Arrêté du 5 septembre 2024 fixant la liste des spécialités pharmaceutiques prises en charge au titre de l'article L. 162-18-1 du code de la sécurité sociale

Version INITIALE

NOR : TSSS2421975A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2024/9/5/TSSS2421975A/jo/texte

Texte n°9


Le ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique et la ministre du travail, de la santé et des solidarités,
Vu le code de la sécurité sociale, notamment ses articles L. 162-18-1, R. 162-37-2 et R. 163-59 ;
Vu les courriers d'intention d'inscription du 25 juin 2024 adressés par l'administration, en application de l'article R. 163-59 (III) du code de la sécurité sociale, et les observations en réponse transmises, le cas échéant, par les entreprises concernées ;
Vu l'avis du conseil central d'administration de la Mutualité sociale agricole en date du 20 août 2024 ;
Vu l'avis du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie en date du 27 août 2024 ;
Vu l'avis du conseil de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie en date du 28 août 2024 ;
Vu la saisine du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale en date du 7 août 2024,
Arrêtent :


  • Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.


    • ANNEXE
      (93 inscriptions)


      Les spécialités suivantes sont inscrites sur la liste des spécialités pharmaceutiques prises en charge au titre de l'article L. 162-18-1 du code de la sécurité sociale. Cette prise en charge ne s'applique pas aux indications faisant l'objet pour la spécialité concernée d'une prise en charge au titre des I et II de l'article R. 162-37-2 du même code.
      Les indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge en sus, au titre de l'article L. 162-18-1 précité, par l'assurance maladie sont, pour les spécialités visées dans le tableau ci-dessous :


      - Revlimid est indiqué, en association avec le rituximab (anticorps anti-CD20), pour le traitement des patients adultes présentant un lymphome folliculaire (de grade 1, 2 ou 3a) préalablement traité non-réfractaires au rituximab (patients non préalablement traités par rituximab ou qui n'ont pas rechuté sous traitement incluant le rituximab ou dans les 6 mois suivant son arrêt) ;
      - Velcade, en association au rituximab, cyclophosphamide, doxorubicine et prednisone, est indiqué pour le traitement des patients adultes atteints d'un lymphome à cellules du manteau non traité au préalable, pour lesquels une greffe de cellules souches hématopoïétiques est inadaptée ;
      - Venclyxto en association avec le rituximab est indiqué pour le traitement des patients adultes atteints d'une LLC ayant reçu au moins un traitement antérieur ;
      - Zydelig est indiqué en association au rituximab pour le traitement de patients adultes atteints de leucémie lymphoïde chronique (LLC) :
      - ayant reçu au moins un traitement antérieur ; ou
      - comme traitement de première intention en présence d'une délétion 17p ou d'une mutation TP53 chez les patients qui ne sont éligibles à aucun autre traitement ;
      - Tavneos, en association avec un traitement par rituximab, est indiqué dans le traitement des patients adultes atteints de granulomatose avec polyangéite (GPA) ou de polyangéite microscopique (PAM) sévère et active ;
      - Imbruvica en association au rituximab pour le traitement de 1re ligne de la leucémie lymphoïde chronique (LLC), uniquement chez les patients éligibles à un traitement à base de fludarabine à pleine dose et ne présentant pas de délétion (del) 17p ni de mutation TP53.


      Dénomination Commune Internationale

      Libellé de la spécialité pharmaceutique

      Code UCD

      Libellé de l'UCD

      Laboratoire exploitant ou titulaire de l'autorisation
      de mise sur le marché

