrées au patient ;


        4° La réalisation d'un des actes de traitement de l'insuffisance rénale chronique figurant sur la liste 1 fixée à l'annexe 5 donne lieu à facturation d'un GHS ou du forfait d'hémodialyse en unité de dialyse médicalisée (D11) couvrant les prestations afférentes à cet acte en complément du GHS couvrant les prestations de séjour et de soins délivrées au patient, à l'exception des cas où ce GHS est un de ceux figurant sur la liste 2 fixée à la même annexe ;


        5° La réalisation d'un acte d'aphérèse sanguine donne lieu à facturation du GHS couvrant les prestations afférentes à cet acte en complément du GHS couvrant les prestations de séjour et de soins délivrées au patient.

      • A la production d'un seul GHM peuvent correspondre plusieurs GHS qui peuvent être facturés dans les conditions suivantes :

        1° Lorsque les prestations de séjour et de soins donnent lieu à la production du GHM de soins palliatifs, avec ou sans acte (23Z02Z), la prise en charge du patient donne lieu à facturation d'un des GHS suivants :

        -le GHS 7994 lorsque le patient est pris en charge dans une unité de soins palliatifs identifiée pour cette activité et reconnue par contrat conclu entre l'établissement et l'agence régionale de santé ;

        -le GHS 7993 lorsque le patient est pris en charge dans un lit identifié pour cette activité et reconnu par contrat conclu entre l'établissement et l'agence régionale de santé ;

        -le GHS 7992 dans les autres cas ;

        2° Lorsque les prestations de séjour et de soins délivrées au patient donnent lieu à la production du GHM de techniques spéciales d'irradiation externe, en séances (28Z11Z), la prise en charge du patient donne lieu à facturation d'un des GHS suivants :

        -le GHS 9619 lorsqu'une séance d'irradiation externe par protonthérapie (ZZNL045) a été réalisée et que l'âge du patient est au moins 18 ans ;

        -le GHS 9639 lorsqu'une séance d'irradiation externe par protonthérapie (ZZNL045) a été réalisée et que l'âge du patient est inférieur à 18 ans ;

        -le GHS 9620 lorsqu'une séance d'irradiation corporelle totale (ZZNL047) a été réalisée ;

        -le GHS 9621 lorsqu'une séance d'irradiation en conditions stéréotaxiques par machine dédiée produisant des photons avec guidage par imagerie, avec ou sans synchronisation avec la respiration (ZZNL059, ZZNL060), a été réalisée ;

        -le GHS 9623 lorsqu'une séance d'irradiation en conditions stéréotaxiques par machine produisant des photons avec guidage par imagerie, avec ou sans synchronisation avec la respiration (ZZNL052, ZZNL058), a été réalisée ;

        -le GHS 9610 dans les autres cas ;

        3° Lorsque les prestations de séjour et de soins délivrées au patient donnent lieu à la production du GHM de " autres irradiations, niveau 1 " (17K041), la prise en charge du patient donne lieu à facturation d'un des GHS suivants :

        -le GHS 6523 lorsqu'un acte d'irradiation encéphalique en conditions stéréotaxiques avec cadre effractif, en dose unique (ZANL001) a été réalisé ;

        -le GHS 6524 lorsqu'un acte d'irradiation externe en conditions stéréotaxiques par machine dédiée produisant des photons avec guidage par imagerie, sans synchronisation avec la respiration, en dose unique (ZZNL055) a été réalisé ;

        -le GHS 6525 lorsqu'un acte d'irradiation externe en conditions stéréotaxiques par machine produisant des photons avec guidage par imagerie, sans synchronisation avec la respiration, en dose unique (ZZNL049) a été réalisé ;

        -le GHS 6470 dans les autres cas ;

        4° Lorsque les prestations de séjour et de soins délivrées au patient donnent lieu à la production du GHM de radiothérapie conformationnelle avec modulation d'intensité en séances (28Z18Z), la prise en charge du patient donne lieu à facturation d'un des GHS suivants :

        -le GHS 9625 lorsqu'un acte de séance d'irradiation externe par machine dédiée produisant des photons avec modulation d'intensité et contrôle de la position de la cible par imagerie (ZZNL051) a été réalisé ;

        -le GHS 9622 dans les autres cas ;

        5° Lorsque les prestations de séjour et de soins délivrées au patient donnent lieu à la production du GHM de préparations à une irradiation externe par radiothérapie conformationnelle avec modulation d'intensité ou techniques spéciales (28Z19Z), la prise en charge du patient donne lieu à facturation d'un des GHS suivants :

        -le GHS 9627 lorsqu'un acte de préparation à une irradiation intracrânienne en conditions stéréotaxiques en dose unique, avec pose de cadre effractif (ZZMP012/1) a été réalisé ;

        -le GHS 9626 dans les autres cas ;

        6° Lorsque les prestations de séjour et de soins délivrées au patient donnent lieu à la production d'un des GHM de transplantation pulmonaire, la prise en charge du patient donne lieu à facturation d'un des GHS suivants :

        -lorsqu'un acte de transplantation cardio-pulmonaire (DZEA004) a été réalisé, la production du GHM 27C041, 27C042, 27C043 ou 27C044 donne respectivement lieu à facturation du GHS 8930, 8931, 8932 ou 8933 ;

        -dans les autres cas, la production du GHM 27C041, 27C042, 27C043 ou 27C044 donne respectivement lieu à facturation du GHS 8914, 8915, 8916 ou 8917 ;

        7° Lorsque les prestations de séjour et de soins délivrées au patient donnent lieu à la production du GHM d'hémodialyse en centre (28Z04Z), la prise en charge du patient donne lieu à facturation d'un des GHS suivants :

        -le GHS 9605 lorsque le patient est pris en charge dans une unité d'hémodialyse en centre ;

        -le GHS 9617 lorsque le patient est pris en charge en centre pour enfants ;

        8° Lorsque les prestations de séjour et de soins délivrées au patient donnent lieu à la production du GHM d'hémorroïdectomies 06C19J ou 06C191, la prise en charge du patient donne respectivement lieu à la facturation d'un des GHS suivants :

        -le GHS 2013 ou le GHS 2014 dès lors que l'acte de réduction de procidence hémorroïdaire interne par agrafage circulaire par voie anale-technique de Longo (EGED001) a été réalisé ;

        -le GHS 1995 ou le GHS 1991 dans les autres cas ;

        9° Lorsque les prestations de séjour et de soins délivrées au patient donnent lieu à la production d'un des GHM, autres interventions cardiothoraciques, âge supérieur à 1 an, ou vasculaires quel que soit l'âge, sans circulation extracorporelle, la prise en charge du patient donne lieu à la facturation de l'un des GHS suivants :

        -en cas de pose d'une bioprothèse de la valve aortique, par abord de l'apex du cœur par thoracotomie sans CEC (DBLA004), la production du GHM 05C081, 05C082, 05C083 ou 05C084 donne respectivement lieu à facturation du GHS 1826, 1827, 1828 ou 1829 ;

        -dans les autres cas, la production du GHM 05C081, 05C082, 05C083 ou 05C084 donne respectivement lieu à facturation du GHS 1454, 1455, 1456 ou 1457 ;

        10° Lorsque les prestations de séjour et de soins délivrées au patient donnent lieu à la production d'un des GHM d'éthylisme avec dépendance, la prise en charge du patient donne lieu à facturation de l'un des GHS suivants :

        -lorsque le patient est pris en charge plus de 11 jours dans une unité d'addictologie identifiée pour la prise en charge des sevrages complexes et reconnue par contrat conclu entre l'établissement et l'agence régionale de santé, la production du GHM 20Z041, 20Z042, 20Z043 ou 20Z044 donne respectivement lieu à facturation du GHS 7281,7282,7283 ou 7284 ;

        -dans les autres cas, la production du GHM 20Z041, 20Z042, 20Z043 ou 20Z044 donne respectivement lieu à facturation du GHS 7267, 7268, 7269 ou 7270 ;

        11° Lorsque les prestations de séjour et de soins délivrées au patient donnent lieu à la production d'un des GHM de toxicomanies non éthyliques avec dépendance, la prise en charge du patient donne lieu à facturation de l'un des GHS suivants :

        -lorsque le patient est pris en charge plus de 11 jours dans une unité d'addictologie identifiée pour la prise en charge des sevrages complexes et reconnue par contrat conclu entre l'établissement et l'agence régionale de santé, la production du GHM 20Z021, 20Z022, 20Z023 ou 20Z024 donne respectivement lieu à facturation du GHS 7285, 7286, 7287 ou 7288 ;

        -dans les autres cas, la production du GHM 20Z021, 20Z022, 20Z023 ou 20Z024 donne respectivement lieu à facturation du GHS 7258, 7259, 7260 ou 7261 ;

        12° Lorsque les prestations de séjour et de soins délivrées à un patient épileptique donnent lieu à la production d'un des GHM de craniotomie, la prise en charge du patient donne lieu à facturation de l'un des GHS suivants :

        -lorsqu'un acte d'implantation d'électrodes pour enregistrement électrocorticographique (AALA002 ou AALB002) a été réalisé, la production du GHM 01C041, 01C042, 01C043, 01C044, 01C121, 01C122, 01C123 ou 01C124 donne respectivement lieu à facturation du GHS 65,66,67,68,69,70,71 ou 72 ;

        -dans les autres cas, la production du GHM 01C041, 01C042, 01C043, 01C044, 01C121, 01C122, 01C123 ou 01C124 donne respectivement lieu à la facturation du GHS 26, 27, 28, 29, 55, 56, 57 ou 58 ;

        13° Lorsque les prestations de séjour et de soins délivrées au patient donnent lieu à la production d'un des GHM d'autres interventions cardiothoraciques, âge supérieur à 1 an, ou vasculaires quel que soit l'âge, avec circulation extracorporelle 05C061, 05C062, 05C063 ou 05C064, la prise en charge du patient donne respectivement lieu à facturation du GHS 1518,1519,1520 ou 1521 lorsqu'un acte de pose d'un dispositif d'assistance ventriculaire figurant sur la liste 3 de l'annexe 7 a été réalisé. Dans les autres cas, lorsque les prestations de séjour et de soins donnent lieu à la production du GHM 05C061, 05C062, 05C063 ou 05C064, la prise en charge du patient donne respectivement lieu à facturation du GHS 1446, 1447, 1448 ou 1449 ;

        14° Lorsque les prestations de séjour et de soins délivrées au patient donnent lieu à la production d'un des GHM de transplantations cardiaques 27C051, 27C052, 27C053 ou 27C054, la prise en charge du patient donne respectivement lieu à facturation du GHS 8934,8935,8936 ou 8937 lorsqu'un acte de pose d'un dispositif d'assistance ventriculaire figurant sur la liste 3 de l'annexe 7 a été réalisé. Dans les autres cas, lorsque les prestations de séjour et de soins donnent lieu à la production du GHM 27C051, 27C052, 27C053 ou 27C054, la prise en charge du patient donne respectivement lieu à facturation du GHS 8918, 8919, 8920 ou 8921 ;

        15° Lorsque les prestations de séjour et de soins délivrées au patient donnent lieu à la production du GHM dilatations et curetages, conisations pour des affections non malignes (13C12J), la prise en charge de la patiente donne lieu à facturation :

        -du GHS 4987 dès lors que l'acte de destruction de la muqueuse utérine par thermocontact par voie vaginale (JKND001) a été réalisé ;

        -du GHS 4968 dans les autres cas ;

        16° Lorsque les prestations de séjour et de soins délivrées au patient donnent lieu à la production d'un des GHM d'interventions pour infections ostéoarticulaires, la prise en charge du patient donne lieu à facturation de l'un des GHS suivants :

        -lorsque le patient a recours à un centre de référence ou un centre correspondant pour la prise en charge d'une infection ostéoarticulaire complexe établie après une réunion de concertation pluridisciplinaire :

        -la production du GHM 08C611, 08C612, 08C613 ou 08C614 donne respectivement lieu à facturation du GHS 2957,2958,2959 ou 2960 ;

        -la production du GHM 08C621, 08C622, 08C623, 08C624 ou 08C62J donne respectivement lieu à facturation du GHS 2961, 2962, 2963, 2964 ou 2965 ;

        -dans les autres cas :

        -la production du GHM 08C611, 08C612, 08C613 ou 08C614 donne respectivement lieu à facturation du GHS 2948,2949,2950 ou 2951 ;

        -la production du GHM 08C621, 08C622, 08C623, 08C624 ou 08C62J donne respectivement lieu à facturation du GHS 2952, 2953, 2954, 2955 ou 2956 ;

        17° Lorsque les prestations de séjour et de soins délivrées au patient donnent lieu à la production d'un des GHM d'allogreffe de cornée, la prise en charge du patient donne lieu à facturation d'un des GHS suivants :

        -dès lors que l'acte de conjonctivokératoplastie par greffe de membrane amniotique humaine (BDMA006) a été réalisé, la production du GHM 02C091, 02C092, 02C093, 02C094 ou 02C09J donne respectivement lieu à facturation du GHS 460, 461, 462, 463 ou 464 ;

        -dans les autres cas, la production du GHM 02C091, 02C092, 02C093, 02C094 ou 02C09J donne respectivement lieu à facturation du GHS 440, 441, 442, 443 ou 444 ;

        18° Lorsque les prestations de séjour et de soins délivrées au patient donnent lieu à la production d'un des GHM d'autres interventions hors tumeur maligne du sein, la prise en charge du patient donne lieu à facturation d'un des GHS suivants :


        -dès lors qu'un acte figurant sur la liste fixée en annexe 6 a été réalisé, la production du GHM 09C221, 09C222, 09C223 09C224 ou 09C22J donne respectivement lieu à facturation du GHS 3596,3597,3598,3599 ou 3595 ;


        -dans les autres cas, la production du GHM 09C221, 09C222, 09C223 09C224 ou 09C22J donne respectivement lieu à facturation du GHS 3461,3462,3463,3464 ou 3460.

        18° bis Lorsque les prestations de séjour et de soins délivrées au patient donnent lieu à la production d'un des GHM d'autres interventions pour tumeur maligne du sein, la prise en charge du patient donne lieu à facturation d'un des GHS suivants :


        -dès lors qu'un acte figurant sur la liste fixée en annexe 6 a été réalisé, la production du GHM 09C201, 09C202, 09C203, 09C204 ou 09C20J donne respectivement lieu à facturation du GHS 3591,3592,3593,3594 ou 3590 ;


        -dès lors que l'un des actes figurant sur la liste fixée en annexe 14 et l'un des actes figurant sur la liste fixée en annexe 15 ont été réalisés (un acte de chaque liste est nécessaire), la production du GHM 09C201, 09C202, 09C203, 09C204 ou 09C20J donne respectivement lieu à facturation du GHS 3446,3447 3448,3449 ou 3445 ;


        -dès lors que l'un des actes figurant sur la liste fixée en annexe 6 et l'un des actes figurant sur la liste fixée en annexe 14 et l'un des actes figurant sur la liste fixée en annexe 15 ont été réalisés (un acte de chaque liste est nécessaire), la production du GHM 09C201, 09C202, 09C203, 09C204 ou 09C20J donne respectivement lieu à facturation du GHS 3586,3587,3588,3589 ou 3585 ;


        -dans les autres cas, la production du GHM 09C201, 09C202, 09C203 09C204 ou 09C2J donne respectivement lieu à facturation du GHS 3441,3442,3443,3444 ou 3440.

        19° Lorsque les prestations de séjour et de soins délivrées au patient donnent lieu à la production d'un des GHM de chirurgie de remplacement valvulaire avec circulation extracorporelle, avec ou sans cathétérisme cardiaque ou coronarographie, la prise en charge du patient donne lieu à facturation d'un des GHS suivants :

        -dès lors que l'acte de remplacement de la valve aortique et de la valve atrioventriculaire gauche par prothèse mécanique ou par bioprothèse avec armature, par thoracotomie avec CEC (DBKA009) a été réalisé, la production du GHM 05C021, 05C022, 05C023, 05C024, 05C031, 05C032, 05C033 ou 05C034 donne respectivement lieu à facturation du GHS 1524, 1525, 1526, 1527, 1528, 1529, 1530 ou 1531 ;

        -dans les autres cas, la production du GHM 05C021, 05C022, 05C023, 05C024, 05C031, 05C032, 05C033 ou 05C034 donne respectivement lieu à facturation du GHS 1430, 1431, 1432, 1433, 1434, 1435, 1436 ou 1437 ;

        20° Lorsque les prestations de séjour et de soins délivrées au patient donnent lieu à la production d'un des GHM d'interventions sur les reins et les uretères et chirurgie majeure de la vessie pour une affection non tumorale, la prise en charge du patient donne lieu à facturation d'un des GHS suivants :

        -dès lors que l'acte de prélèvement d'un rein sur un donneur vivant, par cœlioscopie ou par rétropéritonéoscopie (JAFC003) a été réalisé, la production du GHM 11C031, 11C032, 11C033 ou 11C034 donne respectivement lieu à facturation du GHS 4149, 4150, 4151 ou 4152 ;

        -dans les autres cas, la production du GHM 11C031, 11C032, 11C033 ou 11C034 donne respectivement lieu à facturation du GHS 4116, 4117, 4118 ou 4119 ;

        21° Lorsque les prestations de séjour et de soins délivrées au patient donnent lieu à la production du GHM de prélèvements d'ovocytes, en ambulatoire (13C16J), la prise en charge du patient donne lieu à facturation d'un des GHS suivants :

        -le GHS 4989 lorsque la patiente est prise en charge dans le cadre d'un don d'ovocyte (Z52. 804 Don d'ovocytes) ;

        -le GHS 4982 dans les autres cas ;

        22° Lorsque les prestations de séjour et de soins délivrées au patient donnent lieu à la production d'un des GHM d'interventions chirurgicales avec un diagnostic principal de maladie mentale, la prise en charge du patient donne lieu à facturation d'un des GHS suivants :

        -dès lors que l'un des actes figurant sur la liste fixée en annexe 13 a été réalisé, la production du GHM 19C021, 19C022, 19C023 ou 19C024 donne respectivement lieu à facturation du GHS 7005 ;

        -dans les autres cas, la production du GHM 19C021, 19C022, 19C023 ou 19C024 donne respectivement lieu à facturation du GHS 7001, 7002, 7003 ou 7004 ;

        23° Lorsque les prestations de séjour et de soins délivrées au patient donnent lieu à la production d'un des GHM de mastectomies totales ou d'intervention majeure pour tumeur maligne du sein, la prise en charge du patient donne lieu à facturation d'un des GHS suivants :


        -dès lors que l'un des actes figurant sur la liste fixée en annexe 14 et l'un des actes figurant sur la liste fixée en annexe 15 ont été réalisés (un acte de chaque liste est nécessaire) :


        -la production du GHM 09C161, 09C162, 09C163 ou 09C164 donne respectivement lieu à facturation du GHS 3405,3406,3407 ou 3408 ;


        -la production du GHM 09C181, 09C182, 09C183, 09C184 donne respectivement lieu à facturation du GHS 3425,3426,3427, ou 3428 ;


        -la production du GHM 09C191, 09C192, 09C193 ou 09C194 donne respectivement lieu à facturation du GHS 3435,3436,3437 ou 3438 ;


        -dans les autres cas :


        -la production du GHM 09C161, 09C162, 09C163 ou 09C164 donne respectivement lieu à facturation du GHS 3401,3402,3403 ou 3404 ;


        -la production du GHM 09C181, 09C182, 09C183, 09C184 donne respectivement lieu à facturation du GHS 3421,3422,3423 ou 3424 ;


        -la production du GHM 09C191, 09C192, 09C193 ou 09C194 donne respectivement lieu à facturation du GHS 3431,3432,3433 ou 3434.

        24° Lorsque les prestations de séjour et de soins délivrées au patient donnent lieu à la production du GHM Autres interventions intraoculaires en dehors des affections sévères, en ambulatoire (02C11J) avec un diagnostic principal de dégénérescence de la macula et du pôle postérieur (H35. 3), la prise en charge du patient donne lieu à la facturation de l'un des GHS suivants :

        -dès lors que l'acte d'injection d'agent pharmacologique dans le corps vitré (BGLB001) a été réalisé et qu'aucun autre acte opératoire classant de la catégorie majeure 02 Affections de l'œil , définie à l'annexe I de l'arrêté du 23 décembre 2016 relatif au recueil et au traitement des données d'activité médicale et des données de facturation correspondantes, produites par les établissements de santé publics ou privés ayant une activité en médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie, et à la transmission d'informations issues de ce traitement dans les conditions définies à l'article L. 6113-8 du code de la santé publique, n'a été réalisé, la prise en charge du patient donne lieu à facturation du GHS 398 ;


        -dans les autres cas, la production du GHM 02C11J donne lieu à la facturation du GHS 454.

        25° Lorsque les prestations de séjour et de soins délivrées au patient donnent lieu à la production d'un des GHM de la racine 04M03 Bronchite et asthme de + 18 ans , la prise en charge du patient donne lieu à facturation d'un des GHS suivants :

        -dès lors que l'acte CCAM Plastie des bronches par radiofréquence par endoscopie [Thermoplastie] GEME121 a été réalisé, la production du GHM 04M03T, 04M031, 04M032, 04M033 ou 04M034 donne respectivement lieu à facturation du GHS 6238, 6134, 6135, 6136 ou 6137 ;


        -dans les autres cas, la production du GHM 04M03T, 04M031, 04M032, 04M033 ou 04M034 donne respectivement lieu à facturation du GHS 1238, 1134, 1135, 1136 ou 1137.

        26° Lorsque les prestations de séjour et de soins délivrées au patient donnent lieu à la production de l'un des GHM d'intervention sur la rétine, la prise en charge du patient donne lieu à facturation d'un des GHS suivants :

        -dès lors que l'un des actes mentionnés à l'annexe 16 a été réalisé, la production du GHM 02C021, 02C022, 02C023, 02C024 ou 02C02J donne respectivement lieu à facturation du GHS 470, 471, 472, 473 ou 474 ;

        -dans les autres cas, la production du GHM 02C021, 02C022, 02C023, 02C024 ou 02C02J donne respectivement lieu à facturation du GHS 410, 411, 412, 413 ou 414.

        27° Lorsque les prestations de séjour et de soins délivrées au patient donnent lieu à la production d'un des GHM de la racine 27C03 “Transplantations pancréatiques”, la prise en charge du patient donne lieu à facturation d'un des GHS suivants :

        -dès lors soit qu'un acte de transplantation d'îlots pancréatiques par voie intraportale transhépatique transcutanée avec guidage radiologique (HNEH606), soit que la phase deux (transplantation d'îlots pancréatiques par voie intraportale par le cathéter implanté) d'un acte de transplantation d'îlots pancréatiques par dispositif implanté, par laparotomie (HNEA740), a été réalisé, la production du GHM 27C031, 27C032, 27C033 ou 27C034 donne lieu à facturation du GHS 8940 ;


        - dans les autres cas, la production du GHM 27C031, 27C032, 27C033 ou 27C034 donne respectivement lieu à facturation du GHS 8910, 8911, 8912 ou 8913.


        Conformément à l’article 3 de l’arrêté du 1er mars 2023 (SPRH2305803A), ces dispositions entrent en vigueur au 1er mars 2023.

      • Lorsque les prestations de séjour et de soins délivrées au patient donnent lieu à la production d'un GHM issu des racines 04C02, 04C04, 06C03, 06C04, 06C07, 06C16, 07C09, 08C22, 08C24, 08C25, 08C27, 08C48, 08C52, 10C13, 11C02, 12C11, 13C03, 13C14, 13C15 :


        1° Dès lors que le séjour est assorti du codage de la variable réhabilitation améliorée après chirurgie (RAAC), la prise en charge donne lieu à la facturation d'un GHS de niveau correspondant au GHM issu des règles de codage du diagnostic principal (DP), du diagnostic relié (DR) et des diagnostics associés significatifs (DAS), en s'affranchissant des règles de groupage liées à la durée du séjour ;


        2° Dans les autres cas, lorsque le séjour n'est pas assorti du codage de la variable RAAC, le GHM donne lieu à la facturation du GHS qui lui est associé dans l'arrêté tarifs.

      • Lorsque la prise en charge de moins d'une journée justifie la facturation d'un GHS, elle donne lieu à facturation des GHS suivants :


        1° Dès lors que les conditions prévues aux I, II et III de l'article 11 sont remplies, la prise en charge de moins d'une journée donne lieu à la facturation de l'un des GHS figurant à l'annexe 1 du présent arrêté ;


        2° Dès lors que les conditions prévues au IV de l'article 11 sont remplies la prise en charge de moins d'une journée donne lieu à la facturation de l'un des GHS figurant à l'annexe 1 bis du présent arrêté.

      • Lorsque la prise en charge du patient dans une unité d'hospitalisation de courte durée justifie la facturation d'un GHS, elle donne lieu à facturation des GHS suivants :


        1° Dès lors que les conditions prévues à l'article 12 sont remplies et que la prise en charge donne lieu à la production de plusieurs résumés d'unité médicale (RUM), au sens du I de l'article 3 de l'arrêté du 23 décembre 2016 relatif au recueil et au traitement des données d'activité médicale et des données de facturation correspondantes, produites par les établissements de santé publics ou privés ayant une activité en médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie, et à la transmission d'informations issues de ce traitement dans les conditions définies à l'article L. 6113-8 du code de la santé publique, alors la prise en charge donne lieu à la facturation de l'un des GHS figurant à l'annexe 1 du présent arrêté ;


        2° Dès lors que les conditions prévues à l'article 12 sont remplies et que la prise en charge donne lieu à la production d'un seul RUM, au sens du I de l'article 3 de l'arrêté du 23 décembre 2016 mentionné au précédent alinéa, alors la prise en charge donne lieu à la facturation de l'un des GHS figurant à l'annexe 1 ter du présent arrêté.


        Conformément à l’article 14 de l’arrêté du 1er mars 2022 (SSAH2207477A), ces dispositions entrent en vigueur au 1er mars 2022.

      • A la facturation d'un GHS peut s'ajouter la facturation de suppléments dans les conditions définies ci-après :


        1° Lorsque le patient est pris en charge dans une unité de réanimation, de soins intensifs, de surveillance continue ou dans une chambre spécifique d'une unité d'hématologie, un des suppléments suivants est facturé :


        a) Un supplément dénommé “ réanimation ” (REA) pour chaque journée où le patient est pris en charge dans une unité de réanimation autorisée et qu'il présente un indice de gravité simplifié (IGS) d'une valeur supérieure ou égale à 15 et qu'un des actes de la liste 1 figurant en annexe 7 y a été effectué, ou que trois occurrences d'au moins un des actes de la liste 2 figurant à la même annexe y ont été effectuées. Pour les patients de moins de 18 ans, la valeur de l'IGS n'est pas prise en compte.


        b) Un supplément dénommé “ réanimation pédiatrique ” (REP) pour chaque journée où le patient de moins de 18 ans est pris en charge dans une unité de réanimation pédiatrique ou de réanimation pédiatrique spécialisée ou de recours autorisée et que les conditions mentionnées au c du 2° sont remplies.


        c) Un supplément dénommé “ soins intensifs ” (STF) pour chaque journée où le patient est pris en charge soit dans une unité de réanimation autorisée et que les conditions définies aux a et b ne sont pas remplies, soit dans une unité de soins intensifs autorisée ou reconnue par contrat conclu entre l'établissement et l'agence régionale de santé, soit dans une chambre d'une unité d'hématologie équipée d'un système de traitement et de contrôle de l'air réduisant les risques de contamination microbienne par voie aérienne et reconnue par contrat conclu entre l'établissement et l'agence régionale de santé.


        Les établissements pratiquant l'activité de soins critiques adulte ou pédiatrique à la date d'ouverture de la période de dépôt de demande d'autorisation mentionnée à l'article R. 6122-28 du code de la santé publique dans les conditions prévues à l'article R. 6122-29 du même code peuvent facturer les suppléments mentionnés aux a, b et c, s'il y a lieu, à compter de la notification de leur autorisation.


        d) Un supplément dénommé "surveillance continue "(SRC) pour chaque journée où le patient est pris en charge dans une unité de surveillance continue reconnue par contrat conclu entre l'établissement et l'agence régionale de santé et répondant aux conditions techniques de fonctionnement définies aux articles D. 6124-117 à D. 6124-120 du code de la santé publique et que l'une des conditions suivantes est remplie :


        - le patient a été directement transféré depuis une unité de réanimation autorisée et sa prise en charge dans cette unité a donné lieu à facturation du supplément mentionné au a ou au b ;


        - le patient présente un indice de gravité simplifié (IGS) d'une valeur supérieure ou égale à 7, après déduction des points générés par le critère de l'âge, et le diagnostic établi correspond à l'un des diagnostics, associé le cas échéant à un acte, fixé par la liste 1 ou pour les enfants de moins de 18 ans fixé par la liste 3, figurant en annexe 8. Pour les patients de moins de 18 ans, la valeur de l'IGS n'est pas prise en compte ;


        - le patient présente un indice de gravité simplifié (IGS) d'une valeur supérieure ou égale à 15, après déduction des points générés par le critère de l'âge ;


        - un acte de la liste 2 établie en annexe 8 a été effectué.

        2° Lorsque l'enfant est pris en charge en unité de néonatologie ou de réanimation néonatale, un des suppléments suivants est facturé en sus du GHS couvrant les prestations de séjour et de soins, à l'exception du GHS 5903 :

        a) Un supplément dénommé " néonatologie " (NN1) pour chaque journée où l'enfant est pris en charge dans une unité de néonatologie autorisée ;

        b) Un supplément dénommé " néonatologie avec soins intensifs " (NN2) pour chaque journée où l'enfant est pris en charge soit dans un lit de soins intensifs d'une unité de néonatologie autorisée, soit dans un lit d'une unité de réanimation néonatale autorisée et que les conditions définies au c ne sont pas remplies ;

        c) Un supplément dénommé " réanimation néonatale " (NN3) pour chaque journée où l'enfant est pris en charge dans une unité de réanimation néonatale autorisée et qu'un des actes de la liste 1 figurant en annexe 7 y a été effectué, ou qu'une occurrence de l'acte de la liste 2 figurant à la même annexe y a été effectuée.

        3° Un supplément dénommé " dialyse péritonéale " (DIP) est facturé en sus d'un GHS pour chaque journée où le patient sous dialyse péritonéale est hospitalisé au sein d'un établissement de santé, à l'exception des cas où ce GHS est l'un de ceux figurant sur la liste 2 fixée à l'annexe 5. Les séjours dont la date de sortie est égale à la date d'entrée ne peuvent donner lieu à facturation du supplément.

        4° Lorsque la prise en charge de la patiente donne lieu à la production de l'un des GHM figurant sur la liste 1 fixée à l'annexe 12 et que le diagnostic établi correspond à un des diagnostics figurant sur la liste 2 de la même annexe, un supplément journalier dénommé " antepartum " (ANT) est facturé pour chaque journée de la période de l'antepartum, à l'exception des deux jours qui précèdent la date de l'accouchement.

        5° La prise en charge d'un patient de moins de 18 ans pour une séance de radiothérapie donne lieu à la facturation d'un supplément au séjour dénommé " radiothérapie pédiatrique " (RAP) en sus d'un des GHS couvrant les prestations de séjour et de soins correspondant à une séance de radiothérapie de la catégorie majeure 28 définie à l'annexe I de l'arrêté du 23 décembre 2016 susvisé.

        6° A l'exception des cas où la prise en charge donne lieu à la production du GHM 05C191, 05C192, 05C193, 05C194 ou 05C19T, la réalisation de l'un des actes mentionnés à l'annexe 17 donne lieu à la facturation d'un supplément au séjour dénommé " Supplément défibrillateur cardiaque " (SDC) en sus du GHS couvrant les prestations de séjour et de soins.

        7° Le transport d'un patient hospitalisé, pris en charge par les établissements de santé dans les conditions définies par le décret pris en application de l' article L. 162-21-2 du code de la sécurité sociale et correspondant à un transfert entre deux établissements de santé d'une durée supérieure à deux jours donne lieu à facturation d'un supplément au séjour dénommé transport définitif (TDE), modulé en fonction de la distance parcourue, par l'établissement depuis lequel le patient est transféré, en sus des forfaits mentionnés au 1° et 3° de l'article 1er couvrant les prestations de séjour et de soins.

        8° Le transport d'un patient hospitalisé, pris en charge par les établissements de santé dans les conditions définies par le décret pris en application de l' article L. 162-21-2 du code de la sécurité sociale et correspondant à un transfert entre deux établissements de santé d'une durée inférieure à deux jours donne lieu à facturation d'un supplément au séjour, modulé en fonction de la distance parcourue, dénommé " transport séance " (TSE) :

        -par l'établissement prestataire, en sus des forfaits mentionnés au 1° de l'article 1er, lorsque ce transfert a pour objet la réalisation d'une prestation de séjours ou de soins correspondant à un GHM de la catégorie majeure 28 définie à l'annexe I de l'arrêté du 23 décembre 2016 susvisé, à l'exception des GHM 28Z14Z, 28Z15Z et 28Z16Z, ou correspondant à un forfait de traitement de l'insuffisance rénale chronique par épuration extrarénale en unité de dialyse médicalisée mentionné au 3° de l'article 1er ;

        -par l'établissement prestataire, en sus des forfaits mentionnés au 3° de l'article 1er, lorsque ce transfert a pour objet la réalisation d'une prestation correspondant à l'un des forfaits mentionnés au 3° de l'article 1er et correspond à la catégorie définie au 1er alinéa de l'article 4 ter ;

        -par l'établissement demandeur, en sus des forfaits mentionnés au 1° de l'article 1er, lorsque ce transfert a pour objet la réalisation d'une prestation correspondant à l'un des forfaits mentionnés au 3° de l'article 1er et correspond à la catégorie définie au 1er alinéa de l'article 4bis, à l'exception des prestations correspondant à un forfait de traitement de l'insuffisance rénale chronique par épuration extrarénale en unité de dialyse médicalisée mentionné au 3° de l'article 1er.

        9° Un supplément dénommé CTC est facturé en sus d'un GHS dès lors qu'un acte d'administration d'un médicament de thérapie génique autologue par voie veineuse (FGLF671) a été réalisé par un établissement bénéficiant d'une habilitation au titre de l'arrêté du 19 mai 2021 limitant l'utilisation de médicaments de thérapie innovante à base de lymphocytes T génétiquement modifiés dits CAR-T Cells autologues à certains établissements de santé en application des dispositions de l'article L. 1151-1 du code de la santé publique.


        Conformément à l’article 3 de l’arrêté du 1er mars 2023 (SPRH2305803A), ces dispositions entrent en vigueur au 1er mars 2023.


      • Les suppléments journaliers mentionnés au 1 à 4 de l'article 7 sont facturés de la manière suivante :


        - lorsque le patient est présent moins d'une journée dans l'unité ou le lit, un supplément est facturé ;
        - sans préjudice des dispositions de l'alinéa précédent, le supplément n'est pas facturé le jour de sortie de l'établissement ou de l'unité y compris lorsque le patient est transféré dans une autre unité ou lit ouvrant droit à la facturation d'un supplément, à l'exception des séjours à l'issue desquels le patient décède.

      • Un forfait " groupe homogène de tarifs " (GHT) est facturé pour chaque journée où le patient est hospitalisé à son domicile. Lorsque le patient est hospitalisé moins d'une journée en dehors de son domicile, un forfait GHT est facturé.

        Ce forfait peut être facturé en sus d'un GHS correspondant à un GHM pour lequel la date de sortie est égale à la date d'entrée ou à un GHM correspondant à la catégorie majeure 28 définie à l'annexe I de l'arrêté du 23 décembre 2016 précité ou des forfaits SE mentionnés à l'article 16.

        Lorsque le patient pris en charge est hébergé dans les conditions prévues au quatrième alinéa du 1° de l'article R. 162-33-1 du code de la sécurité sociale, le montant du GHT facturé est minoré dans les conditions fixées par l'arrêté pris en application de l'article R. 162-33-5 du code de la sécurité sociale.

        Lorsque le patient est hospitalisé à domicile, la réalisation d'un des actes de traitement de l'insuffisance rénale chronique figurant sur la liste 1 fixée à l'annexe 5 peut donner lieu à facturation du forfait d'hémodialyse en unité de dialyse médicalisée (D11), d'autodialyse simple (D12) ou assistée (D13), ou d'hémodialyse à domicile (D14), d'entraînement à la dialyse péritonéale automatisée (D20), d'entraînement à la dialyse péritonéale continue ambulatoire (D21) ou d'entraînement à l'hémodialyse en unité de dialyse médicalisée (D24) couvrant les prestations afférentes à cet acte en sus du GHT couvrant l'ensemble des prestations de séjour et de soins délivrées au patient, à l'exception des cas où le motif d'hospitalisation à domicile est le traitement de l'insuffisance rénale chronique ou de sa dépendance.

        Lorsque le patient est hospitalisé à domicile, pour le traitement de la dialyse péritonéale, le forfait DPA (D15) ou DPCA (D16) fixé en annexe 2 peut être facturé pour chaque semaine de traitement en sus du GHT couvrant l'ensemble des prestations de séjour et de soins délivrées au patient, à l'exception des cas où le motif d'hospitalisation est le traitement de l'insuffisance rénale chronique ou de sa dépendance.


        Conformément à l’article 14 de l’arrêté du 1er mars 2022 (SSAH2207477A), ces dispositions entrent en vigueur au 1er mars 2022.

      • 1° Un forfait " dialyse en unité de dialyse médicalisée, dialyse à domicile et autodialyse " est facturé pour chaque séance réalisée.

        2° Dans le cadre de la dialyse péritonéale, le forfait DPA (D 15) ou DPCA (D 16) fixé en annexe 2 est facturé pour chaque semaine de traitement, y compris lorsque le patient est hospitalisé au sein d'un établissement de santé pour une durée inférieure ou égale à deux jours. Lorsque le patient est hospitalisé au sein d'un établissement de santé pour une durée comprise entre 3 et 6 jours, le forfait DPA (D 22) ou DPCA (D 23) fixé à la même annexe est facturé.

        3° La séance d'autodialyse réalisée au profit d'un patient hospitalisé au sein d'une structure accolée à l'établissement de santé dans lequel le patient est hospitalisé peut donner lieu à facturation d'un forfait D12 ou D13 en complément du séjour couvrant les prestations de séjour et de soins, dès lors que l'établissement de santé ne dispose pas de centre d'hémodialyse ou d'unité de dialyse médicalisée.

        La structure d'autodialyse doit disposer d'un accès direct avec l'unité dans laquelle le patient est hospitalisé afin d'assurer dans des conditions compatibles avec l'urgence le transport non motorisé et allongé des patients, sans voie publique à traverser.

        4° Lorsque le patient est hospitalisé au sein d'un établissement de santé relevant du champ d'activité mentionné au 4° de l'article L. 162-22 du code de la sécurité sociale , le forfait DPA (D15) ou DPCA (D16) fixé en annexe 2 peut être facturé, pour chaque semaine de traitement, en sus du forfait de séjour et de soins dénommé " groupe médico-tarifaire " (GMT) mentionné au 1 de l'article 1er de l'arrêté du 5 mai 2017 relatif à la classification et à la prise en charge des prestations d'hospitalisation pour les activités de soins médicaux et de réadaptation exercées par les établissements mentionnés à l'article L. 162-22 du code de la sécurité sociale et pris pour l'application de l'article R. 162-34-1 du même code.


        Conformément au I de l'article 4 du décret n° 2022-24 du 11 janvier 2022, ces dispositions entrent en vigueur le 1er juin 2023.

      • I.-Les prises en charge de moins d'une journée justifient la facturation d'un GHS, figurant à l'annexe 1 du présent arrêté, dans les cas suivants :

        1° Lorsque l'hospitalisation est écourtée suite au transfert, au décès, à la fugue ou la sortie du patient contre avis médical ;

        2° Lorsque la prise en charge correspond à des séances ;

        3° Lorsque la prise en charge du patient, dans le cadre de soins palliatifs, donne lieu à la production du GHM 23Z02T.

        II.-En dehors des cas mentionnés au I, les prises en charge de moins d'une journée justifient la facturation d'un GHS, figurant à l'annexe 1 du présent arrêté, lorsque les conditions suivantes sont remplies :

        1° La prise en charge donne lieu à une admission dans une structure d'hospitalisation à temps partiel individualisée mentionnée à l'article D. 6124-301-1 du code de la santé publique disposant de moyens en locaux, en matériel et en personnel, et notamment des équipements adaptés pour répondre aux risques potentiels des actes réalisés. Elle donne lieu en outre à l'utilisation des moyens en locaux, en matériel et en personnel dont dispose cette structure.

        De manière dérogatoire, pour les prises en charge visées au c du 2° du II, au III et au IV du présent article et pour des raisons tenant à l'organisation de la prise en charge, le patient peut être hospitalisé au sein d'une autre unité que celle mentionnée au 1er alinéa du présent 1°.

        2° La prise en charge correspond à l'un des cas suivants :

        a) Une prise en charge avec un acte classant figurant sur la liste mentionnée au sein de l'annexe I de l'arrêté du 23 décembre 2016 relatif au recueil et au traitement des données d'activité médicale et des données de facturation correspondantes, produites par les établissements de santé publics ou privés ayant une activité en médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie, et à la transmission d'informations issues de ce traitement dans les conditions définies à l'article L. 6113-8 du code de la santé publique.

        Par dérogation, les prises en charges comprenant un acte classant figurant sur l'une des listes de l'annexe 11 du présent arrêté comme étant associés à l'un des forfaits sécurité environnement (SE), ne justifient la facturation d'un GHS que dans l'un des cas suivants :

        -Si l'acte est réalisé sous anesthésie générale ou loco-régionale ;

        -Si l'acte a été réalisé au cours d'une prise en charge comportant d'autres interventions ;

        -Si l'acte est réalisé chez un patient dont l'état de santé présente un contexte justifiant le recours à une hospitalisation.

        b) Une prise en charge médicale associée à un geste d'anesthésie générale ou loco-régionale ;

        c) La prise en charge de médecine donnant lieu à au moins quatre interventions, réalisées directement auprès du patient et dénombrées dans les conditions suivantes :

        -Ces interventions peuvent comprendre indifféremment des actes techniques inscrits la liste visée à l'article L. 162-1-7 du code de la sécurité sociale, et des interventions réalisées directement auprès du patient par des professionnels médicaux, paramédicaux et socio-éducatifs, que leurs actes soient ou non-inscrits à la nomenclature générale des actes professionnels (NGAP) ;

        -Deux professionnels médicaux intervenant directement auprès du patient peuvent être dénombrés de façon distincte dès lors qu'ils relèvent de deux spécialités ou surspécialités distinctes ;

        -Deux actes inscrits la liste visée à l'article L. 162-1-7 du code de la sécurité sociale, peuvent être dénombrés de façon distincte dès lors qu'ils relèvent de deux techniques différentes ;

        -Lorsque l'une des interventions est réalisée par un autre établissement, conformément aux dispositions de l'article 4 bis, celle-ci est également dénombrée au titre des interventions de la prise en charge.

        La coordination de la prise en charge mentionnée au présent c est assurée par un professionnel médical et donne lieu à la rédaction d'un document de synthèse médicale contenant les éléments de la lettre de liaison mentionnés II de l'article R. 1112-1-2 du code de la santé publique.

        III.-Lorsque les prises en charge de moins d'une journée mentionnées au c du 2° du II du présent article ne respectent pas les conditions prévues à ce même alinéa, elles peuvent toutefois justifier, le cas échéant, la facturation d'un GHS dans les cas suivants :

        a) La prise en charge comporte l'administration de produits de la réserve hospitalière telle que définie à l'article R. 5121-82 du code de la santé publique ;

        b) L'état de santé du patient présente un contexte requérant que des précautions spécifiques soient prises dans le cadre des interventions réalisées.

        Le contexte patient fait référence à la fois à la fragilité du patient et à son terrain à risque au moment de cette prise en charge. Ce contexte nécessite un environnement et des soins adaptés ou des précautions particulières pour la réalisation de la prise en charge, que d'autres patients n'auraient pas requis. Les informations attestant de la majoration des efforts de soin imposée par le contexte patient doivent figurer dans le dossier du patient.

        Le contexte patient renvoie aux situations suivantes :

        -Age du patient ;

        -Handicap ;

        -Pathologie psychiatrique ;

        -Etat grabataire ;

        -Antécédents du patient (présence d'une autre pathologie ou d'un traitement, échec ou impossibilité de réaliser la prise en charge dans un environnement de type externe) ;

        -Précarité sociale ;

        -Difficultés de coopération ou incapacité à s'exprimer ;

        -Suspicion de maltraitance chez le majeur protégé, chez le mineur ou la mise en place de mesures de protection d'une femme victime de violence au sein du couple ;

        -Lorsque la prise en charge de moins d'une journée est réalisée en urgence ou de manière non programmée, en dehors d'une unité d'hospitalisation de courte durée définie au 4° de l'article D. 6124-22 du code de la santé publique, et respecte les conditions définies à l'article 12 ;

        -Le cas échéant, en raison d'autres situations qui seront précisées dans le dossier du patient.

        c) Soit parce qu'il s'agit d'une modalité de prise en charge qui nécessite une surveillance particulière.

        La surveillance particulière renvoie aux situations suivantes :

        -La réalisation d'un prélèvement complexe ;

        -La nécessité d'isolement prophylactique ;

        -Le recours à un environnement de type bloc opératoire ou interventionnel ou nécessitant des conditions d'asepsie spécifiques ;

        -La nécessité d'une surveillance prolongée du fait d'un risque de complication ;

        -Le cas échéant, d'autres situations qui seront précisées dans le dossier du patient.

        IV.-En dehors des cas prévus aux I, II et III du présent article, lorsque les prises en charge de moins d'une journée mobilisent trois interventions coordonnées par un professionnel médical, elles donnent lieu à la facturation d'un GHS figurant à l'annexe 1 bis du présent arrêté. Les modalités de dénombrement des actes et interventions sont identiques à celles prévues au c du II du présent article.

        V.-Lorsque les prises en charge de moins d'une journée ne remplissent pas les conditions prévues aux I à IV du présent article, elles donnent lieu à la facturation de consultations ou actes mentionnés aux articles L. 162-26 et L. 162-26-1 du code de la sécurité sociale ou réalisés en médecine de ville associés, le cas échéant, à un ou plusieurs des forfaits mentionnés aux articles 15 à 18.

      • Par dérogation aux dispositions de l'article 11, lorsque le patient est pris en charge moins d'une journée, à l'exception des cas où il est pris en charge dans une structure des urgences, l'un des GHS figurant sur la liste 1 de l'annexe 9 peut être facturé dans les cas où les conditions cumulatives suivantes sont réalisées :

        1° La prise en charge donne lieu à plusieurs activités parmi celles figurant sur la liste 2 de l'annexe 9 ou à au moins une de ces activités et à un acte ;

        2° Les activités réalisées s'inscrivent dans un programme de soins formalisé dont la durée en nombre de venues du patient est définie et le contenu retracé, pour chaque venue du patient, dans le dossier médical ;

        3° Ces activités et, le cas échéant, cet acte nécessitent :

        – une admission dans une structure d'hospitalisation individualisée mentionnée à l' article D. 6124-301-1 du code de la santé publique disposant de moyens en locaux, en matériel et en personnel, et notamment des équipements adaptés pour répondre aux risques potentiels des activités réalisées et, le cas échéant, de l'acte ;

        – un environnement respectant les conditions de fonctionnement relatives à la prise en charge par une équipe pluridisciplinaire dont la coordination est assurée par un médecin.

        Lorsque l'une de ces conditions n'est pas remplie, la prise en charge du patient donne lieu à facturation des consultations ou actes mentionnés aux articles L. 162-26 et L. 162-26-1 du code de la sécurité sociale ou réalisés en médecine de ville associés, le cas échéant, à un ou plusieurs des forfaits mentionnés aux articles 15 à 18.


        Conformément à l’article 14 de l’arrêté du 1er mars 2022 (SSAH2207477A), ces dispositions entrent en vigueur au 1er mars 2022.

      • La prise en charge du patient dans une unité d'hospitalisation de courte durée définie au 4° de l'article D. 6124-22 du code de la santé publique, non suivie d'une hospitalisation dans un service de médecine, chirurgie, obstétrique ou odontologie du même établissement, dont l'état de santé, au moment de son admission au sein de l'unité d'hospitalisation précitée :

        -présente une pathologie potentiellement évolutive et susceptible d'aggravation ou dont le diagnostic reste incertain ;

        -nécessite une surveillance médicale et un environnement paramédical qui ne peuvent être délivrés que dans le cadre d'une hospitalisation ;

        -nécessite la réalisation d'examens complémentaires ou d'actes thérapeutiques,

        donne lieu à facturation :

        -d'un GHS, conformément aux dispositions de l'article 6 quater du présent arrêté, correspondant à un GHM, quelle que soit la durée de séjour dans cette unité ;

        -d'un forfait âge urgence mentionné à l'article 13, lorsque l'une des conditions précitées n'est pas remplie.

        Conformément aux dispositions du a du III de l'article 11, les prises en charge en en unité d'hospitalisation de courte durée comportant l'administration de produits de la réserve hospitalière telle que définie à l'article R. 5121-82 du code de la santé publique, justifient la facturation d'un GHS.


        Conformément à l’article 14 de l’arrêté du 1er mars 2022 (SSAH2207477A), ces dispositions entrent en vigueur au 1er mars 2022.

      • La catégorie de prestations mentionnée au 2° de l'article R. 162-33-1 du code de la sécurité sociale donne lieu à une prise en charge par les régimes obligatoires de sécurité sociale dans les conditions suivantes :


        I. - Chaque passage non programmé au sein d'une structure des urgences, une structure des urgences pédiatriques ou une antenne de médecine d'urgence au 3° de l'article R. 6123-1 du code de la santé publique, qui n'est pas suivi d'une hospitalisation en service de médecine de chirurgie, d'obstétrique ou d'odontologie au sein de l'établissement, donne lieu, pour les soins dispensés dans une structure ou antenne susmentionnée, à facturation de forfaits dénommés “ forfaits âge urgences ” (FU).


        Le passage d'un patient au sein de la structure ou antenne susmentionnée donne lieu à la facturation d'un seul forfait prévu au présent article.


        1° Ces forfaits sont facturés dès lors que le patient a bénéficié d'une prise en charge complète au sens du 1er alinéa de l'article R. 6123-19 du code de la santé publique, par le médecin de la structure des urgences, de la structure des urgences pédiatriques ou de l'antenne de médecine d'urgence, au sens des articles D. 6124-1, D. 6124-26-1, D. 6124-26-3, D. 6124-26-6, D. 6124-26-8 et D. 6124-26-9 du même code, ou par l'infirmier en pratique avancée de médecine d'urgence de la structure des urgences, de la structure des urgences pédiatriques ou de l'antenne de médecine d'urgence au sens des articles R. 4301-1 à R. 4308-1 du même code, dans les conditions suivantes :


        a) Le forfait pour une prise en charge complète au sein d'une structure ou antenne susmentionnée pour la tranche d'âge n° 0 (FU0) est facturé pour la prise en charge d'un patient de moins de 4 mois ;


        b) Le forfait pour une prise en charge complète au sein d'une structure ou antenne susmentionnée pour la tranche d'âge n° 1 (FU1) est facturé pour la prise en charge d'un patient d'au moins 4 mois et de moins de 16 ans ;


        c) Le forfait pour une prise en charge complète au sein d'une structure ou antenne susmentionnée pour la tranche d'âge n° 2 (FU2) est facturé pour la prise en charge d'un patient d'au moins 16 ans et de moins de 45 ans ;


        d) Le forfait pour une prise en charge complète au sein d'une structure ou antenne susmentionnée pour la tranche d'âge n° 3 (FU3) est facturé pour la prise en charge d'un patient d'au moins 45 ans et de moins de 75 ans ;


        e) Le forfait pour une prise en charge complète au sein d'une structure ou antenne susmentionnée pour la tranche d'âge n° 4 (FU4) est facturé pour la prise en charge d'un patient de 75 ans et plus.


        L'âge ainsi que la situation médico-administrative du patient sont déterminés à la date du début de sa prise en charge par le médecin au sein de la structure.


        2° La facturation de ces forfaits peut être cumulée avec celle du forfait arrêté en application des dispositions du quatrième alinéa du I de l'article L. 160-13 du code de la sécurité sociale et, le cas échéant, avec celle d'un ou plusieurs suppléments définis par le présent article.


        La facturation du forfait âge urgence n'est pas cumulable avec celle d'un acte inscrit sur les listes prévues à l'article L. 162-1-7 du code de la sécurité sociale sauf exceptions mentionnées au I du présent article.


        II. - A la facturation d'un forfait mentionné au I du présent article peut s'ajouter la facturation d'un supplément lorsque l'état clinique du patient correspond aux cas suivants :


        1° Lorsque l'état clinique du patient, pris en charge au sein de la structure ou antenne mentionnée au I du présent article, est classé au niveau CCMU 2 et donne lieu à la réalisation d'un acte figurant sur la liste fixée en annexe 18, sa prise en charge donne lieu à la facturation d'un supplément dénommé “ Supplément prise en charge spécifique CCMU 2 + ” (SU2) ;


        2° Lorsque l'état clinique du patient, pris en charge au sein de la structure ou antenne mentionnée au I du présent article, est classé au niveau CCMU 3,4 ou 5, sa prise en charge donne lieu à la facturation d'un supplément dénommé “ Supplément prise en charge spécifique CCMU 3,4,5 ” (SU3).


        Le passage d'un patient au sein de la structure ou antenne mentionnée au I du présent article donne lieu à la facturation d'un seul supplément prévu au présent II.


        Ce supplément ne peut pas être facturé seul sans un forfait âge.


        III. - A la facturation d'un forfait mentionné au I du présent article peut s'ajouter la facturation d'un supplément pour la réalisation d'un acte de biologie par un laboratoire de biologie médicale mentionnés à l'article L. 162-14 du code de la sécurité sociale inscrit sur la liste prévue à l'article L. 162-1-7 du même code dans les conditions suivantes :


        1° La réalisation d'un acte de biologie auprès d'un patient âgé de moins de 16 ans donne lieu à la facturation d'un supplément dénommé “ Supplément biologie pour prise en charge complète au sein d'une structure des urgences ou d'une antenne de médecine d'urgence tranche d'âge n° 1 ” (SUB), équivalent au code acte 9077 de la nomenclature des actes de biologie médicale pour les établissements mentionnés aux d et e de l'article L. 162-22 du code de la sécurité sociale et au code acte 9080 pour les établissements mentionnés aux a, b, c du même article ;


        2° La réalisation d'un acte de biologie auprès d'un patient âgé de 16 ans et de moins de 45 ans donne lieu à la facturation d'un supplément dénommé "Supplément biologie pour prise en charge complète au sein d'une structure des urgences ou d'une antenne de médecine d'urgence tranche d'âge n° 2 (SB2) équivalent au code acte 9078 de la nomenclature des actes de biologie médicale pour les établissements mentionnés aux d et e de l'article L. 162-22 du code de la sécurité sociale et au code acte 9081 pour les établissements mentionnés aux a, b, c du même article ;


        3° La réalisation d'un acte de biologie auprès d'un patient âgé de 45 ans et plus donne lieu à la facturation d'un supplément dénommé "Supplément biologie pour prise en charge complète au sein d'une structure des urgences ou d'une antenne de médecine d'urgence tranche d'âge n° 3 (SB3) équivalent au code acte 9079 de la nomenclature des actes de biologie médicale pour les établissements mentionnés aux d et e de l'article L. 162-22 du code de la sécurité sociale et au code acte 9082 pour les établissements mentionnés aux a, b, c du même article.


        L'âge ainsi que la situation médico-administrative du patient sont déterminés à la date de la réalisation du premier acte de biologie médicale réalisé pour le patient concerné.


        Ce supplément ne peut pas être facturé seul sans un forfait âge.


        Le passage d'un patient au sein de la structure ou antenne mentionnée au I du présent article donne lieu à la facturation d'un seul supplément prévu au présent III.


        La facturation d'un supplément prévu au présent III n'est pas cumulable avec celle d'un acte inscrit sur les listes prévues à l'article L. 162-1-7 du code de la sécurité sociale, à l'exception, le cas échéant, des règles spécifiques de prise en charge des actes de biologie médicale dont les indications visent le covid-19, que ces actes soient inscrits à la nomenclature de biologie médicale ou que leur prise en charge résulte des dispositions de l'arrêté du 1er juin 2021 prescrivant les mesures générales nécessaires à la gestion de la sortie de crise sanitaire.


