- Titre Ier : RÈGLES RELATIVES À LA CLASSIFICATION ET À LA PRISE EN CHARGE DES PRESTATIONS D'HOSPITALISATION AVEC OU SANS HÉBERGEMENT POUR LES ACTIVITÉS DE MÉDECINE, CHIRURGIE, OBSTÉTRIQUE ET ODONTOLOGIE ET D'HOSPITALISATION À DOMICILE (Articles 1 à 18)
- Chapitre 1er : Règles générales (Articles 1 à 4 ter)
- Chapitre 2 : Cas particuliers de cumul de facturation de plusieurs GHS pour un même séjour, par exception à la règle selon laquelle un seul GHS est facturé par séjour (Article 5)
- Chapitre 3 : Exceptions selon lesquelles à un GHM correspond plusieurs GHS (Articles 6 à 6 quater)
- Chapitre 4 : Facturation de suppléments en sus de GHS (Articles 7 à 8)
- Chapitre 5 : Hospitalisation à domicile (Article 9)
- Chapitre 6 : Alternatives à la dialyse en centre (Article 10)
- Chapitre 7 : Hospitalisation de jour et hospitalisation en unité d'hospitalisation de courte durée (Articles 11 à 12)
- Chapitre 8 : Autres prestations d'hospitalisation (Articles 13 à 17 bis)
- Chapitre 9 : Forfait innovation (Article 18)
- Titre II : FORFAITS ANNUELS (Articles 20 à 22)
- Titre III : DOTATION INCITATION FINANCIÈRE À L'AMÉLIORATION DE LA QUALITÉ MENTIONNÉE À L'ARTICLE L. 162-23-15 (Article 23)
- Titre IV : ANNEXES (Articles 24 à 26)
- Annexes (Articles Annexe 1 à Annexe 19)
- Annexe 1
- Annexe 1 (suite)
- Annexe 1 (suite)
- Annexe 1 (suite)
- Annexe 1 bis
- Annexe 1 ter
- Annexe 2
- Annexe 3
- Annexe 4
- Annexe 5
- Annexe 6
- Annexe 7
- Annexe 8
- Annexe 8 (suite)
- Annexe 8 (suite)
- Annexe 8 (suite)
- Annexe 9
- Annexe 10
- Annexe 11
- Annexe 12
- Annexe 13
- Annexe 14
- Annexe 15
- Annexe 16
- Annexe 17
- Annexe 18
- Annexe 18
- Annexe 19
Le ministre des finances et des comptes publics et la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes,
Vu le code de la santé publique, notamment ses articles L. 6113-7 et L. 6113-8 ;
Vu le code de la sécurité sociale, notamment ses articles L. 162-22-6, L. 162-22-8, L. 162-22-8-1, L. 165-1-1, R. 162-32 et R. 162-42-4-1 ;
Vu l'arrêté du 31 décembre 2004 modifié relatif au recueil et au traitement des données d'activité médicale des établissements de santé publics et privés ayant une activité d'hospitalisation à domicile et à la transmission d'informations issues de ce traitement ;
Vu l'arrêté du 22 février 2008 modifié relatif au recueil et au traitement des données d'activité médicale et des données de facturation correspondantes, produites par les établissements de santé publics ou privés ayant une activité en médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie, et à la transmission d'informations issues de ce traitement dans les conditions définies à l'article L. 6113-8 du code de la santé publique ;
Vu les recommandations du conseil de l'hospitalisation n° 2014-26 en date du 16 décembre 2014 et n° 2015-01 en date du 26 janvier 2015 ;
Vu l'avis du conseil central d'administration de la Mutualité sociale agricole en date du 9 février 2015 ;
Vu l'avis de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés en date du 17 février 2015 ;
Vu la saisine de la commission des accidents du travail et des maladies professionnelles en date du 5 février 2015,
Arrêtent :
La catégorie de prestations mentionnée au 1° de l'article R. 162-33-1 du code de la sécurité sociale donnant lieu à une prise en charge par les régimes obligatoires de sécurité sociale est couverte par les forfaits suivants :
1° Des forfaits de séjour et de soins dénommés " groupes homogènes de séjours " (GHS), dont la liste est fixée en annexe 1. Ils sont établis selon la classification des groupes homogènes de malades (GHM) fixée par l'arrêté du 23 décembre 2016 relatif au recueil et au traitement des données d'activité médicale et des données de facturation correspondantes, produites par les établissements de santé publics ou privés ayant une activité en médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie, et à la transmission d'informations issues de ce traitement dans les conditions définies à l'article L. 6113-8 du code de la santé publique. Le cas échéant, des suppléments journaliers peuvent être facturés en sus de ces forfaits.
Sauf exceptions mentionnées à l'article 5 du présent arrêté, un seul GHS est facturé par séjour.
2° Des forfaits couvrant les prestations délivrées par les structures d'hospitalisation à domicile dénommés " groupes homogènes de tarifs " (GHT), dont la classification est fixée à l'annexe III de l'arrêté du 23 décembre 2016 relatif au recueil et au traitement des données d'activité médicale des établissements de santé publics ou privés ayant une activité d'hospitalisation à domicile et à la transmission d'informations issues de ce traitement susvisé.
3° Des forfaits de traitement de l'insuffisance rénale chronique par épuration extrarénale en unité de dialyse médicalisée, à domicile ou en autodialyse dénommés " dialyse en unité de dialyse médicalisée, à domicile et autodialyse " (D), dont la liste est fixée en annexe 2. Ils sont établis selon une classification tenant compte des modalités de prise en charge du patient.
Conformément à l’article 14 de l’arrêté du 1er mars 2022 (SSAH2207477A), ces dispositions entrent en vigueur au 1er mars 2022.
Versions
Pour le calcul de la durée de séjour du patient et pour la facturation des forfaits mentionnés au 1° de l'article 1er, le jour de sortie n'est pas pris en compte.Versions1° Lorsque la durée de séjour du patient est inférieure à la borne basse fixée par l'arrêté pris en application de l'article L. 162-22-3-1 du code de la sécurité sociale, à l'exception des séjours à l'issue desquels le patient décède, selon le GHM produit, le GHS correspondant est minoré d'un montant issu du tarif journalier dénommé " tarif EXB ", valorisé par le nombre de journées correspondant à la différence entre la borne basse et la durée du séjour.
2° Lorsque la durée de séjour du patient est supérieure à la borne haute fixée par l'arrêté mentionné au 1°, un supplément dénommé " extrême haut " (EXH) est facturé pour chaque journée d'hospitalisation au-delà de cette borne.
3° Lorsque le patient est réhospitalisé dans le même établissement après un transfert d'une durée supérieure à deux jours dans un service de médecine, de chirurgie, d'obstétrique ou d'odontologie d'un autre établissement, sa prise en charge donne lieu à facturation d'un GHS sur la base de 50 % de son tarif minoré, le cas échéant, selon les modalités prévues au 1°, dès lors que les prestations de séjour et de soins qui lui sont délivrées au cours des deux séjours donnent lieu à la production du même GHM, à l'exception du cas où cette prise en charge relève d'un traitement itératif.
VersionsLiens relatifsLe forfait journalier mentionné à l'article L. 174-4 du code de la sécurité sociale est facturé pour chaque journée d'hospitalisation, y compris le jour de sortie, à l'exception des séjours à l'issue desquels le patient décède. Le décompte de journée s'effectue à chaque présence du patient à minuit. Lorsque le patient est transféré pour une durée supérieure à deux jours vers un autre établissement de santé ou vers une autre unité médicale, au sens à l'annexe III de l'arrêté du 23 décembre 2016 relatif au recueil et au traitement des données d'activité médicale et des données de facturation correspondantes, produites par les établissements de santé publics ou privés ayant une activité en médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie, et à la transmission d'informations issues de ce traitement dans les conditions définies à l' article L. 6113-8 du code de la santé publique, appartenant au même établissement mais relevant d'un champ d'activité différent, au sens de l'article L. 162-22 du code de la sécurité sociale, seul le forfait de l'établissement ou de l'unité médicale dans laquelle le patient est transféré est facturé le jour du transfert. Ce forfait n'est pas facturé pour les journées de permissions de sortie mentionnées à l'article R. 1112-56 du code de la santé publique.
Pour la facturation des GHS, les journées de permissions de sortie ainsi que les transferts d'une durée inférieure à deux jours dans un autre établissement n'interrompent pas le séjour. Lorsque le patient sort d'un établissement et y est réadmis le même jour, le séjour n'est pas interrompu et donne lieu à facturation d'un seul GHS. A titre exceptionnel, dans le cas du retour d'un patient qui serait dû à une autre affection que celle prise en charge initialement ou à un autre problème qu'une complication de l'affection prise en charge initialement ou de son traitement, l'établissement est autorisé, pour chacune de ces prises en charge, à facturer un GHS. Il n'est ainsi autorisé de facturer deux GHS que si la réadmission est justifiée par un événement indépendant du premier séjour.
Pour la facturation des GHT, les transferts comportant au moins une nuitée dans un établissement de santé interrompent le séjour d'hospitalisation à domicile et, dans ce cas, par dérogation aux dispositions de l'article 9, aucun GHT ne peut être facturé le jour du transfert du patient.
VersionsLiens relatifsLorsqu'un patient hospitalisé en établissement de santé est pris en charge, pour une durée inférieure à deux jours, dans un autre établissement relevant du même champ d'activité au sens de l'article L. 162-22 du code de la sécurité sociale, l'ensemble des prestations dont le patient a bénéficié au cours de son séjour, y compris celles réalisées au sein de l'établissement prestataire sont facturées par l'établissement d'origine. Au cours de la prise en charge dans l'établissement prestataire, la présence du patient à minuit donne lieu à facturation du forfait journalier correspondant par le seul établissement d'origine.
Par exception aux dispositions du premier alinéa, lorsque le patient est hospitalisé et qu'il est pris en charge dans un autre établissement pour la réalisation d'une prestation de séjours ou de soins correspondant à un GHM de la catégorie majeure 28 définie à l'annexe I de l'arrêté du 23 décembre 2016 susvisé, à l'exception des GHM 28Z14Z, 28Z15Z et 28Z16Z, ou correspondant à un forfait de traitement de l'insuffisance rénale chronique par épuration extrarénale en unité de dialyse médicalisée mentionné au 3° de l'article 1er, chaque établissement facture sa prestation.
VersionsLiens relatifsLorsqu'au cours d'un séjour le patient est transféré pour une durée inférieure à deux jours dans un autre établissement, ou au sein du même établissement dans une unité médicale au sens de l'annexe II de l'arrêté du 23 décembre 2016 susvisé, ne relevant pas du même champ d'activité au sens de l'article L. 162-22 du code de la sécurité sociale, les prestations ou les actes et consultations externes prévus à l'article L. 162-26 et L. 162-26-1 du code de la sécurité sociale réalisés au cours du transfert sont facturés par l'établissement d'accueil indépendamment de la facturation des prestations réalisées au cours du reste du séjour par l'établissement d'origine, qui suspend toute facturation durant la période du transfert.
Lorsque ce transfert comporte une nuitée dans l'établissement dans lequel le patient a été transféré, seul ce dernier facture le forfait journalier correspondant. Le décompte de journée s'effectue à chaque présence du patient à minuit.
VersionsLiens relatifs
Par exception au deuxième alinéa du 1° de l'article 1er, plusieurs GHS peuvent être facturés dans les cas suivants :
1° La prise en charge du nouveau-né dans une unité d'obstétrique donne lieu à facturation d'un GHS en complément du GHS couvrant les prestations de séjour et de soins de la mère ;
2° Dans les établissements de santé mentionnés aux a, b et c de l'article L. 162-22 du code de la sécurité sociale, la réalisation d'un des actes figurant sur la liste 1 fixée à l'annexe 4 donne lieu à facturation d'un GHS couvrant les prestations afférentes à cet acte en sus du GHS couvrant les prestations de séjour et de soins délivrées au patient, à l'exception des cas où ce GHS est l'un de ceux figurant sur la liste 2 fixée à la même annexe ;
3° La réalisation d'un acte d'oxygénothérapie hyperbare donne lieu à facturation du GHS couvrant les prestations afférentes à cet acte en complément du GHS couvrant les prestations de séjour et de soins délivrées au patient ;
4° La réalisation d'un des actes de traitement de l'insuffisance rénale chronique figurant sur la liste 1 fixée à l'annexe 5 donne lieu à facturation d'un GHS ou du forfait d'hémodialyse en unité de dialyse médicalisée (D11) couvrant les prestations afférentes à cet acte en complément du GHS couvrant les prestations de séjour et de soins délivrées au patient, à l'exception des cas où ce GHS est un de ceux figurant sur la liste 2 fixée à la même annexe ;
5° La réalisation d'un acte d'aphérèse sanguine donne lieu à facturation du GHS couvrant les prestations afférentes à cet acte en complément du GHS couvrant les prestations de séjour et de soins délivrées au patient.VersionsLiens relatifs
A la production d'un seul GHM peuvent correspondre plusieurs GHS qui peuvent être facturés dans les conditions suivantes :
1° Lorsque les prestations de séjour et de soins donnent lieu à la production du GHM de soins palliatifs, avec ou sans acte (23Z02Z), la prise en charge du patient donne lieu à facturation d'un des GHS suivants :
-le GHS 7994 lorsque le patient est pris en charge dans une unité de soins palliatifs identifiée pour cette activité et reconnue par contrat conclu entre l'établissement et l'agence régionale de santé ;
-le GHS 7993 lorsque le patient est pris en charge dans un lit identifié pour cette activité et reconnu par contrat conclu entre l'établissement et l'agence régionale de santé ;
-le GHS 7992 dans les autres cas ;
2° Lorsque les prestations de séjour et de soins délivrées au patient donnent lieu à la production du GHM de techniques spéciales d'irradiation externe, en séances (28Z11Z), la prise en charge du patient donne lieu à facturation d'un des GHS suivants :
-le GHS 9619 lorsqu'une séance d'irradiation externe par protonthérapie (ZZNL045) a été réalisée et que l'âge du patient est au moins 18 ans ;
-le GHS 9639 lorsqu'une séance d'irradiation externe par protonthérapie (ZZNL045) a été réalisée et que l'âge du patient est inférieur à 18 ans ;
-le GHS 9620 lorsqu'une séance d'irradiation corporelle totale (ZZNL047) a été réalisée ;
-le GHS 9621 lorsqu'une séance d'irradiation en conditions stéréotaxiques par machine dédiée produisant des photons avec guidage par imagerie, avec ou sans synchronisation avec la respiration (ZZNL059, ZZNL060), a été réalisée ;
-le GHS 9623 lorsqu'une séance d'irradiation en conditions stéréotaxiques par machine produisant des photons avec guidage par imagerie, avec ou sans synchronisation avec la respiration (ZZNL052, ZZNL058), a été réalisée ;
-le GHS 9610 dans les autres cas ;
3° Lorsque les prestations de séjour et de soins délivrées au patient donnent lieu à la production du GHM de " autres irradiations, niveau 1 " (17K041), la prise en charge du patient donne lieu à facturation d'un des GHS suivants :
-le GHS 6523 lorsqu'un acte d'irradiation encéphalique en conditions stéréotaxiques avec cadre effractif, en dose unique (ZANL001) a été réalisé ;
-le GHS 6524 lorsqu'un acte d'irradiation externe en conditions stéréotaxiques par machine dédiée produisant des photons avec guidage par imagerie, sans synchronisation avec la respiration, en dose unique (ZZNL055) a été réalisé ;
-le GHS 6525 lorsqu'un acte d'irradiation externe en conditions stéréotaxiques par machine produisant des photons avec guidage par imagerie, sans synchronisation avec la respiration, en dose unique (ZZNL049) a été réalisé ;
-le GHS 6470 dans les autres cas ;
4° Lorsque les prestations de séjour et de soins délivrées au patient donnent lieu à la production du GHM de radiothérapie conformationnelle avec modulation d'intensité en séances (28Z18Z), la prise en charge du patient donne lieu à facturation d'un des GHS suivants :
-le GHS 9625 lorsqu'un acte de séance d'irradiation externe par machine dédiée produisant des photons avec modulation d'intensité et contrôle de la position de la cible par imagerie (ZZNL051) a été réalisé ;
-le GHS 9622 dans les autres cas ;
5° Lorsque les prestations de séjour et de soins délivrées au patient donnent lieu à la production du GHM de préparations à une irradiation externe par radiothérapie conformationnelle avec modulation d'intensité ou techniques spéciales (28Z19Z), la prise en charge du patient donne lieu à facturation d'un des GHS suivants :
-le GHS 9627 lorsqu'un acte de préparation à une irradiation intracrânienne en conditions stéréotaxiques en dose unique, avec pose de cadre effractif (ZZMP012/1) a été réalisé ;
-le GHS 9626 dans les autres cas ;
6° Lorsque les prestations de séjour et de soins délivrées au patient donnent lieu à la production d'un des GHM de transplantation pulmonaire, la prise en charge du patient donne lieu à facturation d'un des GHS suivants :
-lorsqu'un acte de transplantation cardio-pulmonaire (DZEA004) a été réalisé, la production du GHM 27C041, 27C042, 27C043 ou 27C044 donne respectivement lieu à facturation du GHS 8930, 8931, 8932 ou 8933 ;
-dans les autres cas, la production du GHM 27C041, 27C042, 27C043 ou 27C044 donne respectivement lieu à facturation du GHS 8914, 8915, 8916 ou 8917 ;
7° Lorsque les prestations de séjour et de soins délivrées au patient donnent lieu à la production du GHM d'hémodialyse en centre (28Z04Z), la prise en charge du patient donne lieu à facturation d'un des GHS suivants :
-le GHS 9605 lorsque le patient est pris en charge dans une unité d'hémodialyse en centre ;
-le GHS 9617 lorsque le patient est pris en charge en centre pour enfants ;
8° Lorsque les prestations de séjour et de soins délivrées au patient donnent lieu à la production du GHM d'hémorroïdectomies 06C19J ou 06C191, la prise en charge du patient donne respectivement lieu à la facturation d'un des GHS suivants :
-le GHS 2013 ou le GHS 2014 dès lors que l'acte de réduction de procidence hémorroïdaire interne par agrafage circulaire par voie anale-technique de Longo (EGED001) a été réalisé ;
-le GHS 1995 ou le GHS 1991 dans les autres cas ;
9° Lorsque les prestations de séjour et de soins délivrées au patient donnent lieu à la production d'un des GHM, autres interventions cardiothoraciques, âge supérieur à 1 an, ou vasculaires quel que soit l'âge, sans circulation extracorporelle, la prise en charge du patient donne lieu à la facturation de l'un des GHS suivants :
-en cas de pose d'une bioprothèse de la valve aortique, par abord de l'apex du cœur par thoracotomie sans CEC (DBLA004), la production du GHM 05C081, 05C082, 05C083 ou 05C084 donne respectivement lieu à facturation du GHS 1826, 1827, 1828 ou 1829 ;
-dans les autres cas, la production du GHM 05C081, 05C082, 05C083 ou 05C084 donne respectivement lieu à facturation du GHS 1454, 1455, 1456 ou 1457 ;
10° Lorsque les prestations de séjour et de soins délivrées au patient donnent lieu à la production d'un des GHM d'éthylisme avec dépendance, la prise en charge du patient donne lieu à facturation de l'un des GHS suivants :
-lorsque le patient est pris en charge plus de 11 jours dans une unité d'addictologie identifiée pour la prise en charge des sevrages complexes et reconnue par contrat conclu entre l'établissement et l'agence régionale de santé, la production du GHM 20Z041, 20Z042, 20Z043 ou 20Z044 donne respectivement lieu à facturation du GHS 7281,7282,7283 ou 7284 ;
-dans les autres cas, la production du GHM 20Z041, 20Z042, 20Z043 ou 20Z044 donne respectivement lieu à facturation du GHS 7267, 7268, 7269 ou 7270 ;
11° Lorsque les prestations de séjour et de soins délivrées au patient donnent lieu à la production d'un des GHM de toxicomanies non éthyliques avec dépendance, la prise en charge du patient donne lieu à facturation de l'un des GHS suivants :
-lorsque le patient est pris en charge plus de 11 jours dans une unité d'addictologie identifiée pour la prise en charge des sevrages complexes et reconnue par contrat conclu entre l'établissement et l'agence régionale de santé, la production du GHM 20Z021, 20Z022, 20Z023 ou 20Z024 donne respectivement lieu à facturation du GHS 7285, 7286, 7287 ou 7288 ;
-dans les autres cas, la production du GHM 20Z021, 20Z022, 20Z023 ou 20Z024 donne respectivement lieu à facturation du GHS 7258, 7259, 7260 ou 7261 ;
12° Lorsque les prestations de séjour et de soins délivrées à un patient épileptique donnent lieu à la production d'un des GHM de craniotomie, la prise en charge du patient donne lieu à facturation de l'un des GHS suivants :
-lorsqu'un acte d'implantation d'électrodes pour enregistrement électrocorticographique (AALA002 ou AALB002) a été réalisé, la production du GHM 01C041, 01C042, 01C043, 01C044, 01C121, 01C122, 01C123 ou 01C124 donne respectivement lieu à facturation du GHS 65,66,67,68,69,70,71 ou 72 ;
-dans les autres cas, la production du GHM 01C041, 01C042, 01C043, 01C044, 01C121, 01C122, 01C123 ou 01C124 donne respectivement lieu à la facturation du GHS 26, 27, 28, 29, 55, 56, 57 ou 58 ;
13° Lorsque les prestations de séjour et de soins délivrées au patient donnent lieu à la production d'un des GHM d'autres interventions cardiothoraciques, âge supérieur à 1 an, ou vasculaires quel que soit l'âge, avec circulation extracorporelle 05C061, 05C062, 05C063 ou 05C064, la prise en charge du patient donne respectivement lieu à facturation du GHS 1518,1519,1520 ou 1521 lorsqu'un acte de pose d'un dispositif d'assistance ventriculaire figurant sur la liste 3 de l'annexe 7 a été réalisé. Dans les autres cas, lorsque les prestations de séjour et de soins donnent lieu à la production du GHM 05C061, 05C062, 05C063 ou 05C064, la prise en charge du patient donne respectivement lieu à facturation du GHS 1446, 1447, 1448 ou 1449 ;
14° Lorsque les prestations de séjour et de soins délivrées au patient donnent lieu à la production d'un des GHM de transplantations cardiaques 27C051, 27C052, 27C053 ou 27C054, la prise en charge du patient donne respectivement lieu à facturation du GHS 8934,8935,8936 ou 8937 lorsqu'un acte de pose d'un dispositif d'assistance ventriculaire figurant sur la liste 3 de l'annexe 7 a été réalisé. Dans les autres cas, lorsque les prestations de séjour et de soins donnent lieu à la production du GHM 27C051, 27C052, 27C053 ou 27C054, la prise en charge du patient donne respectivement lieu à facturation du GHS 8918, 8919, 8920 ou 8921 ;
15° Lorsque les prestations de séjour et de soins délivrées au patient donnent lieu à la production du GHM dilatations et curetages, conisations pour des affections non malignes (13C12J), la prise en charge de la patiente donne lieu à facturation :
-du GHS 4987 dès lors que l'acte de destruction de la muqueuse utérine par thermocontact par voie vaginale (JKND001) a été réalisé ;
-du GHS 4968 dans les autres cas ;
16° Lorsque les prestations de séjour et de soins délivrées au patient donnent lieu à la production d'un des GHM d'interventions pour infections ostéoarticulaires, la prise en charge du patient donne lieu à facturation de l'un des GHS suivants :
-lorsque le patient a recours à un centre de référence ou un centre correspondant pour la prise en charge d'une infection ostéoarticulaire complexe établie après une réunion de concertation pluridisciplinaire :
-la production du GHM 08C611, 08C612, 08C613 ou 08C614 donne respectivement lieu à facturation du GHS 2957,2958,2959 ou 2960 ;
-la production du GHM 08C621, 08C622, 08C623, 08C624 ou 08C62J donne respectivement lieu à facturation du GHS 2961, 2962, 2963, 2964 ou 2965 ;
-dans les autres cas :
-la production du GHM 08C611, 08C612, 08C613 ou 08C614 donne respectivement lieu à facturation du GHS 2948,2949,2950 ou 2951 ;
-la production du GHM 08C621, 08C622, 08C623, 08C624 ou 08C62J donne respectivement lieu à facturation du GHS 2952, 2953, 2954, 2955 ou 2956 ;
17° Lorsque les prestations de séjour et de soins délivrées au patient donnent lieu à la production d'un des GHM d'allogreffe de cornée, la prise en charge du patient donne lieu à facturation d'un des GHS suivants :
-dès lors que l'acte de conjonctivokératoplastie par greffe de membrane amniotique humaine (BDMA006) a été réalisé, la production du GHM 02C091, 02C092, 02C093, 02C094 ou 02C09J donne respectivement lieu à facturation du GHS 460, 461, 462, 463 ou 464 ;
-dans les autres cas, la production du GHM 02C091, 02C092, 02C093, 02C094 ou 02C09J donne respectivement lieu à facturation du GHS 440, 441, 442, 443 ou 444 ;
18° Lorsque les prestations de séjour et de soins délivrées au patient donnent lieu à la production d'un des GHM d'autres interventions hors tumeur maligne du sein, la prise en charge du patient donne lieu à facturation d'un des GHS suivants :
-dès lors qu'un acte figurant sur la liste fixée en annexe 6 a été réalisé, la production du GHM 09C221, 09C222, 09C223 09C224 ou 09C22J donne respectivement lieu à facturation du GHS 3596,3597,3598,3599 ou 3595 ;
-dans les autres cas, la production du GHM 09C221, 09C222, 09C223 09C224 ou 09C22J donne respectivement lieu à facturation du GHS 3461,3462,3463,3464 ou 3460.18° bis Lorsque les prestations de séjour et de soins délivrées au patient donnent lieu à la production d'un des GHM d'autres interventions pour tumeur maligne du sein, la prise en charge du patient donne lieu à facturation d'un des GHS suivants :
-dès lors qu'un acte figurant sur la liste fixée en annexe 6 a été réalisé, la production du GHM 09C201, 09C202, 09C203, 09C204 ou 09C20J donne respectivement lieu à facturation du GHS 3591,3592,3593,3594 ou 3590 ;
-dès lors que l'un des actes figurant sur la liste fixée en annexe 14 et l'un des actes figurant sur la liste fixée en annexe 15 ont été réalisés (un acte de chaque liste est nécessaire), la production du GHM 09C201, 09C202, 09C203, 09C204 ou 09C20J donne respectivement lieu à facturation du GHS 3446,3447 3448,3449 ou 3445 ;
-dès lors que l'un des actes figurant sur la liste fixée en annexe 6 et l'un des actes figurant sur la liste fixée en annexe 14 et l'un des actes figurant sur la liste fixée en annexe 15 ont été réalisés (un acte de chaque liste est nécessaire), la production du GHM 09C201, 09C202, 09C203, 09C204 ou 09C20J donne respectivement lieu à facturation du GHS 3586,3587,3588,3589 ou 3585 ;
-dans les autres cas, la production du GHM 09C201, 09C202, 09C203 09C204 ou 09C2J donne respectivement lieu à facturation du GHS 3441,3442,3443,3444 ou 3440.19° Lorsque les prestations de séjour et de soins délivrées au patient donnent lieu à la production d'un des GHM de chirurgie de remplacement valvulaire avec circulation extracorporelle, avec ou sans cathétérisme cardiaque ou coronarographie, la prise en charge du patient donne lieu à facturation d'un des GHS suivants :
-dès lors que l'acte de remplacement de la valve aortique et de la valve atrioventriculaire gauche par prothèse mécanique ou par bioprothèse avec armature, par thoracotomie avec CEC (DBKA009) a été réalisé, la production du GHM 05C021, 05C022, 05C023, 05C024, 05C031, 05C032, 05C033 ou 05C034 donne respectivement lieu à facturation du GHS 1524, 1525, 1526, 1527, 1528, 1529, 1530 ou 1531 ;
-dans les autres cas, la production du GHM 05C021, 05C022, 05C023, 05C024, 05C031, 05C032, 05C033 ou 05C034 donne respectivement lieu à facturation du GHS 1430, 1431, 1432, 1433, 1434, 1435, 1436 ou 1437 ;
20° Lorsque les prestations de séjour et de soins délivrées au patient donnent lieu à la production d'un des GHM d'interventions sur les reins et les uretères et chirurgie majeure de la vessie pour une affection non tumorale, la prise en charge du patient donne lieu à facturation d'un des GHS suivants :
-dès lors que l'acte de prélèvement d'un rein sur un donneur vivant, par cœlioscopie ou par rétropéritonéoscopie (JAFC003) a été réalisé, la production du GHM 11C031, 11C032, 11C033 ou 11C034 donne respectivement lieu à facturation du GHS 4149, 4150, 4151 ou 4152 ;
-dans les autres cas, la production du GHM 11C031, 11C032, 11C033 ou 11C034 donne respectivement lieu à facturation du GHS 4116, 4117, 4118 ou 4119 ;
21° Lorsque les prestations de séjour et de soins délivrées au patient donnent lieu à la production du GHM de prélèvements d'ovocytes, en ambulatoire (13C16J), la prise en charge du patient donne lieu à facturation d'un des GHS suivants :
-le GHS 4989 lorsque la patiente est prise en charge dans le cadre d'un don d'ovocyte (Z52. 804 Don d'ovocytes) ;
-le GHS 4982 dans les autres cas ;
22° Lorsque les prestations de séjour et de soins délivrées au patient donnent lieu à la production d'un des GHM d'interventions chirurgicales avec un diagnostic principal de maladie mentale, la prise en charge du patient donne lieu à facturation d'un des GHS suivants :
-dès lors que l'un des actes figurant sur la liste fixée en annexe 13 a été réalisé, la production du GHM 19C021, 19C022, 19C023 ou 19C024 donne respectivement lieu à facturation du GHS 7005 ;
-dans les autres cas, la production du GHM 19C021, 19C022, 19C023 ou 19C024 donne respectivement lieu à facturation du GHS 7001, 7002, 7003 ou 7004 ;
23° Lorsque les prestations de séjour et de soins délivrées au patient donnent lieu à la production d'un des GHM de mastectomies totales ou d'intervention majeure pour tumeur maligne du sein, la prise en charge du patient donne lieu à facturation d'un des GHS suivants :
-dès lors que l'un des actes figurant sur la liste fixée en annexe 14 et l'un des actes figurant sur la liste fixée en annexe 15 ont été réalisés (un acte de chaque liste est nécessaire) :
-la production du GHM 09C161, 09C162, 09C163 ou 09C164 donne respectivement lieu à facturation du GHS 3405,3406,3407 ou 3408 ;
-la production du GHM 09C181, 09C182, 09C183, 09C184 donne respectivement lieu à facturation du GHS 3425,3426,3427, ou 3428 ;
-la production du GHM 09C191, 09C192, 09C193 ou 09C194 donne respectivement lieu à facturation du GHS 3435,3436,3437 ou 3438 ;
-dans les autres cas :
-la production du GHM 09C161, 09C162, 09C163 ou 09C164 donne respectivement lieu à facturation du GHS 3401,3402,3403 ou 3404 ;
-la production du GHM 09C181, 09C182, 09C183, 09C184 donne respectivement lieu à facturation du GHS 3421,3422,3423 ou 3424 ;
-la production du GHM 09C191, 09C192, 09C193 ou 09C194 donne respectivement lieu à facturation du GHS 3431,3432,3433 ou 3434.24° Lorsque les prestations de séjour et de soins délivrées au patient donnent lieu à la production du GHM Autres interventions intraoculaires en dehors des affections sévères, en ambulatoire (02C11J) avec un diagnostic principal de dégénérescence de la macula et du pôle postérieur (H35. 3), la prise en charge du patient donne lieu à la facturation de l'un des GHS suivants :
-dès lors que l'acte d'injection d'agent pharmacologique dans le corps vitré (BGLB001) a été réalisé et qu'aucun autre acte opératoire classant de la catégorie majeure 02 Affections de l'œil , définie à l'annexe I de l'arrêté du 23 décembre 2016 relatif au recueil et au traitement des données d'activité médicale et des données de facturation correspondantes, produites par les établissements de santé publics ou privés ayant une activité en médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie, et à la transmission d'informations issues de ce traitement dans les conditions définies à l'article L. 6113-8 du code de la santé publique, n'a été réalisé, la prise en charge du patient donne lieu à facturation du GHS 398 ;
-dans les autres cas, la production du GHM 02C11J donne lieu à la facturation du GHS 454.25° Lorsque les prestations de séjour et de soins délivrées au patient donnent lieu à la production d'un des GHM de la racine 04M03 Bronchite et asthme de + 18 ans , la prise en charge du patient donne lieu à facturation d'un des GHS suivants :
-dès lors que l'acte CCAM Plastie des bronches par radiofréquence par endoscopie [Thermoplastie] GEME121 a été réalisé, la production du GHM 04M03T, 04M031, 04M032, 04M033 ou 04M034 donne respectivement lieu à facturation du GHS 6238, 6134, 6135, 6136 ou 6137 ;
-dans les autres cas, la production du GHM 04M03T, 04M031, 04M032, 04M033 ou 04M034 donne respectivement lieu à facturation du GHS 1238, 1134, 1135, 1136 ou 1137.26° Lorsque les prestations de séjour et de soins délivrées au patient donnent lieu à la production de l'un des GHM d'intervention sur la rétine, la prise en charge du patient donne lieu à facturation d'un des GHS suivants :
-dès lors que l'un des actes mentionnés à l'annexe 16 a été réalisé, la production du GHM 02C021, 02C022, 02C023, 02C024 ou 02C02J donne respectivement lieu à facturation du GHS 470, 471, 472, 473 ou 474 ;
-dans les autres cas, la production du GHM 02C021, 02C022, 02C023, 02C024 ou 02C02J donne respectivement lieu à facturation du GHS 410, 411, 412, 413 ou 414.
27° Lorsque les prestations de séjour et de soins délivrées au patient donnent lieu à la production d'un des GHM de la racine 27C03 “Transplantations pancréatiques”, la prise en charge du patient donne lieu à facturation d'un des GHS suivants :
-dès lors soit qu'un acte de transplantation d'îlots pancréatiques par voie intraportale transhépatique transcutanée avec guidage radiologique (HNEH606), soit que la phase deux (transplantation d'îlots pancréatiques par voie intraportale par le cathéter implanté) d'un acte de transplantation d'îlots pancréatiques par dispositif implanté, par laparotomie (HNEA740), a été réalisé, la production du GHM 27C031, 27C032, 27C033 ou 27C034 donne lieu à facturation du GHS 8940 ;
- dans les autres cas, la production du GHM 27C031, 27C032, 27C033 ou 27C034 donne respectivement lieu à facturation du GHS 8910, 8911, 8912 ou 8913.Conformément à l’article 3 de l’arrêté du 1er mars 2023 (SPRH2305803A), ces dispositions entrent en vigueur au 1er mars 2023.
VersionsLorsque les prestations de séjour et de soins délivrées au patient donnent lieu à la production d'un GHM issu des racines 04C02, 04C04, 06C03, 06C04, 06C07, 06C16, 07C09, 08C22, 08C24, 08C25, 08C27, 08C48, 08C52, 10C13, 11C02, 12C11, 13C03, 13C14, 13C15 :
1° Dès lors que le séjour est assorti du codage de la variable réhabilitation améliorée après chirurgie (RAAC), la prise en charge donne lieu à la facturation d'un GHS de niveau correspondant au GHM issu des règles de codage du diagnostic principal (DP), du diagnostic relié (DR) et des diagnostics associés significatifs (DAS), en s'affranchissant des règles de groupage liées à la durée du séjour ;
2° Dans les autres cas, lorsque le séjour n'est pas assorti du codage de la variable RAAC, le GHM donne lieu à la facturation du GHS qui lui est associé dans l'arrêté tarifs.VersionsLorsque la prise en charge de moins d'une journée justifie la facturation d'un GHS, elle donne lieu à facturation des GHS suivants :
1° Dès lors que les conditions prévues aux I, II et III de l'article 11 sont remplies, la prise en charge de moins d'une journée donne lieu à la facturation de l'un des GHS figurant à l'annexe 1 du présent arrêté ;
2° Dès lors que les conditions prévues au IV de l'article 11 sont remplies la prise en charge de moins d'une journée donne lieu à la facturation de l'un des GHS figurant à l'annexe 1 bis du présent arrêté.VersionsLorsque la prise en charge du patient dans une unité d'hospitalisation de courte durée justifie la facturation d'un GHS, elle donne lieu à facturation des GHS suivants :
1° Dès lors que les conditions prévues à l'article 12 sont remplies et que la prise en charge donne lieu à la production de plusieurs résumés d'unité médicale (RUM), au sens du I de l'article 3 de l'arrêté du 23 décembre 2016 relatif au recueil et au traitement des données d'activité médicale et des données de facturation correspondantes, produites par les établissements de santé publics ou privés ayant une activité en médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie, et à la transmission d'informations issues de ce traitement dans les conditions définies à l'article L. 6113-8 du code de la santé publique, alors la prise en charge donne lieu à la facturation de l'un des GHS figurant à l'annexe 1 du présent arrêté ;
2° Dès lors que les conditions prévues à l'article 12 sont remplies et que la prise en charge donne lieu à la production d'un seul RUM, au sens du I de l'article 3 de l'arrêté du 23 décembre 2016 mentionné au précédent alinéa, alors la prise en charge donne lieu à la facturation de l'un des GHS figurant à l'annexe 1 ter du présent arrêté.Conformément à l’article 14 de l’arrêté du 1er mars 2022 (SSAH2207477A), ces dispositions entrent en vigueur au 1er mars 2022.
Versions
A la facturation d'un GHS peut s'ajouter la facturation de suppléments dans les conditions définies ci-après :
1° Lorsque le patient est pris en charge dans une unité de réanimation, de soins intensifs, de surveillance continue ou dans une chambre spécifique d'une unité d'hématologie, un des suppléments suivants est facturé :
a) Un supplément dénommé “ réanimation ” (REA) pour chaque journée où le patient est pris en charge dans une unité de réanimation autorisée et qu'il présente un indice de gravité simplifié (IGS) d'une valeur supérieure ou égale à 15 et qu'un des actes de la liste 1 figurant en annexe 7 y a été effectué, ou que trois occurrences d'au moins un des actes de la liste 2 figurant à la même annexe y ont été effectuées. Pour les patients de moins de 18 ans, la valeur de l'IGS n'est pas prise en compte.
b) Un supplément dénommé “ réanimation pédiatrique ” (REP) pour chaque journée où le patient de moins de 18 ans est pris en charge dans une unité de réanimation pédiatrique ou de réanimation pédiatrique spécialisée ou de recours autorisée et que les conditions mentionnées au c du 2° sont remplies.
c) Un supplément dénommé “ soins intensifs ” (STF) pour chaque journée où le patient est pris en charge soit dans une unité de réanimation autorisée et que les conditions définies aux a et b ne sont pas remplies, soit dans une unité de soins intensifs autorisée ou reconnue par contrat conclu entre l'établissement et l'agence régionale de santé, soit dans une chambre d'une unité d'hématologie équipée d'un système de traitement et de contrôle de l'air réduisant les risques de contamination microbienne par voie aérienne et reconnue par contrat conclu entre l'établissement et l'agence régionale de santé.
Les établissements pratiquant l'activité de soins critiques adulte ou pédiatrique à la date d'ouverture de la période de dépôt de demande d'autorisation mentionnée à l'article R. 6122-28 du code de la santé publique dans les conditions prévues à l'article R. 6122-29 du même code peuvent facturer les suppléments mentionnés aux a, b et c, s'il y a lieu, à compter de la notification de leur autorisation.
d) Un supplément dénommé "surveillance continue "(SRC) pour chaque journée où le patient est pris en charge dans une unité de surveillance continue reconnue par contrat conclu entre l'établissement et l'agence régionale de santé et répondant aux conditions techniques de fonctionnement définies aux articles D. 6124-117 à D. 6124-120 du code de la santé publique et que l'une des conditions suivantes est remplie :
- le patient a été directement transféré depuis une unité de réanimation autorisée et sa prise en charge dans cette unité a donné lieu à facturation du supplément mentionné au a ou au b ;
- le patient présente un indice de gravité simplifié (IGS) d'une valeur supérieure ou égale à 7, après déduction des points générés par le critère de l'âge, et le diagnostic établi correspond à l'un des diagnostics, associé le cas échéant à un acte, fixé par la liste 1 ou pour les enfants de moins de 18 ans fixé par la liste 3, figurant en annexe 8. Pour les patients de moins de 18 ans, la valeur de l'IGS n'est pas prise en compte ;
- le patient présente un indice de gravité simplifié (IGS) d'une valeur supérieure ou égale à 15, après déduction des points générés par le critère de l'âge ;
- un acte de la liste 2 établie en annexe 8 a été effectué.2° Lorsque l'enfant est pris en charge en unité de néonatologie ou de réanimation néonatale, un des suppléments suivants est facturé en sus du GHS couvrant les prestations de séjour et de soins, à l'exception du GHS 5903 :
a) Un supplément dénommé " néonatologie " (NN1) pour chaque journée où l'enfant est pris en charge dans une unité de néonatologie autorisée ;
b) Un supplément dénommé " néonatologie avec soins intensifs " (NN2) pour chaque journée où l'enfant est pris en charge soit dans un lit de soins intensifs d'une unité de néonatologie autorisée, soit dans un lit d'une unité de réanimation néonatale autorisée et que les conditions définies au c ne sont pas remplies ;
c) Un supplément dénommé " réanimation néonatale " (NN3) pour chaque journée où l'enfant est pris en charge dans une unité de réanimation néonatale autorisée et qu'un des actes de la liste 1 figurant en annexe 7 y a été effectué, ou qu'une occurrence de l'acte de la liste 2 figurant à la même annexe y a été effectuée.