      RITUXIMAB

      RUXIENCE 100 mg, solution à diluer pour perfusion

      3400890003919

      RUXIENCE 100 MG PERF FL10ML

      PFIZER

      RITUXIMAB

      RUXIENCE 500 mg, solution à diluer pour perfusion

      3400890003926

      RUXIENCE 500MG PERF FL50ML

      PFIZER

      RITUXIMAB

      MABTHERA 100 mg solution à diluer pour perfusion

      3400891977028

      MABTHERA 100MG PERF FL10ML

      ROCHE

      RITUXIMAB

      MABTHERA 500 mg solution à diluer pour perfusion

      3400891977196

      MABTHERA 500MG PERF FL50ML

      ROCHE

      RITUXIMAB

      MABTHERA 1 400 MG/11,7 ML solution pour injection sous-cutanée

      3400894036913

      MABTHERA 1400 MG INJ SC FL

      ROCHE

      RITUXIMAB

      TRUXIMA 500 mg, solution à diluer pour perfusion

      3400894238317

      TRUXIMA 500MG PERF FL50ML

      CELLTRION HEALTHCARE FRANCE

      RITUXIMAB

      TRUXIMA 100 mg, solution à diluer pour perfusion

      3400894281658

      TRUXIMA 100MG PERF FL10ML

      CELLTRION HEALTHCARE FRANCE

      RITUXIMAB

      RIXATHON 100 mg, solution à diluer pour perfusion

      3400894274506

      RIXATHON 100MG PERF FL10ML

      SANDOZ

      RITUXIMAB

      RIXATHON 500 mg, solution à diluer pour perfusion

      3400894274674

      RIXATHON 500MG PERF FL50ML

      SANDOZ


      Les indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge en sus, au titre de l'article L. 162-18-1 précité, par l'assurance maladie sont, pour les spécialités visées dans le tableau ci-dessous :


      - Lynparza est indiqué en association au bévacizumab pour le traitement d'entretien des patientes adultes atteintes d'un cancer épithélial avancé (stades FIGO III et IV) de haut grade de l'ovaire, des trompes de Fallope ou péritonéal primitif et qui sont en réponse partielle ou complète à une première ligne de traitement associant une chimiothérapie à base de platine au bévacizumab et dont le cancer est associé à un statut positif de la déficience en recombinaison homologue (HRD), défini par une mutation des gènes BRCA1/2 et/ou une instabilité génomique ;
      - Tecentriq, en association au bevacizumab, est indiqué dans le traitement des patients adultes atteints d'un carcinome hépatocellulaire (CHC) avancé ou non résécable, n'ayant pas reçu de traitement systémique antérieur, avec une fonction hépatique préservée (stade Child-Pugh A), un score ECOG 0 ou 1, et non éligibles aux traitements locorégionaux ou en échec à l'un de ces traitements ;
      - Keytruda, en association à une chimiothérapie avec ou sans bevacizumab, dans le traitement des patientes adultes atteintes d'un cancer du col de l'utérus persistant, récidivant ou métastatique, dont les tumeurs expriment PD-L1 avec un CPS ≥ 1.


      Dénomination Commune Internationale

      Libellé de la spécialité pharmaceutique

      Code UCD

      Libellé de l'UCD

      Laboratoire exploitant ou titulaire de l'autorisation
      de mise sur le marché