        IV. - A la facturation d'un forfait mentionné au I du présent article peut s'ajouter la facturation d'un supplément pour la réalisation d'au moins un acte de radiologie inscrit sur la liste prévue à l'article L. 162-1-7 du code de la sécurité sociale dans les conditions suivantes :


        1° La réalisation d'au moins un acte d'imagerie conventionnelle ou d'échographie donne lieu à la facturation d'un supplément dénommé “ Supplément d'imagerie conventionnelle pour prise en charge complète au sein d'une structure des urgences ou d'une antenne de médecine d'urgence ” (SIM) ;


        2° La réalisation d'au moins un acte d'imagerie en coupe donnant lieu à la facturation d'un forfait technique, et le cas échéant d'actes d'imagerie conventionnelle ou d'échographie réalisés pour le même passage, donne lieu à la facturation d'un supplément dénommé “ Supplément d'imagerie en coupe pour prise en charge complète au sein d'une structure des urgences ou d'une antenne de médecine d'urgence ” (SIC).


        Ces suppléments sont facturables uniquement si le ou les actes sont effectués par un radiologue, dans le respect de l'obligation de la réalisation d'un compte rendu écrit et détaillé dans les mêmes conditions que celles définies dans les dispositions générales fixées dans la classification commune des actes et médicaux.


        Le passage d'un patient au sein d'une structure ou d'une antenne de médecine d'urgence mentionnée au I du présent article donne lieu à la facturation d'un seul supplément prévu au présent IV et, le cas échéant, pour le “ Supplément d'imagerie en coupe pour prise en charge complète au sein d'une structure des urgences ou d'une antenne de médecine d'urgence ”, un ou plusieurs forfaits techniques.


        Ce supplément ne peut pas être facturé seul sans un forfait âge.


        V. - A la facturation d'un forfait mentionné au I du présent article peut s'ajouter la facturation d'un supplément dans les conditions suivantes :


        1° Un supplément dénommé “ Supplément Urgences Mode d'arrivée ” (SUM) peut être facturé si le patient est arrivé par le moyen d'un véhicule de catégorie A, B ou C mentionné à l'article R. 6312-8 du code de la santé publique ou d'un aéronef effectuant un transport sanitaire dans les conditions prévues à l'article R. 6312-25 du même code.


        Ce supplément ne peut pas être facturé seul sans un forfait âge.


        2° Lorsque, sur sollicitation du médecin urgentiste ou de l'infirmier en pratique avancée de médecine d'urgence, un avis est délivré par un médecin spécialiste intervenant directement auprès du patient, un supplément spécifique est facturable. Ce supplément, est dénommé “ avis spécialiste aux urgences ” (SAS).


        Lorsque l'avis sollicité relève de la pédiatrie, ce supplément est uniquement facturable si le médecin spécialiste en pédiatrie n'est pas le médecin assurant la prise en charge complète du patient au sein de la structure ou antenne mentionnée au I du présent article.


        Un seul supplément est facturable par spécialité.


        Ce supplément ne peut pas être facturé seul sans un forfait âge.


        3° La réalisation d'une prise en charge entre 22 heures et 8 heures au sein de la structure ou antenne mentionnée au I du présent article donne lieu à la facturation d'un supplément dénommé “ supplément nuit forfait âge urgences ” (SUN).


        La date et l'heure sont déterminées au début de la prise en charge médicale du patient par le médecin urgentiste.


        Ce supplément ne peut pas être facturé seul sans un forfait âge. Un seul supplément est facturable par passage.


        4° La réalisation d'une prise en charge en soirée de 20 heures à 22 heures, un samedi après-midi entre 14 heures et 20 heures, un dimanche ou un jour férié entre 8 heures et 20 heures au sein de la structure ou antenne mentionnée au I du présent article donne lieu à la facturation d'un supplément dénommé “ supplément férié forfait âge urgences ” (SUF).


        La date et l'heure sont déterminées au début de la prise en charge médicale du patient par le médecin urgentiste.


        Ce supplément ne peut pas être facturé seul sans un forfait âge. Un seul supplément est facturable par passage.


        Les suppléments prévus au 3° et 4° du présent V ne sont pas cumulables.


        VI. - A la facturation d'un supplément mentionné au IV et au 2° du V du présent article peut s'ajouter la facturation d'un supplément dans les conditions suivantes :


        1° La réalisation des actes et consultations mentionnés au IV et au 2° du V du présent article entre 20 heures et 8 heures, donne lieu à la facturation d'un supplément dénommé "supplément nuit avis spécialiste et imagerie (SSN).


        La date et l'heure sont déterminées au début de la prise en charge médicale du patient par le radiologue ou le médecin spécialiste.


        Ce supplément ne peut pas être facturé seul sans la facturation d'un supplément mentionné au IV et au 2° du V du présent article au cours d'un même passage.


        Ce supplément n'est pas cumulable avec la facturation du supplément mentionné au 2° du présent VI.


        2° La réalisation des actes et consultations mentionnés au IV et au 2° du V du présent article un dimanche ou un jour férié entre 8 heures et 20 heures donne lieu à la facturation d'un supplément dénommé “ supplément férié avis spécialiste et imagerie ” (SSF).


        La date et l'heure sont déterminées au début de la prise en charge médicale du patient par le radiologue ou le médecin spécialiste.


        Ce supplément ne peut pas être facturé seul sans la facturation d'un supplément mentionné au IV et au 2° du V du présent article au cours d'un même passage.


        Ce supplément n'est pas cumulable avec la facturation du supplément mentionné au 1° du présent VI.


        VII. - A la facturation d'un forfait FU0 ou FU1 mentionné au I du présent article peut s'ajouter la facturation d'un supplément lorsque l'état clinique du patient correspond aux cas suivants :


        1° Lorsque l'état clinique du patient, pris en charge au sein de la structure ou antenne mentionnée au I du présent article, correspond à un des diagnostics de la liste 1 listés en annexe 19, sa prise en charge donne lieu à la facturation d'un supplément dénommé “ Supplément prise en charge pédiatrique ” (PE1). Ce supplément n'est pas cumulable avec la facturation du supplément mentionné au 2° du présent VII ;


        2° Lorsque l'état clinique du patient, pris en charge au sein de la structure ou antenne mentionnée au I du présent article, correspond à un des diagnostics de la liste 2 listés en annexe 19, sa prise en charge donne lieu à la facturation d'un supplément dénommé “ Supplément prise en charge pédiatrique + ” (PE2). Ce supplément n'est pas cumulable avec la facturation du supplément mentionné au 1° du présent VII.


        Ce supplément ne peut pas être facturé seul sans un forfait âge.


        Les diagnostics des listes 1 et 2 de l'annexe 19 se réfèrent au diagnostic principal renseigné dans le résumé de passage aux urgences défini à l'article 3 de l'arrêté du 24 juillet 2013 relatif au recueil et au traitement des données d'activité médicale produites par les établissements de santé publics ou privés ayant une activité de médecine d'urgence et à la transmission d'informations issues de ce traitement dans les conditions définies à l'article L. 6113-8 du code de la santé publique et dans un but de veille et de sécurité sanitaires.


        Conformément à l’article 10 de l’arrêté du 31 mars 2023 (SPRH2308496A), ces dispositions entrent en vigueur au 1er mars 2023.

      • I. - Dans les cas où, pour des raisons d'organisation interne des établissements, les patientes accueillies pour des urgences gynécologiques sont orientées directement vers les services de gynécologie-obstétrique, un tel passage pour des soins non programmés, non suivis d'hospitalisation dans un service de médecine, de chirurgie, de gynécologie-obstétrique ou d'odontologie ou dans une unité d'hospitalisation de courte durée définie au 4° de l'article D. 6124-22 du code de la santé publique au sein de l'établissement, peut donner lieu à la facturation d'un forfait urgence (ATU). Cette facturation ne concerne pas les urgences obstétricales.


        II. - Les soins non programmés non suivis d'une hospitalisation, dispensés en dehors d'une structure des urgences autorisée, mentionnés au a du 4° de l'article R. 162-33-1 du code de la sécurité sociale, représentatifs de la mise à disposition de matériel de petite chirurgie ou d'immobilisation, donnent lieu à la facturation d'un forfait dénommé " forfait de petit matériel " (FFM).


        Ce forfait est facturé dès lors que des soins réalisés sans anesthésie et inscrits sur la liste fixée en annexe 10, nécessitant la consommation de matériel de petite chirurgie ou d'immobilisation, sont délivrés au patient dans les établissements de santé qui ne sont pas autorisés à exercer l'activité de médecine d'urgence.


        Lorsque le patient nécessite une hospitalisation au sein de l'établissement, ou que le praticien a établi une prescription couvrant les dépenses engagées, les prestations de séjour et de soins délivrées au patient ne donnent pas lieu à facturation d'un FFM.


        III. - La facturation de ces forfaits ne peut être cumulée avec celle d'aucun autre forfait mentionné à l'article R. 162-33-1.

      • La catégorie de prestations mentionnée au 3° de l'article R. 162-33-1 du code de la sécurité sociale donnant lieu à une prise en charge par les régimes obligatoires de sécurité sociale est couverte par des forfaits dénommés " prélèvements d'organes " (PO), dont les listes sont fixées en annexe 3.

        Ainsi, pour chaque prélèvement d'un ou plusieurs organes sur une personne décédée dans les établissements autorisés à effectuer des prélèvements d'organes, les forfaits " prélèvement d'organes " sont facturés, par l'établissement au sein duquel a été réalisé le prélèvement, dans les conditions suivantes :

        – un forfait figurant sur la liste 1 de l'annexe 3 correspondant aux prestations de séjour et de soins délivrées par l'établissement au sein duquel a été réalisé le prélèvement d'un ou plusieurs organes ;

        – un forfait figurant sur la liste 2 de l'annexe 3 correspondant aux prestations de séjour et de soins délivrées par le chirurgien qui effectue l'acte de prélèvement. Ce forfait est facturé par l'établissement pour chaque organe prélevé.

        Lorsque le chirurgien préleveur est salarié d'un l'établissement autre que celui au sein duquel le prélèvement est réalisé, le forfait figurant sur la liste 2 de la même annexe est reversé à l'établissement au sein duquel est salarié le chirurgien.

        La facturation de ce forfait ne peut être cumulée avec celle d'aucun autre forfait mentionné à l'article R. 162-33-1 susmentionné.

      • Article 15 (abrogé)

        La catégorie de prestations mentionnée au 4° de l'article R. 162-33-1 du code de la sécurité sociale donnant lieu à une prise en charge par les régimes obligatoires de sécurité sociale est couverte par un forfait dénommé " forfait de petit matériel " (FFM).

        Ce forfait est facturé dès lors que des soins réalisés sans anesthésie et inscrits sur la liste fixée en annexe 10, nécessitant la consommation de matériel de petite chirurgie ou d'immobilisation, sont délivrés au patient dans les établissements de santé qui ne sont pas autorisés à exercer l'activité de médecine d'urgence.

        Lorsque le patient nécessite une hospitalisation au sein de l'établissement, ou que le praticien a établi une prescription couvrant les dépenses engagées, les prestations de séjour et de soins délivrées au patient ne donnent pas lieu à facturation d'un FFM.

        La facturation de ce forfait ne peut être cumulée avec celle d'aucun autre forfait mentionné à l'article R. 162-33-1 susmentionné.

      • La catégorie de prestations mentionnée au 5° de l'article R. 162-33-1 du code de la sécurité sociale donnant lieu à une prise en charge par les régimes obligatoires de sécurité sociale est couverte par des forfaits dénommés " sécurité et environnement hospitalier " (SE).

        Ces forfaits sont facturés dans les conditions suivantes :

        – le SE 1 est facturé dès lors qu'un acte d'endoscopie sans anesthésie générale ou locorégionale inscrit sur la liste 1 de l'annexe 11, nécessitant le recours à un secteur opératoire, est délivré au patient ;

        – le SE 2 est facturé dès lors qu'un acte sans anesthésie générale ou locorégionale inscrit sur la liste 2 de l'annexe 11, nécessitant le recours à un secteur opératoire, est délivré au patient ;

        – le SE 3 ou le SE 4 est facturé dès lors qu'un acte inscrit respectivement sur la liste 3 ou 4 de l'annexe 11, nécessitant une mise en observation du patient dans un environnement hospitalier, est délivré au patient ;

        - le SE 5 ou le SE 6 est facturé dès lors qu'un acte d'administration de toxine botulique inscrit respectivement sur la liste 5 ou 6 de l'annexe 11 est réalisé ;

        - le SE 7 est facturé dès lors qu'un acte inscrit sur la liste 7 de l'annexe 11, réalisé sans anesthésie générale ou locorégionale dans une salle réservée aux soins ou à la pratique de petits gestes chirurgicaux ou interventionnels, associé à l'utilisation d'un produit ou prestation mentionné à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale et inscrit sur la liste mentionnée à l'article L. 162-22-7 du même code, est délivré au patient.

        Lorsque l'état de santé du patient conduit à la réalisation de deux ou plusieurs actes inscrits sur des listes différentes de l'annexe 11, deux forfaits SE peuvent être facturés par l'établissement. Dans ce cas, le montant du forfait facturé le moins élevé est minoré de 50 %.

        Lorsque le patient nécessite une hospitalisation au sein de l'établissement ou qu'il est pris en charge dans une structure des urgences, les actes délivrés au patient ne donnent pas lieu à facturation d'un SE.

        La facturation de ce forfait ne peut être cumulée avec celle d'aucun autre forfait de l'article R. 162-33-1 du code de la sécurité sociale, à l'exception du forfait mentionné à l'article 9 du présent arrêté.


        Conformément à l’article 14 de l’arrêté du 1er mars 2022 (SSAH2207477A), ces dispositions entrent en vigueur au 1er mars 2022.

      • La catégorie de prestations mentionnée au 6° de l'article R. 162-33-1 du code de la sécurité sociale donnant lieu à une prise en charge par les régimes obligatoires de sécurité sociale est couverte par un forfait dénommé “ administration de produits, prestations et spécialités pharmaceutiques en environnement hospitalier ” (APE).


        Il est facturé dès lors que l'un des produits et prestations, mentionnés à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale et inscrits sur la liste mentionnée à l'article L. 162-22-7 du même code ou qu'une spécialité pharmaceutique inscrite sur la liste mentionnée à l'article L. 162-22-7 du même code, est administré au patient.


        Lorsque le patient nécessite une hospitalisation au sein de l'établissement, les prestations de séjour et de soins délivrées au patient ne donnent pas lieu à facturation d'un forfait APE.

      • I.-Le cumul d'un des forfaits mentionnés aux 1° et 3° de l'article 1er avec l'un des forfaits SE, pour un même patient, le même jour, n'est autorisé que sous réserve du respect des conditions suivantes :

        1° Les prestations donnant lieu à la facturation des forfaits SE sont réalisées antérieurement ou consécutivement à l'admission ou à la clôture du séjour d'hospitalisation ayant justifié la production d'un des forfaits mentionnés aux 1° et 3° de l'article 1er ;

        2° Le motif d'hospitalisation doit être distinct de celui justifiant la réalisation des prestations donnant lieu à la facturation des forfaits SE.

        Si l'une de ces deux conditions n'est pas respectée, seule la facturation d'un des forfaits mentionnés aux 1° et 3° de l'article 1er est autorisée.

        II.-Le cumul d'un forfait mentionné au 1° de l'article 1er avec un forfait mentionné au 3° du même article, pour un même patient, le même jour, n'est autorisé que sous réserve du respect des conditions suivantes :

        1° Les prestations donnant lieu à la facturation du forfait mentionné au 3° de l'article 1er sont réalisées antérieurement ou consécutivement à l'admission ou à la clôture du séjour d'hospitalisation ayant justifié la production du forfait mentionné au 1° du même article

        2° Le motif d'hospitalisation justifiant la facturation du forfait mentionné au 3° de l'article 1er doit être distinct de celui justifiant la facturation du forfait mentionné au 1° du même article.

        Si l'une de ces deux conditions n'est pas respectée, seule la facturation du forfait mentionné au 1° de l'article 1er est autorisée.

      • Article 19 (abrogé)

        Le montant du forfait annuel pour l'activité de médecine d'urgence (FAU) est déterminé en fonction du nombre d'ATU facturé au titre de l'année n - 1, dans les conditions prévues par l'arrêté pris en application de l'article L. 162-22-10 du code de la sécurité sociale.

        Pour les établissements nouvellement autorisés à exercer l'activité de médecine d'urgence, le montant de ce forfait est déterminé en fonction d'un nombre prévisionnel de passages donnant lieu à facturation d'un ATU.

      • Le montant du forfait annuel correspondant à la mise à disposition des moyens humains nécessaires à la coordination des prélèvements d'organes ou de tissus (CPO) est déterminé en fonction des missions et de l'activité des établissements, notamment du nombre de donneurs et de prélèvements. Le montant de ce forfait est déterminé à partir des données d'activité portant sur l'année n - 1.

        Pour l'année 2024, le montant de ce forfait annuel est déterminé à partir des données d'activité transmises soit au titre de l'année précédente soit au titre d'une année qui ne peut être antérieure à 2019. L'année retenue pour le calcul du montant du forfait est celle où le nombre de donneurs et de prélèvements est le plus élevé pour l'établissement de santé concerné.


        Conformément à l’article 3 de l’arrêté du 1er mars 2023 (SPRH2305803A), ces dispositions entrent en vigueur au 1er mars 2023.

      • Le montant du forfait annuel correspondant aux activités de transplantation d'organes et de greffe de cellules souches hématopoïétiques (FAG) est déterminé en fonction des missions et de l'activité des établissements.

        Concernant les greffes d'organes, le forfait est déterminé en fonction du nombre de greffes, de patients inscrits sur la liste nationale d'attente, de greffes à partir de donneurs vivants, de la cohorte de donneurs vivants prélevés et suivis, d'utilisations de machines à perfuser les greffons rénaux et les greffons pulmonaires et d'utilisations de machines hypothermiques à perfuser les greffons hépatiques.

        Concernant les greffes de cellules souches hématopoïétiques, il est déterminé en fonction du nombre de greffes selon l'origine du greffon de cellules souches hématopoïétiques (donneur apparenté ou non, cellules souches hématopoïétiques issues de la moelle osseuse, du sang périphérique ou de sang placentaire).

        Le montant de ce forfait est déterminé à partir des données d'activité transmises à l'Agence de la biomédecine portant sur l'année n-1.

        Pour l'année 2024, le montant de ce forfait annuel est déterminé à partir des données d'activité transmises soit au titre de l'année précédente soit au titre d'une année qui ne peut être antérieure à 2019. L'année retenue pour le calcul du montant du forfait est celle où le nombre de greffes est le plus élevé pour l'établissement de santé concerné.


        Conformément à l’article 3 de l’arrêté du 1er mars 2023 (SPRH2305803A), ces dispositions entrent en vigueur au 1er mars 2023.

    • La dotation complémentaire mentionnée à l'article L. 162-23-15 du code de la sécurité sociale est dénommée “ dotation IFAQ ” (IFAQ). En vertu de l'article R. 162-36 du code de la sécurité sociale, les établissements exerçant les activités mentionnées aux 1° 2° et 4° de l'article L. 162-22 du code de la sécurité sociale peuvent bénéficier de la dotation IFAQ, et faire l'objet d'une pénalité financière dans les conditions définies au même article.


      Le calcul du montant de la dotation IFAQ, de la pénalité financière prévue par l'article L. 162-23-15 du code de la sécurité sociale et les modalités d'attribution de la dotation IFAQ sont définies aux articles R. 162-36-2 à R. 162-36-4 du code de la sécurité sociale.


      Conformément à l’article 14 de l’arrêté du 1er mars 2022 (SSAH2207477A), ces dispositions entrent en vigueur au 1er mars 2022.

    • Le présent arrêté comprend les annexes suivantes :


      Annexe 1. Liste des forfaits dénommés “ Groupes homogènes de séjour ”.
      Annexe 1 bis. Liste des forfaits dénommés “ Groupes homogènes de séjour intermédiaires ”.
      Annexe 1 ter. Liste des forfaits dénommés “ Groupes homogènes de séjour monorum UHCD ”.
      Annexe 2. Liste des forfaits de l'insuffisance rénale chronique à domicile, en unité de dialyse médicalisée ou en autodialyse.
      Annexe 3. Listes des forfaits dénommés “ Prélèvements d'organes ” :

      - liste 1. Forfaits correspondant aux prestations de séjours et de soins délivrées par l'établissement au sein duquel a été réalisé le prélèvement d'un ou plusieurs organes ;
      - liste 2. Forfaits correspondant aux prestations de séjours et de soins délivrées par le chirurgien qui effectue l'acte de prélèvement.

      Annexe 4 :

      - liste 1. Actes permettant la valorisation d'une séance de radiothérapie en sus du GHS couvrant les prestations de séjour et de soins délivrées au patient ;
      - liste 2. GHS excluant le paiement des actes de radiothérapie en sus.

      Annexe 5 :

      - liste 1. Actes permettant la facturation d'une séance de dialyse en hospitalisation en sus d'un GHS ;
      - liste 2. Liste des GHS excluant le paiement des actes de dialyse en sus.

      Annexe 6. Liste des actes de mastectomie permettant la facturation du GHS 3362,3363,3364 ou 3365.


      Annexe 7 :

      - liste 1. Actes marqueurs de suppléance vitale pour lesquels une occurrence suffit ;
      - liste 2. Actes marqueurs de suppléance vitale pour lesquels il faut au moins trois occurrences ;
      - liste 3. Actes de pose d'un dispositif d'assistance ventriculaire donnant lieu à rémunération du GHS 1518,1519,1520,1521,8934,8935,8936 ou 8937.

      Annexe 8 :

      - liste 1. Diagnostics et actes associés autorisant la facturation d'un supplément de surveillance continue ;
      - liste 2. Actes autorisant la facturation d'un supplément de surveillance continue ;
      - liste 3. Diagnostics et actes associés autorisant la facturation d'un supplément de surveillance continue pour les enfants de moins de 18 ans.

      Annexe 9 :

      - liste 1. Liste des GHS pouvant être facturés pour des prises en charge en hospitalisation de jour d'addictologie ;
      - liste 2. Liste des activités justifiant la production d'un GHS d'addictologie lors d'une prise en charge de moins d'une journée.

      Annexe 10. Liste des actes donnant lieu à rémunération sur la base d'un FFM.


      Annexe 11. Liste des actes donnant lieu à rémunération sur la base des forfaits SE :

      - liste 1. Liste des actes donnant lieu à rémunération sur la base d'un SE1 ;
      - liste 2. Liste des actes donnant lieu à rémunération sur la base d'un SE2 ;
      - liste 3. Liste des actes donnant lieu à rémunération sur la base d'un SE3 ;
      - liste 4. Liste des actes donnant lieu à rémunération sur la base d'un SE4 ;
      - liste 5 Liste des actes donnant lieu à rémunération sur la base d'un SE5 ;
      - liste 6 Liste des actes donnant lieu à rémunération sur la base d'un SE6 ;
      - liste 7 Liste des actes donnant lieu à rémunération sur la base d'un SE7.

      Annexe 12. Liste des GHM et des diagnostics autorisant le supplément ante partum :

      - liste 1. Liste des GHM autorisant le supplément ante partum ;
      - liste 2. Liste des affections relatives à l'ante partum.

      Annexe 13. Liste des actes donnant lieu à rémunération du GHS 7005.


      Annexe 14. Liste des actes de détection isotopique donnant lieu à rémunération des GHS majorés “ Ganglion sentinelle ”.


      Annexe 15. Liste des actes d'anatomie pathologie du ganglion sentinelle donnant lieu à rémunération des GHS majorés “ Ganglion sentinelle ”.


      Annexe 16. Liste des actes donnant lieu à rémunération des GHS majorés “ rétine/ cataracte ”.


      Annexe 17. Liste des actes autorisation la facturation d'un supplément défibrillateur cardiaque.


      Annexe 18. Liste des actes CCMU 2.


      Annexe 19. Liste des diagnostics :

      - liste 1. Diagnostics pour lesquels la prise en charge au sein de la structure des urgences autorisée donne lieu à la facturation d'un supplément dénommé “ Supplément prise en charge pédiatrique ” (PE1).
      - liste 2. Diagnostics pour lesquels la prise en charge au sein de la structure des urgences autorisée donne lieu à la facturation d'un supplément dénommé “ Supplément prise en charge pédiatrique ” (PE2).


    • Les dispositions du présent arrêté s'appliquent à compter du 1er mars 2015.


    • Le directeur général de l'offre de soins et le directeur de la sécurité sociale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

    • Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié n° 0083 du 8 avril 2022, texte n° 33, accessible à l’adresse suivante :


      https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?id=kXS9L4V1IaN015QKKNMKyD7-g5OEvAXxl2PjZOzX1NY=


      Conformément à l’article 2 de l’arrêté du 28 mars 2022 (NOR : SSAH2210256A), ces dispositions entrent en vigueur le 1er mars 2022.

    • Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié n° 0083 du 8 avril 2022, texte n° 33, accessible à l’adresse suivante :


      https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?id=kXS9L4V1IaN015QKKNMKyD7-g5OEvAXxl2PjZOzX1NY=


      Conformément à l’article 2 de l’arrêté du 28 mars 2022 (NOR : SSAH2210256A), ces dispositions entrent en vigueur le 1er mars 2022.

    • Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié n° 0083 du 8 avril 2022, texte n° 33, accessible à l’adresse suivante :


      https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?id=kXS9L4V1IaN015QKKNMKyD7-g5OEvAXxl2PjZOzX1NY=


      Conformément à l’article 2 de l’arrêté du 28 mars 2022 (NOR : SSAH2210256A), ces dispositions entrent en vigueur le 1er mars 2022.

    • Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié n° 0083 du 8 avril 2022, texte n° 33, accessible à l’adresse suivante :


      https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?id=kXS9L4V1IaN015QKKNMKyD7-g5OEvAXxl2PjZOzX1NY=


      Conformément à l’article 2 de l’arrêté du 28 mars 2022 (NOR : SSAH2210256A), ces dispositions entrent en vigueur le 1er mars 2022.

    • LISTE DES FORFAITS DÉNOMMÉS GROUPES HOMOGÈNES DE SÉJOUR INTERMÉDIAIRES


      GHM
      GHS
      GHS intermédiaires

      01M04T
      333
      348

      01M05T
      212
      5006

      01M07T
      217
      5007

      01M08T
      222
      5008

      01M09T
      227
      5009

      01M10T
      232
      5010

      01M11T
      237
      5011

      01M12T
      242
      5012

      01M131
      243
      5013

      01M15T
      334
      349

      01M16T
      335
      350

      01M17T
      259
      5014

      01M18T
      336
      351

      01M191
      264
      5015

      01M201
      268
      5016

      01M21T
      337
      352

      01M22T
      280
      5017

      01M231
      281
      5018

      01M24T
      289
      5019

      01M25T
      294
      5020

      01M26T
      299
      5021

      01M27T
      304
      353

      01M28T
      309
      354

      01M291
      310
      355

      01M30T
      318
      356

      01M31T
      323
      357

      01M32Z
      324
      358

      01M331
      325
      359

      01M34T
      338
      360

      01M35T
      339
      361

      01M381
      340
      362

      01M391
      344
      363

      02M021
      506
      537

      02M031
      510
      538

      02M04T
      518
      539

      02M05T
      523
      540

      02M07T
      528
      541

      02M08T
      533
      542

      02M09Z
      534
      543

      02M10T
      536
      544

      03M02T
      874
      883

      03M03T
      875
      884

      03M04T
      876
      885

      03M05T
      877
      886

      03M06T
      878
      887

      03M07T
      846
      888

      03M08T
      879
      889

      03M09T
      855
      890

      03M10T
      880
      891

      03M11T
      881
      892

      03M121
      864
      893

      03M131
      868
      894

      03M14Z
      872
      895

      03M15T
      882
      896

      04M02T
      1237
      1245

      04M03T
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      7114
      7139

      19M18T
      7122
      7140

      19M19T
      7127
      7141

      19M20T
      7132
      7142

      19M21Z
      7133
      7143

      19M22T
      7135
      7144

      20Z051
      7272
      7200

      21M02T
      7614
      7621

      21M04T
      7619
      7622

      21M05T
      7620
      7623

      21M061
      7576
      7500

      21M07T
      7615
      7624

      21M10T
      7616
      7625

      21M11T
      7617
      7626

      21M121
      7592
      7501

      21M131
      7596
      7502

      21M14T
      7618
      7627

      21M15T
      7608
      7628

      21M16T
      7613
      7629

      22M02T
      7862
      7811

      22Z021
      7857
      7812

      22Z03Z
      7861
      7813

      23M02T
      7961
      7906

      23M06T
      7967
      7907

      23M07J
      7968
      7908

      23M08J
      7969
      7909

      23M091
      7970
      7910

      23M10T
      7978
      7911

      23M11T
      7995
      7912

      23M14Z
      7984
      7913

      23M15Z
      7985
      7914

      23M16T
      7996
      7915

      23M19Z
      7988
      7916

      23M20T
      7989
      7917

      23M21T
      7997
      7918

      25M02T
      8758
      8705

      25Z031
      8760
      8706

      26M021
      8852
      8806

    • Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié n° 0083 du 8 avril 2022, texte n° 33, accessible à l’adresse suivante :


      https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?id=kXS9L4V1IaN015QKKNMKyD7-g5OEvAXxl2PjZOzX1NY=


      Conformément à l’article 2 de l’arrêté du 28 mars 2022 (NOR : SSAH2210256A), ces dispositions entrent en vigueur le 1er mars 2022.

    • Liste des forfaits de l'insuffisance rénale chronique à domicile, en unité de dialyse médicalisée ou en autodialyse


      CODE


      FORFAIT


      D11


      Forfait d'hémodialyse en unité de dialyse médicalisée


      D12


      Forfait d'autodialyse simple


      D13


      Forfait d'autodialyse assistée


      D14


      Forfait d'hémodialyse à domicile


      D15


      Forfait de dialyse péritonéale automatisée (DPA)


      D16


      Forfait de dialyse péritonéale continue ambulatoire (DPCA)


      D20


      Forfait d'entraînement à la dialyse péritonéale automatisée


      D21


      Forfait d'entraînement à la dialyse péritonéale continue ambulatoire


      D22


      Forfait de dialyse péritonéale automatisée pour une hospitalisation d'une durée comprise entre 3 et 6 jours


      D23


      Forfait de dialyse péritonéale continue ambulatoire pour une hospitalisation d'une durée comprise entre 3 et 6 jours


      D24


      Forfait d'entraînement à l'hémodialyse en unité de dialyse médicalisée

    • LISTE 1 : ACTES PERMETTANT LA VALORISATION D'UNE SÉANCE DE RADIOTHÉRAPIE EN SUS DU GHS COUVRANT LES PRESTATIONS DE SÉJOUR ET DE SOINS DÉLIVRÉES AU PATIENT


      CODE
      EXT. PMSI
      LIBELLÉ DE L'ACTE

      AZNL001
      Séance d'irradiation externe du névraxe [irradiation craniospinale]

      QZNL001
      Séance d'irradiation cutanée totale

      ZZNL045
      Séance d'irradiation externe par protons

      ZZNL046
      Séance d'irradiation externe par neutrons

      ZZNL047
      Séance d'irradiation corporelle totale [ICT]

      ZZNL048
      Séance d'irradiation externe par accélérateur linéaire de puissance égale ou supérieure à 5 mégavolts [MV], équipé d'un collimateur multilame

      ZZNL050
      Séance d'irradiation externe par accélérateur linéaire avec modulation d'intensité, sans contrôle de la position de la cible

      ZZNL051
      Séance d'irradiation externe par machine dédiée produisant des photons avec modulation d'intensité et contrôle de la position de la cible par imagerie [IGRT]

      ZZNL052
      Séance d'irradiation externe en conditions stéréotaxiques par machine produisant des photons avec guidage par imagerie, avec synchronisation avec la respiration

      ZZNL053
      Séance d'irradiation externe par accélérateur linéaire de puissance égale ou supérieure à 5 mégavolts [MV], sans système de contrôle du positionnement

      ZZNL054
      Séance d'irradiation externe par accélérateur linéaire avec modulation d'intensité, avec contrôle de la position de la cible

      ZZNL058
      Séance d'irradiation externe en conditions stéréotaxiques par machine produisant des photons avec guidage par imagerie, sans synchronisation avec la respiration

      ZZNL059
      Séance d'irradiation externe en conditions stéréotaxiques par machine dédiée produisant des photons avec guidage par imagerie, sans synchronisation avec la respiration

      ZZNL060
      Séance d'irradiation externe en conditions stéréotaxiques par machine dédiée produisant des photons avec guidage par imagerie, avec synchronisation avec la respiration

      ZZNL061
      Séance d'irradiation externe par machine de puissance inférieure à 5 mégavolts [MV]

      ZZNL062
      Séance d'irradiation externe par accélérateur linéaire de puissance égale ou supérieure à 5 mégavolts [MV], équipé d'un système de repositionnement

      ZZNL063
      Séance d'irradiation externe par accélérateur linéaire de puissance égale ou supérieure à 5 mégavolts [MV], équipé d'un système de repositionnement guidé par imagerie [IGRT]

      ZZNL064
      Séance d'irradiation externe par accélérateur linéaire de puissance égale ou supérieure à 5 mégavolts [MV], équipé d'imagerie portale

      ZZNL065
      Séance d'irradiation externe par accélérateur linéaire de puissance égale ou supérieure à 5 mégavolts [MV], équipé d'un collimateur multilame et d'imagerie portale

      ZZNL066
      Séance d'irradiation de contact endocavitaire


      LISTE 2 : GHS EXCLUANT LE PAIEMENT DES ACTES DE RADIOTHÉRAPIE EN SUS


      GHM
      LIBELLÉ DU GHM
      GHS

      28Z10Z
      Curiethérapie, en séances
      9609

      28Z11Z
      Techniques spéciales d'irradiation externe, en séances
      9610

      9619

      9620

      9621

      9623

      9639

      28Z18Z
      Radiothérapie conformationnelle avec modulation d'intensité, en séances
      9622

      9625

      28Z19Z
      Préparations à une irradiation externe par RCMI ou techniques spéciales
      9626

      9627

      28Z20Z
      Préparations à une irradiation externe avec dosimétrie tridimensionnelle avec HDV
      9628

      28Z21Z
      Préparations à une irradiation externe avec dosimétrie tridimensionnelle sans HDV
      9629

      28Z22Z
      Autres préparations à une irradiation externe
      9630

      28Z23Z
      Techniques complexes d'irradiation externe avec repositionnement, en séances
      9631

      28Z24Z
      Techniques complexes d'irradiation externe sans repositionnement, en séances
      9632

      28Z25Z
      Autres techniques d'irradiation externe, en séances
      9633

      Conformément à l’article 3 de l’arrêté du 1er mars 2023 (SPRH2305803A), ces dispositions entrent en vigueur au 1er mars 2023.

    • Liste 1. Actes permettant la facturation d'une séance de dialyse en hospitalisation en sus d'un GHS

      CODE

      		LIBELLÉ DE L'ACTE CCAM

      JVJF003-00

      Séance d'épuration extrarénale par hémoperfusion

      JVJF004-00

      Séance d'épuration extrarénale par hémodialyse pour insuffisance rénale chronique

      JVJF008-00

      Séance d'épuration extrarénale par hémodiafiltration, hémofiltration ou biofiltration sans acétate pour insuffisance rénale chronique

      JVRP007-00

      Séance d'entraînement à la dialyse péritonéale automatisée

      JVRP008-00

      Séance d'entraînement à la dialyse péritonéale continue ambulatoire

      JVRP004-00

      Séance d'entraînement à l'hémodialyse

      Liste 2. Liste des GHS excluant le paiement des actes de dialyse en sus

      GHM

      		LIBELLÉ DU GHM

      		GHS

      28Z01Z

      Entraînements à la dialyse péritonéale automatisée, en séances

      		9602

      28Z02Z

      Entraînements à la dialyse péritonéale continue ambulatoire, en séances

      		9603

      28Z03Z

      Entraînements à l'hémodialyse, en séances

      		9604

      28Z04Z

      Hémodialyse, en séances

      9605

      9617

      11K02J

      Insuffisance rénale, avec dialyse, en ambulatoire

      		4277

    • LISTE : ACTES DE POSE DE REPÈRE DANS LE SEIN PERMETTANT LA FACTURATION DE GHS MAJORÉS


      CODE
      EXT. PMSI
      LIBELLÉ DE L'ACTE

      QELJ001
      Pose de repère dans le sein, par voie transcutanée avec guidage échographique

      QELH001
      Pose de repère dans le sein, par voie transcutanée avec guidage mammographique

      Conformément à l’article 14 de l’arrêté du 1er mars 2022 (SSAH2207477A), ces dispositions entrent en vigueur au 1er mars 2022.

    • Liste 1 : actes marqueurs de suppléance vitale pour lesquels une occurrence suffit

      CODE

      EXT. PMSI

      LIBELLÉ DE L'ACTE

      ABQP001

      Surveillance continue de la pression intracrânienne, par 24 heures

      DCJB001

      Drainage d'une collection du péricarde, par voie transcutanée

      DCJB002

      Évacuation d'une collection du péricarde, par voie transcutanée

      DERP004

      Choc électrique cardiaque transcutané [Cardioversion externe], en urgence

      DERP005

      Stimulation cardiaque temporaire transcutanée

      DFNF001

      Fibrinolyse in situ de l'artère pulmonaire, par voie veineuse transcutanée

      DKMD001

      Ressuscitation cardiorespiratoire avec intubation trachéale, en dehors d'un bloc médicotechnique

      DKMD002

      Ressuscitation cardiorespiratoire avec intubation trachéale, dans un bloc médicotechnique

      EQCF001

      Circulation extracorporelle pour réchauffement d'une hypothermie accidentelle

      EQLF002

      Perfusion intraveineuse de produit de remplissage à un débit supérieur à 50 millilitres par kilogramme [ml/kg] en moins de 24 heures, chez l'adulte

      EQLF003

      Injection intraveineuse continue de dobutamine ou de dopamine à débit supérieur à 8 microgrammes par kilogramme par minute [µg/kg/min], d'adrénaline ou de noradrénaline en dehors de la période néonatale, par 24 heures

      EQLF005

      Administration intraveineuse continue d'agent pharmacologique vasoactif chez le nouveau-né pour suppléance hémodynamique, par 24 heures

      EQMF003

      Suppléance hémodynamique et ventilatoire d'un patient en état de mort encéphalique, en vue de prélèvement d'organe

      EQMP001

      Suppléance hémodynamique par dispositif de contrepulsion diastolique intraaortique, par 24 heures

      EQQP004

      Suppléance hémodynamique par circulation extracorporelle, par 24 heures

      EQQP013

      Suppléance hémodynamique par assistance circulatoire mécanique ventriculaire, par 24 heures

      FEJF001

      Séance d'épuration semisélective de substance plasmatique par double filtration [épuration en cascade]

      FEJF002

      Séance non programmée de soustraction thérapeutique de plasma avec perfusion de produit de substitution [échange plasmatique] pour affection aigüe

      FELF003

      Administration intraveineuse simultanée de deux des produits sanguins suivants : plasma frais congelé, plaquettes, facteur antihémophilique, fibrinogène, antithrombine III pour suppléance de coagulopathie, par 24 heures

      FELF004

      Transfusion de concentré de globules rouges d'un volume supérieur à une demi-masse sanguine chez l'adulte ou à 40 millilitres par kilogramme [ml/kg] chez le nouveau-né en moins de 24 heures

      FELF005

      Exsanguinotransfusion d'épuration ou de substitution, chez le nouveau-né

      FELF012

      Exsanguinotransfusion d'épuration ou de substitution

      GLJF010

      Épuration extracorporelle du dioxyde de carbone [CO2], par 24 heures

      GLLD003

      Ventilation spontanée au masque facial, par canule nasale ou par sonde nasopharyngée, sans aide inspiratoire, avec pression expiratoire positive [VS-PEP] [Continuous positive airway pressure] [CPAP], par 24 heures

      GLLD004

      Ventilation mécanique intratrachéale avec pression expiratoire positive [PEP] supérieure à 6 et/ou FiO2 supérieure à 60%, avec technique de décubitus ventral alterné par 24 heures

      GLLD007

      Ventilation mécanique à poumons séparés, par 24 heures

      GLLD008

      Ventilation mécanique intratrachéale avec pression expiratoire positive [PEP] supérieure à 6 et/ou FiO2 supérieure à 60%, par 24 heures

      GLLD009

      Ventilation par oscillations à haute fréquence, par 24 heures

      GLLD012

      Ventilation mécanique continue au masque facial pour suppléance ventilatoire, par 24 heures

      GLLD019

      Ventilation barométrique ou volumétrique non effractive au masque facial pendant au moins 2 heures cumulées au cours des 12 heures, pour insuffisance respiratoire aigüe

      GLLD021

      Oxygénothérapie hyperbare avec inhalation d'oxygène pur d'une durée minimale de 60 minutes à une pression de 200 à 280 kilopascals [kPa], chez un patient en ventilation mécanique

      GLQP015

      Surveillance continue de la saturation jugulaire en oxygène par dispositif intraveineux, par 24 heures

      JVJB002

      Épuration extrarénale par dialyse péritonéale pour insuffisance rénale aigüe, par 24 heures

      JVJF002

      Épuration extrarénale par hémodialyse, hémodiafiltration ou hémofiltration discontinue pour insuffisance rénale aigüe, par 24 heures

      JVJF003

      Séance d'épuration extrarénale par hémoperfusion

      JVJF005

      Épuration extrarénale par hémodialyse, hémodiafiltration ou hémofiltration continue pour insuffisance rénale aigüe, par 24 heures

      JVJF006

      Épuration extrarénale par hémodialyse ou hémofiltration discontinue pour insuffisance rénale aigüe chez le nouveau-né, par 24 heures

      JVJF007

      Épuration extrarénale par hémodialyse ou hémofiltration continue pour insuffisance rénale aigüe chez le nouveau-né, par 24 heures

      Liste 2. Actes marqueurs de suppléance vitale pour lesquels il faut au moins trois occurrences

      CODE

      EXT. PMSI

      LIBELLÉ DE L'ACTE

      GLLD015

      Ventilation mécanique intratrachéale avec pression expiratoire positive [PEP] inférieure ou égale à 6 et FiO2 inférieure ou égale à 60%, par 24 heures

      Liste 3. Actes de pose d'un dispositif d'assistance ventriculaire donnant lieu à rémunération du GHS 1518, 1519, 1520, 1521, 8934, 8935, 8936 ou 8937

      CODE

      EXT. PMSI

      LIBELLÉ DE L'ACTE

      DZFA004

      Exérèse d'un greffon de transplantation du coeur avec pose d'une assistance circulatoire mécanique biventriculaire interne, par thoracotomie avec CEC

      EQKA002

      Changement d'un système d'assistance circulatoire mécanique ventriculaire, par thoracotomie avec CEC

      EQKA003

      Changement d'un système d'assistance circulatoire mécanique ventriculaire, par thoracotomie sans CEC

      EQLA003

      Pose d'une assistance circulatoire mécanique monoventriculaire externe, par thoracotomie sans CEC

      EQLA004

      Pose d'une assistance circulatoire mécanique monoventriculaire externe, par thoracotomie avec CEC

      EQLA005

      Pose d'une assistance circulatoire mécanique biventriculaire externe, par thoracotomie sans CEC

      EQLA006

      Pose d'une assistance circulatoire mécanique biventriculaire externe, par thoracotomie avec CEC

      EQLA007

      Pose d'une assistance circulatoire mécanique monoventriculaire interne, par thoracotomie sans CEC

      EQLA008

      Pose d'une assistance circulatoire mécanique monoventriculaire interne, par thoracotomie avec CEC

      EQLA009

      Pose d'une assistance circulatoire mécanique biventriculaire interne, par thoracotomie sans CEC

      EQLA010

      Pose d'une prothèse mécanique biventriculaire orthotopique, par thoracotomie avec CEC

    • LISTE 1 : DIAGNOSTICS ET ACTES ASSOCIÉS AUTORISANT LA FACTURATION D'UN SUPPLÉMENT DE SURVEILLANCE CONTINUE


      CODES CIM-10
      LIBELLÉS CIM-10
      CODES ACTES CCAM
      EXT. PMSI
      LIBELLÉS CCAM

      A021
      Sepsis à Salmonella

      A227
      Sepsis charbonneux

      A267
      Sepsis à Erysipelothrix

      A327
      Sepsis à Listeria

      A400
      Sepsis à streptocoques, groupe A

      A401
      Sepsis à streptocoques, groupe B

      A402
      Sepsis à streptocoques, groupe D et entérocoques

      A403
      Sepsis à Streptococcus pneumoniae

      A408
      Autres sepsis à streptocoques

      A409
      Sepsis à streptocoques, sans précision

      A410
      Sepsis à staphylocoques dorés

      A411
      Sepsis à d'autres staphylocoques précisés

      A412
      Sepsis à staphylocoques non précisés

      A413
      Sepsis à Haemophilus influenzae

      A414
      Sepsis à microorganismes anaérobies

      A415
      Sepsis à d'autres microorganismes Gram négatif

      A418
      Autres sepsis précisés

      A419
      Sepsis, sans précision

      A427
      Sepsis actinomycosique

      B377
      Sepsis à Candida

      D61. 0
      Aplasie médullaire constitutionnelle

      D61. 1
      Aplasie médullaire d'origine médicamenteuse

      D61. 2
      Aplasie médullaire due à d'autres agents externes

      D61. 3
      Aplasie médullaire idiopathique

      D61. 8
      Autres aplasies médullaires précisées

      D61. 9
      Aplasie médullaire, sans précision

      D62
      Anémie posthémorragique aiguë
      FELF011
      Transfusion de concentré de globules rouges d'un volume inférieur à une demimasse sanguine

      E10. 0
      Diabète sucré de type 1, avec coma

      E10. 1
      Diabète sucré de type 1, avec acidocétose

      E11. 00
      Diabète sucré de type 2, insulinotraité, avec coma

      E11. 08
      Diabète sucré de type 2 non insulinotraité ou sans précision, avec coma

      E11. 10
      Diabète sucré de type 2 insulinotraité, avec acidocétose

      E11. 18
      Diabète sucré de type 2 non insulinotraité ou sans précision, avec acidocétose

      E12. 0
      Diabète sucré de malnutrition, avec coma

      E12. 1
      Diabète sucré de malnutrition, avec acidocétose

      E13. 0
      Autres diabètes sucrés précisés, avec coma

      E13. 1
      Autres diabètes sucrés précisés, avec acidocétose

      E14. 0
      Diabète sucré, sans précision, avec coma

      E14. 1
      Diabète sucré, sans précision, avec acidocétose

      E27. 1
      Insuffisance corticosurrénale primaire

      E27. 2
      Crise addisonienne

      E27. 3
      Insuffisance corticosurrénale médicamenteuse

      E27. 4
      Insuffisances corticosurrénales, autres et sans précision

      E83. 50
      Hypercalcémie supérieure à 3 millimoles [mmol] par litre

      E83. 51
      Hypocalcémie inférieure à 1,5 millimoles [mmol] par litre

      E87. 00
      Hypernatrémie supérieure à 150 millimoles [mmol] par litre

      E87. 10
      Hyponatrémie inférieure à 120 millimoles [mmol] par litre

      E87. 50
      Hyperkaliémie supérieure à 6,5 millimoles [mmol] par litre

      E87. 60
      Hypokaliémie inférieure à 2,5 millimoles [mmol] par litre

      E89. 6
      Hypofonctionnement corticosurrénal (de la médullaire) après un acte à visée diagnostique et thérapeutique

      F10. 4
      Troubles mentaux et du comportement liés à l'utilisation d'alcool : syndrome de sevrage avec delirium

      F10. 40
      Syndrome de sevrage de l'alcool avec délirium, sans convulsion

      F10. 41
      Syndrome de sevrage de l'alcool avec délirium, avec convulsions

      F11. 0
      Troubles mentaux et du comportement liés à l'utilisation d'opiacés : intoxication aiguë

      F11. 00
      Troubles mentaux et du comportement dus à une intoxication aigüe par les opiacés, sans complication

      F11. 01
      Troubles mentaux et du comportement dus à une intoxication aigüe par les opiacés, avec traumatismes ou autres blessures physiques

      F11. 02
      Troubles mentaux et du comportement dus à une intoxication aigüe par les opiacés, avec d'autres complications médicales

      F11. 03
      Troubles mentaux et du comportement dus à une intoxication aigüe par les opiacés, avec délirium

      F11. 04
      Troubles mentaux et du comportement dus à une intoxication aigüe par les opiacés, avec distorsion des perceptions

      F11. 05
      Troubles mentaux et du comportement dus à une intoxication aigüe par les opiacés, avec coma

      F11. 06
      Troubles mentaux et du comportement dus à une intoxication aigüe par les opiacés, avec convulsions

      F11. 07
      Troubles mentaux et du comportement dus à une intoxication aigüe pathologique par les opiacés

      G00. 0
      Méningite à Haemophilus

      G00. 1
      Méningite à pneumocoques

      G00. 2
      Méningite à streptocoques

      G00. 3
      Méningite à staphylocoques

      G00. 8
      Autres méningites bactériennes

      G00. 9
      Méningite bactérienne, sans précision

      G01
      Méningite au cours d'affections bactériennes classées ailleurs

      G04. 0
      Encéphalite aiguë disséminée

      G04. 1
      Myélopathies associées au virus HTLV-1

      G04. 2
      Méningo-encéphalite et méningomyélite bactériennes, non classées ailleurs

      G04. 8
      Autres encéphalites, myélites et encéphalomyélites

      G04. 9
      Encéphalite, myélite et encéphalomyélite, sans précision

      G05. 0
      Encéphalite, myélite et encéphalomyélite au cours d'infections bactériennes classées ailleurs

      G05. 1
      Encéphalite, myélite et encéphalomyélite au cours d'infections virales classées ailleurs

      G05. 2
      Encéphalite, myélite et encéphalomyélite au cours d'autres maladies infectieuses et parasitaires classées ailleurs

      G05. 8
      Encéphalite, myélite et encéphalomyélite au cours d'autres affections classées ailleurs

      G08
      Phlébite et thrombophlébite intracrâniennes et intrarachidiennes

      G41. 0
      État de grand mal épileptique

      G41. 1
      État de petit mal épileptique

      G41. 2
      État de mal épileptique partiel complexe

      G41. 8
      Autres états de mal épileptique

      G61. 0
      Syndrome de Guillain-Barré

      G70. 0
      Myasthénie

      G70. 2
      Myasthénie congénitale au cours du développement

      G73. 0
      Syndrome myasthénique au cours de maladies endocriniennes

      G73. 1
      Syndrome de Lambert-Eaton (C00-D48 +)

      G73. 2
      Autres syndromes myasthéniques au cours de maladies tumorales (C00-D48)

      G73. 3
      Syndrome myasthénique au cours d'autres maladies classées ailleurs

      I20. 0
      Angine de poitrine instable

      I20. 1
      Angine de poitrine avec spasme coronaire vérifié

      I21. 00
      Infarctus (transmural aigu) du myocarde (de la paroi) antérieure, prise en charge initiale

      I21. 000
      Infarctus (transmural aigu) du myocarde (de la paroi antérieure), prise en charge initiale, infarctus de 24 heures ou moins

      I21. 10
      Infarctus (transmural aigu) du myocarde (de la paroi inférieure), prise en charge initiale

      I21. 100
      Infarctus (transmural aigu) du myocarde de la paroi inférieure, prise en charge initiale, infarctus de 24 heures ou moins

      I21. 20
      Infarctus (transmural aigu) du myocarde d'autres localisations, prise en charge initiale

      I21. 200
      Infarctus (transmural aigu) du myocarde d'autres localisations, prise en charge initiale, infarctus de 24 heures ou moins

      I21. 30
      Infarctus (transmural aigu) du myocarde de localisation non précisée, prise en charge initiale

      I21. 300
      Infarctus (transmural aigu) du myocarde de localisation non précisée, prise en charge initiale, infarctus de 24 heures ou moins

      I21. 40
      Infarctus sous-endocardique (aigu du myocarde), prise en charge initiale

      I21. 400
      Infarctus sous-endocardique (aigu du myocarde), prise en charge initiale, infarctus de 24 heures ou moins

      I21. 90
      Infarctus (aigu) du myocarde sans précision, prise en charge initiale

      I21. 900
      Infarctus (aigu) du myocarde sans précision, prise en charge initiale, infarctus de 24 heures ou moins

      I22. 00
      Infarctus du myocarde à répétition (de la paroi) antérieure, prise en charge initiale

      I22. 000
      Infarctus du myocarde à répétition (de la paroi antérieure), prise en charge initiale, infarctus de 24 heures ou moins

      I22. 10
      Infarctus du myocarde à répétition, de la paroi inférieure, prise en charge initiale

      I22. 100
      Infarctus du myocarde à répétition (de la paroi inférieure), prise en charge initiale, infarctus de 24 heures ou moins

      I22. 80
      Infarctus du myocarde à répétition d'autres localisations, prise en charge initiale

      I22. 800
      Infarctus du myocarde à répétition d'autres localisations, prise en charge initiale, infarctus de 24 heures ou moins

      I22. 90
      Infarctus du myocarde à répétition de localisation non précisée, prise en charge initiale

      I22. 900
      Infarctus du myocarde à répétition de localisation non précisée, prise en charge initiale, infarctus de 24 heures ou moins

      I23. 0
      Hémopéricarde comme complication récente d'un infarctus aigu du myocarde

      I23. 1
      Communication interauriculaire comme complication récente d'un infarctus aigu du myocarde

      I23. 2
      Communication interventriculaire comme complication récente d'un infarctus aigu du myocarde

      I23. 3
      Rupture de la paroi cardiaque sans hémopéricarde comme complication récente d'un infarctus aigu du myocarde

      I23. 4
      Rupture des cordages tendineux comme complication récente d'un infarctus aigu du myocarde

      I23. 5
      Rupture du muscle papillaire comme complication récente d'un infarctus aigu du myocarde

      I23. 6
      Thrombose de l'oreillette, de l'auricule et du ventricule comme complication récente d'un infarctus aigu du myocarde

      I23. 8
      Autres complications récentes d'un infarctus aigu du myocarde

      I24. 0
      Thrombose coronaire n'entraînant pas un infarctus du myocarde

      I24. 1
      Syndrome de Dressler

      I26. 0
      Embolie pulmonaire, avec mention de coeur pulmonaire aigu

      I30. 0
      Péricardite idiopathique aiguë non spécifique

      I30. 1
      Péricardite infectieuse

      I31. 1
      Péricardite constrictive chronique

      I33. 0
      Endocardite infectieuse (aiguë et subaiguë)

      I33. 9
      Endocardite aiguë, sans précision

      I41. 1
      Myocardite au cours de maladies virales classées ailleurs

      I42. 1
      Myocardiopathie obstructive hypertrophique

      I44. 2
      Bloc auriculoventriculaire complet

      I45. 5
      Autre bloc cardiaque précisé

      I45. 8
      Autres troubles précisés de la conduction

      I47. 2
      Tachycardie ventriculaire

      I50. 1
      Insuffisance ventriculaire gauche
      GLLD003
      Ventilation spontanée au masque facial, par canule nasale ou par sonde nasopharyngée, sans aide inspiratoire, avec pression expiratoire positive [VS-PEP] [Continuous positive airway pressure] [CPAP], par 24 heures

      I50. 1
      Insuffisance ventriculaire gauche
      GLLD017
      Oxygénothérapie avec surveillance continue de l'oxymétrie, en dehors de la ventilation mécanique, par 24 heures

      I50. 10
      Insuffisance ventriculaire gauche, avec fraction d'éjection ventriculaire gauche [FEVG] supérieure ou égale à 50
      GLLD003
      Ventilation spontanée au masque facial, par canule nasale ou par sonde nasopharyngée, sans aide inspiratoire, avec pression expiratoire positive [VS-PEP] [Continuous positive airway pressure] [CPAP], par 24 heures