3° Un supplément dénommé " dialyse péritonéale " (DIP) est facturé en sus d'un GHS pour chaque journée où le patient sous dialyse péritonéale est hospitalisé au sein d'un établissement de santé, à l'exception des cas où ce GHS est l'un de ceux figurant sur la liste 2 fixée à l'annexe 5. Les séjours dont la date de sortie est égale à la date d'entrée ne peuvent donner lieu à facturation du supplément.
4° Lorsque la prise en charge de la patiente donne lieu à la production de l'un des GHM figurant sur la liste 1 fixée à l'annexe 12 et que le diagnostic établi correspond à un des diagnostics figurant sur la liste 2 de la même annexe, un supplément journalier dénommé " antepartum " (ANT) est facturé pour chaque journée de la période de l'antepartum, à l'exception des deux jours qui précèdent la date de l'accouchement.
5° La prise en charge d'un patient de moins de 18 ans pour une séance de radiothérapie donne lieu à la facturation d'un supplément au séjour dénommé " radiothérapie pédiatrique " (RAP) en sus d'un des GHS couvrant les prestations de séjour et de soins correspondant à une séance de radiothérapie de la catégorie majeure 28 définie à l'annexe I de l'arrêté du 23 décembre 2016 susvisé.
6° A l'exception des cas où la prise en charge donne lieu à la production du GHM 05C191, 05C192, 05C193, 05C194 ou 05C19T, la réalisation de l'un des actes mentionnés à l'annexe 17 donne lieu à la facturation d'un supplément au séjour dénommé " Supplément défibrillateur cardiaque " (SDC) en sus du GHS couvrant les prestations de séjour et de soins.
7° Le transport d'un patient hospitalisé, pris en charge par les établissements de santé dans les conditions définies par le décret pris en application de l' article L. 162-21-2 du code de la sécurité sociale et correspondant à un transfert entre deux établissements de santé d'une durée supérieure à deux jours donne lieu à facturation d'un supplément au séjour dénommé transport définitif (TDE), modulé en fonction de la distance parcourue, par l'établissement depuis lequel le patient est transféré, en sus des forfaits mentionnés au 1° et 3° de l'article 1er couvrant les prestations de séjour et de soins.
8° Le transport d'un patient hospitalisé, pris en charge par les établissements de santé dans les conditions définies par le décret pris en application de l' article L. 162-21-2 du code de la sécurité sociale et correspondant à un transfert entre deux établissements de santé d'une durée inférieure à deux jours donne lieu à facturation d'un supplément au séjour, modulé en fonction de la distance parcourue, dénommé " transport séance " (TSE) :
-par l'établissement prestataire, en sus des forfaits mentionnés au 1° de l'article 1er, lorsque ce transfert a pour objet la réalisation d'une prestation de séjours ou de soins correspondant à un GHM de la catégorie majeure 28 définie à l'annexe I de l'arrêté du 23 décembre 2016 susvisé, à l'exception des GHM 28Z14Z, 28Z15Z et 28Z16Z, ou correspondant à un forfait de traitement de l'insuffisance rénale chronique par épuration extrarénale en unité de dialyse médicalisée mentionné au 3° de l'article 1er ;
-par l'établissement prestataire, en sus des forfaits mentionnés au 3° de l'article 1er, lorsque ce transfert a pour objet la réalisation d'une prestation correspondant à l'un des forfaits mentionnés au 3° de l'article 1er et correspond à la catégorie définie au 1er alinéa de l'article 4 ter ;
-par l'établissement demandeur, en sus des forfaits mentionnés au 1° de l'article 1er, lorsque ce transfert a pour objet la réalisation d'une prestation correspondant à l'un des forfaits mentionnés au 3° de l'article 1er et correspond à la catégorie définie au 1er alinéa de l'article 4bis, à l'exception des prestations correspondant à un forfait de traitement de l'insuffisance rénale chronique par épuration extrarénale en unité de dialyse médicalisée mentionné au 3° de l'article 1er.
9° Un supplément dénommé CTC est facturé en sus d'un GHS dès lors qu'un acte d'administration d'un médicament de thérapie génique autologue par voie veineuse (FGLF671) a été réalisé par un établissement bénéficiant d'une habilitation au titre de l'arrêté du 19 mai 2021 limitant l'utilisation de médicaments de thérapie innovante à base de lymphocytes T génétiquement modifiés dits CAR-T Cells autologues à certains établissements de santé en application des dispositions de l'article L. 1151-1 du code de la santé publique.
Conformément à l’article 3 de l’arrêté du 1er mars 2023 (SPRH2305803A), ces dispositions entrent en vigueur au 1er mars 2023.
VersionsLiens relatifs
Les suppléments journaliers mentionnés au 1 à 4 de l'article 7 sont facturés de la manière suivante :
- lorsque le patient est présent moins d'une journée dans l'unité ou le lit, un supplément est facturé ;
- sans préjudice des dispositions de l'alinéa précédent, le supplément n'est pas facturé le jour de sortie de l'établissement ou de l'unité y compris lorsque le patient est transféré dans une autre unité ou lit ouvrant droit à la facturation d'un supplément, à l'exception des séjours à l'issue desquels le patient décède.Versions
Un forfait " groupe homogène de tarifs " (GHT) est facturé pour chaque journée où le patient est hospitalisé à son domicile. Lorsque le patient est hospitalisé moins d'une journée en dehors de son domicile, un forfait GHT est facturé.
Ce forfait peut être facturé en sus d'un GHS correspondant à un GHM pour lequel la date de sortie est égale à la date d'entrée ou à un GHM correspondant à la catégorie majeure 28 définie à l'annexe I de l'arrêté du 23 décembre 2016 précité ou des forfaits SE mentionnés à l'article 16.
Lorsque le patient pris en charge est hébergé dans les conditions prévues au quatrième alinéa du 1° de l'article R. 162-33-1 du code de la sécurité sociale, le montant du GHT facturé est minoré dans les conditions fixées par l'arrêté pris en application de l'article R. 162-33-5 du code de la sécurité sociale.
Lorsque le patient est hospitalisé à domicile, la réalisation d'un des actes de traitement de l'insuffisance rénale chronique figurant sur la liste 1 fixée à l'annexe 5 peut donner lieu à facturation du forfait d'hémodialyse en unité de dialyse médicalisée (D11), d'autodialyse simple (D12) ou assistée (D13), ou d'hémodialyse à domicile (D14), d'entraînement à la dialyse péritonéale automatisée (D20), d'entraînement à la dialyse péritonéale continue ambulatoire (D21) ou d'entraînement à l'hémodialyse en unité de dialyse médicalisée (D24) couvrant les prestations afférentes à cet acte en sus du GHT couvrant l'ensemble des prestations de séjour et de soins délivrées au patient, à l'exception des cas où le motif d'hospitalisation à domicile est le traitement de l'insuffisance rénale chronique ou de sa dépendance.
Lorsque le patient est hospitalisé à domicile, pour le traitement de la dialyse péritonéale, le forfait DPA (D15) ou DPCA (D16) fixé en annexe 2 peut être facturé pour chaque semaine de traitement en sus du GHT couvrant l'ensemble des prestations de séjour et de soins délivrées au patient, à l'exception des cas où le motif d'hospitalisation est le traitement de l'insuffisance rénale chronique ou de sa dépendance.
Conformément à l’article 14 de l’arrêté du 1er mars 2022 (SSAH2207477A), ces dispositions entrent en vigueur au 1er mars 2022.
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1° Un forfait " dialyse en unité de dialyse médicalisée, dialyse à domicile et autodialyse " est facturé pour chaque séance réalisée.
2° Dans le cadre de la dialyse péritonéale, le forfait DPA (D 15) ou DPCA (D 16) fixé en annexe 2 est facturé pour chaque semaine de traitement, y compris lorsque le patient est hospitalisé au sein d'un établissement de santé pour une durée inférieure ou égale à deux jours. Lorsque le patient est hospitalisé au sein d'un établissement de santé pour une durée comprise entre 3 et 6 jours, le forfait DPA (D 22) ou DPCA (D 23) fixé à la même annexe est facturé.
3° La séance d'autodialyse réalisée au profit d'un patient hospitalisé au sein d'une structure accolée à l'établissement de santé dans lequel le patient est hospitalisé peut donner lieu à facturation d'un forfait D12 ou D13 en complément du séjour couvrant les prestations de séjour et de soins, dès lors que l'établissement de santé ne dispose pas de centre d'hémodialyse ou d'unité de dialyse médicalisée.
La structure d'autodialyse doit disposer d'un accès direct avec l'unité dans laquelle le patient est hospitalisé afin d'assurer dans des conditions compatibles avec l'urgence le transport non motorisé et allongé des patients, sans voie publique à traverser.
4° Lorsque le patient est hospitalisé au sein d'un établissement de santé relevant du champ d'activité mentionné au 4° de l'article L. 162-22 du code de la sécurité sociale , le forfait DPA (D15) ou DPCA (D16) fixé en annexe 2 peut être facturé, pour chaque semaine de traitement, en sus du forfait de séjour et de soins dénommé " groupe médico-tarifaire " (GMT) mentionné au 1 de l'article 1er de l'arrêté du 5 mai 2017 relatif à la classification et à la prise en charge des prestations d'hospitalisation pour les activités de soins médicaux et de réadaptation exercées par les établissements mentionnés à l'article L. 162-22 du code de la sécurité sociale et pris pour l'application de l'article R. 162-34-1 du même code.
Conformément au I de l'article 4 du décret n° 2022-24 du 11 janvier 2022, ces dispositions entrent en vigueur le 1er juin 2023.
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I.-Les prises en charge de moins d'une journée justifient la facturation d'un GHS, figurant à l'annexe 1 du présent arrêté, dans les cas suivants :
1° Lorsque l'hospitalisation est écourtée suite au transfert, au décès, à la fugue ou la sortie du patient contre avis médical ;
2° Lorsque la prise en charge correspond à des séances ;
3° Lorsque la prise en charge du patient, dans le cadre de soins palliatifs, donne lieu à la production du GHM 23Z02T.
II.-En dehors des cas mentionnés au I, les prises en charge de moins d'une journée justifient la facturation d'un GHS, figurant à l'annexe 1 du présent arrêté, lorsque les conditions suivantes sont remplies :
1° La prise en charge donne lieu à une admission dans une structure d'hospitalisation à temps partiel individualisée mentionnée à l'article D. 6124-301-1 du code de la santé publique disposant de moyens en locaux, en matériel et en personnel, et notamment des équipements adaptés pour répondre aux risques potentiels des actes réalisés. Elle donne lieu en outre à l'utilisation des moyens en locaux, en matériel et en personnel dont dispose cette structure.
De manière dérogatoire, pour les prises en charge visées au c du 2° du II, au III et au IV du présent article et pour des raisons tenant à l'organisation de la prise en charge, le patient peut être hospitalisé au sein d'une autre unité que celle mentionnée au 1er alinéa du présent 1°.
2° La prise en charge correspond à l'un des cas suivants :
a) Une prise en charge avec un acte classant figurant sur la liste mentionnée au sein de l'annexe I de l'arrêté du 23 décembre 2016 relatif au recueil et au traitement des données d'activité médicale et des données de facturation correspondantes, produites par les établissements de santé publics ou privés ayant une activité en médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie, et à la transmission d'informations issues de ce traitement dans les conditions définies à l'article L. 6113-8 du code de la santé publique.
Par dérogation, les prises en charges comprenant un acte classant figurant sur l'une des listes de l'annexe 11 du présent arrêté comme étant associés à l'un des forfaits sécurité environnement (SE), ne justifient la facturation d'un GHS que dans l'un des cas suivants :
-Si l'acte est réalisé sous anesthésie générale ou loco-régionale ;
-Si l'acte a été réalisé au cours d'une prise en charge comportant d'autres interventions ;
-Si l'acte est réalisé chez un patient dont l'état de santé présente un contexte justifiant le recours à une hospitalisation.
b) Une prise en charge médicale associée à un geste d'anesthésie générale ou loco-régionale ;
c) La prise en charge de médecine donnant lieu à au moins quatre interventions, réalisées directement auprès du patient et dénombrées dans les conditions suivantes :
-Ces interventions peuvent comprendre indifféremment des actes techniques inscrits la liste visée à l'article L. 162-1-7 du code de la sécurité sociale, et des interventions réalisées directement auprès du patient par des professionnels médicaux, paramédicaux et socio-éducatifs, que leurs actes soient ou non-inscrits à la nomenclature générale des actes professionnels (NGAP) ;
-Deux professionnels médicaux intervenant directement auprès du patient peuvent être dénombrés de façon distincte dès lors qu'ils relèvent de deux spécialités ou surspécialités distinctes ;
-Deux actes inscrits la liste visée à l'article L. 162-1-7 du code de la sécurité sociale, peuvent être dénombrés de façon distincte dès lors qu'ils relèvent de deux techniques différentes ;
-Lorsque l'une des interventions est réalisée par un autre établissement, conformément aux dispositions de l'article 4 bis, celle-ci est également dénombrée au titre des interventions de la prise en charge.
La coordination de la prise en charge mentionnée au présent c est assurée par un professionnel médical et donne lieu à la rédaction d'un document de synthèse médicale contenant les éléments de la lettre de liaison mentionnés II de l'article R. 1112-1-2 du code de la santé publique.
III.-Lorsque les prises en charge de moins d'une journée mentionnées au c du 2° du II du présent article ne respectent pas les conditions prévues à ce même alinéa, elles peuvent toutefois justifier, le cas échéant, la facturation d'un GHS dans les cas suivants :
a) La prise en charge comporte l'administration de produits de la réserve hospitalière telle que définie à l'article R. 5121-82 du code de la santé publique ;
b) L'état de santé du patient présente un contexte requérant que des précautions spécifiques soient prises dans le cadre des interventions réalisées.
Le contexte patient fait référence à la fois à la fragilité du patient et à son terrain à risque au moment de cette prise en charge. Ce contexte nécessite un environnement et des soins adaptés ou des précautions particulières pour la réalisation de la prise en charge, que d'autres patients n'auraient pas requis. Les informations attestant de la majoration des efforts de soin imposée par le contexte patient doivent figurer dans le dossier du patient.
Le contexte patient renvoie aux situations suivantes :
-Age du patient ;
-Handicap ;
-Pathologie psychiatrique ;
-Etat grabataire ;
-Antécédents du patient (présence d'une autre pathologie ou d'un traitement, échec ou impossibilité de réaliser la prise en charge dans un environnement de type externe) ;
-Précarité sociale ;
-Difficultés de coopération ou incapacité à s'exprimer ;
-Suspicion de maltraitance chez le majeur protégé, chez le mineur ou la mise en place de mesures de protection d'une femme victime de violence au sein du couple ;
-Lorsque la prise en charge de moins d'une journée est réalisée en urgence ou de manière non programmée, en dehors d'une unité d'hospitalisation de courte durée définie au 4° de l'article D. 6124-22 du code de la santé publique, et respecte les conditions définies à l'article 12 ;
-Le cas échéant, en raison d'autres situations qui seront précisées dans le dossier du patient.
c) Soit parce qu'il s'agit d'une modalité de prise en charge qui nécessite une surveillance particulière.
La surveillance particulière renvoie aux situations suivantes :
-La réalisation d'un prélèvement complexe ;
-La nécessité d'isolement prophylactique ;
-Le recours à un environnement de type bloc opératoire ou interventionnel ou nécessitant des conditions d'asepsie spécifiques ;
-La nécessité d'une surveillance prolongée du fait d'un risque de complication ;
-Le cas échéant, d'autres situations qui seront précisées dans le dossier du patient.
IV.-En dehors des cas prévus aux I, II et III du présent article, lorsque les prises en charge de moins d'une journée mobilisent trois interventions coordonnées par un professionnel médical, elles donnent lieu à la facturation d'un GHS figurant à l'annexe 1 bis du présent arrêté. Les modalités de dénombrement des actes et interventions sont identiques à celles prévues au c du II du présent article.
V.-Lorsque les prises en charge de moins d'une journée ne remplissent pas les conditions prévues aux I à IV du présent article, elles donnent lieu à la facturation de consultations ou actes mentionnés aux articles L. 162-26 et L. 162-26-1 du code de la sécurité sociale ou réalisés en médecine de ville associés, le cas échéant, à un ou plusieurs des forfaits mentionnés aux articles 15 à 18.
VersionsLiens relatifsPar dérogation aux dispositions de l'article 11, lorsque le patient est pris en charge moins d'une journée, à l'exception des cas où il est pris en charge dans une structure des urgences, l'un des GHS figurant sur la liste 1 de l'annexe 9 peut être facturé dans les cas où les conditions cumulatives suivantes sont réalisées :
1° La prise en charge donne lieu à plusieurs activités parmi celles figurant sur la liste 2 de l'annexe 9 ou à au moins une de ces activités et à un acte ;
2° Les activités réalisées s'inscrivent dans un programme de soins formalisé dont la durée en nombre de venues du patient est définie et le contenu retracé, pour chaque venue du patient, dans le dossier médical ;
3° Ces activités et, le cas échéant, cet acte nécessitent :
– une admission dans une structure d'hospitalisation individualisée mentionnée à l' article D. 6124-301-1 du code de la santé publique disposant de moyens en locaux, en matériel et en personnel, et notamment des équipements adaptés pour répondre aux risques potentiels des activités réalisées et, le cas échéant, de l'acte ;
– un environnement respectant les conditions de fonctionnement relatives à la prise en charge par une équipe pluridisciplinaire dont la coordination est assurée par un médecin.
Lorsque l'une de ces conditions n'est pas remplie, la prise en charge du patient donne lieu à facturation des consultations ou actes mentionnés aux articles L. 162-26 et L. 162-26-1 du code de la sécurité sociale ou réalisés en médecine de ville associés, le cas échéant, à un ou plusieurs des forfaits mentionnés aux articles 15 à 18.
Conformément à l’article 14 de l’arrêté du 1er mars 2022 (SSAH2207477A), ces dispositions entrent en vigueur au 1er mars 2022.
VersionsLiens relatifsLa prise en charge du patient dans une unité d'hospitalisation de courte durée définie au 4° de l'article D. 6124-22 du code de la santé publique, non suivie d'une hospitalisation dans un service de médecine, chirurgie, obstétrique ou odontologie du même établissement, dont l'état de santé, au moment de son admission au sein de l'unité d'hospitalisation précitée :
-présente une pathologie potentiellement évolutive et susceptible d'aggravation ou dont le diagnostic reste incertain ;
-nécessite une surveillance médicale et un environnement paramédical qui ne peuvent être délivrés que dans le cadre d'une hospitalisation ;
-nécessite la réalisation d'examens complémentaires ou d'actes thérapeutiques,
donne lieu à facturation :
-d'un GHS, conformément aux dispositions de l'article 6 quater du présent arrêté, correspondant à un GHM, quelle que soit la durée de séjour dans cette unité ;
-d'un forfait âge urgence mentionné à l'article 13, lorsque l'une des conditions précitées n'est pas remplie.
Conformément aux dispositions du a du III de l'article 11, les prises en charge en en unité d'hospitalisation de courte durée comportant l'administration de produits de la réserve hospitalière telle que définie à l'article R. 5121-82 du code de la santé publique, justifient la facturation d'un GHS.
Conformément à l’article 14 de l’arrêté du 1er mars 2022 (SSAH2207477A), ces dispositions entrent en vigueur au 1er mars 2022.
VersionsLiens relatifs
La catégorie de prestations mentionnée au 2° de l'article R. 162-33-1 du code de la sécurité sociale donne lieu à une prise en charge par les régimes obligatoires de sécurité sociale dans les conditions suivantes :
I. - Chaque passage non programmé au sein d'une structure des urgences, une structure des urgences pédiatriques ou une antenne de médecine d'urgence au 3° de l'article R. 6123-1 du code de la santé publique, qui n'est pas suivi d'une hospitalisation en service de médecine de chirurgie, d'obstétrique ou d'odontologie au sein de l'établissement, donne lieu, pour les soins dispensés dans une structure ou antenne susmentionnée, à facturation de forfaits dénommés “ forfaits âge urgences ” (FU).
Le passage d'un patient au sein de la structure ou antenne susmentionnée donne lieu à la facturation d'un seul forfait prévu au présent article.
1° Ces forfaits sont facturés dès lors que le patient a bénéficié d'une prise en charge complète au sens du 1er alinéa de l'article R. 6123-19 du code de la santé publique, par le médecin de la structure des urgences, de la structure des urgences pédiatriques ou de l'antenne de médecine d'urgence, au sens des articles D. 6124-1, D. 6124-26-1, D. 6124-26-3, D. 6124-26-6, D. 6124-26-8 et D. 6124-26-9 du même code, ou par l'infirmier en pratique avancée de médecine d'urgence de la structure des urgences, de la structure des urgences pédiatriques ou de l'antenne de médecine d'urgence au sens des articles R. 4301-1 à R. 4308-1 du même code, dans les conditions suivantes :
a) Le forfait pour une prise en charge complète au sein d'une structure ou antenne susmentionnée pour la tranche d'âge n° 0 (FU0) est facturé pour la prise en charge d'un patient de moins de 4 mois ;
b) Le forfait pour une prise en charge complète au sein d'une structure ou antenne susmentionnée pour la tranche d'âge n° 1 (FU1) est facturé pour la prise en charge d'un patient d'au moins 4 mois et de moins de 16 ans ;
c) Le forfait pour une prise en charge complète au sein d'une structure ou antenne susmentionnée pour la tranche d'âge n° 2 (FU2) est facturé pour la prise en charge d'un patient d'au moins 16 ans et de moins de 45 ans ;
d) Le forfait pour une prise en charge complète au sein d'une structure ou antenne susmentionnée pour la tranche d'âge n° 3 (FU3) est facturé pour la prise en charge d'un patient d'au moins 45 ans et de moins de 75 ans ;
e) Le forfait pour une prise en charge complète au sein d'une structure ou antenne susmentionnée pour la tranche d'âge n° 4 (FU4) est facturé pour la prise en charge d'un patient de 75 ans et plus.
L'âge ainsi que la situation médico-administrative du patient sont déterminés à la date du début de sa prise en charge par le médecin au sein de la structure.
2° La facturation de ces forfaits peut être cumulée avec celle du forfait arrêté en application des dispositions du quatrième alinéa du I de l'article L. 160-13 du code de la sécurité sociale et, le cas échéant, avec celle d'un ou plusieurs suppléments définis par le présent article.
La facturation du forfait âge urgence n'est pas cumulable avec celle d'un acte inscrit sur les listes prévues à l'article L. 162-1-7 du code de la sécurité sociale sauf exceptions mentionnées au I du présent article.
II. - A la facturation d'un forfait mentionné au I du présent article peut s'ajouter la facturation d'un supplément lorsque l'état clinique du patient correspond aux cas suivants :
1° Lorsque l'état clinique du patient, pris en charge au sein de la structure ou antenne mentionnée au I du présent article, est classé au niveau CCMU 2 et donne lieu à la réalisation d'un acte figurant sur la liste fixée en annexe 18, sa prise en charge donne lieu à la facturation d'un supplément dénommé “ Supplément prise en charge spécifique CCMU 2 + ” (SU2) ;
2° Lorsque l'état clinique du patient, pris en charge au sein de la structure ou antenne mentionnée au I du présent article, est classé au niveau CCMU 3,4 ou 5, sa prise en charge donne lieu à la facturation d'un supplément dénommé “ Supplément prise en charge spécifique CCMU 3,4,5 ” (SU3).
Le passage d'un patient au sein de la structure ou antenne mentionnée au I du présent article donne lieu à la facturation d'un seul supplément prévu au présent II.
Ce supplément ne peut pas être facturé seul sans un forfait âge.
III. - A la facturation d'un forfait mentionné au I du présent article peut s'ajouter la facturation d'un supplément pour la réalisation d'un acte de biologie par un laboratoire de biologie médicale mentionnés à l'article L. 162-14 du code de la sécurité sociale inscrit sur la liste prévue à l'article L. 162-1-7 du même code dans les conditions suivantes :
1° La réalisation d'un acte de biologie auprès d'un patient âgé de moins de 16 ans donne lieu à la facturation d'un supplément dénommé “ Supplément biologie pour prise en charge complète au sein d'une structure des urgences ou d'une antenne de médecine d'urgence tranche d'âge n° 1 ” (SUB), équivalent au code acte 9077 de la nomenclature des actes de biologie médicale pour les établissements mentionnés aux d et e de l'article L. 162-22 du code de la sécurité sociale et au code acte 9080 pour les établissements mentionnés aux a, b, c du même article ;
2° La réalisation d'un acte de biologie auprès d'un patient âgé de 16 ans et de moins de 45 ans donne lieu à la facturation d'un supplément dénommé "Supplément biologie pour prise en charge complète au sein d'une structure des urgences ou d'une antenne de médecine d'urgence tranche d'âge n° 2 (SB2) équivalent au code acte 9078 de la nomenclature des actes de biologie médicale pour les établissements mentionnés aux d et e de l'article L. 162-22 du code de la sécurité sociale et au code acte 9081 pour les établissements mentionnés aux a, b, c du même article ;
3° La réalisation d'un acte de biologie auprès d'un patient âgé de 45 ans et plus donne lieu à la facturation d'un supplément dénommé "Supplément biologie pour prise en charge complète au sein d'une structure des urgences ou d'une antenne de médecine d'urgence tranche d'âge n° 3 (SB3) équivalent au code acte 9079 de la nomenclature des actes de biologie médicale pour les établissements mentionnés aux d et e de l'article L. 162-22 du code de la sécurité sociale et au code acte 9082 pour les établissements mentionnés aux a, b, c du même article.
L'âge ainsi que la situation médico-administrative du patient sont déterminés à la date de la réalisation du premier acte de biologie médicale réalisé pour le patient concerné.
Ce supplément ne peut pas être facturé seul sans un forfait âge.
Le passage d'un patient au sein de la structure ou antenne mentionnée au I du présent article donne lieu à la facturation d'un seul supplément prévu au présent III.
La facturation d'un supplément prévu au présent III n'est pas cumulable avec celle d'un acte inscrit sur les listes prévues à l'article L. 162-1-7 du code de la sécurité sociale, à l'exception, le cas échéant, des règles spécifiques de prise en charge des actes de biologie médicale dont les indications visent le covid-19, que ces actes soient inscrits à la nomenclature de biologie médicale ou que leur prise en charge résulte des dispositions de l'arrêté du 1er juin 2021 prescrivant les mesures générales nécessaires à la gestion de la sortie de crise sanitaire.
IV. - A la facturation d'un forfait mentionné au I du présent article peut s'ajouter la facturation d'un supplément pour la réalisation d'au moins un acte de radiologie inscrit sur la liste prévue à l'article L. 162-1-7 du code de la sécurité sociale dans les conditions suivantes :
1° La réalisation d'au moins un acte d'imagerie conventionnelle ou d'échographie donne lieu à la facturation d'un supplément dénommé “ Supplément d'imagerie conventionnelle pour prise en charge complète au sein d'une structure des urgences ou d'une antenne de médecine d'urgence ” (SIM) ;
2° La réalisation d'au moins un acte d'imagerie en coupe donnant lieu à la facturation d'un forfait technique, et le cas échéant d'actes d'imagerie conventionnelle ou d'échographie réalisés pour le même passage, donne lieu à la facturation d'un supplément dénommé “ Supplément d'imagerie en coupe pour prise en charge complète au sein d'une structure des urgences ou d'une antenne de médecine d'urgence ” (SIC).
Ces suppléments sont facturables uniquement si le ou les actes sont effectués par un radiologue, dans le respect de l'obligation de la réalisation d'un compte rendu écrit et détaillé dans les mêmes conditions que celles définies dans les dispositions générales fixées dans la classification commune des actes et médicaux.
Le passage d'un patient au sein d'une structure ou d'une antenne de médecine d'urgence mentionnée au I du présent article donne lieu à la facturation d'un seul supplément prévu au présent IV et, le cas échéant, pour le “ Supplément d'imagerie en coupe pour prise en charge complète au sein d'une structure des urgences ou d'une antenne de médecine d'urgence ”, un ou plusieurs forfaits techniques.
Ce supplément ne peut pas être facturé seul sans un forfait âge.
V. - A la facturation d'un forfait mentionné au I du présent article peut s'ajouter la facturation d'un supplément dans les conditions suivantes :
1° Un supplément dénommé “ Supplément Urgences Mode d'arrivée ” (SUM) peut être facturé si le patient est arrivé par le moyen d'un véhicule de catégorie A, B ou C mentionné à l'article R. 6312-8 du code de la santé publique ou d'un aéronef effectuant un transport sanitaire dans les conditions prévues à l'article R. 6312-25 du même code.
Ce supplément ne peut pas être facturé seul sans un forfait âge.
2° Lorsque, sur sollicitation du médecin urgentiste ou de l'infirmier en pratique avancée de médecine d'urgence, un avis est délivré par un médecin spécialiste intervenant directement auprès du patient, un supplément spécifique est facturable. Ce supplément, est dénommé “ avis spécialiste aux urgences ” (SAS).
Lorsque l'avis sollicité relève de la pédiatrie, ce supplément est uniquement facturable si le médecin spécialiste en pédiatrie n'est pas le médecin assurant la prise en charge complète du patient au sein de la structure ou antenne mentionnée au I du présent article.
Un seul supplément est facturable par spécialité.
Ce supplément ne peut pas être facturé seul sans un forfait âge.
3° La réalisation d'une prise en charge entre 22 heures et 8 heures au sein de la structure ou antenne mentionnée au I du présent article donne lieu à la facturation d'un supplément dénommé “ supplément nuit forfait âge urgences ” (SUN).
La date et l'heure sont déterminées au début de la prise en charge médicale du patient par le médecin urgentiste.
Ce supplément ne peut pas être facturé seul sans un forfait âge. Un seul supplément est facturable par passage.
4° La réalisation d'une prise en charge en soirée de 20 heures à 22 heures, un samedi après-midi entre 14 heures et 20 heures, un dimanche ou un jour férié entre 8 heures et 20 heures au sein de la structure ou antenne mentionnée au I du présent article donne lieu à la facturation d'un supplément dénommé “ supplément férié forfait âge urgences ” (SUF).
La date et l'heure sont déterminées au début de la prise en charge médicale du patient par le médecin urgentiste.
Ce supplément ne peut pas être facturé seul sans un forfait âge. Un seul supplément est facturable par passage.
Les suppléments prévus au 3° et 4° du présent V ne sont pas cumulables.
VI. - A la facturation d'un supplément mentionné au IV et au 2° du V du présent article peut s'ajouter la facturation d'un supplément dans les conditions suivantes :
1° La réalisation des actes et consultations mentionnés au IV et au 2° du V du présent article entre 20 heures et 8 heures, donne lieu à la facturation d'un supplément dénommé "supplément nuit avis spécialiste et imagerie (SSN).
La date et l'heure sont déterminées au début de la prise en charge médicale du patient par le radiologue ou le médecin spécialiste.
Ce supplément ne peut pas être facturé seul sans la facturation d'un supplément mentionné au IV et au 2° du V du présent article au cours d'un même passage.
Ce supplément n'est pas cumulable avec la facturation du supplément mentionné au 2° du présent VI.
2° La réalisation des actes et consultations mentionnés au IV et au 2° du V du présent article un dimanche ou un jour férié entre 8 heures et 20 heures donne lieu à la facturation d'un supplément dénommé “ supplément férié avis spécialiste et imagerie ” (SSF).
La date et l'heure sont déterminées au début de la prise en charge médicale du patient par le radiologue ou le médecin spécialiste.
Ce supplément ne peut pas être facturé seul sans la facturation d'un supplément mentionné au IV et au 2° du V du présent article au cours d'un même passage.
Ce supplément n'est pas cumulable avec la facturation du supplément mentionné au 1° du présent VI.
VII. - A la facturation d'un forfait FU0 ou FU1 mentionné au I du présent article peut s'ajouter la facturation d'un supplément lorsque l'état clinique du patient correspond aux cas suivants :
1° Lorsque l'état clinique du patient, pris en charge au sein de la structure ou antenne mentionnée au I du présent article, correspond à un des diagnostics de la liste 1 listés en annexe 19, sa prise en charge donne lieu à la facturation d'un supplément dénommé “ Supplément prise en charge pédiatrique ” (PE1). Ce supplément n'est pas cumulable avec la facturation du supplément mentionné au 2° du présent VII ;
2° Lorsque l'état clinique du patient, pris en charge au sein de la structure ou antenne mentionnée au I du présent article, correspond à un des diagnostics de la liste 2 listés en annexe 19, sa prise en charge donne lieu à la facturation d'un supplément dénommé “ Supplément prise en charge pédiatrique + ” (PE2). Ce supplément n'est pas cumulable avec la facturation du supplément mentionné au 1° du présent VII.
Ce supplément ne peut pas être facturé seul sans un forfait âge.
Les diagnostics des listes 1 et 2 de l'annexe 19 se réfèrent au diagnostic principal renseigné dans le résumé de passage aux urgences défini à l'article 3 de l'arrêté du 24 juillet 2013 relatif au recueil et au traitement des données d'activité médicale produites par les établissements de santé publics ou privés ayant une activité de médecine d'urgence et à la transmission d'informations issues de ce traitement dans les conditions définies à l'article L. 6113-8 du code de la santé publique et dans un but de veille et de sécurité sanitaires.Conformément à l’article 10 de l’arrêté du 31 mars 2023 (SPRH2308496A), ces dispositions entrent en vigueur au 1er mars 2023.
VersionsLiens relatifsI. - Dans les cas où, pour des raisons d'organisation interne des établissements, les patientes accueillies pour des urgences gynécologiques sont orientées directement vers les services de gynécologie-obstétrique, un tel passage pour des soins non programmés, non suivis d'hospitalisation dans un service de médecine, de chirurgie, de gynécologie-obstétrique ou d'odontologie ou dans une unité d'hospitalisation de courte durée définie au 4° de l'article D. 6124-22 du code de la santé publique au sein de l'établissement, peut donner lieu à la facturation d'un forfait urgence (ATU). Cette facturation ne concerne pas les urgences obstétricales.
II. - Les soins non programmés non suivis d'une hospitalisation, dispensés en dehors d'une structure des urgences autorisée, mentionnés au a du 4° de l'article R. 162-33-1 du code de la sécurité sociale, représentatifs de la mise à disposition de matériel de petite chirurgie ou d'immobilisation, donnent lieu à la facturation d'un forfait dénommé " forfait de petit matériel " (FFM).
Ce forfait est facturé dès lors que des soins réalisés sans anesthésie et inscrits sur la liste fixée en annexe 10, nécessitant la consommation de matériel de petite chirurgie ou d'immobilisation, sont délivrés au patient dans les établissements de santé qui ne sont pas autorisés à exercer l'activité de médecine d'urgence.
Lorsque le patient nécessite une hospitalisation au sein de l'établissement, ou que le praticien a établi une prescription couvrant les dépenses engagées, les prestations de séjour et de soins délivrées au patient ne donnent pas lieu à facturation d'un FFM.
III. - La facturation de ces forfaits ne peut être cumulée avec celle d'aucun autre forfait mentionné à l'article R. 162-33-1.VersionsLiens relatifsLa catégorie de prestations mentionnée au 3° de l'article R. 162-33-1 du code de la sécurité sociale donnant lieu à une prise en charge par les régimes obligatoires de sécurité sociale est couverte par des forfaits dénommés " prélèvements d'organes " (PO), dont les listes sont fixées en annexe 3.
Ainsi, pour chaque prélèvement d'un ou plusieurs organes sur une personne décédée dans les établissements autorisés à effectuer des prélèvements d'organes, les forfaits " prélèvement d'organes " sont facturés, par l'établissement au sein duquel a été réalisé le prélèvement, dans les conditions suivantes :
– un forfait figurant sur la liste 1 de l'annexe 3 correspondant aux prestations de séjour et de soins délivrées par l'établissement au sein duquel a été réalisé le prélèvement d'un ou plusieurs organes ;
– un forfait figurant sur la liste 2 de l'annexe 3 correspondant aux prestations de séjour et de soins délivrées par le chirurgien qui effectue l'acte de prélèvement. Ce forfait est facturé par l'établissement pour chaque organe prélevé.
Lorsque le chirurgien préleveur est salarié d'un l'établissement autre que celui au sein duquel le prélèvement est réalisé, le forfait figurant sur la liste 2 de la même annexe est reversé à l'établissement au sein duquel est salarié le chirurgien.
La facturation de ce forfait ne peut être cumulée avec celle d'aucun autre forfait mentionné à l'article R. 162-33-1 susmentionné.
VersionsLiens relatifsArticle 15 (abrogé)
La catégorie de prestations mentionnée au 4° de l'article R. 162-33-1 du code de la sécurité sociale donnant lieu à une prise en charge par les régimes obligatoires de sécurité sociale est couverte par un forfait dénommé " forfait de petit matériel " (FFM).
Ce forfait est facturé dès lors que des soins réalisés sans anesthésie et inscrits sur la liste fixée en annexe 10, nécessitant la consommation de matériel de petite chirurgie ou d'immobilisation, sont délivrés au patient dans les établissements de santé qui ne sont pas autorisés à exercer l'activité de médecine d'urgence.
Lorsque le patient nécessite une hospitalisation au sein de l'établissement, ou que le praticien a établi une prescription couvrant les dépenses engagées, les prestations de séjour et de soins délivrées au patient ne donnent pas lieu à facturation d'un FFM.
La facturation de ce forfait ne peut être cumulée avec celle d'aucun autre forfait mentionné à l'article R. 162-33-1 susmentionné.
VersionsLiens relatifsLa catégorie de prestations mentionnée au 5° de l'article R. 162-33-1 du code de la sécurité sociale donnant lieu à une prise en charge par les régimes obligatoires de sécurité sociale est couverte par des forfaits dénommés " sécurité et environnement hospitalier " (SE).
Ces forfaits sont facturés dans les conditions suivantes :
– le SE 1 est facturé dès lors qu'un acte d'endoscopie sans anesthésie générale ou locorégionale inscrit sur la liste 1 de l'annexe 11, nécessitant le recours à un secteur opératoire, est délivré au patient ;
– le SE 2 est facturé dès lors qu'un acte sans anesthésie générale ou locorégionale inscrit sur la liste 2 de l'annexe 11, nécessitant le recours à un secteur opératoire, est délivré au patient ;
– le SE 3 ou le SE 4 est facturé dès lors qu'un acte inscrit respectivement sur la liste 3 ou 4 de l'annexe 11, nécessitant une mise en observation du patient dans un environnement hospitalier, est délivré au patient ;
- le SE 5 ou le SE 6 est facturé dès lors qu'un acte d'administration de toxine botulique inscrit respectivement sur la liste 5 ou 6 de l'annexe 11 est réalisé ;
- le SE 7 est facturé dès lors qu'un acte inscrit sur la liste 7 de l'annexe 11, réalisé sans anesthésie générale ou locorégionale dans une salle réservée aux soins ou à la pratique de petits gestes chirurgicaux ou interventionnels, associé à l'utilisation d'un produit ou prestation mentionné à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale et inscrit sur la liste mentionnée à l'article L. 162-22-7 du même code, est délivré au patient.
Lorsque l'état de santé du patient conduit à la réalisation de deux ou plusieurs actes inscrits sur des listes différentes de l'annexe 11, deux forfaits SE peuvent être facturés par l'établissement. Dans ce cas, le montant du forfait facturé le moins élevé est minoré de 50 %.
Lorsque le patient nécessite une hospitalisation au sein de l'établissement ou qu'il est pris en charge dans une structure des urgences, les actes délivrés au patient ne donnent pas lieu à facturation d'un SE.
La facturation de ce forfait ne peut être cumulée avec celle d'aucun autre forfait de l'article R. 162-33-1 du code de la sécurité sociale, à l'exception du forfait mentionné à l'article 9 du présent arrêté.
Conformément à l’article 14 de l’arrêté du 1er mars 2022 (SSAH2207477A), ces dispositions entrent en vigueur au 1er mars 2022.
VersionsLiens relatifsLa catégorie de prestations mentionnée au 6° de l'article R. 162-33-1 du code de la sécurité sociale donnant lieu à une prise en charge par les régimes obligatoires de sécurité sociale est couverte par un forfait dénommé “ administration de produits, prestations et spécialités pharmaceutiques en environnement hospitalier ” (APE).
