Le ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'espace,
Vu le code de l'éducation, notamment ses articles L. 613-1, L. 613-2, D. 612-32-2 et D. 612-34 ;
Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 16 juin 2026,
Arrête :
Article 1
Version en vigueur depuis le 09/08/2026Version en vigueur depuis le 09 août 2026
Les diplômes des établissements mentionnés dans le I de l'annexe du présent arrêté confèrent le grade de licence à leurs titulaires.Article 2
Version en vigueur depuis le 09/08/2026Version en vigueur depuis le 09 août 2026
Les diplômes des établissements mentionnés dans le II de l'annexe du présent arrêté confèrent le grade de master à leurs titulaires.Article 3
Version en vigueur depuis le 09/08/2026Version en vigueur depuis le 09 août 2026
A abrogé les dispositions suivantes :
5° L'arrêté du 13 octobre 2008 relatif à l'attribution du grade de master aux officiers diplômés de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr ;
6° L'arrêté du 13 octobre 2008 relatif à l'attribution du grade de master aux titulaires du diplôme de restaurateur du patrimoine ;
7° L'arrêté du 13 octobre 2008 relatif à l'attribution du grade de master aux titulaires du diplôme de deuxième cycle de l'Ecole du Louvre ;
8° L'arrêté du 25 mai 2010 relatif à l'attribution du grade de licence aux officiers diplômés ;
10° L'arrêté du 31 mai 2010 relatif à l'attribution du grade de master aux titulaires des diplômes de deuxième cycle délivrés par le Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Paris ;
11° L'arrêté du 16 juillet 2010 relatif à l'attribution du grade aux titulaires des diplômes de deuxième cycle supérieur délivrés par le Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Lyon ;
12° L'arrêté du 16 juillet 2010 relatif à l'attribution du grade aux titulaires du diplôme de restaurateur du patrimoine délivré par l'Institut national du patrimoine ;
13° L'arrêté du 16 juillet 2010 relatif à l'attribution du grade aux titulaires du diplôme de deuxième cycle délivré par l'Ecole du Louvre ;
14° L'arrêté du 23 août 2010 relatif à l'attribution du grade aux titulaires du diplôme de créateur industriel et du diplôme de designer textile délivrés par l'Ecole nationale supérieure de création industrielle ;
15° L'arrêté du 23 août 2010 relatif à l'attribution du grade aux titulaires du diplôme national supérieur d'arts plastiques délivré par l'Ecole nationale supérieure des beaux-arts ;
16° L'arrêté du 23 août 2010 relatif à l'attribution du grade aux titulaires du diplôme délivré par l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs ;
17° L'arrêté du 23 août 2010 relatif à l'attribution du grade aux titulaires du diplôme national supérieur d'expression plastique délivré par les établissements d'enseignement supérieur d'arts plastiques (formulation L. 75-10-1) ;
18° L'arrêté du 8 décembre 2010 relatif à l'attribution du grade de master aux titulaires du diplôme délivré par l'Ecole nationale supérieure Louis-Lumière ;
19° L'arrêté du 27 décembre 2010 relatif à l'attribution du grade aux titulaires du diplôme national supérieur d'expression plastique délivré par les établissements d'enseignement supérieur d'arts plastiques (formulation L. 75-10-1) ;
20° L'arrêté du 27 décembre 2010 relatif à l'attribution du grade aux titulaires du diplôme délivré par l'Ecole nationale supérieure de la photographie d'Arles ;
21° L'arrêté du 16 février 2011 relatif à l'attribution du grade aux titulaires du diplôme national supérieur d'expression plastique ;
22° L'arrêté du 10 mars 2011 relatif à l'attribution du grade aux titulaires du diplôme national supérieur d'expression plastique délivré par les établissements d'enseignement supérieur d'arts plastiques (formulation L. 75-10-1) ;
23° L'arrêté du 16 novembre 2011 relatif à l'attribution du grade aux titulaires du diplôme national supérieur d'expression plastique délivré par les établissements d'enseignement supérieur d'arts plastiques (formulation L. 75-10-1) ;
24° L'arrêté du 23 mars 2012 relatif à l'attribution aux titulaires de diplômes délivrés par l'université de technologie en sciences des organisations et de la décision de Paris-Dauphine ;
25° L'arrêté du 26 juin 2012 relatif à l'attribution aux titulaires du diplôme de management et contrôle du trafic aérien délivré par l'Ecole nationale de l'aviation civile ;
26° L'arrêté du 26 juin 2012 relatif à l'attribution aux titulaires du diplôme d'ingénierie des systèmes électroniques de la sécurité aérienne délivré par l'Ecole nationale de l'aviation civile ;
27° L'arrêté du 29 juin 2012 relatif à l'attribution aux titulaires du diplôme de créateur industriel et du diplôme de designer textile délivrés par l'Ecole nationale supérieure de création industrielle ;
28° L'arrêté du 29 juin 2012 relatif à l'attribution aux titulaires du diplôme national supérieur d'expression plastique délivré par les établissements d'enseignement supérieur d'arts plastiques (formulation L. 75-10-1) ;
29° L'arrêté du 26 octobre 2012 relatif à l'attribution aux titulaires du diplôme national supérieur d'expression plastique délivré par le Campus caribéen des arts, pôle EIA (institut endogène des arts) ;
30° L'arrêté du 12 juillet 2013 relatif à l'attribution aux titulaires des diplômes Gestion de patrimoines audiovisuels et Production audiovisuelle délivrés par l'Institut national de l'audiovisuel ;
32° L'arrêté du 4 novembre 2013 relatif à l'attribution aux titulaires du diplôme Arts et techniques du théâtre délivré par l'Ecole nationale supérieure des arts et techniques du théâtre (ENSATT) ;