      BEVACIZUMAB

      ZIRABEV 25 mg/ml, solution à diluer pour perfusion

      3400890000246

      ZIRABEV 25MG/ML PERF FL16ML

      PFIZER

      BEVACIZUMAB

      ZIRABEV 25 mg/ml, solution à diluer pour perfusion

      3400890000253

      ZIRABEV 25MG/ML PERF FL4ML

      PFIZER

      BEVACIZUMAB

      MVASI 25 mg/ml, solution à diluer pour perfusion

      3400890000994

      MVASI 25MG/ML PERF FL16ML

      AMGEN SAS

      BEVACIZUMAB

      MVASI 25 mg/ml, solution à diluer pour perfusion

      3400890001007

      MVASI 25MG/ML PERF FL4ML

      AMGEN SAS

      BEVACIZUMAB

      AYBINTIO 25 mg/ml, solution à diluer pour perfusion

      3400890005234

      AYBINTIO 25MG/ML PERF FL16ML

      ORGANON FRANCE

      BEVACIZUMAB

      AYBINTIO 25 mg/ml, solution à diluer pour perfusion

      3400890005241

      AYBINTIO 25MG/ML PERF FL4ML

      ORGANON FRANCE

      BEVACIZUMAB

      AVASTIN 25 mg/ml solution à diluer pour perfusion

      3400892611044

      AVASTIN 25MG/ML PERF FL 4ML

      ROCHE

      BEVACIZUMAB

      AVASTIN 25 mg/ml solution à diluer pour perfusion

      3400892611105

      AVASTIN 25MG/ML PERF FL 16ML

      ROCHE

      BEVACIZUMAB

      ALYMSYS 25 mg/mL, solution à diluer pour perfusion

      3400890011211

      ALYMSYS 25MG/ML PERF FL4ML

      ZENTIVA FRANCE

      BEVACIZUMAB

      ALYMSYS 25 mg/mL, solution à diluer pour perfusion

      3400890011204

      ALYMSYS 25MG/ML PERF FL16ML

      ZENTIVA FRANCE

      BEVACIZUMAB

      OYAVAS 25 mg/ml, solution à diluer pour perfusion

      3400890012706

      OYAVAS 25MG/ML PERF FL16ML

      EG LABO - LABORATOIRES EUROGENERICS

      BEVACIZUMAB

      OYAVAS 25 mg/ml, solution à diluer pour perfusion

      3400890012713

      OYAVAS 25MG/ML PERF FL4ML

      EG LABO - LABORATOIRES EUROGENERICS

      BEVACIZUMAB

      VEGZELMA 25 mg/ml solution à diluer pour perfusion

      3400890026512

      VEGZELMA 25MG/ML PERF FL16ML

      CELLTRION HEALTHCARE FRANCE

      BEVACIZUMAB

      VEGZELMA 25 mg/ml solution à diluer pour perfusion

      3400890026529

      VEGZELMA 25MG/ML PERF FL4ML

      CELLTRION HEALTHCARE FRANCE

      BEVACIZUMAB

      ABEVMY 25 mg/ml, solution à diluer pour perfusion

      3400890012478

      ABEVMY 25MG/ML PERF FL16ML

      BIOCON BIOLOGICS

      BEVACIZUMAB

      ABEVMY 25 mg/ml, solution à diluer pour perfusion

      3400890012492

      ABEVMY 25MG/ML PERF FL4ML

      BIOCON BIOLOGICS


      Les indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge en sus, au titre de l'article L. 162-18-1 précité, par l'assurance maladie sont, pour les spécialités visées dans le tableau ci-dessous :


      - Perjeta est indiqué en association au trastuzumab et au docétaxel, dans le traitement de patients adultes atteints d'un cancer du sein métastatique ou localement récidivant non résécable HER2 positif, n'ayant pas reçu au préalable de traitement anti-HER2 ou de chimiothérapie pour leur maladie métastatique ;
      - Tukysa est indiqué en association au trastuzumab et à la capécitabine pour le traitement des patients adultes ayant un cancer du sein HER2 positif localement avancé ou métastatique ayant reçu précédemment au moins 2 traitements anti-HER2 ;
      - Tyverb est indiqué chez l'adulte, dans le traitement du cancer du sein, avec surexpression des récepteurs HER2 (ErbB2) en association au trastuzumab chez les patients ayant une maladie métastatique avec des récepteurs hormonaux négatifs, en progression après un (des) traitement(s) antérieur(s) par trastuzumab en association à une chimiothérapie.