Il est facturé dès lors que l'un des produits et prestations, mentionnés à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale et inscrits sur la liste mentionnée à l'article L. 162-22-7 du même code ou qu'une spécialité pharmaceutique inscrite sur la liste mentionnée à l'article L. 162-22-7 du même code, est administré au patient.
Lorsque le patient nécessite une hospitalisation au sein de l'établissement, les prestations de séjour et de soins délivrées au patient ne donnent pas lieu à facturation d'un forfait APE.VersionsLiens relatifsI.-Le cumul d'un des forfaits mentionnés aux 1° et 3° de l'article 1er avec l'un des forfaits SE, pour un même patient, le même jour, n'est autorisé que sous réserve du respect des conditions suivantes :
1° Les prestations donnant lieu à la facturation des forfaits SE sont réalisées antérieurement ou consécutivement à l'admission ou à la clôture du séjour d'hospitalisation ayant justifié la production d'un des forfaits mentionnés aux 1° et 3° de l'article 1er ;
2° Le motif d'hospitalisation doit être distinct de celui justifiant la réalisation des prestations donnant lieu à la facturation des forfaits SE.
Si l'une de ces deux conditions n'est pas respectée, seule la facturation d'un des forfaits mentionnés aux 1° et 3° de l'article 1er est autorisée.
II.-Le cumul d'un forfait mentionné au 1° de l'article 1er avec un forfait mentionné au 3° du même article, pour un même patient, le même jour, n'est autorisé que sous réserve du respect des conditions suivantes :
1° Les prestations donnant lieu à la facturation du forfait mentionné au 3° de l'article 1er sont réalisées antérieurement ou consécutivement à l'admission ou à la clôture du séjour d'hospitalisation ayant justifié la production du forfait mentionné au 1° du même article
2° Le motif d'hospitalisation justifiant la facturation du forfait mentionné au 3° de l'article 1er doit être distinct de celui justifiant la facturation du forfait mentionné au 1° du même article.
Si l'une de ces deux conditions n'est pas respectée, seule la facturation du forfait mentionné au 1° de l'article 1er est autorisée.
Versions
La prise en charge par les régimes obligatoires d'assurance maladie prévue à l'article L. 165-1-1 du code de la sécurité sociale est couverte par un forfait dénommé " forfait innovation " (FI).
Afin de percevoir ce forfait, les établissements de santé mentionnés à l'article L. 162-22, éligibles au forfait, doivent coder les séjours des patients traités dans le cadre de cette prise en charge innovante avec un code spécifique, propre à chaque innovation et mentionné dans chacun des arrêtés pris au titre de l'article L. 165-1-1, au sein de la variable " innovation " du programme de médicalisation des systèmes d'information (PMSI).
La facturation du FI est réalisée dans les conditions définies aux III, IV et V de l'article R. 165-72 du code de la sécurité sociale.VersionsLiens relatifs
Article 19 (abrogé)
Le montant du forfait annuel pour l'activité de médecine d'urgence (FAU) est déterminé en fonction du nombre d'ATU facturé au titre de l'année n - 1, dans les conditions prévues par l'arrêté pris en application de l'article L. 162-22-10 du code de la sécurité sociale.
Pour les établissements nouvellement autorisés à exercer l'activité de médecine d'urgence, le montant de ce forfait est déterminé en fonction d'un nombre prévisionnel de passages donnant lieu à facturation d'un ATU.
VersionsLiens relatifsLe montant du forfait annuel correspondant à la mise à disposition des moyens humains nécessaires à la coordination des prélèvements d'organes ou de tissus (CPO) est déterminé en fonction des missions et de l'activité des établissements, notamment du nombre de donneurs et de prélèvements. Le montant de ce forfait est déterminé à partir des données d'activité portant sur l'année n - 1.
Pour l'année 2024, le montant de ce forfait annuel est déterminé à partir des données d'activité transmises soit au titre de l'année précédente soit au titre d'une année qui ne peut être antérieure à 2019. L'année retenue pour le calcul du montant du forfait est celle où le nombre de donneurs et de prélèvements est le plus élevé pour l'établissement de santé concerné.
Conformément à l’article 3 de l’arrêté du 1er mars 2023 (SPRH2305803A), ces dispositions entrent en vigueur au 1er mars 2023.
VersionsLe montant du forfait annuel correspondant aux activités de transplantation d'organes et de greffe de cellules souches hématopoïétiques (FAG) est déterminé en fonction des missions et de l'activité des établissements.
Concernant les greffes d'organes, le forfait est déterminé en fonction du nombre de greffes, de patients inscrits sur la liste nationale d'attente, de greffes à partir de donneurs vivants, de la cohorte de donneurs vivants prélevés et suivis, d'utilisations de machines à perfuser les greffons rénaux et les greffons pulmonaires et d'utilisations de machines hypothermiques à perfuser les greffons hépatiques.
Concernant les greffes de cellules souches hématopoïétiques, il est déterminé en fonction du nombre de greffes selon l'origine du greffon de cellules souches hématopoïétiques (donneur apparenté ou non, cellules souches hématopoïétiques issues de la moelle osseuse, du sang périphérique ou de sang placentaire).
Le montant de ce forfait est déterminé à partir des données d'activité transmises à l'Agence de la biomédecine portant sur l'année n-1.
Pour l'année 2024, le montant de ce forfait annuel est déterminé à partir des données d'activité transmises soit au titre de l'année précédente soit au titre d'une année qui ne peut être antérieure à 2019. L'année retenue pour le calcul du montant du forfait est celle où le nombre de greffes est le plus élevé pour l'établissement de santé concerné.
Conformément à l’article 3 de l’arrêté du 1er mars 2023 (SPRH2305803A), ces dispositions entrent en vigueur au 1er mars 2023.
Versions
Le forfait mentionné à l'article R. 162-33-15 du code de la sécurité sociale est dénommé " forfait activités isolées " (FAI). Il est versé, en complément des éléments mentionnés au I de l'article L. 162-22-3-1 du code de la sécurité sociale, aux établissements de santé remplissant les critères d'éligibilité définis par un arrêté pris en application du VI de l'article R. 162-33-15.
Le FAI est calculé sur la base des données d'activité de l'établissement relatives à l'année n-1, mesurées à partir des données mentionnées à l'article L. 6113-7 du code de la santé publique. Ses modalités d'attribution sont définies aux III, V et VI de l'article R. 162-33-15 du code de la sécurité sociale.VersionsLiens relatifs
La dotation complémentaire mentionnée à l'article L. 162-23-15 du code de la sécurité sociale est dénommée “ dotation IFAQ ” (IFAQ). En vertu de l'article R. 162-36 du code de la sécurité sociale, les établissements exerçant les activités mentionnées aux 1° 2° et 4° de l'article L. 162-22 du code de la sécurité sociale peuvent bénéficier de la dotation IFAQ, et faire l'objet d'une pénalité financière dans les conditions définies au même article.
Le calcul du montant de la dotation IFAQ, de la pénalité financière prévue par l'article L. 162-23-15 du code de la sécurité sociale et les modalités d'attribution de la dotation IFAQ sont définies aux articles R. 162-36-2 à R. 162-36-4 du code de la sécurité sociale.Conformément à l’article 14 de l’arrêté du 1er mars 2022 (SSAH2207477A), ces dispositions entrent en vigueur au 1er mars 2022.
VersionsLiens relatifs
Le présent arrêté comprend les annexes suivantes :
Annexe 1. Liste des forfaits dénommés “ Groupes homogènes de séjour ”.
Annexe 1 bis. Liste des forfaits dénommés “ Groupes homogènes de séjour intermédiaires ”.
Annexe 1 ter. Liste des forfaits dénommés “ Groupes homogènes de séjour monorum UHCD ”.
Annexe 2. Liste des forfaits de l'insuffisance rénale chronique à domicile, en unité de dialyse médicalisée ou en autodialyse.
Annexe 3. Listes des forfaits dénommés “ Prélèvements d'organes ” :- liste 1. Forfaits correspondant aux prestations de séjours et de soins délivrées par l'établissement au sein duquel a été réalisé le prélèvement d'un ou plusieurs organes ;
- liste 2. Forfaits correspondant aux prestations de séjours et de soins délivrées par le chirurgien qui effectue l'acte de prélèvement.Annexe 4 :
- liste 1. Actes permettant la valorisation d'une séance de radiothérapie en sus du GHS couvrant les prestations de séjour et de soins délivrées au patient ;
- liste 2. GHS excluant le paiement des actes de radiothérapie en sus.Annexe 5 :
- liste 1. Actes permettant la facturation d'une séance de dialyse en hospitalisation en sus d'un GHS ;
- liste 2. Liste des GHS excluant le paiement des actes de dialyse en sus.Annexe 6. Liste des actes de mastectomie permettant la facturation du GHS 3362,3363,3364 ou 3365.
Annexe 7 :- liste 1. Actes marqueurs de suppléance vitale pour lesquels une occurrence suffit ;
- liste 2. Actes marqueurs de suppléance vitale pour lesquels il faut au moins trois occurrences ;
- liste 3. Actes de pose d'un dispositif d'assistance ventriculaire donnant lieu à rémunération du GHS 1518,1519,1520,1521,8934,8935,8936 ou 8937.Annexe 8 :
- liste 1. Diagnostics et actes associés autorisant la facturation d'un supplément de surveillance continue ;
- liste 2. Actes autorisant la facturation d'un supplément de surveillance continue ;
- liste 3. Diagnostics et actes associés autorisant la facturation d'un supplément de surveillance continue pour les enfants de moins de 18 ans.Annexe 9 :
- liste 1. Liste des GHS pouvant être facturés pour des prises en charge en hospitalisation de jour d'addictologie ;
- liste 2. Liste des activités justifiant la production d'un GHS d'addictologie lors d'une prise en charge de moins d'une journée.Annexe 10. Liste des actes donnant lieu à rémunération sur la base d'un FFM.
Annexe 11. Liste des actes donnant lieu à rémunération sur la base des forfaits SE :- liste 1. Liste des actes donnant lieu à rémunération sur la base d'un SE1 ;
- liste 2. Liste des actes donnant lieu à rémunération sur la base d'un SE2 ;
- liste 3. Liste des actes donnant lieu à rémunération sur la base d'un SE3 ;
- liste 4. Liste des actes donnant lieu à rémunération sur la base d'un SE4 ;
- liste 5 Liste des actes donnant lieu à rémunération sur la base d'un SE5 ;
- liste 6 Liste des actes donnant lieu à rémunération sur la base d'un SE6 ;
- liste 7 Liste des actes donnant lieu à rémunération sur la base d'un SE7.Annexe 12. Liste des GHM et des diagnostics autorisant le supplément ante partum :
- liste 1. Liste des GHM autorisant le supplément ante partum ;
- liste 2. Liste des affections relatives à l'ante partum.Annexe 13. Liste des actes donnant lieu à rémunération du GHS 7005.
Annexe 14. Liste des actes de détection isotopique donnant lieu à rémunération des GHS majorés “ Ganglion sentinelle ”.
Annexe 15. Liste des actes d'anatomie pathologie du ganglion sentinelle donnant lieu à rémunération des GHS majorés “ Ganglion sentinelle ”.
Annexe 16. Liste des actes donnant lieu à rémunération des GHS majorés “ rétine/ cataracte ”.
Annexe 17. Liste des actes autorisation la facturation d'un supplément défibrillateur cardiaque.
Annexe 18. Liste des actes CCMU 2.
Annexe 19. Liste des diagnostics :- liste 1. Diagnostics pour lesquels la prise en charge au sein de la structure des urgences autorisée donne lieu à la facturation d'un supplément dénommé “ Supplément prise en charge pédiatrique ” (PE1).
- liste 2. Diagnostics pour lesquels la prise en charge au sein de la structure des urgences autorisée donne lieu à la facturation d'un supplément dénommé “ Supplément prise en charge pédiatrique ” (PE2).Versions
Le directeur général de l'offre de soins et le directeur de la sécurité sociale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.Versions
Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié n° 0083 du 8 avril 2022, texte n° 33, accessible à l’adresse suivante :
https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?id=kXS9L4V1IaN015QKKNMKyD7-g5OEvAXxl2PjZOzX1NY=Conformément à l’article 2 de l’arrêté du 28 mars 2022 (NOR : SSAH2210256A), ces dispositions entrent en vigueur le 1er mars 2022.
VersionsVous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié n° 0083 du 8 avril 2022, texte n° 33, accessible à l’adresse suivante :
https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?id=kXS9L4V1IaN015QKKNMKyD7-g5OEvAXxl2PjZOzX1NY=Conformément à l’article 2 de l’arrêté du 28 mars 2022 (NOR : SSAH2210256A), ces dispositions entrent en vigueur le 1er mars 2022.
VersionsVous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié n° 0083 du 8 avril 2022, texte n° 33, accessible à l’adresse suivante :
https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?id=kXS9L4V1IaN015QKKNMKyD7-g5OEvAXxl2PjZOzX1NY=Conformément à l’article 2 de l’arrêté du 28 mars 2022 (NOR : SSAH2210256A), ces dispositions entrent en vigueur le 1er mars 2022.
VersionsVous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié n° 0083 du 8 avril 2022, texte n° 33, accessible à l’adresse suivante :
https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?id=kXS9L4V1IaN015QKKNMKyD7-g5OEvAXxl2PjZOzX1NY=Conformément à l’article 2 de l’arrêté du 28 mars 2022 (NOR : SSAH2210256A), ces dispositions entrent en vigueur le 1er mars 2022.
VersionsLISTE DES FORFAITS DÉNOMMÉS GROUPES HOMOGÈNES DE SÉJOUR INTERMÉDIAIRES
GHM
GHS
GHS intermédiaires
01M04T
333
348
01M05T
212
5006
01M07T
217
5007
01M08T
222
5008
01M09T
227
5009
01M10T
232
5010
01M11T
237
5011
01M12T
242
5012
01M131
243
5013
01M15T
334
349
01M16T
335
350
01M17T
259
5014
01M18T
336
351
01M191
264
5015
01M201
268
5016
01M21T
337
352
01M22T
280
5017
01M231
281
5018
01M24T
289
5019
01M25T
294
5020
01M26T
299
5021
01M27T
304
353
01M28T
309
354
01M291
310
355
01M30T
318
356
01M31T
323
357
01M32Z
324
358
01M331
325
359
01M34T
338
360
01M35T
339
361
01M381
340
362
01M391
344
363
02M021
506
537
02M031
510
538
02M04T
518
539
02M05T
523
540
02M07T
528
541
02M08T
533
542
02M09Z
534
543
02M10T
536
544
03M02T
874
883
03M03T
875
884
03M04T
876
885
03M05T
877
886
03M06T
878
887
03M07T
846
888
03M08T
879
889
03M09T
855
890
03M10T
880
891
03M11T
881
892
03M121
864
893
03M131
868
894
03M14Z
872
895
03M15T
882
896
04M02T
1237
1245
04M03T
1238
1246
04M041
1138
5022
04M05T
1239
1247
04M06T
1150
5023
04M07T
1155
5024
04M08T
1160
5025
04M09T
1165
5026
04M10T
1170
5027
04M111
1171
5028
04M12T
1179
5029
04M13T
1184
5030
04M14T
1189
5031
04M15T
1194
5032
04M16T
1199
5033
04M17T
1204
1248
04M18T
1240
1249
04M19T
1213
1250
04M20T
1218
1251
04M211
1219
1252
04M22Z
1223
1253
04M23T
1224
1254
04M25T
1231
1255
04M26T
1236
1256
04M271
1241
1257
05M04T
1733
5034
05M05T
1813
1864
05M06T
1742
5035
05M07T
1747
5036
05M08T
1752
5037
05M09T
1757
5038
05M10T
1814
1865
05M11T
1766
5039
05M12T
1771
5040
05M13T
1815
1866
05M141
1776
5041
05M15T
1784
5042
05M16T
1789
5043
05M17T
1794
5044
05M18T
1816
1867
05M191
1799
5045
05M20Z
1803
1868
05M23T
1806
1869
06M02T
2128
5046
06M03T
2133
5047
06M04T
2199
5048
06M05T
2142
5049
06M06T
2147
5050
06M07T
2152
5051
06M08T
2157
5052
06M09T
2162
5053
06M101
2163
5054
06M11T
2171
5055
06M12T
2200
2206
06M13T
2180
5056
06M141
2181
5057
06M15Z
2185
5058
06M16Z
2186
5059
06M17T
2187
5060
06M18T
2201
2207
06M191
2190
5061
06M20T
2198
5062
06M211
2202
2208
07M02T
2518
2574
07M04T
2523
2575
07M06T
2528
2576
07M07T
2533
2577
07M08T
2538
2578
07M09T
2543
2579
07M10T
2548
2580
07M11T
2553
2581
07M121
2554
2582
07M13Z
2558
2583
07M14T
2559
2584
07M15T
2565
2585
07M161
2566
2586
08M04T
3041
5063
08M05T
3163
3175
08M06T
3164
3176
08M07T
3165
3177
08M08T
3166
3178
08M09T
3062
5064
08M10T
3067
5065
08M14T
3072
5066
08M15T
3167
3179
08M18T
3168
3180
08M19T
3169
3181
08M201
3085
5067
08M211
3089
5068
08M221
3093
5069
08M231
3097
5070
08M24T
3105
3182
08M25T
3110
3183
08M261
3111
3184
08M27T
3119
3185
08M28T
3124
3186
08M29T
3170
3187
08M30T
3133
3188
08M31T
3138
3189
08M32T
3143
3190
08M33T
3171
3191
08M34T
3172
3192
08M35Z
3152
3193
08M36T
3153
3194
08M37T
3173
3195
08M38T
3174
3196
09M02T
3519
3571
09M03T
3524
3572
09M04T
3529
3573
09M05T
3534
3574
09M06T
3539
3575
09M07T
3544
3576
09M08T
3549
3577
09M09T
3554
3578
09M10T
3567
3579
09M11T
3568
3580
09M12Z
3563
3581
09M13Z
3564
3582
09M14T
3569
3583
09M15Z
3566
3584
10M02T
3915
3983
10M03T
3920
3984
10M07T
3925
3985
10M08T
3930
3986
10M09T
3935
3987
10M10T
3940
3988
10M11T
3972
3989
10M12T
3949
3990
10M13T
3982
3991
10M14T
3973
3992
10M15T
3956
3993
10M16T
3961
3994
10M17T
3966
3995
10M18T
3971
3996
10M191
3974
3997
10M201
3978
3998
11M02T
4342
4349
11M03T
4292
4200
11M04T
4297
4201
11M06T
4302
4350
11M07T
4307
4351
11M08T
4312
4352
11M10T
4317
4353
11M111
4318
4354
11M12T
4343
4355
11M15T
4330
4356
11M16T
4335
4357
11M171
4336
4358
11M18Z
4340
4359
11M19T
4344
4360
11M201
4345
4361
12M03T
4764
4700
12M04T
4785
4701
12M05T
4786
4702
12M06T
4777
4703
12M07T
4782
4704
12M08Z
4783
4705
12M09Z
4784
4706
13M03T
5214
5239
13M04T
5219
5240
13M051
5220
5241
13M06T
5238
5242
13M071
5228
5243
13M081
5232
5244
13M09Z
5236
5245
13M10Z
5237
5246
14M02T
5460
5400
14M03T
5481
5401
14Z04T
5469
5402
14Z06T
5472
5403
14Z09Z
5482
5404
14Z15Z
5500
5503
14Z16T
5501
5504
16M06T
6163
6113
16M071
6164
6114
16M081
6168
6115
16M09T
6176
6116
16M10T
6181
6117
16M11T
6186
6118
16M12T
6191
6119
16M13T
6196
6120
16M14Z
6197
6121
16M15T
6209
6214
16M16T
6203
6215
16M17T
6208
6216
16M181
6210
6217
17M051
6483
6408
17M06T
6491
6409
17M08T
6501
6541
17M09T
6506
6542
17M14Z
6522
6543
17M15T
6530
6544
17M16T
6535
6545
17M17T
6540
6546
18M021
6763
6707
18M03T
6771
6708
18M04T
6776
6709
18M061
6777
6710
18M07T
6785
6711
18M09T
6803
6809
18M10T
6794
6712
18M11T
6804
6810
18M12Z
6799
6713
18M14T
6801
6811
18M151
6805
6812
19M02T
7068
7006
19M06T
7073
7007
19M07T
7078
7008
19M10T
7083
7009
19M11T
7088
7010
19M12T
7093
7011
19M13T
7098
7012
19M14T
7103
7136
19M15T
7108
7137
19M16T
7113
7138
19M171
7114
7139
19M18T
7122
7140
19M19T
7127
7141
19M20T
7132
7142
19M21Z
7133
7143
19M22T
7135
7144
20Z051
7272
7200
21M02T
7614
7621
21M04T
7619
7622
21M05T
7620
7623
21M061
7576
7500
21M07T
7615
7624
21M10T
7616
7625
21M11T
7617
7626
21M121
7592
7501
21M131
7596
7502
21M14T
7618
7627
21M15T
7608
7628
21M16T
7613
7629
22M02T
7862
7811
22Z021
7857
7812
22Z03Z
7861
7813
23M02T
7961
7906
23M06T
7967
7907
23M07J
7968
7908
23M08J
7969
7909
23M091
7970
7910
23M10T
7978
7911
23M11T
7995
7912
23M14Z
7984
7913
23M15Z
7985
7914
23M16T
7996
7915
23M19Z
7988
7916
23M20T
7989
7917
23M21T
7997
7918
25M02T
8758
8705
25Z031
8760
8706
26M021
8852
8806VersionsVous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié n° 0083 du 8 avril 2022, texte n° 33, accessible à l’adresse suivante :
https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?id=kXS9L4V1IaN015QKKNMKyD7-g5OEvAXxl2PjZOzX1NY=Conformément à l’article 2 de l’arrêté du 28 mars 2022 (NOR : SSAH2210256A), ces dispositions entrent en vigueur le 1er mars 2022.
VersionsListe des forfaits de l'insuffisance rénale chronique à domicile, en unité de dialyse médicalisée ou en autodialyse
CODE
FORFAIT
D11
Forfait d'hémodialyse en unité de dialyse médicalisée
D12
Forfait d'autodialyse simple
D13
Forfait d'autodialyse assistée
D14
Forfait d'hémodialyse à domicile
D15
Forfait de dialyse péritonéale automatisée (DPA)
D16
Forfait de dialyse péritonéale continue ambulatoire (DPCA)
D20
Forfait d'entraînement à la dialyse péritonéale automatisée
D21
Forfait d'entraînement à la dialyse péritonéale continue ambulatoire
D22
Forfait de dialyse péritonéale automatisée pour une hospitalisation d'une durée comprise entre 3 et 6 jours
D23
Forfait de dialyse péritonéale continue ambulatoire pour une hospitalisation d'une durée comprise entre 3 et 6 jours
D24
Forfait d'entraînement à l'hémodialyse en unité de dialyse médicaliséeVersionsListes des forfaits dénommés "Prélèvements d'organes"
Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié sous ce lien https://www.legifrance.gouv.fr/jo_pdf.do?id=JORFTEXT000038175170
VersionsLISTE 1 : ACTES PERMETTANT LA VALORISATION D'UNE SÉANCE DE RADIOTHÉRAPIE EN SUS DU GHS COUVRANT LES PRESTATIONS DE SÉJOUR ET DE SOINS DÉLIVRÉES AU PATIENT
CODE
EXT. PMSI
LIBELLÉ DE L'ACTE
AZNL001
Séance d'irradiation externe du névraxe [irradiation craniospinale]
QZNL001
Séance d'irradiation cutanée totale
ZZNL045
Séance d'irradiation externe par protons
ZZNL046
Séance d'irradiation externe par neutrons
ZZNL047
Séance d'irradiation corporelle totale [ICT]
ZZNL048
Séance d'irradiation externe par accélérateur linéaire de puissance égale ou supérieure à 5 mégavolts [MV], équipé d'un collimateur multilame
ZZNL050
Séance d'irradiation externe par accélérateur linéaire avec modulation d'intensité, sans contrôle de la position de la cible
ZZNL051
Séance d'irradiation externe par machine dédiée produisant des photons avec modulation d'intensité et contrôle de la position de la cible par imagerie [IGRT]
ZZNL052
Séance d'irradiation externe en conditions stéréotaxiques par machine produisant des photons avec guidage par imagerie, avec synchronisation avec la respiration
ZZNL053
Séance d'irradiation externe par accélérateur linéaire de puissance égale ou supérieure à 5 mégavolts [MV], sans système de contrôle du positionnement
ZZNL054
Séance d'irradiation externe par accélérateur linéaire avec modulation d'intensité, avec contrôle de la position de la cible
ZZNL058
Séance d'irradiation externe en conditions stéréotaxiques par machine produisant des photons avec guidage par imagerie, sans synchronisation avec la respiration
ZZNL059
Séance d'irradiation externe en conditions stéréotaxiques par machine dédiée produisant des photons avec guidage par imagerie, sans synchronisation avec la respiration
ZZNL060
Séance d'irradiation externe en conditions stéréotaxiques par machine dédiée produisant des photons avec guidage par imagerie, avec synchronisation avec la respiration
ZZNL061
Séance d'irradiation externe par machine de puissance inférieure à 5 mégavolts [MV]
ZZNL062
Séance d'irradiation externe par accélérateur linéaire de puissance égale ou supérieure à 5 mégavolts [MV], équipé d'un système de repositionnement
ZZNL063
Séance d'irradiation externe par accélérateur linéaire de puissance égale ou supérieure à 5 mégavolts [MV], équipé d'un système de repositionnement guidé par imagerie [IGRT]
ZZNL064
Séance d'irradiation externe par accélérateur linéaire de puissance égale ou supérieure à 5 mégavolts [MV], équipé d'imagerie portale
ZZNL065
Séance d'irradiation externe par accélérateur linéaire de puissance égale ou supérieure à 5 mégavolts [MV], équipé d'un collimateur multilame et d'imagerie portale
ZZNL066
Séance d'irradiation de contact endocavitaire
LISTE 2 : GHS EXCLUANT LE PAIEMENT DES ACTES DE RADIOTHÉRAPIE EN SUS
GHM
LIBELLÉ DU GHM
GHS
28Z10Z
Curiethérapie, en séances
9609
28Z11Z
Techniques spéciales d'irradiation externe, en séances
9610
9619
9620
9621
9623
9639
28Z18Z
Radiothérapie conformationnelle avec modulation d'intensité, en séances
9622
9625
28Z19Z
Préparations à une irradiation externe par RCMI ou techniques spéciales
9626
9627
28Z20Z
Préparations à une irradiation externe avec dosimétrie tridimensionnelle avec HDV
9628
28Z21Z
Préparations à une irradiation externe avec dosimétrie tridimensionnelle sans HDV
9629
28Z22Z
Autres préparations à une irradiation externe
9630
28Z23Z
Techniques complexes d'irradiation externe avec repositionnement, en séances
9631
28Z24Z
Techniques complexes d'irradiation externe sans repositionnement, en séances
9632
28Z25Z
Autres techniques d'irradiation externe, en séances
9633Conformément à l’article 3 de l’arrêté du 1er mars 2023 (SPRH2305803A), ces dispositions entrent en vigueur au 1er mars 2023.
VersionsListe 1. Actes permettant la facturation d'une séance de dialyse en hospitalisation en sus d'un GHS
CODE LIBELLÉ DE L'ACTE CCAM JVJF003-00
Séance d'épuration extrarénale par hémoperfusion
JVJF004-00
Séance d'épuration extrarénale par hémodialyse pour insuffisance rénale chronique
JVJF008-00
Séance d'épuration extrarénale par hémodiafiltration, hémofiltration ou biofiltration sans acétate pour insuffisance rénale chronique
JVRP007-00
Séance d'entraînement à la dialyse péritonéale automatisée
JVRP008-00
Séance d'entraînement à la dialyse péritonéale continue ambulatoire
JVRP004-00
Séance d'entraînement à l'hémodialyse
Liste 2. Liste des GHS excluant le paiement des actes de dialyse en sus
GHM LIBELLÉ DU GHM GHS 28Z01Z
Entraînements à la dialyse péritonéale automatisée, en séances
9602 28Z02Z
Entraînements à la dialyse péritonéale continue ambulatoire, en séances
9603 28Z03Z
Entraînements à l'hémodialyse, en séances
9604 28Z04Z
Hémodialyse, en séances
9605
9617
11K02J
Insuffisance rénale, avec dialyse, en ambulatoire
4277 VersionsLISTE : ACTES DE POSE DE REPÈRE DANS LE SEIN PERMETTANT LA FACTURATION DE GHS MAJORÉS
CODE
EXT. PMSI
LIBELLÉ DE L'ACTE
QELJ001
Pose de repère dans le sein, par voie transcutanée avec guidage échographique
QELH001
Pose de repère dans le sein, par voie transcutanée avec guidage mammographiqueConformément à l’article 14 de l’arrêté du 1er mars 2022 (SSAH2207477A), ces dispositions entrent en vigueur au 1er mars 2022.