      I50. 10
      Insuffisance ventriculaire gauche, avec fraction d'éjection ventriculaire gauche [FEVG] supérieure ou égale à 50
      GLLD017
      Oxygénothérapie avec surveillance continue de l'oxymétrie, en dehors de la ventilation mécanique, par 24 heures

      I50. 11
      Insuffisance ventriculaire gauche, avec fraction d'éjection ventriculaire gauche [FEVG] inférieure à 50 et supérieure ou égale à 40
      GLLD003
      Ventilation spontanée au masque facial, par canule nasale ou par sonde nasopharyngée, sans aide inspiratoire, avec pression expiratoire positive [VS-PEP] [Continuous positive airway pressure] [CPAP], par 24 heures

      I50. 11
      Insuffisance ventriculaire gauche, avec fraction d'éjection ventriculaire gauche [FEVG] inférieure à 50 et supérieure ou égale à 40
      GLLD017
      Oxygénothérapie avec surveillance continue de l'oxymétrie, en dehors de la ventilation mécanique, par 24 heures

      I50. 12
      Insuffisance ventriculaire gauche, avec fraction d'éjection ventriculaire gauche [FEVG] inférieure à 40
      GLLD003
      Ventilation spontanée au masque facial, par canule nasale ou par sonde nasopharyngée, sans aide inspiratoire, avec pression expiratoire positive [VS-PEP] [Continuous positive airway pressure] [CPAP], par 24 heures

      I50. 12
      Insuffisance ventriculaire gauche, avec fraction d'éjection ventriculaire gauche [FEVG] inférieure à 40
      GLLD017
      Oxygénothérapie avec surveillance continue de l'oxymétrie, en dehors de la ventilation mécanique, par 24 heures

      I50. 19
      Insuffisance ventriculaire gauche, avec fraction d'éjection ventriculaire gauche [FEVG] non précisée
      GLLD003
      Ventilation spontanée au masque facial, par canule nasale ou par sonde nasopharyngée, sans aide inspiratoire, avec pression expiratoire positive [VS-PEP] [Continuous positive airway pressure] [CPAP], par 24 heures

      I50. 19
      Insuffisance ventriculaire gauche, avec fraction d'éjection ventriculaire gauche [FEVG] non précisée
      GLLD017
      Oxygénothérapie avec surveillance continue de l'oxymétrie, en dehors de la ventilation mécanique, par 24 heures

      I67. 4
      Encéphalopathie hypertensive

      I85. 0
      Varices oesophagiennes hémorragiques
      FELF011
      Transfusion de concentré de globules rouges d'un volume inférieur à une demimasse sanguine

      I98. 3
      Varices oesophagiennes hémorragiques au cours de maladies classées ailleurs
      FELF011
      Transfusion de concentré de globules rouges d'un volume inférieur à une demimasse sanguine

      J46
      État de mal asthmatique

      J68. 0
      Bronchite et pneumopathie dues à des agents chimiques, des émanations, des fumées et des gaz
      GELD005
      Nébulisation d'agent thérapeutique à destination bronchique [aérosol] avec surveillance de la saturation en oxygène par mesure transcutanée [SpO2] et surveillance de la fréquence cardiaque, pendant au moins 2 heures

      J90
      Épanchement pleural, non classé ailleurs
      GGJB001
      Drainage d'un épanchement de la cavité pleurale, par voie transcutanée sans guidage

      J91
      Épanchement pleural au cours de maladies classées ailleurs
      GGJB001
      Drainage d'un épanchement de la cavité pleurale, par voie transcutanée sans guidage

      J93. 0
      Pneumothorax spontané avec pression positive
      GGJB001
      Drainage d'un épanchement de la cavité pleurale, par voie transcutanée sans guidage

      J93. 1
      Autres pneumothorax spontanés
      GGJB001
      Drainage d'un épanchement de la cavité pleurale, par voie transcutanée sans guidage

      J93. 8
      Autres pneumothorax
      GGJB001
      Drainage d'un épanchement de la cavité pleurale, par voie transcutanée sans guidage

      J93. 9
      Pneumothorax, sans précision
      GGJB001
      Drainage d'un épanchement de la cavité pleurale, par voie transcutanée sans guidage

      J96. 0
      Insuffisance respiratoire aiguë
      GLLD003
      Ventilation spontanée au masque facial, par canule nasale ou par sonde nasopharyngée, sans aide inspiratoire, avec pression expiratoire positive [VS-PEP] [Continuous positive airway pressure] [CPAP], par 24 heures

      J96. 0
      Insuffisance respiratoire aiguë
      GLLD015
      Ventilation mécanique intratrachéale avec pression expiratoire positive [PEP] inférieure ou égale à 6 et FiO2 inférieure ou égale à 60 %, par 24 heures

      J96. 0
      Insuffisance respiratoire aiguë
      GLLD017
      Oxygénothérapie avec surveillance continue de l'oxymétrie, en dehors de la ventilation mécanique, par 24 heures

      J96. 00
      Insuffisance respiratoire aigüe de type I [hypoxique]
      GLLD003
      Ventilation spontanée au masque facial, par canule nasale ou par sonde nasopharyngée, sans aide inspiratoire, avec pression expiratoire positive [VS-PEP] [Continuous positive airway pressure] [CPAP], par 24 heures

      J96. 00
      Insuffisance respiratoire aigüe de type I [hypoxique]
      GLLD015
      Ventilation mécanique intratrachéale avec pression expiratoire positive [PEP] inférieure ou égale à 6 et FiO2 inférieure ou égale à 60 %, par 24 heures

      J96. 00
      Insuffisance respiratoire aigüe de type I [hypoxique]
      GLLD017
      Oxygénothérapie avec surveillance continue de l'oxymétrie, en dehors de la ventilation mécanique, par 24 heures

      J96. 01
      Insuffisance respiratoire aigüe de type II [hypercapnique]
      GLLD003
      Ventilation spontanée au masque facial, par canule nasale ou par sonde nasopharyngée, sans aide inspiratoire, avec pression expiratoire positive [VS-PEP] [Continuous positive airway pressure] [CPAP], par 24 heures

      J96. 01
      Insuffisance respiratoire aigüe de type II [hypercapnique]
      GLLD015
      Ventilation mécanique intratrachéale avec pression expiratoire positive [PEP] inférieure ou égale à 6 et FiO2 inférieure ou égale à 60 %, par 24 heures

      J96. 01
      Insuffisance respiratoire aigüe de type II [hypercapnique]
      GLLD017
      Oxygénothérapie avec surveillance continue de l'oxymétrie, en dehors de la ventilation mécanique, par 24 heures

      J96. 09
      Insuffisance respiratoire aigüe, type non précisé
      GLLD003
      Ventilation spontanée au masque facial, par canule nasale ou par sonde nasopharyngée, sans aide inspiratoire, avec pression expiratoire positive [VS-PEP] [Continuous positive airway pressure] [CPAP], par 24 heures

      J96. 09
      Insuffisance respiratoire aigüe, type non précisé
      GLLD015
      Ventilation mécanique intratrachéale avec pression expiratoire positive [PEP] inférieure ou égale à 6 et FiO2 inférieure ou égale à 60 %, par 24 heures

      J96. 09
      Insuffisance respiratoire aigüe, type non précisé
      GLLD017
      Oxygénothérapie avec surveillance continue de l'oxymétrie, en dehors de la ventilation mécanique, par 24 heures

      K25. 0
      Ulcère de l'estomac aigu, avec hémorragie
      FELF011
      Transfusion de concentré de globules rouges d'un volume inférieur à une demimasse sanguine

      K25. 2
      Ulcère de l'estomac aigu, avec hémorragie et perforation
      FELF011
      Transfusion de concentré de globules rouges d'un volume inférieur à une demimasse sanguine

      K25. 4
      Ulcère de l'estomac chronique ou non précisé, avec hémorragie
      FELF011
      Transfusion de concentré de globules rouges d'un volume inférieur à une demimasse sanguine

      K26. 0
      Ulcère du duodénum aigu, avec hémorragie
      FELF011
      Transfusion de concentré de globules rouges d'un volume inférieur à une demimasse sanguine

      K26. 2
      Ulcère du duodénum aigu, avec hémorragie et perforation
      FELF011
      Transfusion de concentré de globules rouges d'un volume inférieur à une demimasse sanguine

      K26. 4
      Ulcère du duodénum chronique ou non précisé, avec hémorragie
      FELF011
      Transfusion de concentré de globules rouges d'un volume inférieur à une demimasse sanguine

      K50. 0
      Maladie de Crohn de l'intestin grêle
      HSLF001
      Alimentation entérale et parentérale, avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/ kg/ jour], par 24 heures

      K50. 0
      Maladie de Crohn de l'intestin grêle
      HSLF002
      Alimentation parentérale avec apport de 20 à 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/ kg/ jour], par 24 heures

      K50. 0
      Maladie de Crohn de l'intestin grêle
      HSLF003
      Alimentation parentérale avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/ kg/ jour], par 24 heures

      K50. 1
      Maladie de Crohn du gros intestin
      HSLF001
      Alimentation entérale et parentérale, avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/ kg/ jour], par 24 heures

      K50. 1
      Maladie de Crohn du gros intestin
      HSLF002
      Alimentation parentérale avec apport de 20 à 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/ kg/ jour], par 24 heures

      K50. 1
      Maladie de Crohn du gros intestin
      HSLF003
      Alimentation parentérale avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/ kg/ jour], par 24 heures

      K50. 8
      Autres formes de la maladie de Crohn
      HSLF001
      Alimentation entérale et parentérale, avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/ kg/ jour], par 24 heures

      K50. 8
      Autres formes de la maladie de Crohn
      HSLF002
      Alimentation parentérale avec apport de 20 à 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/ kg/ jour], par 24 heures

      K50. 8
      Autres formes de la maladie de Crohn
      HSLF003
      Alimentation parentérale avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/ kg/ jour], par 24 heures

      K50. 9
      Maladie de Crohn, sans précision
      HSLF001
      Alimentation entérale et parentérale, avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/ kg/ jour], par 24 heures

      K50. 9
      Maladie de Crohn, sans précision
      HSLF002
      Alimentation parentérale avec apport de 20 à 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/ kg/ jour], par 24 heures

      K50. 9
      Maladie de Crohn, sans précision
      HSLF003
      Alimentation parentérale avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/ kg/ jour], par 24 heures

      K51. 0
      Pancolite ulcéreuse (chronique)
      HSLF001
      Alimentation entérale et parentérale, avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/ kg/ jour], par 24 heures

      K51. 0
      Pancolite ulcéreuse (chronique)
      HSLF002
      Alimentation parentérale avec apport de 20 à 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/ kg/ jour], par 24 heures

      K51. 0
      Pancolite ulcéreuse (chronique)
      HSLF003
      Alimentation parentérale avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/ kg/ jour], par 24 heures

      K51. 2
      Rectite ulcéreuse (chronique)
      HSLF001
      Alimentation entérale et parentérale, avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/ kg/ jour], par 24 heures

      K51. 2
      Rectite ulcéreuse (chronique)
      HSLF002
      Alimentation parentérale avec apport de 20 à 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/ kg/ jour], par 24 heures

      K51. 2
      Rectite ulcéreuse (chronique)
      HSLF003
      Alimentation parentérale avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/ kg/ jour], par 24 heures

      K51. 3
      Recto-sigmoïdite ulcéreuse (chronique)
      HSLF001
      Alimentation entérale et parentérale, avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/ kg/ jour], par 24 heures

      K51. 3
      Recto-sigmoïdite ulcéreuse (chronique)
      HSLF002
      Alimentation parentérale avec apport de 20 à 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/ kg/ jour], par 24 heures

      K51. 3
      Recto-sigmoïdite ulcéreuse (chronique)
      HSLF003
      Alimentation parentérale avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/ kg/ jour], par 24 heures

      K51. 4
      Polypes coliques inflammatoires
      HSLF001
      Alimentation entérale et parentérale, avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/ kg/ jour], par 24 heures

      K51. 4
      Polypes coliques inflammatoires
      HSLF002
      Alimentation parentérale avec apport de 20 à 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/ kg/ jour], par 24 heures

      K51. 4
      Polypes coliques inflammatoires
      HSLF003
      Alimentation parentérale avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/ kg/ jour], par 24 heures

      K51. 5
      Colite ulcéreuse gauche
      HSLF001
      Alimentation entérale et parentérale, avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/ kg/ jour], par 24 heures

      K51. 5
      Colite ulcéreuse gauche
      HSLF002
      Alimentation parentérale avec apport de 20 à 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/ kg/ jour], par 24 heures

      K51. 5
      Colite ulcéreuse gauche
      HSLF003
      Alimentation parentérale avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/ kg/ jour], par 24 heures

      K51. 8
      Autres recto-colites hémorragiques
      HSLF001
      Alimentation entérale et parentérale, avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/ kg/ jour], par 24 heures

      K51. 8
      Autres recto-colites hémorragiques
      HSLF002
      Alimentation parentérale avec apport de 20 à 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/ kg/ jour], par 24 heures

      K51. 8
      Autres recto-colites hémorragiques
      HSLF003
      Alimentation parentérale avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/ kg/ jour], par 24 heures

      K51. 9
      Recto-colite hémorragique, sans précision
      HSLF001
      Alimentation entérale et parentérale, avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/ kg/ jour], par 24 heures

      K51. 9
      Recto-colite hémorragique, sans précision
      HSLF002
      Alimentation parentérale avec apport de 20 à 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/ kg/ jour], par 24 heures

      K51. 9
      Recto-colite hémorragique, sans précision
      HSLF003
      Alimentation parentérale avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/ kg/ jour], par 24 heures

      K85. 0
      Pancréatite aiguë idiopathique

      K85. 1
      Pancréatite aiguë d'origine biliaire

      K85. 2
      Pancréatite aiguë d'origine alcoolique

      K85. 3
      Pancréatite aiguë médicamenteuse

      K85. 8
      Autres pancréatites aiguës

      K85. 9
      Pancréatite aiguë, sans précision

      K92. 0
      Hématémèse
      FELF011
      Transfusion de concentré de globules rouges d'un volume inférieur à une demimasse sanguine

      K92. 1
      Mélaena
      FELF011
      Transfusion de concentré de globules rouges d'un volume inférieur à une demimasse sanguine

      K92. 2
      Hémorragie gastro-intestinale, sans précision
      FELF011
      Transfusion de concentré de globules rouges d'un volume inférieur à une demimasse sanguine

      L51. 20
      Épidermolyse nécrosante suraiguë [Lyell] avec décollement égal ou supérieur à 30 % (de la surface du corps)

      L51. 29
      Épidermolyse nécrosante suraiguë [Lyell] avec décollement inférieur à 30 % (de la surface du corps) et sans précison

      M72. 6
      Fasciite nécrosante

      M72. 60
      Fasciite nécrosante-Sièges multiples

      M72. 61
      Fasciite nécrosante-Région scapulaire

      M72. 62
      Fasciite nécrosante-Bras

      M72. 63
      Fasciite nécrosante-Avant-bras

      M72. 64
      Fasciite nécrosante-Main

      M72. 65
      Fasciite nécrosante-Région pelvienne et cuisse

      M72. 66
      Fasciite nécrosante-Jambe

      M72. 67
      Fasciite nécrosante-Cheville et pied

      M72. 68
      Fasciite nécrosante-Autres localisations

      M72. 69
      Fasciite nécrosante-Siège non précisé

      N17. 0
      Insuffisance rénale aiguë avec nécrose tubulaire

      N17. 1
      Insuffisance rénale aiguë avec nécrose corticale aiguë

      N17. 2
      Insuffisance rénale aiguë avec nécrose médullaire

      O14. 1
      Prééclampsie sévère

      O15. 0
      Éclampsie au cours de la grossesse

      O15. 1
      Éclampsie au cours du travail

      O15. 2
      Éclampsie au cours de la puerpéralité

      O15. 9
      Éclampsie, sans précision quant à la période

      O72. 0
      Hémorragie de la délivrance (troisième période)
      FELF011
      Transfusion de concentré de globules rouges d'un volume inférieur à une demimasse sanguine

      O72. 1
      Autres hémorragies immédiates du post-partum
      FELF011
      Transfusion de concentré de globules rouges d'un volume inférieur à une demimasse sanguine

      O72. 2
      Hémorragie du post-partum, tardive et secondaire
      FELF011
      Transfusion de concentré de globules rouges d'un volume inférieur à une demimasse sanguine

      O85
      Sepsis puerpéral

      R40. 20
      État végétatif chronique

      R40. 28
      Coma, autre et sans précision

      R57. 0
      Choc cardiogénique
      EQLF001
      Injection intraveineuse continue de dobutamine ou de dopamine à débit inférieur à 8 microgrammes par kilogramme par minute [µg/ kg/ min], ou de dopexamine en dehors de la période néonatale, par 24 heures

      R57. 1
      Choc hypovolémique
      ENLF001
      Pose de dispositif intraartériel de surveillance de la pression intraartérielle

      R57. 1
      Choc hypovolémique
      EPLF002
      Pose d'un cathéter veineux central, par voie transcutanée

      R57. 1
      Choc hypovolémique
      EQLF002
      Perfusion intraveineuse de produit de remplissage à un débit supérieur à 50 millilitres par kilogramme [ml/ kg] en moins de 24 heures, chez l'adulte

      R57. 2
      Choc septique

      R57. 8
      Autres chocs
      EQLF001
      Injection intraveineuse continue de dobutamine ou de dopamine à débit inférieur à 8 microgrammes par kilogramme par minute [µg/ kg/ min], ou de dopexamine en dehors de la période néonatale, par 24 heures

      R65. 3
      Syndrome de réponse inflammatoire systémique d'origine non infectieuse avec défaillance d'organe

      S06. 00
      Commotion cérébrale, sans plaie intracrânienne

      S06. 10
      Oedème cérébral traumatique, sans plaie intracrânienne

      S06. 20
      Lésion traumatique cérébrale diffuse, sans plaie intracrânienne

      S06. 30
      Lésion traumatique cérébrale en foyer, sans plaie intracrânienne

      S06. 40
      Hémorragie épidurale, sans plaie intracrânienne

      S06. 50
      Hémorragie sous-durale traumatique, sans plaie intracrânienne

      S06. 60
      Hémorragie sous-arachnoïdienne traumatique, sans plaie intracrânienne

      S06. 70
      Lésion traumatique intracrânienne avec coma prolongé, sans plaie intracrânienne

      S06. 80
      Autres lésions traumatiques intracrâniennes, sans plaie intracrânienne

      S12. 00
      Fracture fermée de la première vertèbre cervicale

      S12. 10
      Fracture fermée de la deuxième vertèbre cervicale

      S12. 20
      Fracture fermée d'autres vertèbres cervicales précisées

      S12. 70
      Fractures fermées multiples du rachis cervical

      S13. 4
      Entorse et foulure du rachis cervical

      S27. 00
      Pneumothorax traumatique, sans plaie intrathoracique
      AFLB007
      Injection thérapeutique péridurale [épidurale] d'agent pharmacologique, sans guidage

      S27. 00
      Pneumothorax traumatique, sans plaie intrathoracique
      AFLB017
      Administration péridurale [épidurale] d'agent pharmacologique au long cours

      S27. 00
      Pneumothorax traumatique, sans plaie intrathoracique
      GGJB001
      Drainage d'un épanchement de la cavité pleurale, par voie transcutanée sans guidage

      S27. 10
      Hémothorax traumatique, sans plaie intrathoracique
      AFLB007
      Injection thérapeutique péridurale [épidurale] d'agent pharmacologique, sans guidage

      S27. 10
      Hémothorax traumatique, sans plaie intrathoracique
      AFLB017
      Administration péridurale [épidurale] d'agent pharmacologique au long cours

      S27. 10
      Hémothorax traumatique, sans plaie intrathoracique
      GGJB001
      Drainage d'un épanchement de la cavité pleurale, par voie transcutanée sans guidage

      S27. 20
      Hémopneumothorax traumatique, sans plaie intrathoracique
      AFLB007
      Injection thérapeutique péridurale [épidurale] d'agent pharmacologique, sans guidage

      S27. 20
      Hémopneumothorax traumatique, sans plaie intrathoracique
      AFLB017
      Administration péridurale [épidurale] d'agent pharmacologique au long cours

      S27. 20
      Hémopneumothorax traumatique, sans plaie intrathoracique
      GGJB001
      Drainage d'un épanchement de la cavité pleurale, par voie transcutanée sans guidage

      S27. 30
      Autres lésions traumatiques du poumon, sans plaie intrathoracique
      AFLB007
      Injection thérapeutique péridurale [épidurale] d'agent pharmacologique, sans guidage

      S27. 30
      Autres lésions traumatiques du poumon, sans plaie intrathoracique
      AFLB017
      Administration péridurale [épidurale] d'agent pharmacologique au long cours

      S27. 30
      Autres lésions traumatiques du poumon, sans plaie intrathoracique
      GGJB001
      Drainage d'un épanchement de la cavité pleurale, par voie transcutanée sans guidage

      S36. 00
      Lésion traumatique de la rate, sans plaie intra-abdominale

      S36. 01
      Lésion traumatique de la rate, avec plaie intra-abdominale

      S36. 10
      Lésion traumatique du foie et de la vésicule biliaire, sans plaie intra-abdominale

      S36. 11
      Lésion traumatique du foie et de la vésicule biliaire, avec plaie intra-abdominale

      S47. + 0
      Écrasement de la région scapulaire

      S77. 0
      Écrasement de la hanche

      S77. 1
      Écrasement de la cuisse

      S77. 2
      Écrasement de la hanche avec la cuisse

      T20. 2
      Brûlure du second degré de la tête et du cou
      GELD005
      Nébulisation d'agent thérapeutique à destination bronchique [aérosol] avec surveillance de la saturation en oxygène par mesure transcutanée [SpO2] et surveillance de la fréquence cardiaque, pendant au moins 2 heures

      T20. 3
      Brûlure du troisième degré de la tête et du cou
      GELD005
      Nébulisation d'agent thérapeutique à destination bronchique [aérosol] avec surveillance de la saturation en oxygène par mesure transcutanée [SpO2] et surveillance de la fréquence cardiaque, pendant au moins 2 heures

      T20. 6
      Corrosion du second degré de la tête et du cou
      GELD005
      Nébulisation d'agent thérapeutique à destination bronchique [aérosol] avec surveillance de la saturation en oxygène par mesure transcutanée [SpO2] et surveillance de la fréquence cardiaque, pendant au moins 2 heures

      T20. 7
      Corrosion du troisième degré de la tête et du cou
      GELD005
      Nébulisation d'agent thérapeutique à destination bronchique [aérosol] avec surveillance de la saturation en oxygène par mesure transcutanée [SpO2] et surveillance de la fréquence cardiaque, pendant au moins 2 heures

      T27. 0
      Brûlure du larynx et de la trachée

      T27. 1
      Brûlure comprenant le larynx et la trachée avec les poumons

      T28. 0
      Brûlure de la bouche et du pharynx

      T31. 1
      Brûlures couvrant entre 10 et moins de 20 % de la surface du corps
      EQLF002
      Perfusion intraveineuse de produit de remplissage à un débit supérieur à 50 millilitres par kilogramme [ml/ kg] en moins de 24 heures, chez l'adulte

      T31. 1
      Brûlures couvrant entre 10 et moins de 20 % de la surface du corps
      HSLD002
      Alimentation entérale par sonde avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/ kg/ jour], par 24 heures

      T31. 2
      Brûlures couvrant entre 20 et moins de 30 % de la surface du corps

      T32. 1
      Corrosions couvrant entre 10 et moins de 20 % de la surface du corps
      EQLF002
      Perfusion intraveineuse de produit de remplissage à un débit supérieur à 50 millilitres par kilogramme [ml/ kg] en moins de 24 heures, chez l'adulte

      T32. 1
      Corrosions couvrant entre 10 et moins de 20 % de la surface du corps
      HSLD002
      Alimentation entérale par sonde avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/ kg/ jour], par 24 heures

      T32. 2
      Corrosions couvrant entre 20 et moins de 30 % de la surface du corps

      T37. 2
      Intoxication par antipaludiques et médicaments agissant sur d'autres protozoaires du sang

      T38. 3
      Intoxication par insuline et hypoglycémiants oraux [antidiabétiques]

      T39. 1
      Intoxication par dérivés du 4-aminophénol

      T44. 7
      Intoxication par bêta-bloquants, non classés ailleurs

      T46. 1
      Intoxication par inhibiteurs calciques

      T75. 4
      Effets du courant électrique
      DEQP007
      Surveillance continue de l'électrocardiogramme par oscilloscopie et/ ou télésurveillance, avec surveillance continue de la pression intraartérielle et/ ou de la saturation artérielle en oxygène par méthodes non effractives, par 24 heures

      T78. 0
      Choc anaphylactique dû à une intolérance alimentaire

      T78. 2
      Choc anaphylactique, sans précision

      T78. 3
      Oedème angioneurotique

      T80. 5
      Choc anaphylactique dû au sérum

      T88. 2
      Choc anesthésique

      T88. 6
      Choc anaphylactique dû à des effets indésirables d'une substance médicamenteuse appropriée et correctement administrée

      Conformément à l’article 3 de l’arrêté du 1er mars 2023 (SPRH2305803A), ces dispositions entrent en vigueur au 1er mars 2023.

    • LISTE 2 : ACTES AUTORISANT LA FACTURATION D'UN SUPPLÉMENT DE SURVEILLANCE CONTINUE


      CODES ACTES CCAM
      EXT. PMSI
      LIBELLÉS CCAM

      AAFA001
      Exérèse de tumeur intraparenchymateuse du cervelet, par craniotomie

      AAFA002
      Exérèse de tumeur intraparenchymateuse du cerveau, par craniotomie

      AAFA003
      Exérèse de lésion du tronc cérébral, par craniotomie

      AAFA004
      Hémisphérectomie fonctionnelle, par craniotomie

      AAFA005
      Exérèse de lésion du corps calleux, du fornix hypothalamique ou du septum pellucide, par craniotomie

      AAFA006
      Résection de parenchyme cérébral pour infarctus expansif, par craniotomie

      AAFA007
      Excision d'une zone épileptogène, par craniotomie

      AAFA008
      Résection de parenchyme cérébelleux pour infarctus expansif, par craniotomie

      AAJA001
      Évacuation de collection intracérébrale, par craniotomie

      AAJA002
      Évacuation d'hématome intracérébral traumatique [contusion], par craniotomie

      AAJA003
      Évacuation d'hématome intracérébelleux, par craniotomie

      AAJA004
      Évacuation d'hématome intracérébral non traumatique, par craniotomie

      AAJA005
      Évacuation de collection intracrânienne postopératoire, par reprise de la craniotomie précédente

      AAJA006
      Parage de plaie craniocérébrale

      AAJH001
      Évacuation de collection intracérébrale, par voie transcrânienne avec guidage scanographique

      AAJH002
      Évacuation d'hématome intracérébral non traumatique, par voie transcrânienne avec guidage scanographique

      AAJH003
      Évacuation de collection intracérébrale, par voie transcrânienne avec guidage radiologique

      AAJH004
      Évacuation d'hématome intracérébral non traumatique, par voie transcrânienne avec guidage radiologique

      AALB001
      Implantation d'électrode de stimulation intracérébrale à visée thérapeutique, par voie stéréotaxique

      ABCA001
      Ventriculoventriculostomie, ventriculocisternostomie, kystocisternostomie ou kystoventriculostomie, par craniotomie

      ABFA001
      Exérèse et/ ou fermeture de méningoencéphalocèle de la base du crâne, sans rapprochement orbitaire

      ABFA002
      Exérèse de lésion du troisième ventricule, par craniotomie

      ABFA004
      Exérèse et/ ou fermeture de méningoencéphalocèle de la base du crâne, avec rapprochement orbitaire

      ABFA005
      Exérèse de lésion d'un ventricule latéral cérébral, par craniotomie

      ABFA006
      Exérèse de lésion du quatrième ventricule, par craniotomie

      ABFA007
      Exérèse d'une fistule dermique avec prolongement intradural occipital

      ABFA008
      Exérèse de tumeur de la tente du cervelet, par craniotomie soustentorielle

      ABFA009
      Exérèse de tumeur de l'incisure de la tente, par craniotomie sustentorielle

      ABFA010
      Exérèse de tumeur de la faux du cerveau, par craniotomie

      ABFC001
      Exérèse de lésion du troisième ventricule, par vidéochirurgie intracrânienne

      ABFC002
      Exérèse de lésion d'un ventricule latéral cérébral, par vidéochirurgie intracrânienne

      ABJA001
      Évacuation d'une hémorragie intraventriculaire cérébrale, par craniotomie

      ABJA002
      Évacuation d'un hématome subdural aigu, par craniotomie

      ABJA004
      Évacuation d'un hématome extradural infratentoriel, par craniotomie

      ABJA005
      Évacuation d'un hématome extradural supratentoriel, par craniotomie

      ABJA007
      Évacuation d'un hématome extradural plurifocal supratentoriel et/ ou infratentoriel, par craniotomie

      ABJA008
      Évacuation d'un empyème intracrânien extracérébral, par craniotomie

      ABLB001
      Pose d'un cathéter ventriculaire cérébral par voie transcrânienne, avec mesure instantanée de la pression intracrânienne et tests dynamiques

      ABLB002
      Pose d'un capteur ventriculaire de pression intracrânienne, par voie transcrânienne

      ABLB003
      Pose d'un capteur extraventriculaire de pression intracrânienne, par voie transcrânienne

      ABQP001
      Surveillance continue de la pression intracrânienne, par 24 heures

      ABSA001
      Fermeture d'une brèche ostéodurale de l'étage moyen de la base du crâne, par craniotomie

      ABSA002
      Fermeture d'une brèche ostéodurale de l'étage moyen de la base du crâne, par abord translabyrinthique

      ABSA004
      Fermeture d'une brèche ostéodurale de l'étage moyen de la base du crâne, par abord mastoïdoattical

      ABSA006
      Fermeture d'une brèche ostéodurale de l'étage moyen de la base du crâne, par abord suprapétreux

      ABSA007
      Fermeture d'une brèche ostéodurale ou d'une méningocèle de l'étage antérieur de la base du crâne, par craniotomie

      ABSA008
      Fermeture d'une fistule postopératoire de liquide cérébrospinal de la base du crâne

      ACFA001
      Exérèse de tumeur de l'étage antérieur de la base du crâne, par craniotomie frontale unilatérale

      ACFA002
      Exérèse de tumeur extraparenchymateuse de la convexité du cerveau sans atteinte de sinus veineux dural, par craniotomie

      ACFA003
      Exérèse de tumeur de la pointe du rocher, par abord translabyrinthique

      ACFA004
      Exérèse de tumeur du clivus, par craniotomie

      ACFA005
      Exérèse de tumeur de l'angle pontocérébelleux et/ ou du méat acoustique interne [conduit auditif interne], par abord rétrolabyrinthique présigmoïdien

      ACFA006
      Exérèse de tumeur de la pointe du rocher sans déroutement du nerf facial, par abord transpétreux

      ACFA007
      Exérèse de tumeur de l'angle pontocérébelleux et/ ou du méat acoustique interne [conduit auditif interne], par abord translabyrinthique

      ACFA008
      Exérèse de tumeur extraparenchymateuse de la convexité du cervelet sans atteinte de sinus veineux dural, par craniotomie

      ACFA009
      Exérèse de tumeur de la pointe du rocher, par abord suprapétreux

      ACFA010
      Exérèse de tumeur de l'angle pontocérébelleux et/ ou du méat acoustique interne [conduit auditif interne], par abord infraoccipital rétrosigmoïdien

      ACFA011
      Exérèse de tumeur de l'étage moyen de la base du crâne, par craniotomie

      ACFA012
      Exérèse de tumeur de l'angle pontocérébelleux et/ ou du méat acoustique interne [conduit auditif interne], par abord suprapétreux

      ACFA013
      Exérèse de tumeur du tiers interne de l'étage moyen de la base du crâne intéressant l'angle sphénoorbitaire, par craniotomie

      ACFA014
      Exérèse de tumeur de l'angle pontocérébelleux et/ ou du méat acoustique interne [conduit auditif interne], par deux abords

      ACFA015
      Exérèse de tumeur de l'étage antérieur de la base du crâne, par craniotomie frontale bilatérale

      ACFA016
      Exérèse de tumeur de la région pétroclivale sans déroutement du nerf facial, par abord transpétreux

      ACFA018
      Exérèse de tumeur extraparenchymateuse de la convexité du cervelet envahissant un sinus veineux dural, par craniotomie

      ACFA019
      Exérèse de tumeur du foramen magnum avec déroutement de l'artère vertébrale, par craniotomie

      ACFA020
      Exérèse de tumeur du clivus, par abord transoral ou nasosphénoïdal

      ACFA022
      Exérèse de tumeur de la région optochiasmatique et/ ou hypothalamique, par craniotomie

      ACFA023
      Exérèse de tumeur du foramen jugulaire, par craniotomie

      ACFA024
      Exérèse de tumeur du foramen magnum sans déroutement de l'artère vertébrale, par craniotomie

      ACFA025
      Exérèse de tumeur de la région pétroclivale avec déroutement du nerf facial, par abord transpétreux

      ACFA026
      Exérèse de tumeur de l'étage antérieur de la base du crâne, par craniotomie frontale bilatérale et abord ethmoïdal

      ACFA027
      Exérèse de tumeur de l'angle pontocérébelleux et/ ou du méat acoustique interne [conduit auditif interne], par abord transotique

      ACFA028
      Exérèse de tumeur extraparenchymateuse de la convexité du cerveau envahissant un sinus veineux dural, par craniotomie

      ACFA029
      Exérèse de tumeur de la pointe du rocher avec déroutement du nerf facial, par abord transpétreux

      ACPA001
      Libération d'un conflit vasculonerveux intracrânien, par craniotomie

      ADCA006
      Suture de plaie d'un nerf crânien, par craniotomie

      ADEA005
      Autogreffe de nerf crânien, par craniotomie

      ADPA013
      Section de nerf crânien, par abord infraoccipital rétrosigmoïdien

      AEFA001
      Exérèse de lésion de la moelle épinière sur un étage vertébral, par abord postérieur

      AEFA002
      Exérèse de lésion de la moelle épinière sur plusieurs étages vertébraux, par abord postérieur

      AEFA003
      Exérèse de lésion du cône médullaire, par abord postérieur

      AEJA001
      Parage et fermeture de plaie pénétrante vertébrospinale, par abord antérieur ou antérolatéral

      AEJA002
      Parage et fermeture de plaie pénétrante vertébrospinale avec ostéosynthèse vertébrale, par abord antérieur ou antérolatéral

      AEJA003
      Évacuation d'hématome intraspinal [hématomyélie]

      AEJA004
      Parage et fermeture de plaie pénétrante vertébrospinale, par abord postérieur

      AEJA005
      Parage et fermeture de plaie pénétrante vertébrospinale avec ostéosynthèse vertébrale, par abord postérieur

      AFCA004
      Dérivation externe du liquide cérébrospinal subarachnoïdien rachidien

      AFFA001
      Exérèse de tumeur intradurale extraspinale sans reconstruction vertébrale, par abord antérieur ou antérolatéral

      AFFA007
      Exérèse de tumeur intradurale extraspinale, par abord postérieur ou postérolatéral

      AFFA009
      Exérèse de tumeur intradurale extraspinale avec reconstruction vertébrale, par abord antérieur ou antérolatéral

      AFJA001
      Évacuation d'hématome péridural [épidural] rachidien, par abord direct

      AFJA003
      Évacuation d'hématome intradural rachidien, par abord direct

      AFJA004
      Évacuation d'hématome péridural [épidural] rachidien postopératoire, par abord direct

      AFLB001
      Injection péridurale [épidurale] de sang autologue [Blood patch]

      AFSA001
      Fermeture d'un spina bifida avec myéloméningocèle, par abord postérieur

      AHFA003
      Exérèse de lésion de la queue de cheval étendue sur plusieurs étages vertébraux [lésion géante de la queue de cheval], par abord postérieur

      AHFA011
      Exérèse de tumeur nerveuse cervicale profonde, par cervicotomie et par thoracotomie

      AHGA001
      Ablation d'électrode de stimulation du nerf phrénique, par thoracotomie

      AHKA001
      Changement d'électrode de stimulation du nerf phrénique, par thoracotomie

      AHLA002
      -01
      Implantation d'électrode de stimulation du nerf phrénique par thoracotomie, avec pose d'un stimulateur externe

      AHLA802
      -02
      Implantation d'électrode de stimulation du nerf phrénique par coelioscopie ou par laparotomie, avec pose d'un générateur externe

      AHLC802
      -01
      Implantation d'électrode de stimulation du nerf phrénique par thoracoscopie ou par thoracotomie vidéoassistée, avec pose d'un générateur externe

      DAAA001
      Agrandissement d'une communication interventriculaire ou du foramen bulboventriculaire, par thoracotomie avec CEC

      DAAA002
      Plastie d'agrandissement de l'infundibulum pulmonaire avec section de l'anneau pulmonaire, par thoracotomie avec CEC

      DAAA003
      Plastie d'agrandissement de l'infundibulum pulmonaire, par thoracotomie avec CEC

      DAAF001
      Dilatation intraluminale de la voie d'éjection du ventricule droit et du tronc de l'artère pulmonaire, par voie veineuse transcutanée

      DAAF002
      Dilatation intraluminale de la voie d'éjection infraaortique, par voie artérielle transcutanée

      DAAF003
      Agrandissement d'une communication interatriale, par voie veineuse transcutanée

      DACA001
      Suture de plaie du coeur, par thoracotomie sans CEC

      DAFA001
      Exérèse d'un diverticule du coeur, par thoracotomie sans CEC

      DAFA002
      Résection ou consolidation d'une zone myocardique infarcie, par thoracotomie sans CEC

      DAFA003
      Résection d'un anévrisme de la paroi ventriculaire du coeur, par thoracotomie avec CEC

      DAFA005
      Exérèse d'une tumeur du coeur, par thoracotomie sans CEC

      DAFA006
      Résection d'un bourrelet musculaire infraaortique pour cardiomyopathie obstructive, par thoracotomie avec CEC

      DAFA007
      Résection musculaire cardiaque intraventriculaire, par thoracotomie avec CEC

      DAFA008
      Résection ou consolidation d'une zone myocardique infarcie, par thoracotomie avec CEC

      DAFA009
      Exérèse d'une tumeur du coeur, par thoracotomie avec CEC

      DAFA010
      Résection d'une sténose congénitale infraorificielle de l'aorte, par thoracotomie avec CEC

      DAGA001
      Ablation de corps étranger ou exérèse de végétation ou de caillot intracardiaque, par thoracotomie avec CEC

      DAGA002
      Ablation d'électrode intracardiaque de stimulation ou de défibrillation, par thoracotomie sans CEC

      DAGF001
      Ablation de corps étranger intracardiaque ou intravasculaire, par voie vasculaire transcutanée

      DAHF001
      Biopsie de l'endocarde et du myocarde, par voie vasculaire transcutanée

      DAMA003
      Création d'une communication interatriale, par thoracotomie

      DAMA005
      Correction d'une malformation sténosante intraatriale droite ou gauche congénitale, par thoracotomie avec CEC

      DAMA900
      Cardiomyoplastie de substitution ventriculaire, par thoracotomie avec CEC

      DAMA901
      Cardiomyoplastie de substitution ventriculaire, par thoracotomie sans CEC

      DAMF001
      Création d'une communication interatriale, par voie veineuse transcutanée

      DAPA001
      Interruption du conduit artériel, par thoracotomie sans CEC

      DAPC001
      Interruption du conduit artériel, par thoracoscopie sans CEC

      DASA001
      Fermeture d'une communication interventriculaire avec pose d'un conduit extracardiaque, par thoracotomie avec CEC

      DASA002
      Fermeture d'une communication atrioventriculaire sans geste sur le septum interventriculaire, par thoracotomie avec CEC

      DASA003
      Fermeture d'une communication interatriale, par thoracotomie avec CEC

      DASA004
      Fermeture d'une communication interventriculaire pour discordance atrioventriculaire et transposition ou malposition des gros vaisseaux, par thoracotomie avec CEC

      DASA006
      Fermeture d'une rupture du septum interventriculaire cardiaque, par thoracotomie avec CEC

      DASA007
      Fermeture d'une communication interventriculaire avec correction d'une sténose de l'aorte thoracique horizontale et/ ou de l'isthme aortique, avec commissurotomie ou valvectomie pulmonaire, par thoracotomie avec CEC

      DASA008
      Fermeture d'une communication atrioventriculaire avec geste sur le septum interventriculaire, par thoracotomie avec CEC

      DASA009
      Fermeture d'une communication interventriculaire avec correction d'une sténose de l'aorte thoracique horizontale et/ ou de l'isthme aortique, par thoracotomie avec CEC

      DASA010
      Fermeture de communications interventriculaires multiples, avec résection musculaire cardiaque intraventriculaire, par thoracotomie avec CEC

      DASA011
      Fermeture de communications interventriculaires multiples, par thoracotomie avec CEC

      DASA012
      Fermeture d'une communication interventriculaire sans pose d'un conduit extracardiaque, par thoracotomie avec CEC

      DASA013
      Fermeture d'une communication atrioventriculaire, avec geste sur le septum interventriculaire et correction d'une sténose de la voie pulmonaire, par thoracotomie avec CEC

      DASA014
      Fermeture d'une communication interventriculaire avec résection musculaire cardiaque intraventriculaire, par thoracotomie avec CEC

      DASF001
      Fermeture du conduit artériel, par voie vasculaire transcutanée

      DASF002
      Fermeture d'une déhiscence d'une prothèse de cloisonnement intraatrial, par voie vasculaire transcutanée

      DASF003
      Fermeture de communication interventriculaire, par voie veineuse transcutanée

      DASF004
      Fermeture d'une communication interatriale, par voie veineuse transcutanée

      DASF005
      Fermeture d'un foramen ovale perméable, par voie veineuse transcutanée

      DASF074
      Fermeture de l'appendice atrial [auricule] gauche par dispositif par voie veineuse transcutanée et voie transseptale avec guidage par échographie-doppler par voie transoesophagienne

      DBAF001
      Dilatation intraluminale de l'orifice aortique, par voie artérielle transcutanée

      DBAF002
      Dilatation intraluminale de l'orifice pulmonaire sans perforation de la valve atrésique, par voie veineuse transcutanée

      DBAF003
      Dilatation intraluminale de l'orifice atrioventriculaire droit, par voie veineuse transcutanée

      DBAF004
      Dilatation intraluminale de l'orifice atrioventriculaire gauche, par voie veineuse transcutanée avec perforation du septum interatrial

      DBAF005
      Dilatation intraluminale de l'orifice pulmonaire avec perforation de la valve atrésique, par voie veineuse transcutanée

      DBBF198
      Rétrécissement de l'orifice atrioventriculaire gauche par dispositif, par voie veineuse transcutanée et voie transseptale avec guidage par échographie-doppler par voie tranoesophagienne

      DBEA001
      Réinsertion d'une prothèse orificielle cardiaque, par thoracotomie avec CEC

      DBFA001
      Résection d'une fibrose endocardique, par thoracotomie avec CEC

      DBFA002
      Thrombectomie de prothèse orificielle cardiaque, par thoracotomie avec CEC

      DBKA001
      Remplacement de la valve aortique par homogreffe, par thoracotomie avec CEC

      DBKA002
      Remplacement de la valve atrioventriculaire gauche par prothèse en position non anatomique, par thoracotomie avec CEC

      DBKA003
      Remplacement de la valve aortique par bioprothèse sans armature, par thoracotomie avec CEC

      DBKA004
      Remplacement de la valve atrioventriculaire droite par prothèse mécanique ou bioprothèse avec armature, par thoracotomie avec CEC

      DBKA005
      Remplacement de la valve atrioventriculaire gauche par homogreffe, par thoracotomie avec CEC

      DBKA006
      Remplacement de la valve aortique par prothèse mécanique ou bioprothèse avec armature, par thoracotomie avec CEC

      DBKA007
      Remplacement de la valve pulmonaire par prothèse mécanique ou bioprothèse avec armature, par thoracotomie avec CEC

      DBKA008
      Remplacement de la valve atrioventriculaire droite par homogreffe, par thoracotomie avec CEC

      DBKA009
      Remplacement de la valve aortique et de la valve atrioventriculaire gauche par prothèse mécanique ou par bioprothèse avec armature, par thoracotomie avec CEC

      DBKA010
      Remplacement de la valve atrioventriculaire gauche par prothèse mécanique ou bioprothèse avec armature, par thoracotomie avec CEC

      DBKA011
      Remplacement de la valve aortique par prothèse en position non anatomique, par thoracotomie avec CEC

      DBKA012
      Remplacement de la valve pulmonaire par homogreffe ou bioprothèse sans armature, par thoracotomie avec CEC

      DBLA001
      Pose d'un tube valvé ou non entre un ventricule et l'artère pulmonaire, par thoracotomie avec CEC

      DBLA002
      Pose d'un tube valvé entre un ventricule et l'aorte, par thoracotomie avec CEC

      DBLA003
      Pose d'un tube valvé entre le ventricule gauche et l'aorte [tube apicoaortique], par thoraco-phréno-laparotomie avec CEC

      DBLA004
      Pose d'une bioprothèse de la valve aortique, par abord de l'apex du coeur par thoracotomie sans CEC

      DBLF001
      Pose d'une bioprothèse de la valve aortique, par voie artérielle transcutanée

      DBLF009
      Pose d'une bioprothèse de la valve pulmonaire dans un conduit prothétique, par voie veineuse transcutanée

      DBMA001
      Reconstruction de la voie aortique par élargissement antérodroit de l'anneau avec remplacement de la valve, par thoracotomie avec CEC

      DBMA002
      Valvoplastie atrioventriculaire gauche, par thoracotomie avec CEC

      DBMA003
      Annuloplastie atrioventriculaire gauche, par thoracotomie avec CEC

      DBMA004
      Reconstruction de la voie aortique par transfert de la valve pulmonaire en position aortique avec reconstruction de la voie pulmonaire, par thoracotomie avec CEC

      DBMA005
      Reconstruction de l'anneau atrioventriculaire gauche avec remplacement de la valve par homogreffe, par thoracotomie avec CEC

      DBMA006
      Reconstruction de l'anneau aortique avec remplacement de la valve par bioprothèse sans armature, par thoracotomie avec CEC

      DBMA007
      Reconstruction de l'anneau atrioventriculaire gauche avec valvoplastie, par thoracotomie avec CEC

      DBMA008
      Annuloplastie atrioventriculaire droite, par thoracotomie avec CEC

      DBMA009
      Reconstruction de l'anneau aortique avec remplacement de la valve par prothèse mécanique ou bioprothèse avec armature, par thoracotomie avec CEC

      DBMA010
      Reconstruction de l'anneau aortique avec remplacement de la valve par homogreffe, par thoracotomie avec CEC

      DBMA011
      Valvoplastie aortique, par thoracotomie avec CEC

      DBMA012
      Valvoplastie atrioventriculaire droite, par thoracotomie avec CEC

      DBMA013
      Reconstruction de l'anneau atrioventriculaire gauche avec remplacement de la valve par prothèse mécanique ou bioprothèse avec armature, par thoracotomie avec CEC

      DBMA015
      Reconstruction de la voie aortique par élargissement antérogauche de l'anneau et ouverture de l'infundibulum pulmonaire, avec remplacement de la valve, par thoracotomie avec CEC

      DBPA001
      Commissurotomie [Valvulotomie] ou valvectomie [valvulectomie] pulmonaire avec fermeture d'une communication interatriale, par thoracotomie avec CEC

      DBPA002
      Commissurotomie ou valvectomie atrioventriculaire droite, par thoracotomie avec CEC

      DBPA003
      Commissurotomie [Valvulotomie] ou valvectomie [valvulectomie] pulmonaire, par thoracotomie avec clampage cave

      DBPA004
      Commissurotomie ou valvectomie pulmonaire, par thoracotomie avec CEC

      DBPA005
      Commissurotomie de la valve atrioventriculaire gauche, par thoracotomie sans CEC

      DBPA006
      Commissurotomie de la valve atrioventriculaire gauche, par thoracotomie avec CEC

      DBPA007
      Commissurotomie de la valve aortique, par thoracotomie avec CEC

      DBSF001
      Fermeture d'une déhiscence par désinsertion de prothèse orificielle cardiaque, par voie vasculaire transcutanée

      DCFA001
      Péricardectomie subtotale, par thoracotomie

      DCJA001
      Drainage d'une collection du péricarde, par thoracotomie ou par abord infraxiphoïdien

      DCJB001
      Drainage d'une collection du péricarde, par voie transcutanée

      DCJB002
      Évacuation d'une collection du péricarde, par voie transcutanée

      DCMA001
      Création d'une fenêtre péricardopéritonéale, par abord infraxiphoïdien

      DCMC001
      Création d'une fenêtre péricardopleurale, par thoracoscopie

      DDAA002
      Angioplastie d'élargissement du tronc commun de l'artère coronaire gauche, par thoracotomie avec CEC

      DDEA001
      Réimplantation d'une artère coronaire pour anomalie congénitale d'origine, par thoracotomie avec CEC

      DDLF001
      Injection in situ d'agent pharmacologique dans une branche d'artère coronaire pour réduction de l'épaisseur du septum interventriculaire, par voie artérielle transcutanée

      DDMA003
      Revascularisation coronaire par 3 greffons artériels avec 3 anastomoses distales, par thoracotomie avec CEC

      DDMA004
      Revascularisation coronaire par greffon veineux avec 4 anastomoses distales ou plus, par thoracotomie avec CEC

      DDMA005
      Revascularisation coronaire par 2 greffons artériels et par greffon veineux avec 3 anastomoses distales, par thoracotomie avec CEC

      DDMA006
      Revascularisation coronaire par 2 greffons artériels avec 3 anastomoses distales, par thoracotomie avec CEC

      DDMA007
      Revascularisation coronaire par greffon veineux avec une anastomose distale, par thoracotomie avec CEC

      DDMA008
      Revascularisation coronaire par 2 greffons artériels avec 4 anastomoses distales ou plus, par thoracotomie avec CEC

      DDMA009
      Revascularisation coronaire par 2 greffons artériels et par greffon veineux avec 4 anastomoses distales ou plus, par thoracotomie avec CEC

      DDMA011
      Revascularisation coronaire par un greffon artériel et par greffon veineux avec 2 anastomoses distales, par thoracotomie avec CEC

      DDMA012
      Revascularisation coronaire par 3 greffons artériels et par greffon veineux avec 4 anastomoses distales ou plus, par thoracotomie avec CEC

      DDMA013
      Revascularisation coronaire par 3 greffons artériels avec 4 anastomoses distales ou plus, par thoracotomie avec CEC

      DDMA015
      Revascularisation coronaire par un greffon artériel avec une anastomose distale, par thoracotomie avec CEC

      DDMA016
      Revascularisation coronaire par greffon veineux avec 3 anastomoses distales, par thoracotomie avec CEC

      DDMA017
      Revascularisation coronaire par un greffon artériel avec 2 anastomoses distales, par thoracotomie avec CEC

      DDMA018
      Revascularisation coronaire par un greffon artériel et par greffon veineux avec 3 anastomoses distales, par thoracotomie avec CEC

      DDMA019
      Revascularisation coronaire par greffon veineux avec 2 anastomoses distales, par thoracotomie avec CEC

      DDMA020
      Revascularisation coronaire par 2 greffons artériels avec 2 anastomoses distales, par thoracotomie avec CEC

      DDMA021
      Revascularisation coronaire par un greffon artériel et par greffon veineux avec 4 anastomoses distales ou plus, par thoracotomie avec CEC

      DDMA022
      Revascularisation coronaire par 2 greffons artériels et par greffon veineux avec 3 anastomoses distales, par thoracotomie sans CEC

      DDMA023
      Revascularisation coronaire par un greffon artériel avec 2 anastomoses distales, par thoracotomie sans CEC

      DDMA024
      Revascularisation coronaire par greffon veineux avec 2 anastomoses distales, par thoracotomie sans CEC

      DDMA025
      Revascularisation coronaire par un greffon artériel avec une anastomose distale, par thoracotomie sans CEC

      DDMA026
      Revascularisation coronaire par 2 greffons artériels avec 2 anastomoses distales, par thoracotomie sans CEC

      DDMA027
      Revascularisation coronaire par greffon veineux avec 3 anastomoses distales, par thoracotomie sans CEC

      DDMA028
      Revascularisation coronaire par greffon veineux avec une anastomose distale, par thoracotomie sans CEC

      DDMA029
      Revascularisation coronaire par un greffon artériel et par greffon veineux avec 3 anastomoses distales, par thoracotomie sans CEC

      DDMA030
      Revascularisation coronaire par 3 greffons artériels avec 3 anastomoses distales, par thoracotomie sans CEC

      DDMA031
      Revascularisation coronaire par 2 greffons artériels avec 3 anastomoses distales, par thoracotomie sans CEC

      DDMA032
      Revascularisation coronaire par un greffon artériel et par greffon veineux avec 2 anastomoses distales, par thoracotomie sans CEC

      DDMA033
      Revascularisation coronaire par 2 greffons artériels avec 4 anastomoses distales ou plus, par thoracotomie sans CEC

      DDMA034
      Revascularisation coronaire par 2 greffons artériels et par greffon veineux avec 4 anastomoses distales ou plus, par thoracotomie sans CEC

      DDMA035
      Revascularisation coronaire par 3 greffons artériels avec 4 anastomoses distales ou plus, par thoracotomie sans CEC

      DDMA036
      Revascularisation coronaire par 3 greffons artériels et par greffon veineux avec 4 anastomoses distales ou plus, par thoracotomie sans CEC

      DDMA037
      Revascularisation coronaire par greffon veineux avec 4 anastomoses distales ou plus, par thoracotomie sans CEC

      DDMA038
      Revascularisation coronaire par un greffon artériel et par greffon veineux avec 4 anastomoses distales ou plus, par thoracotomie sans CEC

      DDSA001
      Fermeture de fistule coronarocardiaque, par thoracotomie avec CEC

      DDSA002
      Fermeture de fistule coronarocardiaque, par thoracotomie sans CEC

      DEFA001
      Exérèse ou destruction de foyer arythmogène pour tachycardie ventriculaire, par thoracotomie avec CEC

      DEFA002
      Exérèse ou destruction de foyer arythmogène ou de faisceau cardionecteur pour tachycardie supraventriculaire, par thoracotomie avec CEC

      DEGA002
      Ablation d'électrode épicardique définitive, par thoracotomie

      DELA001
      Implantation souscutanée d'un stimulateur cardiaque avec pose d'électrodes épicardiques atriale et ventriculaire pour stimulation définitive, par abord direct

      DELA003
      Implantation souscutanée d'un stimulateur cardiaque avec pose d'électrode épicardique ventriculaire pour stimulation définitive, par abord direct

      DELA004
      Implantation souscutanée d'un défibrillateur cardiaque avec pose d'électrode épicardique, par abord direct

      DELF006
      Pose d'une sonde intraventriculaire droite et d'une sonde dans le sinus coronaire ou l'oreillette droite pour stimulation cardiaque temporaire, par voie veineuse transcutanée

      DELF011
      Pose d'une sonde intraventriculaire droite pour stimulation cardiaque temporaire, par voie veineuse transcutanée

      DFAA002
      Angioplastie d'élargissement d'une sténose congénitale d'une branche de l'artère pulmonaire, par thoracotomie avec CEC

      DFAA003
      Angioplastie d'élargissement d'une sténose congénitale du tronc de l'artère pulmonaire, par thoracotomie avec CEC

      DFAA004
      Angioplastie d'élargissement d'une sténose congénitale de la bifurcation de l'artère pulmonaire, par thoracotomie avec CEC

      DFAA005
      Angioplastie d'élargissement d'une sténose congénitale d'une branche de l'artère pulmonaire, par thoracotomie sans CEC

      DFAF001
      Dilatation intraluminale de plusieurs branches de l'artère pulmonaire avec pose d'endoprothèse, par voie veineuse transcutanée

      DFAF002
      Dilatation intraluminale d'une branche de l'artère pulmonaire sans pose d'endoprothèse, par voie veineuse transcutanée

      DFAF003
      Dilatation intraluminale d'une branche de l'artère pulmonaire avec pose d'endoprothèse, par voie veineuse transcutanée