      Dénomination Commune Internationale

      Libellé de la spécialité pharmaceutique

      Code UCD

      Libellé de l'UCD

      Laboratoire exploitant ou titulaire de l'autorisation
      de mise sur le marché

      TRASTUZUMAB

      ZERCEPAC 150 mg, poudre pour solution à diluer pour perfusion

      3400890006668

      ZERCEPAC 150MG PERF FL

      ACCORD HEALTHCARE FRANCE

      TRASTUZUMAB

      ZERCEPAC 60 mg, poudre pour solution à diluer pour perfusion

      3400890016483

      ZERCEPAC 60MG PERF FL

      ACCORD HEALTHCARE FRANCE

      TRASTUZUMAB

      ZERCEPAC 420 mg, poudre pour solution à diluer pour perfusion

      3400890016476

      ZERCEPAC 420MG PERF FL

      ACCORD HEALTHCARE FRANCE

      TRASTUZUMAB

      HERCEPTIN 150 mg poudre pour solution à diluer pour perfusion

      3400892200972

      HERCEPTIN 150MG INJ FL

      ROCHE

      TRASTUZUMAB

      HERCEPTIN 600 mg, solution injectable en flacon

      3400894000372

      HERCEPTIN 600 MG/5 ML INJ FL

      ROCHE

      TRASTUZUMAB

      HERZUMA 150 mg, poudre pour solution à diluer pour perfusion

      3400894356042

      HERZUMA 150MG PERF FL

      CELLTRION HEALTHCARE FRANCE SAS

      TRASTUZUMAB

      HERZUMA 420 mg, poudre pour solution à diluer pour perfusion

      3400894424550

      HERZUMA 420MG PERF FL

      CELLTRION HEALTHCARE FRANCE SAS

      TRASTUZUMAB

      ONTRUZANT 150 mg, poudre pour solution à diluer pour perfusion

      3400894383475

      ONTRUZANT 150MG PERF FL 1

      ORGANON FRANCE

      TRASTUZUMAB

      ONTRUZANT 420 mg, poudre pour solution à diluer pour perfusion

      3400894474418

      ONTRUZANT 420MG PERF FL

      ORGANON FRANCE

      TRASTUZUMAB

      KANJINTI 150 mg, poudre pour solution à diluer pour perfusion

      3400894387619

      KANJINTI 150MG PERF FL

      AMGEN SAS

      TRASTUZUMAB

      KANJINTI 420 mg, poudre pour solution à diluer pour perfusion

      3400894387787

      KANJINTI 420MG PERF FL

      AMGEN SAS

      TRASTUZUMAB

      TRAZIMERA 150 mg, poudre pour solution à diluer pour perfusion

      3400894417286

      TRAZIMERA 150MG PERF FL

      PFIZER

      TRASTUZUMAB

      TRAZIMERA 420 mg, poudre pour solution à diluer pour perfusion

      3400894495468

      TRAZIMERA 420MG PERF FL

      PFIZER

      TRASTUZUMAB

      OGIVRI 150 mg, poudre pour solution à diluer pour perfusion

      3400894440697

      OGIVRI 150MG PERF FL

      BIOCON BIOLOGICS

      TRASTUZUMAB

      OGIVRI 420 mg, poudre pour solution à diluer pour perfusion

      3400894505556

      OGIVRI 420MG PERF FL

      BIOCON BIOLOGICS


      Les indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge en sus, au titre de l'article L. 162-18-1 précité, par l'assurance maladie sont, pour les spécialités visées dans le tableau ci-dessous :


      - Keytruda, en association à une chimiothérapie pemetrexed et sel de platine, est indiqué dans le traitement de première ligne des patients adultes (statut de performance ECOG de 0 ou 1) atteints de cancer bronchique non à petites cellules métastatique non-épidermoïde dont les tumeurs ne présentent pas de mutations d'EGFR ou d'ALK ;
      - Rybrevant, en association au carboplatine et au pemetrexed en première ligne de traitement des patients adultes atteints d'un cancer bronchique non à petites cellules (CBNPC) avancé avec mutations activatrices du récepteur du facteur de croissance épidermique (EGFR) par insertion dans l'exon 20, pour les patients non opérables.