VersionsListe 1 : actes marqueurs de suppléance vitale pour lesquels une occurrence suffit
CODE
EXT. PMSI
LIBELLÉ DE L'ACTE
ABQP001
Surveillance continue de la pression intracrânienne, par 24 heures
DCJB001
Drainage d'une collection du péricarde, par voie transcutanée
DCJB002
Évacuation d'une collection du péricarde, par voie transcutanée
DERP004
Choc électrique cardiaque transcutané [Cardioversion externe], en urgence
DERP005
Stimulation cardiaque temporaire transcutanée
DFNF001
Fibrinolyse in situ de l'artère pulmonaire, par voie veineuse transcutanée
DKMD001
Ressuscitation cardiorespiratoire avec intubation trachéale, en dehors d'un bloc médicotechnique
DKMD002
Ressuscitation cardiorespiratoire avec intubation trachéale, dans un bloc médicotechnique
EQCF001
Circulation extracorporelle pour réchauffement d'une hypothermie accidentelle
EQLF002
Perfusion intraveineuse de produit de remplissage à un débit supérieur à 50 millilitres par kilogramme [ml/kg] en moins de 24 heures, chez l'adulte
EQLF003
Injection intraveineuse continue de dobutamine ou de dopamine à débit supérieur à 8 microgrammes par kilogramme par minute [µg/kg/min], d'adrénaline ou de noradrénaline en dehors de la période néonatale, par 24 heures
EQLF005
Administration intraveineuse continue d'agent pharmacologique vasoactif chez le nouveau-né pour suppléance hémodynamique, par 24 heures
EQMF003
Suppléance hémodynamique et ventilatoire d'un patient en état de mort encéphalique, en vue de prélèvement d'organe
EQMP001
Suppléance hémodynamique par dispositif de contrepulsion diastolique intraaortique, par 24 heures
EQQP004
Suppléance hémodynamique par circulation extracorporelle, par 24 heures
EQQP013
Suppléance hémodynamique par assistance circulatoire mécanique ventriculaire, par 24 heures
FEJF001
Séance d'épuration semisélective de substance plasmatique par double filtration [épuration en cascade]
FEJF002
Séance non programmée de soustraction thérapeutique de plasma avec perfusion de produit de substitution [échange plasmatique] pour affection aigüe
FELF003
Administration intraveineuse simultanée de deux des produits sanguins suivants : plasma frais congelé, plaquettes, facteur antihémophilique, fibrinogène, antithrombine III pour suppléance de coagulopathie, par 24 heures
FELF004
Transfusion de concentré de globules rouges d'un volume supérieur à une demi-masse sanguine chez l'adulte ou à 40 millilitres par kilogramme [ml/kg] chez le nouveau-né en moins de 24 heures
FELF005
Exsanguinotransfusion d'épuration ou de substitution, chez le nouveau-né
FELF012
Exsanguinotransfusion d'épuration ou de substitution
GLJF010
Épuration extracorporelle du dioxyde de carbone [CO2], par 24 heures
GLLD003
Ventilation spontanée au masque facial, par canule nasale ou par sonde nasopharyngée, sans aide inspiratoire, avec pression expiratoire positive [VS-PEP] [Continuous positive airway pressure] [CPAP], par 24 heures
GLLD004
Ventilation mécanique intratrachéale avec pression expiratoire positive [PEP] supérieure à 6 et/ou FiO2 supérieure à 60%, avec technique de décubitus ventral alterné par 24 heures
GLLD007
Ventilation mécanique à poumons séparés, par 24 heures
GLLD008
Ventilation mécanique intratrachéale avec pression expiratoire positive [PEP] supérieure à 6 et/ou FiO2 supérieure à 60%, par 24 heures
GLLD009
Ventilation par oscillations à haute fréquence, par 24 heures
GLLD012
Ventilation mécanique continue au masque facial pour suppléance ventilatoire, par 24 heures
GLLD019
Ventilation barométrique ou volumétrique non effractive au masque facial pendant au moins 2 heures cumulées au cours des 12 heures, pour insuffisance respiratoire aigüe
GLLD021
Oxygénothérapie hyperbare avec inhalation d'oxygène pur d'une durée minimale de 60 minutes à une pression de 200 à 280 kilopascals [kPa], chez un patient en ventilation mécanique
GLQP015
Surveillance continue de la saturation jugulaire en oxygène par dispositif intraveineux, par 24 heures
JVJB002
Épuration extrarénale par dialyse péritonéale pour insuffisance rénale aigüe, par 24 heures
JVJF002
Épuration extrarénale par hémodialyse, hémodiafiltration ou hémofiltration discontinue pour insuffisance rénale aigüe, par 24 heures
JVJF003
Séance d'épuration extrarénale par hémoperfusion
JVJF005
Épuration extrarénale par hémodialyse, hémodiafiltration ou hémofiltration continue pour insuffisance rénale aigüe, par 24 heures
JVJF006
Épuration extrarénale par hémodialyse ou hémofiltration discontinue pour insuffisance rénale aigüe chez le nouveau-né, par 24 heures
JVJF007
Épuration extrarénale par hémodialyse ou hémofiltration continue pour insuffisance rénale aigüe chez le nouveau-né, par 24 heures
Liste 2. Actes marqueurs de suppléance vitale pour lesquels il faut au moins trois occurrences
CODE
EXT. PMSI
LIBELLÉ DE L'ACTE
GLLD015
Ventilation mécanique intratrachéale avec pression expiratoire positive [PEP] inférieure ou égale à 6 et FiO2 inférieure ou égale à 60%, par 24 heures
Liste 3. Actes de pose d'un dispositif d'assistance ventriculaire donnant lieu à rémunération du GHS 1518, 1519, 1520, 1521, 8934, 8935, 8936 ou 8937
CODE
EXT. PMSI
LIBELLÉ DE L'ACTE
DZFA004
Exérèse d'un greffon de transplantation du coeur avec pose d'une assistance circulatoire mécanique biventriculaire interne, par thoracotomie avec CEC
EQKA002
Changement d'un système d'assistance circulatoire mécanique ventriculaire, par thoracotomie avec CEC
EQKA003
Changement d'un système d'assistance circulatoire mécanique ventriculaire, par thoracotomie sans CEC
EQLA003
Pose d'une assistance circulatoire mécanique monoventriculaire externe, par thoracotomie sans CEC
EQLA004
Pose d'une assistance circulatoire mécanique monoventriculaire externe, par thoracotomie avec CEC
EQLA005
Pose d'une assistance circulatoire mécanique biventriculaire externe, par thoracotomie sans CEC
EQLA006
Pose d'une assistance circulatoire mécanique biventriculaire externe, par thoracotomie avec CEC
EQLA007
Pose d'une assistance circulatoire mécanique monoventriculaire interne, par thoracotomie sans CEC
EQLA008
Pose d'une assistance circulatoire mécanique monoventriculaire interne, par thoracotomie avec CEC
EQLA009
Pose d'une assistance circulatoire mécanique biventriculaire interne, par thoracotomie sans CEC
EQLA010
Pose d'une prothèse mécanique biventriculaire orthotopique, par thoracotomie avec CEC
VersionsLISTE 1 : DIAGNOSTICS ET ACTES ASSOCIÉS AUTORISANT LA FACTURATION D'UN SUPPLÉMENT DE SURVEILLANCE CONTINUE
CODES CIM-10
LIBELLÉS CIM-10
CODES ACTES CCAM
EXT. PMSI
LIBELLÉS CCAM
A021
Sepsis à Salmonella
A227
Sepsis charbonneux
A267
Sepsis à Erysipelothrix
A327
Sepsis à Listeria
A400
Sepsis à streptocoques, groupe A
A401
Sepsis à streptocoques, groupe B
A402
Sepsis à streptocoques, groupe D et entérocoques
A403
Sepsis à Streptococcus pneumoniae
A408
Autres sepsis à streptocoques
A409
Sepsis à streptocoques, sans précision
A410
Sepsis à staphylocoques dorés
A411
Sepsis à d'autres staphylocoques précisés
A412
Sepsis à staphylocoques non précisés
A413
Sepsis à Haemophilus influenzae
A414
Sepsis à microorganismes anaérobies
A415
Sepsis à d'autres microorganismes Gram négatif
A418
Autres sepsis précisés
A419
Sepsis, sans précision
A427
Sepsis actinomycosique
B377
Sepsis à Candida
D61. 0
Aplasie médullaire constitutionnelle
D61. 1
Aplasie médullaire d'origine médicamenteuse
D61. 2
Aplasie médullaire due à d'autres agents externes
D61. 3
Aplasie médullaire idiopathique
D61. 8
Autres aplasies médullaires précisées
D61. 9
Aplasie médullaire, sans précision
D62
Anémie posthémorragique aiguë
FELF011
Transfusion de concentré de globules rouges d'un volume inférieur à une demimasse sanguine
E10. 0
Diabète sucré de type 1, avec coma
E10. 1
Diabète sucré de type 1, avec acidocétose
E11. 00
Diabète sucré de type 2, insulinotraité, avec coma
E11. 08
Diabète sucré de type 2 non insulinotraité ou sans précision, avec coma
E11. 10
Diabète sucré de type 2 insulinotraité, avec acidocétose
E11. 18
Diabète sucré de type 2 non insulinotraité ou sans précision, avec acidocétose
E12. 0
Diabète sucré de malnutrition, avec coma
E12. 1
Diabète sucré de malnutrition, avec acidocétose
E13. 0
Autres diabètes sucrés précisés, avec coma
E13. 1
Autres diabètes sucrés précisés, avec acidocétose
E14. 0
Diabète sucré, sans précision, avec coma
E14. 1
Diabète sucré, sans précision, avec acidocétose
E27. 1
Insuffisance corticosurrénale primaire
E27. 2
Crise addisonienne
E27. 3
Insuffisance corticosurrénale médicamenteuse
E27. 4
Insuffisances corticosurrénales, autres et sans précision
E83. 50
Hypercalcémie supérieure à 3 millimoles [mmol] par litre
E83. 51
Hypocalcémie inférieure à 1,5 millimoles [mmol] par litre
E87. 00
Hypernatrémie supérieure à 150 millimoles [mmol] par litre
E87. 10
Hyponatrémie inférieure à 120 millimoles [mmol] par litre
E87. 50
Hyperkaliémie supérieure à 6,5 millimoles [mmol] par litre
E87. 60
Hypokaliémie inférieure à 2,5 millimoles [mmol] par litre
E89. 6
Hypofonctionnement corticosurrénal (de la médullaire) après un acte à visée diagnostique et thérapeutique
F10. 4
Troubles mentaux et du comportement liés à l'utilisation d'alcool : syndrome de sevrage avec delirium
F10. 40
Syndrome de sevrage de l'alcool avec délirium, sans convulsion
F10. 41
Syndrome de sevrage de l'alcool avec délirium, avec convulsions
F11. 0
Troubles mentaux et du comportement liés à l'utilisation d'opiacés : intoxication aiguë
F11. 00
Troubles mentaux et du comportement dus à une intoxication aigüe par les opiacés, sans complication
F11. 01
Troubles mentaux et du comportement dus à une intoxication aigüe par les opiacés, avec traumatismes ou autres blessures physiques
F11. 02
Troubles mentaux et du comportement dus à une intoxication aigüe par les opiacés, avec d'autres complications médicales
F11. 03
Troubles mentaux et du comportement dus à une intoxication aigüe par les opiacés, avec délirium
F11. 04
Troubles mentaux et du comportement dus à une intoxication aigüe par les opiacés, avec distorsion des perceptions
F11. 05
Troubles mentaux et du comportement dus à une intoxication aigüe par les opiacés, avec coma
F11. 06
Troubles mentaux et du comportement dus à une intoxication aigüe par les opiacés, avec convulsions
F11. 07
Troubles mentaux et du comportement dus à une intoxication aigüe pathologique par les opiacés
G00. 0
Méningite à Haemophilus
G00. 1
Méningite à pneumocoques
G00. 2
Méningite à streptocoques
G00. 3
Méningite à staphylocoques
G00. 8
Autres méningites bactériennes
G00. 9
Méningite bactérienne, sans précision
G01
Méningite au cours d'affections bactériennes classées ailleurs
G04. 0
Encéphalite aiguë disséminée
G04. 1
Myélopathies associées au virus HTLV-1
G04. 2
Méningo-encéphalite et méningomyélite bactériennes, non classées ailleurs
G04. 8
Autres encéphalites, myélites et encéphalomyélites
G04. 9
Encéphalite, myélite et encéphalomyélite, sans précision
G05. 0
Encéphalite, myélite et encéphalomyélite au cours d'infections bactériennes classées ailleurs
G05. 1
Encéphalite, myélite et encéphalomyélite au cours d'infections virales classées ailleurs
G05. 2
Encéphalite, myélite et encéphalomyélite au cours d'autres maladies infectieuses et parasitaires classées ailleurs
G05. 8
Encéphalite, myélite et encéphalomyélite au cours d'autres affections classées ailleurs
G08
Phlébite et thrombophlébite intracrâniennes et intrarachidiennes
G41. 0
État de grand mal épileptique
G41. 1
État de petit mal épileptique
G41. 2
État de mal épileptique partiel complexe
G41. 8
Autres états de mal épileptique
G61. 0
Syndrome de Guillain-Barré
G70. 0
Myasthénie
G70. 2
Myasthénie congénitale au cours du développement
G73. 0
Syndrome myasthénique au cours de maladies endocriniennes
G73. 1
Syndrome de Lambert-Eaton (C00-D48 +)
G73. 2
Autres syndromes myasthéniques au cours de maladies tumorales (C00-D48)
G73. 3
Syndrome myasthénique au cours d'autres maladies classées ailleurs
I20. 0
Angine de poitrine instable
I20. 1
Angine de poitrine avec spasme coronaire vérifié
I21. 00
Infarctus (transmural aigu) du myocarde (de la paroi) antérieure, prise en charge initiale
I21. 000
Infarctus (transmural aigu) du myocarde (de la paroi antérieure), prise en charge initiale, infarctus de 24 heures ou moins
I21. 10
Infarctus (transmural aigu) du myocarde (de la paroi inférieure), prise en charge initiale
I21. 100
Infarctus (transmural aigu) du myocarde de la paroi inférieure, prise en charge initiale, infarctus de 24 heures ou moins
I21. 20
Infarctus (transmural aigu) du myocarde d'autres localisations, prise en charge initiale
I21. 200
Infarctus (transmural aigu) du myocarde d'autres localisations, prise en charge initiale, infarctus de 24 heures ou moins
I21. 30
Infarctus (transmural aigu) du myocarde de localisation non précisée, prise en charge initiale
I21. 300
Infarctus (transmural aigu) du myocarde de localisation non précisée, prise en charge initiale, infarctus de 24 heures ou moins
I21. 40
Infarctus sous-endocardique (aigu du myocarde), prise en charge initiale
I21. 400
Infarctus sous-endocardique (aigu du myocarde), prise en charge initiale, infarctus de 24 heures ou moins
I21. 90
Infarctus (aigu) du myocarde sans précision, prise en charge initiale
I21. 900
Infarctus (aigu) du myocarde sans précision, prise en charge initiale, infarctus de 24 heures ou moins
I22. 00
Infarctus du myocarde à répétition (de la paroi) antérieure, prise en charge initiale
I22. 000
Infarctus du myocarde à répétition (de la paroi antérieure), prise en charge initiale, infarctus de 24 heures ou moins
I22. 10
Infarctus du myocarde à répétition, de la paroi inférieure, prise en charge initiale
I22. 100
Infarctus du myocarde à répétition (de la paroi inférieure), prise en charge initiale, infarctus de 24 heures ou moins
I22. 80
Infarctus du myocarde à répétition d'autres localisations, prise en charge initiale
I22. 800
Infarctus du myocarde à répétition d'autres localisations, prise en charge initiale, infarctus de 24 heures ou moins
I22. 90
Infarctus du myocarde à répétition de localisation non précisée, prise en charge initiale
I22. 900
Infarctus du myocarde à répétition de localisation non précisée, prise en charge initiale, infarctus de 24 heures ou moins
I23. 0
Hémopéricarde comme complication récente d'un infarctus aigu du myocarde
I23. 1
Communication interauriculaire comme complication récente d'un infarctus aigu du myocarde
I23. 2
Communication interventriculaire comme complication récente d'un infarctus aigu du myocarde
I23. 3
Rupture de la paroi cardiaque sans hémopéricarde comme complication récente d'un infarctus aigu du myocarde
I23. 4
Rupture des cordages tendineux comme complication récente d'un infarctus aigu du myocarde
I23. 5
Rupture du muscle papillaire comme complication récente d'un infarctus aigu du myocarde
I23. 6
Thrombose de l'oreillette, de l'auricule et du ventricule comme complication récente d'un infarctus aigu du myocarde
I23. 8
Autres complications récentes d'un infarctus aigu du myocarde
I24. 0
Thrombose coronaire n'entraînant pas un infarctus du myocarde
I24. 1
Syndrome de Dressler
I26. 0
Embolie pulmonaire, avec mention de coeur pulmonaire aigu
I30. 0
Péricardite idiopathique aiguë non spécifique
I30. 1
Péricardite infectieuse
I31. 1
Péricardite constrictive chronique
I33. 0
Endocardite infectieuse (aiguë et subaiguë)
I33. 9
Endocardite aiguë, sans précision
I41. 1
Myocardite au cours de maladies virales classées ailleurs
I42. 1
Myocardiopathie obstructive hypertrophique
I44. 2
Bloc auriculoventriculaire complet
I45. 5
Autre bloc cardiaque précisé
I45. 8
Autres troubles précisés de la conduction
I47. 2
Tachycardie ventriculaire
I50. 1
Insuffisance ventriculaire gauche
GLLD003
Ventilation spontanée au masque facial, par canule nasale ou par sonde nasopharyngée, sans aide inspiratoire, avec pression expiratoire positive [VS-PEP] [Continuous positive airway pressure] [CPAP], par 24 heures
I50. 1
Insuffisance ventriculaire gauche
GLLD017
Oxygénothérapie avec surveillance continue de l'oxymétrie, en dehors de la ventilation mécanique, par 24 heures
I50. 10
Insuffisance ventriculaire gauche, avec fraction d'éjection ventriculaire gauche [FEVG] supérieure ou égale à 50
GLLD003
Ventilation spontanée au masque facial, par canule nasale ou par sonde nasopharyngée, sans aide inspiratoire, avec pression expiratoire positive [VS-PEP] [Continuous positive airway pressure] [CPAP], par 24 heures
I50. 10
Insuffisance ventriculaire gauche, avec fraction d'éjection ventriculaire gauche [FEVG] supérieure ou égale à 50
GLLD017
Oxygénothérapie avec surveillance continue de l'oxymétrie, en dehors de la ventilation mécanique, par 24 heures
I50. 11
Insuffisance ventriculaire gauche, avec fraction d'éjection ventriculaire gauche [FEVG] inférieure à 50 et supérieure ou égale à 40
GLLD003
Ventilation spontanée au masque facial, par canule nasale ou par sonde nasopharyngée, sans aide inspiratoire, avec pression expiratoire positive [VS-PEP] [Continuous positive airway pressure] [CPAP], par 24 heures
I50. 11
Insuffisance ventriculaire gauche, avec fraction d'éjection ventriculaire gauche [FEVG] inférieure à 50 et supérieure ou égale à 40
GLLD017
Oxygénothérapie avec surveillance continue de l'oxymétrie, en dehors de la ventilation mécanique, par 24 heures
I50. 12
Insuffisance ventriculaire gauche, avec fraction d'éjection ventriculaire gauche [FEVG] inférieure à 40
GLLD003
Ventilation spontanée au masque facial, par canule nasale ou par sonde nasopharyngée, sans aide inspiratoire, avec pression expiratoire positive [VS-PEP] [Continuous positive airway pressure] [CPAP], par 24 heures
I50. 12
Insuffisance ventriculaire gauche, avec fraction d'éjection ventriculaire gauche [FEVG] inférieure à 40
GLLD017
Oxygénothérapie avec surveillance continue de l'oxymétrie, en dehors de la ventilation mécanique, par 24 heures
I50. 19
Insuffisance ventriculaire gauche, avec fraction d'éjection ventriculaire gauche [FEVG] non précisée
GLLD003
Ventilation spontanée au masque facial, par canule nasale ou par sonde nasopharyngée, sans aide inspiratoire, avec pression expiratoire positive [VS-PEP] [Continuous positive airway pressure] [CPAP], par 24 heures
I50. 19
Insuffisance ventriculaire gauche, avec fraction d'éjection ventriculaire gauche [FEVG] non précisée
GLLD017
Oxygénothérapie avec surveillance continue de l'oxymétrie, en dehors de la ventilation mécanique, par 24 heures
I67. 4
Encéphalopathie hypertensive
I85. 0
Varices oesophagiennes hémorragiques
FELF011
Transfusion de concentré de globules rouges d'un volume inférieur à une demimasse sanguine
I98. 3
Varices oesophagiennes hémorragiques au cours de maladies classées ailleurs
FELF011
Transfusion de concentré de globules rouges d'un volume inférieur à une demimasse sanguine
J46
État de mal asthmatique
J68. 0
Bronchite et pneumopathie dues à des agents chimiques, des émanations, des fumées et des gaz
GELD005
Nébulisation d'agent thérapeutique à destination bronchique [aérosol] avec surveillance de la saturation en oxygène par mesure transcutanée [SpO2] et surveillance de la fréquence cardiaque, pendant au moins 2 heures
J90
Épanchement pleural, non classé ailleurs
GGJB001
Drainage d'un épanchement de la cavité pleurale, par voie transcutanée sans guidage
J91
Épanchement pleural au cours de maladies classées ailleurs
GGJB001
Drainage d'un épanchement de la cavité pleurale, par voie transcutanée sans guidage
J93. 0
Pneumothorax spontané avec pression positive
GGJB001
Drainage d'un épanchement de la cavité pleurale, par voie transcutanée sans guidage
J93. 1
Autres pneumothorax spontanés
GGJB001
Drainage d'un épanchement de la cavité pleurale, par voie transcutanée sans guidage
J93. 8
Autres pneumothorax
GGJB001
Drainage d'un épanchement de la cavité pleurale, par voie transcutanée sans guidage
J93. 9
Pneumothorax, sans précision
GGJB001
Drainage d'un épanchement de la cavité pleurale, par voie transcutanée sans guidage
J96. 0
Insuffisance respiratoire aiguë
GLLD003
Ventilation spontanée au masque facial, par canule nasale ou par sonde nasopharyngée, sans aide inspiratoire, avec pression expiratoire positive [VS-PEP] [Continuous positive airway pressure] [CPAP], par 24 heures
J96. 0
Insuffisance respiratoire aiguë
GLLD015
Ventilation mécanique intratrachéale avec pression expiratoire positive [PEP] inférieure ou égale à 6 et FiO2 inférieure ou égale à 60 %, par 24 heures
J96. 0
Insuffisance respiratoire aiguë
GLLD017
Oxygénothérapie avec surveillance continue de l'oxymétrie, en dehors de la ventilation mécanique, par 24 heures
J96. 00
Insuffisance respiratoire aigüe de type I [hypoxique]
GLLD003
Ventilation spontanée au masque facial, par canule nasale ou par sonde nasopharyngée, sans aide inspiratoire, avec pression expiratoire positive [VS-PEP] [Continuous positive airway pressure] [CPAP], par 24 heures
J96. 00
Insuffisance respiratoire aigüe de type I [hypoxique]
GLLD015
Ventilation mécanique intratrachéale avec pression expiratoire positive [PEP] inférieure ou égale à 6 et FiO2 inférieure ou égale à 60 %, par 24 heures
J96. 00
Insuffisance respiratoire aigüe de type I [hypoxique]
GLLD017
Oxygénothérapie avec surveillance continue de l'oxymétrie, en dehors de la ventilation mécanique, par 24 heures
J96. 01
Insuffisance respiratoire aigüe de type II [hypercapnique]
GLLD003
Ventilation spontanée au masque facial, par canule nasale ou par sonde nasopharyngée, sans aide inspiratoire, avec pression expiratoire positive [VS-PEP] [Continuous positive airway pressure] [CPAP], par 24 heures
J96. 01
Insuffisance respiratoire aigüe de type II [hypercapnique]
GLLD015
Ventilation mécanique intratrachéale avec pression expiratoire positive [PEP] inférieure ou égale à 6 et FiO2 inférieure ou égale à 60 %, par 24 heures
J96. 01
Insuffisance respiratoire aigüe de type II [hypercapnique]
GLLD017
Oxygénothérapie avec surveillance continue de l'oxymétrie, en dehors de la ventilation mécanique, par 24 heures
J96. 09
Insuffisance respiratoire aigüe, type non précisé
GLLD003
Ventilation spontanée au masque facial, par canule nasale ou par sonde nasopharyngée, sans aide inspiratoire, avec pression expiratoire positive [VS-PEP] [Continuous positive airway pressure] [CPAP], par 24 heures
J96. 09
Insuffisance respiratoire aigüe, type non précisé
GLLD015
Ventilation mécanique intratrachéale avec pression expiratoire positive [PEP] inférieure ou égale à 6 et FiO2 inférieure ou égale à 60 %, par 24 heures
J96. 09
Insuffisance respiratoire aigüe, type non précisé
GLLD017
Oxygénothérapie avec surveillance continue de l'oxymétrie, en dehors de la ventilation mécanique, par 24 heures
K25. 0
Ulcère de l'estomac aigu, avec hémorragie
FELF011
Transfusion de concentré de globules rouges d'un volume inférieur à une demimasse sanguine
K25. 2
Ulcère de l'estomac aigu, avec hémorragie et perforation
FELF011
Transfusion de concentré de globules rouges d'un volume inférieur à une demimasse sanguine
K25. 4
Ulcère de l'estomac chronique ou non précisé, avec hémorragie
FELF011
Transfusion de concentré de globules rouges d'un volume inférieur à une demimasse sanguine
K26. 0
Ulcère du duodénum aigu, avec hémorragie
FELF011
Transfusion de concentré de globules rouges d'un volume inférieur à une demimasse sanguine
K26. 2
Ulcère du duodénum aigu, avec hémorragie et perforation
FELF011
Transfusion de concentré de globules rouges d'un volume inférieur à une demimasse sanguine
K26. 4
Ulcère du duodénum chronique ou non précisé, avec hémorragie
FELF011
Transfusion de concentré de globules rouges d'un volume inférieur à une demimasse sanguine
K50. 0
Maladie de Crohn de l'intestin grêle
HSLF001
Alimentation entérale et parentérale, avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/ kg/ jour], par 24 heures
K50. 0
Maladie de Crohn de l'intestin grêle
HSLF002
Alimentation parentérale avec apport de 20 à 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/ kg/ jour], par 24 heures
K50. 0
Maladie de Crohn de l'intestin grêle
HSLF003
Alimentation parentérale avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/ kg/ jour], par 24 heures
K50. 1
Maladie de Crohn du gros intestin
HSLF001
Alimentation entérale et parentérale, avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/ kg/ jour], par 24 heures
K50. 1
Maladie de Crohn du gros intestin
HSLF002
Alimentation parentérale avec apport de 20 à 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/ kg/ jour], par 24 heures
K50. 1
Maladie de Crohn du gros intestin
HSLF003
Alimentation parentérale avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/ kg/ jour], par 24 heures
K50. 8
Autres formes de la maladie de Crohn
HSLF001
Alimentation entérale et parentérale, avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/ kg/ jour], par 24 heures
K50. 8
Autres formes de la maladie de Crohn
HSLF002
Alimentation parentérale avec apport de 20 à 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/ kg/ jour], par 24 heures
K50. 8
Autres formes de la maladie de Crohn
HSLF003
Alimentation parentérale avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/ kg/ jour], par 24 heures
K50. 9
Maladie de Crohn, sans précision
HSLF001
Alimentation entérale et parentérale, avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/ kg/ jour], par 24 heures
K50. 9
Maladie de Crohn, sans précision
HSLF002
Alimentation parentérale avec apport de 20 à 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/ kg/ jour], par 24 heures
K50. 9
Maladie de Crohn, sans précision
HSLF003
Alimentation parentérale avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/ kg/ jour], par 24 heures
K51. 0
Pancolite ulcéreuse (chronique)
HSLF001
Alimentation entérale et parentérale, avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/ kg/ jour], par 24 heures
K51. 0
Pancolite ulcéreuse (chronique)
HSLF002
Alimentation parentérale avec apport de 20 à 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/ kg/ jour], par 24 heures
K51. 0
Pancolite ulcéreuse (chronique)
HSLF003
Alimentation parentérale avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/ kg/ jour], par 24 heures
K51. 2
Rectite ulcéreuse (chronique)
HSLF001
Alimentation entérale et parentérale, avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/ kg/ jour], par 24 heures
K51. 2
Rectite ulcéreuse (chronique)
HSLF002
Alimentation parentérale avec apport de 20 à 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/ kg/ jour], par 24 heures
K51. 2
Rectite ulcéreuse (chronique)
HSLF003
Alimentation parentérale avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/ kg/ jour], par 24 heures
K51. 3
Recto-sigmoïdite ulcéreuse (chronique)
HSLF001
Alimentation entérale et parentérale, avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/ kg/ jour], par 24 heures
K51. 3
Recto-sigmoïdite ulcéreuse (chronique)
HSLF002
Alimentation parentérale avec apport de 20 à 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/ kg/ jour], par 24 heures
K51. 3
Recto-sigmoïdite ulcéreuse (chronique)
HSLF003
Alimentation parentérale avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/ kg/ jour], par 24 heures
K51. 4
Polypes coliques inflammatoires
HSLF001
Alimentation entérale et parentérale, avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/ kg/ jour], par 24 heures
K51. 4
Polypes coliques inflammatoires
HSLF002
Alimentation parentérale avec apport de 20 à 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/ kg/ jour], par 24 heures
K51. 4
Polypes coliques inflammatoires
HSLF003
Alimentation parentérale avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/ kg/ jour], par 24 heures
K51. 5
Colite ulcéreuse gauche
HSLF001
Alimentation entérale et parentérale, avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/ kg/ jour], par 24 heures
K51. 5
Colite ulcéreuse gauche
HSLF002
Alimentation parentérale avec apport de 20 à 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/ kg/ jour], par 24 heures
K51. 5
Colite ulcéreuse gauche
HSLF003
Alimentation parentérale avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/ kg/ jour], par 24 heures
K51. 8
Autres recto-colites hémorragiques
HSLF001
Alimentation entérale et parentérale, avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/ kg/ jour], par 24 heures
K51. 8
Autres recto-colites hémorragiques
HSLF002
Alimentation parentérale avec apport de 20 à 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/ kg/ jour], par 24 heures
K51. 8
Autres recto-colites hémorragiques
HSLF003
Alimentation parentérale avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/ kg/ jour], par 24 heures
K51. 9
Recto-colite hémorragique, sans précision
HSLF001
Alimentation entérale et parentérale, avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/ kg/ jour], par 24 heures
K51. 9
Recto-colite hémorragique, sans précision
HSLF002
Alimentation parentérale avec apport de 20 à 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/ kg/ jour], par 24 heures
K51. 9
Recto-colite hémorragique, sans précision
HSLF003
Alimentation parentérale avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/ kg/ jour], par 24 heures
K85. 0
Pancréatite aiguë idiopathique
K85. 1
Pancréatite aiguë d'origine biliaire
K85. 2
Pancréatite aiguë d'origine alcoolique
K85. 3
Pancréatite aiguë médicamenteuse
K85. 8
Autres pancréatites aiguës
K85. 9
Pancréatite aiguë, sans précision
K92. 0
Hématémèse
FELF011
Transfusion de concentré de globules rouges d'un volume inférieur à une demimasse sanguine
K92. 1
Mélaena
FELF011
Transfusion de concentré de globules rouges d'un volume inférieur à une demimasse sanguine
K92. 2
Hémorragie gastro-intestinale, sans précision
FELF011
Transfusion de concentré de globules rouges d'un volume inférieur à une demimasse sanguine
L51. 20
Épidermolyse nécrosante suraiguë [Lyell] avec décollement égal ou supérieur à 30 % (de la surface du corps)
L51. 29
Épidermolyse nécrosante suraiguë [Lyell] avec décollement inférieur à 30 % (de la surface du corps) et sans précison
M72. 6
Fasciite nécrosante
M72. 60
Fasciite nécrosante-Sièges multiples
M72. 61
Fasciite nécrosante-Région scapulaire
M72. 62
Fasciite nécrosante-Bras
M72. 63
Fasciite nécrosante-Avant-bras
M72. 64
Fasciite nécrosante-Main
M72. 65
Fasciite nécrosante-Région pelvienne et cuisse
M72. 66
Fasciite nécrosante-Jambe
M72. 67
Fasciite nécrosante-Cheville et pied
M72. 68
Fasciite nécrosante-Autres localisations
M72. 69
Fasciite nécrosante-Siège non précisé
N17. 0
Insuffisance rénale aiguë avec nécrose tubulaire
N17. 1
Insuffisance rénale aiguë avec nécrose corticale aiguë
N17. 2
Insuffisance rénale aiguë avec nécrose médullaire
O14. 1
Prééclampsie sévère
O15. 0
Éclampsie au cours de la grossesse
O15. 1
Éclampsie au cours du travail
O15. 2
Éclampsie au cours de la puerpéralité
O15. 9
Éclampsie, sans précision quant à la période
O72. 0
Hémorragie de la délivrance (troisième période)
FELF011
Transfusion de concentré de globules rouges d'un volume inférieur à une demimasse sanguine
O72. 1
Autres hémorragies immédiates du post-partum
FELF011
Transfusion de concentré de globules rouges d'un volume inférieur à une demimasse sanguine
O72. 2
Hémorragie du post-partum, tardive et secondaire
FELF011
Transfusion de concentré de globules rouges d'un volume inférieur à une demimasse sanguine
O85
Sepsis puerpéral
R40. 20
État végétatif chronique
R40. 28
Coma, autre et sans précision
R57. 0
Choc cardiogénique
EQLF001
Injection intraveineuse continue de dobutamine ou de dopamine à débit inférieur à 8 microgrammes par kilogramme par minute [µg/ kg/ min], ou de dopexamine en dehors de la période néonatale, par 24 heures
R57. 1
Choc hypovolémique
ENLF001
Pose de dispositif intraartériel de surveillance de la pression intraartérielle
R57. 1
Choc hypovolémique
EPLF002
Pose d'un cathéter veineux central, par voie transcutanée
R57. 1
Choc hypovolémique
EQLF002
Perfusion intraveineuse de produit de remplissage à un débit supérieur à 50 millilitres par kilogramme [ml/ kg] en moins de 24 heures, chez l'adulte
R57. 2
Choc septique
R57. 8
Autres chocs
EQLF001
Injection intraveineuse continue de dobutamine ou de dopamine à débit inférieur à 8 microgrammes par kilogramme par minute [µg/ kg/ min], ou de dopexamine en dehors de la période néonatale, par 24 heures
R65. 3
Syndrome de réponse inflammatoire systémique d'origine non infectieuse avec défaillance d'organe
S06. 00
Commotion cérébrale, sans plaie intracrânienne
S06. 10
Oedème cérébral traumatique, sans plaie intracrânienne
S06. 20
Lésion traumatique cérébrale diffuse, sans plaie intracrânienne
S06. 30
Lésion traumatique cérébrale en foyer, sans plaie intracrânienne
S06. 40
Hémorragie épidurale, sans plaie intracrânienne
S06. 50
Hémorragie sous-durale traumatique, sans plaie intracrânienne
S06. 60
Hémorragie sous-arachnoïdienne traumatique, sans plaie intracrânienne
S06. 70
Lésion traumatique intracrânienne avec coma prolongé, sans plaie intracrânienne
S06. 80
Autres lésions traumatiques intracrâniennes, sans plaie intracrânienne
S12. 00
Fracture fermée de la première vertèbre cervicale
S12. 10
Fracture fermée de la deuxième vertèbre cervicale
S12. 20
Fracture fermée d'autres vertèbres cervicales précisées
S12. 70
Fractures fermées multiples du rachis cervical
S13. 4
Entorse et foulure du rachis cervical
S27. 00
Pneumothorax traumatique, sans plaie intrathoracique
AFLB007
Injection thérapeutique péridurale [épidurale] d'agent pharmacologique, sans guidage
S27. 00
Pneumothorax traumatique, sans plaie intrathoracique
AFLB017
Administration péridurale [épidurale] d'agent pharmacologique au long cours
S27. 00
Pneumothorax traumatique, sans plaie intrathoracique
GGJB001
Drainage d'un épanchement de la cavité pleurale, par voie transcutanée sans guidage
S27. 10
Hémothorax traumatique, sans plaie intrathoracique
AFLB007
Injection thérapeutique péridurale [épidurale] d'agent pharmacologique, sans guidage
S27. 10
Hémothorax traumatique, sans plaie intrathoracique
AFLB017
Administration péridurale [épidurale] d'agent pharmacologique au long cours
S27. 10
Hémothorax traumatique, sans plaie intrathoracique
GGJB001
Drainage d'un épanchement de la cavité pleurale, par voie transcutanée sans guidage
S27. 20
Hémopneumothorax traumatique, sans plaie intrathoracique
AFLB007
Injection thérapeutique péridurale [épidurale] d'agent pharmacologique, sans guidage
S27. 20
Hémopneumothorax traumatique, sans plaie intrathoracique
AFLB017
Administration péridurale [épidurale] d'agent pharmacologique au long cours
S27. 20
Hémopneumothorax traumatique, sans plaie intrathoracique
GGJB001
Drainage d'un épanchement de la cavité pleurale, par voie transcutanée sans guidage
S27. 30
Autres lésions traumatiques du poumon, sans plaie intrathoracique
AFLB007
Injection thérapeutique péridurale [épidurale] d'agent pharmacologique, sans guidage
S27. 30
Autres lésions traumatiques du poumon, sans plaie intrathoracique
AFLB017
Administration péridurale [épidurale] d'agent pharmacologique au long cours
S27. 30
Autres lésions traumatiques du poumon, sans plaie intrathoracique
GGJB001
Drainage d'un épanchement de la cavité pleurale, par voie transcutanée sans guidage
S36. 00
Lésion traumatique de la rate, sans plaie intra-abdominale
S36. 01
Lésion traumatique de la rate, avec plaie intra-abdominale
S36. 10
Lésion traumatique du foie et de la vésicule biliaire, sans plaie intra-abdominale
S36. 11
Lésion traumatique du foie et de la vésicule biliaire, avec plaie intra-abdominale
S47. + 0
Écrasement de la région scapulaire
S77. 0
Écrasement de la hanche
S77. 1
Écrasement de la cuisse
S77. 2
Écrasement de la hanche avec la cuisse
T20. 2
Brûlure du second degré de la tête et du cou
GELD005
Nébulisation d'agent thérapeutique à destination bronchique [aérosol] avec surveillance de la saturation en oxygène par mesure transcutanée [SpO2] et surveillance de la fréquence cardiaque, pendant au moins 2 heures
T20. 3
Brûlure du troisième degré de la tête et du cou
GELD005
Nébulisation d'agent thérapeutique à destination bronchique [aérosol] avec surveillance de la saturation en oxygène par mesure transcutanée [SpO2] et surveillance de la fréquence cardiaque, pendant au moins 2 heures
T20. 6
Corrosion du second degré de la tête et du cou
GELD005
Nébulisation d'agent thérapeutique à destination bronchique [aérosol] avec surveillance de la saturation en oxygène par mesure transcutanée [SpO2] et surveillance de la fréquence cardiaque, pendant au moins 2 heures
T20. 7
Corrosion du troisième degré de la tête et du cou
GELD005
Nébulisation d'agent thérapeutique à destination bronchique [aérosol] avec surveillance de la saturation en oxygène par mesure transcutanée [SpO2] et surveillance de la fréquence cardiaque, pendant au moins 2 heures
T27. 0
Brûlure du larynx et de la trachée
T27. 1
Brûlure comprenant le larynx et la trachée avec les poumons
T28. 0
Brûlure de la bouche et du pharynx
T31. 1
Brûlures couvrant entre 10 et moins de 20 % de la surface du corps
EQLF002
Perfusion intraveineuse de produit de remplissage à un débit supérieur à 50 millilitres par kilogramme [ml/ kg] en moins de 24 heures, chez l'adulte
T31. 1
Brûlures couvrant entre 10 et moins de 20 % de la surface du corps
HSLD002
Alimentation entérale par sonde avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/ kg/ jour], par 24 heures
T31. 2
Brûlures couvrant entre 20 et moins de 30 % de la surface du corps
T32. 1
Corrosions couvrant entre 10 et moins de 20 % de la surface du corps
EQLF002
Perfusion intraveineuse de produit de remplissage à un débit supérieur à 50 millilitres par kilogramme [ml/ kg] en moins de 24 heures, chez l'adulte
T32. 1
Corrosions couvrant entre 10 et moins de 20 % de la surface du corps
HSLD002
Alimentation entérale par sonde avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/ kg/ jour], par 24 heures
T32. 2
Corrosions couvrant entre 20 et moins de 30 % de la surface du corps
T37. 2
Intoxication par antipaludiques et médicaments agissant sur d'autres protozoaires du sang
T38. 3
Intoxication par insuline et hypoglycémiants oraux [antidiabétiques]
T39. 1
Intoxication par dérivés du 4-aminophénol
T44. 7
Intoxication par bêta-bloquants, non classés ailleurs
T46. 1
Intoxication par inhibiteurs calciques
T75. 4
Effets du courant électrique
DEQP007
Surveillance continue de l'électrocardiogramme par oscilloscopie et/ ou télésurveillance, avec surveillance continue de la pression intraartérielle et/ ou de la saturation artérielle en oxygène par méthodes non effractives, par 24 heures
T78. 0
Choc anaphylactique dû à une intolérance alimentaire
T78. 2
Choc anaphylactique, sans précision
T78. 3
Oedème angioneurotique
T80. 5
Choc anaphylactique dû au sérum
T88. 2
Choc anesthésique
T88. 6
Choc anaphylactique dû à des effets indésirables d'une substance médicamenteuse appropriée et correctement administréeConformément à l’article 3 de l’arrêté du 1er mars 2023 (SPRH2305803A), ces dispositions entrent en vigueur au 1er mars 2023.
