Voir le sommaire du texte consolidé
Chapitre Ier : Dispositions relatives au calendrier des différentes phases de la procédure dématérialisée de recrutement en première année des formations conduisant au diplôme national de master (article 1er) (Article 1)
Chapitre II : Dispositions relatives à la phase principale (articles 2 à 3) (Articles 2 à 3)
Chapitre III : Dispositions relatives au calendrier de la phase complémentaire (article 4) (Article 4)
Chapitre IV : Dispositions relatives à la phase de gestion des désistements (article 5) (Article 5)
Chapitre V : Dispositions relatives aux dates de dépôt et de validation des contrats ou des certificats d'engagement au titre du recrutement dans des formations en alternance (article 6) (Article 6)
Chapitre VI : Dispositions relatives au calendrier des inscriptions administratives dans les formations proposées sur la plateforme nationale de recrutement (article 7) (Article 7)
Chapitre VII : Dispositions relatives aux dates auxquelles les établissements signalent les places restées vacantes à l'issue de la période des inscriptions administratives (articles 8 à 9) (Articles 8 à 9)
Article 9
Version en vigueur depuis le 19/02/2025Version en vigueur depuis le 19 février 2025
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.