35° L'arrêté du 19 septembre 2014 relatif à l'attribution aux titulaires de diplômes délivrés par l'université de technologie en sciences des organisations et de la décision de Paris-Dauphine ;
36° L'arrêté du 10 novembre 2014 relatif à l'attribution aux titulaires du diplôme de deuxième cycle délivré par l'Ecole du Louvre ;
37° L'arrêté du 10 novembre 2014 relatif à l'attribution aux titulaires du diplôme de restaurateur du patrimoine délivré par l'Institut national du patrimoine ;
40° L'arrêté du 31 août 2015 relatif à l'attribution aux titulaires du diplôme délivré par l'Ecole nationale supérieure de la photographie d'Arles ;
41° L'arrêté du 31 août 2015 relatif à l'attribution aux titulaires du diplôme national supérieur d'arts plastiques délivré par l'Ecole nationale supérieure des beaux-arts ;
42° L'arrêté du 31 août 2015 relatif à l'attribution aux titulaires du diplôme délivré par l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs ;
43° L'arrêté du 31 août 2015 relatif à l'attribution aux titulaires du diplôme national supérieur d'expression plastique délivré par les établissements d'enseignement supérieur d'arts plastiques ;
46° L'arrêté du 4 février 2016 relatif à l'attribution du grade de master aux titulaires des diplômes de deuxième cycle supérieur délivrés par le Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Paris ;
47° L'arrêté du 8 février 2016 relatif à l'attribution aux titulaires des diplômes de deuxième cycle supérieur délivrés par le Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Lyon ;
50° L'arrêté du 22 juillet 2016 relatif à l'attribution aux titulaires du diplôme de management et contrôle du trafic aérien délivré par l'Ecole nationale de l'aviation civile ;
51° L'arrêté du 22 juillet 2016 relatif à l'attribution aux titulaires du diplôme d'ingénierie des systèmes électroniques de la sécurité aérienne délivré par l'Ecole nationale de l'aviation civile ;
52° L'arrêté du 30 septembre 2016 relatif à l'attribution aux titulaires des diplômes gestion de patrimoines audiovisuels et production audiovisuelle délivrés par l'Institut national de l'audiovisuel ;
53° L'arrêté du 9 novembre 2016 relatif à l'attribution aux titulaires du diplôme national supérieur d'expression plastique délivré par les établissements d'enseignement supérieur d'arts plastiques ;
54° L'arrêté du 9 novembre 2016 relatif à l'attribution aux titulaires du diplôme national supérieur d'expression plastique délivré par les établissements d'enseignement supérieur d'arts plastiques ;
55° L'arrêté du 9 novembre 2016 relatif à l'attribution aux titulaires du diplôme national supérieur d'expression plastique délivré par le Campus caribéen des arts ;
56° L'arrêté du 15 mars 2017 relatif à l'attribution aux titulaires du diplôme délivré par l'Ecole nationale supérieure Louis-Lumière ;
61° L'arrêté du 21 juillet 2017 relatif à l'attribution aux titulaires du diplôme national supérieur d'expression plastique délivré par les établissements d'enseignement supérieur d'arts plastiques (Esam Caen Cherbourg et ESADHaR) ;
62° L'arrêté du 21 juillet 2017 relatif à l'attribution aux titulaires du diplôme national supérieur d'expression plastique délivré par l'établissement d'enseignement supérieur d'arts plastiques (Esam Caen Cherbourg) ;
63° L'arrêté du 21 juillet 2017 relatif à l'attribution aux titulaires du diplôme national supérieur d'expression plastique délivré par l'établissement d'enseignement supérieur d'arts plastiques (Esa Clermont Métropole) ;
64° L'arrêté du 21 juillet 2017 relatif à l'attribution aux titulaires du diplôme national supérieur d'expression plastique délivré par les établissements d'enseignement supérieur d'arts plastiques (Ensa Dijon et Isba Besançon) ;
65° L'arrêté du 21 juillet 2017 relatif à l'attribution aux titulaires du diplôme national supérieur d'expression plastique délivré par les établissements d'enseignement supérieur d'arts plastiques (EESA Bretagne, Esba Nantes Métropole et Esba TALM) ;
66° L'arrêté du 21 juillet 2017 relatif à l'attribution aux titulaires du diplôme national supérieur d'expression plastique délivré par l'établissement d'enseignement supérieur d'arts plastiques (Esad Amiens) ;
67° L'arrêté du 21 juillet 2017 relatif à l'attribution aux titulaires du diplôme national supérieur d'expression plastique délivré par l'établissement d'enseignement supérieur d'arts plastiques (Esal Metz Épinal) ;
68° L'arrêté du 21 juillet 2017 relatif à l'attribution aux titulaires du diplôme national supérieur d'expression plastique délivré par l'établissement d'enseignement supérieur d'arts plastiques (CCA Martinique) ;
71° L'arrêté du 20 septembre 2018 relatif à l'attribution aux titulaires du diplôme délivré par l'Ecole nationale supérieure de la photographie d'Arles ;
72° L'arrêté du 20 septembre 2018 relatif à l'attribution aux titulaires du diplôme national supérieur d'expression plastique délivré par l'Ecole supérieure d'art et de design de Reims ;
73° L'arrêté du 20 septembre 2018 relatif à l'attribution aux titulaires du diplôme national supérieur d'expression plastique délivré par l'Ecole nationale supérieure d'art et de design de Nancy ;
74° L'arrêté du 20 septembre 2018 relatif à l'attribution aux titulaires du diplôme national supérieur d'expression plastique délivré par l'Ecole nationale supérieure d'art de Lorraine ;
75° L'arrêté du 20 septembre 2018 relatif à l'attribution aux titulaires du diplôme national supérieur d'expression plastique délivré par l'Ecole nationale supérieure d'art Villa Arson de Nice ;