      DFAF004
      Dilatation intraluminale de plusieurs branches de l'artère pulmonaire sans pose d'endoprothèse, par voie veineuse transcutanée

      DFBA001
      Cerclage de l'artère pulmonaire, par thoracotomie sans CEC

      DFCA001
      Suture de plaie d'artère pulmonaire ou de veine pulmonaire, par thoracotomie sans CEC

      DFCA002
      Anastomose cavopulmonaire fonctionnellement terminoterminale, par thoracotomie sans CEC

      DFCA003
      Anastomose artérielle systémicopulmonaire avec prothèse, par thoracotomie sans CEC

      DFCA004
      Anastomose cavopulmonaire ou atriopulmonaire totale, par thoracotomie avec CEC

      DFCA005
      Anastomose cavopulmonaire bidirectionnelle, par thoracotomie sans CEC

      DFCA006
      Anastomose entre le tronc de l'artère pulmonaire et l'aorte thoracique ascendante, par thoracotomie avec CEC

      DFCA007
      Anastomose cavopulmonaire bidirectionnelle, par thoracotomie avec CEC

      DFCA008
      Anastomose cavopulmonaire fonctionnellement terminoterminale, par thoracotomie avec CEC

      DFCA009
      Anastomose artérielle systémicopulmonaire sans prothèse, par thoracotomie sans CEC

      DFCA010
      Anastomose entre le tronc pulmonaire et l'aorte avec anastomose systémicopulmonaire, par thoracotomie avec CEC

      DFEA001
      Réimplantation d'une artère pulmonaire pour anomalie d'origine, par thoracotomie

      DFFA001
      Embolectomie de l'artère pulmonaire, par thoracotomie avec CEC

      DFFA002
      Embolectomie de l'artère pulmonaire, par thoracotomie sans CEC

      DFFA003
      Thromboendartériectomie du tronc et/ ou des branches de l'artère pulmonaire, par thoracotomie avec CEC

      DFFA004
      Exérèse de tumeur des vaisseaux pulmonaires, par thoracotomie sans CEC

      DFGA001
      Ablation d'un cerclage pulmonaire, par thoracotomie avec CEC

      DFGA002
      Ablation d'un cerclage pulmonaire avec fermeture de communications interventriculaires multiples, par thoracotomie avec CEC

      DFGA003
      Ablation d'un cerclage pulmonaire, par thoracotomie sans CEC

      DFGA004
      Ablation d'un cerclage pulmonaire avec fermeture d'une communication interventriculaire unique, par thoracotomie avec CEC

      DFMA001
      Réparation d'une obstruction du retour veineux pulmonaire, par thoracotomie avec CEC

      DFMA003
      Unifocalisation artérielle pulmonaire, par thoracotomie sans CEC

      DFMA004
      Réparation du retour veineux pulmonaire anormal total, par thoracotomie avec CEC

      DFMA006
      Unifocalisation artérielle pulmonaire, par thoracotomie avec CEC

      DFMA008
      Réparation du retour veineux pulmonaire anormal partiel, par thoracotomie avec CEC

      DFMA010
      Démontage d'une anastomose cavopulmonaire totale, par thoracotomie avec CEC

      DFMA011
      Réparation d'une atrésie de l'artère pulmonaire avec fermeture d'une communication interventriculaire avec prothèse [tube valvé ou non], par thoracotomie avec CEC

      DFMA012
      Réparation d'une atrésie de l'artère pulmonaire avec fermeture d'une communication interventriculaire sans prothèse [tube valvé ou non], par thoracotomie avec CEC

      DFNF001
      Fibrinolyse in situ de l'artère pulmonaire, par voie veineuse transcutanée

      DFNF002
      Thrombolyse mécanique ou thromboaspiration de l'artère pulmonaire, par voie veineuse transcutanée

      DFSA001
      Suppression de circulation systémique pulmonaire, par thoracotomie

      DFSA002
      Fermeture de fistule ou exclusion d'anévrisme artérioveineux pulmonaire, par thoracotomie sans CEC

      DFSF001
      Oblitération d'anévrisme sacculaire de l'artère pulmonaire, par voie veineuse transcutanée

      DGAA002
      Angioplastie d'élargissement ou résection-anastomose d'une sténose de l'aorte thoracique horizontale et de l'isthme aortique avec réparation de lésion intracardiaque, par thoracotomie avec CEC

      DGAA003
      Angioplastie d'élargissement de l'aorte thoracique horizontale avec réimplantation des troncs supraaortiques, par thoracotomie avec CEC

      DGAA004
      Angioplastie d'élargissement ou résection-anastomose d'une sténose de l'aorte thoracique horizontale et de l'isthme aortique, par thoracotomie avec CEC

      DGAA005
      Angioplastie d'élargissement ou résection-anastomose d'une sténose de l'aorte thoracique horizontale et de l'isthme aortique, par thoracotomie sans CEC

      DGAA006
      Angioplastie d'élargissement de l'aorte thoracique horizontale sans réimplantation des troncs supraaortiques, par thoracotomie avec CEC

      DGAF001
      Dilatation intraluminale de l'aorte thoracique sans pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée

      DGAF003
      Dilatation intraluminale d'une coarctation de l'aorte abdominale, par voie artérielle transcutanée

      DGAF004
      Dilatation intraluminale d'une coarctation de l'aorte thoracique avec pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée

      DGAF005
      Dilatation intraluminale de l'aorte abdominale avec pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée

      DGAF006
      Dilatation intraluminale d'une coarctation de l'aorte thoracique sans pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée

      DGAF007
      Dilatation intraluminale de l'aorte thoracique avec pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée

      DGAF008
      Dilatation intraluminale de l'aorte abdominale sans pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée

      DGCA001
      Suture de plaie de l'aorte abdominale, d'une artère iliaque commune et/ ou d'une artère iliaque externe, par laparotomie

      DGCA002
      Suture d'une rupture de l'isthme de l'aorte, par thoracotomie sans CEC

      DGCA003
      Pontage rétropéritonéal entre l'aorte thoracique descendante et les artères fémorales, par abord direct

      DGCA005
      Pontage aortohépatique, par laparotomie

      DGCA006
      Suture d'une rupture de l'isthme de l'aorte, par thoracotomie avec CEC

      DGCA008
      Pontage entre l'aorte thoracique ascendante et l'aorte abdominale avec exclusion de l'aorte thoracique descendante, par thoracotomie et par laparotomie sans CEC

      DGCA010
      Pontage bifurqué aortobifémoral, par laparotomie avec clampage suprarénal

      DGCA011
      Pontages multiples entre l'aorte et les troncs supraaortiques, par thoracotomie avec CEC

      DGCA012
      Pontage aortoaortique infrarénal par laparotomie, avec clampage suprarénal

      DGCA013
      Pontages multiples entre l'aorte et les troncs supraaortiques, par thoracotomie sans CEC

      DGCA014
      Pontage rétrograde aortomésentérique ou iliomésentérique supérieur, par laparotomie

      DGCA015
      Pontage entre l'aorte thoracique ascendante et l'aorte abdominale sans exclusion de l'aorte thoracique descendante, par thoracotomie et par laparotomie sans CEC

      DGCA016
      Pontage antérograde aortomésentérique supérieur, par laparotomie

      DGCA017
      Suture latérale de plaie de l'aorte thoracique, par thoracotomie avec CEC

      DGCA018
      Pontage aortorénal antérograde unilatéral, par laparotomie ou par lombotomie

      DGCA019
      Pontage aortofémoral unilatéral, par laparotomie avec clampage suprarénal

      DGCA020
      Pontage bifurqué aorto-ilio-fémoral, par laparotomie avec clampage suprarénal

      DGCA021
      Pontage aortobirénal, par laparotomie

      DGCA023
      Pontage entre l'aorte thoracique descendante ou l'aorte juxtadiaphragmatique et l'aorte abdominale infrarénale, par thoraco-phréno-laparotomie sans CEC

      DGCA024
      Pontage aortorénal rétrograde unilatéral, par laparotomie ou par lombotomie

      DGCA025
      Suture latérale de plaie de l'aorte thoracique, par thoracotomie sans CEC

      DGCA026
      Pontage bifurqué aortobisiliaque, par laparotomie avec clampage suprarénal

      DGCA027
      Pontage entre l'aorte thoracique ascendante et l'aorte abdominale sans exclusion de l'aorte thoracique descendante, par thoracotomie et par laparotomie avec CEC

      DGCA028
      Pontage entre l'aorte thoracique ascendante et l'aorte thoracique descendante, par thoracotomie avec CEC

      DGCA031
      Pontage entre l'aorte thoracique ascendante et l'aorte thoracique descendante, par thoracotomie sans CEC

      DGCA032
      Pontage entre l'aorte et le tronc artériel brachiocéphalique, par thoracotomie

      DGCC812
      -01
      Pontage aortoaortique infrarénal par coelioscopie, avec clampage suprarénal

      DGCC825
      -01
      Pontage bifurqué aortobifémoral, par coelioscopie avec clampage suprarénal

      DGCC852
      -01
      Mise à plat d'un anévrisme aortique infrarénal non rompu avec pose d'élément prothétique aortoaortique infrarénal, par coelioscopie avec clampage suprarénal

      DGCC857
      -01
      Pontage bifurqué aortobisiliaque, par coelioscopie avec clampage suprarénal

      DGCC859
      -01
      Pontage aortofémoral unilatéral, par coelioscopie avec clampage suprarénal

      DGCC872
      -01
      Pontage bifurqué aorto-ilio-fémoral, par coelioscopie avec clampage suprarénal

      DGDA001
      Aortopexie rétrosternale

      DGFA001
      Thromboendartériectomie du tronc de l'aorte abdominale, par laparotomie

      DGFA002
      Thromboendartériectomie de l'aorte thoracique horizontale et des troncs supraaortiques, par thoracotomie avec CEC

      DGFA011
      Thromboendartériectomie du tronc et de branche viscérale de l'aorte juxtadiaphragmatique, par thoraco-phréno-laparotomie sans CEC

      DGFA012
      Thrombectomie d'un pontage ou d'une thromboendartériectomie de l'aorte abdominale ou de ses branches, par abord inguinofémoral

      DGFA013
      Résection-anastomose de l'isthme de l'aorte, par thoracotomie avec dérivation vasculaire

      DGFA014
      Résection-anastomose de l'aorte thoracique descendante ou de l'aorte juxtadiaphragmatique, par thoracotomie avec dérivation vasculaire

      DGFA015
      Résection-anastomose de l'aorte abdominale ou de l'artère iliaque commune, par laparotomie

      DGFA016
      Résection-anastomose de l'isthme de l'aorte, par thoracotomie sans dérivation vasculaire ni CEC, après l'âge de 3 ans

      DGFA017
      Résection-anastomose de l'aorte thoracique descendante ou de l'aorte juxtadiaphragmatique, par thoracotomie avec CEC

      DGFA018
      Résection-anastomose de l'isthme de l'aorte, par thoracotomie avec CEC

      DGFA019
      Résection-anastomose de l'aorte thoracique descendante ou de l'aorte juxtadiaphragmatique, par thoracotomie sans dérivation vasculaire ni CEC

      DGFA020
      Résection-anastomose de l'isthme de l'aorte, par thoracotomie sans CEC, avant l'âge de 3 ans

      DGGA001
      Ablation d'un dispositif de contrepulsion diastolique intraaortique, par thoracotomie

      DGGA004
      Ablation d'un dispositif de contrepulsion diastolique intraaortique avec rétablissement de la continuité artérielle, par abord artériel périphérique

      DGKA001
      Remplacement de l'aorte thoracique ascendante et de l'aorte horizontale sans remplacement de la valve aortique, sans réimplantation des artères coronaires, par thoracotomie avec CEC

      DGKA002
      Remplacement de l'isthme de l'aorte, par thoracotomie sans dérivation vasculaire ni CEC

      DGKA003
      Remplacement de l'aorte thoracique ascendante sans remplacement de la valve aortique, avec réimplantation des artères coronaires, par thoracotomie avec CEC

      DGKA005
      Remplacement de l'aorte thoracique horizontale, par thoracotomie avec CEC

      DGKA006
      Remplacement de l'aorte thoracique descendante et de l'aorte juxtadiaphragmatique, par thoraco-phréno-laparotomie sans dérivation vasculaire ni CEC

      DGKA007
      Remplacement de l'aorte thoracique descendante, par thoracotomie avec CEC

      DGKA008
      Remplacement de l'aorte thoracique descendante et de l'aorte juxtadiaphragmatique, par thoraco-phréno-laparotomie avec CEC

      DGKA009
      Remplacement de l'aorte thoracique descendante, par thoracotomie sans CEC

      DGKA010
      Remplacement de l'aorte juxtadiaphragmatique, par thoraco-phréno-laparotomie avec CEC

      DGKA011
      Remplacement de l'aorte thoracique ascendante avec remplacement de la valve aortique, sans réimplantation des artères coronaires, par thoracotomie avec CEC

      DGKA012
      Remplacement de l'ensemble de l'aorte thoracique, par thoraco-phréno-laparotomie avec CEC

      DGKA013
      Remplacement de l'aorte juxtadiaphragmatique, par thoraco-phréno-laparotomie sans dérivation vasculaire ni CEC

      DGKA014
      Remplacement de l'aorte thoracique ascendante et de l'aorte horizontale avec remplacement de la valve aortique, avec réimplantation des artères coronaires, par thoracotomie avec CEC

      DGKA015
      Remplacement de l'aorte thoracique ascendante avec remplacement de la valve aortique, avec réimplantation des artères coronaires, par thoracotomie avec CEC

      DGKA016
      Remplacement de l'aorte juxtadiaphragmatique, par thoraco-phréno-laparotomie avec dérivation vasculaire

      DGKA017
      Remplacement de l'aorte thoracique descendante pour sténose congénitale, par thoracotomie sans CEC

      DGKA018
      Remplacement de l'aorte thoracique ascendante et de l'aorte horizontale avec remplacement de la valve aortique, sans réimplantation des artères coronaires, par thoracotomie avec CEC

      DGKA019
      Remplacement de l'isthme de l'aorte, par thoracotomie avec dérivation vasculaire

      DGKA020
      Remplacement de l'aorte thoracique descendante et de l'aorte juxtadiaphragmatique, par thoraco-phréno-laparotomie avec dérivation vasculaire

      DGKA021
      Remplacement de l'aorte thoracique descendante pour sténose congénitale, par thoracotomie avec CEC

      DGKA022
      Remplacement de l'isthme de l'aorte pour coarctation, par thoracotomie sans CEC

      DGKA023
      Remplacement de l'isthme de l'aorte, par thoracotomie avec CEC

      DGKA024
      Remplacement de l'isthme de l'aorte pour coarctation, par thoracotomie avec CEC

      DGKA025
      Remplacement de l'aorte thoracique ascendante sans remplacement de la valve aortique, sans réimplantation des artères coronaires, par thoracotomie avec CEC

      DGKA026
      Remplacement de l'aorte thoracique ascendante et de l'aorte horizontale sans remplacement de la valve aortique, avec réimplantation des artères coronaires, par thoracotomie avec CEC

      DGKA027
      Remplacement de l'aorte thoracique descendante pour rupture d'anévrisme, par thoracotomie avec CEC

      DGKA028
      Remplacement de l'aorte thoracique ascendante pour rupture d'anévrisme, par thoracotomie avec CEC

      DGKA029
      Remplacement de l'aorte juxtadiaphragmatique pour rupture d'anévrisme, par thoraco-phréno-laparotomie avec CEC

      DGLA002
      Pose d'un ballon de contrepulsion diastolique intraaortique, par abord artériel périphérique

      DGLF003
      Pose d'endoprothèse couverte dans l'aorte thoracique, par voie artérielle transcutanée

      DGLF006
      Pose d'un ballon de contrepulsion diastolique intraaortique, par voie artérielle transcutanée

      DGMA001
      Correction d'une interruption de l'aorte thoracique horizontale avec prothèse, par thoracotomie sans CEC

      DGMA002
      Correction d'une interruption de l'aorte thoracique horizontale sans prothèse, avec réparation du tronc artériel commun [truncus arteriosus], par thoracotomie avec CEC

      DGMA005
      Correction d'une interruption de l'aorte thoracique horizontale avec réparation de lésion intracardiaque associée, par thoracotomie avec CEC

      DGMA009
      Plastie d'une sténose supraorificielle de l'aorte, par thoracotomie avec CEC

      DGMA010
      Correction d'une interruption de l'aorte thoracique horizontale avec prothèse, par thoracotomie avec CEC

      DGMA011
      Correction d'une interruption de l'aorte thoracique horizontale sans prothèse, par thoracotomie sans CEC

      DGMA012
      Correction d'une interruption de l'aorte thoracique horizontale sans prothèse, par thoracotomie avec CEC

      DGPA001
      Mise à plat d'un anévrisme aorto-ilio-fémoral avec remplacement prothétique bifurqué aorto-ilio-fémoral, par laparotomie avec clampage suprarénal

      DGPA008
      Mise à plat d'un anévrisme aortique infrarénal ou aortobisiliaque non rompu avec remplacement prothétique aortobisiliaque, par laparotomie avec clampage suprarénal

      DGPA013
      Mise à plat d'un anévrisme aortique infrarénal ou aortobisiliaque non rompu avec remplacement prothétique aortobifémoral, par laparotomie avec clampage suprarénal

      DGPA014
      Désobstruction d'une prothèse de l'aorte thoracique, par thoracotomie

      DGPA017
      Mise à plat d'un anévrisme aortique infrarénal non rompu avec remplacement prothétique aortoaortique infrarénal, par laparotomie avec clampage suprarénal

      DGPA018
      Mise à plat d'un anévrisme aortique infrarénal ou aortobisiliaque rompu avec remplacement prothétique, par laparotomie

      DGPC807
      -01
      Mise à plat d'un anévrisme aortique infrarénal ou aortobisiliaque non rompu avec pose d'élément prothétique aortobifémoral, par coelioscopie avec clampage suprarénal

      DGPC810
      -01
      Mise à plat d'un anévrisme aortique infrarénal ou aortobisiliaque non rompu avec pose d'élément prothétique aortobisiliaque, par coelioscopie avec clampage suprarénal

      DGPC858
      -01
      Mise à plat d'un anévrisme aorto-ilio-fémoral avec avec pose d'élément prothétique bifurqué aorto-ilio-fémoral, par coelioscopie avec clampage suprarénal

      DGSA001
      Fermeture de fistule aortodigestive ou iliodigestive avec pontage non anatomique de l'aorte abdominale, par abord direct

      DGSA002
      Fermeture de fistule artérioveineuse aortocave, iliocave ou ilio-iliaque avec pontage artériel, par laparotomie

      DGSA003
      Fermeture d'une fenêtre [fistule] aortopulmonaire, par thoracotomie avec CEC

      DGSA004
      Fermeture de fistule aortodigestive ou iliodigestive avec pontage aortoaortique abdominal, par laparotomie

      DGSA005
      Hémostase secondaire à un acte sur l'aorte abdominale ou ses branches, par laparotomie

      DHCA001
      Suture de plaie de la veine cave inférieure rétrohépatique ou suprahépatique, ou des veines hépatiques, par laparotomie

      DHCA002
      Pontage de la veine brachiocéphalique ou de la veine cave supérieure, par thoracotomie

      DHCA003
      Suture de plaie de la veine brachiocéphalique ou de la veine cave supérieure, par thoracotomie

      DHFA001
      Résection de la veine cave inférieure suprarénale rétrohépatique et/ ou suprahépatique avec reconstruction, par laparotomie

      DHFA002
      Résection de la veine cave inférieure infrarénale sans reconstruction, par laparotomie

      DHFA003
      Thrombectomie des veines iliaques et/ ou de la veine cave inférieure, par laparotomie

      DHFA004
      Résection de la veine cave inférieure suprarénale infrahépatique sans reconstruction, par laparotomie

      DHFA005
      Résection de la veine cave inférieure suprarénale rétrohépatique et/ ou suprahépatique sans reconstruction, par laparotomie

      DHFA006
      Résection de la veine cave inférieure suprarénale infrahépatique avec reconstruction, par laparotomie

      DHFA007
      Résection de la veine cave inférieure infrarénale avec reconstruction, par laparotomie

      DHGA001
      Ablation d'un filtre de la veine cave inférieure sans reconstruction de la veine, par laparotomie

      DHGA002
      Ablation d'un filtre de la veine cave inférieure avec reconstruction de la veine, par laparotomie

      DHNF005
      Fibrinolyse in situ de la veine cave supérieure, par voie veineuse transcutanée

      DHPA001
      Désobstruction de la veine cave supérieure, par thoracotomie

      DHSA001
      Oblitération partielle de la veine cave inférieure, par laparotomie

      DHSA002
      Ligature de la veine cave inférieure et/ ou de l'une de ses branches viscérales, par laparotomie

      DKMD001
      Ressuscitation cardiorespiratoire avec intubation trachéale, en dehors d'un bloc médicotechnique

      DKMD002
      Ressuscitation cardiorespiratoire avec intubation trachéale, dans un bloc médicotechnique

      DZEA001
      Transplantation itérative du coeur, par thoracotomie avec CEC

      DZEA002
      Transplantation orthotopique du coeur, par thoracotomie avec CEC

      DZEA003
      Transplantation hétérotopique du coeur, par thoracotomie avec CEC

      DZEA004
      Transplantation du bloc coeur-poumons, par thoracotomie avec CEC

      DZFA004
      Exérèse d'un greffon de transplantation du coeur avec pose d'une assistance circulatoire mécanique biventriculaire interne, par thoracotomie avec CEC

      DZMA001
      Réparation d'une malposition des gros vaisseaux avec communication interventriculaire, sans conduit extracardiaque ni mobilisation de l'artère pulmonaire, par thoracotomie avec CEC

      DZMA002
      Réparation anatomique de la discordance atrioventriculaire et de la transposition ou malposition des gros vaisseaux avec communication interventriculaire et sténose pulmonaire à l'étage ventriculaire et atrial, par thoracotomie avec CEC

      DZMA003
      Réparation anatomique à l'étage artériel et atrial de la discordance atrioventriculaire et de la transposition ou malposition des gros vaisseaux avec communication interventriculaire, par thoracotomie avec CEC

      DZMA004
      Réparation à l'étage artériel d'une transposition ou d'une malposition des gros vaisseaux avec fermeture d'une communication interventriculaire, par thoracotomie avec CEC

      DZMA005
      Réparation de la tétralogie de Fallot sans section de l'anneau pulmonaire, par thoracotomie avec CEC

      DZMA006
      Réparation à l'étage atrial d'une transposition ou d'une malposition des gros vaisseaux avec fermeture d'une communication interventriculaire, par thoracotomie avec CEC

      DZMA007
      Réparation à l'étage artériel de la transposition des gros vaisseaux, par thoracotomie avec CEC

      DZMA009
      Réparation du tronc artériel commun [truncus arteriosus], par thoracotomie avec CEC

      DZMA010
      Réparation d'une malposition des gros vaisseaux avec communication interventriculaire, par pose de conduit extracardiaque ou mobilisation de l'artère pulmonaire, par thoracotomie avec CEC

      DZMA011
      Réparation de la tétralogie de Fallot avec section de l'anneau pulmonaire, par thoracotomie avec CEC

      DZMA012
      Réparation à l'étage atrial de la transposition des gros vaisseaux, par thoracotomie avec CEC

      DZSA001
      Suppression d'une anastomose palliative pour cardiopathie congénitale, avec angioplastie d'agrandissement d'une branche de l'artère pulmonaire, par thoracotomie avec CEC

      DZSA002
      Hémostase secondaire à un acte sur le cœur et/ ou les vaisseaux intrathoraciques, par thoracotomie

      EAAF002
      Dilatation intraluminale du tronc de l'artère carotide interne intracrânienne avec pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée

      EAAF004
      Dilatation intraluminale du tronc de l'artère carotide interne intracrânienne sans pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée

      EABA001
      Enrobage d'un anévrisme artériel intracrânien, par craniotomie

      EACA001
      Exclusion de fistule artérioveineuse de la faux du cerveau ou de la tente du cervelet, par craniotomie

      EACA002
      Exclusion d'anévrismes artériels intracrâniens multiples, par craniotomie unique

      EACA003
      Exclusion d'un anévrisme artériel intracrânien d'un diamètre supérieur à 20 mm, par craniotomie

      EACA004
      Exclusion d'un anévrisme artériel vertébrobasilaire d'un diamètre inférieur ou égal à 20 mm, par craniotomie

      EACA005
      Exclusion de fistule artérioveineuse d'un sinus veineux dural [fistule ostéodurale], par craniotomie

      EACA006
      Exclusion de fistule artérioveineuse durale de la convexité, par craniotomie

      EACA007
      Exclusion d'un anévrisme artériel supratentoriel d'un diamètre inférieur ou égal à 20 mm, par craniotomie

      EAFA001
      Embolectomie ou thromboendartériectomie de vaisseau intracrânien, par craniotomie

      EAFA003
      Exérèse de malformation artérioveineuse cérébrale superficielle supratentorielle d'un diamètre inférieur ou égal à 30 mm, par craniotomie

      EAFA004
      Exérèse d'une tumeur du glomus [corpuscule] tympanojugulaire étendue à la fosse postérieure, par craniotomie

      EAFA005
      Exérèse de malformation artérioveineuse encéphalique infratentorielle, par craniotomie

      EAFA008
      Exérèse de malformation artérioveineuse cérébrale profonde supratentorielle, par craniotomie

      EAFA009
      Exérèse de malformation artérioveineuse cérébrale superficielle supratentorielle d'un diamètre supérieur à 30 mm, par craniotomie

      EAJF341
      Évacuation de thrombus d'artère intracrânienne par voie artérielle transcutanée

      EANF002
      Fibrinolyse in situ suprasélective d'artère intracrânienne, par voie artérielle transcutanée

      EASA001
      Ligature de vaisseau intracrânien supratentoriel, par craniotomie

      EASA002
      Ligature de vaisseau intracrânien infratentoriel, par craniotomie

      EASF001
      Oblitération de plusieurs anévrismes sacculaires artériels intracrâniens en dehors d'une période aigüe hémorragique, par voie artérielle transcutanée

      EASF004
      Embolisation suprasélective unilatérale ou bilatérale de branche de l'artère carotide interne, par voie artérielle transcutanée

      EASF005
      Embolisation d'une fistule artérioveineuse durale cranioencéphalique multipédiculaire, par voie artérielle et par voie veineuse transcutanées

      EASF007
      Oblitération intraluminale d'une artère intracrânienne porteuse d'un anévrisme en période aigüe hémorragique, par voie artérielle transcutanée

      EASF010
      Oblitération d'un anévrisme sacculaire artériel intracrânien en période aigüe hémorragique, par voie artérielle transcutanée

      EASF011
      Oblitération d'un anévrisme sacculaire artériel intracrânien en dehors d'une période aigüe hémorragique, par voie artérielle transcutanée

      EASF012
      Occlusion intraluminale d'un vaisseau intracrânien, par voie vasculaire transcutanée

      EASF013
      Oblitération de plusieurs anévrismes sacculaires artériels intracrâniens en période aigüe hémorragique, par voie artérielle transcutanée

      EASF014
      Embolisation sélective ou hypersélective unilatérale ou bilatérale de branche de l'artère carotide interne, par voie artérielle transcutanée

      EASF015
      Embolisation d'une fistule artérioveineuse durale cranioencéphalique multipédiculaire, par voie artérielle ou veineuse transcutanée

      EBAA002
      Angioplastie d'élargissement de la bifurcation carotidienne sans thromboendartériectomie, par cervicotomie

      EBAF001
      Dilatation intraluminale de l'artère carotide interne extracrânienne avec pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée

      EBAF004
      Dilatation intraluminale de l'artère carotide commune cervicale sans pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée

      EBAF010
      Dilatation intraluminale de l'artère carotide commune cervicale avec pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée

      EBAF011
      Dilatation intraluminale de la bifurcation carotidienne avec pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée

      EBCA001
      Pontage croisé carotidosubclavier ou carotidoaxillaire, par cervicotomie

      EBCA003
      Suture de plaie de l'artère carotide commune, par cervicotomie et par thoracotomie

      EBCA004
      Pontage croisé intercarotidien, par cervicotomie

      EBCA005
      Pontage carotidovertébral distal ou subclaviovertébral distal, par cervicotomie

      EBCA008
      Pontage homolatéral carotidosubclavier ou carotidoaxillaire, par cervicotomie

      EBCA010
      Pontage artériel extra-intracrânien sans autogreffe, par craniotomie et par cervicotomie

      EBCA011
      Pontage artériel extra-intracrânien avec autogreffe, par craniotomie et par cervicotomie

      EBCA013
      Pontage carotidohuméral ou subclaviohuméral, par abord direct

      EBCA014
      Pontage carotidovertébral proximal ou subclaviovertébral proximal, par cervicotomie

      EBCA015
      Pontage aortocarotidien, par cervicotomie et par thoracotomie

      EBCA016
      Suture de plaie de l'artère vertébrale proximale, par cervicotomie

      EBCA017
      Pontage entre l'artère carotide commune et l'artère carotide interne homolatérale, par cervicotomie

      EBEA002
      Réimplantation de l'artère vertébrale proximale dans l'artère subclavière ou dans l'artère carotide commune, par cervicotomie

      EBEA004
      Réimplantation de l'artère vertébrale distale dans l'artère carotide interne ou dans l'artère carotide externe, par cervicotomie

      EBEA005
      Réimplantation de l'artère carotide commune dans l'artère subclavière, par cervicotomie

      EBFA001
      Exérèse d'une tumeur du glomus [corpuscule] carotidien avec conservation de l'axe carotidien, par cervicotomie

      EBFA003
      Thromboendartériectomie de l'artère carotide commune, par cervicotomie

      EBFA004
      Thrombectomie d'un pontage ou d'une thromboendartériectomie des troncs supraaortiques, par thoracotomie

      EBFA008
      Thromboendartériectomie de la bifurcation carotidienne par retournement, par cervicotomie sans dérivation vasculaire

      EBFA010
      Thromboendartériectomie de l'artère carotide commune, par cervicotomie et par thoracotomie

      EBFA011
      Exérèse d'une tumeur du glomus [corpuscule] carotidien avec reconstruction de l'axe carotidien, par cervicotomie

      EBFA013
      Thrombectomie d'un pontage ou d'une thromboendartériectomie d'artère à destination cervicocéphalique, par cervicotomie

      EBFA014
      Résection de l'artère carotide interne avec réimplantation dans l'artère carotide commune, par cervicotomie

      EBFA015
      Thromboendartériectomie de la bifurcation carotidienne par retournement, par cervicotomie avec dérivation vasculaire

      EBFA019
      Résection-anastomose de l'artère carotide interne, par cervicotomie

      EBFA020
      Résection-anastomose de l'artère carotide commune, par cervicotomie et par thoracotomie

      EBFA021
      Résection-anastomose de l'artère carotide commune, par cervicotomie

      EBKA001
      Remplacement de l'artère carotide commune, par cervicotomie

      EBKA002
      Remplacement de l'artère carotide interne, par cervicotomie

      EBKA003
      Remplacement de l'artère carotide commune, par cervicotomie et par thoracotomie

      EBNF001
      Fibrinolyse in situ sélective ou hypersélective d'une artère extracrânienne à destination cervicocéphalique, par voie artérielle transcutanée

      EBNF002
      Fibrinolyse in situ suprasélective d'une artère extracrânienne à destination cervicocéphalique, par voie artérielle transcutanée

      EBSA005
      Occlusion progressive de l'artère carotide commune ou de l'artère carotide interne par pose de clamp, par cervicotomie

      EBSA011
      Hémostase secondaire, par reprise de cervicotomie

      EBSA012
      Hémostase secondaire à un acte sur les vaisseaux cervicocéphaliques, par cervicotomie

      ECAF003
      Dilatation intraluminale du tronc artériel brachiocéphalique ou de l'artère carotide commune intrathoracique sans pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée

      ECAF004
      Dilatation intraluminale du tronc artériel brachiocéphalique ou de l'artère carotide commune intrathoracique avec pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée

      ECCA006
      Suture de plaie du tronc artériel brachiocéphalique, par thoracotomie

      ECFA001
      Thromboendartériectomie du tronc artériel brachiocéphalique, par thoracotomie

      ECKA001
      Remplacement du tronc artériel brachiocéphalique, par thoracotomie

      ECPA003
      Section-anastomose d'un vaisseau pour anomalie des arcs aortiques, par thoracotomie sans CEC

      ECSA002
      Ligature du tronc artériel brachiocéphalique, par thoracotomie

      EDCA002
      Suture de plaie de l'artère rénale, par laparotomie ou par lombotomie

      EDEA001
      Réimplantation ou pontage de l'artère iliaque interne ou d'une de ses branches, par laparotomie

      EDEA004
      Réimplantation de l'artère rénale dans l'aorte, par laparotomie ou par lombotomie

      EDEA005
      Réimplantation d'une artère digestive dans l'aorte, par laparotomie

      EDFA001
      Thromboendartériectomie de l'artère rénale par artériotomie rénale, par laparotomie ou par lombotomie

      EDFA002
      Thrombectomie d'artère digestive, par laparotomie

      EDFA004
      Thromboendartériectomie des artères rénales par aortotomie, par laparotomie

      EDFA005
      Thromboendartériectomie de l'artère mésentérique supérieure et/ ou du tronc coeliaque ou de ses branches, par thoraco-phréno-laparotomie

      EDFA008
      Thrombectomie de l'artère rénale, par laparotomie ou par lombotomie

      EDFA009
      Résection-anastomose de l'artère rénale, par laparotomie ou par lombotomie

      EDKA002
      Remplacement de l'artère rénale, par laparotomie ou par lombotomie

      EDMA001
      Revascularisation de l'artère rénale à partir d'une artère digestive, par laparotomie ou par lombotomie

      EDMA003
      Revascularisation des branches de l'artère rénale sur le rein in situ, par laparotomie ou par lombotomie

      EDMA004
      Réparation de l'artère rénale et/ ou de ses branches sur le rein ex situ avec autotransplantation du rein, par laparotomie ou par lombotomie

      EDSF011
      Embolisation des artères iliaques internes [hypogastriques] et/ ou de ses branches pour hémorragie du post-partum, par voie artérielle transcutanée

      EFFA002
      Résection de la veine brachiocéphalique, par thoracotomie

      EGCA002
      Suture de plaie du tronc ou des branches viscérales de la veine iliaque et/ ou de la veine cave inférieure infrahépatique, par laparotomie

      EGCA003
      Pontage veineux fémoro-iliaque homolatéral, fémorocave ou fémororénal, par abord direct

      EHAA001
      Recalibrage d'une anastomose portocave, par laparotomie

      EHCA001
      Pontage veineux mésentéricoatrial, par thoracotomie et par laparotomie

      EHCA002
      Anastomose veineuse splénorénale distale sélective avec déconnexion portosystémique, par laparotomie

      EHCA003
      Anastomose portocave tronculaire ou portorénale, par laparotomie

      EHCA004
      Anastomose veineuse splénorénale distale sélective sans déconnexion portosystémique, par laparotomie

      EHCA005
      Anastomose entre une branche du système porte autre que la veine splénique ou la veine mésentérique supérieure et le système cave inférieur, par laparotomie

      EHCA006
      Anastomose mésentéricocave inférieure, par laparotomie

      EHCA007
      Anastomose veineuse splénorénale centrale avec splénectomie, par laparotomie

      EHCA008
      Suture de plaie de la veine porte et/ ou de l'une de ses branches principales, par laparotomie

      EHCA009
      Anastomose mésentérico-ilio-cave, par laparotomie

      EHCA010
      Anastomose entre une branche du système porte et le système cave supérieur, par abord direct

      EHFA001
      Thrombectomie de la veine porte et/ ou de l'un de ses affluents principaux, par laparotomie

      ELFA001
      Résection du tronc de la veine porte, des vaisseaux mésentériques supérieurs et/ ou de l'artère hépatique avec rétablissement de la continuité vasculaire, au cours d'une exérèse du foie ou du pancréas

      EMLA001
      Pose d'une dérivation artérioveineuse fémorale, par abord direct

      ENCA001
      Exclusion de malformation artérioveineuse durale rachidienne, par abord direct

      ENFA007
      Exérèse de malformation artérioveineuse intraparenchymateuse de la moelle épinière, par abord direct

      ENSF003
      Embolisation de malformation artérioveineuse durale spinale, par voie vasculaire transcutanée

      EPLA002
      Pose d'un cathéter veineux central tunnellisé à double courant pour circulation extracorporelle, par abord direct

      EPLB002
      Pose d'un cathéter central dans 2 veines différentes pour circulation extracorporelle, par voie transcutanée

      EPLF003
      Pose d'un cathéter veineux central tunnellisé pour circulation extracorporelle, par voie transcutanée

      EPLF004
      Pose de 2 cathéters centraux tunnellisés dans une seule veine pour circulation extracorporelle, par voie transcutanée

      EPLF005
      Pose d'un cathéter veineux central non tunnellisé pour circulation extracorporelle, par voie transcutanée

      EPMA001
      Correction d'une anomalie du retour veineux systémique sans prothèse, par thoracotomie avec CEC

      EPMA002
      Correction d'une anomalie du retour veineux systémique avec prothèse, par thoracotomie avec CEC

      EPPP003
      Désobstruction locale d'un cathéter veineux pour circulation extracorporelle

      EQCF001
      Circulation extracorporelle pour réchauffement d'une hypothermie accidentelle

      EQGA001
      Ablation d'une circulation extracorporelle [CEC] établie sur les vaisseaux périphériques

      EQGA002
      Ablation d'une circulation extracorporelle [CEC] pour assistance circulatoire de longue durée, par thoracotomie

      EQGA003
      Ablation d'un dispositif d'assistance circulatoire interne ou externe, en dehors d'un dispositif de contrepulsion diastolique intraaortique, par thoracotomie sans CEC

      EQGA004
      Ablation d'un dispositif d'assistance circulatoire interne ou externe, en dehors d'un dispositif de contrepulsion diastolique intraaortique, par thoracotomie avec CEC

      EQKA002
      Changement d'un système d'assistance circulatoire mécanique ventriculaire, par thoracotomie avec CEC

      EQKA003
      Changement d'un système d'assistance circulatoire mécanique ventriculaire, par thoracotomie sans CEC

      EQLA001
      Pose d'une circulation extracorporelle pour assistance circulatoire de longue durée, par thoracotomie

      EQLA002
      Pose d'une circulation extracorporelle en urgence pour assistance circulatoire, par abord vasculaire périphérique

      EQLA003
      Pose d'une assistance circulatoire mécanique monoventriculaire externe, par thoracotomie sans CEC

      EQLA004
      Pose d'une assistance circulatoire mécanique monoventriculaire externe, par thoracotomie avec CEC

      EQLA005
      Pose d'une assistance circulatoire mécanique biventriculaire externe, par thoracotomie sans CEC

      EQLA006
      Pose d'une assistance circulatoire mécanique biventriculaire externe, par thoracotomie avec CEC

      EQLA007
      Pose d'une assistance circulatoire mécanique monoventriculaire interne, par thoracotomie sans CEC

      EQLA008
      Pose d'une assistance circulatoire mécanique monoventriculaire interne, par thoracotomie avec CEC

      EQLA009
      Pose d'une assistance circulatoire mécanique biventriculaire interne, par thoracotomie sans CEC

      EQLA010
      Pose d'une prothèse mécanique biventriculaire orthotopique, par thoracotomie avec CEC

      EQLA011
      Pose d'un dispositif interne d'assistance circulatoire, en dehors de la circulation extracorporelle [CEC] et de ventricule artificiel, par thoracotomie sans CEC

      EQLF005
      Administration intraveineuse continue d'agent pharmacologique vasoactif chez le nouveau-né pour suppléance hémodynamique, par 24 heures

      EQMF003
      Suppléance hémodynamique et ventilatoire d'un patient en état de mort encéphalique, en vue de prélèvement d'organe

      EQMP001
      Suppléance hémodynamique par dispositif de contrepulsion diastolique intraaortique, par 24 heures

      EQQF004
      Mesure et enregistrement des pressions du coeur droit, de l'artère pulmonaire et du coeur gauche, sans injection de produit de contraste, par voie veineuse transcutanée avec perforation du septum interatrial

      EQQH004
      Mesure et enregistrement des pressions du coeur droit, de l'artère pulmonaire et du coeur gauche, avec injection de produit de contraste, par voie veineuse transcutanée avec perforation du septum interatrial

      EQQH005
      Mesure et enregistrement des pressions du coeur droit, de l'artère pulmonaire et du coeur gauche, avec injection de produit de contraste, par voie veineuse transcutanée et par voie artérielle transcutanée ou cathétérisme du foramen ovale, avant l'âge de 24

      EQQP004
      Suppléance hémodynamique par circulation extracorporelle, par 24 heures

      EQQP012
      Surveillance continue des pressions du coeur droit avec mesure du débit cardiaque ou de la fraction d'éjection du ventricule droit, par 24 heures

      EQQP013
      Suppléance hémodynamique par assistance circulatoire mécanique ventriculaire, par 24 heures

      EQQP014
      Surveillance continue des pressions du coeur droit avec mesure du débit cardiaque ou de la fraction d'éjection du ventricule droit, avec surveillance continue de la pression intraartérielle par méthode effractive, par 24 heures

      EZKA001
      Changement de la membrane d'un site d'accès vasculaire implanté pour circulation extracorporelle

      EZLA001
      Implantation souscutanée d'un site d'accès vasculaire pour circulation extracorporelle

      EZMA004
      Création d'une fistule artérioveineuse pour accès vasculaire par abord direct sans superficialisation veineuse, chez un sujet de moins de 20 kg

      EZSA005
      Fermeture d'une communication artérioveineuse tronculaire congénitale [d'un shunt artérioveineux tronculaire congénital], par abord direct

      FBFA003
      Exérèse du thymus vestigial, par thoracotomie

      FBFA900
      Exérèse du thymus vestigial, par thoracotomie avec préparation par thoracoscopie

      FCFA003
      Exérèse de lymphangiome cervical avec extension médiastinale, par cervicotomie

      FCFA004
      Curage lymphonodal [ganglionnaire] médiastinal unilatéral ou bilatéral, par thoracotomie

      FCFA014
      Exérèse de lymphangiome cervicoparotidien avec extension buccopharyngée

      FCFA015
      Exérèse de lymphangiome cervicoparotidien

      FCFA017
      Curage lymphonodal du hile du poumon et du médiastin, au cours d'une intervention pleuropulmonaire

      FCFA023
      Exérèse de lymphangiome cervicoparotidien avec extension buccopharyngée et médiastinale, par cervicotomie

      FCFC002
      Exérèse de noeud [ganglion] lymphatique du médiastin, par thoracoscopie ou par médiastinoscopie

      FCSA001
      Fermeture de fistule ou ligature du conduit thoracique, par thoracotomie

      FCSC001
      Fermeture de fistule ou ligature du conduit thoracique, par thoracoscopie

      FEJF002
      Séance non programmée de soustraction thérapeutique de plasma avec perfusion de produit de substitution [échange plasmatique] pour affection aigüe

      FEJF009
      Séance d'ultrafiltration plasmatique

      FELF003
      Administration intraveineuse simultanée de deux des produits sanguins suivants : plasma frais congelé, plaquettes, facteur antihémophilique, fibrinogène, antithrombine III pour suppléance de coagulopathie, par 24 heures

      FELF004
      Transfusion de concentré de globules rouges d'un volume supérieur à une demimasse sanguine chez l'adulte ou à 40 millilitres par kilogramme [ml/ kg] chez le nouveau-né en moins de 24 heures

      FEPF004
      Séance non programmée de leucaphérèse thérapeutique pour affection aigüe

      FFSA001
      Hémostase splénique avec conservation de la rate, par laparotomie

      FFSC272
      Hémostase splénique avec conservation de la rate, par coelioscopie

      GCMA001
      Plastie des choanes par abord transpalatin, pour imperforation unilatérale ou bilatérale

      GDCA002
      Exclusion du larynx

      GDFA001
      Hyo-thyro-épiglottectomie

      GDFA003
      Glottectomie horizontale

      GDFA005
      Laryngectomie totale

      GDFA006
      Laryngectomie partielle verticale

      GDFA007
      Exérèse de lésion laryngée infraglottique, par laryngotomie

      GDFA008
      Laryngectomie supraglottique étendue à la base de langue

      GDFA009
      Laryngectomie supracricoïdienne avec cricohyoïdopexie

      GDFA011
      Laryngectomie supracricoïdienne avec crico-hyoïdo-épiglottopexie

      GDFA012
      Laryngopharyngectomie supracricoïdienne avec cricohyoïdopexie

      GDFA013
      Hémilaryngopharyngectomie

      GDFA014
      Laryngectomie supraglottique

      GDFA015
      Exérèse de lésion du larynx, par thyrotomie latérale extramuqueuse

      GDFA016
      Laryngectomie frontale antérieure avec épiglottoplastie

      GDFA017
      Laryngopharyngectomie supraglottique

      GDFA018
      Laryngectomie totale étendue à la base de langue

      GDFE016
      Dilatation et/ ou résection de sténose du larynx, par endoscopie avec laser

      GDMA001
      Laryngoplastie, par cervicotomie

      GDMA002
      Laryngotrachéoplastie, par cervicotomie

      GDMA003
      Réparation de fracas du larynx

      GDNE001
      Coagulation d'un oedème du larynx, par laryngoscopie directe avec laser

      GDNE004
      Coagulation d'un oedème du larynx, par laryngoscopie directe sans laser

      GDPE001
      Désobstruction du larynx, par laryngoscopie directe avec laser

      GDSA001
      Fermeture d'un diastème laryngé congénital

      GDSA002
      Fermeture d'un diastème laryngotrachéal congénital

      GDSA003
      Fermeture d'une fente laryngo-trachéo-pharyngo-oesophagienne congénitale, par cervicotomie et par thoracotomie

      GDSA004
      Fermeture d'une fente laryngo-trachéo-pharyngo-oesophagienne congénitale, par cervicotomie

      GECA001
      Suture de plaie ou de rupture de bronche, par thoracotomie

      GECA002
      Suture de plaie ou de rupture de la trachée, par cervicothoracotomie ou par thoracotomie

      GECA003
      Suture de plaie ou de rupture de la trachée, par cervicotomie

      GEFA001
      Résection-anastomose de la trachée sans mobilisation viscérale cardiopulmonaire par thoracotomie, avec abaissement du larynx par cervicotomie

      GEFA002
      Résection-anastomose cricotrachéale, par cervicotomie

      GEFA003
      Résection-anastomose de la trachée avec abaissement du larynx, par cervicothoracotomie

      GEFA004
      Résection-anastomose de la bifurcation trachéale, par thoracotomie

      GEFA005
      Résection-anastomose de la trachée avec mobilisation viscérale cardiopulmonaire par thoracotomie, avec abaissement du larynx par cervicotomie

      GEFA006
      Résection-anastomose de la trachée sans abaissement du larynx, par thoracotomie

      GEFA007
      Résection-anastomose de la trachée avec abaissement du larynx, par cervicotomie

      GEFA008
      Résection-anastomose de la trachée sans abaissement du larynx, par cervicothoracotomie

      GEFA009
      Résection-anastomose de la trachée avec mobilisation viscérale cardiopulmonaire sans abaissement du larynx, par thoracotomie

      GEFA010
      Résection-anastomose thyrotrachéale, par cervicotomie

      GEFA011
      Résection-anastomose bronchique, par thoracotomie

      GEFA012
      Résection-anastomose de la trachée sans abaissement du larynx, par cervicotomie

      GEFA013
      Résection-anastomose de la trachée pour sténose congénitale de la trachée, par thoracotomie avec CEC

      GEFE001
      Séance de résection et/ ou de dilatation de sténose de la trachée, par endoscopie avec laser

      GEFE002
      Séance de résection et/ ou de dilatation de sténose de la trachée, par endoscopie sans laser

      GEGA001
      Ablation de corps étranger intrabronchique, par thoracotomie

      GEJD002
      Lavage pulmonaire unilatéral à visée thérapeutique pour protéinose alvéolaire, par sonde d'intubation à double lumière

      GEJE002
      Lavage pulmonaire unilatéral à visée thérapeutique pour protéinose alvéolaire, par endoscopie

      GEKA001
      Remplacement de la trachée par prothèse, par cervicotomie ou par thoracotomie

      GELA001
      Pose de tuteur trachéal, par cervicotomie

      GELD001
      Instillation de surfactant exogène chez un nouveau-né en ventilation mécanique

      GELD003
      Intubation trachéale avec instillation de surfactant exogène

      GELE002
      Instillation intrabronchique d'agent pharmacologique à visée thérapeutique, par bronchoscopie au tube rigide

      GELE006
      Pose de tuteur trachéal, par endoscopie

      GELE007
      Pose intrabronchique de matériel à visée hémostatique, par bronchoscopie au tube rigide

      GELE008
      Pose d'une endoprothèse trachéobronchique, par endoscopie

      GELE133
      Pose de spirales endobronchiques par endoscopie

      GELF001
      Pose de cathéter laryngé ou de cathéter trachéal, par voie transcutanée

      GEMA002
      Plastie de la trachée par autogreffe ou lambeau, par cervicotomie ou par thoracotomie

      GESA003
      Fermeture de fistule bronchique, par thoracotomie

      GFBA001
      Réduction bilatérale de volume pulmonaire, par thoracotomie unique

      GFBA002
      Réduction unilatérale de volume pulmonaire, par thoracotomie

      GFBA003
      Réduction bilatérale de volume pulmonaire, par thoracotomie bilatérale

      GFBA004
      Réduction de volume pulmonaire, par thoracoscopie ou par thoracotomie avec préparation par thoracoscopie

      GFCA001
      Suture de plaie pleuropulmonaire, par thoracotomie

      GFCC001
      Suture de plaie pleuropulmonaire, par thoracoscopie

      GFFA001
      Pneumonectomie avec exérèse totale de la plèvre [Pleuropneumonectomie], par thoracotomie

      GFFA002
      Pneumonectomie avec résection et remplacement prothétique de la veine cave supérieure, par thoracotomie

      GFFA003
      Exérèse de kyste bronchogénique, par thoracotomie

      GFFA004
      Lobectomie pulmonaire avec résection-anastomose ou réimplantation de bronche, par thoracotomie

      GFFA005
      Résection de bulle d'emphysème pulmonaire, par thoracotomie

      GFFA006
      Lobectomie pulmonaire avec résection et remplacement prothétique de la veine cave supérieure, par thoracotomie

      GFFA007
      Pneumonectomie avec résection d'organe et/ ou de structure de voisinage, par thoracotomie

      GFFA008
      Lobectomie pulmonaire supérieure avec résection de côte et libération du plexus brachial, par thoracotomie

      GFFA009
      Lobectomie pulmonaire, par thoracotomie avec préparation par thoracoscopie

      GFFA009
      -30
      Lobectomie pulmonaire, par thoracotomie avec préparation par thoracoscopie

      GFFA009
      -40
      Lobectomie pulmonaire, par thoracotomie avec préparation par thoracoscopie

      GFFA010
      Bilobectomie pulmonaire avec résection de la paroi thoracique, par thoracotomie

      GFFA011
      Pneumonectomie avec résection-anastomose de la bifurcation trachéale, par thoracotomie

      GFFA012
      Pneumonectomie, par thoracotomie avec préparation par thoracoscopie

      GFFA012
      -30
      Pneumonectomie, par thoracotomie avec préparation par thoracoscopie

      GFFA012
      -40
      Pneumonectomie, par thoracotomie avec préparation par thoracoscopie

      GFFA013
      Lobectomie pulmonaire, par thoracotomie

      GFFA014
      Exérèse de kyste hydatique du poumon, par thoracotomie

      GFFA015
      Bilobectomie pulmonaire avec résection et remplacement prothétique de la veine cave supérieure, par thoracotomie

      GFFA016
      Lobectomie pulmonaire avec résection-anastomose de la veine cave supérieure ou résection de l'oreillette gauche, par thoracotomie

      GFFA017
      Exérèse partielle non anatomique unique du poumon, par thoracotomie

      GFFA018
      Bilobectomie pulmonaire, par thoracotomie

      GFFA019
      Exérèse de lobe pulmonaire restant [Totalisation de pneumonectomie], par thoracotomie

      GFFA021
      Exérèses partielles non anatomiques multiples du poumon, par thoracotomie

      GFFA022
      Lobectomie pulmonaire avec résection d'organe et/ ou de structure de voisinage, par thoracotomie

      GFFA023
      Bilobectomie pulmonaire avec résection-anastomose ou réimplantation de bronche, par thoracotomie

      GFFA024
      Pneumonectomie, par thoracotomie

      GFFA025
      Pneumonectomie avec résection de la paroi thoracique, par thoracotomie

      GFFA026
      Lobectomie pulmonaire avec résection-anastomose de la bifurcation trachéale, par thoracotomie

      GFFA027
      Lobectomie pulmonaire avec résection de la paroi thoracique, par thoracotomie

      GFFA028
      Pneumonectomie avec résection-anastomose de la veine cave supérieure ou résection de l'oreillette gauche, par thoracotomie

      GFFA029
      Segmentectomie pulmonaire unique ou multiple, par thoracotomie

      GFFA030
      Lobectomie pulmonaire supérieure avec résection de côte et libération du plexus brachial, par cervicothoracotomie

      GFFA031
      Bilobectomie pulmonaire avec résection-anastomose de la veine cave supérieure ou résection de l'oreillette gauche, par thoracotomie

      GFFA032
      Résection de bulle d'emphysème avec réduction de volume pulmonaire, par thoracotomie

      GFFA033
      Lobectomie pulmonaire supérieure avec résection de côte, de vertèbre, de vaisseau subclavier, exérèse de noeud [ganglion] lymphatique cervical et libération du plexus brachial, par cervicothoracotomie

      GFFA034
      Bilobectomie pulmonaire avec résection d'organe et/ ou de structure de voisinage, par thoracotomie

      GFFA035
      Exérèse de séquestration extralobaire, par thoracotomie

      GFFC002
      Exérèse partielle non anatomique du poumon, par thoracoscopie

      GFFC002
      -30
      Exérèse partielle non anatomique du poumon, par thoracoscopie

      GFFC002
      -40
      Exérèse partielle non anatomique du poumon, par thoracoscopie

      GFFC003
      Exérèse de séquestration extralobaire, par thoracoscopie

      GFFC004
      Exérèse de kyste bronchogénique, par thoracoscopie

      GFFC005
      Résection de bulle pulmonaire avec abrasion ou exérèse de la plèvre pariétale, par thoracoscopie

      GFFC006
      Résection de bulle pulmonaire, par thoracoscopie

      GGCA001
      Pleurostomie cutanée avec résection costale, par thoracotomie [Thoracostomie en gueule de four]

      GGFA001
      Exérèse de tumeur de la plèvre, par thoracotomie avec préparation par thoracoscopie

      GGFA003
      Exérèse de tumeur de la plèvre, par thoracotomie

      GGJA001
      Évacuation de collection septique de la cavité pleurale avec débridement, par thoracotomie

      GGJA002
      Évacuation de collection de la cavité pleurale, par thoracotomie

      GGJA003
      Décaillotage de la cavité pleurale, par thoracotomie

      GGJA004
      Évacuation de collection de la cavité pleurale avec résection costale, par thoracotomie

      GGJB005
      Pose de plusieurs drains thoraciques pour irrigation-lavage pleurale, par voie transcutanée

      GGJC001
      Évacuation de collection septique de la cavité pleurale avec débridement, par thoracoscopie

      GGJC002
      Évacuation d'un hémothorax, par thoracoscopie

      GGLB006
      Pose d'un drain thoracique pour lavage pleural, par voie transcutanée

      GGLC001
      Instillation intrapleurale de substance irritante, par thoracoscopie

      GGNA001
      Abrasion ou exérèse de la plèvre pariétale, par thoracotomie

      GGNC001
      Abrasion ou exérèse de la plèvre pariétale, par thoracoscopie

      GGPA001
      Décortication pleuropulmonaire, par thoracotomie

      GGPA002
      Libération du poumon [Pneumolyse] pour symphyse pleurale

      GHFA001
      Exérèse de tumeur du médiastin, par cervicotomie

      GHFA002
      Exérèse de tumeur du médiastin, par thoracotomie avec préparation par thoracoscopie

      GHFA002
      -30
      Exérèse de tumeur du médiastin, par thoracotomie avec préparation par thoracoscopie

      GHFA002
      -40
      Exérèse de tumeur du médiastin, par thoracotomie avec préparation par thoracoscopie

      GHFA003
      Exérèse de tumeur du médiastin avec résection d'organe et/ ou de structure de voisinage, par thoracotomie

      GHFA004
      Exérèse de tumeur du médiastin, par thoracotomie

      GHJA002
      Évacuation de collection du médiastin, par thoracotomie

      HAFA001
      Glossectomie partielle de base, par cervicotomie

      HAFA002
      Pelvi-glosso-mandibulectomie non interruptrice, par abord intrabuccal

      HAFA003
      Glossectomie totale de langue mobile, par abord cervicofacial

      HAFA004
      Pelvimandibulectomie interruptrice, par abord cervicofacial

      HAFA012
      Glossectomie totale de base

      HAFA013
      Glossectomie totale de langue mobile, par abord intrabuccal

      HAFA016
      Glossectomie totale avec pharyngolaryngectomie totale

      HAFA017
      Pelvi-glosso-mandibulectomie interruptrice, par abord cervicofacial

      HAFA024
      Pelvimandibulectomie non interruptrice, par abord cervicofacial

      HAFA026
      Pelvi-glosso-mandibulectomie non interruptrice, par abord cervicofacial

      HAFA027
      Pelviglossectomie de langue mobile, par abord cervicofacial

      HAFA029
      Glossectomie totale de base de langue et de langue mobile

      HDFA001
      Pharyngolaryngectomie totale circulaire avec rétablissement de continuité par transplant libre de jéjunum

      HDFA003
      Pharyngolaryngectomie totale étendue à la base de langue

      HDFA005
      Pharyngolaryngectomie totale

      HDFA006
      Pharyngolaryngectomie totale circulaire avec rétablissement de continuité par coloplastie rétrosternale

      HDFA007
      Oropharyngectomie par mandibulotomie avec pharyngolaryngectomie totale

      HDFA008
      Oropharyngectomie latérale, par cervicotomie

      HDFA010
      Pharyngolaryngectomie totale circulaire

      HDFA011
      Oropharyngectomie avec mandibulectomie partielle interruptrice, par abord cervicofacial

      HDFA012
      Pharyngectomie postérieure, par cervicotomie

      HDFA013
      Oropharyngectomie avec mandibulectomie partielle interruptrice et pharyngolaryngectomie totale

      HDFA017
      Oropharyngectomie postérieure, par cervicotomie

      HDFA019
      Oropharyngectomie par mandibulotomie

      HDGA001
      Ablation de corps étranger pharyngooesophagien, par cervicotomie

      HDMA008
      Pharyngoplastie pour sténose vélo-oro-rhino-pharyngée

      HDMA009
      Vélopharyngoplastie ou pharyngoplastie avec lambeau pharyngé et lambeau palatin

      HECA002
      Suture de plaie ou de perforation de l'oesophage, par thoracotomie

      HECA004
      Suture de plaie ou de perforation de l'oesophage, par laparotomie

      HECC001
      Suture de plaie ou de perforation de l'oesophage, par thoracoscopie

      HEFA001
      oesophagectomie avec oesophagogastroplastie, par thoracophrénotomie gauche

      HEFA002
      oesophagectomie avec oesophagogastroplastie, par cervicotomie, thoracotomie et laparotomie

      HEFA003
      oesophagectomie avec oesophagogastroplastie, par thoracotomie et par coelioscopie

      HEFA004
      oesophagectomie totale avec oesophagogastroplastie, par cervicotomie et par laparotomie

      HEFA005
      oesophagectomie avec oesophagojéjunostomie, par thoraco-phréno-laparotomie

      HEFA006
      oesophagectomie totale avec oesophagocoloplastie, par cervicotomie et par laparotomie

      HEFA007
      oesophagectomie avec oesophagocoloplastie, par cervicotomie, thoracotomie et laparotomie

      HEFA008
      oesophago-pharyngo-laryngectomie totale avec oesophagogastroplastie, par cervicotomie et par laparotomie

      HEFA009
      oesophagectomie avec oesophagocoloplastie, par thoracotomie et par laparotomie

      HEFA010
      Exérèse de duplication de l'oesophage, par thoracotomie et par laparotomie

      HEFA011
      oesophagectomie avec oesophagojéjunostomie, par thoracotomie et par laparotomie

      HEFA012
      oesophagectomie avec oesophagogastroplastie, par thoracotomie et par laparotomie

      HEFA013
      oesophagectomie avec oesophagogastroplastie, par thoraco-phréno-laparotomie

      HEFA014
      Exérèse de duplication de l'oesophage, par thoracotomie

      HEFA015
      Résection de diverticule de l'oesophage, par thoracotomie

      HEFA016
      oesophagectomie avec oesophagocoloplastie, par thoraco-phréno-laparotomie

      HEFA017
      oesophago-pharyngo-laryngectomie totale avec oesophagocoloplastie, par cervicotomie et par laparotomie

      HEFA018
      oesophagectomie avec oesophagogastroplastie, par cervicotomie, thoracotomie et coelioscopie

      HEFA019
      Excision de tumeur de l'oesophage sans interruption de la continuité, par thoracotomie

      HEFA020
      oesophagectomie totale sans rétablissement de la continuité, par cervicotomie et par laparotomie

      HEFA021
      Résection-anastomose de rétrécissement congénital de l'oesophage, par thoracotomie

      HEFA022
      oesophagectomie totale sans rétablissement de la continuité, par thoracotomie

      HEFC001
      Résection de diverticule de l'oesophage, par thoracoscopie

      HEFC002
      Excision de tumeur de l'oesophage sans interruption de la continuité, par thoracoscopie

      HEFC003
      Exérèse de duplication de l'oesophage, par thoracoscopie

      HEFC800
      -01
      Oesophagectomie avec oesophagogastroplastie, par thoracoscopie et laparotomie ou coelioscopie.