      Dénomination Commune Internationale

      Libellé de la spécialité pharmaceutique

      Code UCD

      Libellé de l'UCD

      Laboratoire exploitant ou titulaire de l'autorisation
      de mise sur le marché

      PEMETREXED

      PEMETREXED SANDOZ 25 mg/ml, solution à diluer pour perfusion

      3400890000383

      PEMETREXED SDZ 25MG/ML FL20ML

      SANDOZ

      PEMETREXED

      PEMETREXED SANDOZ 25 mg/ml, solution à diluer pour perfusion

      3400890000390

      PEMETREXED SDZ 25MG/ML FL4ML

      SANDOZ

      PEMETREXED

      PEMETREXED SANDOZ 25 mg/ml, solution à diluer pour perfusion

      3400890000406

      PEMETREXED SDZ 25MG/ML FL40ML

      SANDOZ

      PEMETREXED

      PEMETREXED EVER PHARMA 25 mg/mL, solution à diluer pour perfusion

      3400890008969

      PEMETREXED ERP 25MG/ML FL20ML

      EVER PHARMA France

      PEMETREXED

      PEMETREXED EVER PHARMA 25 mg/mL, solution à diluer pour perfusion

      3400890008976

      PEMETREXED ERP 25MG/ML FL4ML

      EVER PHARMA France

      PEMETREXED

      PEMETREXED EVER PHARMA 25 mg/mL, solution à diluer pour perfusion

      3400890008990

      PEMETREXED ERP 25MG/ML FL40ML

      EVER PHARMA France

      PEMETREXED

      PEMETREXED EG 25 mg-ml, solution à diluer pour perfusion

      3400890009010

      PEMETREXED EG 25MG/ML FL20ML

      EG LABO - LABORATOIRES EUROGENERICS

      PEMETREXED

      PEMETREXED EG 25 mg-ml, solution à diluer pour perfusion

      3400890009027

      PEMETREXED EG 25MG/ML FL4ML

      EG LABO - LABORATOIRES EUROGENERICS

      PEMETREXED

      PEMETREXED EG 25 mg-ml, solution à diluer pour perfusion

      3400890009034

      PEMETREXED EG 25MG/ML FL40ML

      EG LABO - LABORATOIRES EUROGENERICS

      PEMETREXED

      PEMETREXED ACCORD 25 mg/ml, solution à diluer pour perfusion

      3400890009850

      PEMETREXED ACC 25MG/ML FL20ML

      ACCORD HEALTHCARE FRANCE SAS

      PEMETREXED

      PEMETREXED ACCORD 25 mg/ml, solution à diluer pour perfusion

      3400890009867

      PEMETREXED ACC 25MG/ML FL34ML

      ACCORD HEALTHCARE FRANCE SAS

      PEMETREXED

      PEMETREXED ACCORD 25 mg/ml, solution à diluer pour perfusion

      3400890009881

      PEMETREXED ACC 25MG/ML FL4ML

      ACCORD HEALTHCARE FRANCE SAS

      PEMETREXED

      PEMETREXED ACCORD 25 mg/ml, solution à diluer pour perfusion

      3400890009898

      PEMETREXED ACC 25MG/ML FL40ML

      ACCORD HEALTHCARE FRANCE SAS

      PEMETREXED

      ALIMTA 500 mg poudre pour solution à diluer pour perfusion

      3400892617718

      ALIMTA 500MG PERF FL

      LILLY FRANCE

      PEMETREXED

      ALIMTA 100 MG Poudre pour solution à diluer pour perfusion

      3400893116708

      ALIMTA 100HG PERF FL

      LILLY FRANCE

      PEMETREXED

      ARMISARTE 25 mg/ml, solution à diluer pour perfusion

      3400894172277

      ARMISARTE 25MG/ML PERF FL20ML

      TEVA SANTE

      PEMETREXED

      ARMISARTE 25 mg/ml, solution à diluer pour perfusion

      3400894172338

      ARMISARTE 25MG/ML PERF FL4ML

      TEVA SANTE

      PEMETREXED

      ARMISARTE 25 mg/ml, solution à diluer pour perfusion

      3400894172567

      ARMISARTE 25MG/ML PERF FL40ML

      TEVA SANTE

      PEMETREXED

      PEMETREXED VIATRIS 25 mg/ml, solution à diluer pour perfusion