76° L'arrêté du 20 septembre 2018 relatif à l'attribution aux titulaires du diplôme national supérieur d'expression plastique délivré par l'Ecole supérieure d'art et de design Marseille-Méditerranée ;
77° L'arrêté du 20 septembre 2018 relatif à l'attribution aux titulaires du diplôme national supérieur d'expression plastique délivré par l'Ecole supérieure d'art d'Aix-en-Provence ;
78° L'arrêté du 20 septembre 2018 relatif à l'attribution aux titulaires du diplôme national supérieur d'expression plastique délivré par l'Ecole supérieure d'art d'Avignon ;
79° L'arrêté du 20 septembre 2018 relatif à l'attribution aux titulaires du diplôme national supérieur d'expression plastique délivré par l'Ecole supérieure d'art et de design Toulon Provence Méditerranée ;
80° L'arrêté du 20 septembre 2018 relatif à l'attribution aux titulaires du diplôme national supérieur d'expression plastique délivré par l'Ecole nationale supérieure d'art de Bourges ;
81° L'arrêté du 20 septembre 2018 relatif à l'attribution aux titulaires du diplôme national supérieur d'expression plastique délivré par l'Ecole supérieure d'art et de design d'Orléans ;
82° L'arrêté du 20 septembre 2018 relatif à l'attribution aux titulaires du diplôme national supérieur d'expression plastique délivré par la Haute Ecole des arts du Rhin ;
83° L'arrêté du 20 septembre 2018 relatif à l'attribution aux titulaires du diplôme national supérieur d'expression plastique délivré par l'Ecole européenne supérieure de l'image Angoulême-Poitiers ;
84° L'arrêté du 20 septembre 2018 relatif à l'attribution aux titulaires du diplôme national supérieur d'expression plastique délivré par l'Ecole nationale supérieure d'art de Limoges
85° L'arrêté du 20 septembre 2018 relatif à l'attribution aux titulaires du diplôme national supérieur d'expression plastique délivré par l'Ecole supérieure d'arts et médias de Caen Cherbourg ;
86° L'arrêté du 20 septembre 2018 relatif à l'attribution aux titulaires du diplôme national supérieur d'expression plastique délivré les établissements d'enseignement supérieur d'arts plastiques (Normandie) : modification ;
88° L'arrêté du 6 mai 2019 relatif à l'attribution du grade de master aux titulaires du diplôme de deuxième cycle délivré par l'Ecole du Louvre ;
89° L'arrêté du 6 mai 2019 relatif à l'attribution aux titulaires du diplôme de restaurateur du patrimoine délivré par l'Institut national du patrimoine ;
102° L'arrêté du 7 juillet 2021 relatif à la prorogation de l'attribution du grade de master aux titulaires des diplômes gestion de patrimoines audiovisuels et production audiovisuelle délivrés par l'Institut national de l'audiovisuel ;
103° L'arrêté du 6 septembre 2021 relatif à l'attribution du grade de master aux titulaires du diplôme de management et contrôle du trafic aérien délivré par l'Ecole nationale de l'aviation civile et aux titulaires du diplôme d'ingénierie des systèmes électroniques de la sécurité aérienne délivré par l'Ecole nationale de l'aviation civile ;
108° L'arrêté du 5 juillet 2022 relatif à la prorogation de l'attribution du grade de master aux titulaires des diplômes gestion de patrimoines audiovisuels et production audiovisuelle délivrés par l'Institut national de l'audiovisuel ;
115° L'arrêté du 8 mars 2023 relatif à la prorogation de l'attribution du grade de master aux titulaires du diplôme de restaurateur du patrimoine délivré par l'Institut national du patrimoine ;
116° L'arrêté du 13 mars 2023 relatif à la prorogation de l'attribution du grade de master aux titulaires du diplôme de deuxième cycle délivré par l'Ecole du Louvre ;
118° L'arrêté du 4 mai 2023 relatif à la prorogation de l'attribution du grade de master aux titulaires des diplômes gestion de patrimoines audiovisuels et production audiovisuelle délivrés par l'Institut national de l'audiovisuel ;
120° L'arrêté du 2 octobre 2023 relatif à la prorogation de l'attribution du grade de master aux titulaires du diplôme de management et contrôle du trafic aérien et aux titulaires du diplôme d'ingénierie des systèmes électroniques de la sécurité aérienne délivrés par l'Ecole nationale de l'aviation civile ;
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 1er avril 2021
Art. 1, Art. 2
- Arrêté du 1er octobre 2020
Art. 1, Art. 2, Art. 3
- Arrêté du 17 octobre 2006
Art. 1, Art. 2
- Arrêté du 25 mai 2010
Art. 1, Art. 2
- Arrêté du 23 octobre 2013
Art. 1, Art. 2
- Arrêté du 27 février 2014
Art. 1, Art. 2
- Arrêté du 27 février 2014
Art. 1, Art. 2
- ARRÊTÉ du 28 mai 2015
Art. 1, Art. 2
- Arrêté du 19 avril 2016
Art. 1, Art. 2
- Arrêté du 22 juillet 2016
Art. 1, Art. 2
- Arrêté du 28 octobre 2019
Art. 1, Art. 2
- Arrêté du 21 février 2023
Art. 1, Art. 2
- Arrêté du 21 février 2023
Art. 1, Art. 2
- Arrêté du 3 avril 2023
Art. 1, Art. 2, Art. 3
- Arrêté du 12 octobre 2023
Art. 1, Art. 2
- Arrêté du 14 février 2024
Art. 1, Art. 2, Art. 3
- Arrêté du 28 octobre 2024
Art. 1, Art. 2
- Arrêté du 21 février 2025
Art. 1, Art. 2, Art. 3
- Arrêté du 13 mai 2025
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4
- Arrêté du 10 juin 2025
Art. 1, Art. 2
- Arrêté du 12 juin 2025
Art. 2
- Arrêté du 21 juillet 2025
Art. 1, Art. 2
- Arrêté du 22 juillet 2025
Art. 1, Art. 2
- Arrêté du 21 octobre 2025
Art. 1, Art. 2
- Arrêté du 21 novembre 2025
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Sct. Annexe, Art. null
- Arrêté du 6 février 2026
Art. 1, Art. 2
- Arrêté du 3 mars 2026
Art. 1, Art. 2
- Arrêté du 10 avril 2003
Art. 1, Art. 2
- Arrêté du 26 décembre 2005
Art. 1, Art. 2
- Arrêté du 22 février 2006
Art. 1, Art. 2
- ARRÊTÉ du 27 juillet 2015
Art. 1, Art. 2
- ARRÊTÉ du 21 septembre 2015
Art. 1, Art. 2, Sct. Annexe, Art. null