      HEFC801
      -01
      Oesophagectomie avec oesophagogastroplastie, par cervicotomie, thoracoscopie et laparotomie ou coelioscopie.

      HEMA001
      oesophagocoloplastie rétrosternale sans oesophagectomie, avec anastomose oesophagocolique cervicale, par cervicotomie et par laparotomie

      HEMA002
      Reconstruction secondaire de l'oesophage pour atrésie avec fistule, par thoracotomie

      HEMA003
      Reconstruction de l'oesophage et fermeture de la fistule en un temps pour atrésie avec fistule, par thoracotomie

      HEMA004
      Reconstruction de l'oesophage en un temps pour atrésie sans fistule, par thoracotomie

      HEMA005
      oesophagocoloplastie rétrosternale sans oesophagectomie, avec anastomose pharyngocolique, par cervicotomie et par laparotomie

      HEMA006
      Reconstruction de l'oesophage par lambeau libre de segment digestif, avec anastomoses vasculaires et digestives

      HEMA008
      oesophagogastroplastie rétrosternale sans oesophagectomie, avec anastomose oesophagogastrique cervicale, par cervicotomie et par laparotomie

      HEMA009
      oesophagogastroplastie rétrosternale sans oesophagectomie, avec anastomose pharyngogastrique, par cervicotomie et par laparotomie

      HEPA001
      oeso-cardio-myotomie extramuqueuse sans réalisation de procédé antireflux, par thoracotomie

      HEPA003
      oeso-cardio-myotomie extramuqueuse avec réalisation de procédé antireflux, par thoracotomie

      HEPA004
      Transsection de l'oesophage avec splénectomie et déconnexion portosystémique, par laparotomie

      HEPA005
      Transsection de l'oesophage, par thoracotomie ou par laparotomie

      HEPA007
      Transsection de l'oesophage avec splénectomie et déconnexion portosystémique, par thoracotomie et par laparotomie

      HEPC001
      oeso-cardio-myotomie extramuqueuse sans réalisation de procédé antireflux, par thoracoscopie

      HEPC004
      oeso-cardio-myotomie extramuqueuse avec réalisation de procédé antireflux, par thoracoscopie

      HESA001
      Fermeture de fistule oesotrachéale acquise, par cervicotomie

      HESA002
      Fermeture d'une fistule oesotrachéale congénitale sans atrésie de l'oesophage, par cervicotomie et par thoracotomie

      HESA004
      Fermeture de fistule oesotrachéale acquise, par cervicothoracotomie ou par thoracotomie

      HESA006
      Fermeture d'une fistule oesotrachéale congénitale sans atrésie de l'oesophage, par cervicotomie

      HESA007
      Fermeture de fistule oesotrachéale acquise avec résection de la trachée, par cervicothoracotomie ou par thoracotomie

      HESA008
      Fermeture de fistule oesotrachéale acquise avec résection-anastomose de la trachée, par cervicotomie

      HESA009
      Fermeture de la fistule oesotrachéale d'une atrésie de l'oesophage, par thoracotomie

      HESA010
      Fermeture de fistule oesotrachéale après implant phonatoire, par cervicotomie

      HFFA004
      Résection de duplication gastroduodénale avec dérivation du conduit biliaire commun, par laparotomie

      HFFA007
      Résection de duplication gastroduodénale sans dérivation du conduit biliaire commun, par laparotomie

      HFMA001
      Confection d'une valve tubérositaire sans libération de la grande courbure gastrique, par thoracotomie

      HFMA007
      Confection d'une valve tubérositaire avec libération de la grande courbure gastrique, par thoracotomie

      HGCA003
      Anastomose duodénoduodénale pour atrésie ou sténose congénitale du duodénum, par laparotomie

      HGEA001
      Détorsion intestinale ou section de bride péritonéale pour vice de rotation de l'anse intestinale primitive [mesenterium commune], par laparotomie

      HGEC001
      Détorsion intestinale ou section de bride péritonéale pour vice de rotation de l'anse intestinale primitive [mesenterium commune], par coelioscopie

      HGFA008
      Résection segmentaire d'une atrésie unique de l'intestin grêle avec rétablissement de la continuité, par laparotomie

      HGFA009
      Résection segmentaire d'une atrésie étagée de l'intestin grêle avec rétablissement de la continuité, par laparotomie

      HGFA010
      Exérèse de duplication de l'intestin grêle sans résection intestinale, par laparotomie

      HGFA011
      Exérèse de duplication de l'intestin grêle avec résection intestinale, par laparotomie

      HGFA012
      Résection de l'intestin grêle et/ ou du côlon pour péritonite néonatale, par laparotomie

      HGFA013
      Résection totale de l'intestin grêle, par laparotomie

      HGFC001
      Exérèse de duplication de l'intestin grêle sans résection intestinale, par coelioscopie

      HGPA006
      Désobstruction de l'intestin grêle pour iléus méconial, par laparotomie

      HGPH001
      Désobstruction de l'intestin grêle par lavement intestinal pour iléus méconial, avec contrôle radiologique

      HHFA003
      Résection du côlon pour malformation congénitale avec rétablissement de la continuité, par laparotomie

      HHFA004
      Colectomie totale avec conservation du rectum, avec anastomose iléorectale, par coelioscopie ou par laparotomie avec préparation par coelioscopie

      HHFA004
      -30
      Colectomie totale avec conservation du rectum, avec anastomose iléorectale, par coelioscopie ou par laparotomie avec préparation par coelioscopie

      HHFA004
      -40
      Colectomie totale avec conservation du rectum, avec anastomose iléorectale, par coelioscopie ou par laparotomie avec préparation par coelioscopie

      HHFA005
      Colectomie totale avec conservation du rectum, sans rétablissement de la continuité, par coelioscopie ou par laparotomie avec préparation par coelioscopie

      HHFA005
      -30
      Colectomie totale avec conservation du rectum, sans rétablissement de la continuité, par coelioscopie ou par laparotomie avec préparation par coelioscopie

      HHFA005
      -40
      Colectomie totale avec conservation du rectum, sans rétablissement de la continuité, par coelioscopie ou par laparotomie avec préparation par coelioscopie

      HHFA021
      Colectomie totale avec conservation du rectum, sans rétablissement de la continuité, par laparotomie

      HHFA022
      Colectomie totale avec conservation du rectum, avec anastomose iléorectale, par laparotomie

      HHFA028
      Coloproctectomie totale avec anastomose iléoanale, par coelioscopie ou par laparotomie avec préparation par coelioscopie

      HHFA028
      -30
      Coloproctectomie totale avec anastomose iléoanale, par coelioscopie ou par laparotomie avec préparation par coelioscopie

      HHFA028
      -40
      Coloproctectomie totale avec anastomose iléoanale, par coelioscopie ou par laparotomie avec préparation par coelioscopie

      HHFA029
      Coloproctectomie totale sans rétablissement de la continuité, par coelioscopie ou par laparotomie avec préparation par coelioscopie

      HHFA029
      -30
      Coloproctectomie totale sans rétablissement de la continuité, par coelioscopie ou par laparotomie avec préparation par coelioscopie

      HHFA029
      -40
      Coloproctectomie totale sans rétablissement de la continuité, par coelioscopie ou par laparotomie avec préparation par coelioscopie

      HHFA030
      Coloproctectomie totale sans rétablissement de la continuité, par laparotomie

      HHFA031
      Coloproctectomie totale avec anastomose iléoanale, par laparotomie

      HJEA001
      Abaissement du rectum avec cervicocystoplastie, urétroplastie et vaginoplastie pour malformation anorectale haute, par laparotomie et par abord périnéal

      HJEA002
      Abaissement du rectum pour malformation anorectale haute ou intermédiaire, par abord transsacrococcygien [de Kraske] et par abord périnéal

      HJEA003
      Abaissement du rectum pour malformation anorectale haute, par laparotomie et par abord périnéal

      HJEA004
      Abaissement du rectum pour malformation anorectale haute ou intermédiaire, par abord périnéal médian

      HJFA001
      Résection rectocolique avec abaissement colique rétrorectal par laparotomie, avec anastomose colorectale par voie anale

      HJFA002
      Résection rectosigmoïdienne avec anastomose colorectale infrapéritonéale, par laparotomie

      HJFA004
      Résection rectosigmoïdienne avec anastomose colorectale infrapéritonéale, par coelioscopie ou par laparotomie avec préparation par coelioscopie

      HJFA004
      -30
      Résection rectosigmoïdienne avec anastomose colorectale infrapéritonéale, par coelioscopie ou par laparotomie avec préparation par coelioscopie

      HJFA004
      -40
      Résection rectosigmoïdienne avec anastomose colorectale infrapéritonéale, par coelioscopie ou par laparotomie avec préparation par coelioscopie

      HJFA005
      Amputation du rectum, par abord périnéal

      HJFA006
      Résection rectosigmoïdienne par laparotomie, avec anastomose coloanale par voie anale ou par abord transsphinctérien

      HJFA007
      Amputation du rectum, par laparotomie et par abord périnéal

      HJFA010
      Exérèse de duplication du rectum, par abord transsacrococcygien [de Kraske]

      HJFA011
      Résection rectosigmoïdienne dépassant le cul-de-sac de Douglas, sans rétablissement de la continuité, par laparotomie

      HJFA012
      Proctectomie secondaire par laparotomie avec anastomose iléoanale par voie transanale, après colectomie totale initiale

      HJFA015
      Résection rectocolique totale pour aganglionose congénitale par laparotomie, avec rétablissement de la continuité par laparotomie ou par voie anale

      HJFA016
      Résection rectocolique subtotale pour aganglionose congénitale par laparotomie, avec rétablissement de la continuité par laparotomie ou par voie anale

      HJFA017
      Résection rectosigmoïdienne par coelioscopie ou par laparotomie avec préparation par coelioscopie, avec anastomose coloanale par voie anale

      HJFA017
      -30
      Résection rectosigmoïdienne par coelioscopie ou par laparotomie avec préparation par coelioscopie, avec anastomose coloanale par voie anale

      HJFA017
      -40
      Résection rectosigmoïdienne par coelioscopie ou par laparotomie avec préparation par coelioscopie, avec anastomose coloanale par voie anale

      HJFA019
      Amputation du rectum, par coelioscopie ou par laparotomie avec préparation par coelioscopie et par abord périnéal

      HJFA019
      -30
      Amputation du rectum, par coelioscopie ou par laparotomie avec préparation par coelioscopie et par abord périnéal

      HJFA019
      -40
      Amputation du rectum, par coelioscopie ou par laparotomie avec préparation par coelioscopie et par abord périnéal

      HJFA020
      Résection rectosigmoïdienne pour aganglionose congénitale par laparotomie, avec rétablissement de la continuité par voie anale

      HJFC001
      Résection rectocolique subtotale pour aganglionose congénitale par coelioscopie, avec rétablissement de la continuité par voie anale

      HJFC002
      Résection rectosigmoïdienne pour aganglionose congénitale par coelioscopie, avec rétablissement de la continuité par voie anale

      HJFC003
      Résection rectocolique totale pour aganglionose congénitale par coelioscopie, avec rétablissement de la continuité par voie anale

      HJFC023
      Proctectomie secondaire par coelioscopie avec anastomose iléoanale par voie transanale, après colectomie totale initiale

      HJFC023
      -30
      Proctectomie secondaire par coelioscopie avec anastomose iléoanale par voie transanale, après colectomie totale initiale

      HJFC023
      -40
      Proctectomie secondaire par coelioscopie avec anastomose iléoanale par voie transanale, après colectomie totale initiale

      HJFC031
      Résection rectosigmoïdienne dépassant le cul-de-sac de Douglas, sans rétablissement de la continuité, par coelioscopie

      HJFC031
      -30
      Résection rectosigmoïdienne dépassant le cul-de-sac de Douglas, sans rétablissement de la continuité, par coelioscopie

      HJFC031
      -40
      Résection rectosigmoïdienne dépassant le cul-de-sac de Douglas, sans rétablissement de la continuité, par coelioscopie

      HJFD003
      Résection rectosigmoïdienne pour aganglionose congénitale avec rétablissement de la continuité, par voie anale

      HLCA001
      Hépato-porto-cholécystostomie ou hépato-porto-entérostomie pour atrésie des conduits biliaires extrahépatiques, par laparotomie

      HLFA002
      Résection du dôme saillant de kyste hydatique du foie, par laparotomie

      HLFA003
      Résection du lobe caudé [de Spigel] [segment I] du foie, par laparotomie

      HLFA004
      Hépatectomie droite élargie au lobe caudé [de Spigel] [segment I], par laparotomie

      HLFA005
      Lobectomie hépatique droite [Hépatectomie droite élargie au segment IV], par laparotomie

      HLFA006
      Trisegmentectomie hépatique, par laparotomie

      HLFA007
      Hépatectomie gauche élargie au lobe caudé [de Spigel] [segment I], par laparotomie

      HLFA009
      Bisegmentectomie hépatique, par laparotomie

      HLFA010
      Hépatectomie centrale, par laparotomie

      HLFA011
      Lobectomie hépatique gauche, par laparotomie

      HLFA012
      Kystectomie ou périkystectomie hépatique, par laparotomie

      HLFA014
      Séquestrectomie hépatique, par laparotomie

      HLFA017
      Hépatectomie droite, par laparotomie

      HLFA018
      Hépatectomie gauche, par laparotomie

      HLFA019
      Résection atypique du foie, par laparotomie

      HLFA020
      Unisegmentectomie hépatique, par laparotomie

      HLFC002
      Lobectomie hépatique gauche, par coelioscopie

      HLFC003
      Résection atypique du foie, par coelioscopie

      HLFC004
      Unisegmentectomie hépatique, par coelioscopie

      HLFC027
      Bisegmentectomie hépatique, par coelioscopie

      HLFC032
      Trisegmentectomie hépatique, par coelioscopie

      HLFC037
      Hépatectomie gauche, par coelioscopie

      HLFC801
      -01
      Hépatectomie droite, par coelioscopie

      HLSA001
      Hémostase de lésion du foie, par laparotomie

      HLSC012
      Hémostase de lésion du foie, par coelioscopie

      HMCA007
      Anastomose biliodigestive au-dessus de la convergence portant sur plusieurs conduits biliaires, par laparotomie

      HNCA002
      Anastomose pancréaticojéjunale avec anastomose biliojéjunale, par laparotomie

      HNCA003
      Anastomose pancréaticojéjunale avec anastomose biliojéjunale et gastrojéjunostomie, par laparotomie

      HNCA006
      Suture de plaie du pancréas avec reconstruction du conduit pancréatique, par laparotomie

      HNCA007
      Anastomose pancréaticojéjunale, par laparotomie

      HNFA001
      Isthmectomie pancréatique avec rétablissement de continuité du conduit pancréatique, par laparotomie

      HNFA002
      Pancréatectomie gauche avec conservation de la rate, avec anastomose pancréatojéjunale ou pancréaticojéjunale, par laparotomie

      HNFA004
      Duodénopancréatectomie totale avec splénectomie [Splénopancréatectomie totale], par laparotomie

      HNFA005
      Exérèse de tumeur du pancréas, par laparotomie

      HNFA006
      Pancréatectomie totale ou subtotale avec conservation du duodénum et splénectomie, par laparotomie

      HNFA007
      Duodénopancréatectomie céphalique, par laparotomie

      HNFA008
      Pancréatectomie gauche avec conservation de la rate, par laparotomie

      HNFA010
      Pancréatectomie gauche avec splénectomie [Splénopancréatectomie gauche] avec anastomose pancréatojéjunale ou pancréaticojéjunale, par laparotomie

      HNFA011
      Pancréatectomie totale ou subtotale avec conservation du duodénum, sans splénectomie, par laparotomie

      HNFA012
      Nécrosectomie pancréatique, par laparotomie

      HNFA013
      Pancréatectomie gauche avec splénectomie [Splénopancréatectomie gauche], par laparotomie

      HNFC001
      Exérèse de tumeur du pancréas, par coelioscopie

      HNFC002
      Pancréatectomie gauche avec splénectomie [Splénopancréatectomie gauche], par coelioscopie

      HNFC027
      Nécrosectomie pancréatique, par coelioscopie

      HNFC028
      Pancréatectomie gauche avec conservation de la rate, par coelioscopie

      HPLB003
      Administration intrapéritonéale d'agent pharmacologique anticancéreux avec hyperthermie [Chimiohyperthermie anticancéreuse intrapéritonéale], sous anesthésie générale

      HPLA335
      Administration intrapéritonéale d'agent pharmacologique anticancéreux avec hyperthermie [Chimiohyperthermie anticancéreuse intrapéritonéale], avec cytoréduction péritonéale, sous anesthésie générale

      HPLA423
      Administration intrapéritonéale d'agent pharmacologique anticancéreux avec hyperthermie [Chimiohyperthermie anticancéreuse intrapéritonéale], sans cytoréduction péritonéale, sous anesthésie générale

      JAEA002
      Autotransplantation du rein, par abord direct

      JAEA003
      Transplantation du rein

      JAFA003
      Héminéphrectomie avec urétérectomie totale, par abord direct

      JAFA005
      Néphrectomie totale élargie à la loge rénale avec résection latérale de la veine cave inférieure, par abord direct

      JAFA006
      Néphrectomie partielle ex situ avec autotransplantation du rein, par abord direct

      JAFA009
      Néphrectomie totale élargie à la loge rénale, par laparotomie ou par abord lomboabdominal

      JAFA011
      Néphrectomie totale élargie à la loge rénale avec thrombectomie par cavotomie et contrôle intraatrial cardiaque, par thoraco-phréno-laparotomie

      JAFA014
      Néphrectomie totale élargie à la loge rénale avec thrombectomie par cavotomie, par laparotomie ou par abord lomboabdominal

      JAFA016
      Binéphrectomie, par laparotomie

      JAFA021
      Néphrectomie totale élargie à la loge rénale avec surrénalectomie, par thoraco-phréno-laparotomie

      JAFA022
      Néphrectomie totale élargie à la loge rénale avec thrombectomie par cavotomie, par thoraco-phréno-laparotomie

      JAFA025
      Néphrectomie totale élargie à la loge rénale avec surrénalectomie et thrombectomie par cavotomie, par thoraco-phréno-laparotomie

      JAFA026
      Héminéphrectomie pour fusion rénale, par abord direct

      JAFA027
      Binéphrectomie, par abords lombaux verticaux

      JAFA028
      Néphrectomie totale élargie à la loge rénale avec surrénalectomie et thrombectomie par cavotomie, par laparotomie ou par abord lomboabdominal

      JAFA029
      Néphrectomie totale élargie à la loge rénale avec surrénalectomie, par laparotomie ou par abord lomboabdominal

      JAFA031
      Néphrectomie totale élargie à la loge rénale, par thoraco-phréno-laparotomie

      JAFC004
      Binéphrectomie, par coelioscopie ou par rétropéritonéoscopie

      JAFC004
      -30
      Binéphrectomie, par coelioscopie ou par rétropéritonéoscopie

      JAFC004
      -40
      Binéphrectomie, par coelioscopie ou par rétropéritonéoscopie

      JAFC010
      Néphrectomie totale élargie à la loge rénale avec surrénalectomie, par coelioscopie ou rétropéritonoscopie

      JAFC010
      -30
      Néphrectomie totale élargie à la loge rénale avec surrénalectomie, par coelioscopie ou rétropéritonoscopie

      JAFC010
      -40
      Néphrectomie totale élargie à la loge rénale avec surrénalectomie, par coelioscopie ou rétropéritonoscopie

      JAFC019
      Néphrectomie totale élargie à la loge rénale, par coelioscopie ou rétropéritonoscopie

      JAFC019
      -30
      Néphrectomie totale élargie à la loge rénale, par coelioscopie ou rétropéritonoscopie

      JAFC019
      -40
      Néphrectomie totale élargie à la loge rénale, par coelioscopie ou rétropéritonoscopie

      JAMA002
      Réparation d'un traumatisme complexe du rein et de la voie excrétrice, par abord direct

      JASA001
      Hémostase de plaie ou de fracture du rein par pose de filet périrénal, par abord direct

      JBPG001
      Urétéropyélotomie ou urétérotomie, par néphroscopie par voie transcutanée

      JCCA006
      Urétérostomie cutanée transintestinale par anse non détubulée, par abord direct

      JCCA012
      Anastomose urétérocolique ou urétérorectale avec confection d'un réservoir détubulé rectosigmoïdien ou iléo-recto-sigmoïdien, par abord direct

      JCCC002
      Urétérostomie cutanée transintestinale par anse non détubulée, par coelioscopie ou par rétropéritonéoscopie

      JCKA001
      Remplacement partiel de l'uretère par un segment digestif, par abord direct

      JCKA002
      Remplacement total de l'uretère par un segment digestif, par abord direct

      JCMA002
      Transformation d'une urétérostomie cutanée en dérivation interne avec confection d'un réservoir détubulé rectosigmoïdien ou iléo-recto-sigmoïdien

      JCMA005
      Transformation d'une urétérostomie cutanée en dérivation interne avec entérocystoplastie de remplacement [néovessie] orthotopique par anse intestinale détubulée

      JDFA001
      Cystectomie totale avec urétérostomie cutanée, par laparotomie

      JDFA003
      Cystectomie totale avec urétérostomie cutanée transintestinale par anse détubulée continente, par laparotomie

      JDFA005
      Cystectomie totale, par laparotomie

      JDFA006
      Cystectomie totale avec anastomose urétérocolique et confection d'un réservoir détubulé rectosigmoïdien ou iléo-recto-sigmoïdien, par laparotomie

      JDFA008
      Cystectomie totale avec urétérostomie cutanée transintestinale par anse non détubulée, par laparotomie

      JDFA009
      Cystectomie totale avec anastomose urétérocolique directe, par laparotomie

      JDFA016
      Cystectomie totale avec entérocystoplastie de remplacement [néovessie] orthotopique par anse détubulée, par laparotomie

      JDFA019
      Vésiculo-prostato-cystectomie totale avec anastomose urétérocolique directe, par laparotomie

      JDFA020
      Vésiculo-prostato-cystectomie totale avec urétérostomie cutanée transintestinale par anse détubulée continente, par laparotomie

      JDFA021
      Vésiculo-prostato-cystectomie totale avec entérocystoplastie de remplacement [néovessie] orthotopique par anse détubulée, par laparotomie

      JDFA022
      Vésiculo-prostato-cystectomie totale avec anastomose urétérocolique et confection d'un réservoir détubulé rectosigmoïdien ou iléo-recto-sigmoïdien, par laparotomie

      JDFA023
      Vésiculo-prostato-cystectomie totale avec urétérostomie cutanée, par laparotomie

      JDFA024
      Vésiculo-prostato-cystectomie totale, par laparotomie

      JDFA025
      Vésiculo-prostato-cystectomie totale avec urétérostomie cutanée transintestinale par anse non détubulée, par laparotomie

      JDMA001
      Entérocystoplastie d'agrandissement par anse détubulée, par laparotomie

      JDMA002
      Entérocystoplastie d'agrandissement avec réimplantation urétérovésicale bilatérale, par laparotomie

      JDSA003
      Fermeture d'une exstrophie vésicale avec allongement du pénis, sans ostéotomie du bassin

      JDSA004
      Fermeture d'une exstrophie vésicale avec allongement de l'urètre chez la fille, sans ostéotomie du bassin

      JDSA007
      Fermeture d'une exstrophie vésicale avec allongement du pénis et cure unilatérale ou bilatérale de hernie de l'aine, sans ostéotomie du bassin

      JFFA001
      Pelvectomie antérieure avec urétérostomie cutanée, par laparotomie

      JFFA002
      Pelvectomie postérieure avec rétablissement de la continuité digestive, par laparotomie

      JFFA003
      Pelvectomie antérieure avec urétérostomie cutanée transintestinale par anse non détubulée, par laparotomie

      JFFA004
      Pelvectomie postérieure sans rétablissement de la continuité digestive, par laparotomie et par abord périnéal

      JFFA005
      Pelvectomie postérieure sans rétablissement de la continuité digestive, par laparotomie

      JFFA006
      Exérèse de lésion de l'espace rétropéritonéal sans dissection des gros vaisseaux, par thoraco-phréno-laparotomie

      JFFA007
      Exérèse d'une lipomatose pelvienne, par laparotomie

      JFFA008
      Pelvectomie totale avec urétérostomie cutanée, par laparotomie et par abord périnéal

      JFFA009
      Pelvectomie antérieure avec anastomose urétérocolique directe, par laparotomie

      JFFA010
      Exérèse de lésion de l'espace rétropéritonéal sans dissection des gros vaisseaux, par laparotomie ou par lombotomie

      JFFA011
      Pelvectomie totale avec urétérostomie cutanée transintestinale par anse non détubulée, par laparotomie et par abord périnéal

      JFFA013
      Pelvectomie totale avec urétérostomie cutanée transintestinale par anse détubulée continente, par laparotomie et par abord périnéal

      JFFA016
      Pelvectomie antérieure avec urétérostomie cutanée transintestinale par anse détubulée continente, par laparotomie

      JFFA018
      Pelvectomie antérieure, par laparotomie

      JFFA019
      Pelvectomie antérieure avec anastomose urétérocolique et confection d'un réservoir détubulé rectosigmoïdien ou iléo-recto-sigmoïdien, par laparotomie

      JFFA021
      Exérèse de lésion de l'espace rétropéritonéal avec dissection des gros vaisseaux, par abord direct

      JFFA022
      Pelvectomie antérieure avec entérocystoplastie de remplacement [néovessie] orthotopique par anse détubulée, par laparotomie

      KAFA001
      Exérèse de lésion de la loge hypophysaire, par abord transsphénoïdal

      KAFA002
      Exérèse de lésion de la loge hypophysaire, par craniotomie

      KAFE900
      Exérèse de lésion de la loge hypophysaire, par vidéochirurgie transsphénoïdale

      KANB001
      Hypophysiolyse fonctionnelle, par voie transsphénoïdale

      KBFA001
      Exérèse de lésion de la région pinéale, par craniotomie

      KDQA002
      Exploration des sites parathyroïdiens médiastinaux, par thoracotomie

      KEFA001
      Surrénalectomie totale pour phéochromocytome, par abord direct

      KEFA002
      Surrénalectomie partielle ou totale, par abord direct

      KEFC001
      Surrénalectomie totale pour phéochromocytome, par coelioscopie ou par rétropéritonéoscopie

      KEFC002
      Surrénalectomie partielle ou totale, par coelioscopie ou par rétropéritonéoscopie

      LAFA006
      Résection fronto-ethmoïdo-sphénoïdo-maxillaire avec exérèse de la lame criblée et de méninge, par abord paralatéronasal

      LAFA900
      Craniectomie décompressive

      LAMA001
      Reconstruction du tiers latéral du massif facial pour syndrome malformatif, par abord facial et par abord coronal

      LAMA002
      Réparation d'une fente craniofaciale impliquant l'orbite avec abord de l'étage antérieur de la base du crâne

      LAMA006
      Remodelage du pôle postérieur du crâne, par abord direct

      LAMA009
      Cranioplastie de la voûte

      LAPA005
      Taille et transposition de volet crânien n'intéressant pas les orbites, sans remodelage du pôle postérieur du crâne

      LAPA006
      Taille et transposition de volet crânien intéressant les orbites

      LAPA008
      Taille de volet crânien sans transposition

      LAPA016
      Taille et transposition de volet crânien n'intéressant pas les orbites, avec remodelage du pôle postérieur du crâne

      LDAA001
      Recalibrage bilatéral de la colonne vertébrale cervicale, par abord postérieur

      LDAA002
      Recalibrage unilatéral de la colonne vertébrale cervicale, par abord postérieur

      LDCA001
      Ostéosynthèse transarticulaire bilatérale de l'atlas et de l'axis, par cervicotomie antérieure ou par cervicotomie antérolatérale bilatérale

      LDCA003
      Ostéosynthèse postérieure de la jonction occipitocervicale avec exploration du contenu canalaire, par abord postérieur

      LDCA004
      Ostéosynthèse de la dent de l'axis [apophyse odontoïde de C2], par cervicotomie antérieure ou antérolatérale

      LDCA007
      Ostéosynthèse de la colonne vertébrale cervicale, par abord antérieur avec mandibulotomie

      LDCA008
      Ostéosynthèse de la dent de l'axis [apophyse odontoïde de C2], par abord intrabuccal

      LDCA012
      Ostéosynthèse de la colonne vertébrale avec exploration du contenu canalaire, par cervicotomie antérieure ou antérolatérale et par abord postérieur

      LDCA013
      Ostéosynthèse de la colonne vertébrale avec exploration du contenu canalaire, par cervicotomie antérieure ou par cervicotomie antérolatérale

      LDDA001
      Arthrodèse antérieure de la jonction occipitocervicale, par abord intrabuccal ou par cervicotomie antérolatérale

      LDFA003
      Laminarthrectomie cervicale totale bilatérale, par abord postérieur

      LDFA010
      Spondylectomie totale, par cervicotomie antérieure ou antérolatérale et par abord postérieur

      LDPA001
      Décompression médullaire pour malformation de la jonction occipitocervicale, avec ouverture durale, par abord postérieur

      LDPA002
      Décompression médullaire pour malformation de la jonction occipitocervicale, par cervicotomie antérolatérale

      LDPA003
      Décompression médullaire pour malformation de la jonction occipitocervicale, sans ouverture durale, par abord postérieur

      LDPA004
      Décompression médullaire pour malformation de la jonction occipitocervicale, avec ostéosynthèse, par abord postérieur

      LDPA005
      Décompression médullaire pour malformation de la jonction occipitocervicale, par abord intrabuccal

      LDPA006
      Corporotomie [Somatotomie] d'une vertèbre pour décompression médullaire, par cervicotomie antérieure ou antérolatérale

      LDPA007
      Corporotomie [Somatotomie] d'une vertèbre pour décompression médullaire, avec arthrodèse et/ ou ostéosynthèse, par cervicotomie antérieure ou antérolatérale

      LDPA009
      Ostéotomie antérieure ou discectomie totale pour déformation rigide de la colonne vertébrale, avec arthrodèse et correction instrumentale, par cervicothoracotomie

      LECA001
      Ostéosynthèse de la colonne vertébrale avec exploration du contenu canalaire, par thoraco-phréno-laparotomie

      LECA002
      Ostéosynthèse de la colonne vertébrale avec exploration du contenu canalaire, par thoracotomie et par abord postérieur

      LECA003
      Ostéosynthèse et/ ou arthrodèse antérieure ou épiphysiodèse de la colonne vertébrale sans exploration du contenu canalaire, par thoracotomie

      LECA004
      Ostéosynthèse de la colonne vertébrale avec exploration du contenu canalaire, par thoraco-phréno-laparotomie et par abord postérieur

      LECA005
      Ostéosynthèse de la colonne vertébrale avec exploration du contenu canalaire, par thoracotomie

      LECA006
      Ostéosynthèse et/ ou arthrodèse antérieure de la colonne vertébrale sans exploration du contenu canalaire, par thoraco-phréno-laparotomie

      LECC001
      Ostéosynthèse et/ ou arthrodèse antérieure ou épiphysiodèse de la colonne vertébrale, par thoracoscopie

      LEFA001
      Spondylectomie thoracique totale, par abord postérieur

      LEFA004
      Corporectomie vertébrale totale, par thoraco-phréno-laparotomie

      LEFA005
      Spondylectomie totale, par thoracotomie et par abord postérieur

      LEFA006
      Corporectomie vertébrale totale, par thoracotomie

      LEFA007
      Corporectomie vertébrale partielle, par thoraco-phréno-laparotomie

      LEFA008
      Corporectomie d'une vertèbre malformée, par thoraco-phréno-laparotomie

      LEFA009
      Spondylectomie totale, par thoraco-phréno-laparotomie et par abord postérieur

      LEFA010
      Corporectomie vertébrale partielle, par thoracotomie

      LEFA011
      Exérèse d'une hernie discale de la colonne vertébrale avec ostéosynthèse et/ ou arthrodèse, par thoracotomie

      LEFA012
      Corporectomie d'une vertèbre malformée, par thoracotomie

      LEFA013
      Exérèse d'une hernie discale de la colonne vertébrale, par thoracotomie

      LEFA014
      Corporectomie vertébrale partielle ou totale, par thoracoscopie ou par thoracotomie avec préparation par thoracoscopie

      LEFC002
      Exérèse d'une hernie discale de la colonne vertébrale, par thoracoscopie

      LEGA001
      Ablation de matériel d'ostéosynthèse de la colonne vertébrale, par thoraco-phréno-laparotomie

      LEGA002
      Ablation de matériel d'ostéosynthèse de la colonne vertébrale, par thoracotomie

      LEHA001
      Biopsie osseuse et/ ou discale de la colonne vertébrale, par thoraco-phréno-laparotomie

      LEHA003
      Biopsie osseuse et/ ou discale de la colonne vertébrale, par thoracotomie

      LEMA001
      Correction instrumentale d'une déformation souple de la colonne vertébrale avec arthrodèse de 6 vertèbres ou plus, par thoraco-phréno-laparotomie

      LEMA002
      Correction instrumentale d'une déformation souple de la colonne vertébrale avec arthrodèse de 3 à 5 vertèbres, par thoracotomie

      LEMA003
      Correction instrumentale d'une déformation souple de la colonne vertébrale avec arthrodèse de 3 à 5 vertèbres, par thoraco-phréno-laparotomie

      LEMA004
      Correction instrumentale d'une déformation souple de la colonne vertébrale avec arthrodèse de 6 vertèbres ou plus, par thoracotomie

      LEPA001
      Ostéotomie antérieure ou discectomie totale pour déformation rigide de la colonne vertébrale avec arthrodèse, sans correction instrumentale, sur 1 à 3 vertèbres, par thoraco-phréno-laparotomie

      LEPA002
      Ostéotomie antérieure ou discectomie totale pour déformation rigide de la colonne vertébrale avec arthrodèse, sans correction instrumentale, sur 1 à 3 vertèbres, par thoracotomie

      LEPA003
      Ostéotomie antérieure ou discectomie totale pour déformation rigide de la colonne vertébrale, avec arthrodèse et correction instrumentale, sur 1 à 3 vertèbres, par thoracotomie

      LEPA004
      Ostéotomie antérieure ou discectomie totale pour déformation rigide de la colonne vertébrale, avec arthrodèse et correction instrumentale, sur 4 vertèbres ou plus, par thoraco-phréno-laparotomie

      LEPA005
      Ostéotomie antérieure ou discectomie totale pour déformation rigide de la colonne vertébrale avec arthrodèse, sans correction instrumentale, sur 4 vertèbres ou plus, par thoraco-phréno-laparotomie

      LEPA006
      Ostéotomie antérieure ou discectomie totale pour déformation rigide de la colonne vertébrale avec arthrodèse, sans correction instrumentale, sur 4 vertèbres ou plus, par thoracotomie

      LEPA007
      Ostéotomie antérieure ou discectomie totale pour déformation rigide de la colonne vertébrale, avec arthrodèse et correction instrumentale, sur 4 vertèbres ou plus, par thoracotomie

      LEPA008
      Ostéotomie antérieure ou discectomie totale pour déformation rigide de la colonne vertébrale, avec arthrodèse et correction instrumentale, sur 1 à 3 vertèbres, par thoraco-phréno-laparotomie

      LFCA003
      Ostéosynthèse de la colonne vertébrale avec exploration du contenu canalaire, par laparotomie ou lombotomie et par abord postérieur

      LFMA001
      Correction instrumentale d'une déformation souple de la colonne vertébrale avec arthrodèse de 3 à 5 vertèbres, par lombotomie

      LFPA002
      Ostéotomie antérieure ou discectomie totale pour déformation rigide de la colonne vertébrale, avec arthrodèse et correction instrumentale, sur 4 vertèbres ou plus, par laparotomie ou par lombotomie

      LFPA003
      Ostéotomie antérieure ou discectomie totale pour déformation rigide de la colonne vertébrale avec arthrodèse, sans correction instrumentale, sur 4 vertèbres ou plus, par laparotomie ou par lombotomie

      LGCA001
      Ostéosynthèse de fracture du sacrum, par abord postérieur

      LGFA003
      Exérèse distale du sacrum [Sacrectomie respectant S1 et S2], par abord antérieur et par abord postérieur

      LGFA004
      Exérèse totale du sacrum [Sacrectomie totale], par abord antérieur et par abord postérieur

      LGFA006
      Exérèse proximale du sacrum [Sacrectomie S1 et/ ou S2], par abord antérieur et par abord postérieur

      LHCA001
      Ostéosynthèse de la colonne vertébrale sans exploration du contenu canalaire, par abord antérieur et par abord postérieur

      LHFA003
      Arthrectomie totale bilatérale et/ ou ostéotomie postérieure pour déformation rigide de la colonne vertébrale avec arthrodèse et correction instrumentale, sur 10 vertèbres ou plus, par abord postérieur, avec résection de 3 côtes ou plus

      LHFA013
      Arthrectomie totale bilatérale et/ ou ostéotomie postérieure pour déformation rigide de la colonne vertébrale avec arthrodèse, correction instrumentale et ostéotomie antérieure transpédiculaire, sur 6 à 9 vertèbres, par abord postérieur

      LHFA025
      Arthrectomie totale bilatérale et/ ou ostéotomie postérieure pour déformation rigide de la colonne vertébrale avec arthrodèse, correction instrumentale et ostéotomie antérieure transpédiculaire, sur 10 vertèbres ou plus, par abord postérieur

      LHFA027
      Arthrectomie totale bilatérale et/ ou ostéotomie postérieure pour déformation rigide de la colonne vertébrale avec arthrodèse, correction instrumentale et ostéotomie antérieure transpédiculaire, sur 3 à 5 vertèbres, par abord postérieur

      LHFA028
      Arthrectomie totale bilatérale et/ ou ostéotomie postérieure pour déformation rigide de la colonne vertébrale avec arthrodèse et correction instrumentale, sur 10 vertèbres ou plus, par abord postérieur

      LHFA029
      Arthrectomie totale bilatérale et/ ou ostéotomie postérieure pour déformation rigide de la colonne vertébrale avec arthrodèse et correction instrumentale, sur 6 à 9 vertèbres, par abord postérieur

      LHGA004
      Ablation de matériel d'ostéosynthèse de la colonne vertébrale sur 10 vertèbres ou plus, par abord postérieur

      LHGA006
      Ablation de matériel d'ostéosynthèse de la colonne vertébrale sur 6 à 9 vertèbres, par abord postérieur

      LHMA003
      Correction instrumentale d'une déformation souple de la colonne vertébrale avec arthrodèse de 6 à 9 vertèbres, par abord postérieur

      LHMA004
      Correction instrumentale d'une déformation souple de la colonne vertébrale avec arthrodèse de 6 à 9 vertèbres, par abord postérolatéral

      LHMA006
      Correction instrumentale d'une déformation souple de la colonne vertébrale avec arthrodèse de 3 à 5 vertèbres, par abord postérieur

      LHMA013
      Correction instrumentale d'une déformation souple de la colonne vertébrale avec arthrodèse de 6 à 9 vertèbres par abord postérieur, avec résection de 3 côtes ou plus

      LHMA014
      Correction instrumentale d'une déformation souple de la colonne vertébrale avec arthrodèse de 10 vertèbres ou plus par abord postérieur, avec résection de 3 côtes ou plus

      LHMA015
      Correction instrumentale d'une déformation souple de la colonne vertébrale avec arthrodèse de 10 vertèbres ou plus, par abord postérieur

      LHPA004
      Mise à plat d'une lésion vertébrale infectieuse ou ossifluente, par abord postérieur

      LJCA002
      Ostéosynthèse d'un volet thoracique

      LJFA001
      Gibbectomie, par abord direct

      LJFA002
      Résection de la première côte, par abord supraclaviculaire ou par abord axillaire

      LJFA004
      Résection de la paroi thoracique, sans prothèse

      LJFA007
      Résection de la première côte et d'une côte cervicale, par abord supraclaviculaire

      LJFA008
      Résection de la paroi thoracique, avec prothèse

      LJFA009
      Résection du sternum

      LJFA010
      Exérèse partielle de côte et/ ou de sternum, par abord direct

      LJJA002
      Évacuation de collection suppurée de la paroi thoracique étendue au médiastin

      LJMA001
      Thoracoplastie de 6 côtes ou plus

      LJMA002
      Plastie de malformation du thorax sans malformation du sternum, sans ostéosynthèse

      LJMA003
      Thoracoplastie de 2 à 5 côtes

      LJMA004
      Plastie de malformation du thorax sans malformation du sternum, avec ostéosynthèse

      LJMA005
      Plastie de malformation sternocostale, sans ostéosynthèse

      LJMA006
      Plastie de malformation sternocostale, avec ostéosynthèse

      LJSA001
      Fermeture d'une désunion pariétale de thoracotomie latérale

      LLCA001
      Suture d'une coupole du diaphragme pour hernie congénitale, par laparotomie

      LLCA002
      Suture d'une coupole du diaphragme pour hernie congénitale, par thoracotomie

      LLCA003
      Suture de plaie ou de rupture récente d'une coupole du diaphragme, par thoracotomie

      LLCA005
      Suture de plaie ou de rupture récente de la coupole du diaphragme, par laparotomie

      LLCC001
      Suture de plaie ou de rupture récente d'une coupole du diaphragme, par thoracoscopie

      LLCC003
      Suture de plaie ou de rupture récente de la coupole du diaphragme, par coelioscopie

      LLFA003
      Exérèse partielle du diaphragme sans pose de prothèse, par thoracotomie

      LLFA013
      Exérèse partielle du diaphragme avec pose de prothèse, par thoracotomie

      LLMA001
      Cure d'une hernie acquise de la coupole gauche du diaphragme, par thoracotomie

      LLMA002
      Cure d'une hernie hiatale congénitale avec agénésie des piliers du diaphragme, par laparotomie

      LLMA003
      Plastie d'une coupole du diaphragme pour éventration, par thoracotomie

      LLMA004
      Plastie musculaire ou prothétique d'une coupole du diaphragme pour hernie congénitale, par laparotomie

      LLMA005
      Cure d'une hernie acquise de la coupole droite du diaphragme, par abord direct

      LLMA009
      Plastie musculaire ou prothétique d'une coupole du diaphragme pour hernie congénitale, par thoracotomie

      LLMC003
      Plastie d'une coupole du diaphragme pour éventration, par thoracoscopie

      LLMC005
      Cure d'une hernie acquise de la coupole du diaphragme, par thoracoscopie

      LMSA001
      Fermeture d'une omphalocèle ou d'un laparoschisis en un temps

      MZEA002
      Réimplantation de la main sectionnée au niveau du métacarpe

      MZEA007
      Réimplantation du membre supérieur sectionné au dessus du poignet

      MZEA011
      Réimplantation de la main sectionnée au poignet

      MZFA010
      Désarticulation scapulohumérale [Désarticulation de l'épaule]

      MZMA001
      Réparation d'une hémisection antérieure du poignet avec ischémie complète de la main

      NACA002
      Ostéosynthèse plurifocale de fracture ou de fracture-luxation de la ceinture pelvienne [du bassin], à foyer ouvert

      NAFA001
      Résection " " en bloc " " de l'os coxal ou du fémur avec arthrectomie monobloc de hanche

      NAFA003
      Résection complète " " en bloc " " partielle ou totale d'un os coxal [hémibassin] emportant l'acétabulum

      NAFA006
      Résection complète " " en bloc " " de l'aile iliaque ou du cadre obturateur interrompant la continuité de l'anneau pelvien

      NAMA002
      Reconstruction de l'os coxal [hémibassin] après résection de la zone acétabulaire, sans prothèse coxale

      NEFA002
      Résection étendue de l'articulation sacro-iliaque

      NEMA011
      -01
      Reconstruction de l'articulation coxofémorale par prothèse massive ou sur mesure, après perte de substance segmentaire au niveau de la hanche ou de l'os coxal

      NEMA011
      -02
      Reconstruction de l'articulation coxofémorale par prothèse massive ou sur mesure, après perte de substance segmentaire au niveau de la hanche ou de l'os coxal

      NEMA013
      Reconstruction osseuse de la hanche après résection " " en bloc " " de l'os coxal [hémibassin], avec fixation du fémur à l'os coxal

      NJEA004
      Transfert du psoas à travers ou en avant de l'aile iliaque, avec ostéotomie de l'os coxal ou du fémur

      NZEA002
      Réimplantation du membre inférieur sectionné à la jambe

      NZEA003
      Transplantation du pied à la cuisse avec conservation des pédicules vasculonerveux

      NZEA006
      Réimplantation du membre inférieur sectionné à la cuisse

      NZEA007
      Réimplantation du pied

      NZFA001
      Désarticulation de la hanche

      NZFA003
      Désarticulation du genou

      NZFA006
      Désarticulation ou amputation du membre inférieur à travers l'os coxal, l'articulation sacro-iliaque ou le sacrum

      NZFA008
      Désarticulation ou amputation interilioabdominale

      QAJA001
      Pansement chirurgical secondaire de brûlure sur l'extrémité céphalique et les 2 mains

      QAJA003
      Évacuation d'un phlegmon cervicofacial et médiastinal diffus, par cervicotomie

      QAJA007
      Pansement chirurgical initial de brûlure sur l'extrémité céphalique et les 2 mains

      QAJA008
      Pansement chirurgical initial de brûlure sur l'extrémité céphalique et 1 main

      QAJA011
      Pansement chirurgical secondaire de brûlure sur l'extrémité céphalique et 1 main

      QBFA014
      Excision d'une fasciite nécrosante périnéofessière

      QCJA002
      Pansement chirurgical secondaire de brûlure sur les 2 mains

      QCJA005
      Pansement chirurgical initial de brûlure sur les 2 mains

      QEMA621
      Reconstruction du sein par lambeau musculocutané libre de gracilis à palette cutanée transversale [lambeau TMG [Tranverse Musculocutaneous Gracilis]], avec anastomoses vasculaires

      QEMA682
      Reconstruction du sein par lambeau cutanéograisseux libre abdominal perforant du pédicule épigastrique inférieur superficiel [lambeau SIEA [Superficial Inferior Epigastric Artery]] avec anastomoses vasculaires

      QEMA788
      Reconstruction du sein par lambeau cutanéograisseux libre perforant du pédicule fémoral profond [lambeau PAP [Profunda Artery Perforator]], avec anastomoses vasculaires

      QZFA012
      Excision de brûlure en dehors de l'extrémité céphalique et des mains, sur 10 % à 12,5 % de la surface corporelle

      QZFA018
      Excision de brûlure en dehors de l'extrémité céphalique et des mains, sur 12,5 % à 15 % de la surface corporelle

      QZFA034
      Excision de brûlure en dehors de l'extrémité céphalique et des mains, sur 15 % à 17,5 % de la surface corporelle

      ZBGA001
      Ablation de corps étranger intrathoracique, par thoracotomie

      ZBGC001
      Ablation de corps étranger intrathoracique, par thoracoscopie

      ZBQA001
      Exploration du thorax avec biopsie du poumon, par thoracotomie

      ZBQC002
      Exploration du thorax avec biopsie du poumon, par thoracoscopie

      ZBSA001
      Hémostase secondaire à un acte intrathoracique, par thoracotomie

      ZCJA005
      Évacuation de collection intraabdominale, par thoracotomie

      ZZLF004
      Administration locorégionale d'agent pharmacologique anticancéreux par voie artérielle, avec CEC, avec hyperthermie

      Conformément à l’article 3 de l’arrêté du 1er mars 2023 (SPRH2305803A), ces dispositions entrent en vigueur au 1er mars 2023.