VersionsLISTE 2 : ACTES AUTORISANT LA FACTURATION D'UN SUPPLÉMENT DE SURVEILLANCE CONTINUE
CODES ACTES CCAM
EXT. PMSI
LIBELLÉS CCAM
AAFA001
Exérèse de tumeur intraparenchymateuse du cervelet, par craniotomie
AAFA002
Exérèse de tumeur intraparenchymateuse du cerveau, par craniotomie
AAFA003
Exérèse de lésion du tronc cérébral, par craniotomie
AAFA004
Hémisphérectomie fonctionnelle, par craniotomie
AAFA005
Exérèse de lésion du corps calleux, du fornix hypothalamique ou du septum pellucide, par craniotomie
AAFA006
Résection de parenchyme cérébral pour infarctus expansif, par craniotomie
AAFA007
Excision d'une zone épileptogène, par craniotomie
AAFA008
Résection de parenchyme cérébelleux pour infarctus expansif, par craniotomie
AAJA001
Évacuation de collection intracérébrale, par craniotomie
AAJA002
Évacuation d'hématome intracérébral traumatique [contusion], par craniotomie
AAJA003
Évacuation d'hématome intracérébelleux, par craniotomie
AAJA004
Évacuation d'hématome intracérébral non traumatique, par craniotomie
AAJA005
Évacuation de collection intracrânienne postopératoire, par reprise de la craniotomie précédente
AAJA006
Parage de plaie craniocérébrale
AAJH001
Évacuation de collection intracérébrale, par voie transcrânienne avec guidage scanographique
AAJH002
Évacuation d'hématome intracérébral non traumatique, par voie transcrânienne avec guidage scanographique
AAJH003
Évacuation de collection intracérébrale, par voie transcrânienne avec guidage radiologique
AAJH004
Évacuation d'hématome intracérébral non traumatique, par voie transcrânienne avec guidage radiologique
AALB001
Implantation d'électrode de stimulation intracérébrale à visée thérapeutique, par voie stéréotaxique
ABCA001
Ventriculoventriculostomie, ventriculocisternostomie, kystocisternostomie ou kystoventriculostomie, par craniotomie
ABFA001
Exérèse et/ ou fermeture de méningoencéphalocèle de la base du crâne, sans rapprochement orbitaire
ABFA002
Exérèse de lésion du troisième ventricule, par craniotomie
ABFA004
Exérèse et/ ou fermeture de méningoencéphalocèle de la base du crâne, avec rapprochement orbitaire
ABFA005
Exérèse de lésion d'un ventricule latéral cérébral, par craniotomie
ABFA006
Exérèse de lésion du quatrième ventricule, par craniotomie
ABFA007
Exérèse d'une fistule dermique avec prolongement intradural occipital
ABFA008
Exérèse de tumeur de la tente du cervelet, par craniotomie soustentorielle
ABFA009
Exérèse de tumeur de l'incisure de la tente, par craniotomie sustentorielle
ABFA010
Exérèse de tumeur de la faux du cerveau, par craniotomie
ABFC001
Exérèse de lésion du troisième ventricule, par vidéochirurgie intracrânienne
ABFC002
Exérèse de lésion d'un ventricule latéral cérébral, par vidéochirurgie intracrânienne
ABJA001
Évacuation d'une hémorragie intraventriculaire cérébrale, par craniotomie
ABJA002
Évacuation d'un hématome subdural aigu, par craniotomie
ABJA004
Évacuation d'un hématome extradural infratentoriel, par craniotomie
ABJA005
Évacuation d'un hématome extradural supratentoriel, par craniotomie
ABJA007
Évacuation d'un hématome extradural plurifocal supratentoriel et/ ou infratentoriel, par craniotomie
ABJA008
Évacuation d'un empyème intracrânien extracérébral, par craniotomie
ABLB001
Pose d'un cathéter ventriculaire cérébral par voie transcrânienne, avec mesure instantanée de la pression intracrânienne et tests dynamiques
ABLB002
Pose d'un capteur ventriculaire de pression intracrânienne, par voie transcrânienne
ABLB003
Pose d'un capteur extraventriculaire de pression intracrânienne, par voie transcrânienne
ABQP001
Surveillance continue de la pression intracrânienne, par 24 heures
ABSA001
Fermeture d'une brèche ostéodurale de l'étage moyen de la base du crâne, par craniotomie
ABSA002
Fermeture d'une brèche ostéodurale de l'étage moyen de la base du crâne, par abord translabyrinthique
ABSA004
Fermeture d'une brèche ostéodurale de l'étage moyen de la base du crâne, par abord mastoïdoattical
ABSA006
Fermeture d'une brèche ostéodurale de l'étage moyen de la base du crâne, par abord suprapétreux
ABSA007
Fermeture d'une brèche ostéodurale ou d'une méningocèle de l'étage antérieur de la base du crâne, par craniotomie
ABSA008
Fermeture d'une fistule postopératoire de liquide cérébrospinal de la base du crâne
ACFA001
Exérèse de tumeur de l'étage antérieur de la base du crâne, par craniotomie frontale unilatérale
ACFA002
Exérèse de tumeur extraparenchymateuse de la convexité du cerveau sans atteinte de sinus veineux dural, par craniotomie
ACFA003
Exérèse de tumeur de la pointe du rocher, par abord translabyrinthique
ACFA004
Exérèse de tumeur du clivus, par craniotomie
ACFA005
Exérèse de tumeur de l'angle pontocérébelleux et/ ou du méat acoustique interne [conduit auditif interne], par abord rétrolabyrinthique présigmoïdien
ACFA006
Exérèse de tumeur de la pointe du rocher sans déroutement du nerf facial, par abord transpétreux
ACFA007
Exérèse de tumeur de l'angle pontocérébelleux et/ ou du méat acoustique interne [conduit auditif interne], par abord translabyrinthique
ACFA008
Exérèse de tumeur extraparenchymateuse de la convexité du cervelet sans atteinte de sinus veineux dural, par craniotomie
ACFA009
Exérèse de tumeur de la pointe du rocher, par abord suprapétreux
ACFA010
Exérèse de tumeur de l'angle pontocérébelleux et/ ou du méat acoustique interne [conduit auditif interne], par abord infraoccipital rétrosigmoïdien
ACFA011
Exérèse de tumeur de l'étage moyen de la base du crâne, par craniotomie
ACFA012
Exérèse de tumeur de l'angle pontocérébelleux et/ ou du méat acoustique interne [conduit auditif interne], par abord suprapétreux
ACFA013
Exérèse de tumeur du tiers interne de l'étage moyen de la base du crâne intéressant l'angle sphénoorbitaire, par craniotomie
ACFA014
Exérèse de tumeur de l'angle pontocérébelleux et/ ou du méat acoustique interne [conduit auditif interne], par deux abords
ACFA015
Exérèse de tumeur de l'étage antérieur de la base du crâne, par craniotomie frontale bilatérale
ACFA016
Exérèse de tumeur de la région pétroclivale sans déroutement du nerf facial, par abord transpétreux
ACFA018
Exérèse de tumeur extraparenchymateuse de la convexité du cervelet envahissant un sinus veineux dural, par craniotomie
ACFA019
Exérèse de tumeur du foramen magnum avec déroutement de l'artère vertébrale, par craniotomie
ACFA020
Exérèse de tumeur du clivus, par abord transoral ou nasosphénoïdal
ACFA022
Exérèse de tumeur de la région optochiasmatique et/ ou hypothalamique, par craniotomie
ACFA023
Exérèse de tumeur du foramen jugulaire, par craniotomie
ACFA024
Exérèse de tumeur du foramen magnum sans déroutement de l'artère vertébrale, par craniotomie
ACFA025
Exérèse de tumeur de la région pétroclivale avec déroutement du nerf facial, par abord transpétreux
ACFA026
Exérèse de tumeur de l'étage antérieur de la base du crâne, par craniotomie frontale bilatérale et abord ethmoïdal
ACFA027
Exérèse de tumeur de l'angle pontocérébelleux et/ ou du méat acoustique interne [conduit auditif interne], par abord transotique
ACFA028
Exérèse de tumeur extraparenchymateuse de la convexité du cerveau envahissant un sinus veineux dural, par craniotomie
ACFA029
Exérèse de tumeur de la pointe du rocher avec déroutement du nerf facial, par abord transpétreux
ACPA001
Libération d'un conflit vasculonerveux intracrânien, par craniotomie
ADCA006
Suture de plaie d'un nerf crânien, par craniotomie
ADEA005
Autogreffe de nerf crânien, par craniotomie
ADPA013
Section de nerf crânien, par abord infraoccipital rétrosigmoïdien
AEFA001
Exérèse de lésion de la moelle épinière sur un étage vertébral, par abord postérieur
AEFA002
Exérèse de lésion de la moelle épinière sur plusieurs étages vertébraux, par abord postérieur
AEFA003
Exérèse de lésion du cône médullaire, par abord postérieur
AEJA001
Parage et fermeture de plaie pénétrante vertébrospinale, par abord antérieur ou antérolatéral
AEJA002
Parage et fermeture de plaie pénétrante vertébrospinale avec ostéosynthèse vertébrale, par abord antérieur ou antérolatéral
AEJA003
Évacuation d'hématome intraspinal [hématomyélie]
AEJA004
Parage et fermeture de plaie pénétrante vertébrospinale, par abord postérieur
AEJA005
Parage et fermeture de plaie pénétrante vertébrospinale avec ostéosynthèse vertébrale, par abord postérieur
AFCA004
Dérivation externe du liquide cérébrospinal subarachnoïdien rachidien
AFFA001
Exérèse de tumeur intradurale extraspinale sans reconstruction vertébrale, par abord antérieur ou antérolatéral
AFFA007
Exérèse de tumeur intradurale extraspinale, par abord postérieur ou postérolatéral
AFFA009
Exérèse de tumeur intradurale extraspinale avec reconstruction vertébrale, par abord antérieur ou antérolatéral
AFJA001
Évacuation d'hématome péridural [épidural] rachidien, par abord direct
AFJA003
Évacuation d'hématome intradural rachidien, par abord direct
AFJA004
Évacuation d'hématome péridural [épidural] rachidien postopératoire, par abord direct
AFLB001
Injection péridurale [épidurale] de sang autologue [Blood patch]
AFSA001
Fermeture d'un spina bifida avec myéloméningocèle, par abord postérieur
AHFA003
Exérèse de lésion de la queue de cheval étendue sur plusieurs étages vertébraux [lésion géante de la queue de cheval], par abord postérieur
AHFA011
Exérèse de tumeur nerveuse cervicale profonde, par cervicotomie et par thoracotomie
AHGA001
Ablation d'électrode de stimulation du nerf phrénique, par thoracotomie
AHKA001
Changement d'électrode de stimulation du nerf phrénique, par thoracotomie
AHLA002
-01
Implantation d'électrode de stimulation du nerf phrénique par thoracotomie, avec pose d'un stimulateur externe
AHLA802
-02
Implantation d'électrode de stimulation du nerf phrénique par coelioscopie ou par laparotomie, avec pose d'un générateur externe
AHLC802
-01
Implantation d'électrode de stimulation du nerf phrénique par thoracoscopie ou par thoracotomie vidéoassistée, avec pose d'un générateur externe
DAAA001
Agrandissement d'une communication interventriculaire ou du foramen bulboventriculaire, par thoracotomie avec CEC
DAAA002
Plastie d'agrandissement de l'infundibulum pulmonaire avec section de l'anneau pulmonaire, par thoracotomie avec CEC
DAAA003
Plastie d'agrandissement de l'infundibulum pulmonaire, par thoracotomie avec CEC
DAAF001
Dilatation intraluminale de la voie d'éjection du ventricule droit et du tronc de l'artère pulmonaire, par voie veineuse transcutanée
DAAF002
Dilatation intraluminale de la voie d'éjection infraaortique, par voie artérielle transcutanée
DAAF003
Agrandissement d'une communication interatriale, par voie veineuse transcutanée
DACA001
Suture de plaie du coeur, par thoracotomie sans CEC
DAFA001
Exérèse d'un diverticule du coeur, par thoracotomie sans CEC
DAFA002
Résection ou consolidation d'une zone myocardique infarcie, par thoracotomie sans CEC
DAFA003
Résection d'un anévrisme de la paroi ventriculaire du coeur, par thoracotomie avec CEC
DAFA005
Exérèse d'une tumeur du coeur, par thoracotomie sans CEC
DAFA006
Résection d'un bourrelet musculaire infraaortique pour cardiomyopathie obstructive, par thoracotomie avec CEC
DAFA007
Résection musculaire cardiaque intraventriculaire, par thoracotomie avec CEC
DAFA008
Résection ou consolidation d'une zone myocardique infarcie, par thoracotomie avec CEC
DAFA009
Exérèse d'une tumeur du coeur, par thoracotomie avec CEC
DAFA010
Résection d'une sténose congénitale infraorificielle de l'aorte, par thoracotomie avec CEC
DAGA001
Ablation de corps étranger ou exérèse de végétation ou de caillot intracardiaque, par thoracotomie avec CEC
DAGA002
Ablation d'électrode intracardiaque de stimulation ou de défibrillation, par thoracotomie sans CEC
DAGF001
Ablation de corps étranger intracardiaque ou intravasculaire, par voie vasculaire transcutanée
DAHF001
Biopsie de l'endocarde et du myocarde, par voie vasculaire transcutanée
DAMA003
Création d'une communication interatriale, par thoracotomie
DAMA005
Correction d'une malformation sténosante intraatriale droite ou gauche congénitale, par thoracotomie avec CEC
DAMA900
Cardiomyoplastie de substitution ventriculaire, par thoracotomie avec CEC
DAMA901
Cardiomyoplastie de substitution ventriculaire, par thoracotomie sans CEC
DAMF001
Création d'une communication interatriale, par voie veineuse transcutanée
DAPA001
Interruption du conduit artériel, par thoracotomie sans CEC
DAPC001
Interruption du conduit artériel, par thoracoscopie sans CEC
DASA001
Fermeture d'une communication interventriculaire avec pose d'un conduit extracardiaque, par thoracotomie avec CEC
DASA002
Fermeture d'une communication atrioventriculaire sans geste sur le septum interventriculaire, par thoracotomie avec CEC
DASA003
Fermeture d'une communication interatriale, par thoracotomie avec CEC
DASA004
Fermeture d'une communication interventriculaire pour discordance atrioventriculaire et transposition ou malposition des gros vaisseaux, par thoracotomie avec CEC
DASA006
Fermeture d'une rupture du septum interventriculaire cardiaque, par thoracotomie avec CEC
DASA007
Fermeture d'une communication interventriculaire avec correction d'une sténose de l'aorte thoracique horizontale et/ ou de l'isthme aortique, avec commissurotomie ou valvectomie pulmonaire, par thoracotomie avec CEC
DASA008
Fermeture d'une communication atrioventriculaire avec geste sur le septum interventriculaire, par thoracotomie avec CEC
DASA009
Fermeture d'une communication interventriculaire avec correction d'une sténose de l'aorte thoracique horizontale et/ ou de l'isthme aortique, par thoracotomie avec CEC
DASA010
Fermeture de communications interventriculaires multiples, avec résection musculaire cardiaque intraventriculaire, par thoracotomie avec CEC
DASA011
Fermeture de communications interventriculaires multiples, par thoracotomie avec CEC
DASA012
Fermeture d'une communication interventriculaire sans pose d'un conduit extracardiaque, par thoracotomie avec CEC
DASA013
Fermeture d'une communication atrioventriculaire, avec geste sur le septum interventriculaire et correction d'une sténose de la voie pulmonaire, par thoracotomie avec CEC
DASA014
Fermeture d'une communication interventriculaire avec résection musculaire cardiaque intraventriculaire, par thoracotomie avec CEC
DASF001
Fermeture du conduit artériel, par voie vasculaire transcutanée
DASF002
Fermeture d'une déhiscence d'une prothèse de cloisonnement intraatrial, par voie vasculaire transcutanée
DASF003
Fermeture de communication interventriculaire, par voie veineuse transcutanée
DASF004
Fermeture d'une communication interatriale, par voie veineuse transcutanée
DASF005
Fermeture d'un foramen ovale perméable, par voie veineuse transcutanée
DASF074
Fermeture de l'appendice atrial [auricule] gauche par dispositif par voie veineuse transcutanée et voie transseptale avec guidage par échographie-doppler par voie transoesophagienne
DBAF001
Dilatation intraluminale de l'orifice aortique, par voie artérielle transcutanée
DBAF002
Dilatation intraluminale de l'orifice pulmonaire sans perforation de la valve atrésique, par voie veineuse transcutanée
DBAF003
Dilatation intraluminale de l'orifice atrioventriculaire droit, par voie veineuse transcutanée
DBAF004
Dilatation intraluminale de l'orifice atrioventriculaire gauche, par voie veineuse transcutanée avec perforation du septum interatrial
DBAF005
Dilatation intraluminale de l'orifice pulmonaire avec perforation de la valve atrésique, par voie veineuse transcutanée
DBBF198
Rétrécissement de l'orifice atrioventriculaire gauche par dispositif, par voie veineuse transcutanée et voie transseptale avec guidage par échographie-doppler par voie tranoesophagienne
DBEA001
Réinsertion d'une prothèse orificielle cardiaque, par thoracotomie avec CEC
DBFA001
Résection d'une fibrose endocardique, par thoracotomie avec CEC
DBFA002
Thrombectomie de prothèse orificielle cardiaque, par thoracotomie avec CEC
DBKA001
Remplacement de la valve aortique par homogreffe, par thoracotomie avec CEC
DBKA002
Remplacement de la valve atrioventriculaire gauche par prothèse en position non anatomique, par thoracotomie avec CEC
DBKA003
Remplacement de la valve aortique par bioprothèse sans armature, par thoracotomie avec CEC
DBKA004
Remplacement de la valve atrioventriculaire droite par prothèse mécanique ou bioprothèse avec armature, par thoracotomie avec CEC
DBKA005
Remplacement de la valve atrioventriculaire gauche par homogreffe, par thoracotomie avec CEC
DBKA006
Remplacement de la valve aortique par prothèse mécanique ou bioprothèse avec armature, par thoracotomie avec CEC
DBKA007
Remplacement de la valve pulmonaire par prothèse mécanique ou bioprothèse avec armature, par thoracotomie avec CEC
DBKA008
Remplacement de la valve atrioventriculaire droite par homogreffe, par thoracotomie avec CEC
DBKA009
Remplacement de la valve aortique et de la valve atrioventriculaire gauche par prothèse mécanique ou par bioprothèse avec armature, par thoracotomie avec CEC
DBKA010
Remplacement de la valve atrioventriculaire gauche par prothèse mécanique ou bioprothèse avec armature, par thoracotomie avec CEC
DBKA011
Remplacement de la valve aortique par prothèse en position non anatomique, par thoracotomie avec CEC
DBKA012
Remplacement de la valve pulmonaire par homogreffe ou bioprothèse sans armature, par thoracotomie avec CEC
DBLA001
Pose d'un tube valvé ou non entre un ventricule et l'artère pulmonaire, par thoracotomie avec CEC
DBLA002
Pose d'un tube valvé entre un ventricule et l'aorte, par thoracotomie avec CEC
DBLA003
Pose d'un tube valvé entre le ventricule gauche et l'aorte [tube apicoaortique], par thoraco-phréno-laparotomie avec CEC
DBLA004
Pose d'une bioprothèse de la valve aortique, par abord de l'apex du coeur par thoracotomie sans CEC
DBLF001
Pose d'une bioprothèse de la valve aortique, par voie artérielle transcutanée
DBLF009
Pose d'une bioprothèse de la valve pulmonaire dans un conduit prothétique, par voie veineuse transcutanée
DBMA001
Reconstruction de la voie aortique par élargissement antérodroit de l'anneau avec remplacement de la valve, par thoracotomie avec CEC
DBMA002
Valvoplastie atrioventriculaire gauche, par thoracotomie avec CEC
DBMA003
Annuloplastie atrioventriculaire gauche, par thoracotomie avec CEC
DBMA004
Reconstruction de la voie aortique par transfert de la valve pulmonaire en position aortique avec reconstruction de la voie pulmonaire, par thoracotomie avec CEC
DBMA005
Reconstruction de l'anneau atrioventriculaire gauche avec remplacement de la valve par homogreffe, par thoracotomie avec CEC
DBMA006
Reconstruction de l'anneau aortique avec remplacement de la valve par bioprothèse sans armature, par thoracotomie avec CEC
DBMA007
Reconstruction de l'anneau atrioventriculaire gauche avec valvoplastie, par thoracotomie avec CEC
DBMA008
Annuloplastie atrioventriculaire droite, par thoracotomie avec CEC
DBMA009
Reconstruction de l'anneau aortique avec remplacement de la valve par prothèse mécanique ou bioprothèse avec armature, par thoracotomie avec CEC
DBMA010
Reconstruction de l'anneau aortique avec remplacement de la valve par homogreffe, par thoracotomie avec CEC
DBMA011
Valvoplastie aortique, par thoracotomie avec CEC
DBMA012
Valvoplastie atrioventriculaire droite, par thoracotomie avec CEC
DBMA013
Reconstruction de l'anneau atrioventriculaire gauche avec remplacement de la valve par prothèse mécanique ou bioprothèse avec armature, par thoracotomie avec CEC
DBMA015
Reconstruction de la voie aortique par élargissement antérogauche de l'anneau et ouverture de l'infundibulum pulmonaire, avec remplacement de la valve, par thoracotomie avec CEC
DBPA001
Commissurotomie [Valvulotomie] ou valvectomie [valvulectomie] pulmonaire avec fermeture d'une communication interatriale, par thoracotomie avec CEC
DBPA002
Commissurotomie ou valvectomie atrioventriculaire droite, par thoracotomie avec CEC
DBPA003
Commissurotomie [Valvulotomie] ou valvectomie [valvulectomie] pulmonaire, par thoracotomie avec clampage cave
DBPA004
Commissurotomie ou valvectomie pulmonaire, par thoracotomie avec CEC
DBPA005
Commissurotomie de la valve atrioventriculaire gauche, par thoracotomie sans CEC
DBPA006
Commissurotomie de la valve atrioventriculaire gauche, par thoracotomie avec CEC
DBPA007
Commissurotomie de la valve aortique, par thoracotomie avec CEC
DBSF001
Fermeture d'une déhiscence par désinsertion de prothèse orificielle cardiaque, par voie vasculaire transcutanée
DCFA001
Péricardectomie subtotale, par thoracotomie
DCJA001
Drainage d'une collection du péricarde, par thoracotomie ou par abord infraxiphoïdien
DCJB001
Drainage d'une collection du péricarde, par voie transcutanée
DCJB002
Évacuation d'une collection du péricarde, par voie transcutanée
DCMA001
Création d'une fenêtre péricardopéritonéale, par abord infraxiphoïdien
DCMC001
Création d'une fenêtre péricardopleurale, par thoracoscopie
DDAA002
Angioplastie d'élargissement du tronc commun de l'artère coronaire gauche, par thoracotomie avec CEC
DDEA001
Réimplantation d'une artère coronaire pour anomalie congénitale d'origine, par thoracotomie avec CEC
DDLF001
Injection in situ d'agent pharmacologique dans une branche d'artère coronaire pour réduction de l'épaisseur du septum interventriculaire, par voie artérielle transcutanée
DDMA003
Revascularisation coronaire par 3 greffons artériels avec 3 anastomoses distales, par thoracotomie avec CEC
DDMA004
Revascularisation coronaire par greffon veineux avec 4 anastomoses distales ou plus, par thoracotomie avec CEC
DDMA005
Revascularisation coronaire par 2 greffons artériels et par greffon veineux avec 3 anastomoses distales, par thoracotomie avec CEC
DDMA006
Revascularisation coronaire par 2 greffons artériels avec 3 anastomoses distales, par thoracotomie avec CEC
DDMA007
Revascularisation coronaire par greffon veineux avec une anastomose distale, par thoracotomie avec CEC
DDMA008
Revascularisation coronaire par 2 greffons artériels avec 4 anastomoses distales ou plus, par thoracotomie avec CEC
DDMA009
Revascularisation coronaire par 2 greffons artériels et par greffon veineux avec 4 anastomoses distales ou plus, par thoracotomie avec CEC
DDMA011
Revascularisation coronaire par un greffon artériel et par greffon veineux avec 2 anastomoses distales, par thoracotomie avec CEC
DDMA012
Revascularisation coronaire par 3 greffons artériels et par greffon veineux avec 4 anastomoses distales ou plus, par thoracotomie avec CEC
DDMA013
Revascularisation coronaire par 3 greffons artériels avec 4 anastomoses distales ou plus, par thoracotomie avec CEC
DDMA015
Revascularisation coronaire par un greffon artériel avec une anastomose distale, par thoracotomie avec CEC
DDMA016
Revascularisation coronaire par greffon veineux avec 3 anastomoses distales, par thoracotomie avec CEC
DDMA017
Revascularisation coronaire par un greffon artériel avec 2 anastomoses distales, par thoracotomie avec CEC
DDMA018
Revascularisation coronaire par un greffon artériel et par greffon veineux avec 3 anastomoses distales, par thoracotomie avec CEC
DDMA019
Revascularisation coronaire par greffon veineux avec 2 anastomoses distales, par thoracotomie avec CEC
DDMA020
Revascularisation coronaire par 2 greffons artériels avec 2 anastomoses distales, par thoracotomie avec CEC
DDMA021
Revascularisation coronaire par un greffon artériel et par greffon veineux avec 4 anastomoses distales ou plus, par thoracotomie avec CEC
DDMA022
Revascularisation coronaire par 2 greffons artériels et par greffon veineux avec 3 anastomoses distales, par thoracotomie sans CEC
DDMA023
Revascularisation coronaire par un greffon artériel avec 2 anastomoses distales, par thoracotomie sans CEC
DDMA024
Revascularisation coronaire par greffon veineux avec 2 anastomoses distales, par thoracotomie sans CEC
DDMA025
Revascularisation coronaire par un greffon artériel avec une anastomose distale, par thoracotomie sans CEC
DDMA026
Revascularisation coronaire par 2 greffons artériels avec 2 anastomoses distales, par thoracotomie sans CEC
DDMA027
Revascularisation coronaire par greffon veineux avec 3 anastomoses distales, par thoracotomie sans CEC
DDMA028
Revascularisation coronaire par greffon veineux avec une anastomose distale, par thoracotomie sans CEC
DDMA029
Revascularisation coronaire par un greffon artériel et par greffon veineux avec 3 anastomoses distales, par thoracotomie sans CEC
DDMA030
Revascularisation coronaire par 3 greffons artériels avec 3 anastomoses distales, par thoracotomie sans CEC
DDMA031
Revascularisation coronaire par 2 greffons artériels avec 3 anastomoses distales, par thoracotomie sans CEC
DDMA032
Revascularisation coronaire par un greffon artériel et par greffon veineux avec 2 anastomoses distales, par thoracotomie sans CEC
DDMA033
Revascularisation coronaire par 2 greffons artériels avec 4 anastomoses distales ou plus, par thoracotomie sans CEC
DDMA034
Revascularisation coronaire par 2 greffons artériels et par greffon veineux avec 4 anastomoses distales ou plus, par thoracotomie sans CEC
DDMA035
Revascularisation coronaire par 3 greffons artériels avec 4 anastomoses distales ou plus, par thoracotomie sans CEC
DDMA036
Revascularisation coronaire par 3 greffons artériels et par greffon veineux avec 4 anastomoses distales ou plus, par thoracotomie sans CEC
DDMA037
Revascularisation coronaire par greffon veineux avec 4 anastomoses distales ou plus, par thoracotomie sans CEC
DDMA038
Revascularisation coronaire par un greffon artériel et par greffon veineux avec 4 anastomoses distales ou plus, par thoracotomie sans CEC
DDSA001
Fermeture de fistule coronarocardiaque, par thoracotomie avec CEC
DDSA002
Fermeture de fistule coronarocardiaque, par thoracotomie sans CEC
DEFA001
Exérèse ou destruction de foyer arythmogène pour tachycardie ventriculaire, par thoracotomie avec CEC
DEFA002
Exérèse ou destruction de foyer arythmogène ou de faisceau cardionecteur pour tachycardie supraventriculaire, par thoracotomie avec CEC
DEGA002
Ablation d'électrode épicardique définitive, par thoracotomie
DELA001
Implantation souscutanée d'un stimulateur cardiaque avec pose d'électrodes épicardiques atriale et ventriculaire pour stimulation définitive, par abord direct
DELA003
Implantation souscutanée d'un stimulateur cardiaque avec pose d'électrode épicardique ventriculaire pour stimulation définitive, par abord direct
DELA004
Implantation souscutanée d'un défibrillateur cardiaque avec pose d'électrode épicardique, par abord direct
DELF006
Pose d'une sonde intraventriculaire droite et d'une sonde dans le sinus coronaire ou l'oreillette droite pour stimulation cardiaque temporaire, par voie veineuse transcutanée
DELF011
Pose d'une sonde intraventriculaire droite pour stimulation cardiaque temporaire, par voie veineuse transcutanée
DFAA002
Angioplastie d'élargissement d'une sténose congénitale d'une branche de l'artère pulmonaire, par thoracotomie avec CEC
DFAA003
Angioplastie d'élargissement d'une sténose congénitale du tronc de l'artère pulmonaire, par thoracotomie avec CEC
DFAA004
Angioplastie d'élargissement d'une sténose congénitale de la bifurcation de l'artère pulmonaire, par thoracotomie avec CEC
DFAA005
Angioplastie d'élargissement d'une sténose congénitale d'une branche de l'artère pulmonaire, par thoracotomie sans CEC
DFAF001
Dilatation intraluminale de plusieurs branches de l'artère pulmonaire avec pose d'endoprothèse, par voie veineuse transcutanée
DFAF002
Dilatation intraluminale d'une branche de l'artère pulmonaire sans pose d'endoprothèse, par voie veineuse transcutanée
DFAF003
Dilatation intraluminale d'une branche de l'artère pulmonaire avec pose d'endoprothèse, par voie veineuse transcutanée
DFAF004
Dilatation intraluminale de plusieurs branches de l'artère pulmonaire sans pose d'endoprothèse, par voie veineuse transcutanée
DFBA001
Cerclage de l'artère pulmonaire, par thoracotomie sans CEC
DFCA001
Suture de plaie d'artère pulmonaire ou de veine pulmonaire, par thoracotomie sans CEC
DFCA002
Anastomose cavopulmonaire fonctionnellement terminoterminale, par thoracotomie sans CEC
DFCA003
Anastomose artérielle systémicopulmonaire avec prothèse, par thoracotomie sans CEC
DFCA004
Anastomose cavopulmonaire ou atriopulmonaire totale, par thoracotomie avec CEC
DFCA005
Anastomose cavopulmonaire bidirectionnelle, par thoracotomie sans CEC
DFCA006
Anastomose entre le tronc de l'artère pulmonaire et l'aorte thoracique ascendante, par thoracotomie avec CEC
DFCA007
Anastomose cavopulmonaire bidirectionnelle, par thoracotomie avec CEC
DFCA008
Anastomose cavopulmonaire fonctionnellement terminoterminale, par thoracotomie avec CEC
DFCA009
Anastomose artérielle systémicopulmonaire sans prothèse, par thoracotomie sans CEC
DFCA010
Anastomose entre le tronc pulmonaire et l'aorte avec anastomose systémicopulmonaire, par thoracotomie avec CEC
DFEA001
Réimplantation d'une artère pulmonaire pour anomalie d'origine, par thoracotomie
DFFA001
Embolectomie de l'artère pulmonaire, par thoracotomie avec CEC
DFFA002
Embolectomie de l'artère pulmonaire, par thoracotomie sans CEC
DFFA003
Thromboendartériectomie du tronc et/ ou des branches de l'artère pulmonaire, par thoracotomie avec CEC
DFFA004
Exérèse de tumeur des vaisseaux pulmonaires, par thoracotomie sans CEC
DFGA001
Ablation d'un cerclage pulmonaire, par thoracotomie avec CEC
DFGA002
Ablation d'un cerclage pulmonaire avec fermeture de communications interventriculaires multiples, par thoracotomie avec CEC
DFGA003
Ablation d'un cerclage pulmonaire, par thoracotomie sans CEC
DFGA004
Ablation d'un cerclage pulmonaire avec fermeture d'une communication interventriculaire unique, par thoracotomie avec CEC
DFMA001
Réparation d'une obstruction du retour veineux pulmonaire, par thoracotomie avec CEC
DFMA003
Unifocalisation artérielle pulmonaire, par thoracotomie sans CEC
DFMA004
Réparation du retour veineux pulmonaire anormal total, par thoracotomie avec CEC
DFMA006
Unifocalisation artérielle pulmonaire, par thoracotomie avec CEC
DFMA008
Réparation du retour veineux pulmonaire anormal partiel, par thoracotomie avec CEC
DFMA010
Démontage d'une anastomose cavopulmonaire totale, par thoracotomie avec CEC
DFMA011
Réparation d'une atrésie de l'artère pulmonaire avec fermeture d'une communication interventriculaire avec prothèse [tube valvé ou non], par thoracotomie avec CEC
DFMA012
Réparation d'une atrésie de l'artère pulmonaire avec fermeture d'une communication interventriculaire sans prothèse [tube valvé ou non], par thoracotomie avec CEC
DFNF001
Fibrinolyse in situ de l'artère pulmonaire, par voie veineuse transcutanée
DFNF002
Thrombolyse mécanique ou thromboaspiration de l'artère pulmonaire, par voie veineuse transcutanée
DFSA001
Suppression de circulation systémique pulmonaire, par thoracotomie
DFSA002
Fermeture de fistule ou exclusion d'anévrisme artérioveineux pulmonaire, par thoracotomie sans CEC
DFSF001
Oblitération d'anévrisme sacculaire de l'artère pulmonaire, par voie veineuse transcutanée
DGAA002
Angioplastie d'élargissement ou résection-anastomose d'une sténose de l'aorte thoracique horizontale et de l'isthme aortique avec réparation de lésion intracardiaque, par thoracotomie avec CEC
DGAA003
Angioplastie d'élargissement de l'aorte thoracique horizontale avec réimplantation des troncs supraaortiques, par thoracotomie avec CEC
DGAA004
Angioplastie d'élargissement ou résection-anastomose d'une sténose de l'aorte thoracique horizontale et de l'isthme aortique, par thoracotomie avec CEC
DGAA005
Angioplastie d'élargissement ou résection-anastomose d'une sténose de l'aorte thoracique horizontale et de l'isthme aortique, par thoracotomie sans CEC
DGAA006
Angioplastie d'élargissement de l'aorte thoracique horizontale sans réimplantation des troncs supraaortiques, par thoracotomie avec CEC
DGAF001
Dilatation intraluminale de l'aorte thoracique sans pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée
DGAF003
Dilatation intraluminale d'une coarctation de l'aorte abdominale, par voie artérielle transcutanée
DGAF004
Dilatation intraluminale d'une coarctation de l'aorte thoracique avec pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée
DGAF005
Dilatation intraluminale de l'aorte abdominale avec pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée
DGAF006
Dilatation intraluminale d'une coarctation de l'aorte thoracique sans pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée
DGAF007
Dilatation intraluminale de l'aorte thoracique avec pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée
DGAF008
Dilatation intraluminale de l'aorte abdominale sans pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée
DGCA001
Suture de plaie de l'aorte abdominale, d'une artère iliaque commune et/ ou d'une artère iliaque externe, par laparotomie
DGCA002
Suture d'une rupture de l'isthme de l'aorte, par thoracotomie sans CEC
DGCA003
Pontage rétropéritonéal entre l'aorte thoracique descendante et les artères fémorales, par abord direct
DGCA005
Pontage aortohépatique, par laparotomie
DGCA006
Suture d'une rupture de l'isthme de l'aorte, par thoracotomie avec CEC
DGCA008
Pontage entre l'aorte thoracique ascendante et l'aorte abdominale avec exclusion de l'aorte thoracique descendante, par thoracotomie et par laparotomie sans CEC
DGCA010
Pontage bifurqué aortobifémoral, par laparotomie avec clampage suprarénal
DGCA011
Pontages multiples entre l'aorte et les troncs supraaortiques, par thoracotomie avec CEC
DGCA012
Pontage aortoaortique infrarénal par laparotomie, avec clampage suprarénal
DGCA013
Pontages multiples entre l'aorte et les troncs supraaortiques, par thoracotomie sans CEC
DGCA014
Pontage rétrograde aortomésentérique ou iliomésentérique supérieur, par laparotomie
DGCA015
Pontage entre l'aorte thoracique ascendante et l'aorte abdominale sans exclusion de l'aorte thoracique descendante, par thoracotomie et par laparotomie sans CEC
DGCA016
Pontage antérograde aortomésentérique supérieur, par laparotomie
DGCA017
Suture latérale de plaie de l'aorte thoracique, par thoracotomie avec CEC
DGCA018
Pontage aortorénal antérograde unilatéral, par laparotomie ou par lombotomie
DGCA019
Pontage aortofémoral unilatéral, par laparotomie avec clampage suprarénal
DGCA020
Pontage bifurqué aorto-ilio-fémoral, par laparotomie avec clampage suprarénal
DGCA021
Pontage aortobirénal, par laparotomie
DGCA023
Pontage entre l'aorte thoracique descendante ou l'aorte juxtadiaphragmatique et l'aorte abdominale infrarénale, par thoraco-phréno-laparotomie sans CEC
DGCA024
Pontage aortorénal rétrograde unilatéral, par laparotomie ou par lombotomie
DGCA025
Suture latérale de plaie de l'aorte thoracique, par thoracotomie sans CEC
DGCA026
Pontage bifurqué aortobisiliaque, par laparotomie avec clampage suprarénal
DGCA027
Pontage entre l'aorte thoracique ascendante et l'aorte abdominale sans exclusion de l'aorte thoracique descendante, par thoracotomie et par laparotomie avec CEC
DGCA028
Pontage entre l'aorte thoracique ascendante et l'aorte thoracique descendante, par thoracotomie avec CEC
DGCA031
Pontage entre l'aorte thoracique ascendante et l'aorte thoracique descendante, par thoracotomie sans CEC
DGCA032
Pontage entre l'aorte et le tronc artériel brachiocéphalique, par thoracotomie
DGCC812
-01
Pontage aortoaortique infrarénal par coelioscopie, avec clampage suprarénal
DGCC825
-01
Pontage bifurqué aortobifémoral, par coelioscopie avec clampage suprarénal
DGCC852
-01
Mise à plat d'un anévrisme aortique infrarénal non rompu avec pose d'élément prothétique aortoaortique infrarénal, par coelioscopie avec clampage suprarénal
DGCC857
-01
Pontage bifurqué aortobisiliaque, par coelioscopie avec clampage suprarénal
DGCC859
-01
Pontage aortofémoral unilatéral, par coelioscopie avec clampage suprarénal
DGCC872
-01
Pontage bifurqué aorto-ilio-fémoral, par coelioscopie avec clampage suprarénal
DGDA001
Aortopexie rétrosternale
DGFA001
Thromboendartériectomie du tronc de l'aorte abdominale, par laparotomie
DGFA002
Thromboendartériectomie de l'aorte thoracique horizontale et des troncs supraaortiques, par thoracotomie avec CEC
DGFA011
Thromboendartériectomie du tronc et de branche viscérale de l'aorte juxtadiaphragmatique, par thoraco-phréno-laparotomie sans CEC
DGFA012
Thrombectomie d'un pontage ou d'une thromboendartériectomie de l'aorte abdominale ou de ses branches, par abord inguinofémoral
DGFA013
Résection-anastomose de l'isthme de l'aorte, par thoracotomie avec dérivation vasculaire
DGFA014
Résection-anastomose de l'aorte thoracique descendante ou de l'aorte juxtadiaphragmatique, par thoracotomie avec dérivation vasculaire
DGFA015
Résection-anastomose de l'aorte abdominale ou de l'artère iliaque commune, par laparotomie
DGFA016
Résection-anastomose de l'isthme de l'aorte, par thoracotomie sans dérivation vasculaire ni CEC, après l'âge de 3 ans
DGFA017
Résection-anastomose de l'aorte thoracique descendante ou de l'aorte juxtadiaphragmatique, par thoracotomie avec CEC
DGFA018
Résection-anastomose de l'isthme de l'aorte, par thoracotomie avec CEC
DGFA019
Résection-anastomose de l'aorte thoracique descendante ou de l'aorte juxtadiaphragmatique, par thoracotomie sans dérivation vasculaire ni CEC
DGFA020
Résection-anastomose de l'isthme de l'aorte, par thoracotomie sans CEC, avant l'âge de 3 ans
DGGA001
Ablation d'un dispositif de contrepulsion diastolique intraaortique, par thoracotomie
DGGA004
Ablation d'un dispositif de contrepulsion diastolique intraaortique avec rétablissement de la continuité artérielle, par abord artériel périphérique
DGKA001
Remplacement de l'aorte thoracique ascendante et de l'aorte horizontale sans remplacement de la valve aortique, sans réimplantation des artères coronaires, par thoracotomie avec CEC
DGKA002
Remplacement de l'isthme de l'aorte, par thoracotomie sans dérivation vasculaire ni CEC
DGKA003
Remplacement de l'aorte thoracique ascendante sans remplacement de la valve aortique, avec réimplantation des artères coronaires, par thoracotomie avec CEC
DGKA005
Remplacement de l'aorte thoracique horizontale, par thoracotomie avec CEC
DGKA006
Remplacement de l'aorte thoracique descendante et de l'aorte juxtadiaphragmatique, par thoraco-phréno-laparotomie sans dérivation vasculaire ni CEC
DGKA007
Remplacement de l'aorte thoracique descendante, par thoracotomie avec CEC
DGKA008
Remplacement de l'aorte thoracique descendante et de l'aorte juxtadiaphragmatique, par thoraco-phréno-laparotomie avec CEC
DGKA009
Remplacement de l'aorte thoracique descendante, par thoracotomie sans CEC
DGKA010
Remplacement de l'aorte juxtadiaphragmatique, par thoraco-phréno-laparotomie avec CEC
DGKA011
Remplacement de l'aorte thoracique ascendante avec remplacement de la valve aortique, sans réimplantation des artères coronaires, par thoracotomie avec CEC
DGKA012
Remplacement de l'ensemble de l'aorte thoracique, par thoraco-phréno-laparotomie avec CEC
DGKA013
Remplacement de l'aorte juxtadiaphragmatique, par thoraco-phréno-laparotomie sans dérivation vasculaire ni CEC
DGKA014
Remplacement de l'aorte thoracique ascendante et de l'aorte horizontale avec remplacement de la valve aortique, avec réimplantation des artères coronaires, par thoracotomie avec CEC
DGKA015
Remplacement de l'aorte thoracique ascendante avec remplacement de la valve aortique, avec réimplantation des artères coronaires, par thoracotomie avec CEC
DGKA016
Remplacement de l'aorte juxtadiaphragmatique, par thoraco-phréno-laparotomie avec dérivation vasculaire
DGKA017
Remplacement de l'aorte thoracique descendante pour sténose congénitale, par thoracotomie sans CEC
DGKA018
Remplacement de l'aorte thoracique ascendante et de l'aorte horizontale avec remplacement de la valve aortique, sans réimplantation des artères coronaires, par thoracotomie avec CEC
DGKA019
Remplacement de l'isthme de l'aorte, par thoracotomie avec dérivation vasculaire
DGKA020
Remplacement de l'aorte thoracique descendante et de l'aorte juxtadiaphragmatique, par thoraco-phréno-laparotomie avec dérivation vasculaire
DGKA021
Remplacement de l'aorte thoracique descendante pour sténose congénitale, par thoracotomie avec CEC
DGKA022
Remplacement de l'isthme de l'aorte pour coarctation, par thoracotomie sans CEC
DGKA023
Remplacement de l'isthme de l'aorte, par thoracotomie avec CEC
DGKA024
Remplacement de l'isthme de l'aorte pour coarctation, par thoracotomie avec CEC
DGKA025
Remplacement de l'aorte thoracique ascendante sans remplacement de la valve aortique, sans réimplantation des artères coronaires, par thoracotomie avec CEC
DGKA026
Remplacement de l'aorte thoracique ascendante et de l'aorte horizontale sans remplacement de la valve aortique, avec réimplantation des artères coronaires, par thoracotomie avec CEC
DGKA027
Remplacement de l'aorte thoracique descendante pour rupture d'anévrisme, par thoracotomie avec CEC
DGKA028
Remplacement de l'aorte thoracique ascendante pour rupture d'anévrisme, par thoracotomie avec CEC
DGKA029
Remplacement de l'aorte juxtadiaphragmatique pour rupture d'anévrisme, par thoraco-phréno-laparotomie avec CEC
DGLA002
Pose d'un ballon de contrepulsion diastolique intraaortique, par abord artériel périphérique
DGLF003
Pose d'endoprothèse couverte dans l'aorte thoracique, par voie artérielle transcutanée
DGLF006
Pose d'un ballon de contrepulsion diastolique intraaortique, par voie artérielle transcutanée
DGMA001
Correction d'une interruption de l'aorte thoracique horizontale avec prothèse, par thoracotomie sans CEC