- ARRÊTÉ du 21 septembre 2015
Art. 1, Art. 2, Sct. Annexe, Art. null
- Arrêté du 25 avril 2017
Art. 1, Art. 2
- Arrêté du 28 avril 2017
Art. 1, Art. 2, Art. 3
- Arrêté du 19 juin 2017
Art. 1, Art. 2
- Arrêté du 4 mai 2018
Art. 1, Art. 2
- Arrêté du 16 juillet 2018
Art. 1, Art. 2, Art. 3
- Arrêté du 29 janvier 2019
Art. 1, Art. 2
- Arrêté du 9 juin 2017
Art. 1, Art. 2
- Arrêté du 10 mai 2019
Art. 1, Art. 2
- Arrêté du 13 août 2019
Art. 1, Art. 2
- Arrêté du 17 décembre 2019
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4
- Arrêté du 17 mars 2020
Art. 1, Art. 2, Art. 3
- Arrêté du 23 juin 2020
Art. 1, Art. 2
- Arrêté du 28 juillet 2020
Art. 1, Art. 2, Art. 3
- Arrêté du 13 janvier 2021
Art. 1, Art. 2
- Arrêté du 15 mars 2021
Art. 1, Art. 2, Art. 3
- Arrêté du 7 septembre 2021
Art. 1, Art. 2
- Arrêté du 3 décembre 2021
Art. 1, Art. 2, Art. 3
- Arrêté du 3 mai 2022
Art. 1, Art. 2
- Arrêté du 29 juin 2022
Art. 1, Art. 2
- Arrêté du 29 juillet 2022
Art. 1, Art. 2
- Arrêté du 7 décembre 2022
Art. 1, Art. 2, Art. 3
- Arrêté du 8 décembre 2022
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4
- Arrêté du 8 décembre 2022
Art. 1, Art. 2, Art. 3
- Arrêté du 11 août 2023
Art. 1, Art. 2
- Arrêté du 23 mai 2024
Art. 1, Art. 2, Art. 3
- Arrêté du 17 avril 2025
Art. 1, Art. 2
Article 4
Version en vigueur depuis le 09/08/2026Version en vigueur depuis le 09 août 2026
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
ANNEXE
I. - Diplômes d'établissement conférant grade de licence
1° Diplômes du cycle pluridisciplinaire d'études supérieures
Etablissement qui délivre le diplôme
Diplôme
Depuis
Jusqu'à
Université Paris sciences et lettres
Diplôme du cycle pluridisciplinaire d'études supérieures, spécialisation histoire
2015-2016
2029-2030
Université Paris sciences et lettres
Diplôme du cycle pluridisciplinaire d'études supérieures, spécialisation philosophie
2015-2016
2029-2030
Université Paris sciences et lettres
Diplôme du cycle pluridisciplinaire d'études supérieures, spécialisation histoire et théorie des arts
2015-2016
2029-2030
Université Paris sciences et lettres
Diplôme du cycle pluridisciplinaire d'études supérieures, spécialisation physique
2015-2016
2029-2030
Université Paris sciences et lettres
Diplôme du cycle pluridisciplinaire d'études supérieures, spécialisation chimie
2015-2016
2029-2030
Université Paris sciences et lettres
Diplôme du cycle pluridisciplinaire d'études supérieures
2017-2018
2029-2030
Université de La Réunion
Diplôme du cycle pluridisciplinaire d'études supérieures
2022-2023
2027-2028
Université Côte d'Azur
Diplôme du cycle pluridisciplinaire d'études supérieures
2022-2023
2028-2029
Ecole normale supérieure de Lyon
Diplôme du cycle pluridisciplinaire d'études supérieures
2024-2025
2027-2028
Université Paris-Saclay, Institut Polytechnique et HEC Paris
Diplôme du cycle pluridisciplinaire d'études supérieures
2025-2026
2031-2032
2° Autres diplômes relevant de la tutelle du ministre de l'enseignement supérieur
Etablissement qui délivre le diplôme
Diplôme
Depuis
Jusqu'à
Université Paris Dauphine (par délégation et au nom de l'Université Paris sciences et lettres à compter de l'année universitaire 2019-2020)
Diplôme de premier cycle de l'université Paris-Dauphine, mention gestion
2015-2016
2029-2030
Université Paris Dauphine (par délégation et au nom de l'Université Paris sciences et lettres à compter de l'année universitaire 2019-2020)
Diplôme de premier cycle de l'université Paris-Dauphine, mention économie appliquée
2015-2016
2029-2030
Université Paris Dauphine (par délégation et au nom de l'Université Paris sciences et lettres à compter de l'année universitaire 2019-2020)
Diplôme de premier cycle de l'université Paris-Dauphine, mention sciences sociales
2015-2016
2029-2030
Université Paris Dauphine (par délégation et au nom de l'Université Paris sciences et lettres à compter de l'année universitaire 2019-2020)
Diplôme de premier cycle de l'université Paris-Dauphine, mention droit
2015-2016
2029-2030
Université Paris Dauphine (par délégation et au nom de l'Université Paris sciences et lettres à compter de l'année universitaire 2019-2020)
Diplôme de premier cycle de l'université Paris-Dauphine, mention mathématiques appliquées
2015-2016
2029-2030
Université Paris Dauphine (par délégation et au nom de l'Université Paris sciences et lettres à compter de l'année universitaire 2019-2020)
Diplôme de premier cycle de l'université Paris-Dauphine, mention informatique des organisations
2015-2016
2029-2030
Institut d'études politiques de Paris
Diplôme de premier cycle
2019-2020
2029-2030
Université de la Nouvelle Calédonie
Diplôme Enseigner dans le premier degré
2019-2020
2028-2029
Université Paris sciences et lettres
Diplôme Science pour un monde durable
2022-2023
2029-2030
Université Paris sciences et lettres
Diplôme Sciences, humanités et société
2025-2026
2029-2030
Université Paris sciences et lettres
Diplôme Intelligence Artificielle
2025-2026
2029-2030
Conservatoire national des arts et métiers
Bachelor océanographe prospecteur
2022-2023
2029-2030
Conservatoire national des arts et métiers
Diplôme cadre technique génie environnement marin
2022-2023
2029-2030
Conservatoire national des arts et métiers
Diplôme cadre technique production et valorisation des ressources marines
2022-2023
2029-2030
3° Diplômes d'établissement relevant de la tutelle du ministre de la défense
Etablissement qui délivre le diplôme
Diplôme
Depuis
Jusqu'à
Ecole polytechnique
Diplôme de premier cycle
2019-2020
2031-2032
Ecole militaire interarmes
Diplôme de l'Ecole militaire interarmes
2010-2011
2029-2030