      3400894427803

      PEMETREXED VIA 25MG/ML FL20ML

      VIATRIS SANTE

      PEMETREXED

      PEMETREXED VIATRIS 25 mg/ml, solution à diluer pour perfusion

      3400894427971

      PEMETREXED VIA 25MG/ML FL4ML

      VIATRIS SANTE

      PEMETREXED

      PEMETREXED VIATRIS 25 mg/ml, solution à diluer pour perfusion

      3400894428053

      PEMETREXED VIA 25MG/ML FL40ML

      VIATRIS SANTE

      PEMETREXED

      PEMETREXED ZENTIVA 25 mg/ml, solution à diluer pour perfusion

      3400894457558

      PEMETREXED ZEN 25MG/ML FL20ML

      ZENTIVA France

      PEMETREXED

      PEMETREXED ZENTIVA 25 mg/ml, solution à diluer pour perfusion

      3400894457619

      PEMETREXED ZEN 25MG/ML FL4ML

      ZENTIVA France

      PEMETREXED

      PEMETREXED ZENTIVA 25 mg/ml, solution à diluer pour perfusion

      3400894457787

      PEMETREXED ZEN 25MG/ML FL40ML

      ZENTIVA France

      PEMETREXED

      PEMETREXED STRAGEN 25 mg/ml, solution à diluer pour perfusion

      3400894515203

      PEMETREXED SGN 25MG/ML FL20ML

      STRAGEN FRANCE

      PEMETREXED

      PEMETREXED STRAGEN 25 mg/ml, solution à diluer pour perfusion

      3400894515371

      PEMETREXED SGN 25MG/ML FL4ML

      STRAGEN FRANCE

      PEMETREXED

      PEMETREXED STRAGEN 25 mg/ml, solution à diluer pour perfusion

      3400894515432

      PEMETREXED SGN 25MG/ML FL40ML

      STRAGEN FRANCE

      PEMETREXED

      PEMETREXED FRESENIUS KABI 25 mg/ml, solution à diluer pour perfusion

      3400890005296

      PEMETREXED FRK 25MG/ML FL20ML

      FRESENIUS KABI France

      PEMETREXED

      PEMETREXED FRESENIUS KABI 25 mg/ml, solution à diluer pour perfusion

      3400890005319

      PEMETREXED FRK 25MG/ML FL40ML

      FRESENIUS KABI France

      PEMETREXED

      PEMETREXED FRESENIUS KABI 25 mg/ml, solution à diluer pour perfusion

      3400890005302

      PEMETREXED FRK 25MG/ML FL4ML

      FRESENIUS KABI France

      PEMETREXED

      PEMETREXED HOSPIRA 1000 mg, poudre pour solution à diluer pour perfusion

      3400890011082

      PEMETREXED HPI 1000MG PERF FL1

      PFIZER

      PEMETREXED

      PEMETREXED HOSPIRA 100 mg, poudre pour solution à diluer pour perfusion

      3400890011099

      PEMETREXED HPI 100MG PERF FL1

      PFIZER

      PEMETREXED

      PEMETREXED HOSPIRA 500 mg, poudre pour solution à diluer pour perfusion

      3400890011143

      PEMETREXED HPI 500MG PERF FL1

      PFIZER

      PEMETREXED

      PEMETREXED HOSPIRA 25 mg/ml, solution à diluer pour perfusion

      3400890011112

      PEMETREXED HPI 25MG/ML FL4ML

      PFIZER

      PEMETREXED

      PEMETREXED HOSPIRA 25 mg/ml, solution à diluer pour perfusion

      3400890011105

      PEMETREXED HPI 25MG/ML FL20ML

      PFIZER

      PEMETREXED

      PEMETREXED HOSPIRA 25 mg/ml, solution à diluer pour perfusion

      3400890011129

      PEMETREXED HPI 25MG/ML FL40ML

      PFIZER

      PEMETREXED

      PEMETREXED SUN 100 mg, poudre pour solution à diluer pour perfusion

      3400890017251

      PEMETREXED SUN 100MG PERF FL

      SUN PHARMA France

      PEMETREXED

      PEMETREXED SUN 500 mg, poudre pour solution à diluer pour perfusion

      3400890017268

      PEMETREXED SUN 500MG PERF FL

      SUN PHARMA France