    • LISTE 3 : DIAGNOSTICS ET ACTES ASSOCIÉS AUTORISANT LA FACTURATION D'UN SUPPLÉMENT DE SURVEILLANCE CONTINUE POUR LES ENFANTS DE MOINS DE 18 ANS


      CODES CIM-10
      LIBELLÉS CIM-10
      CODES ACTES CCAM
      EXT. PMSI
      LIBELLÉS CCAM

      A37. 0
      Coqueluche à Bordetella pertussis

      A37. 1
      Coqueluche à Bordetella parapertussis

      A37. 8
      Coqueluche due à d'autres espèces de Bordetella

      A37. 9
      Coqueluche, sans précision

      A39. 2
      Méningococcémie aiguë

      B01. 0
      Méningite varicelleuse (G02. 0*)

      B01. 1
      Encéphalite varicelleuse (G05. 1*)

      B01. 2
      Pneumopathie varicelleuse (J17. 1*)

      B01. 8
      Varicelle avec autres complications

      B50. 0
      Paludisme à Plasmodium falciparum avec complications cérébrales

      B50. 8
      Autres formes sévères et compliquées de paludisme à Plasmodium falciparum

      B51. 0
      Paludisme à Plasmodium vivax, avec rupture de la rate

      B51. 8
      Paludisme à Plasmodium vivax, avec autres complications

      B52. 0
      Paludisme à Plasmodium malariae, avec atteinte rénale

      B52. 8
      Paludisme à Plasmodium malariae, avec autres complications

      C40. 2
      Tumeur maligne des os longs du membre inférieur

      D57. 0
      Anémie à hématies falciformes [anémie drépanocytaire] avec crises

      D59. 3
      Syndrome hémolytique urémique

      D65
      Coagulation intravasculaire disséminée [syndrome de défibrination]

      D70
      Agranulocytose

      E16. 0
      Hypoglycémie médicamenteuse, sans coma

      E16. 1
      Autres hypoglycémies

      E16. 2
      Hypoglycémie, sans précision

      E22. 2
      Syndrome de sécrétion anormale de l'hormone antidiurétique

      E23. 0
      Hypopituitarisme

      E23. 2
      Diabète insipide

      E43
      Malnutrition protéino-énergétique grave, sans précision

      E66. 24
      Obésité (extrême) avec hypoventilation alvéolaire de l'adulte avec indice de masse corporelle [IMC] égal ou supérieur à 30 kg/ m ² et inférieur à 35 kg/ m ², ou obésité (extrême) avec hypoventilation alvéolaire de l'enfant

      E71. 0
      Maladie des urines à odeur de sirop d'érable

      E71. 1
      Autres anomalies du métabolisme des acides aminés à chaîne ramifiée

      E72. 2
      Anomalies du cycle de l'uréogenèse

      E74. 3
      Autres anomalies de l'absorption intestinale des hydrates de carbone
      HSLF003
      Alimentation parentérale avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/ kg/ jour], par 24 heures

      E84. 0
      Fibrose kystique avec manifestations pulmonaires

      E84. 1
      Fibrose kystique avec manifestations intestinales

      F10. 0
      Troubles mentaux et du comportement liés à l'utilisation d'alcool : intoxication aiguë

      F10. 00
      Troubles mentaux et du comportement dus à une intoxication aigüe par l'alcool, sans complication

      F10. 01
      Troubles mentaux et du comportement dus à une intoxication aigüe par l'alcool, avec traumatismes ou autres blessures physiques

      F10. 02
      Troubles mentaux et du comportement dus à une intoxication aigüe par l'alcool, avec d'autres complications médicales

      F10. 03
      Troubles mentaux et du comportement dus à une intoxication aigüe par l'alcool, avec délirium

      F10. 04
      Troubles mentaux et du comportement dus à une intoxication aigüe par l'alcool, avec distorsion des perceptions

      F10. 05
      Troubles mentaux et du comportement dus à une intoxication aigüe par l'alcool, avec coma

      F10. 06
      Troubles mentaux et du comportement dus à une intoxication aigüe par l'alcool, avec convulsions

      F10. 07
      Troubles mentaux et du comportement dus à une intoxication aigüe pathologique par l'alcool

      G06. 0
      Abcès et granulome intracrâniens

      G47. 3
      Apnée du sommeil

      G91. 1
      Hydrocéphalie obstructive (non communicante)

      G92
      Encéphalopathie toxique

      G93. 2
      Hypertension intracrânienne bénigne

      G93. 4
      Encéphalopathie, sans précision
      HSLD002
      Alimentation entérale par sonde avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/ kg/ jour], par 24 heures

      G93. 5
      Compression du cerveau

      I15. 0
      Hypertension vasculo-rénale

      I62. 0
      Hémorragie sousdurale non traumatique

      I62. 1
      Hémorragie extradurale non traumatique

      I62. 9
      Hémorragie intracrânienne (non traumatique), sans précision

      I98. 3
      Varices oesophagiennes hémorragiques au cours de maladies classées ailleurs

      J05. 0
      Laryngite obstructive (aiguë) [croup]

      J18. 8
      Autres pneumopathies, micro-organisme non précisé
      GEQE004
      Fibroscopie bronchique, avec lavage bronchioloalvéolaire à visée diagnostique

      J21. 0
      Bronchiolite aiguë due au virus respiratoire syncytial [VRS]

      J21. 1
      Bronchiolite aigüe due à métapneumovirus humain

      J21. 8
      Bronchiolite aiguë due à d'autres micro-organismes précisés

      J21. 9
      Bronchiolite (aiguë), sans précision

      J38. 4
      Oedème du larynx

      J84. 0
      Pneumopathies alvéolaires et pariéto-alvéolaires
      GEQE004
      Fibroscopie bronchique, avec lavage bronchioloalvéolaire à visée diagnostique

      J84. 1
      Autres affections pulmonaires interstitielles avec fibrose
      GEQE004
      Fibroscopie bronchique, avec lavage bronchioloalvéolaire à visée diagnostique

      J84. 8
      Autres affections pulmonaires interstitielles précisées
      GEQE004
      Fibroscopie bronchique, avec lavage bronchioloalvéolaire à visée diagnostique

      J86. 0
      Pyothorax avec fistule

      J86. 9
      Pyothorax sans fistule

      J94. 0
      Épanchement chyleux

      J95. 0
      Fonctionnement défectueux d'une trachéostomie

      J95. 5
      Sténose sous-glottique après un acte à visée diagnostique et thérapeutique

      J96. 0
      Insuffisance respiratoire aiguë
      GLLD019
      Ventilation barométrique ou volumétrique non effractive au masque facial pendant au moins 2 heures cumulées au cours des 12 heures, pour insuffisance respiratoire aigüe

      J96. 00
      Insuffisance respiratoire aigüe de type I [hypoxique]
      GLLD019
      Ventilation barométrique ou volumétrique non effractive au masque facial pendant au moins 2 heures cumulées au cours des 12 heures, pour insuffisance respiratoire aigüe

      J96. 01
      Insuffisance respiratoire aigüe de type II [hypercapnique]
      GLLD019
      Ventilation barométrique ou volumétrique non effractive au masque facial pendant au moins 2 heures cumulées au cours des 12 heures, pour insuffisance respiratoire aigüe

      J96. 09
      Insuffisance respiratoire aigüe, type non précisé
      GLLD019
      Ventilation barométrique ou volumétrique non effractive au masque facial pendant au moins 2 heures cumulées au cours des 12 heures, pour insuffisance respiratoire aigüe

      J98. 60
      Paralysie du diaphragme

      K22. 0
      Achalasie du cardia
      HSLD002
      Alimentation entérale par sonde avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/ kg/ jour], par 24 heures

      K22. 4
      Dyskinésie de l'oesophage
      HSLD002
      Alimentation entérale par sonde avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/ kg/ jour], par 24 heures

      K29. 0
      Gastrite hémorragique aiguë

      K35. 2
      Appendicite aigüe avec péritonite généralisée

      K52. 3
      Colite non infectieuse indéterminée
      HSLF003
      Alimentation parentérale avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/ kg/ jour], par 24 heures

      K52. 9
      Gastro-entérite et colite non infectieuses, sans précision
      HSLF003
      Alimentation parentérale avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/ kg/ jour], par 24 heures

      K56. 0
      Iléus paralytique
      HSLF002
      Alimentation parentérale avec apport de 20 à 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/ kg/ jour], par 24 heures

      K56. 0
      Iléus paralytique
      HSLF003
      Alimentation parentérale avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/ kg/ jour], par 24 heures

      K56. 1
      Invagination (intestinale)

      K56. 2
      Volvulus (intestinal)

      K56. 5
      Adhérences de l'intestin (brides), avec occlusion

      K56. 6
      Occlusions intestinales, autres et sans précision

      K63. 1
      Perforation de l'intestin (non traumatique)

      K65. 0
      Péritonite aiguë

      K66. 1
      Hémopéritoine

      K72. 0
      Insuffisance hépatique aiguë et subaiguë

      K83. 0
      Angiocholite [cholangite]

      K90. 4
      Malabsorption due à une intolérance, non classée ailleurs
      HSLF003
      Alimentation parentérale avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/ kg/ jour], par 24 heures

      K90. 8
      Autres malabsorptions intestinales
      HSLF003
      Alimentation parentérale avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/ kg/ jour], par 24 heures

      K91. 2
      Malabsorption post-chirurgicale, non classée ailleurs
      HSLF003
      Alimentation parentérale avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/ kg/ jour], par 24 heures

      K91. 3
      Occlusion intestinale post-opératoire, non classée ailleurs

      K92. 2
      Hémorragie gastro-intestinale, sans précision

      K93. 828
      Atteintes de l'intestin au cours d'autres maladies classées ailleurs
      HSLF003
      Alimentation parentérale avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/ kg/ jour], par 24 heures

      L03. 2
      Phlegmon de la face

      L51. 1
      Érythème polymorphe bulleux

      M31. 1
      Microangiopathie thrombotique

      P27. 1
      Dysplasie broncho-pulmonaire survenant pendant la période périnatale

      P36. 00
      Sepsis du nouveau-né à streptocoques, groupe B

      P36. 10
      Sepsis du nouveau-né à streptocoques, autres et sans précision

      P36. 20
      Sepsis du nouveau-né à staphylocoques dorés

      P36. 30
      Sepsis du nouveau-né à staphylocoques, autres et sans précision

      P36. 40
      Sepsis du nouveau-né à Escherichia coli

      P36. 50
      Sepsis du nouveau-né à anaérobies

      P36. 80
      Sepsis du nouveau-né à autres bactéries

      P36. 90
      Sepsis du nouveau-né, bactérie non précisée

      Q32. 0
      Trachéomalacie congénitale

      Q39. 1
      Atrésie de l'oesophage avec fistule trachéo-oesophagienne

      Q43. 1
      Maladie de Hirschsprung
      HSLF003
      Alimentation parentérale avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/ kg/ jour], par 24 heures

      Q43. 2
      Autres anomalies fonctionnelles congénitales du côlon
      HSLF003
      Alimentation parentérale avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/ kg/ jour], par 24 heures

      Q79. 0
      Hernie diaphragmatique congénitale

      Q79. 3
      Gastroschisis
      HSLF003
      Alimentation parentérale avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/ kg/ jour], par 24 heures

      R04. 0
      Épistaxis
      GABD001
      Tamponnement nasal antérieur et postérieur

      R04. 0
      Épistaxis
      GASE001
      Hémostase intranasale par cautérisation ou électrocoagulation, par endoscopie

      R04. 0
      Épistaxis
      GASE002
      Hémostase intranasale par injection unilatérale ou bilatérale transmuqueuse d'agent pharmacologique, par endoscopie

      R04. 2
      Hémoptysie

      R09. 2
      Arrêt respiratoire

      R10. 0
      Syndrome abdominal aigu

      R40. 10
      État paucirelationnel

      R40. 18
      Stupeur, autre et sans précision

      R52. 10
      Douleur neuropathique

      R52. 18
      Douleurs chroniques irréductibles, autres et non précisées

      R55
      Syncope et collapsus (sauf choc)

      R56. 0
      Convulsions fébriles

      R56. 8
      Convulsions, autres et non précisées

      R57. 1
      Choc hypovolémique

      R57. 8
      Autres chocs

      R65. 2
      Syndrome de réponse inflammatoire systémique d'origine non infectieuse sans défaillance d'organe

      R65. 9
      Syndrome de réponse inflammatoire systémique, sans précision

      S02. 10
      Fracture fermée de la base du crâne

      S02. 11
      Fracture ouverte de la base du crâne

      S14. 0
      Commotion et oedème de la moelle cervicale

      S14. 1
      Lésions traumatiques de la moelle cervicale, autres et non précisées

      S21. 1
      Plaie ouverte de la paroi thoracique antérieure

      S22. 40
      Fractures fermées multiples de côtes

      S22. 50
      Volet costal, avec fracture fermée

      S22. 51
      Volet costal, avec fracture ouverte

      S24. 0
      Commotion et oedème de la moelle dorsale

      S24. 1
      Lésions traumatiques autres et non précisées de la moelle dorsale

      S32. 70
      Fractures fermées multiples du rachis lombaire et du bassin

      S34. 0
      Commotion et oedème de la moelle lombaire

      S34. 1
      Autres lésions traumatiques de la moelle lombaire

      S36. 2
      Lésion traumatique du pancréas

      S36. 20
      Lésion traumatique du pancréas, sans plaie intra-abdominale

      S36. 21
      Lésion traumatique du pancréas, avec plaie intra-abdominale

      S36. 3
      Lésion traumatique de l'estomac

      S36. 30
      Lésion traumatique de l'estomac, sans plaie intra-abdominale

      S36. 31
      Lésion traumatique de l'estomac, avec plaie intra-abdominale

      S36. 4
      Lésion traumatique de l'intestin grêle

      S36. 40
      Lésion traumatique de l'intestin grêle, sans plaie intra-abdominale

      S36. 41
      Lésion traumatique de l'intestin grêle, avec plaie intra-abdominale

      S36. 5
      Lésion traumatique du côlon

      S36. 50
      Lésion traumatique du côlon, sans plaie intra-abdominale

      S36. 51
      Lésion traumatique du côlon, avec plaie intra-abdominale

      S36. 6
      Lésion traumatique du rectum

      S36. 60
      Lésion traumatique du rectum, sans plaie intra-abdominale

      S36. 61
      Lésion traumatique du rectum, avec plaie intra-abdominale

      S37. 0
      Lésion traumatique du rein

      S37. 00
      Lésion traumatique du rein, sans plaie intra-abdominale

      S37. 01
      Lésion traumatique du rein, avec plaie intra-abdominale

      T17. 5
      Corps étranger dans les bronches

      T31. 1
      Brûlures couvrant entre 10 et moins de 20 % de la surface du corps

      T40. 3
      Intoxication par méthadone

      T40. 5
      Intoxication par cocaïne

      T40. 6
      Intoxication par narcotiques, autres et sans précision

      T43. 0
      Intoxication par antidépresseurs tricycliques et tétracycliques

      T43. 1
      Intoxication par antidépresseurs inhibiteurs de la mono-amine-oxydase

      T43. 2
      Intoxication par antidépresseurs, autres et non précisés

      T46. 0
      Intoxication par glucosides cardiotoniques et médicaments d'action similaire

      T46. 4
      Intoxication par inhibiteurs de l'enzyme de conversion

      T46. 5
      Intoxication par autres antihypertenseurs, non classés ailleurs

      T46. 9
      Intoxication par substances agissant essentiellement sur le système cardio-vasculaire, autres et sans précision

      T68. + 0
      Hypothermie, température corporelle égale ou inférieure à 32° C

      T75. 1
      Noyade et submersion non mortelle

      T80. 0
      Embolie gazeuse consécutive à une injection thérapeutique, une perfusion et une transfusion

      T80. 3
      Réaction d'incompatibilité ABO

      T81. 1
      Choc pendant ou après un acte à visée diagnostique et thérapeutique, non classé ailleurs

      T85. 0
      Complication mécanique d'un shunt ventriculaire intracrânien (communication)

      Z43. 0
      Surveillance de trachéostomie

      Z45. 84
      Ajustement et entretien d'une prothèse interne du système nerveux central

      Z99. 1
      Dépendance envers un respirateur

      Z99. 1 + 0
      Dépendance envers un respirateur : ventilation par trachéostomie

      Z99. 1 + 1
      Dépendance envers un respirateur : ventilation par masque nasal

      Z99. 1 + 8
      Dépendance envers un respirateur : ventilation par un autre moyen

      Z99. 2
      Dépendance envers une dialyse rénale

      Z99. 2 + 0
      Dépendance envers une hémodialyse (rénale)

      Z99. 2 + 1
      Dépendance envers une dialyse péritonéale

      Z99. 2 + 8
      Dépendance envers une dialyse rénale, autre

      Conformément à l’article 3 de l’arrêté du 1er mars 2023 (SPRH2305803A), ces dispositions entrent en vigueur au 1er mars 2023.

    • Article Annexe 8 (suite) (abrogé)

      GFFC004Exérèse de kyste bronchogénique, par thoracoscopie

      GFFC005
      Résection de bulle pulmonaire avec abrasion ou exérèse de la plèvre pariétale, par thoracoscopie

      GFFC006
      Résection de bulle pulmonaire, par thoracoscopie

      GGCA001
      Pleurostomie cutanée avec résection costale, par thoracotomie [Thoracostomie en gueule de four]

      GGFA001
      Exérèse de tumeur de la plèvre, par thoracotomie avec préparation par thoracoscopie

      GGFA003
      Exérèse de tumeur de la plèvre, par thoracotomie

      GGJA001
      Évacuation de collection septique de la cavité pleurale avec débridement, par thoracotomie

      GGJA002
      Évacuation de collection de la cavité pleurale, par thoracotomie

      GGJA003
      Décaillotage de la cavité pleurale, par thoracotomie

      GGJA004
      Évacuation de collection de la cavité pleurale avec résection costale, par thoracotomie

      GGJB005
      Pose de plusieurs drains thoraciques pour irrigation-lavage pleurale, par voie transcutanée

      GGJC001
      Évacuation de collection septique de la cavité pleurale avec débridement, par thoracoscopie

      GGJC002
      Évacuation d'un hémothorax, par thoracoscopie

      GGLB006
      Pose d'un drain thoracique pour lavage pleural, par voie transcutanée

      GGLC001
      Instillation intrapleurale de substance irritante, par thoracoscopie

      GGNA001
      Abrasion ou exérèse de la plèvre pariétale, par thoracotomie

      GGNC001
      Abrasion ou exérèse de la plèvre pariétale, par thoracoscopie

      GGPA001
      Décortication pleuropulmonaire, par thoracotomie

      GGPA002
      Libération du poumon [Pneumolyse] pour symphyse pleurale

      GHFA001
      Exérèse de tumeur du médiastin, par cervicotomie

      GHFA002
      Exérèse de tumeur du médiastin, par thoracotomie avec préparation par thoracoscopie

      GHFA002
      -30
      Exérèse de tumeur du médiastin, par thoracotomie avec préparation par thoracoscopie

      GHFA002
      -40
      Exérèse de tumeur du médiastin, par thoracotomie avec préparation par thoracoscopie

      GHFA003
      Exérèse de tumeur du médiastin avec résection d'organe et/ou de structure de voisinage, par thoracotomie

      GHFA004
      Exérèse de tumeur du médiastin, par thoracotomie

      GHJA002
      Évacuation de collection du médiastin, par thoracotomie

      HAFA001
      Glossectomie partielle de base, par cervicotomie

      HAFA002
      Pelvi-glosso-mandibulectomie non interruptrice, par abord intrabuccal

      HAFA003
      Glossectomie totale de langue mobile, par abord cervicofacial

      HAFA004
      Pelvimandibulectomie interruptrice, par abord cervicofacial

      HAFA012
      Glossectomie totale de base

      HAFA013
      Glossectomie totale de langue mobile, par abord intrabuccal

      HAFA016
      Glossectomie totale avec pharyngolaryngectomie totale

      HAFA017
      Pelvi-glosso-mandibulectomie interruptrice, par abord cervicofacial

      HAFA024
      Pelvimandibulectomie non interruptrice, par abord cervicofacial

      HAFA026
      Pelvi-glosso-mandibulectomie non interruptrice, par abord cervicofacial

      HAFA027
      Pelviglossectomie de langue mobile, par abord cervicofacial

      HAFA029
      Glossectomie totale de base de langue et de langue mobile

      HDFA001
      Pharyngolaryngectomie totale circulaire avec rétablissement de continuité par transplant libre de jéjunum

      HDFA003
      Pharyngolaryngectomie totale étendue à la base de langue

      HDFA005
      Pharyngolaryngectomie totale

      HDFA006
      Pharyngolaryngectomie totale circulaire avec rétablissement de continuité par coloplastie rétrosternale

      HDFA007
      Oropharyngectomie par mandibulotomie avec pharyngolaryngectomie totale

      HDFA008
      Oropharyngectomie latérale, par cervicotomie

      HDFA010
      Pharyngolaryngectomie totale circulaire

      HDFA011
      Oropharyngectomie avec mandibulectomie partielle interruptrice, par abord cervicofacial

      HDFA012
      Pharyngectomie postérieure, par cervicotomie

      HDFA013
      Oropharyngectomie avec mandibulectomie partielle interruptrice et pharyngolaryngectomie totale

      HDFA017
      Oropharyngectomie postérieure, par cervicotomie

      HDFA019
      Oropharyngectomie par mandibulotomie

      HDGA001
      Ablation de corps étranger pharyngooesophagien, par cervicotomie

      HDMA008
      Pharyngoplastie pour sténose vélo-oro-rhino-pharyngée

      HDMA009
      Vélopharyngoplastie ou pharyngoplastie avec lambeau pharyngé et lambeau palatin

      HECA002
      Suture de plaie ou de perforation de l'oesophage, par thoracotomie

      HECA004
      Suture de plaie ou de perforation de l'oesophage, par laparotomie

      HECC001
      Suture de plaie ou de perforation de l'oesophage, par thoracoscopie

      HEFA001
      oesophagectomie avec oesophagogastroplastie, par thoracophrénotomie gauche

      HEFA002
      oesophagectomie avec oesophagogastroplastie, par cervicotomie, thoracotomie et laparotomie

      HEFA003
      oesophagectomie avec oesophagogastroplastie, par thoracotomie et par coelioscopie

      HEFA004
      oesophagectomie totale avec oesophagogastroplastie, par cervicotomie et par laparotomie

      HEFA005
      oesophagectomie avec oesophagojéjunostomie, par thoraco-phréno-laparotomie

      HEFA006
      oesophagectomie totale avec oesophagocoloplastie, par cervicotomie et par laparotomie

      HEFA007
      oesophagectomie avec oesophagocoloplastie, par cervicotomie, thoracotomie et laparotomie

      HEFA008
      oesophago-pharyngo-laryngectomie totale avec oesophagogastroplastie, par cervicotomie et par laparotomie

      HEFA009
      oesophagectomie avec oesophagocoloplastie, par thoracotomie et par laparotomie

      HEFA010
      Exérèse de duplication de l'oesophage, par thoracotomie et par laparotomie

      HEFA011
      oesophagectomie avec oesophagojéjunostomie, par thoracotomie et par laparotomie

      HEFA012
      oesophagectomie avec oesophagogastroplastie, par thoracotomie et par laparotomie

      HEFA013
      oesophagectomie avec oesophagogastroplastie, par thoraco-phréno-laparotomie

      HEFA014
      Exérèse de duplication de l'oesophage, par thoracotomie

      HEFA015
      Résection de diverticule de l'oesophage, par thoracotomie

      HEFA016
      oesophagectomie avec oesophagocoloplastie, par thoraco-phréno-laparotomie

      HEFA017
      oesophago-pharyngo-laryngectomie totale avec oesophagocoloplastie, par cervicotomie et par laparotomie

      HEFA018
      oesophagectomie avec oesophagogastroplastie, par cervicotomie, thoracotomie et coelioscopie

      HEFA019
      Excision de tumeur de l'oesophage sans interruption de la continuité, par thoracotomie

      HEFA020
      oesophagectomie totale sans rétablissement de la continuité, par cervicotomie et par laparotomie

      HEFA021
      Résection-anastomose de rétrécissement congénital de l'oesophage, par thoracotomie

      HEFA022
      oesophagectomie totale sans rétablissement de la continuité, par thoracotomie

      HEFC001
      Résection de diverticule de l'oesophage, par thoracoscopie

      HEFC002
      Excision de tumeur de l'oesophage sans interruption de la continuité, par thoracoscopie

      HEFC003
      Exérèse de duplication de l'oesophage, par thoracoscopie

      HEFC800
      -01
      Oesophagectomie avec oesophagogastroplastie, par thoracoscopie et laparotomie ou coelioscopie.

      HEFC801
      -01
      Oesophagectomie avec oesophagogastroplastie, par cervicotomie, thoracoscopie et laparotomie ou coelioscopie.

      HEMA001
      oesophagocoloplastie rétrosternale sans oesophagectomie, avec anastomose oesophagocolique cervicale, par cervicotomie et par laparotomie

      HEMA002
      Reconstruction secondaire de l'oesophage pour atrésie avec fistule, par thoracotomie

      HEMA003
      Reconstruction de l'oesophage et fermeture de la fistule en un temps pour atrésie avec fistule, par thoracotomie

      HEMA004
      Reconstruction de l'oesophage en un temps pour atrésie sans fistule, par thoracotomie

      HEMA005
      oesophagocoloplastie rétrosternale sans oesophagectomie, avec anastomose pharyngocolique, par cervicotomie et par laparotomie

      HEMA006
      Reconstruction de l'oesophage par lambeau libre de segment digestif, avec anastomoses vasculaires et digestives

      HEMA008
      oesophagogastroplastie rétrosternale sans oesophagectomie, avec anastomose oesophagogastrique cervicale, par cervicotomie et par laparotomie

      HEMA009
      oesophagogastroplastie rétrosternale sans oesophagectomie, avec anastomose pharyngogastrique, par cervicotomie et par laparotomie

      HEPA001
      oeso-cardio-myotomie extramuqueuse sans réalisation de procédé antireflux, par thoracotomie

      HEPA003
      oeso-cardio-myotomie extramuqueuse avec réalisation de procédé antireflux, par thoracotomie

      HEPA004
      Transsection de l'oesophage avec splénectomie et déconnexion portosystémique, par laparotomie

      HEPA005
      Transsection de l'oesophage, par thoracotomie ou par laparotomie

      HEPA007
      Transsection de l'oesophage avec splénectomie et déconnexion portosystémique, par thoracotomie et par laparotomie

      HEPC001
      oeso-cardio-myotomie extramuqueuse sans réalisation de procédé antireflux, par thoracoscopie

      HEPC004
      oeso-cardio-myotomie extramuqueuse avec réalisation de procédé antireflux, par thoracoscopie

      HESA001
      Fermeture de fistule oesotrachéale acquise, par cervicotomie

      HESA002
      Fermeture d'une fistule oesotrachéale congénitale sans atrésie de l'oesophage, par cervicotomie et par thoracotomie

      HESA004
      Fermeture de fistule oesotrachéale acquise, par cervicothoracotomie ou par thoracotomie

      HESA006
      Fermeture d'une fistule oesotrachéale congénitale sans atrésie de l'oesophage, par cervicotomie

      HESA007
      Fermeture de fistule oesotrachéale acquise avec résection de la trachée, par cervicothoracotomie ou par thoracotomie

      HESA008
      Fermeture de fistule oesotrachéale acquise avec résection-anastomose de la trachée, par cervicotomie

      HESA009
      Fermeture de la fistule oesotrachéale d'une atrésie de l'oesophage, par thoracotomie

      HESA010
      Fermeture de fistule oesotrachéale après implant phonatoire, par cervicotomie

      HFFA004
      Résection de duplication gastroduodénale avec dérivation du conduit biliaire commun, par laparotomie

      HFFA007
      Résection de duplication gastroduodénale sans dérivation du conduit biliaire commun, par laparotomie

      HFMA001
      Confection d'une valve tubérositaire sans libération de la grande courbure gastrique, par thoracotomie

      HFMA007
      Confection d'une valve tubérositaire avec libération de la grande courbure gastrique, par thoracotomie

      HGCA003
      Anastomose duodénoduodénale pour atrésie ou sténose congénitale du duodénum, par laparotomie

      HGEA001
      Détorsion intestinale ou section de bride péritonéale pour vice de rotation de l'anse intestinale primitive [mesenterium commune], par laparotomie

      HGEC001
      Détorsion intestinale ou section de bride péritonéale pour vice de rotation de l'anse intestinale primitive [mesenterium commune], par coelioscopie

      HGFA008
      Résection segmentaire d'une atrésie unique de l'intestin grêle avec rétablissement de la continuité, par laparotomie

      HGFA009
      Résection segmentaire d'une atrésie étagée de l'intestin grêle avec rétablissement de la continuité, par laparotomie

      HGFA010
      Exérèse de duplication de l'intestin grêle sans résection intestinale, par laparotomie

      HGFA011
      Exérèse de duplication de l'intestin grêle avec résection intestinale, par laparotomie

      HGFA012
      Résection de l'intestin grêle et/ou du côlon pour péritonite néonatale, par laparotomie

      HGFA013
      Résection totale de l'intestin grêle, par laparotomie

      HGFC001
      Exérèse de duplication de l'intestin grêle sans résection intestinale, par coelioscopie

      HGPA006
      Désobstruction de l'intestin grêle pour iléus méconial, par laparotomie

      HGPH001
      Désobstruction de l'intestin grêle par lavement intestinal pour iléus méconial, avec contrôle radiologique

      HHFA003
      Résection du côlon pour malformation congénitale avec rétablissement de la continuité, par laparotomie

      HHFA004
      Colectomie totale avec conservation du rectum, avec anastomose iléorectale, par coelioscopie ou par laparotomie avec préparation par coelioscopie

      HHFA004
      -30
      Colectomie totale avec conservation du rectum, avec anastomose iléorectale, par coelioscopie ou par laparotomie avec préparation par coelioscopie

      HHFA004
      -40
      Colectomie totale avec conservation du rectum, avec anastomose iléorectale, par coelioscopie ou par laparotomie avec préparation par coelioscopie

      HHFA005
      Colectomie totale avec conservation du rectum, sans rétablissement de la continuité, par coelioscopie ou par laparotomie avec préparation par coelioscopie

      HHFA005
      -30
      Colectomie totale avec conservation du rectum, sans rétablissement de la continuité, par coelioscopie ou par laparotomie avec préparation par coelioscopie

      HHFA005
      -40
      Colectomie totale avec conservation du rectum, sans rétablissement de la continuité, par coelioscopie ou par laparotomie avec préparation par coelioscopie

      HHFA021
      Colectomie totale avec conservation du rectum, sans rétablissement de la continuité, par laparotomie

      HHFA022
      Colectomie totale avec conservation du rectum, avec anastomose iléorectale, par laparotomie

      HHFA028
      Coloproctectomie totale avec anastomose iléoanale, par coelioscopie ou par laparotomie avec préparation par coelioscopie

      HHFA028
      -30
      Coloproctectomie totale avec anastomose iléoanale, par coelioscopie ou par laparotomie avec préparation par coelioscopie

      HHFA028
      -40
      Coloproctectomie totale avec anastomose iléoanale, par coelioscopie ou par laparotomie avec préparation par coelioscopie

      HHFA029
      Coloproctectomie totale sans rétablissement de la continuité, par coelioscopie ou par laparotomie avec préparation par coelioscopie

      HHFA029
      -30
      Coloproctectomie totale sans rétablissement de la continuité, par coelioscopie ou par laparotomie avec préparation par coelioscopie

      HHFA029
      -40
      Coloproctectomie totale sans rétablissement de la continuité, par coelioscopie ou par laparotomie avec préparation par coelioscopie

      HHFA030
      Coloproctectomie totale sans rétablissement de la continuité, par laparotomie

      HHFA031
      Coloproctectomie totale avec anastomose iléoanale, par laparotomie

      HJEA001
      Abaissement du rectum avec cervicocystoplastie, urétroplastie et vaginoplastie pour malformation anorectale haute, par laparotomie et par abord périnéal

      HJEA002
      Abaissement du rectum pour malformation anorectale haute ou intermédiaire, par abord transsacrococcygien [de Kraske] et par abord périnéal

      HJEA003
      Abaissement du rectum pour malformation anorectale haute, par laparotomie et par abord périnéal

      HJEA004
      Abaissement du rectum pour malformation anorectale haute ou intermédiaire, par abord périnéal médian

      HJFA001
      Résection rectocolique avec abaissement colique rétrorectal par laparotomie, avec anastomose colorectale par voie anale

      HJFA002
      Résection rectosigmoïdienne avec anastomose colorectale infrapéritonéale, par laparotomie

      HJFA004
      Résection rectosigmoïdienne avec anastomose colorectale infrapéritonéale, par coelioscopie ou par laparotomie avec préparation par coelioscopie

      HJFA004
      -30
      Résection rectosigmoïdienne avec anastomose colorectale infrapéritonéale, par coelioscopie ou par laparotomie avec préparation par coelioscopie

      HJFA004
      -40
      Résection rectosigmoïdienne avec anastomose colorectale infrapéritonéale, par coelioscopie ou par laparotomie avec préparation par coelioscopie

      HJFA005
      Amputation du rectum, par abord périnéal

      HJFA006
      Résection rectosigmoïdienne par laparotomie, avec anastomose coloanale par voie anale ou par abord transsphinctérien

      HJFA007
      Amputation du rectum, par laparotomie et par abord périnéal

      HJFA010
      Exérèse de duplication du rectum, par abord transsacrococcygien [de Kraske]

      HJFA011
      Résection rectosigmoïdienne dépassant le cul-de-sac de Douglas, sans rétablissement de la continuité, par laparotomie

      HJFA012
      Proctectomie secondaire par laparotomie avec anastomose iléoanale par voie transanale, après colectomie totale initiale

      HJFA015
      Résection rectocolique totale pour aganglionose congénitale par laparotomie, avec rétablissement de la continuité par laparotomie ou par voie anale

      HJFA016
      Résection rectocolique subtotale pour aganglionose congénitale par laparotomie, avec rétablissement de la continuité par laparotomie ou par voie anale

      HJFA017
      Résection rectosigmoïdienne par coelioscopie ou par laparotomie avec préparation par coelioscopie, avec anastomose coloanale par voie anale

      HJFA017
      -30
      Résection rectosigmoïdienne par coelioscopie ou par laparotomie avec préparation par coelioscopie, avec anastomose coloanale par voie anale

      HJFA017
      -40
      Résection rectosigmoïdienne par coelioscopie ou par laparotomie avec préparation par coelioscopie, avec anastomose coloanale par voie anale

      HJFA019
      Amputation du rectum, par coelioscopie ou par laparotomie avec préparation par coelioscopie et par abord périnéal

      HJFA019
      -30
      Amputation du rectum, par coelioscopie ou par laparotomie avec préparation par coelioscopie et par abord périnéal

      HJFA019
      -40
      Amputation du rectum, par coelioscopie ou par laparotomie avec préparation par coelioscopie et par abord périnéal

      HJFA020
      Résection rectosigmoïdienne pour aganglionose congénitale par laparotomie, avec rétablissement de la continuité par voie anale

      HJFC001
      Résection rectocolique subtotale pour aganglionose congénitale par coelioscopie, avec rétablissement de la continuité par voie anale

      HJFC002
      Résection rectosigmoïdienne pour aganglionose congénitale par coelioscopie, avec rétablissement de la continuité par voie anale

      HJFC003
      Résection rectocolique totale pour aganglionose congénitale par coelioscopie, avec rétablissement de la continuité par voie anale

      HJFC023
      Proctectomie secondaire par coelioscopie avec anastomose iléoanale par voie transanale, après colectomie totale initiale

      HJFC023
      -30
      Proctectomie secondaire par coelioscopie avec anastomose iléoanale par voie transanale, après colectomie totale initiale

      HJFC023
      -40
      Proctectomie secondaire par coelioscopie avec anastomose iléoanale par voie transanale, après colectomie totale initiale

      HJFC031
      Résection rectosigmoïdienne dépassant le cul-de-sac de Douglas, sans rétablissement de la continuité, par coelioscopie

      HJFC031
      -30
      Résection rectosigmoïdienne dépassant le cul-de-sac de Douglas, sans rétablissement de la continuité, par coelioscopie

      HJFC031
      -40
      Résection rectosigmoïdienne dépassant le cul-de-sac de Douglas, sans rétablissement de la continuité, par coelioscopie

      HJFD003
      Résection rectosigmoïdienne pour aganglionose congénitale avec rétablissement de la continuité, par voie anale

      HLCA001
      Hépato-porto-cholécystostomie ou hépato-porto-entérostomie pour atrésie des conduits biliaires extrahépatiques, par laparotomie

      HLFA002
      Résection du dôme saillant de kyste hydatique du foie, par laparotomie

      HLFA003
      Résection du lobe caudé [de Spigel] [segment I] du foie, par laparotomie

      HLFA004
      Hépatectomie droite élargie au lobe caudé [de Spigel] [segment I], par laparotomie

      HLFA005
      Lobectomie hépatique droite [Hépatectomie droite élargie au segment IV], par laparotomie

      HLFA006
      Trisegmentectomie hépatique, par laparotomie

      HLFA007
      Hépatectomie gauche élargie au lobe caudé [de Spigel] [segment I], par laparotomie

      HLFA009
      Bisegmentectomie hépatique, par laparotomie

      HLFA010
      Hépatectomie centrale, par laparotomie

      HLFA011
      Lobectomie hépatique gauche, par laparotomie

      HLFA012
      Kystectomie ou périkystectomie hépatique, par laparotomie

      HLFA014
      Séquestrectomie hépatique, par laparotomie

      HLFA017
      Hépatectomie droite, par laparotomie

      HLFA018
      Hépatectomie gauche, par laparotomie

      HLFA019
      Résection atypique du foie, par laparotomie

      HLFA020
      Unisegmentectomie hépatique, par laparotomie

      HLFC002
      Lobectomie hépatique gauche, par coelioscopie

      HLFC003
      Résection atypique du foie, par coelioscopie

      HLFC004
      Unisegmentectomie hépatique, par coelioscopie

      HLFC027
      Bisegmentectomie hépatique, par coelioscopie

      HLFC032
      Trisegmentectomie hépatique, par coelioscopie

      HLFC037
      Hépatectomie gauche, par coelioscopie

      HLFC801
      -01
      Hépatectomie droite, par coelioscopie

      HLSA001
      Hémostase de lésion du foie, par laparotomie

      HLSC012
      Hémostase de lésion du foie, par coelioscopie

      HMCA007
      Anastomose biliodigestive au-dessus de la convergence portant sur plusieurs conduits biliaires, par laparotomie

      HNCA002
      Anastomose pancréaticojéjunale avec anastomose biliojéjunale, par laparotomie

      HNCA003
      Anastomose pancréaticojéjunale avec anastomose biliojéjunale et gastrojéjunostomie, par laparotomie

      HNCA006
      Suture de plaie du pancréas avec reconstruction du conduit pancréatique, par laparotomie

      HNCA007
      Anastomose pancréaticojéjunale, par laparotomie

      HNFA001
      Isthmectomie pancréatique avec rétablissement de continuité du conduit pancréatique, par laparotomie

      HNFA002
      Pancréatectomie gauche avec conservation de la rate, avec anastomose pancréatojéjunale ou pancréaticojéjunale, par laparotomie

      HNFA004
      Duodénopancréatectomie totale avec splénectomie [Splénopancréatectomie totale], par laparotomie

      HNFA005
      Exérèse de tumeur du pancréas, par laparotomie

      HNFA006
      Pancréatectomie totale ou subtotale avec conservation du duodénum et splénectomie, par laparotomie

      HNFA007
      Duodénopancréatectomie céphalique, par laparotomie

      HNFA008
      Pancréatectomie gauche avec conservation de la rate, par laparotomie

      HNFA010
      Pancréatectomie gauche avec splénectomie [Splénopancréatectomie gauche] avec anastomose pancréatojéjunale ou pancréaticojéjunale, par laparotomie

      HNFA011
      Pancréatectomie totale ou subtotale avec conservation du duodénum, sans splénectomie, par laparotomie

      HNFA012
      Nécrosectomie pancréatique, par laparotomie

      HNFA013
      Pancréatectomie gauche avec splénectomie [Splénopancréatectomie gauche], par laparotomie

      HNFC001
      Exérèse de tumeur du pancréas, par coelioscopie

      HNFC002
      Pancréatectomie gauche avec splénectomie [Splénopancréatectomie gauche], par coelioscopie

      HNFC027
      Nécrosectomie pancréatique, par coelioscopie

      HNFC028
      Pancréatectomie gauche avec conservation de la rate, par coelioscopie

      HPLB003
      Administration intrapéritonéale d'agent pharmacologique anticancéreux avec hyperthermie [Chimiohyperthermie anticancéreuse intrapéritonéale], sous anesthésie générale

      JAEA002
      Autotransplantation du rein, par abord direct

      JAEA003
      Transplantation du rein

      JAFA003
      Héminéphrectomie avec urétérectomie totale, par abord direct

      JAFA005
      Néphrectomie totale élargie à la loge rénale avec résection latérale de la veine cave inférieure, par abord direct

      JAFA006
      Néphrectomie partielle ex situ avec autotransplantation du rein, par abord direct

      JAFA009
      Néphrectomie totale élargie à la loge rénale, par laparotomie ou par abord lomboabdominal

      JAFA011
      Néphrectomie totale élargie à la loge rénale avec thrombectomie par cavotomie et contrôle intraatrial cardiaque, par thoraco-phréno-laparotomie

      JAFA014
      Néphrectomie totale élargie à la loge rénale avec thrombectomie par cavotomie, par laparotomie ou par abord lomboabdominal

      JAFA016
      Binéphrectomie, par laparotomie

      JAFA021
      Néphrectomie totale élargie à la loge rénale avec surrénalectomie, par thoraco-phréno-laparotomie

      JAFA022
      Néphrectomie totale élargie à la loge rénale avec thrombectomie par cavotomie, par thoraco-phréno-laparotomie

      JAFA025
      Néphrectomie totale élargie à la loge rénale avec surrénalectomie et thrombectomie par cavotomie, par thoraco-phréno-laparotomie

      JAFA026
      Héminéphrectomie pour fusion rénale, par abord direct

      JAFA027
      Binéphrectomie, par abords lombaux verticaux

      JAFA028
      Néphrectomie totale élargie à la loge rénale avec surrénalectomie et thrombectomie par cavotomie, par laparotomie ou par abord lomboabdominal

      JAFA029
      Néphrectomie totale élargie à la loge rénale avec surrénalectomie, par laparotomie ou par abord lomboabdominal

      JAFA031
      Néphrectomie totale élargie à la loge rénale, par thoraco-phréno-laparotomie

      JAFC004
      Binéphrectomie, par coelioscopie ou par rétropéritonéoscopie

      JAFC004
      -30
      Binéphrectomie, par coelioscopie ou par rétropéritonéoscopie

      JAFC004
      -40
      Binéphrectomie, par coelioscopie ou par rétropéritonéoscopie

      JAFC010
      Néphrectomie totale élargie à la loge rénale avec surrénalectomie, par coelioscopie ou rétropéritonoscopie

      JAFC010
      -30
      Néphrectomie totale élargie à la loge rénale avec surrénalectomie, par coelioscopie ou rétropéritonoscopie

      JAFC010
      -40
      Néphrectomie totale élargie à la loge rénale avec surrénalectomie, par coelioscopie ou rétropéritonoscopie

      JAFC019
      Néphrectomie totale élargie à la loge rénale, par coelioscopie ou rétropéritonoscopie

      JAFC019
      -30
      Néphrectomie totale élargie à la loge rénale, par coelioscopie ou rétropéritonoscopie

      JAFC019
      -40
      Néphrectomie totale élargie à la loge rénale, par coelioscopie ou rétropéritonoscopie

      JAMA002
      Réparation d'un traumatisme complexe du rein et de la voie excrétrice, par abord direct

      JASA001
      Hémostase de plaie ou de fracture du rein par pose de filet périrénal, par abord direct

      JBPG001
      Urétéropyélotomie ou urétérotomie, par néphroscopie par voie transcutanée

      JCCA006
      Urétérostomie cutanée transintestinale par anse non détubulée, par abord direct

      JCCA012
      Anastomose urétérocolique ou urétérorectale avec confection d'un réservoir détubulé rectosigmoïdien ou iléo-recto-sigmoïdien, par abord direct

      JCCC002
      Urétérostomie cutanée transintestinale par anse non détubulée, par coelioscopie ou par rétropéritonéoscopie

      JCKA001
      Remplacement partiel de l'uretère par un segment digestif, par abord direct

      JCKA002
      Remplacement total de l'uretère par un segment digestif, par abord direct

      JCMA002
      Transformation d'une urétérostomie cutanée en dérivation interne avec confection d'un réservoir détubulé rectosigmoïdien ou iléo-recto-sigmoïdien

      JCMA005
      Transformation d'une urétérostomie cutanée en dérivation interne avec entérocystoplastie de remplacement [néovessie] orthotopique par anse intestinale détubulée

      JDFA001
      Cystectomie totale avec urétérostomie cutanée, par laparotomie

      JDFA003
      Cystectomie totale avec urétérostomie cutanée transintestinale par anse détubulée continente, par laparotomie

      JDFA005
      Cystectomie totale, par laparotomie

      JDFA006
      Cystectomie totale avec anastomose urétérocolique et confection d'un réservoir détubulé rectosigmoïdien ou iléo-recto-sigmoïdien, par laparotomie

      JDFA008
      Cystectomie totale avec urétérostomie cutanée transintestinale par anse non détubulée, par laparotomie

      JDFA009
      Cystectomie totale avec anastomose urétérocolique directe, par laparotomie

      JDFA016
      Cystectomie totale avec entérocystoplastie de remplacement [néovessie] orthotopique par anse détubulée, par laparotomie

      JDFA019
      Vésiculo-prostato-cystectomie totale avec anastomose urétérocolique directe, par laparotomie

      JDFA020
      Vésiculo-prostato-cystectomie totale avec urétérostomie cutanée transintestinale par anse détubulée continente, par laparotomie

      JDFA021
      Vésiculo-prostato-cystectomie totale avec entérocystoplastie de remplacement [néovessie] orthotopique par anse détubulée, par laparotomie

      JDFA022
      Vésiculo-prostato-cystectomie totale avec anastomose urétérocolique et confection d'un réservoir détubulé rectosigmoïdien ou iléo-recto-sigmoïdien, par laparotomie

      JDFA023
      Vésiculo-prostato-cystectomie totale avec urétérostomie cutanée, par laparotomie

      JDFA024
      Vésiculo-prostato-cystectomie totale, par laparotomie

      JDFA025
      Vésiculo-prostato-cystectomie totale avec urétérostomie cutanée transintestinale par anse non détubulée, par laparotomie

      JDMA001
      Entérocystoplastie d'agrandissement par anse détubulée, par laparotomie

      JDMA002
      Entérocystoplastie d'agrandissement avec réimplantation urétérovésicale bilatérale, par laparotomie

      JDSA003
      Fermeture d'une exstrophie vésicale avec allongement du pénis, sans ostéotomie du bassin

      JDSA004
      Fermeture d'une exstrophie vésicale avec allongement de l'urètre chez la fille, sans ostéotomie du bassin

      JDSA007
      Fermeture d'une exstrophie vésicale avec allongement du pénis et cure unilatérale ou bilatérale de hernie de l'aine, sans ostéotomie du bassin

      JFFA001
      Pelvectomie antérieure avec urétérostomie cutanée, par laparotomie

      JFFA002
      Pelvectomie postérieure avec rétablissement de la continuité digestive, par laparotomie

      JFFA003
      Pelvectomie antérieure avec urétérostomie cutanée transintestinale par anse non détubulée, par laparotomie

      JFFA004
      Pelvectomie postérieure sans rétablissement de la continuité digestive, par laparotomie et par abord périnéal

      JFFA005
      Pelvectomie postérieure sans rétablissement de la continuité digestive, par laparotomie

      JFFA006
      Exérèse de lésion de l'espace rétropéritonéal sans dissection des gros vaisseaux, par thoraco-phréno-laparotomie

      JFFA007
      Exérèse d'une lipomatose pelvienne, par laparotomie

      JFFA008
      Pelvectomie totale avec urétérostomie cutanée, par laparotomie et par abord périnéal

      JFFA009
      Pelvectomie antérieure avec anastomose urétérocolique directe, par laparotomie

      JFFA010
      Exérèse de lésion de l'espace rétropéritonéal sans dissection des gros vaisseaux, par laparotomie ou par lombotomie

      JFFA011
      Pelvectomie totale avec urétérostomie cutanée transintestinale par anse non détubulée, par laparotomie et par abord périnéal

      JFFA013
      Pelvectomie totale avec urétérostomie cutanée transintestinale par anse détubulée continente, par laparotomie et par abord périnéal

      JFFA016
      Pelvectomie antérieure avec urétérostomie cutanée transintestinale par anse détubulée continente, par laparotomie

      JFFA018
      Pelvectomie antérieure, par laparotomie

      JFFA019
      Pelvectomie antérieure avec anastomose urétérocolique et confection d'un réservoir détubulé rectosigmoïdien ou iléo-recto-sigmoïdien, par laparotomie

      JFFA021
      Exérèse de lésion de l'espace rétropéritonéal avec dissection des gros vaisseaux, par abord direct

      JFFA022
      Pelvectomie antérieure avec entérocystoplastie de remplacement [néovessie] orthotopique par anse détubulée, par laparotomie

      KAFA001
      Exérèse de lésion de la loge hypophysaire, par abord transsphénoïdal

      KAFA002
      Exérèse de lésion de la loge hypophysaire, par craniotomie

      KAFE900
      Exérèse de lésion de la loge hypophysaire, par vidéochirurgie transsphénoïdale

      KANB001
      Hypophysiolyse fonctionnelle, par voie transsphénoïdale

      KBFA001
      Exérèse de lésion de la région pinéale, par craniotomie

      KDQA002
      Exploration des sites parathyroïdiens médiastinaux, par thoracotomie

      KEFA001
      Surrénalectomie totale pour phéochromocytome, par abord direct

      KEFA002
      Surrénalectomie partielle ou totale, par abord direct

      KEFC001
      Surrénalectomie totale pour phéochromocytome, par coelioscopie ou par rétropéritonéoscopie

      KEFC002
      Surrénalectomie partielle ou totale, par coelioscopie ou par rétropéritonéoscopie

      LAFA006
      Résection fronto-ethmoïdo-sphénoïdo-maxillaire avec exérèse de la lame criblée et de méninge, par abord paralatéronasal

      LAFA900
      Craniectomie décompressive

      LAMA001
      Reconstruction du tiers latéral du massif facial pour syndrome malformatif, par abord facial et par abord coronal

      LAMA002
      Réparation d'une fente craniofaciale impliquant l'orbite avec abord de l'étage antérieur de la base du crâne

      LAMA006
      Remodelage du pôle postérieur du crâne, par abord direct

      LAMA009
      Cranioplastie de la voûte

      LAPA005
      Taille et transposition de volet crânien n'intéressant pas les orbites, sans remodelage du pôle postérieur du crâne

      LAPA006
      Taille et transposition de volet crânien intéressant les orbites

      LAPA008
      Taille de volet crânien sans transposition

      LAPA016
      Taille et transposition de volet crânien n'intéressant pas les orbites, avec remodelage du pôle postérieur du crâne

      LDAA001
      Recalibrage bilatéral de la colonne vertébrale cervicale, par abord postérieur

      LDAA002
      Recalibrage unilatéral de la colonne vertébrale cervicale, par abord postérieur

      LDCA001
      Ostéosynthèse transarticulaire bilatérale de l'atlas et de l'axis, par cervicotomie antérieure ou par cervicotomie antérolatérale bilatérale

      LDCA003
      Ostéosynthèse postérieure de la jonction occipitocervicale avec exploration du contenu canalaire, par abord postérieur

      LDCA004
      Ostéosynthèse de la dent de l'axis [apophyse odontoïde de C2], par cervicotomie antérieure ou antérolatérale

      LDCA007
      Ostéosynthèse de la colonne vertébrale cervicale, par abord antérieur avec mandibulotomie

      LDCA008
      Ostéosynthèse de la dent de l'axis [apophyse odontoïde de C2], par abord intrabuccal

      LDCA012
      Ostéosynthèse de la colonne vertébrale avec exploration du contenu canalaire, par cervicotomie antérieure ou antérolatérale et par abord postérieur

      LDCA013
      Ostéosynthèse de la colonne vertébrale avec exploration du contenu canalaire, par cervicotomie antérieure ou par cervicotomie antérolatérale

      LDDA001
      Arthrodèse antérieure de la jonction occipitocervicale, par abord intrabuccal ou par cervicotomie antérolatérale

      LDFA003
      Laminarthrectomie cervicale totale bilatérale, par abord postérieur

      LDFA010
      Spondylectomie totale, par cervicotomie antérieure ou antérolatérale et par abord postérieur

      LDPA001
      Décompression médullaire pour malformation de la jonction occipitocervicale, avec ouverture durale, par abord postérieur

      LDPA002
      Décompression médullaire pour malformation de la jonction occipitocervicale, par cervicotomie antérolatérale

      LDPA003
      Décompression médullaire pour malformation de la jonction occipitocervicale, sans ouverture durale, par abord postérieur

      LDPA004
      Décompression médullaire pour malformation de la jonction occipitocervicale, avec ostéosynthèse, par abord postérieur

      LDPA005
      Décompression médullaire pour malformation de la jonction occipitocervicale, par abord intrabuccal

      LDPA006
      Corporotomie [Somatotomie] d'une vertèbre pour décompression médullaire, par cervicotomie antérieure ou antérolatérale

      LDPA007
      Corporotomie [Somatotomie] d'une vertèbre pour décompression médullaire, avec arthrodèse et/ou ostéosynthèse, par cervicotomie antérieure ou antérolatérale

      LDPA009
      Ostéotomie antérieure ou discectomie totale pour déformation rigide de la colonne vertébrale, avec arthrodèse et correction instrumentale, par cervicothoracotomie

      LECA001
      Ostéosynthèse de la colonne vertébrale avec exploration du contenu canalaire, par thoraco-phréno-laparotomie

      LECA002
      Ostéosynthèse de la colonne vertébrale avec exploration du contenu canalaire, par thoracotomie et par abord postérieur

      LECA003
      Ostéosynthèse et/ou arthrodèse antérieure ou épiphysiodèse de la colonne vertébrale sans exploration du contenu canalaire, par thoracotomie

      LECA004
      Ostéosynthèse de la colonne vertébrale avec exploration du contenu canalaire, par thoraco-phréno-laparotomie et par abord postérieur

      LECA005
      Ostéosynthèse de la colonne vertébrale avec exploration du contenu canalaire, par thoracotomie

      LECA006
      Ostéosynthèse et/ou arthrodèse antérieure de la colonne vertébrale sans exploration du contenu canalaire, par thoraco-phréno-laparotomie

      LECC001
      Ostéosynthèse et/ou arthrodèse antérieure ou épiphysiodèse de la colonne vertébrale, par thoracoscopie

      LEFA001
      Spondylectomie thoracique totale, par abord postérieur

      LEFA004
      Corporectomie vertébrale totale, par thoraco-phréno-laparotomie

      LEFA005
      Spondylectomie totale, par thoracotomie et par abord postérieur

      LEFA006
      Corporectomie vertébrale totale, par thoracotomie

      LEFA007
      Corporectomie vertébrale partielle, par thoraco-phréno-laparotomie

      LEFA008
      Corporectomie d'une vertèbre malformée, par thoraco-phréno-laparotomie

      LEFA009
      Spondylectomie totale, par thoraco-phréno-laparotomie et par abord postérieur

      LEFA010
      Corporectomie vertébrale partielle, par thoracotomie

      LEFA011
      Exérèse d'une hernie discale de la colonne vertébrale avec ostéosynthèse et/ou arthrodèse, par thoracotomie

      LEFA012
      Corporectomie d'une vertèbre malformée, par thoracotomie

      LEFA013
      Exérèse d'une hernie discale de la colonne vertébrale, par thoracotomie

      LEFA014
      Corporectomie vertébrale partielle ou totale, par thoracoscopie ou par thoracotomie avec préparation par thoracoscopie

      LEFC002
      Exérèse d'une hernie discale de la colonne vertébrale, par thoracoscopie

      LEGA001
      Ablation de matériel d'ostéosynthèse de la colonne vertébrale, par thoraco-phréno-laparotomie

      LEGA002
      Ablation de matériel d'ostéosynthèse de la colonne vertébrale, par thoracotomie

      LEHA001
      Biopsie osseuse et/ou discale de la colonne vertébrale, par thoraco-phréno-laparotomie

      LEHA003
      Biopsie osseuse et/ou discale de la colonne vertébrale, par thoracotomie

      LEMA001
      Correction instrumentale d'une déformation souple de la colonne vertébrale avec arthrodèse de 6 vertèbres ou plus, par thoraco-phréno-laparotomie

      LEMA002
      Correction instrumentale d'une déformation souple de la colonne vertébrale avec arthrodèse de 3 à 5 vertèbres, par thoracotomie

      LEMA003
      Correction instrumentale d'une déformation souple de la colonne vertébrale avec arthrodèse de 3 à 5 vertèbres, par thoraco-phréno-laparotomie

      LEMA004
      Correction instrumentale d'une déformation souple de la colonne vertébrale avec arthrodèse de 6 vertèbres ou plus, par thoracotomie

      LEPA001
      Ostéotomie antérieure ou discectomie totale pour déformation rigide de la colonne vertébrale avec arthrodèse, sans correction instrumentale, sur 1 à 3 vertèbres, par thoraco-phréno-laparotomie

      LEPA002
      Ostéotomie antérieure ou discectomie totale pour déformation rigide de la colonne vertébrale avec arthrodèse, sans correction instrumentale, sur 1 à 3 vertèbres, par thoracotomie

      LEPA003
      Ostéotomie antérieure ou discectomie totale pour déformation rigide de la colonne vertébrale, avec arthrodèse et correction instrumentale, sur 1 à 3 vertèbres, par thoracotomie

      LEPA004
      Ostéotomie antérieure ou discectomie totale pour déformation rigide de la colonne vertébrale, avec arthrodèse et correction instrumentale, sur 4 vertèbres ou plus, par thoraco-phréno-laparotomie

      LEPA005
      Ostéotomie antérieure ou discectomie totale pour déformation rigide de la colonne vertébrale avec arthrodèse, sans correction instrumentale, sur 4 vertèbres ou plus, par thoraco-phréno-laparotomie

      LEPA006
      Ostéotomie antérieure ou discectomie totale pour déformation rigide de la colonne vertébrale avec arthrodèse, sans correction instrumentale, sur 4 vertèbres ou plus, par thoracotomie

      LEPA007
      Ostéotomie antérieure ou discectomie totale pour déformation rigide de la colonne vertébrale, avec arthrodèse et correction instrumentale, sur 4 vertèbres ou plus, par thoracotomie

      LEPA008
      Ostéotomie antérieure ou discectomie totale pour déformation rigide de la colonne vertébrale, avec arthrodèse et correction instrumentale, sur 1 à 3 vertèbres, par thoraco-phréno-laparotomie

      LFCA003
      Ostéosynthèse de la colonne vertébrale avec exploration du contenu canalaire, par laparotomie ou lombotomie et par abord postérieur