Ecole de l'air et de l'espace
Diplôme de cadre des forces aérospatiales
2022-2023
2028-2029
4° Diplômes d'établissement relevant de la tutelle du ministre chargé de l'aviation civile
Etablissement qui délivre le diplôme
Diplôme
Depuis
Jusqu'à
Ecole nationale de l'aviation civile
Diplôme d'élève pilote de ligne
2015-2016
2027-2028
Ecole nationale de l'aviation civile
Diplôme de gestion de la sécurité et exploitation aéronautique
2018-2019
2027-2028
5° Diplômes d'établissement relevant de la tutelle du ministre chargé de la mer
Etablissement qui délivre le diplôme
Diplôme
Depuis
Jusqu'à
Ecole nationale supérieure maritime
Diplôme d'officier chef de quart machine et du diplôme de chef mécanicien 8 000 kW obtenus à l'issue du cursus de formation initiale des officiers mécaniciens
2019-2020
2027-2028
Ecole nationale supérieure maritime
Diplôme d'officier chef de quart passerelle et de capitaine 3000 obtenus au terme du cursus de formation internationale
2022-2023
2027-2028
6° Diplômes d'établissement relevant de la tutelle du ministre de la culture
Etablissement qui délivre le diplôme
Diplôme
Depuis
Jusqu'à
Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
Diplôme de premier cycle
2022-2023
2029-2030
Ecole nationale supérieure des beaux-arts
Diplôme de premier cycle
2022-2023
2029-2030
Ecole du Louvre
Diplôme de premier cycle
2023-2024
2029-2030
Institut national de l'audiovisuel
Diplôme son pour le cinéma et l'audiovisuel
2026-2027
2031-2032
II. - Diplômes d'établissement conférant grade de master
1° Diplômes de fin d'études d'institut d'études politiques
Etablissement qui délivre le diplôme
Diplôme
Depuis
Jusqu'à
Institut d'études politique Paris
Diplôme de fin d'études de l'Institut d'études politiques Paris
2005-2006
2029-2030
Institut d'études politique Aix-en-Provence
Diplôme de fin d'études de l'Institut d'études politiques d'Aix-en-Provence
2005-2006
2028-2029
Institut d'études politique Bordeaux
Diplôme de fin d'études de l'Institut d'études politiques de Bordeaux
2005-2006
2027-2028
Institut d'études politique Grenoble
Diplôme de fin d'études de l'Institut d'études politiques de Grenoble
2005-2006
2027-2028
Institut d'études politique Lille
Diplôme de fin d'études de l'Institut d'études politiques de Lille
2005-2006
2030-2031
Institut d'études politique Lyon
Diplôme de fin d'études de l'Institut d'études politiques de Lyon
2005-2006
2027-2028
Institut d'études politique de Toulouse
Diplôme de fin d'études de l'Institut d'études politiques de Toulouse
2005-2006
2027-2028
Université de Strasbourg (Institut d'études politiques de Strasbourg)
Diplôme de fin d'études de l'Institut d'études politiques de Strasbourg
2005-2006
2028-2029
Institut d'études politique Rennes
Diplôme de fin d'études de l'Institut d'études politiques de Rennes
2005-2006
2027-2028
CY Cergy Paris Université (Institut d'études politique Saint-Germain-en-Laye)
Diplôme de fin d'études de l'Institut d'études politiques de Saint-Germain-en-Laye
2014-2015
2030-2031
Institut d'études politiques de l'université Paris-XII
Diplôme de fin d'études de l'institut d'études politiques de l'université Paris-XII
2022-2023
2030-2031
2° Diplômes d'école normale supérieure
Etablissement qui délivre le diplôme
Diplôme
Depuis
Jusqu'à
Ecole normale supérieure par délégation et au nom de l'Université Paris sciences et lettres
Diplôme de l'Ecole normale supérieure
2015-2016
2029-2030
Ecole normale supérieure Paris Saclay
Diplôme de l'Ecole normale supérieure Paris Saclay
2016-2017
2031-2032
Ecole normale supérieure de Lyon
Diplôme de l'Ecole normale supérieure de Lyon
2017-2018
2027-2028
Ecole normale supérieure de Rennes
Diplôme de l'Ecole normale supérieure de Rennes
2022-2023
2027-2028
3° Autres diplômes d'établissement relevant de la tutelle du ministre de l'enseignement supérieur
Etablissement qui délivre le diplôme
Diplôme
Depuis
Jusqu'à
Université de technologie en sciences des organisations et de la décision de Paris-Dauphine
Mention Finance, spécialités : Assurance et gestion du risque ; Audit and Financial Advisory ; Banque ; Banque d'investissement et de marché ; Finance d'entreprise et ingénierie financière ; Gestion d'actifs Asset management ; Management de l'immobilier ; Financial Markets ; Finance études approfondies (recherche) ; Management financier de l'entreprise
2010-2011
2013-2014
Université de technologie en sciences des organisations et de la décision de Paris-Dauphine
Mention Management de la performance, spécialités : Contrôle de gestion ; Management des processus de production de biens et services ; Recherche en comptabilité, audit et contrôle - gestion ; Management ; Stratégie, pilotage et conduite du changement (e-learning)
2010-2011
2013-2014
Université de technologie en sciences des organisations et de la décision de Paris-Dauphine
Mention Marketing et stratégie, spécialités : Distribution et relation client ; Marketing ; Management ; Communication marketing intégrée ; Entrepreneuriat et projets innovants ; Recherche en marketing et stratégie
2010-2011
2013-2014
Université de technologie en sciences des organisations et de la décision de Paris-Dauphine
Mention Management et organisation, spécialités : Management des ressources humaines ; Management, travail et développement social ; Management global ; Économie et gestion des télécommunications et média ; Politique générale et stratégie des organisations ; Négociation et relations sociales ; Tourism Administration devenue à partir de l'année universitaire 2011-2012 spécialité Management of New Communication Technologies and Tourism ; Consulting en management et technologies de l'information ; MIB Master on International Business Management and NCT Projects ; Management