DGMA002
Correction d'une interruption de l'aorte thoracique horizontale sans prothèse, avec réparation du tronc artériel commun [truncus arteriosus], par thoracotomie avec CEC
DGMA005
Correction d'une interruption de l'aorte thoracique horizontale avec réparation de lésion intracardiaque associée, par thoracotomie avec CEC
DGMA009
Plastie d'une sténose supraorificielle de l'aorte, par thoracotomie avec CEC
DGMA010
Correction d'une interruption de l'aorte thoracique horizontale avec prothèse, par thoracotomie avec CEC
DGMA011
Correction d'une interruption de l'aorte thoracique horizontale sans prothèse, par thoracotomie sans CEC
DGMA012
Correction d'une interruption de l'aorte thoracique horizontale sans prothèse, par thoracotomie avec CEC
DGPA001
Mise à plat d'un anévrisme aorto-ilio-fémoral avec remplacement prothétique bifurqué aorto-ilio-fémoral, par laparotomie avec clampage suprarénal
DGPA008
Mise à plat d'un anévrisme aortique infrarénal ou aortobisiliaque non rompu avec remplacement prothétique aortobisiliaque, par laparotomie avec clampage suprarénal
DGPA013
Mise à plat d'un anévrisme aortique infrarénal ou aortobisiliaque non rompu avec remplacement prothétique aortobifémoral, par laparotomie avec clampage suprarénal
DGPA014
Désobstruction d'une prothèse de l'aorte thoracique, par thoracotomie
DGPA017
Mise à plat d'un anévrisme aortique infrarénal non rompu avec remplacement prothétique aortoaortique infrarénal, par laparotomie avec clampage suprarénal
DGPA018
Mise à plat d'un anévrisme aortique infrarénal ou aortobisiliaque rompu avec remplacement prothétique, par laparotomie
DGPC807
-01
Mise à plat d'un anévrisme aortique infrarénal ou aortobisiliaque non rompu avec pose d'élément prothétique aortobifémoral, par coelioscopie avec clampage suprarénal
DGPC810
-01
Mise à plat d'un anévrisme aortique infrarénal ou aortobisiliaque non rompu avec pose d'élément prothétique aortobisiliaque, par coelioscopie avec clampage suprarénal
DGPC858
-01
Mise à plat d'un anévrisme aorto-ilio-fémoral avec avec pose d'élément prothétique bifurqué aorto-ilio-fémoral, par coelioscopie avec clampage suprarénal
DGSA001
Fermeture de fistule aortodigestive ou iliodigestive avec pontage non anatomique de l'aorte abdominale, par abord direct
DGSA002
Fermeture de fistule artérioveineuse aortocave, iliocave ou ilio-iliaque avec pontage artériel, par laparotomie
DGSA003
Fermeture d'une fenêtre [fistule] aortopulmonaire, par thoracotomie avec CEC
DGSA004
Fermeture de fistule aortodigestive ou iliodigestive avec pontage aortoaortique abdominal, par laparotomie
DGSA005
Hémostase secondaire à un acte sur l'aorte abdominale ou ses branches, par laparotomie
DHCA001
Suture de plaie de la veine cave inférieure rétrohépatique ou suprahépatique, ou des veines hépatiques, par laparotomie
DHCA002
Pontage de la veine brachiocéphalique ou de la veine cave supérieure, par thoracotomie
DHCA003
Suture de plaie de la veine brachiocéphalique ou de la veine cave supérieure, par thoracotomie
DHFA001
Résection de la veine cave inférieure suprarénale rétrohépatique et/ ou suprahépatique avec reconstruction, par laparotomie
DHFA002
Résection de la veine cave inférieure infrarénale sans reconstruction, par laparotomie
DHFA003
Thrombectomie des veines iliaques et/ ou de la veine cave inférieure, par laparotomie
DHFA004
Résection de la veine cave inférieure suprarénale infrahépatique sans reconstruction, par laparotomie
DHFA005
Résection de la veine cave inférieure suprarénale rétrohépatique et/ ou suprahépatique sans reconstruction, par laparotomie
DHFA006
Résection de la veine cave inférieure suprarénale infrahépatique avec reconstruction, par laparotomie
DHFA007
Résection de la veine cave inférieure infrarénale avec reconstruction, par laparotomie
DHGA001
Ablation d'un filtre de la veine cave inférieure sans reconstruction de la veine, par laparotomie
DHGA002
Ablation d'un filtre de la veine cave inférieure avec reconstruction de la veine, par laparotomie
DHNF005
Fibrinolyse in situ de la veine cave supérieure, par voie veineuse transcutanée
DHPA001
Désobstruction de la veine cave supérieure, par thoracotomie
DHSA001
Oblitération partielle de la veine cave inférieure, par laparotomie
DHSA002
Ligature de la veine cave inférieure et/ ou de l'une de ses branches viscérales, par laparotomie
DKMD001
Ressuscitation cardiorespiratoire avec intubation trachéale, en dehors d'un bloc médicotechnique
DKMD002
Ressuscitation cardiorespiratoire avec intubation trachéale, dans un bloc médicotechnique
DZEA001
Transplantation itérative du coeur, par thoracotomie avec CEC
DZEA002
Transplantation orthotopique du coeur, par thoracotomie avec CEC
DZEA003
Transplantation hétérotopique du coeur, par thoracotomie avec CEC
DZEA004
Transplantation du bloc coeur-poumons, par thoracotomie avec CEC
DZFA004
Exérèse d'un greffon de transplantation du coeur avec pose d'une assistance circulatoire mécanique biventriculaire interne, par thoracotomie avec CEC
DZMA001
Réparation d'une malposition des gros vaisseaux avec communication interventriculaire, sans conduit extracardiaque ni mobilisation de l'artère pulmonaire, par thoracotomie avec CEC
DZMA002
Réparation anatomique de la discordance atrioventriculaire et de la transposition ou malposition des gros vaisseaux avec communication interventriculaire et sténose pulmonaire à l'étage ventriculaire et atrial, par thoracotomie avec CEC
DZMA003
Réparation anatomique à l'étage artériel et atrial de la discordance atrioventriculaire et de la transposition ou malposition des gros vaisseaux avec communication interventriculaire, par thoracotomie avec CEC
DZMA004
Réparation à l'étage artériel d'une transposition ou d'une malposition des gros vaisseaux avec fermeture d'une communication interventriculaire, par thoracotomie avec CEC
DZMA005
Réparation de la tétralogie de Fallot sans section de l'anneau pulmonaire, par thoracotomie avec CEC
DZMA006
Réparation à l'étage atrial d'une transposition ou d'une malposition des gros vaisseaux avec fermeture d'une communication interventriculaire, par thoracotomie avec CEC
DZMA007
Réparation à l'étage artériel de la transposition des gros vaisseaux, par thoracotomie avec CEC
DZMA009
Réparation du tronc artériel commun [truncus arteriosus], par thoracotomie avec CEC
DZMA010
Réparation d'une malposition des gros vaisseaux avec communication interventriculaire, par pose de conduit extracardiaque ou mobilisation de l'artère pulmonaire, par thoracotomie avec CEC
DZMA011
Réparation de la tétralogie de Fallot avec section de l'anneau pulmonaire, par thoracotomie avec CEC
DZMA012
Réparation à l'étage atrial de la transposition des gros vaisseaux, par thoracotomie avec CEC
DZSA001
Suppression d'une anastomose palliative pour cardiopathie congénitale, avec angioplastie d'agrandissement d'une branche de l'artère pulmonaire, par thoracotomie avec CEC
DZSA002
Hémostase secondaire à un acte sur le cœur et/ ou les vaisseaux intrathoraciques, par thoracotomie
EAAF002
Dilatation intraluminale du tronc de l'artère carotide interne intracrânienne avec pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée
EAAF004
Dilatation intraluminale du tronc de l'artère carotide interne intracrânienne sans pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée
EABA001
Enrobage d'un anévrisme artériel intracrânien, par craniotomie
EACA001
Exclusion de fistule artérioveineuse de la faux du cerveau ou de la tente du cervelet, par craniotomie
EACA002
Exclusion d'anévrismes artériels intracrâniens multiples, par craniotomie unique
EACA003
Exclusion d'un anévrisme artériel intracrânien d'un diamètre supérieur à 20 mm, par craniotomie
EACA004
Exclusion d'un anévrisme artériel vertébrobasilaire d'un diamètre inférieur ou égal à 20 mm, par craniotomie
EACA005
Exclusion de fistule artérioveineuse d'un sinus veineux dural [fistule ostéodurale], par craniotomie
EACA006
Exclusion de fistule artérioveineuse durale de la convexité, par craniotomie
EACA007
Exclusion d'un anévrisme artériel supratentoriel d'un diamètre inférieur ou égal à 20 mm, par craniotomie
EAFA001
Embolectomie ou thromboendartériectomie de vaisseau intracrânien, par craniotomie
EAFA003
Exérèse de malformation artérioveineuse cérébrale superficielle supratentorielle d'un diamètre inférieur ou égal à 30 mm, par craniotomie
EAFA004
Exérèse d'une tumeur du glomus [corpuscule] tympanojugulaire étendue à la fosse postérieure, par craniotomie
EAFA005
Exérèse de malformation artérioveineuse encéphalique infratentorielle, par craniotomie
EAFA008
Exérèse de malformation artérioveineuse cérébrale profonde supratentorielle, par craniotomie
EAFA009
Exérèse de malformation artérioveineuse cérébrale superficielle supratentorielle d'un diamètre supérieur à 30 mm, par craniotomie
EAJF341
Évacuation de thrombus d'artère intracrânienne par voie artérielle transcutanée
EANF002
Fibrinolyse in situ suprasélective d'artère intracrânienne, par voie artérielle transcutanée
EASA001
Ligature de vaisseau intracrânien supratentoriel, par craniotomie
EASA002
Ligature de vaisseau intracrânien infratentoriel, par craniotomie
EASF001
Oblitération de plusieurs anévrismes sacculaires artériels intracrâniens en dehors d'une période aigüe hémorragique, par voie artérielle transcutanée
EASF004
Embolisation suprasélective unilatérale ou bilatérale de branche de l'artère carotide interne, par voie artérielle transcutanée
EASF005
Embolisation d'une fistule artérioveineuse durale cranioencéphalique multipédiculaire, par voie artérielle et par voie veineuse transcutanées
EASF007
Oblitération intraluminale d'une artère intracrânienne porteuse d'un anévrisme en période aigüe hémorragique, par voie artérielle transcutanée
EASF010
Oblitération d'un anévrisme sacculaire artériel intracrânien en période aigüe hémorragique, par voie artérielle transcutanée
EASF011
Oblitération d'un anévrisme sacculaire artériel intracrânien en dehors d'une période aigüe hémorragique, par voie artérielle transcutanée
EASF012
Occlusion intraluminale d'un vaisseau intracrânien, par voie vasculaire transcutanée
EASF013
Oblitération de plusieurs anévrismes sacculaires artériels intracrâniens en période aigüe hémorragique, par voie artérielle transcutanée
EASF014
Embolisation sélective ou hypersélective unilatérale ou bilatérale de branche de l'artère carotide interne, par voie artérielle transcutanée
EASF015
Embolisation d'une fistule artérioveineuse durale cranioencéphalique multipédiculaire, par voie artérielle ou veineuse transcutanée
EBAA002
Angioplastie d'élargissement de la bifurcation carotidienne sans thromboendartériectomie, par cervicotomie
EBAF001
Dilatation intraluminale de l'artère carotide interne extracrânienne avec pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée
EBAF004
Dilatation intraluminale de l'artère carotide commune cervicale sans pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée
EBAF010
Dilatation intraluminale de l'artère carotide commune cervicale avec pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée
EBAF011
Dilatation intraluminale de la bifurcation carotidienne avec pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée
EBCA001
Pontage croisé carotidosubclavier ou carotidoaxillaire, par cervicotomie
EBCA003
Suture de plaie de l'artère carotide commune, par cervicotomie et par thoracotomie
EBCA004
Pontage croisé intercarotidien, par cervicotomie
EBCA005
Pontage carotidovertébral distal ou subclaviovertébral distal, par cervicotomie
EBCA008
Pontage homolatéral carotidosubclavier ou carotidoaxillaire, par cervicotomie
EBCA010
Pontage artériel extra-intracrânien sans autogreffe, par craniotomie et par cervicotomie
EBCA011
Pontage artériel extra-intracrânien avec autogreffe, par craniotomie et par cervicotomie
EBCA013
Pontage carotidohuméral ou subclaviohuméral, par abord direct
EBCA014
Pontage carotidovertébral proximal ou subclaviovertébral proximal, par cervicotomie
EBCA015
Pontage aortocarotidien, par cervicotomie et par thoracotomie
EBCA016
Suture de plaie de l'artère vertébrale proximale, par cervicotomie
EBCA017
Pontage entre l'artère carotide commune et l'artère carotide interne homolatérale, par cervicotomie
EBEA002
Réimplantation de l'artère vertébrale proximale dans l'artère subclavière ou dans l'artère carotide commune, par cervicotomie
EBEA004
Réimplantation de l'artère vertébrale distale dans l'artère carotide interne ou dans l'artère carotide externe, par cervicotomie
EBEA005
Réimplantation de l'artère carotide commune dans l'artère subclavière, par cervicotomie
EBFA001
Exérèse d'une tumeur du glomus [corpuscule] carotidien avec conservation de l'axe carotidien, par cervicotomie
EBFA003
Thromboendartériectomie de l'artère carotide commune, par cervicotomie
EBFA004
Thrombectomie d'un pontage ou d'une thromboendartériectomie des troncs supraaortiques, par thoracotomie
EBFA008
Thromboendartériectomie de la bifurcation carotidienne par retournement, par cervicotomie sans dérivation vasculaire
EBFA010
Thromboendartériectomie de l'artère carotide commune, par cervicotomie et par thoracotomie
EBFA011
Exérèse d'une tumeur du glomus [corpuscule] carotidien avec reconstruction de l'axe carotidien, par cervicotomie
EBFA013
Thrombectomie d'un pontage ou d'une thromboendartériectomie d'artère à destination cervicocéphalique, par cervicotomie
EBFA014
Résection de l'artère carotide interne avec réimplantation dans l'artère carotide commune, par cervicotomie
EBFA015
Thromboendartériectomie de la bifurcation carotidienne par retournement, par cervicotomie avec dérivation vasculaire
EBFA019
Résection-anastomose de l'artère carotide interne, par cervicotomie
EBFA020
Résection-anastomose de l'artère carotide commune, par cervicotomie et par thoracotomie
EBFA021
Résection-anastomose de l'artère carotide commune, par cervicotomie
EBKA001
Remplacement de l'artère carotide commune, par cervicotomie
EBKA002
Remplacement de l'artère carotide interne, par cervicotomie
EBKA003
Remplacement de l'artère carotide commune, par cervicotomie et par thoracotomie
EBNF001
Fibrinolyse in situ sélective ou hypersélective d'une artère extracrânienne à destination cervicocéphalique, par voie artérielle transcutanée
EBNF002
Fibrinolyse in situ suprasélective d'une artère extracrânienne à destination cervicocéphalique, par voie artérielle transcutanée
EBSA005
Occlusion progressive de l'artère carotide commune ou de l'artère carotide interne par pose de clamp, par cervicotomie
EBSA011
Hémostase secondaire, par reprise de cervicotomie
EBSA012
Hémostase secondaire à un acte sur les vaisseaux cervicocéphaliques, par cervicotomie
ECAF003
Dilatation intraluminale du tronc artériel brachiocéphalique ou de l'artère carotide commune intrathoracique sans pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée
ECAF004
Dilatation intraluminale du tronc artériel brachiocéphalique ou de l'artère carotide commune intrathoracique avec pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée
ECCA006
Suture de plaie du tronc artériel brachiocéphalique, par thoracotomie
ECFA001
Thromboendartériectomie du tronc artériel brachiocéphalique, par thoracotomie
ECKA001
Remplacement du tronc artériel brachiocéphalique, par thoracotomie
ECPA003
Section-anastomose d'un vaisseau pour anomalie des arcs aortiques, par thoracotomie sans CEC
ECSA002
Ligature du tronc artériel brachiocéphalique, par thoracotomie
EDCA002
Suture de plaie de l'artère rénale, par laparotomie ou par lombotomie
EDEA001
Réimplantation ou pontage de l'artère iliaque interne ou d'une de ses branches, par laparotomie
EDEA004
Réimplantation de l'artère rénale dans l'aorte, par laparotomie ou par lombotomie
EDEA005
Réimplantation d'une artère digestive dans l'aorte, par laparotomie
EDFA001
Thromboendartériectomie de l'artère rénale par artériotomie rénale, par laparotomie ou par lombotomie
EDFA002
Thrombectomie d'artère digestive, par laparotomie
EDFA004
Thromboendartériectomie des artères rénales par aortotomie, par laparotomie
EDFA005
Thromboendartériectomie de l'artère mésentérique supérieure et/ ou du tronc coeliaque ou de ses branches, par thoraco-phréno-laparotomie
EDFA008
Thrombectomie de l'artère rénale, par laparotomie ou par lombotomie
EDFA009
Résection-anastomose de l'artère rénale, par laparotomie ou par lombotomie
EDKA002
Remplacement de l'artère rénale, par laparotomie ou par lombotomie
EDMA001
Revascularisation de l'artère rénale à partir d'une artère digestive, par laparotomie ou par lombotomie
EDMA003
Revascularisation des branches de l'artère rénale sur le rein in situ, par laparotomie ou par lombotomie
EDMA004
Réparation de l'artère rénale et/ ou de ses branches sur le rein ex situ avec autotransplantation du rein, par laparotomie ou par lombotomie
EDSF011
Embolisation des artères iliaques internes [hypogastriques] et/ ou de ses branches pour hémorragie du post-partum, par voie artérielle transcutanée
EFFA002
Résection de la veine brachiocéphalique, par thoracotomie
EGCA002
Suture de plaie du tronc ou des branches viscérales de la veine iliaque et/ ou de la veine cave inférieure infrahépatique, par laparotomie
EGCA003
Pontage veineux fémoro-iliaque homolatéral, fémorocave ou fémororénal, par abord direct
EHAA001
Recalibrage d'une anastomose portocave, par laparotomie
EHCA001
Pontage veineux mésentéricoatrial, par thoracotomie et par laparotomie
EHCA002
Anastomose veineuse splénorénale distale sélective avec déconnexion portosystémique, par laparotomie
EHCA003
Anastomose portocave tronculaire ou portorénale, par laparotomie
EHCA004
Anastomose veineuse splénorénale distale sélective sans déconnexion portosystémique, par laparotomie
EHCA005
Anastomose entre une branche du système porte autre que la veine splénique ou la veine mésentérique supérieure et le système cave inférieur, par laparotomie
EHCA006
Anastomose mésentéricocave inférieure, par laparotomie
EHCA007
Anastomose veineuse splénorénale centrale avec splénectomie, par laparotomie
EHCA008
Suture de plaie de la veine porte et/ ou de l'une de ses branches principales, par laparotomie
EHCA009
Anastomose mésentérico-ilio-cave, par laparotomie
EHCA010
Anastomose entre une branche du système porte et le système cave supérieur, par abord direct
EHFA001
Thrombectomie de la veine porte et/ ou de l'un de ses affluents principaux, par laparotomie
ELFA001
Résection du tronc de la veine porte, des vaisseaux mésentériques supérieurs et/ ou de l'artère hépatique avec rétablissement de la continuité vasculaire, au cours d'une exérèse du foie ou du pancréas
EMLA001
Pose d'une dérivation artérioveineuse fémorale, par abord direct
ENCA001
Exclusion de malformation artérioveineuse durale rachidienne, par abord direct
ENFA007
Exérèse de malformation artérioveineuse intraparenchymateuse de la moelle épinière, par abord direct
ENSF003
Embolisation de malformation artérioveineuse durale spinale, par voie vasculaire transcutanée
EPLA002
Pose d'un cathéter veineux central tunnellisé à double courant pour circulation extracorporelle, par abord direct
EPLB002
Pose d'un cathéter central dans 2 veines différentes pour circulation extracorporelle, par voie transcutanée
EPLF003
Pose d'un cathéter veineux central tunnellisé pour circulation extracorporelle, par voie transcutanée
EPLF004
Pose de 2 cathéters centraux tunnellisés dans une seule veine pour circulation extracorporelle, par voie transcutanée
EPLF005
Pose d'un cathéter veineux central non tunnellisé pour circulation extracorporelle, par voie transcutanée
EPMA001
Correction d'une anomalie du retour veineux systémique sans prothèse, par thoracotomie avec CEC
EPMA002
Correction d'une anomalie du retour veineux systémique avec prothèse, par thoracotomie avec CEC
EPPP003
Désobstruction locale d'un cathéter veineux pour circulation extracorporelle
EQCF001
Circulation extracorporelle pour réchauffement d'une hypothermie accidentelle
EQGA001
Ablation d'une circulation extracorporelle [CEC] établie sur les vaisseaux périphériques
EQGA002
Ablation d'une circulation extracorporelle [CEC] pour assistance circulatoire de longue durée, par thoracotomie
EQGA003
Ablation d'un dispositif d'assistance circulatoire interne ou externe, en dehors d'un dispositif de contrepulsion diastolique intraaortique, par thoracotomie sans CEC
EQGA004
Ablation d'un dispositif d'assistance circulatoire interne ou externe, en dehors d'un dispositif de contrepulsion diastolique intraaortique, par thoracotomie avec CEC
EQKA002
Changement d'un système d'assistance circulatoire mécanique ventriculaire, par thoracotomie avec CEC
EQKA003
Changement d'un système d'assistance circulatoire mécanique ventriculaire, par thoracotomie sans CEC
EQLA001
Pose d'une circulation extracorporelle pour assistance circulatoire de longue durée, par thoracotomie
EQLA002
Pose d'une circulation extracorporelle en urgence pour assistance circulatoire, par abord vasculaire périphérique
EQLA003
Pose d'une assistance circulatoire mécanique monoventriculaire externe, par thoracotomie sans CEC
EQLA004
Pose d'une assistance circulatoire mécanique monoventriculaire externe, par thoracotomie avec CEC
EQLA005
Pose d'une assistance circulatoire mécanique biventriculaire externe, par thoracotomie sans CEC
EQLA006
Pose d'une assistance circulatoire mécanique biventriculaire externe, par thoracotomie avec CEC
EQLA007
Pose d'une assistance circulatoire mécanique monoventriculaire interne, par thoracotomie sans CEC
EQLA008
Pose d'une assistance circulatoire mécanique monoventriculaire interne, par thoracotomie avec CEC
EQLA009
Pose d'une assistance circulatoire mécanique biventriculaire interne, par thoracotomie sans CEC
EQLA010
Pose d'une prothèse mécanique biventriculaire orthotopique, par thoracotomie avec CEC
EQLA011
Pose d'un dispositif interne d'assistance circulatoire, en dehors de la circulation extracorporelle [CEC] et de ventricule artificiel, par thoracotomie sans CEC
EQLF005
Administration intraveineuse continue d'agent pharmacologique vasoactif chez le nouveau-né pour suppléance hémodynamique, par 24 heures
EQMF003
Suppléance hémodynamique et ventilatoire d'un patient en état de mort encéphalique, en vue de prélèvement d'organe
EQMP001
Suppléance hémodynamique par dispositif de contrepulsion diastolique intraaortique, par 24 heures
EQQF004
Mesure et enregistrement des pressions du coeur droit, de l'artère pulmonaire et du coeur gauche, sans injection de produit de contraste, par voie veineuse transcutanée avec perforation du septum interatrial
EQQH004
Mesure et enregistrement des pressions du coeur droit, de l'artère pulmonaire et du coeur gauche, avec injection de produit de contraste, par voie veineuse transcutanée avec perforation du septum interatrial
EQQH005
Mesure et enregistrement des pressions du coeur droit, de l'artère pulmonaire et du coeur gauche, avec injection de produit de contraste, par voie veineuse transcutanée et par voie artérielle transcutanée ou cathétérisme du foramen ovale, avant l'âge de 24
EQQP004
Suppléance hémodynamique par circulation extracorporelle, par 24 heures
EQQP012
Surveillance continue des pressions du coeur droit avec mesure du débit cardiaque ou de la fraction d'éjection du ventricule droit, par 24 heures
EQQP013
Suppléance hémodynamique par assistance circulatoire mécanique ventriculaire, par 24 heures
EQQP014
Surveillance continue des pressions du coeur droit avec mesure du débit cardiaque ou de la fraction d'éjection du ventricule droit, avec surveillance continue de la pression intraartérielle par méthode effractive, par 24 heures
EZKA001
Changement de la membrane d'un site d'accès vasculaire implanté pour circulation extracorporelle
EZLA001
Implantation souscutanée d'un site d'accès vasculaire pour circulation extracorporelle
EZMA004
Création d'une fistule artérioveineuse pour accès vasculaire par abord direct sans superficialisation veineuse, chez un sujet de moins de 20 kg
EZSA005
Fermeture d'une communication artérioveineuse tronculaire congénitale [d'un shunt artérioveineux tronculaire congénital], par abord direct
FBFA003
Exérèse du thymus vestigial, par thoracotomie
FBFA900
Exérèse du thymus vestigial, par thoracotomie avec préparation par thoracoscopie
FCFA003
Exérèse de lymphangiome cervical avec extension médiastinale, par cervicotomie
FCFA004
Curage lymphonodal [ganglionnaire] médiastinal unilatéral ou bilatéral, par thoracotomie
FCFA014
Exérèse de lymphangiome cervicoparotidien avec extension buccopharyngée
FCFA015
Exérèse de lymphangiome cervicoparotidien
FCFA017
Curage lymphonodal du hile du poumon et du médiastin, au cours d'une intervention pleuropulmonaire
FCFA023
Exérèse de lymphangiome cervicoparotidien avec extension buccopharyngée et médiastinale, par cervicotomie
FCFC002
Exérèse de noeud [ganglion] lymphatique du médiastin, par thoracoscopie ou par médiastinoscopie
FCSA001
Fermeture de fistule ou ligature du conduit thoracique, par thoracotomie
FCSC001
Fermeture de fistule ou ligature du conduit thoracique, par thoracoscopie
FEJF002
Séance non programmée de soustraction thérapeutique de plasma avec perfusion de produit de substitution [échange plasmatique] pour affection aigüe
FEJF009
Séance d'ultrafiltration plasmatique
FELF003
Administration intraveineuse simultanée de deux des produits sanguins suivants : plasma frais congelé, plaquettes, facteur antihémophilique, fibrinogène, antithrombine III pour suppléance de coagulopathie, par 24 heures
FELF004
Transfusion de concentré de globules rouges d'un volume supérieur à une demimasse sanguine chez l'adulte ou à 40 millilitres par kilogramme [ml/ kg] chez le nouveau-né en moins de 24 heures
FEPF004
Séance non programmée de leucaphérèse thérapeutique pour affection aigüe
FFSA001
Hémostase splénique avec conservation de la rate, par laparotomie
FFSC272
Hémostase splénique avec conservation de la rate, par coelioscopie
GCMA001
Plastie des choanes par abord transpalatin, pour imperforation unilatérale ou bilatérale
GDCA002
Exclusion du larynx
GDFA001
Hyo-thyro-épiglottectomie
GDFA003
Glottectomie horizontale
GDFA005
Laryngectomie totale
GDFA006
Laryngectomie partielle verticale
GDFA007
Exérèse de lésion laryngée infraglottique, par laryngotomie
GDFA008
Laryngectomie supraglottique étendue à la base de langue
GDFA009
Laryngectomie supracricoïdienne avec cricohyoïdopexie
GDFA011
Laryngectomie supracricoïdienne avec crico-hyoïdo-épiglottopexie
GDFA012
Laryngopharyngectomie supracricoïdienne avec cricohyoïdopexie
GDFA013
Hémilaryngopharyngectomie
GDFA014
Laryngectomie supraglottique
GDFA015
Exérèse de lésion du larynx, par thyrotomie latérale extramuqueuse
GDFA016
Laryngectomie frontale antérieure avec épiglottoplastie
GDFA017
Laryngopharyngectomie supraglottique
GDFA018
Laryngectomie totale étendue à la base de langue
GDFE016
Dilatation et/ ou résection de sténose du larynx, par endoscopie avec laser
GDMA001
Laryngoplastie, par cervicotomie
GDMA002
Laryngotrachéoplastie, par cervicotomie
GDMA003
Réparation de fracas du larynx
GDNE001
Coagulation d'un oedème du larynx, par laryngoscopie directe avec laser
GDNE004
Coagulation d'un oedème du larynx, par laryngoscopie directe sans laser
GDPE001
Désobstruction du larynx, par laryngoscopie directe avec laser
GDSA001
Fermeture d'un diastème laryngé congénital
GDSA002
Fermeture d'un diastème laryngotrachéal congénital
GDSA003
Fermeture d'une fente laryngo-trachéo-pharyngo-oesophagienne congénitale, par cervicotomie et par thoracotomie
GDSA004
Fermeture d'une fente laryngo-trachéo-pharyngo-oesophagienne congénitale, par cervicotomie
GECA001
Suture de plaie ou de rupture de bronche, par thoracotomie
GECA002
Suture de plaie ou de rupture de la trachée, par cervicothoracotomie ou par thoracotomie
GECA003
Suture de plaie ou de rupture de la trachée, par cervicotomie
GEFA001
Résection-anastomose de la trachée sans mobilisation viscérale cardiopulmonaire par thoracotomie, avec abaissement du larynx par cervicotomie
GEFA002
Résection-anastomose cricotrachéale, par cervicotomie
GEFA003
Résection-anastomose de la trachée avec abaissement du larynx, par cervicothoracotomie
GEFA004
Résection-anastomose de la bifurcation trachéale, par thoracotomie
GEFA005
Résection-anastomose de la trachée avec mobilisation viscérale cardiopulmonaire par thoracotomie, avec abaissement du larynx par cervicotomie
GEFA006
Résection-anastomose de la trachée sans abaissement du larynx, par thoracotomie
GEFA007
Résection-anastomose de la trachée avec abaissement du larynx, par cervicotomie
GEFA008
Résection-anastomose de la trachée sans abaissement du larynx, par cervicothoracotomie
GEFA009
Résection-anastomose de la trachée avec mobilisation viscérale cardiopulmonaire sans abaissement du larynx, par thoracotomie
GEFA010
Résection-anastomose thyrotrachéale, par cervicotomie
GEFA011
Résection-anastomose bronchique, par thoracotomie
GEFA012
Résection-anastomose de la trachée sans abaissement du larynx, par cervicotomie
GEFA013
Résection-anastomose de la trachée pour sténose congénitale de la trachée, par thoracotomie avec CEC
GEFE001
Séance de résection et/ ou de dilatation de sténose de la trachée, par endoscopie avec laser
GEFE002
Séance de résection et/ ou de dilatation de sténose de la trachée, par endoscopie sans laser
GEGA001
Ablation de corps étranger intrabronchique, par thoracotomie
GEJD002
Lavage pulmonaire unilatéral à visée thérapeutique pour protéinose alvéolaire, par sonde d'intubation à double lumière
GEJE002
Lavage pulmonaire unilatéral à visée thérapeutique pour protéinose alvéolaire, par endoscopie
GEKA001
Remplacement de la trachée par prothèse, par cervicotomie ou par thoracotomie
GELA001
Pose de tuteur trachéal, par cervicotomie
GELD001
Instillation de surfactant exogène chez un nouveau-né en ventilation mécanique
GELD003
Intubation trachéale avec instillation de surfactant exogène
GELE002
Instillation intrabronchique d'agent pharmacologique à visée thérapeutique, par bronchoscopie au tube rigide
GELE006
Pose de tuteur trachéal, par endoscopie
GELE007
Pose intrabronchique de matériel à visée hémostatique, par bronchoscopie au tube rigide
GELE008
Pose d'une endoprothèse trachéobronchique, par endoscopie
GELE133
Pose de spirales endobronchiques par endoscopie
GELF001
Pose de cathéter laryngé ou de cathéter trachéal, par voie transcutanée
GEMA002
Plastie de la trachée par autogreffe ou lambeau, par cervicotomie ou par thoracotomie
GESA003
Fermeture de fistule bronchique, par thoracotomie
GFBA001
Réduction bilatérale de volume pulmonaire, par thoracotomie unique
GFBA002
Réduction unilatérale de volume pulmonaire, par thoracotomie
GFBA003
Réduction bilatérale de volume pulmonaire, par thoracotomie bilatérale
GFBA004
Réduction de volume pulmonaire, par thoracoscopie ou par thoracotomie avec préparation par thoracoscopie
GFCA001
Suture de plaie pleuropulmonaire, par thoracotomie
GFCC001
Suture de plaie pleuropulmonaire, par thoracoscopie
GFFA001
Pneumonectomie avec exérèse totale de la plèvre [Pleuropneumonectomie], par thoracotomie
GFFA002
Pneumonectomie avec résection et remplacement prothétique de la veine cave supérieure, par thoracotomie
GFFA003
Exérèse de kyste bronchogénique, par thoracotomie
GFFA004
Lobectomie pulmonaire avec résection-anastomose ou réimplantation de bronche, par thoracotomie
GFFA005
Résection de bulle d'emphysème pulmonaire, par thoracotomie
GFFA006
Lobectomie pulmonaire avec résection et remplacement prothétique de la veine cave supérieure, par thoracotomie
GFFA007
Pneumonectomie avec résection d'organe et/ ou de structure de voisinage, par thoracotomie
GFFA008
Lobectomie pulmonaire supérieure avec résection de côte et libération du plexus brachial, par thoracotomie
GFFA009
Lobectomie pulmonaire, par thoracotomie avec préparation par thoracoscopie
GFFA009
-30
Lobectomie pulmonaire, par thoracotomie avec préparation par thoracoscopie
GFFA009
-40
Lobectomie pulmonaire, par thoracotomie avec préparation par thoracoscopie
GFFA010
Bilobectomie pulmonaire avec résection de la paroi thoracique, par thoracotomie
GFFA011
Pneumonectomie avec résection-anastomose de la bifurcation trachéale, par thoracotomie
GFFA012
Pneumonectomie, par thoracotomie avec préparation par thoracoscopie
GFFA012
-30
Pneumonectomie, par thoracotomie avec préparation par thoracoscopie
GFFA012
-40
Pneumonectomie, par thoracotomie avec préparation par thoracoscopie
GFFA013
Lobectomie pulmonaire, par thoracotomie
GFFA014
Exérèse de kyste hydatique du poumon, par thoracotomie
GFFA015
Bilobectomie pulmonaire avec résection et remplacement prothétique de la veine cave supérieure, par thoracotomie
GFFA016
Lobectomie pulmonaire avec résection-anastomose de la veine cave supérieure ou résection de l'oreillette gauche, par thoracotomie
GFFA017
Exérèse partielle non anatomique unique du poumon, par thoracotomie
GFFA018
Bilobectomie pulmonaire, par thoracotomie
GFFA019
Exérèse de lobe pulmonaire restant [Totalisation de pneumonectomie], par thoracotomie
GFFA021
Exérèses partielles non anatomiques multiples du poumon, par thoracotomie
GFFA022
Lobectomie pulmonaire avec résection d'organe et/ ou de structure de voisinage, par thoracotomie
GFFA023
Bilobectomie pulmonaire avec résection-anastomose ou réimplantation de bronche, par thoracotomie
GFFA024
Pneumonectomie, par thoracotomie
GFFA025
Pneumonectomie avec résection de la paroi thoracique, par thoracotomie
GFFA026
Lobectomie pulmonaire avec résection-anastomose de la bifurcation trachéale, par thoracotomie
GFFA027
Lobectomie pulmonaire avec résection de la paroi thoracique, par thoracotomie
GFFA028
Pneumonectomie avec résection-anastomose de la veine cave supérieure ou résection de l'oreillette gauche, par thoracotomie
GFFA029
Segmentectomie pulmonaire unique ou multiple, par thoracotomie
GFFA030
Lobectomie pulmonaire supérieure avec résection de côte et libération du plexus brachial, par cervicothoracotomie
GFFA031
Bilobectomie pulmonaire avec résection-anastomose de la veine cave supérieure ou résection de l'oreillette gauche, par thoracotomie
GFFA032
Résection de bulle d'emphysème avec réduction de volume pulmonaire, par thoracotomie
GFFA033
Lobectomie pulmonaire supérieure avec résection de côte, de vertèbre, de vaisseau subclavier, exérèse de noeud [ganglion] lymphatique cervical et libération du plexus brachial, par cervicothoracotomie
GFFA034
Bilobectomie pulmonaire avec résection d'organe et/ ou de structure de voisinage, par thoracotomie
GFFA035
Exérèse de séquestration extralobaire, par thoracotomie
GFFC002
Exérèse partielle non anatomique du poumon, par thoracoscopie
GFFC002
-30
Exérèse partielle non anatomique du poumon, par thoracoscopie
GFFC002
-40
Exérèse partielle non anatomique du poumon, par thoracoscopie
GFFC003
Exérèse de séquestration extralobaire, par thoracoscopie
GFFC004
Exérèse de kyste bronchogénique, par thoracoscopie
GFFC005
Résection de bulle pulmonaire avec abrasion ou exérèse de la plèvre pariétale, par thoracoscopie
GFFC006
Résection de bulle pulmonaire, par thoracoscopie
GGCA001
Pleurostomie cutanée avec résection costale, par thoracotomie [Thoracostomie en gueule de four]
GGFA001
Exérèse de tumeur de la plèvre, par thoracotomie avec préparation par thoracoscopie
GGFA003
Exérèse de tumeur de la plèvre, par thoracotomie
GGJA001
Évacuation de collection septique de la cavité pleurale avec débridement, par thoracotomie
GGJA002
Évacuation de collection de la cavité pleurale, par thoracotomie
GGJA003
Décaillotage de la cavité pleurale, par thoracotomie
GGJA004
Évacuation de collection de la cavité pleurale avec résection costale, par thoracotomie
GGJB005
Pose de plusieurs drains thoraciques pour irrigation-lavage pleurale, par voie transcutanée
GGJC001
Évacuation de collection septique de la cavité pleurale avec débridement, par thoracoscopie
GGJC002
Évacuation d'un hémothorax, par thoracoscopie
GGLB006
Pose d'un drain thoracique pour lavage pleural, par voie transcutanée
GGLC001
Instillation intrapleurale de substance irritante, par thoracoscopie
GGNA001
Abrasion ou exérèse de la plèvre pariétale, par thoracotomie
GGNC001
Abrasion ou exérèse de la plèvre pariétale, par thoracoscopie
GGPA001
Décortication pleuropulmonaire, par thoracotomie
GGPA002
Libération du poumon [Pneumolyse] pour symphyse pleurale
GHFA001
Exérèse de tumeur du médiastin, par cervicotomie
GHFA002
Exérèse de tumeur du médiastin, par thoracotomie avec préparation par thoracoscopie
GHFA002
-30
Exérèse de tumeur du médiastin, par thoracotomie avec préparation par thoracoscopie
GHFA002
-40
Exérèse de tumeur du médiastin, par thoracotomie avec préparation par thoracoscopie
GHFA003
Exérèse de tumeur du médiastin avec résection d'organe et/ ou de structure de voisinage, par thoracotomie
GHFA004
Exérèse de tumeur du médiastin, par thoracotomie
GHJA002
Évacuation de collection du médiastin, par thoracotomie
HAFA001
Glossectomie partielle de base, par cervicotomie
HAFA002
Pelvi-glosso-mandibulectomie non interruptrice, par abord intrabuccal
HAFA003
Glossectomie totale de langue mobile, par abord cervicofacial
HAFA004
Pelvimandibulectomie interruptrice, par abord cervicofacial
HAFA012
Glossectomie totale de base
HAFA013
Glossectomie totale de langue mobile, par abord intrabuccal
HAFA016
Glossectomie totale avec pharyngolaryngectomie totale
HAFA017
Pelvi-glosso-mandibulectomie interruptrice, par abord cervicofacial
HAFA024
Pelvimandibulectomie non interruptrice, par abord cervicofacial
HAFA026
Pelvi-glosso-mandibulectomie non interruptrice, par abord cervicofacial
HAFA027
Pelviglossectomie de langue mobile, par abord cervicofacial
HAFA029
Glossectomie totale de base de langue et de langue mobile
HDFA001
Pharyngolaryngectomie totale circulaire avec rétablissement de continuité par transplant libre de jéjunum
HDFA003
Pharyngolaryngectomie totale étendue à la base de langue
HDFA005
Pharyngolaryngectomie totale
HDFA006
Pharyngolaryngectomie totale circulaire avec rétablissement de continuité par coloplastie rétrosternale
HDFA007
Oropharyngectomie par mandibulotomie avec pharyngolaryngectomie totale
HDFA008
Oropharyngectomie latérale, par cervicotomie
HDFA010
Pharyngolaryngectomie totale circulaire
HDFA011
Oropharyngectomie avec mandibulectomie partielle interruptrice, par abord cervicofacial
HDFA012
Pharyngectomie postérieure, par cervicotomie
HDFA013
Oropharyngectomie avec mandibulectomie partielle interruptrice et pharyngolaryngectomie totale
HDFA017
Oropharyngectomie postérieure, par cervicotomie
HDFA019
Oropharyngectomie par mandibulotomie
HDGA001
Ablation de corps étranger pharyngooesophagien, par cervicotomie
HDMA008
Pharyngoplastie pour sténose vélo-oro-rhino-pharyngée
HDMA009
Vélopharyngoplastie ou pharyngoplastie avec lambeau pharyngé et lambeau palatin
HECA002
Suture de plaie ou de perforation de l'oesophage, par thoracotomie
HECA004
Suture de plaie ou de perforation de l'oesophage, par laparotomie
HECC001
Suture de plaie ou de perforation de l'oesophage, par thoracoscopie
HEFA001
oesophagectomie avec oesophagogastroplastie, par thoracophrénotomie gauche
HEFA002
oesophagectomie avec oesophagogastroplastie, par cervicotomie, thoracotomie et laparotomie
HEFA003
oesophagectomie avec oesophagogastroplastie, par thoracotomie et par coelioscopie
HEFA004
oesophagectomie totale avec oesophagogastroplastie, par cervicotomie et par laparotomie
HEFA005
oesophagectomie avec oesophagojéjunostomie, par thoraco-phréno-laparotomie
HEFA006
oesophagectomie totale avec oesophagocoloplastie, par cervicotomie et par laparotomie
HEFA007
oesophagectomie avec oesophagocoloplastie, par cervicotomie, thoracotomie et laparotomie
HEFA008
oesophago-pharyngo-laryngectomie totale avec oesophagogastroplastie, par cervicotomie et par laparotomie
HEFA009
oesophagectomie avec oesophagocoloplastie, par thoracotomie et par laparotomie
HEFA010
Exérèse de duplication de l'oesophage, par thoracotomie et par laparotomie
HEFA011
oesophagectomie avec oesophagojéjunostomie, par thoracotomie et par laparotomie
HEFA012
oesophagectomie avec oesophagogastroplastie, par thoracotomie et par laparotomie
HEFA013
oesophagectomie avec oesophagogastroplastie, par thoraco-phréno-laparotomie
HEFA014
Exérèse de duplication de l'oesophage, par thoracotomie
HEFA015
Résection de diverticule de l'oesophage, par thoracotomie
HEFA016
oesophagectomie avec oesophagocoloplastie, par thoraco-phréno-laparotomie
HEFA017
oesophago-pharyngo-laryngectomie totale avec oesophagocoloplastie, par cervicotomie et par laparotomie
HEFA018
oesophagectomie avec oesophagogastroplastie, par cervicotomie, thoracotomie et coelioscopie
HEFA019
Excision de tumeur de l'oesophage sans interruption de la continuité, par thoracotomie
HEFA020
oesophagectomie totale sans rétablissement de la continuité, par cervicotomie et par laparotomie
HEFA021
Résection-anastomose de rétrécissement congénital de l'oesophage, par thoracotomie
HEFA022
oesophagectomie totale sans rétablissement de la continuité, par thoracotomie
HEFC001
Résection de diverticule de l'oesophage, par thoracoscopie
HEFC002
Excision de tumeur de l'oesophage sans interruption de la continuité, par thoracoscopie
HEFC003
Exérèse de duplication de l'oesophage, par thoracoscopie
HEFC800
-01
Oesophagectomie avec oesophagogastroplastie, par thoracoscopie et laparotomie ou coelioscopie.
HEFC801
-01
Oesophagectomie avec oesophagogastroplastie, par cervicotomie, thoracoscopie et laparotomie ou coelioscopie.