      LFMA001
      Correction instrumentale d'une déformation souple de la colonne vertébrale avec arthrodèse de 3 à 5 vertèbres, par lombotomie

      LFPA002
      Ostéotomie antérieure ou discectomie totale pour déformation rigide de la colonne vertébrale, avec arthrodèse et correction instrumentale, sur 4 vertèbres ou plus, par laparotomie ou par lombotomie

      LFPA003
      Ostéotomie antérieure ou discectomie totale pour déformation rigide de la colonne vertébrale avec arthrodèse, sans correction instrumentale, sur 4 vertèbres ou plus, par laparotomie ou par lombotomie

      LGCA001
      Ostéosynthèse de fracture du sacrum, par abord postérieur

      LGFA003
      Exérèse distale du sacrum [Sacrectomie respectant S1 et S2], par abord antérieur et par abord postérieur

      LGFA004
      Exérèse totale du sacrum [Sacrectomie totale], par abord antérieur et par abord postérieur

      LGFA006
      Exérèse proximale du sacrum [Sacrectomie S1 et/ou S2], par abord antérieur et par abord postérieur

      LHCA001
      Ostéosynthèse de la colonne vertébrale sans exploration du contenu canalaire, par abord antérieur et par abord postérieur

      LHFA003
      Arthrectomie totale bilatérale et/ou ostéotomie postérieure pour déformation rigide de la colonne vertébrale avec arthrodèse et correction instrumentale, sur 10 vertèbres ou plus, par abord postérieur, avec résection de 3 côtes ou plus

      LHFA013
      Arthrectomie totale bilatérale et/ou ostéotomie postérieure pour déformation rigide de la colonne vertébrale avec arthrodèse, correction instrumentale et ostéotomie antérieure transpédiculaire, sur 6 à 9 vertèbres, par abord postérieur

      LHFA025
      Arthrectomie totale bilatérale et/ou ostéotomie postérieure pour déformation rigide de la colonne vertébrale avec arthrodèse, correction instrumentale et ostéotomie antérieure transpédiculaire, sur 10 vertèbres ou plus, par abord postérieur

      LHFA027
      Arthrectomie totale bilatérale et/ou ostéotomie postérieure pour déformation rigide de la colonne vertébrale avec arthrodèse, correction instrumentale et ostéotomie antérieure transpédiculaire, sur 3 à 5 vertèbres, par abord postérieur

      LHFA028
      Arthrectomie totale bilatérale et/ou ostéotomie postérieure pour déformation rigide de la colonne vertébrale avec arthrodèse et correction instrumentale, sur 10 vertèbres ou plus, par abord postérieur

      LHFA029
      Arthrectomie totale bilatérale et/ou ostéotomie postérieure pour déformation rigide de la colonne vertébrale avec arthrodèse et correction instrumentale, sur 6 à 9 vertèbres, par abord postérieur

      LHGA004
      Ablation de matériel d'ostéosynthèse de la colonne vertébrale sur 10 vertèbres ou plus, par abord postérieur

      LHGA006
      Ablation de matériel d'ostéosynthèse de la colonne vertébrale sur 6 à 9 vertèbres, par abord postérieur

      LHMA003
      Correction instrumentale d'une déformation souple de la colonne vertébrale avec arthrodèse de 6 à 9 vertèbres, par abord postérieur

      LHMA004
      Correction instrumentale d'une déformation souple de la colonne vertébrale avec arthrodèse de 6 à 9 vertèbres, par abord postérolatéral

      LHMA006
      Correction instrumentale d'une déformation souple de la colonne vertébrale avec arthrodèse de 3 à 5 vertèbres, par abord postérieur

      LHMA013
      Correction instrumentale d'une déformation souple de la colonne vertébrale avec arthrodèse de 6 à 9 vertèbres par abord postérieur, avec résection de 3 côtes ou plus

      LHMA014
      Correction instrumentale d'une déformation souple de la colonne vertébrale avec arthrodèse de 10 vertèbres ou plus par abord postérieur, avec résection de 3 côtes ou plus

      LHMA015
      Correction instrumentale d'une déformation souple de la colonne vertébrale avec arthrodèse de 10 vertèbres ou plus, par abord postérieur

      LHPA004
      Mise à plat d'une lésion vertébrale infectieuse ou ossifluente, par abord postérieur

      LJCA002
      Ostéosynthèse d'un volet thoracique

      LJFA001
      Gibbectomie, par abord direct

      LJFA002
      Résection de la première côte, par abord supraclaviculaire ou par abord axillaire

      LJFA004
      Résection de la paroi thoracique, sans prothèse

      LJFA007
      Résection de la première côte et d'une côte cervicale, par abord supraclaviculaire

      LJFA008
      Résection de la paroi thoracique, avec prothèse

      LJFA009
      Résection du sternum

      LJFA010
      Exérèse partielle de côte et/ou de sternum, par abord direct

      LJJA002
      Évacuation de collection suppurée de la paroi thoracique étendue au médiastin

      LJMA001
      Thoracoplastie de 6 côtes ou plus

      LJMA002
      Plastie de malformation du thorax sans malformation du sternum, sans ostéosynthèse

      LJMA003
      Thoracoplastie de 2 à 5 côtes

      LJMA004
      Plastie de malformation du thorax sans malformation du sternum, avec ostéosynthèse

      LJMA005
      Plastie de malformation sternocostale, sans ostéosynthèse

      LJMA006
      Plastie de malformation sternocostale, avec ostéosynthèse

      LJSA001
      Fermeture d'une désunion pariétale de thoracotomie latérale

      LLCA001
      Suture d'une coupole du diaphragme pour hernie congénitale, par laparotomie

      LLCA002
      Suture d'une coupole du diaphragme pour hernie congénitale, par thoracotomie

      LLCA003
      Suture de plaie ou de rupture récente d'une coupole du diaphragme, par thoracotomie

      LLCA005
      Suture de plaie ou de rupture récente de la coupole du diaphragme, par laparotomie

      LLCC001
      Suture de plaie ou de rupture récente d'une coupole du diaphragme, par thoracoscopie

      LLCC003
      Suture de plaie ou de rupture récente de la coupole du diaphragme, par coelioscopie

      LLFA003
      Exérèse partielle du diaphragme sans pose de prothèse, par thoracotomie

      LLFA013
      Exérèse partielle du diaphragme avec pose de prothèse, par thoracotomie

      LLMA001
      Cure d'une hernie acquise de la coupole gauche du diaphragme, par thoracotomie

      LLMA002
      Cure d'une hernie hiatale congénitale avec agénésie des piliers du diaphragme, par laparotomie

      LLMA003
      Plastie d'une coupole du diaphragme pour éventration, par thoracotomie

      LLMA004
      Plastie musculaire ou prothétique d'une coupole du diaphragme pour hernie congénitale, par laparotomie

      LLMA005
      Cure d'une hernie acquise de la coupole droite du diaphragme, par abord direct

      LLMA009
      Plastie musculaire ou prothétique d'une coupole du diaphragme pour hernie congénitale, par thoracotomie

      LLMC003
      Plastie d'une coupole du diaphragme pour éventration, par thoracoscopie

      LLMC005
      Cure d'une hernie acquise de la coupole du diaphragme, par thoracoscopie

      LMSA001
      Fermeture d'une omphalocèle ou d'un laparoschisis en un temps

      MZEA002
      Réimplantation de la main sectionnée au niveau du métacarpe

      MZEA007
      Réimplantation du membre supérieur sectionné au dessus du poignet

      MZEA011
      Réimplantation de la main sectionnée au poignet

      MZFA010
      Désarticulation scapulohumérale [Désarticulation de l'épaule]

      MZMA001
      Réparation d'une hémisection antérieure du poignet avec ischémie complète de la main

      NACA002
      Ostéosynthèse plurifocale de fracture ou de fracture-luxation de la ceinture pelvienne [du bassin], à foyer ouvert

      NAFA001
      Résection ""en bloc"" de l'os coxal ou du fémur avec arthrectomie monobloc de hanche

      NAFA003
      Résection complète ""en bloc"" partielle ou totale d'un os coxal [hémibassin] emportant l'acétabulum

      NAFA006
      Résection complète ""en bloc"" de l'aile iliaque ou du cadre obturateur interrompant la continuité de l'anneau pelvien

      NAMA002
      Reconstruction de l'os coxal [hémibassin] après résection de la zone acétabulaire, sans prothèse coxale

      NEFA002
      Résection étendue de l'articulation sacro-iliaque

      NEMA011
      -01
      Reconstruction de l'articulation coxofémorale par prothèse massive ou sur mesure, après perte de substance segmentaire au niveau de la hanche ou de l'os coxal

      NEMA011
      -02
      Reconstruction de l'articulation coxofémorale par prothèse massive ou sur mesure, après perte de substance segmentaire au niveau de la hanche ou de l'os coxal

      NEMA013
      Reconstruction osseuse de la hanche après résection ""en bloc"" de l'os coxal [hémibassin], avec fixation du fémur à l'os coxal

      NJEA004
      Transfert du psoas à travers ou en avant de l'aile iliaque, avec ostéotomie de l'os coxal ou du fémur

      NZEA002
      Réimplantation du membre inférieur sectionné à la jambe

      NZEA003
      Transplantation du pied à la cuisse avec conservation des pédicules vasculonerveux

      NZEA006
      Réimplantation du membre inférieur sectionné à la cuisse

      NZEA007
      Réimplantation du pied

      NZFA001
      Désarticulation de la hanche

      NZFA003
      Désarticulation du genou

      NZFA006
      Désarticulation ou amputation du membre inférieur à travers l'os coxal, l'articulation sacro-iliaque ou le sacrum

      NZFA008
      Désarticulation ou amputation interilioabdominale

      QAJA001
      Pansement chirurgical secondaire de brûlure sur l'extrémité céphalique et les 2 mains

      QAJA003
      Évacuation d'un phlegmon cervicofacial et médiastinal diffus, par cervicotomie

      QAJA007
      Pansement chirurgical initial de brûlure sur l'extrémité céphalique et les 2 mains

      QAJA008
      Pansement chirurgical initial de brûlure sur l'extrémité céphalique et 1 main

      QAJA011
      Pansement chirurgical secondaire de brûlure sur l'extrémité céphalique et 1 main

      QBFA014
      Excision d'une fasciite nécrosante périnéofessière

      QCJA002
      Pansement chirurgical secondaire de brûlure sur les 2 mains

      QCJA005
      Pansement chirurgical initial de brûlure sur les 2 mains

      QEMA621
      Reconstruction du sein par lambeau musculocutané libre de gracilis à palette cutanée transversale [lambeau TMG [Tranverse Musculocutaneous Gracilis]], avec anastomoses vasculaires

      QEMA682
      Reconstruction du sein par lambeau cutanéograisseux libre abdominal perforant du pédicule épigastrique inférieur superficiel [lambeau SIEA [Superficial Inferior Epigastric Artery]] avec anastomoses vasculaires

      QEMA788
      Reconstruction du sein par lambeau cutanéograisseux libre perforant du pédicule fémoral profond [lambeau PAP [Profunda Artery Perforator]], avec anastomoses vasculaires

      QZFA012
      Excision de brûlure en dehors de l'extrémité céphalique et des mains, sur 10% à 12,5% de la surface corporelle

      QZFA018
      Excision de brûlure en dehors de l'extrémité céphalique et des mains, sur 12,5% à 15% de la surface corporelle

      QZFA034
      Excision de brûlure en dehors de l'extrémité céphalique et des mains, sur 15% à 17,5% de la surface corporelle

      ZBGA001
      Ablation de corps étranger intrathoracique, par thoracotomie

      ZBGC001
      Ablation de corps étranger intrathoracique, par thoracoscopie

      ZBQA001
      Exploration du thorax avec biopsie du poumon, par thoracotomie

      ZBQC002
      Exploration du thorax avec biopsie du poumon, par thoracoscopie

      ZBSA001
      Hémostase secondaire à un acte intrathoracique, par thoracotomie

      ZCJA005
      Évacuation de collection intraabdominale, par thoracotomie

      ZZLF004
      Administration locorégionale d'agent pharmacologique anticancéreux par voie artérielle, avec CEC, avec hyperthermie

      LISTE 3 : DIAGNOSTICS ET ACTES ASSOCIÉS AUTORISANT LA FACTURATION D'UN SUPPLÉMENT DE SURVEILLANCE CONTINUE POUR LES ENFANTS DE MOINS DE 18 ANS


      CODES CIM-10
      LIBELLÉS CIM-10
      CODES ACTES CCAM
      EXT. PMSI
      LIBELLÉS CCAM

      A37.0
      Coqueluche à Bordetella pertussis

      A37.1
      Coqueluche à Bordetella parapertussis

      A37.8
      Coqueluche due à d'autres espèces de Bordetella

      A37.9
      Coqueluche, sans précision

      A39.2
      Méningococcémie aiguë

      B01.0
      Méningite varicelleuse (G02.0*)

      B01.1
      Encéphalite varicelleuse (G05.1*)

      B01.2
      Pneumopathie varicelleuse (J17.1*)

      B01.8
      Varicelle avec autres complications

      B50.0
      Paludisme à Plasmodium falciparum avec complications cérébrales

      B50.8
      Autres formes sévères et compliquées de paludisme à Plasmodium falciparum

      B51.0
      Paludisme à Plasmodium vivax, avec rupture de la rate

      B51.8
      Paludisme à Plasmodium vivax, avec autres complications

      B52.0
      Paludisme à Plasmodium malariae, avec atteinte rénale

      B52.8
      Paludisme à Plasmodium malariae, avec autres complications

      C40.2
      Tumeur maligne des os longs du membre inférieur

      D57.0
      Anémie à hématies falciformes [anémie drépanocytaire] avec crises

      D59.3
      Syndrome hémolytique urémique

      D65
      Coagulation intravasculaire disséminée [syndrome de défibrination]

      D70
      Agranulocytose

      E16.0
      Hypoglycémie médicamenteuse, sans coma

      E16.1
      Autres hypoglycémies

      E16.2
      Hypoglycémie, sans précision

      E22.2
      Syndrome de sécrétion anormale de l'hormone antidiurétique

      E23.0
      Hypopituitarisme

      E23.2
      Diabète insipide

      E43
      Malnutrition protéino-énergétique grave, sans précision

      E66.24
      Obésité (extrême) avec hypoventilation alvéolaire de l'adulte avec indice de masse corporelle [IMC] égal ou supérieur à 30 kg/m² et inférieur à 35 kg/m², ou obésité (extrême) avec hypoventilation alvéolaire de l'enfant

      E71.0
      Maladie des urines à odeur de sirop d'érable

      E71.1
      Autres anomalies du métabolisme des acides aminés à chaîne ramifiée

      E72.2
      Anomalies du cycle de l'uréogenèse

      E74.3
      Autres anomalies de l'absorption intestinale des hydrates de carbone
      HSLF003
      Alimentation parentérale avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/kg/jour], par 24 heures

      E84.0
      Fibrose kystique avec manifestations pulmonaires

      E84.1
      Fibrose kystique avec manifestations intestinales

      F10.0
      Troubles mentaux et du comportement liés à l'utilisation d'alcool : intoxication aiguë

      F10.00
      Troubles mentaux et du comportement dus à une intoxication aigüe par l'alcool, sans complication

      F10.01
      Troubles mentaux et du comportement dus à une intoxication aigüe par l'alcool, avec traumatismes ou autres blessures physiques

      F10.02
      Troubles mentaux et du comportement dus à une intoxication aigüe par l'alcool, avec d'autres complications médicales

      F10.03
      Troubles mentaux et du comportement dus à une intoxication aigüe par l'alcool, avec délirium

      F10.04
      Troubles mentaux et du comportement dus à une intoxication aigüe par l'alcool, avec distorsion des perceptions

      F10.05
      Troubles mentaux et du comportement dus à une intoxication aigüe par l'alcool, avec coma

      F10.06
      Troubles mentaux et du comportement dus à une intoxication aigüe par l'alcool, avec convulsions

      F10.07
      Troubles mentaux et du comportement dus à une intoxication aigüe pathologique par l'alcool

      G06.0
      Abcès et granulome intracrâniens

      G47.3
      Apnée du sommeil

      G91.1
      Hydrocéphalie obstructive (non communicante)

      G92
      Encéphalopathie toxique

      G93.2
      Hypertension intracrânienne bénigne

      G93.4
      Encéphalopathie, sans précision
      HSLD002
      Alimentation entérale par sonde avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/kg/jour], par 24 heures

      G93.5
      Compression du cerveau

      I15.0
      Hypertension vasculo-rénale

      I62.0
      Hémorragie sousdurale non traumatique

      I62.1
      Hémorragie extradurale non traumatique

      I62.9
      Hémorragie intracrânienne (non traumatique), sans précision

      I98.3
      Varices oesophagiennes hémorragiques au cours de maladies classées ailleurs

      J05.0
      Laryngite obstructive (aiguë) [croup]

      J18.8
      Autres pneumopathies, micro-organisme non précisé
      GEQE004
      Fibroscopie bronchique, avec lavage bronchioloalvéolaire à visée diagnostique

      J21.0
      Bronchiolite aiguë due au virus respiratoire syncytial [VRS]

      J21.1
      Bronchiolite aigüe due à métapneumovirus humain

      J21.8
      Bronchiolite aiguë due à d'autres micro-organismes précisés

      J21.9
      Bronchiolite (aiguë), sans précision

      J38.4
      Oedème du larynx

      J84.0
      Pneumopathies alvéolaires et pariéto-alvéolaires
      GEQE004
      Fibroscopie bronchique, avec lavage bronchioloalvéolaire à visée diagnostique

      J84.1
      Autres affections pulmonaires interstitielles avec fibrose
      GEQE004
      Fibroscopie bronchique, avec lavage bronchioloalvéolaire à visée diagnostique

      J84.8
      Autres affections pulmonaires interstitielles précisées
      GEQE004
      Fibroscopie bronchique, avec lavage bronchioloalvéolaire à visée diagnostique

      J86.0
      Pyothorax avec fistule

      J86.9
      Pyothorax sans fistule

      J94.0
      Épanchement chyleux

      J95.0
      Fonctionnement défectueux d'une trachéostomie

      J95.5
      Sténose sous-glottique après un acte à visée diagnostique et thérapeutique

      J96.0
      Insuffisance respiratoire aiguë
      GLLD019
      Ventilation barométrique ou volumétrique non effractive au masque facial pendant au moins 2 heures cumulées au cours des 12 heures, pour insuffisance respiratoire aigüe

      J96.00
      Insuffisance respiratoire aigüe de type I [hypoxique]
      GLLD019
      Ventilation barométrique ou volumétrique non effractive au masque facial pendant au moins 2 heures cumulées au cours des 12 heures, pour insuffisance respiratoire aigüe

      J96.01
      Insuffisance respiratoire aigüe de type II [hypercapnique]
      GLLD019
      Ventilation barométrique ou volumétrique non effractive au masque facial pendant au moins 2 heures cumulées au cours des 12 heures, pour insuffisance respiratoire aigüe

      J96.09
      Insuffisance respiratoire aigüe, type non précisé
      GLLD019
      Ventilation barométrique ou volumétrique non effractive au masque facial pendant au moins 2 heures cumulées au cours des 12 heures, pour insuffisance respiratoire aigüe

      J98.60
      Paralysie du diaphragme

      K22.0
      Achalasie du cardia
      HSLD002
      Alimentation entérale par sonde avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/kg/jour], par 24 heures

      K22.4
      Dyskinésie de l'oesophage
      HSLD002
      Alimentation entérale par sonde avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/kg/jour], par 24 heures

      K29.0
      Gastrite hémorragique aiguë

      K35.2
      Appendicite aigüe avec péritonite généralisée

      K52.3
      Colite non infectieuse indéterminée
      HSLF003
      Alimentation parentérale avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/kg/jour], par 24 heures

      K52.9
      Gastro-entérite et colite non infectieuses, sans précision
      HSLF003
      Alimentation parentérale avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/kg/jour], par 24 heures

      K56.0
      Iléus paralytique
      HSLF002
      Alimentation parentérale avec apport de 20 à 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/kg/jour], par 24 heures

      K56.0
      Iléus paralytique
      HSLF003
      Alimentation parentérale avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/kg/jour], par 24 heures

      K56.1
      Invagination (intestinale)

      K56.2
      Volvulus (intestinal)

      K56.5
      Adhérences de l'intestin (brides), avec occlusion

      K56.6
      Occlusions intestinales, autres et sans précision

      K63.1
      Perforation de l'intestin (non traumatique)

      K65.0
      Péritonite aiguë

      K66.1
      Hémopéritoine

      K72.0
      Insuffisance hépatique aiguë et subaiguë

      K83.0
      Angiocholite [cholangite]

      K90.4
      Malabsorption due à une intolérance, non classée ailleurs
      HSLF003
      Alimentation parentérale avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/kg/jour], par 24 heures

      K90.8
      Autres malabsorptions intestinales
      HSLF003
      Alimentation parentérale avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/kg/jour], par 24 heures

      K91.2
      Malabsorption post-chirurgicale, non classée ailleurs
      HSLF003
      Alimentation parentérale avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/kg/jour], par 24 heures

      K91.3
      Occlusion intestinale post-opératoire, non classée ailleurs

      K92.2
      Hémorragie gastro-intestinale, sans précision

      K93.828
      Atteintes de l'intestin au cours d'autres maladies classées ailleurs
      HSLF003
      Alimentation parentérale avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/kg/jour], par 24 heures

      L03.2
      Phlegmon de la face

      L51.1
      Érythème polymorphe bulleux

      M31.1
      Microangiopathie thrombotique

      P27.1
      Dysplasie broncho-pulmonaire survenant pendant la période périnatale

      P36.00
      Sepsis du nouveau-né à streptocoques, groupe B

      P36.10
      Sepsis du nouveau-né à streptocoques, autres et sans précision

      P36.20
      Sepsis du nouveau-né à staphylocoques dorés

      P36.30
      Sepsis du nouveau-né à staphylocoques, autres et sans précision

      P36.40
      Sepsis du nouveau-né à Escherichia coli

      P36.50
      Sepsis du nouveau-né à anaérobies

      P36.80
      Sepsis du nouveau-né à autres bactéries

      P36.90
      Sepsis du nouveau-né, bactérie non précisée

      Q32.0
      Trachéomalacie congénitale

      Q39.1
      Atrésie de l'oesophage avec fistule trachéo-oesophagienne

      Q43.1
      Maladie de Hirschsprung
      HSLF003
      Alimentation parentérale avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/kg/jour], par 24 heures

      Q43.2
      Autres anomalies fonctionnelles congénitales du côlon
      HSLF003
      Alimentation parentérale avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/kg/jour], par 24 heures

      Q79.0
      Hernie diaphragmatique congénitale

      Q79.3
      Gastroschisis
      HSLF003
      Alimentation parentérale avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/kg/jour], par 24 heures

      R04.0
      Épistaxis
      GABD001
      Tamponnement nasal antérieur et postérieur

      R04.0
      Épistaxis
      GASE001
      Hémostase intranasale par cautérisation ou électrocoagulation, par endoscopie

      R04.0
      Épistaxis
      GASE002
      Hémostase intranasale par injection unilatérale ou bilatérale transmuqueuse d'agent pharmacologique, par endoscopie

      R04.2
      Hémoptysie

      R09.2
      Arrêt respiratoire

      R10.0
      Syndrome abdominal aigu

      R40.10
      État paucirelationnel

      R40.18
      Stupeur, autre et sans précision

      R52.10
      Douleur neuropathique

      R52.18
      Douleurs chroniques irréductibles, autres et non précisées

      R55
      Syncope et collapsus (sauf choc)

      R56.0
      Convulsions fébriles

      R56.8
      Convulsions, autres et non précisées

      R57.1
      Choc hypovolémique

      R57.8
      Autres chocs

      R65.2
      Syndrome de réponse inflammatoire systémique d'origine non infectieuse sans défaillance d'organe

      R65.9
      Syndrome de réponse inflammatoire systémique, sans précision

      S02.10
      Fracture fermée de la base du crâne

      S02.11
      Fracture ouverte de la base du crâne

      S14.0
      Commotion et oedème de la moelle cervicale

      S14.1
      Lésions traumatiques de la moelle cervicale, autres et non précisées

      S21.1
      Plaie ouverte de la paroi thoracique antérieure

      S22.40
      Fractures fermées multiples de côtes

      S22.50
      Volet costal, avec fracture fermée

      S22.51
      Volet costal, avec fracture ouverte

      S24.0
      Commotion et oedème de la moelle dorsale

      S24.1
      Lésions traumatiques autres et non précisées de la moelle dorsale

      S32.70
      Fractures fermées multiples du rachis lombaire et du bassin

      S34.0
      Commotion et oedème de la moelle lombaire

      S34.1
      Autres lésions traumatiques de la moelle lombaire

      S36.2
      Lésion traumatique du pancréas

      S36.20
      Lésion traumatique du pancréas, sans plaie intra-abdominale

      S36.21
      Lésion traumatique du pancréas, avec plaie intra-abdominale

      S36.3
      Lésion traumatique de l'estomac

      S36.30
      Lésion traumatique de l'estomac, sans plaie intra-abdominale

      S36.31
      Lésion traumatique de l'estomac, avec plaie intra-abdominale

      S36.4
      Lésion traumatique de l'intestin grêle

      S36.40
      Lésion traumatique de l'intestin grêle, sans plaie intra-abdominale

      S36.41
      Lésion traumatique de l'intestin grêle, avec plaie intra-abdominale

      S36.5
      Lésion traumatique du côlon

      S36.50
      Lésion traumatique du côlon, sans plaie intra-abdominale

      S36.51
      Lésion traumatique du côlon, avec plaie intra-abdominale

      S36.6
      Lésion traumatique du rectum

      S36.60
      Lésion traumatique du rectum, sans plaie intra-abdominale

      S36.61
      Lésion traumatique du rectum, avec plaie intra-abdominale

      S37.0
      Lésion traumatique du rein

      S37.00
      Lésion traumatique du rein, sans plaie intra-abdominale

      S37.01
      Lésion traumatique du rein, avec plaie intra-abdominale

      T17.5
      Corps étranger dans les bronches

      T31.1
      Brûlures couvrant entre 10 et moins de 20% de la surface du corps

      T40.3
      Intoxication par méthadone

      T40.5
      Intoxication par cocaïne

      T40.6
      Intoxication par narcotiques, autres et sans précision

      T43.0
      Intoxication par antidépresseurs tricycliques et tétracycliques

      T43.1
      Intoxication par antidépresseurs inhibiteurs de la mono-amine-oxydase

      T43.2
      Intoxication par antidépresseurs, autres et non précisés

      T46.0
      Intoxication par glucosides cardiotoniques et médicaments d'action similaire

      T46.4
      Intoxication par inhibiteurs de l'enzyme de conversion

      T46.5
      Intoxication par autres antihypertenseurs, non classés ailleurs

      T46.9
      Intoxication par substances agissant essentiellement sur le système cardio-vasculaire, autres et sans précision

      T68.+0
      Hypothermie, température corporelle égale ou inférieure à 32 °C

      T75.1
      Noyade et submersion non mortelle

      T80.0
      Embolie gazeuse consécutive à une injection thérapeutique, une perfusion et une transfusion

      T80.3
      Réaction d'incompatibilité ABO

      T81.1
      Choc pendant ou après un acte à visée diagnostique et thérapeutique, non classé ailleurs

      T85.0
      Complication mécanique d'un shunt ventriculaire intracrânien (communication)

      Z43.0
      Surveillance de trachéostomie

      Z45.84
      Ajustement et entretien d'une prothèse interne du système nerveux central

      Z99.1
      Dépendance envers un respirateur

      Z99.1+0
      Dépendance envers un respirateur : ventilation par trachéostomie

      Z99.1+1
      Dépendance envers un respirateur : ventilation par masque nasal

      Z99.1+8
      Dépendance envers un respirateur : ventilation par un autre moyen

      Z99.2
      Dépendance envers une dialyse rénale

      Z99.2+0
      Dépendance envers une hémodialyse (rénale)

      Z99.2+1
      Dépendance envers une dialyse péritonéale

      Z99.2+8
      Dépendance envers une dialyse rénale, autre

    • Liste 1. Liste des GHS pouvant être facturés pour des prises en charge en hospitalisation de jour d'addictologie

      GHM

      LIBELLÉ DU GHM

      GHS

      20Z02T

      Toxicomanies non éthyliques avec dépendance, très courte durée

      7262

      20Z031

      Abus de drogues non éthyliques sans dépendance, niveau 1

      7263

      20Z04T

      Ethylisme avec dépendance, très courte durée

      7271

      20Z06T

      Troubles mentaux organiques induits par l'alcool ou d'autres substances, très courte durée

      7280

      23M06T

      Autres facteurs influant sur l'état de santé, très courte durée

      7967

      23M20T

      Autres symptômes et motifs de recours aux soins de la CMD 23, très courte durée

      7989

      Liste 2. Liste des activités justifiant la production d'un GHS d'addictologie lors d'une prise en charge de moins d'une journée

      Activités collectives et/ou individuelles

      A. Thérapie motivationnelle

      1

      Activité individuelle : entretien motivationnel

      2

      Activité collective : utilisation en groupe des méthodes motivationnelles

      B. Thérapies par médiation

      3

      Activité individuelle d'art-thérapie

      4

      Activité collective d'art-thérapie (atelier d'activités artistiques, culturelles ou de loisirs)

      5

      Activité individuelle de réadaptation et/ou conservation des fonctions physiques et psycho-sociales (relaxation, activités physiques adaptées, sportives, d'expression corporelle, artistiques ou esthétiques)

      6

      Activité collective de réadaptation et/ou conservation des fonctions physiques et psycho-sociales (relaxation, activités physiques adaptées, sportives, d'expression corporelle, artistiques ou esthétiques)

      7

      Groupe de parole

      C. Nutrition

      8

      Activité individuelle : Evaluation nutritionnelle et diététique

      9

      Activité individuelle : conseils nutritionnels, prescription de régime adapté

      10

      Activité collective : atelier cuisine, atelier diététique, repas thérapeutique

      D. Thérapies cognitives et comportementales

      11

      Activité individuelle de thérapie cognitive et comportementale

      12

      Activité collective de thérapie cognitive et comportementale

      E. Neurologie et cognition

      13

      Activité individuelle d'évaluation des fonctions psycho-motrices

      14

      Activité individuelle de prise en charge à visée thérapeutique des altérations psycho-motrices

      15

      Activité collective de prise en charge à visée thérapeutique des altérations psycho-motrices

      16

      Activité individuelle d'évaluation à visée diagnostique des fonctions cognitives et des fonctions exécutives

      17

      Activité individuelle de prise en charge à visée thérapeutique des troubles des fonctions cognitives

      18

      Activité collective de prise en charge à visée thérapeutique des troubles des fonctions cognitives

      F. Education et information

      19

      Activité individuelle d'évaluation pour éducation dans le cadre d'un programme d'éducation thérapeutique

      20

      Activité d'éducation thérapeutique individuelle

      21

      Activité d'éducation thérapeutique collective

      22

      Activité d'information individuelle

      23

      Activité d'information collective

      G. Activité et participation- socio-thérapie

      24

      Activité individuelle : Evaluation des activités relatives à la relation avec autrui

      25

      Autre activité individuelle d'évaluation pour les activités et la participation

      26

      Activité individuelle de prise en charge relative aux activités d'entretien personnel et de la vie domestique

      27

      Activité collective de prise en charge relative aux activités d'entretien personnel et de la vie domestique

      28

      Activité d'assistance éducative individuelle

      29

      Activité d'assistance éducative collective

      30

      Activité individuelle de restauration et/ou développement des activités et compétences sociales et psycho-sociales de la vie quotidienne

      31

      Activité collective de restauration et/ou développement des activités et compétences sociales et psycho-sociales de la vie quotidienne

      32

      Activité de prise en charge relative à l'emploi

      33

      Entretien individuel de relation d'aide dans le domaine social

      34

      Entretien collectif de relation d'aide dans le domaine social

      35

      Préparation au retour à domicile

      H. Thérapies systémiques

      36

      Activité individuelle de prise en charge de l'entourage

      37

      Activité collective de prise en charge de l'entourage

      38

      Activité de thérapie systémique, familiale, de couple

      II. Activités individuelles

      39

      Consultation médicale longue pour évaluation ou prise en charge addictologique

      40

      Consultation médicale de synthèse au moins hebdomadaire

      41

      Consultation médicale spécialisée (somatique, psychiatrique)

      42

      Entretien infirmier individuel à visée évaluative ou thérapeutique

      43

      Entretien psychologique individuel à visée évaluative ou thérapeutique

      44

      Entretien individuel avec éducateur spécialisé

      45

      Entretien individuel avec kinésithérapeute

      46

      Entretien individuel avec ergothérapeute ou psychomotricienne

      III. Activités pluriprofessionnelles

      47

      Activité pluriprofessionnelle d'évaluation ou de synthèse

    • Liste des actes donnant lieu à rémunération sur la base d'un FFM

      CODE

      		LIBELLÉ DE L'ACTE CCAM

      Traitement des lésions traumatiques

      MZMP001-00

      		Confection d'une contention souple d'une articulation du membre supérieur

      MZMP002-00

      		Confection d'un appareil rigide thoracobrachial pour immobilisation initiale de fracture du membre supérieur, sans réduction

      MZMP004-00

      		Confection d'un appareil rigide au poignet et/ou à la main pour immobilisation initiale de fracture du membre supérieur, sans réduction

      MZMP006-00

      		Confection d'un appareil rigide d'immobilisation de l'avant-bras, du poignet et/ou de la main ne prenant pas le coude

      MZMP007-00

      		Confection d'un appareil rigide brachio-antébrachio-palmaire pour immobilisation initiale de fracture du membre supérieur, sans réduction

      MZMP011-00

      		Confection d'un appareil rigide d'immobilisation du membre supérieur prenant le coude

      MZMP013-00

      		Confection d'un appareil rigide antébrachiopalmaire pour immobilisation initiale de fracture du membre supérieur, sans réduction

      MZMP015-00

      		Confection d'un appareil rigide thoracobrachial d'immobilisation du membre supérieur

      NFMP001-00

      		Confection d'une contention souple du genou

      NFMP002-00

      		Confection d'une attelle de posture ou de mobilisation du genou

      NGMP001-00

      		Confection d'une contention souple de la cheville et/ou du pied, ou confection d'une semelle plâtrée

      NGMP002-00

      		Confection d'une attelle de posture ou de mobilisation de la cheville

      NZMP003-00

      		Confection d'un appareil rigide d'immobilisation de la jambe, de la cheville et/ou du pied ne prenant pas le genou

      NZMP006-00

      		Confection d'un appareil rigide fémorocrural [fémorojambier] ou fémoropédieux pour immobilisation initiale de fracture du membre inférieur, sans réduction

      NZMP007-00

      		Confection d'un appareil rigide d'immobilisation du membre inférieur prenant le genou

      NZMP008-00

      		Confection d'un appareil rigide pelvicrural [pelvijambier] ou pelvipédieux pour immobilisation initiale de fracture du membre inférieur, sans réduction

      NZMP012-00

      		Confection d'un appareil rigide pelvicrural [pelvijambier] ou pelvipédieux d'immobilisation du membre inférieur

      NZMP014-00

      		Confection d'un appareil rigide cruropédieux [jambopédieux] pour immobilisation initiale de fracture du membre inférieur, sans réduction

      ZEMP009-00

      		Confection d'un appareil rigide d'immobilisation solidaire bifémorocrural [bifémorojambier] ou bifémoropédieux

      Actes sur les tissus

      QAJA002-00

      		Parage et/ou suture de plaie superficielle de la peau de la face de plus de 10 cm de grand axe

      QAJA005-00

      		Parage et/ou suture de plaie superficielle de la peau de la face de 3 cm à 10 cm de grand axe

      QAJA013-00

      		Parage et/ou suture de plaie superficielle de la peau de la face de moins de 3 cm de grand axe

      QZJA002-00

      		Parage et/ou suture de plaie superficielle de la peau de moins de 3 cm de grand axe, en dehors de la face

      QZJA012-00

      		Parage et/ou suture de plaie profonde de la peau et des tissus mous de 3 cm à 10 cm de grand axe, en dehors de la face et de la main

      QZJA015-00

      		Parage et/ou suture de plaie superficielle de la peau de plus de 10 cm de grand axe, en dehors de la face

      QZJA016-00

      		Parage et/ou suture de plaie profonde de la peau et des tissus mous de moins de 3 cm de grand axe, en dehors de la face et de la main

      QZJA017-00

      		Parage et/ou suture de plaie superficielle de la peau de 3 cm à 10 cm de grand axe, en dehors de la face

      QZJB002-00

      		Evacuation de collection superficielle et/ou profonde de la peau et des tissus mous, par voie transcutanée sans guidage

      Actes sur la tête

      Orbite, œil

      BACA002-00

      		Suture d'une plaie cutanée d'une paupière, sans atteinte du bord libre

      BACA003-00

      		Suture partielle ou totale des bords libres des paupières supérieure et inférieure

      BACA005-00

      		Suture d'une plaie cutanée d'une paupière, avec atteinte du bord libre

      BACA008-00

      		Suture de plaie du sourcil

      BAPA002-00

      		Incision unilatérale ou bilatérale de collection de paupière
      Avec ou sans : suture de la paupière

      BCCA001-00

      		Suture de plaie de la conjonctive

      BDGA002-00

      		Ablation de corps étrangers profonds [stromaux] multiples unilatéraux ou bilatéraux de la cornée

      BDGA004-00

      		Ablation de corps étrangers superficiels et profonds multiples unilatéraux ou bilatéraux de la cornée

      BDGA005-00

      		Ablation d'un corps étranger profond [stromal] de la cornée

      BEHB001-00

      		Ponction de la chambre antérieure de l'œil [humeur aqueuse]

      Face

      CAJA001-00

      Evacuation de collection de l'auricule
      Avec ou sans : parage

      CAJA002-00

      Parage et/ou suture de plaie de l'auricule

      GABD001-00

      Tamponnement nasal antérieur et postérieur

      GABD002-00

      Tamponnement nasal antérieur

      GAGD002-00

      Ablation de corps étranger de la cavité nasale

      GAJA002-00

      Parage et/ou suture de plaie du nez

      GASE001-00

      Hémostase intranasale par cautérisation ou électrocoagulation, par endoscopie

      HAJA003-00

      Parage et/ou suture de plaie cutanée non transfixiante de lèvre

      HAJA006-00

      Parage et/ou suture de plaie transfixiante de lèvre

      HAJA007-00

      Parage et/ou suture de plaies muqueuses intrabuccales multiples

      HAJA009-00

      		Parage et/ou suture de plaie de la langue

      HAJA010-00

      		Parage et/ou suture d'une plaie muqueuse intrabuccale

      HBED009-00

      		Réduction de fracture alvéolaire en denture permanente

      HBED015-00

      		Réduction de fracture alvéolaire en denture mixte ou incomplète

      LCGA002-00

      		Ablation de corps étranger projeté dans les tissus mous buccofaciaux, par abord intrabuccal

      LCJA003-00

      Evacuation de collection périmaxillaire ou périmandibulaire, par abord intrabuccal

      QAJA004-00

      Parage et/ou suture de plaie profonde de la peau et des tissus mous de la face de moins de 3 cm de grand axe

      QZJA009-00

      Evacuation de collection superficielle de la peau, par abord direct

      Actes sur le membre supérieur/inférieur

      QZFA020-00

      		Exérèse partielle ou totale de la tablette d'un ongle

      QZFA029-00

      		Exérèse totale de l'appareil unguéal

      QZFA039-00

      		Exérèse partielle de l'appareil unguéal

    • LISTES DES ACTES DONNANT LIEU À RÉMUNÉRATION DES FORFAITS SE
      LISTE 1 : LISTE DES ACTES DONNANT LIEU À RÉMUNÉRATION SUR LA BASE D'UN SE1


      CODE
      EXT. PMSI
      LIBELLÉ DE L'ACTE CCAM

      DZQJ001
      Échographie-doppler du coeur et des vaisseaux intrathoraciques, par voie oesophagienne [Échocardiographie-doppler transoesophagienne]

      DZQJ008
      Échographie-doppler transthoracique et échographie-doppler par voie oesophagienne du coeur et des vaisseaux intrathoraciques

      DZQJ010
      Échographie-doppler transthoracique et échographie-doppler par voie oesophagienne du coeur et des vaisseaux intrathoraciques, avec injection intraveineuse de produit de contraste ultrasonore ne franchissant pas le poumon

      DZQJ011
      Échographie-doppler du coeur et des vaisseaux intrathoraciques par voie oesophagienne, avec injection intraveineuse de produit de contraste ultrasonore ne franchissant pas le poumon

      GEQE002
      Fibroscopie bronchique, avec prélèvement lymphonodal à l'aiguille par voie transbronchique

      GEQE004
      Fibroscopie bronchique, avec lavage bronchioloalvéolaire à visée diagnostique

      GEQE006
      Fibroscopie bronchique, avec biopsie pulmonaire par voie transbronchique sans guidage

      GEQE007
      Fibroscopie bronchique

      GEQE010
      Fibroscopie trachéobronchique avec photodétection de lésion par autofluorescence sans laser

      GEQH002
      Fibroscopie bronchique, avec biopsie pulmonaire par voie transbronchique avec guidage radiologique

      HCQE427
      Sialendoscopie diagnostique

      HEGE001
      Ablation de corps étranger de l'oesophage, par endoscopie rigide

      HEGE002
      Ablation de corps étranger de l'oesophage, de l'estomac et/ou du duodénum, par oeso-gastro-duodénoscopie

      HEQE001
      oesophagoscopie au tube rigide

      HEQE002
      Endoscopie oeso-gastro-duodénale

      HEQE003
      Endoscopie oeso-gastro-duodénale avec test à l'uréase, avant l'âge de 6 ans

      HEQE005
      Endoscopie oeso-gastro-duodénale avec test à l'uréase, après l'âge de 6 ans

      HJQE001
      Rectosigmoïdoscopie

      JCGE003
      Ablation unilatérale ou bilatérale d'une sonde urétérale, par endoscopie rétrograde

      JCGE004
      Ablation d'une endoprothèse urétérale, par endoscopie rétrograde

      JDQE001
      Fibroscopie urétrovésicale

      JDQE002
      Exploration endoscopique d'une néovessie intestinale

      JDQE003
      Urétrocystoscopie à l'endoscope rigide

      JEGE001
      Ablation de corps étranger de l'urètre, par urétroscopie

      JEHE002
      Biopsie de l'urètre à la pince, par endoscopie


      LISTE 2 : LISTE DES ACTES DONNANT LIEU À RÉMUNÉRATION SUR LA BASE D'UN SE2


      CODE
      EXT. PMSI
      LIBELLÉ DE L'ACTE CCAM

      AHHA001
      Biopsie de nerf périphérique, par abord direct

      AHHA002
      Biopsie neuromusculaire, par abord direct

      BAFA013
      Exérèse de chalazion

      BAGA001
      Ablation secondaire de corps étranger de la paupière

      BBGA001
      Ablation de corps étranger des voies lacrymales, par abord direct

      BDCA003
      Suture d'une plaie linéaire non transfixiante de la cornée

      BEJB001
      Évacuation de collection de la chambre antérieure de l'oeil, par voie transsclérale ou par voie transcornéenne avec irrigation-aspiration automatisée

      BEJB002
      Évacuation de collection de la chambre antérieure de l'oeil, par voie transsclérale ou par voie transcornéenne sans irrigation-aspiration automatisée

      BEPA001
      Libération de synéchies et/ou de brides du segment antérieur de l'oeil, par kératotomie

      BGJB001
      Évacuation de collection de la choroïde, par voie transsclérale

      BGLB001
      Injection d'agent pharmacologique dans le corps vitré

      BGLB002
      Injection de gaz dans le corps vitré

      BKLB001
      Injection thérapeutique intraorbitaire, rétrobulbaire ou latérobulbaire, d'agent pharmacologique

      CAEA002
      Repositionnement de tout ou partie de l'auricule, sans anastomose vasculaire

      CAFA006
      Excision de chondrite de l'auricule

      CBLD003
      Pose unilatérale d'aérateur transtympanique

      EBGA001
      Ablation d'un système diffuseur implanté et du cathéter relié à une veine profonde du membre supérieur ou du cou

      EBHA001
      Biopsie unilatérale ou bilatérale de l'artère temporale superficielle, par abord direct

      EBNE002
      Coagulation unilatérale de l'artère sphénopalatine, par endoscopie nasale

      FCFA012
      Exérèse de noeud [ganglion] lymphatique du cou à visée diagnostique, par cervicotomie

      FCFA028
      Exérèse de noeud [ganglion] lymphatique du cou à visée thérapeutique, par cervicotomie

      FDHB002
      Biopsie ostéomédullaire, par voie transcutanée

      FDHB004
      Ponction de moelle osseuse pour myélogramme et analyses biologiques avec biopsie ostéomédullaire dans le même territoire, par voie transcutanée

      GBJD002
      Évacuation de collection du sinus maxillaire, par voie méatale inférieure

      JAHJ002
      Ponction de kyste du rein, par voie transcutanée avec guidage échographique

      JAHJ006
      Biopsie du rein sur une cible, par voie transcutanée avec guidage échographique

      JAKD001
      Changement d'une sonde de néphrostomie ou de pyélostomie

      JCKD001
      Changement d'une sonde d'urétérostomie cutanée

      JDLF001
      Pose d'un cathéter intravésical, par voie transcutanée suprapubienne

      JHSB001
      Ligature, section ou résection unilatérale ou bilatérale du conduit déférent, par voie transcutanée

      JSED001
      Transfert intra-utérin d'embryon, par voie vaginale

      LHNH001
      Thermocoagulation de facettes articulaires de vertèbre, par voie transcutanée avec guidage radiologique

      MDGB001
      Ablation de matériel d'ostéosynthèse enfoui de la main, par voie transcutanée sans guidage

      NJAB001
      Allongement du tendon calcanéen [d'Achille], par voie transcutanée

      PAGB002
      Ablation de matériel d'ostéosynthèse enfoui, par voie transcutanée sans guidage

      PAGH001
      Ablation de matériel d'ostéosynthèse enfoui, par voie transcutanée avec guidage radiologique

      PDFA001
      Exérèse de lésion fasciale et/ou sousfasciale des tissus mous, sans dissection d'un gros tronc vasculaire ou nerveux

      QAGA004
      Ablation d'un corps étranger profond des tissus mous du visage ou des mains

      QZGA003
      Ablation d'un corps étranger profond des tissus mous, en dehors du visage et des mains

      QZGA006
      Ablation de plusieurs corps étrangers profonds de la peau et des tissus mous, en dehors du visage et des mains


      LISTE 3 : LISTE DES ACTES DONNANT LIEU À RÉMUNÉRATION SUR LA BASE D'UN SE3


      CODE
      EXT. PMSI
      LIBELLÉ DE L'ACTE CCAM

      AAMP173
      Réglage secondaire de plusieurs paramètres de système de stimulation cérébrale profonde

      AGLB001
      Injection péridurale [épidurale] d'agent pharmacologique à visée antalgique, avec évaluation diagnostique et pronostique

      AHLB015
      Infiltration thérapeutique de nerf de la paroi du tronc, sans stimulodétection

      AHLB016
      Infiltration thérapeutique du plexus brachial

      FGRD003
      Test de provocation par ingestion d'un allergène administré à concentration croissante

      GGHB002
      Biopsie de la plèvre, par voie transcutanée sans guidage

      GGJB001
      Drainage d'un épanchement de la cavité pleurale, par voie transcutanée sans guidage

      GGJB002
      Évacuation d'un épanchement de la cavité pleurale, par voie transcutanée sans guidage

      HPJB001
      Évacuation d'un épanchement intrapéritonéal, par voie transcutanée

      JGHB001
      Ponction-cytoaspiration de la prostate, par voie transrectale ou transpérinéale

      JGHB002
      Biopsie de la prostate, par voie transpérinéale avec guidage au doigt

      JGHD001
      Biopsie de la prostate, par voie transrectale avec guidage au doigt

      JGHJ001
      Biopsie de la prostate, par voie transrectale avec guidage échographique

      JGHJ002
      Biopsie de la prostate, par voie transpérinéale avec guidage échographique

      JPHJ001
      Amniocentèse sur plusieurs sacs amniotiques, avec guidage échographique

      JPHJ002
      Amniocentèse sur un sac amniotique unique, avec guidage échographique

      JQEP001
      Version du fœtus par manœuvres obstétricales externes au cours de la grossesse, avec contrôle échographique et surveillance du rythme cardiaque du fœtus


      LISTE 4 : LISTE DES ACTES DONNANT LIEU À RÉMUNÉRATION SUR LA BASE D'UN SE4


      CODE
      EXT. PMSI
      LIBELLÉ DE L'ACTE CCAM

      FEJF003
      Saignée thérapeutique


      LISTE 5 : LISTE DES ACTES DONNANT LIEU À RÉMUNÉRATION SUR LA BASE D'UN SE5


      CODE
      EXT. PMSI
      LIBELLÉ DE L'ACTE CCAM

      BALB001
      Séance d'injection unilatérale ou bilatérale de toxine botulique au niveau des paupières


      LISTE 6 : LISTE DES ACTES DONNANT LIEU À RÉMUNÉRATION SUR LA BASE D'UN SE6


      CODE
      EXT. PMSI
      LIBELLÉ DE L'ACTE CCAM

      PCLB002
      Séance d'injection de toxine botulique dans les muscles striés par voie transcutanée, sans examen électromyographique de détection

      PCLB003
      Séance d'injection de toxine botulique dans les muscles striés par voie transcutanée, avec examen électromyographique de détection


      LISTE 7 : LISTE DES ACTES DONNANT LIEU À RÉMUNÉRATION SUR LA BASE D'UN SE7


      CODE
      EXT. PMSI
      LIBELLÉ DE L'ACTE CCAM

      DEQA001/1
      DEQA001/2
      Électrocardiographie avec implantation sous cutanée d'un dispositif d'enregistrement continu

      Conformément à l’article 14 de l’arrêté du 1er mars 2022 (SSAH2207477A), ces dispositions entrent en vigueur au 1er mars 2022.