2010-2011
2013-2014
Université de technologie en sciences des organisations et de la décision de Paris-Dauphine
Mention Économie internationale et développement, spécialités : Affaires internationales ; Diagnostic économique ; Recherche en économie internationale et développement
2010-2011
2013-2014
Université de technologie en sciences des organisations et de la décision de Paris-Dauphine
Mention Journalisme
2010-2011
2013-2014
Université de technologie en sciences des organisations et de la décision de Paris-Dauphine
Mention magistère banque, finance, assurance
2014-2015
2018-2019
Université de technologie en sciences des organisations et de la décision de Paris-Dauphine
Mention économie et ingénierie financière
2014-2015
2018-2019
Université de technologie en sciences des organisations et de la décision de Paris-Dauphine
Mention affaires internationales et développement
2014-2015
2018-2019
Université de technologie en sciences des organisations et de la décision de Paris-Dauphine
Mention contrôle, audit, reporting
2014-2015
2018-2019
Université de technologie en sciences des organisations et de la décision de Paris-Dauphine
Mention finance
2014-2015
2018-2019
Université de technologie en sciences des organisations et de la décision de Paris-Dauphine
Mention gestion de patrimoine (banque privée)
2014-2015
2018-2019
Université de technologie en sciences des organisations et de la décision de Paris-Dauphine
Mention journalisme
2014-2015
2018-2019
Université de technologie en sciences des organisations et de la décision de Paris-Dauphine
Mention management des processus de production des biens et services
2014-2015
2018-2019
Université de technologie en sciences des organisations et de la décision de Paris-Dauphine
Mention management des télécoms et des media
2014-2015
2018-2019
Université de technologie en sciences des organisations et de la décision de Paris-Dauphine
Mention management des ressources humaines
2014-2015
2018-2019
Université de technologie en sciences des organisations et de la décision de Paris-Dauphine
Mention management stratégique et conseil
2014-2015
2018-2019
Université de technologie en sciences des organisations et de la décision de Paris-Dauphine
Mention management international
2014-2015
2018-2019
Université de technologie en sciences des organisations et de la décision de Paris-Dauphine
Mention management général
2014-2015
2018-2019
Université de technologie en sciences des organisations et de la décision de Paris-Dauphine
Mention marketing et stratégie
2014-2015
2018-2019
Université Paris Dauphine par délégation et au nom de l'Université Paris sciences et lettres
Diplôme affaires internationales et développement
2019-2020
2029-2030
Université Paris Dauphine par délégation et au nom de l'Université Paris sciences et lettres
Diplôme contrôle, audit, reporting financier
2019-2020
2029-2030
Université Paris Dauphine par délégation et au nom de l'Université Paris sciences et lettres
Diplôme économie et finance
2019-2020
2029-2030
Université Paris Dauphine par délégation et au nom de l'Université Paris sciences et lettres
Diplôme finance
2019-2020
2029-2030
Université Paris Dauphine par délégation et au nom de l'Université Paris sciences et lettres
Diplôme gestion de patrimoine
2019-2020
2029-2030
Université Paris Dauphine par délégation et au nom de l'Université Paris sciences et lettres
Diplôme journalisme
2019-2020
2029-2030
Université Paris Dauphine par délégation et au nom de l'Université Paris sciences et lettres
Diplôme management des ressources humaines
2019-2020
2029-2030
Université Paris Dauphine par délégation et au nom de l'Université Paris sciences et lettres
Diplôme management et organisations
2019-2020
2029-2030
Université Paris Dauphine par délégation et au nom de l'Université Paris sciences et lettres
Diplôme marketing et stratégie
2019-2020
2029-2030
Université Paris Dauphine par délégation et au nom de l'Université Paris sciences et lettres
Diplôme systèmes d'information, réseaux et numérique
2019-2020
2029-2030
Université Paris Dauphine par délégation et au nom de l'Université Paris sciences et lettres
Diplôme economie quantitative (quantitative economics)
2019-2020
2029-2030
Université Paris Dauphine par délégation et au nom de l'Université Paris sciences et lettres
Diplôme mode et matière
2019-2020
2029-2030
Université Paris Dauphine par délégation et au nom de l'Université Paris sciences et lettres
Diplôme études approfondies en management
2025-2026
2029-2030
Université Paris sciences et lettres (Université PSL)
Diplôme intelligence artificielle et société
2025-2026
2029-2030
Université Côte d'Azur
Diplôme biobanques et gestion des données complexes
2019-2020
2028-2029
Université Côte d'Azur
Diplôme biocontrôle pour la santé des plantes
2019-2020
2028-2029
Université Côte d'Azur
Diplôme gestion des risques environnementaux
2019-2020
2028-2029
Université Côte d'Azur
Diplôme management de la filière arômes et parfums
2019-2020
2028-2029
Université Côte d'Azur
Diplôme modélisation des systèmes neuronaux et cognitifs
2019-2020
2028-2029
Université Côte d'Azur
Diplôme science, conservation & valorisation des ressources marines
2019-2020
2028-2029
Université Côte d'Azur
Diplôme sciences des données et intelligence artificielle
2019-2020
2028-2029
Université Côte d'Azur
Diplôme smart-Ed Tech cocréativité et numérique pour l'innovation éducative
2019-2020
2028-2029
Université de Montpellier
Diplôme en partenariat international défis globaux pour le développement durable