HEMA001
oesophagocoloplastie rétrosternale sans oesophagectomie, avec anastomose oesophagocolique cervicale, par cervicotomie et par laparotomie
HEMA002
Reconstruction secondaire de l'oesophage pour atrésie avec fistule, par thoracotomie
HEMA003
Reconstruction de l'oesophage et fermeture de la fistule en un temps pour atrésie avec fistule, par thoracotomie
HEMA004
Reconstruction de l'oesophage en un temps pour atrésie sans fistule, par thoracotomie
HEMA005
oesophagocoloplastie rétrosternale sans oesophagectomie, avec anastomose pharyngocolique, par cervicotomie et par laparotomie
HEMA006
Reconstruction de l'oesophage par lambeau libre de segment digestif, avec anastomoses vasculaires et digestives
HEMA008
oesophagogastroplastie rétrosternale sans oesophagectomie, avec anastomose oesophagogastrique cervicale, par cervicotomie et par laparotomie
HEMA009
oesophagogastroplastie rétrosternale sans oesophagectomie, avec anastomose pharyngogastrique, par cervicotomie et par laparotomie
HEPA001
oeso-cardio-myotomie extramuqueuse sans réalisation de procédé antireflux, par thoracotomie
HEPA003
oeso-cardio-myotomie extramuqueuse avec réalisation de procédé antireflux, par thoracotomie
HEPA004
Transsection de l'oesophage avec splénectomie et déconnexion portosystémique, par laparotomie
HEPA005
Transsection de l'oesophage, par thoracotomie ou par laparotomie
HEPA007
Transsection de l'oesophage avec splénectomie et déconnexion portosystémique, par thoracotomie et par laparotomie
HEPC001
oeso-cardio-myotomie extramuqueuse sans réalisation de procédé antireflux, par thoracoscopie
HEPC004
oeso-cardio-myotomie extramuqueuse avec réalisation de procédé antireflux, par thoracoscopie
HESA001
Fermeture de fistule oesotrachéale acquise, par cervicotomie
HESA002
Fermeture d'une fistule oesotrachéale congénitale sans atrésie de l'oesophage, par cervicotomie et par thoracotomie
HESA004
Fermeture de fistule oesotrachéale acquise, par cervicothoracotomie ou par thoracotomie
HESA006
Fermeture d'une fistule oesotrachéale congénitale sans atrésie de l'oesophage, par cervicotomie
HESA007
Fermeture de fistule oesotrachéale acquise avec résection de la trachée, par cervicothoracotomie ou par thoracotomie
HESA008
Fermeture de fistule oesotrachéale acquise avec résection-anastomose de la trachée, par cervicotomie
HESA009
Fermeture de la fistule oesotrachéale d'une atrésie de l'oesophage, par thoracotomie
HESA010
Fermeture de fistule oesotrachéale après implant phonatoire, par cervicotomie
HFFA004
Résection de duplication gastroduodénale avec dérivation du conduit biliaire commun, par laparotomie
HFFA007
Résection de duplication gastroduodénale sans dérivation du conduit biliaire commun, par laparotomie
HFMA001
Confection d'une valve tubérositaire sans libération de la grande courbure gastrique, par thoracotomie
HFMA007
Confection d'une valve tubérositaire avec libération de la grande courbure gastrique, par thoracotomie
HGCA003
Anastomose duodénoduodénale pour atrésie ou sténose congénitale du duodénum, par laparotomie
HGEA001
Détorsion intestinale ou section de bride péritonéale pour vice de rotation de l'anse intestinale primitive [mesenterium commune], par laparotomie
HGEC001
Détorsion intestinale ou section de bride péritonéale pour vice de rotation de l'anse intestinale primitive [mesenterium commune], par coelioscopie
HGFA008
Résection segmentaire d'une atrésie unique de l'intestin grêle avec rétablissement de la continuité, par laparotomie
HGFA009
Résection segmentaire d'une atrésie étagée de l'intestin grêle avec rétablissement de la continuité, par laparotomie
HGFA010
Exérèse de duplication de l'intestin grêle sans résection intestinale, par laparotomie
HGFA011
Exérèse de duplication de l'intestin grêle avec résection intestinale, par laparotomie
HGFA012
Résection de l'intestin grêle et/ ou du côlon pour péritonite néonatale, par laparotomie
HGFA013
Résection totale de l'intestin grêle, par laparotomie
HGFC001
Exérèse de duplication de l'intestin grêle sans résection intestinale, par coelioscopie
HGPA006
Désobstruction de l'intestin grêle pour iléus méconial, par laparotomie
HGPH001
Désobstruction de l'intestin grêle par lavement intestinal pour iléus méconial, avec contrôle radiologique
HHFA003
Résection du côlon pour malformation congénitale avec rétablissement de la continuité, par laparotomie
HHFA004
Colectomie totale avec conservation du rectum, avec anastomose iléorectale, par coelioscopie ou par laparotomie avec préparation par coelioscopie
HHFA004
-30
Colectomie totale avec conservation du rectum, avec anastomose iléorectale, par coelioscopie ou par laparotomie avec préparation par coelioscopie
HHFA004
-40
Colectomie totale avec conservation du rectum, avec anastomose iléorectale, par coelioscopie ou par laparotomie avec préparation par coelioscopie
HHFA005
Colectomie totale avec conservation du rectum, sans rétablissement de la continuité, par coelioscopie ou par laparotomie avec préparation par coelioscopie
HHFA005
-30
Colectomie totale avec conservation du rectum, sans rétablissement de la continuité, par coelioscopie ou par laparotomie avec préparation par coelioscopie
HHFA005
-40
Colectomie totale avec conservation du rectum, sans rétablissement de la continuité, par coelioscopie ou par laparotomie avec préparation par coelioscopie
HHFA021
Colectomie totale avec conservation du rectum, sans rétablissement de la continuité, par laparotomie
HHFA022
Colectomie totale avec conservation du rectum, avec anastomose iléorectale, par laparotomie
HHFA028
Coloproctectomie totale avec anastomose iléoanale, par coelioscopie ou par laparotomie avec préparation par coelioscopie
HHFA028
-30
Coloproctectomie totale avec anastomose iléoanale, par coelioscopie ou par laparotomie avec préparation par coelioscopie
HHFA028
-40
Coloproctectomie totale avec anastomose iléoanale, par coelioscopie ou par laparotomie avec préparation par coelioscopie
HHFA029
Coloproctectomie totale sans rétablissement de la continuité, par coelioscopie ou par laparotomie avec préparation par coelioscopie
HHFA029
-30
Coloproctectomie totale sans rétablissement de la continuité, par coelioscopie ou par laparotomie avec préparation par coelioscopie
HHFA029
-40
Coloproctectomie totale sans rétablissement de la continuité, par coelioscopie ou par laparotomie avec préparation par coelioscopie
HHFA030
Coloproctectomie totale sans rétablissement de la continuité, par laparotomie
HHFA031
Coloproctectomie totale avec anastomose iléoanale, par laparotomie
HJEA001
Abaissement du rectum avec cervicocystoplastie, urétroplastie et vaginoplastie pour malformation anorectale haute, par laparotomie et par abord périnéal
HJEA002
Abaissement du rectum pour malformation anorectale haute ou intermédiaire, par abord transsacrococcygien [de Kraske] et par abord périnéal
HJEA003
Abaissement du rectum pour malformation anorectale haute, par laparotomie et par abord périnéal
HJEA004
Abaissement du rectum pour malformation anorectale haute ou intermédiaire, par abord périnéal médian
HJFA001
Résection rectocolique avec abaissement colique rétrorectal par laparotomie, avec anastomose colorectale par voie anale
HJFA002
Résection rectosigmoïdienne avec anastomose colorectale infrapéritonéale, par laparotomie
HJFA004
Résection rectosigmoïdienne avec anastomose colorectale infrapéritonéale, par coelioscopie ou par laparotomie avec préparation par coelioscopie
HJFA004
-30
Résection rectosigmoïdienne avec anastomose colorectale infrapéritonéale, par coelioscopie ou par laparotomie avec préparation par coelioscopie
HJFA004
-40
Résection rectosigmoïdienne avec anastomose colorectale infrapéritonéale, par coelioscopie ou par laparotomie avec préparation par coelioscopie
HJFA005
Amputation du rectum, par abord périnéal
HJFA006
Résection rectosigmoïdienne par laparotomie, avec anastomose coloanale par voie anale ou par abord transsphinctérien
HJFA007
Amputation du rectum, par laparotomie et par abord périnéal
HJFA010
Exérèse de duplication du rectum, par abord transsacrococcygien [de Kraske]
HJFA011
Résection rectosigmoïdienne dépassant le cul-de-sac de Douglas, sans rétablissement de la continuité, par laparotomie
HJFA012
Proctectomie secondaire par laparotomie avec anastomose iléoanale par voie transanale, après colectomie totale initiale
HJFA015
Résection rectocolique totale pour aganglionose congénitale par laparotomie, avec rétablissement de la continuité par laparotomie ou par voie anale
HJFA016
Résection rectocolique subtotale pour aganglionose congénitale par laparotomie, avec rétablissement de la continuité par laparotomie ou par voie anale
HJFA017
Résection rectosigmoïdienne par coelioscopie ou par laparotomie avec préparation par coelioscopie, avec anastomose coloanale par voie anale
HJFA017
-30
Résection rectosigmoïdienne par coelioscopie ou par laparotomie avec préparation par coelioscopie, avec anastomose coloanale par voie anale
HJFA017
-40
Résection rectosigmoïdienne par coelioscopie ou par laparotomie avec préparation par coelioscopie, avec anastomose coloanale par voie anale
HJFA019
Amputation du rectum, par coelioscopie ou par laparotomie avec préparation par coelioscopie et par abord périnéal
HJFA019
-30
Amputation du rectum, par coelioscopie ou par laparotomie avec préparation par coelioscopie et par abord périnéal
HJFA019
-40
Amputation du rectum, par coelioscopie ou par laparotomie avec préparation par coelioscopie et par abord périnéal
HJFA020
Résection rectosigmoïdienne pour aganglionose congénitale par laparotomie, avec rétablissement de la continuité par voie anale
HJFC001
Résection rectocolique subtotale pour aganglionose congénitale par coelioscopie, avec rétablissement de la continuité par voie anale
HJFC002
Résection rectosigmoïdienne pour aganglionose congénitale par coelioscopie, avec rétablissement de la continuité par voie anale
HJFC003
Résection rectocolique totale pour aganglionose congénitale par coelioscopie, avec rétablissement de la continuité par voie anale
HJFC023
Proctectomie secondaire par coelioscopie avec anastomose iléoanale par voie transanale, après colectomie totale initiale
HJFC023
-30
Proctectomie secondaire par coelioscopie avec anastomose iléoanale par voie transanale, après colectomie totale initiale
HJFC023
-40
Proctectomie secondaire par coelioscopie avec anastomose iléoanale par voie transanale, après colectomie totale initiale
HJFC031
Résection rectosigmoïdienne dépassant le cul-de-sac de Douglas, sans rétablissement de la continuité, par coelioscopie
HJFC031
-30
Résection rectosigmoïdienne dépassant le cul-de-sac de Douglas, sans rétablissement de la continuité, par coelioscopie
HJFC031
-40
Résection rectosigmoïdienne dépassant le cul-de-sac de Douglas, sans rétablissement de la continuité, par coelioscopie
HJFD003
Résection rectosigmoïdienne pour aganglionose congénitale avec rétablissement de la continuité, par voie anale
HLCA001
Hépato-porto-cholécystostomie ou hépato-porto-entérostomie pour atrésie des conduits biliaires extrahépatiques, par laparotomie
HLFA002
Résection du dôme saillant de kyste hydatique du foie, par laparotomie
HLFA003
Résection du lobe caudé [de Spigel] [segment I] du foie, par laparotomie
HLFA004
Hépatectomie droite élargie au lobe caudé [de Spigel] [segment I], par laparotomie
HLFA005
Lobectomie hépatique droite [Hépatectomie droite élargie au segment IV], par laparotomie
HLFA006
Trisegmentectomie hépatique, par laparotomie
HLFA007
Hépatectomie gauche élargie au lobe caudé [de Spigel] [segment I], par laparotomie
HLFA009
Bisegmentectomie hépatique, par laparotomie
HLFA010
Hépatectomie centrale, par laparotomie
HLFA011
Lobectomie hépatique gauche, par laparotomie
HLFA012
Kystectomie ou périkystectomie hépatique, par laparotomie
HLFA014
Séquestrectomie hépatique, par laparotomie
HLFA017
Hépatectomie droite, par laparotomie
HLFA018
Hépatectomie gauche, par laparotomie
HLFA019
Résection atypique du foie, par laparotomie
HLFA020
Unisegmentectomie hépatique, par laparotomie
HLFC002
Lobectomie hépatique gauche, par coelioscopie
HLFC003
Résection atypique du foie, par coelioscopie
HLFC004
Unisegmentectomie hépatique, par coelioscopie
HLFC027
Bisegmentectomie hépatique, par coelioscopie
HLFC032
Trisegmentectomie hépatique, par coelioscopie
HLFC037
Hépatectomie gauche, par coelioscopie
HLFC801
-01
Hépatectomie droite, par coelioscopie
HLSA001
Hémostase de lésion du foie, par laparotomie
HLSC012
Hémostase de lésion du foie, par coelioscopie
HMCA007
Anastomose biliodigestive au-dessus de la convergence portant sur plusieurs conduits biliaires, par laparotomie
HNCA002
Anastomose pancréaticojéjunale avec anastomose biliojéjunale, par laparotomie
HNCA003
Anastomose pancréaticojéjunale avec anastomose biliojéjunale et gastrojéjunostomie, par laparotomie
HNCA006
Suture de plaie du pancréas avec reconstruction du conduit pancréatique, par laparotomie
HNCA007
Anastomose pancréaticojéjunale, par laparotomie
HNFA001
Isthmectomie pancréatique avec rétablissement de continuité du conduit pancréatique, par laparotomie
HNFA002
Pancréatectomie gauche avec conservation de la rate, avec anastomose pancréatojéjunale ou pancréaticojéjunale, par laparotomie
HNFA004
Duodénopancréatectomie totale avec splénectomie [Splénopancréatectomie totale], par laparotomie
HNFA005
Exérèse de tumeur du pancréas, par laparotomie
HNFA006
Pancréatectomie totale ou subtotale avec conservation du duodénum et splénectomie, par laparotomie
HNFA007
Duodénopancréatectomie céphalique, par laparotomie
HNFA008
Pancréatectomie gauche avec conservation de la rate, par laparotomie
HNFA010
Pancréatectomie gauche avec splénectomie [Splénopancréatectomie gauche] avec anastomose pancréatojéjunale ou pancréaticojéjunale, par laparotomie
HNFA011
Pancréatectomie totale ou subtotale avec conservation du duodénum, sans splénectomie, par laparotomie
HNFA012
Nécrosectomie pancréatique, par laparotomie
HNFA013
Pancréatectomie gauche avec splénectomie [Splénopancréatectomie gauche], par laparotomie
HNFC001
Exérèse de tumeur du pancréas, par coelioscopie
HNFC002
Pancréatectomie gauche avec splénectomie [Splénopancréatectomie gauche], par coelioscopie
HNFC027
Nécrosectomie pancréatique, par coelioscopie
HNFC028
Pancréatectomie gauche avec conservation de la rate, par coelioscopie
HPLB003
Administration intrapéritonéale d'agent pharmacologique anticancéreux avec hyperthermie [Chimiohyperthermie anticancéreuse intrapéritonéale], sous anesthésie générale
HPLA335
Administration intrapéritonéale d'agent pharmacologique anticancéreux avec hyperthermie [Chimiohyperthermie anticancéreuse intrapéritonéale], avec cytoréduction péritonéale, sous anesthésie générale
HPLA423
Administration intrapéritonéale d'agent pharmacologique anticancéreux avec hyperthermie [Chimiohyperthermie anticancéreuse intrapéritonéale], sans cytoréduction péritonéale, sous anesthésie générale
JAEA002
Autotransplantation du rein, par abord direct
JAEA003
Transplantation du rein
JAFA003
Héminéphrectomie avec urétérectomie totale, par abord direct
JAFA005
Néphrectomie totale élargie à la loge rénale avec résection latérale de la veine cave inférieure, par abord direct
JAFA006
Néphrectomie partielle ex situ avec autotransplantation du rein, par abord direct
JAFA009
Néphrectomie totale élargie à la loge rénale, par laparotomie ou par abord lomboabdominal
JAFA011
Néphrectomie totale élargie à la loge rénale avec thrombectomie par cavotomie et contrôle intraatrial cardiaque, par thoraco-phréno-laparotomie
JAFA014
Néphrectomie totale élargie à la loge rénale avec thrombectomie par cavotomie, par laparotomie ou par abord lomboabdominal
JAFA016
Binéphrectomie, par laparotomie
JAFA021
Néphrectomie totale élargie à la loge rénale avec surrénalectomie, par thoraco-phréno-laparotomie
JAFA022
Néphrectomie totale élargie à la loge rénale avec thrombectomie par cavotomie, par thoraco-phréno-laparotomie
JAFA025
Néphrectomie totale élargie à la loge rénale avec surrénalectomie et thrombectomie par cavotomie, par thoraco-phréno-laparotomie
JAFA026
Héminéphrectomie pour fusion rénale, par abord direct
JAFA027
Binéphrectomie, par abords lombaux verticaux
JAFA028
Néphrectomie totale élargie à la loge rénale avec surrénalectomie et thrombectomie par cavotomie, par laparotomie ou par abord lomboabdominal
JAFA029
Néphrectomie totale élargie à la loge rénale avec surrénalectomie, par laparotomie ou par abord lomboabdominal
JAFA031
Néphrectomie totale élargie à la loge rénale, par thoraco-phréno-laparotomie
JAFC004
Binéphrectomie, par coelioscopie ou par rétropéritonéoscopie
JAFC004
-30
Binéphrectomie, par coelioscopie ou par rétropéritonéoscopie
JAFC004
-40
Binéphrectomie, par coelioscopie ou par rétropéritonéoscopie
JAFC010
Néphrectomie totale élargie à la loge rénale avec surrénalectomie, par coelioscopie ou rétropéritonoscopie
JAFC010
-30
Néphrectomie totale élargie à la loge rénale avec surrénalectomie, par coelioscopie ou rétropéritonoscopie
JAFC010
-40
Néphrectomie totale élargie à la loge rénale avec surrénalectomie, par coelioscopie ou rétropéritonoscopie
JAFC019
Néphrectomie totale élargie à la loge rénale, par coelioscopie ou rétropéritonoscopie
JAFC019
-30
Néphrectomie totale élargie à la loge rénale, par coelioscopie ou rétropéritonoscopie
JAFC019
-40
Néphrectomie totale élargie à la loge rénale, par coelioscopie ou rétropéritonoscopie
JAMA002
Réparation d'un traumatisme complexe du rein et de la voie excrétrice, par abord direct
JASA001
Hémostase de plaie ou de fracture du rein par pose de filet périrénal, par abord direct
JBPG001
Urétéropyélotomie ou urétérotomie, par néphroscopie par voie transcutanée
JCCA006
Urétérostomie cutanée transintestinale par anse non détubulée, par abord direct
JCCA012
Anastomose urétérocolique ou urétérorectale avec confection d'un réservoir détubulé rectosigmoïdien ou iléo-recto-sigmoïdien, par abord direct
JCCC002
Urétérostomie cutanée transintestinale par anse non détubulée, par coelioscopie ou par rétropéritonéoscopie
JCKA001
Remplacement partiel de l'uretère par un segment digestif, par abord direct
JCKA002
Remplacement total de l'uretère par un segment digestif, par abord direct
JCMA002
Transformation d'une urétérostomie cutanée en dérivation interne avec confection d'un réservoir détubulé rectosigmoïdien ou iléo-recto-sigmoïdien
JCMA005
Transformation d'une urétérostomie cutanée en dérivation interne avec entérocystoplastie de remplacement [néovessie] orthotopique par anse intestinale détubulée
JDFA001
Cystectomie totale avec urétérostomie cutanée, par laparotomie
JDFA003
Cystectomie totale avec urétérostomie cutanée transintestinale par anse détubulée continente, par laparotomie
JDFA005
Cystectomie totale, par laparotomie
JDFA006
Cystectomie totale avec anastomose urétérocolique et confection d'un réservoir détubulé rectosigmoïdien ou iléo-recto-sigmoïdien, par laparotomie
JDFA008
Cystectomie totale avec urétérostomie cutanée transintestinale par anse non détubulée, par laparotomie
JDFA009
Cystectomie totale avec anastomose urétérocolique directe, par laparotomie
JDFA016
Cystectomie totale avec entérocystoplastie de remplacement [néovessie] orthotopique par anse détubulée, par laparotomie
JDFA019
Vésiculo-prostato-cystectomie totale avec anastomose urétérocolique directe, par laparotomie
JDFA020
Vésiculo-prostato-cystectomie totale avec urétérostomie cutanée transintestinale par anse détubulée continente, par laparotomie
JDFA021
Vésiculo-prostato-cystectomie totale avec entérocystoplastie de remplacement [néovessie] orthotopique par anse détubulée, par laparotomie
JDFA022
Vésiculo-prostato-cystectomie totale avec anastomose urétérocolique et confection d'un réservoir détubulé rectosigmoïdien ou iléo-recto-sigmoïdien, par laparotomie
JDFA023
Vésiculo-prostato-cystectomie totale avec urétérostomie cutanée, par laparotomie
JDFA024
Vésiculo-prostato-cystectomie totale, par laparotomie
JDFA025
Vésiculo-prostato-cystectomie totale avec urétérostomie cutanée transintestinale par anse non détubulée, par laparotomie
JDMA001
Entérocystoplastie d'agrandissement par anse détubulée, par laparotomie
JDMA002
Entérocystoplastie d'agrandissement avec réimplantation urétérovésicale bilatérale, par laparotomie
JDSA003
Fermeture d'une exstrophie vésicale avec allongement du pénis, sans ostéotomie du bassin
JDSA004
Fermeture d'une exstrophie vésicale avec allongement de l'urètre chez la fille, sans ostéotomie du bassin
JDSA007
Fermeture d'une exstrophie vésicale avec allongement du pénis et cure unilatérale ou bilatérale de hernie de l'aine, sans ostéotomie du bassin
JFFA001
Pelvectomie antérieure avec urétérostomie cutanée, par laparotomie
JFFA002
Pelvectomie postérieure avec rétablissement de la continuité digestive, par laparotomie
JFFA003
Pelvectomie antérieure avec urétérostomie cutanée transintestinale par anse non détubulée, par laparotomie
JFFA004
Pelvectomie postérieure sans rétablissement de la continuité digestive, par laparotomie et par abord périnéal
JFFA005
Pelvectomie postérieure sans rétablissement de la continuité digestive, par laparotomie
JFFA006
Exérèse de lésion de l'espace rétropéritonéal sans dissection des gros vaisseaux, par thoraco-phréno-laparotomie
JFFA007
Exérèse d'une lipomatose pelvienne, par laparotomie
JFFA008
Pelvectomie totale avec urétérostomie cutanée, par laparotomie et par abord périnéal
JFFA009
Pelvectomie antérieure avec anastomose urétérocolique directe, par laparotomie
JFFA010
Exérèse de lésion de l'espace rétropéritonéal sans dissection des gros vaisseaux, par laparotomie ou par lombotomie
JFFA011
Pelvectomie totale avec urétérostomie cutanée transintestinale par anse non détubulée, par laparotomie et par abord périnéal
JFFA013
Pelvectomie totale avec urétérostomie cutanée transintestinale par anse détubulée continente, par laparotomie et par abord périnéal
JFFA016
Pelvectomie antérieure avec urétérostomie cutanée transintestinale par anse détubulée continente, par laparotomie
JFFA018
Pelvectomie antérieure, par laparotomie
JFFA019
Pelvectomie antérieure avec anastomose urétérocolique et confection d'un réservoir détubulé rectosigmoïdien ou iléo-recto-sigmoïdien, par laparotomie
JFFA021
Exérèse de lésion de l'espace rétropéritonéal avec dissection des gros vaisseaux, par abord direct
JFFA022
Pelvectomie antérieure avec entérocystoplastie de remplacement [néovessie] orthotopique par anse détubulée, par laparotomie
KAFA001
Exérèse de lésion de la loge hypophysaire, par abord transsphénoïdal
KAFA002
Exérèse de lésion de la loge hypophysaire, par craniotomie
KAFE900
Exérèse de lésion de la loge hypophysaire, par vidéochirurgie transsphénoïdale
KANB001
Hypophysiolyse fonctionnelle, par voie transsphénoïdale
KBFA001
Exérèse de lésion de la région pinéale, par craniotomie
KDQA002
Exploration des sites parathyroïdiens médiastinaux, par thoracotomie
KEFA001
Surrénalectomie totale pour phéochromocytome, par abord direct
KEFA002
Surrénalectomie partielle ou totale, par abord direct
KEFC001
Surrénalectomie totale pour phéochromocytome, par coelioscopie ou par rétropéritonéoscopie
KEFC002
Surrénalectomie partielle ou totale, par coelioscopie ou par rétropéritonéoscopie
LAFA006
Résection fronto-ethmoïdo-sphénoïdo-maxillaire avec exérèse de la lame criblée et de méninge, par abord paralatéronasal
LAFA900
Craniectomie décompressive
LAMA001
Reconstruction du tiers latéral du massif facial pour syndrome malformatif, par abord facial et par abord coronal
LAMA002
Réparation d'une fente craniofaciale impliquant l'orbite avec abord de l'étage antérieur de la base du crâne
LAMA006
Remodelage du pôle postérieur du crâne, par abord direct
LAMA009
Cranioplastie de la voûte
LAPA005
Taille et transposition de volet crânien n'intéressant pas les orbites, sans remodelage du pôle postérieur du crâne
LAPA006
Taille et transposition de volet crânien intéressant les orbites
LAPA008
Taille de volet crânien sans transposition
LAPA016
Taille et transposition de volet crânien n'intéressant pas les orbites, avec remodelage du pôle postérieur du crâne
LDAA001
Recalibrage bilatéral de la colonne vertébrale cervicale, par abord postérieur
LDAA002
Recalibrage unilatéral de la colonne vertébrale cervicale, par abord postérieur
LDCA001
Ostéosynthèse transarticulaire bilatérale de l'atlas et de l'axis, par cervicotomie antérieure ou par cervicotomie antérolatérale bilatérale
LDCA003
Ostéosynthèse postérieure de la jonction occipitocervicale avec exploration du contenu canalaire, par abord postérieur
LDCA004
Ostéosynthèse de la dent de l'axis [apophyse odontoïde de C2], par cervicotomie antérieure ou antérolatérale
LDCA007
Ostéosynthèse de la colonne vertébrale cervicale, par abord antérieur avec mandibulotomie
LDCA008
Ostéosynthèse de la dent de l'axis [apophyse odontoïde de C2], par abord intrabuccal
LDCA012
Ostéosynthèse de la colonne vertébrale avec exploration du contenu canalaire, par cervicotomie antérieure ou antérolatérale et par abord postérieur
LDCA013
Ostéosynthèse de la colonne vertébrale avec exploration du contenu canalaire, par cervicotomie antérieure ou par cervicotomie antérolatérale
LDDA001
Arthrodèse antérieure de la jonction occipitocervicale, par abord intrabuccal ou par cervicotomie antérolatérale
LDFA003
Laminarthrectomie cervicale totale bilatérale, par abord postérieur
LDFA010
Spondylectomie totale, par cervicotomie antérieure ou antérolatérale et par abord postérieur
LDPA001
Décompression médullaire pour malformation de la jonction occipitocervicale, avec ouverture durale, par abord postérieur
LDPA002
Décompression médullaire pour malformation de la jonction occipitocervicale, par cervicotomie antérolatérale
LDPA003
Décompression médullaire pour malformation de la jonction occipitocervicale, sans ouverture durale, par abord postérieur
LDPA004
Décompression médullaire pour malformation de la jonction occipitocervicale, avec ostéosynthèse, par abord postérieur
LDPA005
Décompression médullaire pour malformation de la jonction occipitocervicale, par abord intrabuccal
LDPA006
Corporotomie [Somatotomie] d'une vertèbre pour décompression médullaire, par cervicotomie antérieure ou antérolatérale
LDPA007
Corporotomie [Somatotomie] d'une vertèbre pour décompression médullaire, avec arthrodèse et/ ou ostéosynthèse, par cervicotomie antérieure ou antérolatérale
LDPA009
Ostéotomie antérieure ou discectomie totale pour déformation rigide de la colonne vertébrale, avec arthrodèse et correction instrumentale, par cervicothoracotomie
LECA001
Ostéosynthèse de la colonne vertébrale avec exploration du contenu canalaire, par thoraco-phréno-laparotomie
LECA002
Ostéosynthèse de la colonne vertébrale avec exploration du contenu canalaire, par thoracotomie et par abord postérieur
LECA003
Ostéosynthèse et/ ou arthrodèse antérieure ou épiphysiodèse de la colonne vertébrale sans exploration du contenu canalaire, par thoracotomie
LECA004
Ostéosynthèse de la colonne vertébrale avec exploration du contenu canalaire, par thoraco-phréno-laparotomie et par abord postérieur
LECA005
Ostéosynthèse de la colonne vertébrale avec exploration du contenu canalaire, par thoracotomie
LECA006
Ostéosynthèse et/ ou arthrodèse antérieure de la colonne vertébrale sans exploration du contenu canalaire, par thoraco-phréno-laparotomie
LECC001
Ostéosynthèse et/ ou arthrodèse antérieure ou épiphysiodèse de la colonne vertébrale, par thoracoscopie
LEFA001
Spondylectomie thoracique totale, par abord postérieur
LEFA004
Corporectomie vertébrale totale, par thoraco-phréno-laparotomie
LEFA005
Spondylectomie totale, par thoracotomie et par abord postérieur
LEFA006
Corporectomie vertébrale totale, par thoracotomie
LEFA007
Corporectomie vertébrale partielle, par thoraco-phréno-laparotomie
LEFA008
Corporectomie d'une vertèbre malformée, par thoraco-phréno-laparotomie
LEFA009
Spondylectomie totale, par thoraco-phréno-laparotomie et par abord postérieur
LEFA010
Corporectomie vertébrale partielle, par thoracotomie
LEFA011
Exérèse d'une hernie discale de la colonne vertébrale avec ostéosynthèse et/ ou arthrodèse, par thoracotomie
LEFA012
Corporectomie d'une vertèbre malformée, par thoracotomie
LEFA013
Exérèse d'une hernie discale de la colonne vertébrale, par thoracotomie
LEFA014
Corporectomie vertébrale partielle ou totale, par thoracoscopie ou par thoracotomie avec préparation par thoracoscopie
LEFC002
Exérèse d'une hernie discale de la colonne vertébrale, par thoracoscopie
LEGA001
Ablation de matériel d'ostéosynthèse de la colonne vertébrale, par thoraco-phréno-laparotomie
LEGA002
Ablation de matériel d'ostéosynthèse de la colonne vertébrale, par thoracotomie
LEHA001
Biopsie osseuse et/ ou discale de la colonne vertébrale, par thoraco-phréno-laparotomie
LEHA003
Biopsie osseuse et/ ou discale de la colonne vertébrale, par thoracotomie
LEMA001
Correction instrumentale d'une déformation souple de la colonne vertébrale avec arthrodèse de 6 vertèbres ou plus, par thoraco-phréno-laparotomie
LEMA002
Correction instrumentale d'une déformation souple de la colonne vertébrale avec arthrodèse de 3 à 5 vertèbres, par thoracotomie
LEMA003
Correction instrumentale d'une déformation souple de la colonne vertébrale avec arthrodèse de 3 à 5 vertèbres, par thoraco-phréno-laparotomie
LEMA004
Correction instrumentale d'une déformation souple de la colonne vertébrale avec arthrodèse de 6 vertèbres ou plus, par thoracotomie
LEPA001
Ostéotomie antérieure ou discectomie totale pour déformation rigide de la colonne vertébrale avec arthrodèse, sans correction instrumentale, sur 1 à 3 vertèbres, par thoraco-phréno-laparotomie
LEPA002
Ostéotomie antérieure ou discectomie totale pour déformation rigide de la colonne vertébrale avec arthrodèse, sans correction instrumentale, sur 1 à 3 vertèbres, par thoracotomie
LEPA003
Ostéotomie antérieure ou discectomie totale pour déformation rigide de la colonne vertébrale, avec arthrodèse et correction instrumentale, sur 1 à 3 vertèbres, par thoracotomie
LEPA004
Ostéotomie antérieure ou discectomie totale pour déformation rigide de la colonne vertébrale, avec arthrodèse et correction instrumentale, sur 4 vertèbres ou plus, par thoraco-phréno-laparotomie
LEPA005
Ostéotomie antérieure ou discectomie totale pour déformation rigide de la colonne vertébrale avec arthrodèse, sans correction instrumentale, sur 4 vertèbres ou plus, par thoraco-phréno-laparotomie
LEPA006
Ostéotomie antérieure ou discectomie totale pour déformation rigide de la colonne vertébrale avec arthrodèse, sans correction instrumentale, sur 4 vertèbres ou plus, par thoracotomie
LEPA007
Ostéotomie antérieure ou discectomie totale pour déformation rigide de la colonne vertébrale, avec arthrodèse et correction instrumentale, sur 4 vertèbres ou plus, par thoracotomie
LEPA008
Ostéotomie antérieure ou discectomie totale pour déformation rigide de la colonne vertébrale, avec arthrodèse et correction instrumentale, sur 1 à 3 vertèbres, par thoraco-phréno-laparotomie
LFCA003
Ostéosynthèse de la colonne vertébrale avec exploration du contenu canalaire, par laparotomie ou lombotomie et par abord postérieur
LFMA001
Correction instrumentale d'une déformation souple de la colonne vertébrale avec arthrodèse de 3 à 5 vertèbres, par lombotomie
LFPA002
Ostéotomie antérieure ou discectomie totale pour déformation rigide de la colonne vertébrale, avec arthrodèse et correction instrumentale, sur 4 vertèbres ou plus, par laparotomie ou par lombotomie
LFPA003
Ostéotomie antérieure ou discectomie totale pour déformation rigide de la colonne vertébrale avec arthrodèse, sans correction instrumentale, sur 4 vertèbres ou plus, par laparotomie ou par lombotomie
LGCA001
Ostéosynthèse de fracture du sacrum, par abord postérieur
LGFA003
Exérèse distale du sacrum [Sacrectomie respectant S1 et S2], par abord antérieur et par abord postérieur
LGFA004
Exérèse totale du sacrum [Sacrectomie totale], par abord antérieur et par abord postérieur
LGFA006
Exérèse proximale du sacrum [Sacrectomie S1 et/ ou S2], par abord antérieur et par abord postérieur
LHCA001
Ostéosynthèse de la colonne vertébrale sans exploration du contenu canalaire, par abord antérieur et par abord postérieur
LHFA003
Arthrectomie totale bilatérale et/ ou ostéotomie postérieure pour déformation rigide de la colonne vertébrale avec arthrodèse et correction instrumentale, sur 10 vertèbres ou plus, par abord postérieur, avec résection de 3 côtes ou plus
LHFA013
Arthrectomie totale bilatérale et/ ou ostéotomie postérieure pour déformation rigide de la colonne vertébrale avec arthrodèse, correction instrumentale et ostéotomie antérieure transpédiculaire, sur 6 à 9 vertèbres, par abord postérieur
LHFA025
Arthrectomie totale bilatérale et/ ou ostéotomie postérieure pour déformation rigide de la colonne vertébrale avec arthrodèse, correction instrumentale et ostéotomie antérieure transpédiculaire, sur 10 vertèbres ou plus, par abord postérieur
LHFA027
Arthrectomie totale bilatérale et/ ou ostéotomie postérieure pour déformation rigide de la colonne vertébrale avec arthrodèse, correction instrumentale et ostéotomie antérieure transpédiculaire, sur 3 à 5 vertèbres, par abord postérieur
LHFA028
Arthrectomie totale bilatérale et/ ou ostéotomie postérieure pour déformation rigide de la colonne vertébrale avec arthrodèse et correction instrumentale, sur 10 vertèbres ou plus, par abord postérieur
LHFA029
Arthrectomie totale bilatérale et/ ou ostéotomie postérieure pour déformation rigide de la colonne vertébrale avec arthrodèse et correction instrumentale, sur 6 à 9 vertèbres, par abord postérieur
LHGA004
Ablation de matériel d'ostéosynthèse de la colonne vertébrale sur 10 vertèbres ou plus, par abord postérieur
LHGA006
Ablation de matériel d'ostéosynthèse de la colonne vertébrale sur 6 à 9 vertèbres, par abord postérieur
LHMA003
Correction instrumentale d'une déformation souple de la colonne vertébrale avec arthrodèse de 6 à 9 vertèbres, par abord postérieur
LHMA004
Correction instrumentale d'une déformation souple de la colonne vertébrale avec arthrodèse de 6 à 9 vertèbres, par abord postérolatéral
LHMA006
Correction instrumentale d'une déformation souple de la colonne vertébrale avec arthrodèse de 3 à 5 vertèbres, par abord postérieur
LHMA013
Correction instrumentale d'une déformation souple de la colonne vertébrale avec arthrodèse de 6 à 9 vertèbres par abord postérieur, avec résection de 3 côtes ou plus
LHMA014
Correction instrumentale d'une déformation souple de la colonne vertébrale avec arthrodèse de 10 vertèbres ou plus par abord postérieur, avec résection de 3 côtes ou plus
LHMA015
Correction instrumentale d'une déformation souple de la colonne vertébrale avec arthrodèse de 10 vertèbres ou plus, par abord postérieur
LHPA004
Mise à plat d'une lésion vertébrale infectieuse ou ossifluente, par abord postérieur
LJCA002
Ostéosynthèse d'un volet thoracique
LJFA001
Gibbectomie, par abord direct
LJFA002
Résection de la première côte, par abord supraclaviculaire ou par abord axillaire
LJFA004
Résection de la paroi thoracique, sans prothèse
LJFA007
Résection de la première côte et d'une côte cervicale, par abord supraclaviculaire
LJFA008
Résection de la paroi thoracique, avec prothèse
LJFA009
Résection du sternum
LJFA010
Exérèse partielle de côte et/ ou de sternum, par abord direct
LJJA002
Évacuation de collection suppurée de la paroi thoracique étendue au médiastin
LJMA001
Thoracoplastie de 6 côtes ou plus
LJMA002
Plastie de malformation du thorax sans malformation du sternum, sans ostéosynthèse
LJMA003
Thoracoplastie de 2 à 5 côtes
LJMA004
Plastie de malformation du thorax sans malformation du sternum, avec ostéosynthèse
LJMA005
Plastie de malformation sternocostale, sans ostéosynthèse
LJMA006
Plastie de malformation sternocostale, avec ostéosynthèse
LJSA001
Fermeture d'une désunion pariétale de thoracotomie latérale
LLCA001
Suture d'une coupole du diaphragme pour hernie congénitale, par laparotomie
LLCA002
Suture d'une coupole du diaphragme pour hernie congénitale, par thoracotomie
LLCA003
Suture de plaie ou de rupture récente d'une coupole du diaphragme, par thoracotomie
LLCA005
Suture de plaie ou de rupture récente de la coupole du diaphragme, par laparotomie
LLCC001
Suture de plaie ou de rupture récente d'une coupole du diaphragme, par thoracoscopie
LLCC003
Suture de plaie ou de rupture récente de la coupole du diaphragme, par coelioscopie
LLFA003
Exérèse partielle du diaphragme sans pose de prothèse, par thoracotomie
LLFA013
Exérèse partielle du diaphragme avec pose de prothèse, par thoracotomie
LLMA001
Cure d'une hernie acquise de la coupole gauche du diaphragme, par thoracotomie
LLMA002
Cure d'une hernie hiatale congénitale avec agénésie des piliers du diaphragme, par laparotomie
LLMA003
Plastie d'une coupole du diaphragme pour éventration, par thoracotomie
LLMA004
Plastie musculaire ou prothétique d'une coupole du diaphragme pour hernie congénitale, par laparotomie
LLMA005
Cure d'une hernie acquise de la coupole droite du diaphragme, par abord direct
LLMA009
Plastie musculaire ou prothétique d'une coupole du diaphragme pour hernie congénitale, par thoracotomie
LLMC003
Plastie d'une coupole du diaphragme pour éventration, par thoracoscopie
LLMC005
Cure d'une hernie acquise de la coupole du diaphragme, par thoracoscopie
LMSA001
Fermeture d'une omphalocèle ou d'un laparoschisis en un temps
MZEA002
Réimplantation de la main sectionnée au niveau du métacarpe
MZEA007
Réimplantation du membre supérieur sectionné au dessus du poignet
MZEA011
Réimplantation de la main sectionnée au poignet
MZFA010
Désarticulation scapulohumérale [Désarticulation de l'épaule]
MZMA001
Réparation d'une hémisection antérieure du poignet avec ischémie complète de la main
NACA002
Ostéosynthèse plurifocale de fracture ou de fracture-luxation de la ceinture pelvienne [du bassin], à foyer ouvert
NAFA001
Résection " " en bloc " " de l'os coxal ou du fémur avec arthrectomie monobloc de hanche
NAFA003
Résection complète " " en bloc " " partielle ou totale d'un os coxal [hémibassin] emportant l'acétabulum
NAFA006
Résection complète " " en bloc " " de l'aile iliaque ou du cadre obturateur interrompant la continuité de l'anneau pelvien
NAMA002
Reconstruction de l'os coxal [hémibassin] après résection de la zone acétabulaire, sans prothèse coxale
NEFA002
Résection étendue de l'articulation sacro-iliaque
NEMA011
-01
Reconstruction de l'articulation coxofémorale par prothèse massive ou sur mesure, après perte de substance segmentaire au niveau de la hanche ou de l'os coxal
NEMA011
-02
Reconstruction de l'articulation coxofémorale par prothèse massive ou sur mesure, après perte de substance segmentaire au niveau de la hanche ou de l'os coxal
NEMA013
Reconstruction osseuse de la hanche après résection " " en bloc " " de l'os coxal [hémibassin], avec fixation du fémur à l'os coxal
NJEA004
Transfert du psoas à travers ou en avant de l'aile iliaque, avec ostéotomie de l'os coxal ou du fémur
NZEA002
Réimplantation du membre inférieur sectionné à la jambe
NZEA003
Transplantation du pied à la cuisse avec conservation des pédicules vasculonerveux
NZEA006
Réimplantation du membre inférieur sectionné à la cuisse
NZEA007
Réimplantation du pied
NZFA001
Désarticulation de la hanche
NZFA003
Désarticulation du genou
NZFA006
Désarticulation ou amputation du membre inférieur à travers l'os coxal, l'articulation sacro-iliaque ou le sacrum
NZFA008
Désarticulation ou amputation interilioabdominale
QAJA001
Pansement chirurgical secondaire de brûlure sur l'extrémité céphalique et les 2 mains
QAJA003
Évacuation d'un phlegmon cervicofacial et médiastinal diffus, par cervicotomie
QAJA007
Pansement chirurgical initial de brûlure sur l'extrémité céphalique et les 2 mains
QAJA008
Pansement chirurgical initial de brûlure sur l'extrémité céphalique et 1 main
QAJA011
Pansement chirurgical secondaire de brûlure sur l'extrémité céphalique et 1 main
QBFA014
Excision d'une fasciite nécrosante périnéofessière
QCJA002
Pansement chirurgical secondaire de brûlure sur les 2 mains
QCJA005
Pansement chirurgical initial de brûlure sur les 2 mains
QEMA621
Reconstruction du sein par lambeau musculocutané libre de gracilis à palette cutanée transversale [lambeau TMG [Tranverse Musculocutaneous Gracilis]], avec anastomoses vasculaires
QEMA682
Reconstruction du sein par lambeau cutanéograisseux libre abdominal perforant du pédicule épigastrique inférieur superficiel [lambeau SIEA [Superficial Inferior Epigastric Artery]] avec anastomoses vasculaires
QEMA788
Reconstruction du sein par lambeau cutanéograisseux libre perforant du pédicule fémoral profond [lambeau PAP [Profunda Artery Perforator]], avec anastomoses vasculaires
QZFA012
Excision de brûlure en dehors de l'extrémité céphalique et des mains, sur 10 % à 12,5 % de la surface corporelle
QZFA018
Excision de brûlure en dehors de l'extrémité céphalique et des mains, sur 12,5 % à 15 % de la surface corporelle
QZFA034
Excision de brûlure en dehors de l'extrémité céphalique et des mains, sur 15 % à 17,5 % de la surface corporelle
ZBGA001
Ablation de corps étranger intrathoracique, par thoracotomie
ZBGC001
Ablation de corps étranger intrathoracique, par thoracoscopie
ZBQA001
Exploration du thorax avec biopsie du poumon, par thoracotomie
ZBQC002
Exploration du thorax avec biopsie du poumon, par thoracoscopie
ZBSA001
Hémostase secondaire à un acte intrathoracique, par thoracotomie
ZCJA005
Évacuation de collection intraabdominale, par thoracotomie
ZZLF004
Administration locorégionale d'agent pharmacologique anticancéreux par voie artérielle, avec CEC, avec hyperthermieConformément à l’article 3 de l’arrêté du 1er mars 2023 (SPRH2305803A), ces dispositions entrent en vigueur au 1er mars 2023.