      PEMETREXED

      PEMETREXED SUN 1000 mg, poudre pour solution à diluer pour perfusion

      3400890018531

      PEMETREXED SUN 1000MG PERF FL

      SUN PHARMA France


      Les indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge en sus, au titre de l'article L. 162-18-1 précité, par l'assurance maladie sont, pour la spécialité visée dans le tableau ci-dessous :


      - Calquence est indiqué en association avec l'obinutuzumab dans le traitement de 1re ligne de la leucémie lymphoïde chronique (LLC), chez des patients adultes ne présentant pas de délétion (del) 17p ni de mutation TP53 et inéligibles à un traitement à base de fludarabine à pleine dose, ou chez les patients adultes présentant un statut cytogénétique de mauvais pronostic (délétion 17p ou mutation TP53) ;
      - Venclyxto, en association à l'obinutuzumab, dans le traitement des patients atteints d'une leucémie lymphoïde chronique (LLC) non précédemment traités, uniquement en présence d'une délétion 17p et/ou mutation TP53 ou chez les patients ne présentant pas de délétion 17p ou de mutation TP53 et inéligibles à un traitement à base de fludarabine.


      Dénomination Commune Internationale

      Libellé de la spécialité pharmaceutique

      Code UCD

      Libellé de l'UCD

      Laboratoire exploitant ou titulaire de l'autorisation
      de mise sur le marché

      OBINUTUZUMAB

      GAZYVARO 1 000 mg, solution à diluer pour perfusion

      3400894067610

      GAZYVARO 1 000 MG PERF FL40ML

      ROCHE


      L'indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge en sus, au titre de l'article L. 162-18-1 précité, par l'assurance maladie est, pour les spécialités visées dans le tableau ci-dessous :


      - Braftovi est indiqué en association au cetuximab, dans le traitement de patients adultes atteints de cancer colorectal (CCR) métastatique porteur d'une mutation BRAF V600E, ayant reçu un traitement systémique antérieur (dosage 75 mg).


      Dénomination Commune Internationale

      Libellé de la spécialité pharmaceutique

      Code UCD

      Libellé de l'UCD

      Laboratoire exploitant ou titulaire de l'autorisation
      de mise sur le marché

      CETUXIMAB

      ERBITUX 2 mg/ml solution pour perfusion

      3400892605999

      ERBITUX 2 MG/ML INJ FL 50 ML

      MERCK SERONO

      CETUXIMAB

      ERBITUX 5 mg/ml, solution pour perfusion

      3400893011119

      ERBITUX 5MG/ML PERF FL 100ML

      MERCK SERONO

      CETUXIMAB

      ERBITUX 5 mg/ml, solution pour perfusion

      3400893011287

      ERBITUX 5MG/ML PERF FL 20ML

      MERCK SERONO


      L'indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge en sus, au titre de l'article L. 162-18-1 précité, par l'assurance maladie est, pour les spécialités visées dans le tableau ci-dessous :


      - Bevacizumab, en association à la doxorubicine liposomale pégylée (DLP), est indiqué chez les patientes adultes atteintes d'un cancer épithélial de l'ovaire, des trompes de Fallope ou péritonéal primitif, en rechute, résistant aux sels de platine, qui n'ont pas reçu plus de deux protocoles antérieurs de chimiothérapie et qui n'ont pas été préalablement traitées par du bevacizumab ou d'autres inhibiteurs du VEGF ou d'autres agents ciblant le récepteur du VEGF.