2021-2022
2027-2028
Université de Brest
Diplôme en partenariat international Management de la transition durable et de la résilience des organisations
2026-2027
2027-2028
Université Paris sciences et lettres (Université PSL)
Diplôme chimie intégrative et innovation délivré à titre international
2021-2022
2024-2025
CY Cergy Paris Université
Diplôme designer global
2022-2023
2030-2031
Ecole nationale supérieure Louis Lumière
Diplôme de l'Ecole nationale supérieure Louis-Lumière, options : son, cinéma, photographie
2009-2010
2019-2020
Ecole nationale supérieure Louis Lumière
Diplôme cinéma
2020-2021
2028-2029
Ecole nationale supérieure Louis Lumière
Diplôme image-cinéma
2026-2027
2030-2031
Ecole nationale supérieure Louis Lumière
Diplôme son, option son à l'image, option sonorisation, option arts sonores
2020-2021
2030-2031
Ecole nationale supérieure Louis Lumière
Diplôme photographie
2020-2021
2030-2031
Ecole nationale supérieure des arts et techniques du théâtre
Diplôme arts et techniques du théâtre, parcours : administration du spectacle vivant ; conception costume ; conception lumière ; conception son ; direction technique ; écriture dramatique ; mise en scène ; atelier costume ; scénographie
2016-2017
2030-2031
Ecole d'économie et de sciences sociales quantitatives de Toulouse - TSE
Diplôme délivré par l'Ecole d'économie et de sciences sociales quantitatives de Toulouse - TSE
2025-2026
2029-2030
4° Diplômes d'établissement relevant de la tutelle du ministre de la défense
Etablissement qui délivre le diplôme
Diplôme
Depuis
Jusqu'à
Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr
Diplôme d'élève officier de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr
2002-2003
2029-2030
Ecole polytechnique
Diplôme de l'Ecole polytechnique délivré à titre international
2017-2018
2019-2020
Ecole polytechnique
Diplôme de l'Ecole polytechnique délivré à titre international (diplôme de formation gradué de l'Ecole polytechnique - Graduate degree - Master of science and technology)
2020-2021
2030-2031
5° Diplômes d'établissement relevant de la tutelle du ministre chargé de l'aviation civile
Etablissement qui délivre le diplôme
Diplôme
Depuis
Jusqu'à
Ecole nationale de l'aviation civile
Diplôme de management et contrôle du trafic aérien
2014-2015
2027-2028
Ecole nationale de l'aviation civile
Diplôme d'ingénierie des systèmes électroniques de la sécurité aérienne
2014-2015
2027-2028
6° Diplôme d'établissement relevant de la tutelle du ministre chargé de l'énergie
Etablissement qui délivre le diplôme
Diplôme
Depuis
Jusqu'à
Ecole nationale supérieure du pétrole et des moteurs
Diplôme d'études supérieures appliquées
2019-2020
2029-2030
7° Diplômes d'établissement relevant de la tutelle du ministre l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle, énergétique et numérique
Etablissement qui délivre le diplôme
Diplôme
Depuis
Jusqu'à
Ecole des mines par délégation et au nom de l'Université Paris sciences et lettres
Manager de la performance des organisations par la data
2026-2027
2031-2032
CentraleSupélec
Diplôme intelligence artificielle appliquée aux enjeux sociétaux délivré à titre international
2024-2025
2029-2030
8° Diplômes d'établissement relevant de la tutelle du ministre de la culture
Etablissement qui délivre le diplôme
Diplôme
Depuis
Jusqu'à
Ecole nationale supérieure des beaux-arts
Diplôme national supérieur d'arts plastiques
2011-2012
2029-2030
Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
Diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs, options : architecture intérieure ; art espace ; cinéma d'animation ; design graphique/multimédia ; design objet ; design textile ; design vêtement ; image imprimée ; photo/vidéo ; scénographie
2011-2012
2018-2019
Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
Diplôme de deuxième cycle supérieur, options : architecture intérieure ; art espace ; cinéma d'animation ; design graphique-multimédia ; design objet ; design textile ; design vêtement ; image imprimée ; photo-vidéo ; scénographie
2019-2020
2020-2021
Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
Diplôme de deuxième cycle supérieur de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs, options : architecture intérieure ; art espace ; cinéma d'animation ; design graphique ; design objet ; design textile et matière ; design vêtement ; image imprimée ; photo / vidéo ; scénographie
2021-2022
2024-2025
Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
Diplôme de deuxième cycle supérieur de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs, options : architecture intérieure ; art-espace ; cinéma d'animation ; design graphique ; design objet ; design textile et matière ; design vêtement et accessoire ; image imprimée ; photo / vidéo ; scénographie
2025-2026
2029-2030
Institut national du patrimoine
Diplôme de restaurateur du patrimoine
2005-2006
2009-2010
Institut national du patrimoine
Diplôme de restaurateur du patrimoine, options : Arts du feu (métal ; céramique ; émail ; verre) ; Arts graphiques et livre ; Arts textiles ; Mobilier ; Peinture (de chevalet ; murale) ; Photographie ; Sculpture
2010-2011
2018-2019
Institut national du patrimoine
Diplôme de restaurateur du patrimoine, options : Arts du feu (métal ; céramique) ; Arts graphiques et livre ; Arts textiles ; Mobilier ; Peinture ; Photographie ; Sculpture
2019-2020
2025-2026
Institut national du patrimoine
Diplôme de restaurateur du patrimoine Arts du feu (métal, céramique, vitrail) ; Arts graphiques et livre ; Arts textiles ; Mobilier ; Peinture ; Photographie et image numérique ; Sculpture.
