Chapitre Ier : Dispositions relatives au calendrier des différentes phases de la procédure dématérialisée de recrutement en première année des formations conduisant au diplôme national de master (article 1er) (Article 1)
Chapitre II : Dispositions relatives à la phase principale (articles 2 à 3) (Articles 2 à 3)
Chapitre III : Dispositions relatives au calendrier de la phase complémentaire (article 4) (Article 4)
Chapitre IV : Dispositions relatives à la phase de gestion des désistements (article 5) (Article 5)
Chapitre V : Dispositions relatives aux dates de dépôt et de validation des contrats ou des certificats d'engagement au titre du recrutement dans des formations en alternance (article 6) (Article 6)
Chapitre VI : Dispositions relatives au calendrier des inscriptions administratives dans les formations proposées sur la plateforme nationale de recrutement (article 7) (Article 7)
Chapitre VII : Dispositions relatives aux dates auxquelles les établissements signalent les places restées vacantes à l'issue de la période des inscriptions administratives (articles 8 à 9) (Articles 8 à 9)
Le ministre auprès de la ministre d'État, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche,
Vu le code de l'éducation, notamment ses articles D. 612-36-2 et suivants,
Arrête :
Fait le 5 février 2025.
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur général de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle,
O. Ginez