      Dénomination Commune Internationale

      Libellé de la spécialité pharmaceutique

      Code UCD

      Libellé de l'UCD

      Laboratoire exploitant ou titulaire de l'autorisation
      de mise sur le marché

      doxorubicine liposomale pégylée

      ZOLSKETIL PEGYLATED LIPOSOMAL 2 mg/mL, dispersion à diluer pour perfusion

      3400890023610

      ZOLSKETIL 2MG/ML DISP FL10ML

      ACCORD HEALTHCARE FRANCE

      doxorubicine liposomale pégylée

      ZOLSKETIL PEGYLATED LIPOSOMAL 2 mg/mL, dispersion à diluer pour perfusion

      3400890023627

      ZOLSKETIL 2MG/ML DISP FL25ML

      ACCORD HEALTHCARE FRANCE

      doxorubicine liposomale pégylée

      CAELYX PEGYLATED LIPOSOMAL 2 mg/ml, solution à diluer pour perfusion

      3400891944600

      CAELYX PEG 2MG/ML PERF F10ML

      BAXTER SAS

      doxorubicine liposomale pégylée

      CAELYX PEGYLATED LIPOSOMAL 2 mg/ml Solution à diluer pour perfusion

      3400892294834

      CAELYX PEG 2MG/ML PERF F25ML

      BAXTER SAS


      L'indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge en sus, au titre de l'article L. 162-18-1 précité, par l'assurance maladie est, pour les spécialités visées dans le tableau ci-dessous :


      - Kyprolis en association avec le daratumumab et la dexaméthasone, est indiqué dans le traitement du myélome multiple chez les patients adultes qui ont reçu au moins un traitement antérieur.


      Dénomination Commune Internationale

      Libellé de la spécialité pharmaceutique

      Code UCD

      Libellé de l'UCD

      Laboratoire exploitant ou titulaire de l'autorisation
      de mise sur le marché

      DARATUMUMAB

      DARZALEX 20 mg/mL solution à diluer pour perfusion

      3400894178712

      DARZALEX 20MG/ML PERF FV20ML

      JANSSEN-CILAG

      DARATUMUMAB

      DARZALEX 20 mg/mL solution à diluer pour perfusion

      3400894178880

      DARZALEX 20MG/ML PERF FV5ML

      JANSSEN-CILAG

      DARATUMUMAB

      DARZALEX 1800 mg, solution injectable

      3400890006576

      DARZALEX 1800MG INJ FV15ML

      JANSSEN-CILAG


      L'indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge en sus, au titre de l'article L. 162-18-1 précité, par l'assurance maladie est, pour les spécialités visées dans le tableau ci-dessous :


      - Sarclisa est indiqué en association avec le carfilzomib et la dexaméthasone pour le traitement des patients adultes atteints de myélome multiple qui ont reçu au moins un traitement antérieur.


      Dénomination Commune Internationale

      Libellé de la spécialité pharmaceutique

      Code UCD

      Libellé de l'UCD

      Laboratoire exploitant ou titulaire de l'autorisation
      de mise sur le marché

      CARFILZOMIB

      KYPROLIS 10 mg, poudre pour solution pour perfusion

      3400894207320

      KYPROLIS 10MG PERF FL

      AMGEN SAS

      CARFILZOMIB

      KYPROLIS 30 mg, poudre pour solution pour perfusion

      3400894207498

      KYPROLIS 30MG PERF FL

      AMGEN SAS

      CARFILZOMIB

      KYPROLIS 60 mg, poudre pour solution pour perfusion

      3400894138389

      KYPROLIS 60MG PERF FL

      AMGEN SAS


Fait le 5 septembre 2024.


La ministre du travail, de la santé et des solidarités,
Pour la ministre et par délégation :
La cheffe de service, adjointe au directeur de la sécurité sociale,
D. Champetier
La directrice générale de l'offre de soins,
M. Daude


Le ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique,
Pour le ministre et par délégation :
La cheffe de service, adjointe au directeur de la sécurité sociale,
D. Champetier