    • Listes des GHM et des diagnostics autorisant le supplément ante partum
      Liste 1 : liste des GHM autorisant le supplément ante partum

      N° GHM

      Libellé

      14C03A

      Accouchements uniques par voie basse avec autres interventions

      14C03B

      Accouchements uniques par voie basse avec autres interventions, avec autres complications

      14C03C

      Accouchements uniques par voie basse avec autres interventions, avec complications majeures

      14C03D

      Accouchements uniques par voie basse avec autres interventions, avec complications sévères

      14C06A

      Césariennes avec naissance d'un mort-né

      14C06B

      Césariennes avec naissance d'un mort-né, avec autres complications

      14C06C

      Césariennes avec naissance d'un mort-né, avec complications majeures

      14C06D

      Césariennes avec naissance d'un mort-né, avec complications sévères

      14C07A

      Césariennes pour grossesse multiple

      14C07B

      Césariennes pour grossesse multiple, avec autres complications

      14C07C

      Césariennes pour grossesse multiple, avec complications majeures

      14C07D

      Césariennes pour grossesse multiple, avec complications sévères

      14C08A

      Césariennes pour grossesse unique

      14C08B

      Césariennes pour grossesse unique, avec autres complications

      14C08C

      Césariennes pour grossesse unique, avec complications majeures

      14C08D

      Césariennes pour grossesse unique, avec complications sévères

      14Z10A

      Accouchements par voie basse avec naissance d'un mort-né

      14Z10B

      Accouchements voie basse avec naissance d'un mort-né, avec complications

      14Z10T

      Accouchements par voie basse avec naissance d'un mort-né

      14Z11A

      Accouchements multiples par voie basse chez une primipare

      14Z11B

      Accouchements multiples par voie basse chez une primipare, avec complications

      14Z12A

      Accouchements multiples par voie basse chez une multipare

      14Z12B

      Accouchements multiples par voie basse chez une multipare, avec complications

      14Z13A

      Accouchements uniques par voie basse chez une primipare

      14Z13B

      Accouchements uniques par voie basse chez une primipare, avec autres complications

      14Z13C

      Accouchements uniques par voie basse chez une primipare, avec complications majeures

      14Z13D

      Accouchements uniques par voie basse chez une primipare, avec complications sévères

      14Z13T

      Accouchements uniques par voie basse chez une primipare

      14Z14A

      Accouchements uniques par voie basse chez une multipare

      14Z14B

      Accouchements uniques par voie basse chez une multipare, avec autres complications

      14Z14C

      Accouchements uniques par voie basse chez une multipare, avec complications majeures

      14Z14D

      Accouchements uniques par voie basse chez une multipare, avec complications sévères

      14Z14T

      Accouchements uniques par voie basse chez une multipare

      Liste 2 : liste des affections relatives à l'ante partum

      CODES

      LIBELLÉS

      A34

      Tétanos obstétrical

      O10.0

      Hypertension essentielle préexistante compliquant la grossesse, l'accouchement et la puerpéralité

      O10.1

      Cardiopathie hypertensive préexistante compliquant la grossesse, l'accouchement et la puerpéralité

      O10.2

      Néphropathie hypertensive préexistante compliquant la grossesse, l'accouchement et la puerpéralité

      O10.3

      Cardionéphropathie hypertensive préexistante compliquant la grossesse, l'accouchement et la puerpéralité

      O10.4

      Hypertension secondaire préexistante compliquant la grossesse, l'accouchement et la puerpéralité

      O10.9

      Hypertension préexistante compliquant la grossesse, l'accouchement et la puerpéralité, sans précision

      O11

      Prééclampsie surajoutée à une hypertension chronique

      O12.0

      Oedème gestationnel

      O12.1

      Protéinurie gestationnelle

      O12.2

      Oedème gestationnel avec protéinurie

      O13

      Hypertension gestationnelle [liée à la grossesse]

      O14.0

      Prééclampsie légère à modérée

      O14.1

      Prééclampsie sévère

      O14.2

      HELLP syndrome

      O14.9

      Prééclampsie, sans précision

      O15.0

      Éclampsie au cours de la grossesse

      O15.1

      Éclampsie au cours du travail

      O15.9

      Éclampsie, sans précision quant à la période

      O16

      Hypertension de la mère, sans précision

      O20.0

      Menace d'avortement

      O20.8

      Autres hémorragies du début de la grossesse

      O20.9

      Hémorragie du début de la grossesse, sans précision

      O21.0

      Hyperémèse gravidique bénigne

      O21.1

      Hyperémèse gravidique avec troubles métaboliques

      O21.2

      Vomissements tardifs de la grossesse

      O21.8

      Autres vomissements compliquant la grossesse

      O21.9

      Vomissements de la grossesse, sans précision

      O22.0

      Varices des membres inférieurs au cours de la grossesse

      O22.1

      Varices des organes génitaux au cours de la grossesse

      O22.2

      Thrombophlébite superficielle au cours de la grossesse

      O22.3

      Phlébothrombose profonde au cours de la grossesse

      O22.4

      Hémorroïdes au cours de la grossesse

      O22.5

      Thrombose veineuse cérébrale au cours de la grossesse

      O22.8

      Autres complications veineuses de la grossesse

      O22.9

      Complication veineuse de la grossesse, sans précision

      O23.0

      Infections rénales au cours de la grossesse

      O23.1

      Infections vésicales au cours de la grossesse

      O23.2

      Infections urétrales au cours de la grossesse

      O23.3

      Infections d'autres parties de l'appareil urinaire au cours de la grossesse

      O23.4

      Infection de l'appareil urinaire sans précision au cours de la grossesse

      O23.5

      Infections de l'appareil génital au cours de la grossesse

      O23.9

      Infections de l'appareil génito-urinaire au cours de la grossesse, autres et sans précision

      O24.0

      Diabète sucré préexistant, de type 1

      O24.1

      Diabète sucré préexistant, de type 2

      O24.2

      Diabète sucré préexistant lié à la malnutrition, (au cours de la grossesse)

      O24.3

      Diabète sucré préexistant, sans précision, (au cours de la grossesse)

      O24.4

      Diabète sucré survenant au cours de la grossesse

      O24.9

      Diabète sucré au cours de la grossesse, sans précision

      O25

      Malnutrition au cours de la grossesse

      O26.0

      Prise de poids excessive au cours de la grossesse

      O26.1

      Faible prise de poids au cours de la grossesse

      O26.2

      Soins au cours de la grossesse pour avortement à répétition

      O26.3

      Rétention d'un stérilet au cours de la grossesse

      O26.4

      Herpes gestationis

      O26.5

      Syndrome d'hypotension maternelle

      O26.6

      Affections hépatiques au cours de la grossesse, de l'accouchement et de la puerpéralité

      O26.7

      Subluxation de la symphyse (pubienne) au cours de la grossesse, de l'accouchement et de la puerpéralité

      O26.8

      Autres affections précisées liées à la grossesse

      O28.0

      Résultats hématologiques anormaux au cours de l'examen prénatal systématique de la mère

      O28.1

      Résultats biochimiques anormaux au cours de l'examen prénatal systématique de la mère

      O28.2

      Résultats cytologiques anormaux au cours de l'examen prénatal systématique de la mère

      O28.3

      Résultats échographiques anormaux au cours de l'examen prénatal systématique de la mère

      O28.4

      Résultats radiologiques anormaux au cours de l'examen prénatal systématique de la mère

      O28.5

      Résultats chromosomiques et génétiques anormaux au cours de l'examen prénatal systématique de la mère

      O28.8

      Autres résultats anormaux au cours de l'examen prénatal systématique de la mère

      O28.9

      Résultat anormal constaté au cours de l'examen prénatal systématique de la mère, sans précision

      O29.0

      Complications pulmonaires d'une anesthésie au cours de la grossesse

      O29.1

      Complications cardiaques d'une anesthésie au cours de la grossesse

      O29.2

      Complications impliquant le système nerveux central dues à une anesthésie au cours de la grossesse

      O29.3

      Réaction toxique au cours d'une anesthésie locale au cours de la grossesse

      O29.4

      Céphalée provoquée par une rachianesthésie et une anesthésie épidurale au cours de la grossesse

      O29.5

      Autres complications d'une rachianesthésie et d'une anesthésie épidurale au cours de la grossesse

      O29.6

      Échec ou difficulté d'intubation au cours de la grossesse

      O29.8

      Autres complications d'une anesthésie au cours de la grossesse

      O29.9

      Complication d'une anesthésie au cours de la grossesse, sans précision

      O30.0

      Jumeaux

      O30.1

      Triplés

      O30.2

      Quadruplés

      O30.8

      Autres grossesses multiples

      O30.9

      Grossesse multiple, sans précision

      O31.0

      Fœtus papyracé

      O31.1

      Poursuite de la grossesse après avortement d'un ou plusieurs fœtus

      O31.2

      Poursuite de la grossesse après mort intra-utérine d'un ou plusieurs fœtus

      O31.8

      Autres complications spécifiques à une grossesse multiple

      O32.0

      Soins maternels pour position instable

      O32.1

      Soins maternels pour présentation du siège

      O32.2

      Soins maternels pour position transverse et oblique

      O32.3

      Soins maternels pour présentation de la face, du front et du menton

      O32.4

      Soins maternels pour tête haute à terme

      O32.5

      Soins maternels pour grossesse multiple avec présentation anormale d'un ou plusieurs fœtus

      O32.6

      Soins maternels pour présentation complexe

      O32.8

      Soins maternels pour d'autres présentations anormales du fœtus

      O32.9

      Soins maternels pour présentation anormale du fœtus, sans précision

      O33.0

      Soins maternels pour disproportion due à une malformation du bassin de la mère

      O33.1

      Soins maternels pour disproportion due à un bassin maternel généralement rétréci

      O33.2

      Soins maternels pour disproportion due à un rétrécissement du détroit supérieur du bassin maternel

      O33.3

      Soins maternels pour disproportion due à un rétrécissement du détroit inférieur

      O33.4

      Soins maternels pour disproportion foeto-pelvienne d'origine mixte, maternelle et fœtale

      O33.5

      Soins maternels pour disproportion due à un fœtus anormalement gros

      O33.6

      Soins maternels pour disproportion due à un fœtus hydrocéphale

      O33.7

      Soins maternels pour disproportion due à d'autres anomalies du fœtus

      O33.8

      Soins maternels pour disproportion d'autres origines

      O33.9

      Soins maternels pour disproportion, sans précision

      O34.0

      Soins maternels pour malformation congénitale de l'utérus

      O34.1

      Soins maternels pour tumeur du corps de l'utérus

      O34.2

      Soins maternels pour cicatrice utérine due à une intervention chirurgicale antérieure

      O34.3

      Soins maternels pour béance du col

      O34.4

      Soins maternels pour d'autres anomalies du col

      O34.5

      Soins maternels pour d'autres anomalies de l'utérus gravide

      O34.6

      Soins maternels pour anomalies du vagin

      O34.7

      Soins maternels pour anomalies de la vulve et du périnée

      O34.8

      Soins maternels pour d'autres anomalies des organes pelviens

      O34.9

      Soins maternels pour anomalie d'un organe pelvien, sans précision

      O35.0

      Soins maternels pour malformation (présumée) du système nerveux central du fœtus

      O35.1

      Soins maternels pour anomalie chromosomique (présumée) du fœtus

      O35.2

      Soins maternels pour maladie héréditaire (présumée) du fœtus

      O35.3

      Soins maternels pour lésions fœtales (présumées) résultant d'une maladie virale de la mère

      O35.4

      Soins maternels pour lésions fœtales (présumées) dues à l'alcoolisme maternel

      O35.5

      Soins maternels pour lésions fœtales (présumées) médicamenteuses

      O35.6

      Soins maternels pour lésions fœtales (présumées) dues à une irradiation

      O35.7

      Soins maternels pour lésions fœtales (présumées) dues à d'autres actes à visée diagnostique et thérapeutique

      O35.8

      Soins maternels pour d'autres anomalies et lésions fœtales (présumées)

      O35.9

      Soins maternels pour anomalie et lésion fœtales (présumées), sans précision

      O36.0

      Soins maternels pour iso-immunisation anti-Rh

      O36.1

      Soins maternels pour une autre iso-immunisation

      O36.2

      Soins maternels pour anasarque foeto-placentaire

      O36.3

      Soins maternels pour signes d'hypoxie fœtale

      O36.4

      Soins maternels pour mort intra-utérine du fœtus

      O36.5

      Soins maternels pour croissance insuffisante du fœtus

      O36.6

      Soins maternels pour croissance excessive du fœtus

      O36.7

      Soins maternels pour grossesse abdominale avec fœtus viable

      O36.8

      Soins maternels pour d'autres affections précisées du fœtus

      O36.9

      Soins maternels pour affection du fœtus, sans précision

      O40

      Hydramnios

      O41.0

      Oligoamnios

      O41.1

      Infection du sac amniotique et des membranes

      O41.8

      Autres anomalies précisées du liquide amniotique et des membranes

      O41.9

      Anomalie du liquide amniotique et des membranes, sans précision

      O42.1

      Rupture prématurée des membranes, avec début du travail au-delà des 24 heures

      O42.2

      Rupture prématurée des membranes, travail retardé par traitement

      O43.0

      Syndromes de transfusion placentaire

      O43.1

      Malformation du placenta

      O43.2

      Placenta adhérent pathologique

      O43.8

      Autres anomalies du placenta

      O43.9

      Anomalie du placenta, sans précision

      O44.0

      Placenta praevia précisé sans hémorragie

      O44.1

      Placenta praevia avec hémorragie

      O45.0

      Décollement prématuré du placenta avec anomalie de la coagulation

      O45.8

      Autres décollements prématurés du placenta

      O45.9

      Décollement prématuré du placenta, sans précision

      O46.0

      Hémorragie précédant l'accouchement avec anomalie de la coagulation

      O46.8

      Autres hémorragies précédant l'accouchement

      O46.9

      Hémorragie précédant l'accouchement, sans précision

      O47.0

      Faux travail avant 37 semaines révolues de gestation

      O47.1

      Faux travail à ou après la 37ème semaine révolues de gestation

      O47.9

      Faux travail, sans précision

      O48

      Grossesse prolongée

      O60.0

      Travail prématuré sans accouchement

      O60.1

      Travail prématuré spontané avec accouchement prématuré

      O60.2

      Travail prématuré spontané avec accouchement à terme

      O61.0

      Échec du déclenchement médical du travail

      O61.1

      Échec du déclenchement instrumental du travail

      O61.8

      Autres échecs du déclenchement du travail

      O61.9

      Échec du déclenchement du travail, sans précision

      O62.0

      Contractions (utérines) initiales insuffisantes

      O66.4

      Échec de l'épreuve de travail, sans précision

      O71.0

      Rupture de l'utérus avant le début du travail

      O75.5

      Accouchement retardé après rupture artificielle des membranes

      O75.6

      Accouchement retardé après rupture spontanée ou non précisée des membranes

      O88.0

      Embolie gazeuse obstétricale

      O88.1

      Embolie amniotique

      O88.2

      Embolie obstétricale par caillot sanguin

      O88.3

      Embolie pyohémique et septique, obstétricale

      O88.8

      Autres embolies obstétricales

      O91.0

      Infection du mamelon associée à l'accouchement

      O91.1

      Abcès du sein associé à l'accouchement

      O91.2

      Mastite non purulente associée à l'accouchement

      O92.0

      Invagination du mamelon associée à l'accouchement

      O92.1

      Crevasses du mamelon associées à l'accouchement

      O92.2

      Mastopathies associées à l'accouchement, autres et sans précision

      O92.3

      Agalactie

      O92.4

      Hypogalactie

      O92.5

      Suppression de la lactation

      O92.6

      Galactorrhée

      O92.7

      Anomalies de la lactation, autres et sans précision

      O98.0

      Tuberculose compliquant la grossesse, l'accouchement et la puerpéralité

      O98.1

      Syphilis compliquant la grossesse, l'accouchement et la puerpéralité

      O98.2

      Gonococcie compliquant la grossesse, l'accouchement et la puerpéralité

      O98.3

      Autres maladies dont le mode de transmission est essentiellement sexuel, compliquant la grossesse, l'accouchement et la puerpéralité

      O98.4

      Hépatite virale compliquant la grossesse, l'accouchement et la puerpéralité

      O98.5

      Autres maladies virales compliquant la grossesse, l'accouchement et la puerpéralité

      O98.6

      Maladies à protozoaires compliquant la grossesse, l'accouchement et la puerpéralité

      O98.7

      Maladie due au virus de l'immunodéficience humaine [VIH], compliquant la grossesse, l'accouchement et la puerpéralité

      O98.8

      Autres maladies infectieuses et parasitaires de la mère compliquant la grossesse, l'accouchement et la puerpéralité

      O98.9

      Maladie infectieuse ou parasitaire de la mère compliquant la grossesse, l'accouchement et la puerpéralité, sans précision

      O99.0

      Anémie compliquant la grossesse, l'accouchement et la puerpéralité

      O99.1

      Autres maladies du sang et des organes hématopoïétiques et certaines anomalies du système immunitaire compliquant la grossesse, l'accouchement et la puerpéralité

      O99.2

      Maladies endocriniennes, nutritionnelles et métaboliques compliquant la grossesse, l'accouchement et la puerpéralité

      O99.3

      Troubles mentaux et maladies du système nerveux compliquant la grossesse, l'accouchement et la puerpéralité

      O99.4

      Maladies de l'appareil circulatoire compliquant la grossesse, l'accouchement et la puerpéralité

      O99.5

      Maladies de l'appareil respiratoire compliquant la grossesse, l'accouchement et la puerpéralité

      O99.6

      Maladies de l'appareil digestif compliquant la grossesse, l'accouchement et la puerpéralité

      O99.7

      Maladies de la peau et du tissu cellulaire sous-cutané compliquant la grossesse, l'accouchement et la puerpéralité

      O99.8

      Autres maladies et affections précisées compliquant la grossesse, l'accouchement et la puerpéralité

    • Liste des actes donnant lieu à rémunération du GHS 7005

      CODE

      LIBELLÉ DE L'ACTE CCAM

      JZMA001-00

      Plastie des organes génitaux externes pour transsexualisme masculin

      JHLA001-00

      Armature d'un néopénis

      JHMA007-00

      Phalloplastie par lambeau cutané libre

      JHMA004-00

      Phalloplastie par lambeau cutané tubulé pénien

      JHMA008-00

      Phalloplastie par lambeau inguinal pédiculé

    • Liste des actes de détection isotopique donnant lieu à rémunération des GHS majorés "ganglion sentinelle"

      CODE

      		LIBELLÉ DE L'ACTE CCAM

      ZZQL010-00

      Détection peropératoire de lésion après injection de produit radio-isotopique

      ZZQL013-00

      Détection radio-isotopique préopératoire de lésion par injection transcutanée intratumorale ou péritumorale, avec détection radio-isotopique peropératoire

    • LISTE DES ACTES D'ANATOMIE PATHOLOGIE DU GANGLION SENTINELLE
      DONNANT LIEU À RÉMUNÉRATION DES GHS MAJORÉS "GANGLION SENTINELLE"

      CODE

      		LIBELLÉ DE L'ACTE CCAM

      FCQX005-00

      Examen anatomopathologique de pièce d'exérèse d'un nœud [ganglion] lymphatique sentinelle

      FCQX007-00

      Examen anatomopathologique de pièce d'exérèse de 3 nœuds [ganglions] lymphatiques sentinelles

      FCQX008-00

      Examen anatomopathologique de pièce d'exérèse de 2 nœuds [ganglions] lymphatiques sentinelles

    • Liste des actes donnant lieu à rémunération des GHS majorés "rétine/cataracte"

      Code

      EXT.PMSI

      Libellé de l'acte CCAM

      BFLA001

      Implantation secondaire d'un cristallin artificiel non suturé

      BFLA003

      Implantation secondaire d'un cristallin artificiel suturé

      BFLA004

      Implantation secondaire de cristallin artificiel sur un œil pseudophake

      BFGA002

      Extraction extracapsulaire manuelle du cristallin, avec implantation de cristallin artificiel dans la chambre postérieure de l'œil

      BFGA004

      Extraction extracapsulaire du cristallin par phakoémulsification, avec implantation de cristallin artificiel dans la chambre postérieure de l'œil

      BFGA006

      Extraction intracapsulaire ou extracapsulaire du cristallin, avec implantation de cristallin artificiel dans la chambre antérieure de l'œil en cas d'impossibilité d'implantation dans la chambre postérieure

      BFKA001

      Changement de matériel implanté dans le segment antérieur de l'œil

    • Article Annexe 18 (abrogé)

      Liste des pathologies dont la prise en charge permet la facturation d'un forfait FPI

      1

      Diabète de type 1 ou 2, au sens de l'article D. 160-4 du code de la sécurité sociale

      2

      Polyarthrite rhumatoïde évolutive au sens de l'article D. 160-4 du code de la sécurité sociale

      3

      Spondylarthrite grave au sens de l'article D. 160-4 du code de la sécurité sociale

      4

      Insuffisance cardiaque grave au sens de l'article D. 160-4 du code de la sécurité sociale

      5

      Diabète gestationnel

      .

    • ANNEXE 18


      LISTE DES ACTES CCMU 2


      TYPE D'ACTE SITUATION CLINIQUE
      CODE
      LIBELLÉ

      Parage/ suture des plaies profondes, des plaies de la face et des mains
      BACA002
      Suture d'une plaie cutanée d'une paupière, sans atteinte du bord libre

      BACA005
      Suture d'une plaie cutanée d'une paupière, avec atteinte du bord libre

      BACA007
      Suture de plaies cutanées multiples unilatérales ou bilatérales des paupières

      BACA008
      Suture de plaie du sourcil

      BAGA001
      Ablation secondaire de corps étranger de la paupière

      CAJA002
      Parage et/ ou suture de plaie de l'auricule

      GAJA002
      Parage et/ ou suture de plaie du nez

      HAJA003
      Parage et/ ou suture de plaie cutanée non transfixiante de lèvre

      HAJA006
      Parage et/ ou suture de plaie transfixiante de lèvre

      HAJA007
      Parage et/ ou suture de plaies muqueuses intrabuccales multiples

      HAJA009
      Parage et/ ou suture de plaie de la langue

      HAJA010
      Parage et/ ou suture d'une plaie muqueuse intrabuccale

      QCJA001
      Parage et/ ou suture de plaie profonde de la peau et des tissus mous de la main

      QZJA021
      Parage et/ ou suture de plusieurs plaies pulpo-unguéales

      QZJA022
      Parage et/ ou suture d'une plaie pulpo-unguéale

      QAJA004
      Parage et/ ou suture de plaie profonde de la peau et des tissus mous de la face de moins de 3 cm de grand axe

      QAJA006
      Parage et/ ou suture de plaie profonde de la peau et des tissus mous de la face de 3 cm à 10 cm de grand axe

      QAJA012
      Parage et/ ou suture de plaie profonde de la peau et des tissus mous de la face de plus de 10 cm de grand axe

      QZJA016
      Parage et/ ou suture de plaie profonde de la peau et des tissus mous de moins de 3 cm de grand axe, en dehors de la face et de la main

      QZJA012
      Parage et/ ou suture de plaie profonde de la peau et des tissus mous de 3 cm à 10 cm de grand axe, en dehors de la face et de la main

      QZJA001
      Parage et/ ou suture de plaie profonde de la peau et des tissus mous de plus de 10 cm de grand axe, en dehors de la face et de la main

      Réduction orthopédique d'une fracture ou luxation-fracture
      MEEP001
      Réduction orthopédique d'une luxation ou luxation-fracture acromioclaviculaire ou sternoclaviculaire

      MEEP002
      Réduction orthopédique d'une luxation scapulohumérale

      MFEP001
      Réduction orthopédique d'une pronation douloureuse du coude

      MFEP002
      Réduction orthopédique d'une luxation ou d'une luxation-fracture du coude

      MCEP001
      Réduction orthopédique de fracture ou de décollement épiphysaire de l'extrémité distale d'un os ou des 2 os de l'avant-bras

      MCEP002
      Réduction orthopédique de fracture ou de décollement épiphysaire de l'extrémité proximale et/ ou de fracture de la diaphyse d'un os ou des 2 os de l'avant-bras

      MDEP001
      Réduction orthopédique de fractures de plusieurs os de la main

      MDEP002
      Réduction orthopédique d'une fracture d'un os de la main

      MGEP002
      Réduction orthopédique de fracture du carpe et/ ou d'une luxation du poignet

      MHEP001
      Réduction orthopédique de plusieurs luxations et/ ou luxations-fractures métacarpophalangiennes et/ ou interphalangiennes de doigt

      MHEP002
      Réduction orthopédique d'une luxation ou d'une luxation-fracture métacarpophalangienne ou interphalangienne d'un doigt

      MHEP004
      Réduction orthopédique d'une luxation ou d'une luxation-fracture carpométacarpienne

      NFEP001
      Réduction orthopédique d'une luxation de la patelle

      NFEP002
      Réduction orthopédique d'une luxation ou d'une luxation-fracture de l'articulation fémorotibiale

      NDEP001
      Réduction orthopédique de fracture et/ ou de luxation de l'avant-pied

      NGEP001
      Réduction orthopédique d'une luxation tibiotalienne ou d'une luxation-fracture du tarse

      LBEP005
      Réduction orthopédique d'une luxation temporomandibulaire unilatérale ou bilatérale

      Ablation de corps étranger profond de la peau et des tissus mous
      QAGA001
      Ablation de plusieurs corps étrangers profonds de la peau et des tissus mous du visage et/ ou des mains

      QAGA004
      Ablation d'un corps étranger profond des tissus mous du visage ou des mains

      QZGA003
      Ablation d'un corps étranger profond des tissus mous, en dehors du visage et des mains

      QZGA006
      Ablation de plusieurs corps étrangers profonds de la peau et des tissus mous, en dehors du visage et des mains

      Evacuation de collection profonde,


      Traitement d'une thrombose


      hémorroïdaire, Panaris


      CAJA001
      Évacuation de collection de l'auricule

      MJFA003
      Excision d'un panaris profond de la pulpe des doigts [phlegmon pulpaire]

      MJPA010
      Incision ou excision d'un panaris superficiel

      EGFA007
      Excision d'une thrombose hémorroïdaire

      EGJA001
      Évacuation d'une thrombose hémorroïdaire externe

      QZJA011
      Évacuation de collection profonde de la peau et des tissus mous, par abord direct

      Hematurie
      JDJD002
      Décaillotage de la vessie par sonde, par voie urétrale

      Pneumothorax
      GGJB001
      Drainage d'un épanchement de la cavité pleurale, par voie transcutanée sans guidage

      Epistaxis
      GABD001
      Tamponnement nasal antérieur et postérieur

      GABD002
      Tamponnement nasal antérieur

      Epanchement pleural
      GGHB001
      Ponction d'un épanchement pleural, sans guidage

      GGJB002
      Évacuation d'un épanchement de la cavité pleurale, par voie transcutanée sans guidage

      Epanchement péritonéal
      HPHB003
      Ponction d'un épanchement péritonéal, par voie transcutanée

      HPJB001
      Évacuation d'un épanchement intrapéritonéal, par voie transcutanée

      Rétention aigue d'urine
      JDLF001
      Pose d'un cathéter intravésical, par voie transcutanée suprapubienne

      Epanchement articulaire
      NZHB002
      Ponction ou cytoponction d'une articulation du membre inférieur, par voie transcutanée sans guidage

      NZJB001
      Évacuation de collection articulaire du membre inférieur, par voie transcutanée sans guidage

      MZHB002
      Ponction ou cytoponction d'une articulation du membre supérieur, par voie transcutanée sans guidage

      MZJB001
      Évacuation de collection articulaire du membre supérieur, par voie transcutanée sans guidage

      Lésion traumatique des ongles
      QZMP001
      Couverture du lit de l'ongle par reposition de la tablette ou pose de prothèse provisoire

      QZFA020
      Exérèse partielle ou totale de la tablette d'un ongle

      QZFA029
      Exérèse totale de l'appareil unguéal

      QZFA039
      Exérèse partielle de l'appareil unguéal

      Aérosol
      GELD005
      Nébulisation d'agent thérapeutique à destination bronchique [aérosol] avec surveillance de la saturation en oxygène par mesure transcutanée [SpO2] et surveillance de la fréquence cardiaque, pendant au moins 2 heures

    • ANNEXE 19


      LISTE DES DIAGNOSTICS


      Liste 1 : Diagnostics pour lesquels la prise en charge au sein de la structure des urgences autorisée donne lieu à la facturation d'un supplément dénommé “ Supplément prise en charge pédiatrique ” (PE1).


      Code CIM 10
      Libellé long

      A02. 1
      Sepsis à Salmonella

      A15. 0
      Tuberculose pulmonaire, confirmée par examen microscopique de l'expectoration, avec ou sans culture

      A15. 2
      Tuberculose pulmonaire, avec confirmation histologique

      A15. 3
      Tuberculose pulmonaire, avec confirmation, moyen non précisé

      A15. 7
      Primo-infection tuberculeuse de l'appareil respiratoire, avec confirmation bactériologique et histologique

      A16.
      Tuberculose de l'appareil respiratoire, sans confirmation bactériologique ou histologique

      A16. 1
      Tuberculose pulmonaire, sans examen bactériologique et histologique

      A16. 2
      Tuberculose pulmonaire, (sans mention de confirmation bactériologique ou histologique)

      A16. 3
      Tuberculose des ganglions intrathoraciques, (sans mention de confirmation bactériologique ou histologique)

      A16. 7
      Primo-infection tuberculeuse de l'appareil respiratoire, (sans mention de confirmation bactériologique ou histologique)

      A16. 8
      Autres formes de tuberculose de l'appareil respiratoire, (sans mention de confirmation bactériologique ou histologique)

      A16. 9
      Tuberculose de l'appareil respiratoire sans précision, (sans mention de confirmation bactériologique ou histologique)

      A26. 7
      Sepsis à Erysipelothrix

      A31. 0
      Infection pulmonaire à mycobactéries atypiques

      A39. 4
      Méningococcémie, sans précision

      A39. 9
      Infection méningococcique, sans précision

      A40. 0
      Sepsis à streptocoques, groupe A

      A40. 1
      Sepsis à streptocoques, groupe B

      A40. 3
      Sepsis à Streptococcus pneumoniae

      A40. 8
      Autres sepsis à streptocoques

      A40. 9
      Sepsis à streptocoques, sans précision

      A41. 0
      Sepsis à staphylocoques dorés

      A41. 1
      Sepsis à d'autres staphylocoques précisés

      A41. 2
      Sepsis à staphylocoques non précisés

      A41. 3
      Sepsis à Haemophilus influenzae

      A41. 5
      Sepsis à d'autres microorganismes Gram négatif

      A41. 8
      Autres sepsis précisés

      A41. 9
      Sepsis, sans précision

      A42. 0
      Actinomycose pulmonaire

      A48. 0
      Gangrène gazeuse

      A48. 1
      Maladie des légionnaires (pulmonaire)

      A81. 8
      Autres infections atypiques à virus, du système nerveux central

      A81. 9
      Infection atypique à virus, du système nerveux central, sans précision

      A82. 9
      Rage, sans précision

      A83. 5
      Encéphalite de Californie

      A84. 1
      Encéphalite d'Europe centrale transmise par des tiques

      A84. 8
      Autres encéphalites virales transmises par des tiques

      A84. 9
      Encéphalite virale transmise par des tiques, sans précision

      A85. 2
      Encéphalite virale transmise par des arthropodes, sans précision

      A85. 8
      Autres encéphalites virales précisées

      A86.
      Encéphalite virale, sans précision

      A87.
      Méningite virale

      A87. 0
      Méningite à entérovirus (G02. 0*)

      A87. 2
      Chorioméningite lymphocytaire

      A87. 8
      Autres méningites virales

      A87. 9
      Méningite virale, sans précision

      A88. 0
      Fièvre exanthémateuse à entérovirus [exanthème de Boston]

      A88. 1
      Vertige épidémique

      A88. 8
      Autres infections virales précisées du système nerveux central

      B01. 0
      Méningite varicelleuse (G02. 0*)

      B01. 1
      Encéphalite varicelleuse (G05. 1*)

      B01. 2
      Pneumopathie varicelleuse (J17. 1*)

      B02. 2
      Zona accompagné d'autres manifestations neurologiques

      B05. 1
      Rougeole compliquée d'une méningite (G02. 0*)

      B05. 2
      Rougeole compliquée d'une pneumopathie (J17. 1*)

      B25. 0
      Pneumopathie à cytomégalovirus (J17. 1*)

      B37. 7
      Sepsis à Candida

      B44. 9
      Aspergillose, sans précision

      B65. 0
      Schistosomiase due à Schistosoma haematobium [schistosomiase urinaire]

      B66. 8
      Autres infections par douves précisées

      B68. 0
      Infection à Taenia solium

      B68. 1
      Infection à Taenia saginata

      B68. 9
      Infection à Taenia, sans précision

      B71. 0
      Hyménolépiase

      B71. 9
      Infection par cestodes, sans précision

      B74. 9
      Filariose, sans précision

      B75.
      Trichinose

      B76. 0
      Ankylostomose

      B76. 9
      Ankylostomiase, sans précision

      B77.
      Ascaridiase

      B77. 0
      Ascaridiase avec complications intestinales

      B81. 8
      Autres helminthiases intestinales précisées

      C15. 9
      Tumeur maligne de l'oesophage, sans précision

      C16. 5
      Tumeur maligne de la petite courbure de l'estomac, sans précision

      C16. 9
      Tumeur maligne de l'estomac, sans précision

      C19.
      Tumeur maligne de la jonction recto-sigmoïdienne

      C24. 1
      Tumeur maligne de l'ampoule de Vater

      C26. 9
      Tumeur maligne de sièges mal définis de l'appareil digestif

      C34. 0
      Tumeur maligne de la bronche souche

      C46. 3
      Sarcome de Kaposi des ganglions lymphatiques

      C70. 1
      Tumeur maligne des méninges rachidiennes

      C71. 0
      Tumeur maligne du cerveau, sauf lobes et ventricules

      C71. 5
      Tumeur maligne d'un ventricule cérébral

      C71. 6
      Tumeur maligne du cervelet

      C71. 7
      Tumeur maligne du tronc cérébral

      C71. 9
      Tumeur maligne de l'encéphale, sans précision

      C72. 0
      Tumeur maligne de la moelle épinière

      C72. 5
      Tumeur maligne des nerfs crâniens, autres et non précisés

      C72. 8
      Tumeur maligne à localisations contiguës de l'encéphale et d'autres parties du système nerveux central

      C77. 0
      Tumeur maligne secondaire et non précisée des ganglions lymphatiques de la tête, de la face et du cou

      C77. 2
      Tumeur maligne secondaire et non précisée des ganglions lymphatiques intra-abdominaux

      C77. 4
      Tumeur maligne secondaire et non précisée des ganglions lymphatiques inguinaux et du membre inférieur

      C77. 9
      Tumeur maligne secondaire et non précisée d'un ganglion lymphatique, sans précision

      C81. 0
      Lymphome de Hodgkin à prédominance lymphocytaire, forme nodulaire

      C81. 7
      Autres formes de lymphome de Hodgkin (classique)

      C81. 9
      Lymphome de Hodgkin, sans précision

      C83. 1
      Lymphome à cellules du manteau

      C83. 5
      Lymphome lymphoblastique

      C83. 9
      Lymphome (diffus) non folliculaire, sans précision

      C84. 0
      Mycosis fongoïde

      C85. 1
      Lymphomes à cellules B, sans précision

      C85. 9
      Lymphome non hodgkinien, non précisé

      C88. 0
      Macroglobulinémie de Waldenström

      C91. 0
      Leucémie lymphoblastique aigüe [LLA]

      C91. 9
      Leucémie lymphoïde, sans précision

      C92. 0
      Leucémie myéloblastique aigüe [LAM]

      C92. 9
      Leucémie myéloïde, sans précision

      C93. 3
      Leucémie myélomonocytaire juvénile

      C94. 7
      Autres leucémies précisées

      C95. 0
      Leucémie aiguë à cellules non précisées

      C95. 7
      Autres leucémies à cellules non précisées

      C95. 9
      Leucémie, sans précision

      C96. 5
      Histiocytose à cellules de Langerhans multifocale et unisystémique

      C96. 6
      Histiocytose à cellules de Langerhans unifocale

      D12. 6
      Tumeur bénigne du côlon, sans précision

      D12. 6 + 4
      Polypose (colique) juvénile

      D12. 9
      Tumeur bénigne de l'anus et du canal anal

      D18.
      Hémangiome et lymphangiome, tout siège

      D18. 0
      Hémangiome, tout siège

      D18. 1
      Lymphangiome, tout siège

      D32. 9
      Tumeur bénigne des méninges, sans précision

      D33. 2
      Tumeur bénigne de l'encéphale, sans précision

      D33. 3
      Tumeur bénigne des nerfs crâniens

      D36. 0
      Tumeur bénigne des ganglions lymphatiques

      D42. 0
      Tumeur à évolution imprévisible ou inconnue des méninges cérébrales

      D43. 0
      Tumeur à évolution imprévisible ou inconnue de l'encéphale, supratentoriel

      D43. 1
      Tumeur à évolution imprévisible ou inconnue de l'encéphale, infratentoriel

      D43. 2
      Tumeur à évolution imprévisible ou inconnue de l'encéphale, sans précision

      D45.
      Polyglobulie essentielle

      D46. 2
      Anémie réfractaire avec excès de blastes [AREB]

      D46. 4
      Anémie réfractaire, non précisée

      D46. 7
      Autres syndromes myélodysplasiques

      D47. 3
      Thrombocytémie essentielle (hémorragique)

      D47. 7
      Autres tumeurs précisées à évolution imprévisible et inconnue des tissus lymphoïde, hématopoïétique et apparentés à (évolution imprévisible ou inconnue)

      D50.
      Anémie par carence en fer

      D50. 0
      Anémie par carence en fer secondaire à une perte de sang (chronique)

      D50. 1
      Dysphagie sidéropénique

      D50. 8
      Autres anémies par carence en fer

      D50. 9
      Anémie par carence en fer, sans précision

      D51. 8
      Autres anémies par carence en vitamine B12

      D52. 8
      Autres anémies par carence en acide folique

      D52. 9
      Anémie par carence en acide folique, sans précision

      D53. 9
      Anémie nutritionnelle, sans précision

      D55. 0
      Anémie due à une carence en glucose-6-phosphate déshydrogénase [G6PD]

      D55. 2
      Anémie due à des anomalies des enzymes glycolytiques

      D56. 1
      Bêta-thalassémie

      D56. 3
      Trait thalassémique

      D56. 8
      Autres thalassémies

      D56. 9
      Thalassémie, sans précision

      D57.
      Affections à hématies falciformes [drépanocytaires]

      D57. 0
      Anémie à hématies falciformes [anémie drépanocytaire] avec crises

      D57. 1
      Anémie à hématies falciformes (sans crises)

      D57. 2
      Affections à hématies falciformes [drépanocytaires] hétérozygotes doubles

      D57. 3
      Trait de la maladie des hématies falciformes [drépanocytaire]

      D57. 8
      Autres affections à hématies falciformes [drépanocytaires]

      D58. 0
      Sphérocytose héréditaire

      D58. 2
      Autres hémoglobinopathies

      D58. 8
      Autres anémies hémolytiques héréditaires précisées

      D58. 9
      Anémie hémolytique héréditaire, sans précision

      D59.
      Anémie hémolytique acquise

      D59. 1
      Autres anémies hémolytiques auto-immunes

      D59. 3
      Syndrome hémolytique urémique

      D59. 4
      Autres anémies hémolytiques non auto-immunes

      D59. 6
      Hémoglobinurie due à une hémolyse relevant d'autres causes externes

      D59. 8
      Autres anémies hémolytiques acquises

      D59. 9
      Anémie hémolytique acquise, sans précision

      D60. 9
      Aplasie médullaire acquise pure des globules rouges, sans précision

      D61. 0
      Aplasie médullaire constitutionnelle

      D61. 1
      Aplasie médullaire d'origine médicamenteuse

      D61. 9
      Aplasie médullaire, sans précision

      D62.
      Anémie posthémorragique aiguë

      D63. 0
      Anémie au cours de maladies tumorales (C00-D48)

      D63. 8
      Anémie au cours d'autres maladies chroniques classées ailleurs

      D64. 0
      Anémie sidéroblastique héréditaire

      D64. 3
      Autres anémies sidéroblastiques

      D64. 8
      Autres anémies précisées

      D64. 9
      Anémie, sans précision

      D66.
      Carence héréditaire en facteur VIII

      D67.
      Carence héréditaire en facteur IX

      D68.
      Autres anomalies de la coagulation

      D68. 0
      Maladie de von Willebrand

      D68. 1
      Carence héréditaire en facteur XI

      D68. 2
      Carence héréditaire en autres facteurs de coagulation

      D68. 3
      Troubles hémorragiques dus à des anticoagulants circulants

      D68. 4
      Carence acquise en facteur de coagulation

      D68. 5
      Thrombophilie primaire

      D68. 6
      Autres thrombophilies

      D68. 8
      Autres anomalies précisées de la coagulation

      D68. 9
      Anomalie de la coagulation, sans précision

      D69.
      Purpura et autres affections hémorragiques

      D69. 0
      Purpura allergique

      D69. 1
      Modifications qualitatives des plaquettes

      D69. 2
      Autres purpuras (non thrombopéniques)

      D69. 3
      Purpura thrombopénique idiopathique

      D69. 4
      Autres thrombopénies primaires

      D69. 5
      Thrombopénie secondaire

      D69. 6
      Thrombopénie, sans précision

      D69. 8
      Autres affections hémorragiques précisées

      D69. 9
      Affection hémorragique, sans précision

      D70.
      Agranulocytose

      D71.
      Anomalies fonctionnelles des granulocytes neutrophiles

      D72.
      Autres anomalies des leucocytes

      D72. 0
      Anomalies génétiques des leucocytes

      D72. 1
      Éosinophilie

      D72. 8
      Autres anomalies précisées des leucocytes

      D72. 9
      Anomalie des leucocytes, sans précision

      D73. 1
      Hypersplénisme

      D73. 4
      Kyste de la rate

      D73. 9
      Maladie de la rate, sans précision

      D75. 0
      Érythrocytose familiale

      D75. 8
      Autres maladies précisées du sang et des organes hématopoïétiques

      D75. 9
      Maladie du sang et des organes hématopoïétiques, sans précision

      D76. 3
      Autres syndromes histiocytaires

      D80. 3
      Déficit sélectif en sous-classes d'immunoglobulines G [IgG]

      D82. 0
      Syndrome de Wiskott-Aldrich

      D86. 9
      Sarcoïdose, sans précision

      D89. 0
      Hypergammaglobulinémie polyclonale

      D89. 8
      Autres anomalies précisées du système immunitaire, non classées ailleurs

      D89. 9
      Anomalie du système immunitaire, sans précision

      E10.
      Diabète sucré de type 1

      E10. 0
      Diabète sucré de type 1, avec coma

      E10. 1
      Diabète sucré de type 1, avec acidocétose

      E10. 2
      Diabète sucré de type 1, avec complications rénales

      E10. 4
      Diabète sucré de type 1, avec complications neurologiques

      E10. 6
      Diabète sucré de type 1, avec autres complications précisées

      E10. 7
      Diabète sucré de type 1, avec complications multiples

      E10. 8
      Diabète sucré de type 1, avec complications non précisées

      E10. 9
      Diabète sucré de type 1, sans complication

      E11. 00
      Diabète sucré de type 2, insulinotraité, avec coma

      E11. 1
      Diabète sucré de type 2, avec acidocétose

      E11. 10
      Diabète sucré de type 2 insulinotraité, avec acidocétose

      E11. 4
      Diabète sucré de type 2, avec complications neurologiques

      E11. 50
      Diabète sucré de type 2 insulinotraité, avec complications vasculaires périphériques

      E11. 7
      Diabète sucré de type 2, avec complications multiples

      E11. 9
      Diabète sucré de type 2, sans complication

      E11. 90
      Diabète sucré de type 2 insulinotraité, sans complication

      E11. 98
      Diabète sucré de type 2 non insulinotraité ou sans précision, sans complication

      E13. 1
      Autres diabètes sucrés précisés, avec acidocétose

      E13. 6
      Autres diabètes sucrés précisés, avec autres complications précisées

      E13. 8
      Autres diabètes sucrés précisés, avec complications non précisées

      E13. 9
      Autres diabètes sucrés précisés, sans complication

      E14.
      Diabète sucré, sans précision

      E14. 0
      Diabète sucré, sans précision, avec coma

      E14. 1
      Diabète sucré, sans précision, avec acidocétose

      E14. 6
      Diabète sucré, sans précision, avec autres complications précisées

      E14. 7
      Diabète sucré, sans précision, avec complications multiples

      E14. 9
      Diabète sucré, sans précision, sans complication

      E16.
      Autres anomalies de la sécrétion pancréatique interne

      E16. 0
      Hypoglycémie médicamenteuse, sans coma

      E16. 1
      Autres hypoglycémies

      E16. 2
      Hypoglycémie, sans précision

      E23. 2
      Diabète insipide

      E80. 6
      Autres anomalies du métabolisme de la bilirubine

      E80. 7
      Anomalie du métabolisme de la bilirubine, sans précision

      E83. 5
      Anomalies du métabolisme du calcium

      E83. 50
      Hypercalcémie supérieure à 3 millimoles [mmol] par litre

      E83. 51
      Hypocalcémie inférieure à 1,5 millimoles [mmol] par litre

      E83. 58
      Anomalies du métabolisme du calcium, autres et sans précision

      E86.
      Hypovolémie

      E87. 1
      Hypo-osmolarité et hyponatrémie

      E87. 18
      Hypoosmolarités et hyponatrémies, autres et sans précision

      E87. 2
      Acidose

      E87. 3
      Alcalose

      E87. 4
      Anomalie mixte de l'équilibre acido-basique

      E87. 5
      Hyperkaliémie

      E87. 50
      Hyperkaliémie supérieure à 6,5 millimoles [mmol] par litre

      E87. 58
      Hyperkaliémies, autres et sans précision

      E87. 6
      Hypokaliémie

      E87. 60
      Hypokaliémie inférieure à 2,5 millimoles [mmol] par litre

      E87. 68
      Hypokaliémies, autres et sans précision

      E87. 7
      Surcharge liquidienne

      E87. 8
      Autres déséquilibres hydro-électrolytiques, non classés ailleurs

      F00. 9
      Démence de la maladie d'Alzheimer, sans précision (G30. 9)

      F03.
      Démence, sans précision

      F05.
      Delirium, non induit par l'alccol et d'autres substances psycho-actives

      F05. 9
      Delirium, sans précision

      F06. 0
      État hallucinatoire organique

      F06. 2
      Trouble délirant organique [d'allure schizophrénique]

      F06. 3
      Troubles organiques de l'humeur [affectifs]

      F06. 32
      Trouble dépressif organique

      F06. 33
      Trouble affectif mixte organique

      F06. 6
      Labilité [asthénie] émotionnelle organique

      F10. 0
      Troubles mentaux et du comportement liés à l'utilisation d'alcool : intoxication aiguë

      F10. 00
      Troubles mentaux et du comportement dus à une intoxication aigüe par l'alcool, sans complication

      F10. 01
      Troubles mentaux et du comportement dus à une intoxication aigüe par l'alcool, avec traumatismes ou autres blessures physiques

      F10. 02
      Troubles mentaux et du comportement dus à une intoxication aigüe par l'alcool, avec d'autres complications médicales

      F10. 03
      Troubles mentaux et du comportement dus à une intoxication aigüe par l'alcool, avec délirium

      F10. 04
      Troubles mentaux et du comportement dus à une intoxication aigüe par l'alcool, avec distorsion des perceptions

      F10. 05
      Troubles mentaux et du comportement dus à une intoxication aigüe par l'alcool, avec coma

      F10. 07
      Troubles mentaux et du comportement dus à une intoxication aigüe pathologique par l'alcool

      F20.
      Schizophrénie

      F20. 0
      Schizophrénie paranoïde

      F20. 08
      Schizophrénie paranoïde, autre évolution

      F20. 2
      Schizophrénie catatonique

      F20. 4
      Dépression post-schizophrénique

      F20. 40
      Dépression postschizophrénique continue

      F20. 48
      Dépression postschizophrénique, autre évolution

      F20. 60
      Schizophrénie simple continue

      F20. 9
      Schizophrénie, sans précision

      F22. 0
      Trouble délirant

      F22. 9
      Trouble délirant persistant, sans précision

      F23.
      Troubles psychotiques aigus et transitoires

      F23. 0
      Trouble psychotique aigu polymorphe, (sans symptômes schizophréniques)

      F23. 1
      Trouble psychotique aigu polymorphe avec symptômes schizophréniques

      F23. 2
      Trouble psychotique aigu d'allure schizophrénique

      F23. 20
      Trouble psychotique aigu d'allure schizophrénique, sans facteur de stress aigu associé

      F23. 3
      Autre trouble psychotique aigu, essentiellement délirant

      F23. 31
      Autre trouble psychotique aigu, essentiellement délirant, avec facteur de stress aigu associé

      F23. 8
      Autres troubles psychotiques aigus et transitoires

      F23. 81
      Autres troubles psychotiques aigus et transitoires, avec facteur de stress aigu associé

      F23. 9
      Trouble psychotique aigu et transitoire, sans précision

      F23. 91
      Trouble psychotique aigu et transitoire, sans précision, avec facteur de stress aigu associé

      F28.
      Autres troubles psychotiques non organiques

      F29.
      Psychose non organique, sans précision

      F30. 0
      Hypomanie

      F30. 1
      Manie sans symptômes psychotiques

      F30. 8
      Autres épisodes maniaques

      F30. 9
      Épisode maniaque, sans précision

      F31.
      Trouble affectif bipolaire

      F31. 0
      Trouble affectif bipolaire, épisode actuel hypomaniaque

      F31. 3
      Trouble affectif bipolaire, épisode actuel de dépression légère ou moyenne

      F31. 30
      Trouble affectif bipolaire, épisode actuel de dépression légère ou moyenne, sans syndrome somatique

      F31. 4
      Trouble affectif bipolaire, épisode actuel de dépression sévère sans symptômes psychotiques

      F31. 51
      Trouble affectif bipolaire, épisode actuel de dépression sévère avec symptômes psychotiques non congruents à l'humeur

      F31. 6
      Trouble affectif bipolaire, épisode actuel mixte

      F31. 9
      Trouble affectif bipolaire, sans précision

      F32.
      Épisodes dépressifs

      F32. 0
      Épisode dépressif léger

      F32. 00
      Épisode dépressif léger, sans syndrome somatique

      F32. 01
      Épisode dépressif léger, avec syndrome somatique

      F32. 1
      Épisode dépressif moyen

      F32. 10
      Épisode dépressif moyen, sans syndrome somatique

      F32. 11
      Épisode dépressif moyen, avec syndrome somatique

      F32. 2
      Épisode dépressif sévère sans symptômes psychotiques

      F32. 3
      Épisode dépressif sévère avec symptômes psychotiques

      F32. 30
      Episode dépressif sévère avec symptômes psychotiques congruents à l'humeur

      F32. 8
      Autres épisodes dépressifs

      F32. 9
      Épisode dépressif, sans précision

      F33.
      Trouble dépressif récurrent

      F33. 0
      Trouble dépressif récurrent, épisode actuel léger

      F33. 00
      Trouble dépressif récurrent, épisode actuel léger, sans syndrome somatique

      F33. 1
      Trouble dépressif récurrent, épisode actuel moyen

      F33. 10
      Trouble dépressif récurrent, épisode actuel moyen, sans syndrome somatique

      F33. 11
      Trouble dépressif récurrent, épisode actuel moyen, avec syndrome somatique

      F33. 2
      Trouble dépressif récurrent, épisode actuel sévère sans symptômes psychotiques

      F33. 8
      Autres troubles dépressifs récurrents

      F33. 9
      Trouble dépressif récurrent, sans précision

      F34.
      Troubles de l'humeur [affectifs] persistants

      F34. 1
      Dysthymie

      F34. 8
      Autres troubles de l'humeur [affectifs] persistants

      F34. 9
      Trouble de l'humeur [affectif] persistant, sans précision

      F38.
      Autres troubles de l'humeur [affectifs]

      F38. 0
      Autres troubles de l'humeur [affectifs] isolés

      F38. 00
      Épisode affectif mixte

      F38. 1
      Autres troubles de l'humeur [affectifs] récurrents

      F38. 10
      Trouble dépressif récurrent bref

      F38. 8
      Autres troubles de l'humeur [affectifs] précisés

      F39.
      Trouble de l'humeur [affectif], sans précision

      G00. 0
      Méningite à Haemophilus

      G00. 8
      Autres méningites bactériennes

      G00. 9
      Méningite bactérienne, sans précision

      G01.
      Méningite au cours d'affections bactériennes classées ailleurs

      G02. 0
      Méningite au cours d'infections virales classées ailleurs

      G02. 1
      Méningite au cours de mycoses classées ailleurs

      G03.
      Méningite due à des causes autres et non précisées

      G03. 0
      Méningite à liquide clair

      G03. 8
      Méningite due à d'autres causes précisées

      G03. 9
      Méningite, sans précision

      G04. 9
      Encéphalite, myélite et encéphalomyélite, sans précision

      G05. 1
      Encéphalite, myélite et encéphalomyélite au cours d'infections virales classées ailleurs

      G05. 8
      Encéphalite, myélite et encéphalomyélite au cours d'autres affections classées ailleurs

      G06. 0
      Abcès et granulome intracrâniens

      G06. 2
      Abcès extra-dural et sous-dural, sans précision

      G07.
      Abcès et granulome intracrâniens et intrarachidiens au cours d'affections classées ailleurs

      G08.
      Phlébite et thrombophlébite intracrâniennes et intrarachidiennes

      G11. 1
      Ataxie cérébelleuse à début précoce

      G11. 2
      Ataxie cérébelleuse tardive

      G11. 8
      Autres ataxies héréditaires

      G12. 0
      Amyotrophie spinale infantile, type I [Werdnig-Hoffman]

      G12. 9
      Amyotrophie spinale, sans précision

      G13. 2
      Affections dégénératives systémiques affectant principalement le système nerveux central au cours d'un myxoedème (E00. 1, E03.-)

      G21. 0
      Syndrome malin des neuroleptiques

      G24. 0
      Dystonie médicamenteuse

      G24. 3
      Torticolis spasmodique

      G24. 4
      Dystonie bucco-faciale idiopathique

      G24. 5
      Blépharospasme

      G24. 8
      Autres dystonies

      G24. 9
      Dystonie, sans précision

      G25. 0
      Tremblement essentiel

      G25. 1
      Tremblement dû à des médicaments

      G25. 2
      Autres formes précisées de tremblement

      G25. 3
      Myoclonie

      G25. 9
      Syndrome extrapyramidal et trouble de la motricité, sans précision

      G31. 8
      Autres affections dégénératives précisées du système nerveux

      G31. 9
      Affection dégénérative du système nerveux, sans précision

      G35.
      Sclérose en plaques

      G37. 3
      Myélite transverse aiguë (au cours d'affections démyélinisantes du système nerveux central)

      G37. 8
      Autres affections démyélinisantes précisées du système nerveux central

      G40.
      Épilepsie

      G40. 0
      Épilepsie et syndromes épileptiques idiopathiques définis par leur localisation (focale, partielle) avec crises à début focal

      G40. 1
      Épilepsie et syndromes épileptiques symptomatiques définis par leur localisation (focale, partielle) avec crises partielles simples

      G40. 2
      Épilepsie et syndromes épileptiques symptomatiques définis par leur localisation (focale, partielle) avec des crises partielles complexes

      G40. 3
      Épilepsie et syndromes épileptiques généralisés idiopathiques

      G40. 4
      Autres épilepsies et syndromes épileptiques généralisés

      G40. 5
      Syndromes épileptiques particuliers

      G40. 6
      Crise de grand mal, sans précision (avec ou sans petit mal)

      G40. 7
      Petit mal, sans crises de grand mal, sans précision

      G40. 8
      Autres épilepsies

      G40. 9
      Épilepsie, sans précision

      G41.
      État de mal épileptique

      G41. 0
      État de grand mal épileptique

      G41. 1
      État de petit mal épileptique

      G41. 2
      État de mal épileptique partiel complexe

      G41. 8
      Autres états de mal épileptique

      G41. 9
      État de mal épileptique, sans précision

      G45. 0
      Syndrome vertébro-basilaire

      G45. 3
      Amaurose fugace

      G45. 4
      Amnésie globale transitoire

      G45. 8
      Autres accidents ischémiques cérébraux transitoires et syndromes apparentés

      G45. 9
      Accident ischémique cérébral transitoire, sans précision

      G46. 4
      Syndrome cérébelleux vasculaire (I60-I67)

      G46. 5
      Syndrome lacunaire moteur pur (I60-I67)

      G46. 6
      Syndrome lacunaire sensitif pur (I60-I67)

      G47.
      Troubles du sommeil

      G47. 0
      Troubles de l'endormissement et du maintien du sommeil [insomnies]

      G47. 1
      Troubles du sommeil par somnolence excessive [hypersomnies]

      G47. 2
      Troubles du cycle veille-sommeil

      G47. 3
      Apnée du sommeil

      G47. 4
      Narcolepsie et cataplexie

      G47. 8
      Autres troubles du sommeil

      G47. 9
      Trouble du sommeil, sans précision

      G50. 0
      Névralgie du trijumeau

      G50. 1
      Algie faciale atypique

      G51. 0
      Paralysie faciale a frigore

      G51. 2
      Syndrome de Melkersson-Rosenthal

      G51. 3
      Hémispasme facial clonique

      G51. 8
      Autres affections du nerf facial

      G51. 9
      Affection du nerf facial, sans précision

      G52.
      Affections des autres nerfs crâniens

      G52. 3
      Affections du nerf grand hypoglosse

      G52. 8
      Affections d'autres nerfs crâniens précisés

      G52. 9
      Affection des nerfs crâniens, sans précision

      G53. 0
      Névralgie post-zostérienne (B02. 2)

      G53. 1
      Paralysie de plusieurs nerfs crâniens au cours de maladies infectieuses et parasitaires classées ailleurs (A00-B99)

      G54.
      Affections des racines et des plexus nerveux

      G60. 0
      Neuropathie héréditaire motrice et sensorielle

      G60. 3
      Neuropathie progressive idiopathique

      G60. 8
      Autres neuropathies héréditaires et idiopathiques

      G61. 0
      Syndrome de Guillain-Barré

      G61. 8
      Autres polynévrites inflammatoires

      G61. 9
      Polynévrite inflammatoire, sans précision

      G62. 9
      Polynévrite, sans précision

      G63. 0
      Polynévrite au cours de maladies infectieuses et parasitaires classées ailleurs

      G63. 6
      Polynévrite au cours d'autres affections ostéo-articulaires et des muscles (M00-M25, M40-M96)

      G64.
      Autres affections du système nerveux périphérique

      G70. 0
      Myasthénie

      G70. 1
      Affections neuro-musculaires toxiques

      G70. 8
      Autres affections neuro-musculaires précisées

      G70. 9
      Affection neuro-musculaire, sans précision

      G71. 0
      Dystrophie musculaire

      G71. 1
      Affections myotoniques

      G71. 2
      Myopathies congénitales

      G71. 8
      Autres affections musculaires primitives

      G71. 9
      Affection musculaire primitive, sans précision

      G72. 8
      Autres myopathies précisées

      G72. 9
      Myopathie, sans précision

      G80. 1
      Paralysie cérébrale spastique diplégique

      G80. 2
      Paralysie cérébrale spastique hémiplégique

      G80. 3
      Paralysie cérébrale dyskinétique

      G80. 9
      Paralysie cérébrale, sans précision

      G81. 08
      Hémiplégie flasque, autre et sans précision

      G81. 1
      Hémiplégie spastique

      G81. 9
      Hémiplégie, sans précision

      G82. 2
      Paraplégie, sans précision

      G82. 4
      Tétraplégie spastique

      G83. 0
      Diplégie des membres supérieurs

      G83. 1
      Monoplégie d'un membre inférieur

      G83. 2
      Monoplégie d'un membre supérieur

      G83. 4
      Syndrome de la queue de cheval

      G83. 8
      Autres syndromes paralytiques précisés

      G83. 9
      Syndrome paralytique, sans précision

      G90. 0
      Neuropathie autonome périphérique idiopathique

      G90. 8
      Autres affections du système nerveux autonome

      G91.
      Hydrocéphalie

      G91. 0
      Hydrocéphalie communicante

      G91. 2
      Hydrocéphalie à pression normale

      G91. 8
      Autres hydrocéphalies

      G91. 9
      Hydrocéphalie, sans précision

      G92.
      Encéphalopathie toxique

      G93. 0
      Kystes cérébraux

      G93. 1
      Lésion cérébrale anoxique, non classée ailleurs

      G93. 2
      Hypertension intracrânienne bénigne

      G93. 3
      Syndrome de fatigue post-virale

      G93. 4
      Encéphalopathie, sans précision

      G93. 6
      Oedème cérébral

      G93. 8
      Autres affections précisées du cerveau

      G94. 1
      Hydrocéphalie au cours de maladies tumorales (C00-D48)

      G94. 2
      Hydrocéphalie au cours d'autres maladies classées ailleurs

      G95. 0
      Syringomyélie et syringobulbie

      G95. 2
      Compression médullaire, sans précision

      G96.
      Autres affections du système nerveux central

      G96. 0
      Écoulement du liquide céphalorachidien

      G96. 1
      Affection des méninges, non classée ailleurs

      G96. 9
      Affection du système nerveux central, sans précision

      G97. 0
      Écoulement du liquide céphalorachidien après rachicentèse

      G97. 1
      Autre réaction secondaire à une rachicentèse

      G97. 88
      Autres affections du système nerveux après un acte à visée diagnostique ou thérapeutique autre que rachicentèse

      G97. 9
      Affection du système nerveux après un acte à visée diagnostique et thérapeutique, sans précision

      G98.
      Autres affections du système nerveux, non classées ailleurs

      G99. 8
      Autres affections précisées du système nerveux au cours de maladies classées ailleurs

      I00.
      Rhumatisme articulaire aigu, sans mention d'atteinte cardiaque

      I02. 9
      Chorée rhumatismale, (sans atteinte cardiaque)

      I07. 1
      Insuffisance tricuspidienne (rhumatismale)