2026-2027
2031-2032
Ecole du Louvre
Diplôme de deuxième cycle
2005-2006
2009-2010
Ecole du Louvre
Diplôme de deuxième cycle, options : Recherche en histoire de l'art appliquée aux collections ; Recherche en muséologie ; Métiers du patrimoine ; Médiation ; Marché de l'art
2010-2011
2013-2014
Ecole du Louvre
Diplôme de deuxième cycle
2014-2015
2029-2030
Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Paris
Diplôme de deuxième cycle supérieur d'interprète de la musique
2009-2010
2029-2030
Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Paris
Diplôme de deuxième cycle supérieur d'écriture et de composition
2009-2010
2023-2024
Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Paris
Diplôme de deuxième cycle supérieur d'écriture
2025-2026
2029-2030
Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Paris
Diplôme de deuxième cycle supérieur de composition
2025-2026
2029-2030
Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Paris
Diplôme de deuxième cycle supérieur de musicologie
2009-2010
2029-2030
Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Paris
Diplôme de deuxième cycle supérieur de musicien-ingénieur du son
2009-2010
2023-2024
Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Paris
Diplôme de deuxième cycle supérieur de musicien-réalisateur
2025-2026
2029-2030
Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Paris
Diplôme de deuxième cycle supérieur de pédagogie et formation à l'enseignement de la musique
2009-2010
2029-2030
Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Paris
Diplôme de danseur interprète : répertoire et création
2020-2021
2029-2030
Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Paris
Diplôme d'analyse et écriture du mouvement : cinétographie Laban
2020-2021
2029-2030
Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Paris
Diplôme notation du mouvement : choréologue Benesh
2020-2021
2029-2030
Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Lyon
Diplôme de deuxième cycle supérieur de musicien-interprète
2009-2010
2027-2028
Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Lyon
Diplôme de deuxième cycle supérieur de direction de chœur
2009-2010
2020-2021
Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Lyon
Diplôme de deuxième cycle supérieur de culture musicale
2009-2010
2020-2021
Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Lyon
Diplôme de deuxième cycle supérieur de composition
2009-2010
2014-2015
Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Lyon
Diplôme de deuxième cycle supérieur d'écriture
2009-2010
2014-2015
Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Lyon
Diplôme de deuxième cycle supérieur de pédagogie et formation à l'enseignement de la musique
2009-2010
2020-2021
Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Lyon
Diplôme de deuxième cycle supérieur de création musicale
2015-2016
2020-2021
Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Lyon
Diplôme de deuxième cycle supérieur métiers de la culture musicale
2021-2022
2026-2027
Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Lyon
Diplôme de deuxième cycle supérieur musicien-performeur
2021-2022
2026-2027
Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Lyon
Diplôme de deuxième cycle supérieur métiers de la création musicale
2021-2022
2026-2027
Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Lyon
Diplôme de deuxième cycle supérieur pédagogie, enseignement musique
2021-2022
2026-2027
Conservatoire national supérieur d'art dramatique
Diplôme jouer et mettre en scène
2025-2026
2029-2030
Ecole nationale supérieure de création industrielle
Diplôme de créateur industriel
2011-2012
2029-2030
Ecole nationale supérieure de création industrielle
Diplôme de designer textile
2011-2012
2029-2030
Ecole nationale supérieure de la photographie d'Arles
Diplôme délivré par l'Ecole nationale supérieure de la photographie d'Arles
2011-2012
2022-2023
Ecole nationale supérieure de la photographie d'Arles
Diplôme de 2e cycle supérieur de l'Ecole nationale supérieure de photographie d'Arles
2024-2025
2028-2029
Institut national de l'audiovisuel
Diplôme gestion de patrimoines audiovisuels
2012-2013
2025-2026
Institut national de l'audiovisuel
Diplôme patrimoines audiovisuels
2026-2027
2031-2032
Institut national de l'audiovisuel
Diplôme production audiovisuelle
2012-2013
2031-2032
Ecole nationale supérieure des métiers de l'image et du son
Diplôme d'études supérieures en cinéma, spécialités : scénario, réalisation, production, image, son, montage, décor
2022-2023
2027-2028
Ecole nationale supérieure des métiers de l'image et du son
Diplôme de distribution exploitation en cinéma
2021-2022
2027-2028
Fait le 6 août 2026.
Philippe BAPTISTE