VersionsLISTE 3 : DIAGNOSTICS ET ACTES ASSOCIÉS AUTORISANT LA FACTURATION D'UN SUPPLÉMENT DE SURVEILLANCE CONTINUE POUR LES ENFANTS DE MOINS DE 18 ANS
CODES CIM-10
LIBELLÉS CIM-10
CODES ACTES CCAM
EXT. PMSI
LIBELLÉS CCAM
A37. 0
Coqueluche à Bordetella pertussis
A37. 1
Coqueluche à Bordetella parapertussis
A37. 8
Coqueluche due à d'autres espèces de Bordetella
A37. 9
Coqueluche, sans précision
A39. 2
Méningococcémie aiguë
B01. 0
Méningite varicelleuse (G02. 0*)
B01. 1
Encéphalite varicelleuse (G05. 1*)
B01. 2
Pneumopathie varicelleuse (J17. 1*)
B01. 8
Varicelle avec autres complications
B50. 0
Paludisme à Plasmodium falciparum avec complications cérébrales
B50. 8
Autres formes sévères et compliquées de paludisme à Plasmodium falciparum
B51. 0
Paludisme à Plasmodium vivax, avec rupture de la rate
B51. 8
Paludisme à Plasmodium vivax, avec autres complications
B52. 0
Paludisme à Plasmodium malariae, avec atteinte rénale
B52. 8
Paludisme à Plasmodium malariae, avec autres complications
C40. 2
Tumeur maligne des os longs du membre inférieur
D57. 0
Anémie à hématies falciformes [anémie drépanocytaire] avec crises
D59. 3
Syndrome hémolytique urémique
D65
Coagulation intravasculaire disséminée [syndrome de défibrination]
D70
Agranulocytose
E16. 0
Hypoglycémie médicamenteuse, sans coma
E16. 1
Autres hypoglycémies
E16. 2
Hypoglycémie, sans précision
E22. 2
Syndrome de sécrétion anormale de l'hormone antidiurétique
E23. 0
Hypopituitarisme
E23. 2
Diabète insipide
E43
Malnutrition protéino-énergétique grave, sans précision
E66. 24
Obésité (extrême) avec hypoventilation alvéolaire de l'adulte avec indice de masse corporelle [IMC] égal ou supérieur à 30 kg/ m ² et inférieur à 35 kg/ m ², ou obésité (extrême) avec hypoventilation alvéolaire de l'enfant
E71. 0
Maladie des urines à odeur de sirop d'érable
E71. 1
Autres anomalies du métabolisme des acides aminés à chaîne ramifiée
E72. 2
Anomalies du cycle de l'uréogenèse
E74. 3
Autres anomalies de l'absorption intestinale des hydrates de carbone
HSLF003
Alimentation parentérale avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/ kg/ jour], par 24 heures
E84. 0
Fibrose kystique avec manifestations pulmonaires
E84. 1
Fibrose kystique avec manifestations intestinales
F10. 0
Troubles mentaux et du comportement liés à l'utilisation d'alcool : intoxication aiguë
F10. 00
Troubles mentaux et du comportement dus à une intoxication aigüe par l'alcool, sans complication
F10. 01
Troubles mentaux et du comportement dus à une intoxication aigüe par l'alcool, avec traumatismes ou autres blessures physiques
F10. 02
Troubles mentaux et du comportement dus à une intoxication aigüe par l'alcool, avec d'autres complications médicales
F10. 03
Troubles mentaux et du comportement dus à une intoxication aigüe par l'alcool, avec délirium
F10. 04
Troubles mentaux et du comportement dus à une intoxication aigüe par l'alcool, avec distorsion des perceptions
F10. 05
Troubles mentaux et du comportement dus à une intoxication aigüe par l'alcool, avec coma
F10. 06
Troubles mentaux et du comportement dus à une intoxication aigüe par l'alcool, avec convulsions
F10. 07
Troubles mentaux et du comportement dus à une intoxication aigüe pathologique par l'alcool
G06. 0
Abcès et granulome intracrâniens
G47. 3
Apnée du sommeil
G91. 1
Hydrocéphalie obstructive (non communicante)
G92
Encéphalopathie toxique
G93. 2
Hypertension intracrânienne bénigne
G93. 4
Encéphalopathie, sans précision
HSLD002
Alimentation entérale par sonde avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/ kg/ jour], par 24 heures
G93. 5
Compression du cerveau
I15. 0
Hypertension vasculo-rénale
I62. 0
Hémorragie sousdurale non traumatique
I62. 1
Hémorragie extradurale non traumatique
I62. 9
Hémorragie intracrânienne (non traumatique), sans précision
I98. 3
Varices oesophagiennes hémorragiques au cours de maladies classées ailleurs
J05. 0
Laryngite obstructive (aiguë) [croup]
J18. 8
Autres pneumopathies, micro-organisme non précisé
GEQE004
Fibroscopie bronchique, avec lavage bronchioloalvéolaire à visée diagnostique
J21. 0
Bronchiolite aiguë due au virus respiratoire syncytial [VRS]
J21. 1
Bronchiolite aigüe due à métapneumovirus humain
J21. 8
Bronchiolite aiguë due à d'autres micro-organismes précisés
J21. 9
Bronchiolite (aiguë), sans précision
J38. 4
Oedème du larynx
J84. 0
Pneumopathies alvéolaires et pariéto-alvéolaires
GEQE004
Fibroscopie bronchique, avec lavage bronchioloalvéolaire à visée diagnostique
J84. 1
Autres affections pulmonaires interstitielles avec fibrose
GEQE004
Fibroscopie bronchique, avec lavage bronchioloalvéolaire à visée diagnostique
J84. 8
Autres affections pulmonaires interstitielles précisées
GEQE004
Fibroscopie bronchique, avec lavage bronchioloalvéolaire à visée diagnostique
J86. 0
Pyothorax avec fistule
J86. 9
Pyothorax sans fistule
J94. 0
Épanchement chyleux
J95. 0
Fonctionnement défectueux d'une trachéostomie
J95. 5
Sténose sous-glottique après un acte à visée diagnostique et thérapeutique
J96. 0
Insuffisance respiratoire aiguë
GLLD019
Ventilation barométrique ou volumétrique non effractive au masque facial pendant au moins 2 heures cumulées au cours des 12 heures, pour insuffisance respiratoire aigüe
J96. 00
Insuffisance respiratoire aigüe de type I [hypoxique]
GLLD019
Ventilation barométrique ou volumétrique non effractive au masque facial pendant au moins 2 heures cumulées au cours des 12 heures, pour insuffisance respiratoire aigüe
J96. 01
Insuffisance respiratoire aigüe de type II [hypercapnique]
GLLD019
Ventilation barométrique ou volumétrique non effractive au masque facial pendant au moins 2 heures cumulées au cours des 12 heures, pour insuffisance respiratoire aigüe
J96. 09
Insuffisance respiratoire aigüe, type non précisé
GLLD019
Ventilation barométrique ou volumétrique non effractive au masque facial pendant au moins 2 heures cumulées au cours des 12 heures, pour insuffisance respiratoire aigüe
J98. 60
Paralysie du diaphragme
K22. 0
Achalasie du cardia
HSLD002
Alimentation entérale par sonde avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/ kg/ jour], par 24 heures
K22. 4
Dyskinésie de l'oesophage
HSLD002
Alimentation entérale par sonde avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/ kg/ jour], par 24 heures
K29. 0
Gastrite hémorragique aiguë
K35. 2
Appendicite aigüe avec péritonite généralisée
K52. 3
Colite non infectieuse indéterminée
HSLF003
Alimentation parentérale avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/ kg/ jour], par 24 heures
K52. 9
Gastro-entérite et colite non infectieuses, sans précision
HSLF003
Alimentation parentérale avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/ kg/ jour], par 24 heures
K56. 0
Iléus paralytique
HSLF002
Alimentation parentérale avec apport de 20 à 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/ kg/ jour], par 24 heures
K56. 0
Iléus paralytique
HSLF003
Alimentation parentérale avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/ kg/ jour], par 24 heures
K56. 1
Invagination (intestinale)
K56. 2
Volvulus (intestinal)
K56. 5
Adhérences de l'intestin (brides), avec occlusion
K56. 6
Occlusions intestinales, autres et sans précision
K63. 1
Perforation de l'intestin (non traumatique)
K65. 0
Péritonite aiguë
K66. 1
Hémopéritoine
K72. 0
Insuffisance hépatique aiguë et subaiguë
K83. 0
Angiocholite [cholangite]
K90. 4
Malabsorption due à une intolérance, non classée ailleurs
HSLF003
Alimentation parentérale avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/ kg/ jour], par 24 heures
K90. 8
Autres malabsorptions intestinales
HSLF003
Alimentation parentérale avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/ kg/ jour], par 24 heures
K91. 2
Malabsorption post-chirurgicale, non classée ailleurs
HSLF003
Alimentation parentérale avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/ kg/ jour], par 24 heures
K91. 3
Occlusion intestinale post-opératoire, non classée ailleurs
K92. 2
Hémorragie gastro-intestinale, sans précision
K93. 828
Atteintes de l'intestin au cours d'autres maladies classées ailleurs
HSLF003
Alimentation parentérale avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/ kg/ jour], par 24 heures
L03. 2
Phlegmon de la face
L51. 1
Érythème polymorphe bulleux
M31. 1
Microangiopathie thrombotique
P27. 1
Dysplasie broncho-pulmonaire survenant pendant la période périnatale
P36. 00
Sepsis du nouveau-né à streptocoques, groupe B
P36. 10
Sepsis du nouveau-né à streptocoques, autres et sans précision
P36. 20
Sepsis du nouveau-né à staphylocoques dorés
P36. 30
Sepsis du nouveau-né à staphylocoques, autres et sans précision
P36. 40
Sepsis du nouveau-né à Escherichia coli
P36. 50
Sepsis du nouveau-né à anaérobies
P36. 80
Sepsis du nouveau-né à autres bactéries
P36. 90
Sepsis du nouveau-né, bactérie non précisée
Q32. 0
Trachéomalacie congénitale
Q39. 1
Atrésie de l'oesophage avec fistule trachéo-oesophagienne
Q43. 1
Maladie de Hirschsprung
HSLF003
Alimentation parentérale avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/ kg/ jour], par 24 heures
Q43. 2
Autres anomalies fonctionnelles congénitales du côlon
HSLF003
Alimentation parentérale avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/ kg/ jour], par 24 heures
Q79. 0
Hernie diaphragmatique congénitale
Q79. 3
Gastroschisis
HSLF003
Alimentation parentérale avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/ kg/ jour], par 24 heures
R04. 0
Épistaxis
GABD001
Tamponnement nasal antérieur et postérieur
R04. 0
Épistaxis
GASE001
Hémostase intranasale par cautérisation ou électrocoagulation, par endoscopie
R04. 0
Épistaxis
GASE002
Hémostase intranasale par injection unilatérale ou bilatérale transmuqueuse d'agent pharmacologique, par endoscopie
R04. 2
Hémoptysie
R09. 2
Arrêt respiratoire
R10. 0
Syndrome abdominal aigu
R40. 10
État paucirelationnel
R40. 18
Stupeur, autre et sans précision
R52. 10
Douleur neuropathique
R52. 18
Douleurs chroniques irréductibles, autres et non précisées
R55
Syncope et collapsus (sauf choc)
R56. 0
Convulsions fébriles
R56. 8
Convulsions, autres et non précisées
R57. 1
Choc hypovolémique
R57. 8
Autres chocs
R65. 2
Syndrome de réponse inflammatoire systémique d'origine non infectieuse sans défaillance d'organe
R65. 9
Syndrome de réponse inflammatoire systémique, sans précision
S02. 10
Fracture fermée de la base du crâne
S02. 11
Fracture ouverte de la base du crâne
S14. 0
Commotion et oedème de la moelle cervicale
S14. 1
Lésions traumatiques de la moelle cervicale, autres et non précisées
S21. 1
Plaie ouverte de la paroi thoracique antérieure
S22. 40
Fractures fermées multiples de côtes
S22. 50
Volet costal, avec fracture fermée
S22. 51
Volet costal, avec fracture ouverte
S24. 0
Commotion et oedème de la moelle dorsale
S24. 1
Lésions traumatiques autres et non précisées de la moelle dorsale
S32. 70
Fractures fermées multiples du rachis lombaire et du bassin
S34. 0
Commotion et oedème de la moelle lombaire
S34. 1
Autres lésions traumatiques de la moelle lombaire
S36. 2
Lésion traumatique du pancréas
S36. 20
Lésion traumatique du pancréas, sans plaie intra-abdominale
S36. 21
Lésion traumatique du pancréas, avec plaie intra-abdominale
S36. 3
Lésion traumatique de l'estomac
S36. 30
Lésion traumatique de l'estomac, sans plaie intra-abdominale
S36. 31
Lésion traumatique de l'estomac, avec plaie intra-abdominale
S36. 4
Lésion traumatique de l'intestin grêle
S36. 40
Lésion traumatique de l'intestin grêle, sans plaie intra-abdominale
S36. 41
Lésion traumatique de l'intestin grêle, avec plaie intra-abdominale
S36. 5
Lésion traumatique du côlon
S36. 50
Lésion traumatique du côlon, sans plaie intra-abdominale
S36. 51
Lésion traumatique du côlon, avec plaie intra-abdominale
S36. 6
Lésion traumatique du rectum
S36. 60
Lésion traumatique du rectum, sans plaie intra-abdominale
S36. 61
Lésion traumatique du rectum, avec plaie intra-abdominale
S37. 0
Lésion traumatique du rein
S37. 00
Lésion traumatique du rein, sans plaie intra-abdominale
S37. 01
Lésion traumatique du rein, avec plaie intra-abdominale
T17. 5
Corps étranger dans les bronches
T31. 1
Brûlures couvrant entre 10 et moins de 20 % de la surface du corps
T40. 3
Intoxication par méthadone
T40. 5
Intoxication par cocaïne
T40. 6
Intoxication par narcotiques, autres et sans précision
T43. 0
Intoxication par antidépresseurs tricycliques et tétracycliques
T43. 1
Intoxication par antidépresseurs inhibiteurs de la mono-amine-oxydase
T43. 2
Intoxication par antidépresseurs, autres et non précisés
T46. 0
Intoxication par glucosides cardiotoniques et médicaments d'action similaire
T46. 4
Intoxication par inhibiteurs de l'enzyme de conversion
T46. 5
Intoxication par autres antihypertenseurs, non classés ailleurs
T46. 9
Intoxication par substances agissant essentiellement sur le système cardio-vasculaire, autres et sans précision
T68. + 0
Hypothermie, température corporelle égale ou inférieure à 32° C
T75. 1
Noyade et submersion non mortelle
T80. 0
Embolie gazeuse consécutive à une injection thérapeutique, une perfusion et une transfusion
T80. 3
Réaction d'incompatibilité ABO
T81. 1
Choc pendant ou après un acte à visée diagnostique et thérapeutique, non classé ailleurs
T85. 0
Complication mécanique d'un shunt ventriculaire intracrânien (communication)
Z43. 0
Surveillance de trachéostomie
Z45. 84
Ajustement et entretien d'une prothèse interne du système nerveux central
Z99. 1
Dépendance envers un respirateur
Z99. 1 + 0
Dépendance envers un respirateur : ventilation par trachéostomie
Z99. 1 + 1
Dépendance envers un respirateur : ventilation par masque nasal
Z99. 1 + 8
Dépendance envers un respirateur : ventilation par un autre moyen
Z99. 2
Dépendance envers une dialyse rénale
Z99. 2 + 0
Dépendance envers une hémodialyse (rénale)
Z99. 2 + 1
Dépendance envers une dialyse péritonéale
Z99. 2 + 8
Dépendance envers une dialyse rénale, autreConformément à l’article 3 de l’arrêté du 1er mars 2023 (SPRH2305803A), ces dispositions entrent en vigueur au 1er mars 2023.
VersionsArticle Annexe 8 (suite) (abrogé)
GFFC004 Exérèse de kyste bronchogénique, par thoracoscopie
GFFC005
Résection de bulle pulmonaire avec abrasion ou exérèse de la plèvre pariétale, par thoracoscopie
GFFC006
Résection de bulle pulmonaire, par thoracoscopie
GGCA001
Pleurostomie cutanée avec résection costale, par thoracotomie [Thoracostomie en gueule de four]
GGFA001
Exérèse de tumeur de la plèvre, par thoracotomie avec préparation par thoracoscopie
GGFA003
Exérèse de tumeur de la plèvre, par thoracotomie
GGJA001
Évacuation de collection septique de la cavité pleurale avec débridement, par thoracotomie
GGJA002
Évacuation de collection de la cavité pleurale, par thoracotomie
GGJA003
Décaillotage de la cavité pleurale, par thoracotomie
GGJA004
Évacuation de collection de la cavité pleurale avec résection costale, par thoracotomie
GGJB005
Pose de plusieurs drains thoraciques pour irrigation-lavage pleurale, par voie transcutanée
GGJC001
Évacuation de collection septique de la cavité pleurale avec débridement, par thoracoscopie
GGJC002
Évacuation d'un hémothorax, par thoracoscopie
GGLB006
Pose d'un drain thoracique pour lavage pleural, par voie transcutanée
GGLC001
Instillation intrapleurale de substance irritante, par thoracoscopie
GGNA001
Abrasion ou exérèse de la plèvre pariétale, par thoracotomie
GGNC001
Abrasion ou exérèse de la plèvre pariétale, par thoracoscopie
GGPA001
Décortication pleuropulmonaire, par thoracotomie
GGPA002
Libération du poumon [Pneumolyse] pour symphyse pleurale
GHFA001
Exérèse de tumeur du médiastin, par cervicotomie
GHFA002
Exérèse de tumeur du médiastin, par thoracotomie avec préparation par thoracoscopie
GHFA002
-30
Exérèse de tumeur du médiastin, par thoracotomie avec préparation par thoracoscopie
GHFA002
-40
Exérèse de tumeur du médiastin, par thoracotomie avec préparation par thoracoscopie
GHFA003
Exérèse de tumeur du médiastin avec résection d'organe et/ou de structure de voisinage, par thoracotomie
GHFA004
Exérèse de tumeur du médiastin, par thoracotomie
GHJA002
Évacuation de collection du médiastin, par thoracotomie
HAFA001
Glossectomie partielle de base, par cervicotomie
HAFA002
Pelvi-glosso-mandibulectomie non interruptrice, par abord intrabuccal
HAFA003
Glossectomie totale de langue mobile, par abord cervicofacial
HAFA004
Pelvimandibulectomie interruptrice, par abord cervicofacial
HAFA012
Glossectomie totale de base
HAFA013
Glossectomie totale de langue mobile, par abord intrabuccal
HAFA016
Glossectomie totale avec pharyngolaryngectomie totale
HAFA017
Pelvi-glosso-mandibulectomie interruptrice, par abord cervicofacial
HAFA024
Pelvimandibulectomie non interruptrice, par abord cervicofacial
HAFA026
Pelvi-glosso-mandibulectomie non interruptrice, par abord cervicofacial
HAFA027
Pelviglossectomie de langue mobile, par abord cervicofacial
HAFA029
Glossectomie totale de base de langue et de langue mobile
HDFA001
Pharyngolaryngectomie totale circulaire avec rétablissement de continuité par transplant libre de jéjunum
HDFA003
Pharyngolaryngectomie totale étendue à la base de langue
HDFA005
Pharyngolaryngectomie totale
HDFA006
Pharyngolaryngectomie totale circulaire avec rétablissement de continuité par coloplastie rétrosternale
HDFA007
Oropharyngectomie par mandibulotomie avec pharyngolaryngectomie totale
HDFA008
Oropharyngectomie latérale, par cervicotomie
HDFA010
Pharyngolaryngectomie totale circulaire
HDFA011
Oropharyngectomie avec mandibulectomie partielle interruptrice, par abord cervicofacial
HDFA012
Pharyngectomie postérieure, par cervicotomie
HDFA013
Oropharyngectomie avec mandibulectomie partielle interruptrice et pharyngolaryngectomie totale
HDFA017
Oropharyngectomie postérieure, par cervicotomie
HDFA019
Oropharyngectomie par mandibulotomie
HDGA001
Ablation de corps étranger pharyngooesophagien, par cervicotomie
HDMA008
Pharyngoplastie pour sténose vélo-oro-rhino-pharyngée
HDMA009
Vélopharyngoplastie ou pharyngoplastie avec lambeau pharyngé et lambeau palatin
HECA002
Suture de plaie ou de perforation de l'oesophage, par thoracotomie
HECA004
Suture de plaie ou de perforation de l'oesophage, par laparotomie
HECC001
Suture de plaie ou de perforation de l'oesophage, par thoracoscopie
HEFA001
oesophagectomie avec oesophagogastroplastie, par thoracophrénotomie gauche
HEFA002
oesophagectomie avec oesophagogastroplastie, par cervicotomie, thoracotomie et laparotomie
HEFA003
oesophagectomie avec oesophagogastroplastie, par thoracotomie et par coelioscopie
HEFA004
oesophagectomie totale avec oesophagogastroplastie, par cervicotomie et par laparotomie
HEFA005
oesophagectomie avec oesophagojéjunostomie, par thoraco-phréno-laparotomie
HEFA006
oesophagectomie totale avec oesophagocoloplastie, par cervicotomie et par laparotomie
HEFA007
oesophagectomie avec oesophagocoloplastie, par cervicotomie, thoracotomie et laparotomie
HEFA008
oesophago-pharyngo-laryngectomie totale avec oesophagogastroplastie, par cervicotomie et par laparotomie
HEFA009
oesophagectomie avec oesophagocoloplastie, par thoracotomie et par laparotomie
HEFA010
Exérèse de duplication de l'oesophage, par thoracotomie et par laparotomie
HEFA011
oesophagectomie avec oesophagojéjunostomie, par thoracotomie et par laparotomie
HEFA012
oesophagectomie avec oesophagogastroplastie, par thoracotomie et par laparotomie
HEFA013
oesophagectomie avec oesophagogastroplastie, par thoraco-phréno-laparotomie
HEFA014
Exérèse de duplication de l'oesophage, par thoracotomie
HEFA015
Résection de diverticule de l'oesophage, par thoracotomie
HEFA016
oesophagectomie avec oesophagocoloplastie, par thoraco-phréno-laparotomie
HEFA017
oesophago-pharyngo-laryngectomie totale avec oesophagocoloplastie, par cervicotomie et par laparotomie
HEFA018
oesophagectomie avec oesophagogastroplastie, par cervicotomie, thoracotomie et coelioscopie
HEFA019
Excision de tumeur de l'oesophage sans interruption de la continuité, par thoracotomie
HEFA020
oesophagectomie totale sans rétablissement de la continuité, par cervicotomie et par laparotomie
HEFA021
Résection-anastomose de rétrécissement congénital de l'oesophage, par thoracotomie
HEFA022
oesophagectomie totale sans rétablissement de la continuité, par thoracotomie
HEFC001
Résection de diverticule de l'oesophage, par thoracoscopie
HEFC002
Excision de tumeur de l'oesophage sans interruption de la continuité, par thoracoscopie
HEFC003
Exérèse de duplication de l'oesophage, par thoracoscopie
HEFC800
-01
Oesophagectomie avec oesophagogastroplastie, par thoracoscopie et laparotomie ou coelioscopie.
HEFC801
-01
Oesophagectomie avec oesophagogastroplastie, par cervicotomie, thoracoscopie et laparotomie ou coelioscopie.
HEMA001
oesophagocoloplastie rétrosternale sans oesophagectomie, avec anastomose oesophagocolique cervicale, par cervicotomie et par laparotomie
HEMA002
Reconstruction secondaire de l'oesophage pour atrésie avec fistule, par thoracotomie
HEMA003
Reconstruction de l'oesophage et fermeture de la fistule en un temps pour atrésie avec fistule, par thoracotomie
HEMA004
Reconstruction de l'oesophage en un temps pour atrésie sans fistule, par thoracotomie
HEMA005
oesophagocoloplastie rétrosternale sans oesophagectomie, avec anastomose pharyngocolique, par cervicotomie et par laparotomie
HEMA006
Reconstruction de l'oesophage par lambeau libre de segment digestif, avec anastomoses vasculaires et digestives
HEMA008
oesophagogastroplastie rétrosternale sans oesophagectomie, avec anastomose oesophagogastrique cervicale, par cervicotomie et par laparotomie
HEMA009
oesophagogastroplastie rétrosternale sans oesophagectomie, avec anastomose pharyngogastrique, par cervicotomie et par laparotomie
HEPA001
oeso-cardio-myotomie extramuqueuse sans réalisation de procédé antireflux, par thoracotomie
HEPA003
oeso-cardio-myotomie extramuqueuse avec réalisation de procédé antireflux, par thoracotomie
HEPA004
Transsection de l'oesophage avec splénectomie et déconnexion portosystémique, par laparotomie
HEPA005
Transsection de l'oesophage, par thoracotomie ou par laparotomie
HEPA007
Transsection de l'oesophage avec splénectomie et déconnexion portosystémique, par thoracotomie et par laparotomie
HEPC001
oeso-cardio-myotomie extramuqueuse sans réalisation de procédé antireflux, par thoracoscopie
HEPC004
oeso-cardio-myotomie extramuqueuse avec réalisation de procédé antireflux, par thoracoscopie
HESA001
Fermeture de fistule oesotrachéale acquise, par cervicotomie
HESA002
Fermeture d'une fistule oesotrachéale congénitale sans atrésie de l'oesophage, par cervicotomie et par thoracotomie
HESA004
Fermeture de fistule oesotrachéale acquise, par cervicothoracotomie ou par thoracotomie
HESA006
Fermeture d'une fistule oesotrachéale congénitale sans atrésie de l'oesophage, par cervicotomie
HESA007
Fermeture de fistule oesotrachéale acquise avec résection de la trachée, par cervicothoracotomie ou par thoracotomie
HESA008
Fermeture de fistule oesotrachéale acquise avec résection-anastomose de la trachée, par cervicotomie
HESA009
Fermeture de la fistule oesotrachéale d'une atrésie de l'oesophage, par thoracotomie
HESA010
Fermeture de fistule oesotrachéale après implant phonatoire, par cervicotomie
HFFA004
Résection de duplication gastroduodénale avec dérivation du conduit biliaire commun, par laparotomie
HFFA007
Résection de duplication gastroduodénale sans dérivation du conduit biliaire commun, par laparotomie
HFMA001
Confection d'une valve tubérositaire sans libération de la grande courbure gastrique, par thoracotomie
HFMA007
Confection d'une valve tubérositaire avec libération de la grande courbure gastrique, par thoracotomie
HGCA003
Anastomose duodénoduodénale pour atrésie ou sténose congénitale du duodénum, par laparotomie
HGEA001
Détorsion intestinale ou section de bride péritonéale pour vice de rotation de l'anse intestinale primitive [mesenterium commune], par laparotomie
HGEC001
Détorsion intestinale ou section de bride péritonéale pour vice de rotation de l'anse intestinale primitive [mesenterium commune], par coelioscopie
HGFA008
Résection segmentaire d'une atrésie unique de l'intestin grêle avec rétablissement de la continuité, par laparotomie
HGFA009
Résection segmentaire d'une atrésie étagée de l'intestin grêle avec rétablissement de la continuité, par laparotomie
HGFA010
Exérèse de duplication de l'intestin grêle sans résection intestinale, par laparotomie
HGFA011
Exérèse de duplication de l'intestin grêle avec résection intestinale, par laparotomie
HGFA012
Résection de l'intestin grêle et/ou du côlon pour péritonite néonatale, par laparotomie
HGFA013
Résection totale de l'intestin grêle, par laparotomie
HGFC001
Exérèse de duplication de l'intestin grêle sans résection intestinale, par coelioscopie
HGPA006
Désobstruction de l'intestin grêle pour iléus méconial, par laparotomie
HGPH001
Désobstruction de l'intestin grêle par lavement intestinal pour iléus méconial, avec contrôle radiologique
HHFA003
Résection du côlon pour malformation congénitale avec rétablissement de la continuité, par laparotomie
HHFA004
Colectomie totale avec conservation du rectum, avec anastomose iléorectale, par coelioscopie ou par laparotomie avec préparation par coelioscopie
HHFA004
-30
Colectomie totale avec conservation du rectum, avec anastomose iléorectale, par coelioscopie ou par laparotomie avec préparation par coelioscopie
HHFA004
-40
Colectomie totale avec conservation du rectum, avec anastomose iléorectale, par coelioscopie ou par laparotomie avec préparation par coelioscopie
HHFA005
Colectomie totale avec conservation du rectum, sans rétablissement de la continuité, par coelioscopie ou par laparotomie avec préparation par coelioscopie
HHFA005
-30
Colectomie totale avec conservation du rectum, sans rétablissement de la continuité, par coelioscopie ou par laparotomie avec préparation par coelioscopie
HHFA005
-40
Colectomie totale avec conservation du rectum, sans rétablissement de la continuité, par coelioscopie ou par laparotomie avec préparation par coelioscopie
HHFA021
Colectomie totale avec conservation du rectum, sans rétablissement de la continuité, par laparotomie
HHFA022
Colectomie totale avec conservation du rectum, avec anastomose iléorectale, par laparotomie
HHFA028
Coloproctectomie totale avec anastomose iléoanale, par coelioscopie ou par laparotomie avec préparation par coelioscopie
HHFA028
-30
Coloproctectomie totale avec anastomose iléoanale, par coelioscopie ou par laparotomie avec préparation par coelioscopie
HHFA028
-40
Coloproctectomie totale avec anastomose iléoanale, par coelioscopie ou par laparotomie avec préparation par coelioscopie
HHFA029
Coloproctectomie totale sans rétablissement de la continuité, par coelioscopie ou par laparotomie avec préparation par coelioscopie
HHFA029
-30
Coloproctectomie totale sans rétablissement de la continuité, par coelioscopie ou par laparotomie avec préparation par coelioscopie
HHFA029
-40
Coloproctectomie totale sans rétablissement de la continuité, par coelioscopie ou par laparotomie avec préparation par coelioscopie
HHFA030
Coloproctectomie totale sans rétablissement de la continuité, par laparotomie
HHFA031
Coloproctectomie totale avec anastomose iléoanale, par laparotomie
HJEA001
Abaissement du rectum avec cervicocystoplastie, urétroplastie et vaginoplastie pour malformation anorectale haute, par laparotomie et par abord périnéal
HJEA002
Abaissement du rectum pour malformation anorectale haute ou intermédiaire, par abord transsacrococcygien [de Kraske] et par abord périnéal
HJEA003
Abaissement du rectum pour malformation anorectale haute, par laparotomie et par abord périnéal
HJEA004
Abaissement du rectum pour malformation anorectale haute ou intermédiaire, par abord périnéal médian
HJFA001
Résection rectocolique avec abaissement colique rétrorectal par laparotomie, avec anastomose colorectale par voie anale
HJFA002
Résection rectosigmoïdienne avec anastomose colorectale infrapéritonéale, par laparotomie
HJFA004
Résection rectosigmoïdienne avec anastomose colorectale infrapéritonéale, par coelioscopie ou par laparotomie avec préparation par coelioscopie
HJFA004
-30
Résection rectosigmoïdienne avec anastomose colorectale infrapéritonéale, par coelioscopie ou par laparotomie avec préparation par coelioscopie
HJFA004
-40
Résection rectosigmoïdienne avec anastomose colorectale infrapéritonéale, par coelioscopie ou par laparotomie avec préparation par coelioscopie
HJFA005
Amputation du rectum, par abord périnéal
HJFA006
Résection rectosigmoïdienne par laparotomie, avec anastomose coloanale par voie anale ou par abord transsphinctérien
HJFA007
Amputation du rectum, par laparotomie et par abord périnéal
HJFA010
Exérèse de duplication du rectum, par abord transsacrococcygien [de Kraske]
HJFA011
Résection rectosigmoïdienne dépassant le cul-de-sac de Douglas, sans rétablissement de la continuité, par laparotomie
HJFA012
Proctectomie secondaire par laparotomie avec anastomose iléoanale par voie transanale, après colectomie totale initiale
HJFA015
Résection rectocolique totale pour aganglionose congénitale par laparotomie, avec rétablissement de la continuité par laparotomie ou par voie anale
HJFA016
Résection rectocolique subtotale pour aganglionose congénitale par laparotomie, avec rétablissement de la continuité par laparotomie ou par voie anale
HJFA017
Résection rectosigmoïdienne par coelioscopie ou par laparotomie avec préparation par coelioscopie, avec anastomose coloanale par voie anale
HJFA017
-30
Résection rectosigmoïdienne par coelioscopie ou par laparotomie avec préparation par coelioscopie, avec anastomose coloanale par voie anale
HJFA017
-40
Résection rectosigmoïdienne par coelioscopie ou par laparotomie avec préparation par coelioscopie, avec anastomose coloanale par voie anale
HJFA019
Amputation du rectum, par coelioscopie ou par laparotomie avec préparation par coelioscopie et par abord périnéal
HJFA019
-30
Amputation du rectum, par coelioscopie ou par laparotomie avec préparation par coelioscopie et par abord périnéal
HJFA019
-40
Amputation du rectum, par coelioscopie ou par laparotomie avec préparation par coelioscopie et par abord périnéal
HJFA020
Résection rectosigmoïdienne pour aganglionose congénitale par laparotomie, avec rétablissement de la continuité par voie anale
HJFC001
Résection rectocolique subtotale pour aganglionose congénitale par coelioscopie, avec rétablissement de la continuité par voie anale
HJFC002
Résection rectosigmoïdienne pour aganglionose congénitale par coelioscopie, avec rétablissement de la continuité par voie anale
HJFC003
Résection rectocolique totale pour aganglionose congénitale par coelioscopie, avec rétablissement de la continuité par voie anale
HJFC023
Proctectomie secondaire par coelioscopie avec anastomose iléoanale par voie transanale, après colectomie totale initiale
HJFC023
-30
Proctectomie secondaire par coelioscopie avec anastomose iléoanale par voie transanale, après colectomie totale initiale
HJFC023
-40
Proctectomie secondaire par coelioscopie avec anastomose iléoanale par voie transanale, après colectomie totale initiale
HJFC031
Résection rectosigmoïdienne dépassant le cul-de-sac de Douglas, sans rétablissement de la continuité, par coelioscopie
HJFC031
-30
Résection rectosigmoïdienne dépassant le cul-de-sac de Douglas, sans rétablissement de la continuité, par coelioscopie
HJFC031
-40
Résection rectosigmoïdienne dépassant le cul-de-sac de Douglas, sans rétablissement de la continuité, par coelioscopie
HJFD003
Résection rectosigmoïdienne pour aganglionose congénitale avec rétablissement de la continuité, par voie anale
HLCA001
Hépato-porto-cholécystostomie ou hépato-porto-entérostomie pour atrésie des conduits biliaires extrahépatiques, par laparotomie
HLFA002
Résection du dôme saillant de kyste hydatique du foie, par laparotomie
HLFA003
Résection du lobe caudé [de Spigel] [segment I] du foie, par laparotomie
HLFA004
Hépatectomie droite élargie au lobe caudé [de Spigel] [segment I], par laparotomie
HLFA005
Lobectomie hépatique droite [Hépatectomie droite élargie au segment IV], par laparotomie
HLFA006
Trisegmentectomie hépatique, par laparotomie
HLFA007
Hépatectomie gauche élargie au lobe caudé [de Spigel] [segment I], par laparotomie
HLFA009
Bisegmentectomie hépatique, par laparotomie
HLFA010
Hépatectomie centrale, par laparotomie
HLFA011
Lobectomie hépatique gauche, par laparotomie
HLFA012
Kystectomie ou périkystectomie hépatique, par laparotomie
HLFA014
Séquestrectomie hépatique, par laparotomie
HLFA017
Hépatectomie droite, par laparotomie
HLFA018
Hépatectomie gauche, par laparotomie
HLFA019
Résection atypique du foie, par laparotomie
HLFA020
Unisegmentectomie hépatique, par laparotomie
HLFC002
Lobectomie hépatique gauche, par coelioscopie
HLFC003
Résection atypique du foie, par coelioscopie
HLFC004
Unisegmentectomie hépatique, par coelioscopie
HLFC027
Bisegmentectomie hépatique, par coelioscopie
HLFC032
Trisegmentectomie hépatique, par coelioscopie
HLFC037
Hépatectomie gauche, par coelioscopie
HLFC801
-01
Hépatectomie droite, par coelioscopie
HLSA001
Hémostase de lésion du foie, par laparotomie
HLSC012
Hémostase de lésion du foie, par coelioscopie
HMCA007
Anastomose biliodigestive au-dessus de la convergence portant sur plusieurs conduits biliaires, par laparotomie
HNCA002
Anastomose pancréaticojéjunale avec anastomose biliojéjunale, par laparotomie
HNCA003
Anastomose pancréaticojéjunale avec anastomose biliojéjunale et gastrojéjunostomie, par laparotomie
HNCA006
Suture de plaie du pancréas avec reconstruction du conduit pancréatique, par laparotomie
HNCA007
Anastomose pancréaticojéjunale, par laparotomie
HNFA001
Isthmectomie pancréatique avec rétablissement de continuité du conduit pancréatique, par laparotomie
HNFA002
Pancréatectomie gauche avec conservation de la rate, avec anastomose pancréatojéjunale ou pancréaticojéjunale, par laparotomie
HNFA004
Duodénopancréatectomie totale avec splénectomie [Splénopancréatectomie totale], par laparotomie
HNFA005
Exérèse de tumeur du pancréas, par laparotomie
HNFA006
Pancréatectomie totale ou subtotale avec conservation du duodénum et splénectomie, par laparotomie
HNFA007
Duodénopancréatectomie céphalique, par laparotomie
HNFA008
Pancréatectomie gauche avec conservation de la rate, par laparotomie
HNFA010
Pancréatectomie gauche avec splénectomie [Splénopancréatectomie gauche] avec anastomose pancréatojéjunale ou pancréaticojéjunale, par laparotomie
HNFA011
Pancréatectomie totale ou subtotale avec conservation du duodénum, sans splénectomie, par laparotomie
HNFA012
Nécrosectomie pancréatique, par laparotomie
HNFA013
Pancréatectomie gauche avec splénectomie [Splénopancréatectomie gauche], par laparotomie
HNFC001
Exérèse de tumeur du pancréas, par coelioscopie
HNFC002
Pancréatectomie gauche avec splénectomie [Splénopancréatectomie gauche], par coelioscopie
HNFC027
Nécrosectomie pancréatique, par coelioscopie
HNFC028
Pancréatectomie gauche avec conservation de la rate, par coelioscopie
HPLB003
Administration intrapéritonéale d'agent pharmacologique anticancéreux avec hyperthermie [Chimiohyperthermie anticancéreuse intrapéritonéale], sous anesthésie générale
JAEA002
Autotransplantation du rein, par abord direct
JAEA003
Transplantation du rein
JAFA003
Héminéphrectomie avec urétérectomie totale, par abord direct
JAFA005
Néphrectomie totale élargie à la loge rénale avec résection latérale de la veine cave inférieure, par abord direct
JAFA006
Néphrectomie partielle ex situ avec autotransplantation du rein, par abord direct
JAFA009
Néphrectomie totale élargie à la loge rénale, par laparotomie ou par abord lomboabdominal
JAFA011
Néphrectomie totale élargie à la loge rénale avec thrombectomie par cavotomie et contrôle intraatrial cardiaque, par thoraco-phréno-laparotomie
JAFA014
Néphrectomie totale élargie à la loge rénale avec thrombectomie par cavotomie, par laparotomie ou par abord lomboabdominal
JAFA016
Binéphrectomie, par laparotomie
JAFA021
Néphrectomie totale élargie à la loge rénale avec surrénalectomie, par thoraco-phréno-laparotomie
JAFA022
Néphrectomie totale élargie à la loge rénale avec thrombectomie par cavotomie, par thoraco-phréno-laparotomie
JAFA025
Néphrectomie totale élargie à la loge rénale avec surrénalectomie et thrombectomie par cavotomie, par thoraco-phréno-laparotomie
JAFA026
Héminéphrectomie pour fusion rénale, par abord direct
JAFA027
Binéphrectomie, par abords lombaux verticaux
JAFA028
Néphrectomie totale élargie à la loge rénale avec surrénalectomie et thrombectomie par cavotomie, par laparotomie ou par abord lomboabdominal
JAFA029
Néphrectomie totale élargie à la loge rénale avec surrénalectomie, par laparotomie ou par abord lomboabdominal
JAFA031
Néphrectomie totale élargie à la loge rénale, par thoraco-phréno-laparotomie
JAFC004
Binéphrectomie, par coelioscopie ou par rétropéritonéoscopie
JAFC004
-30
Binéphrectomie, par coelioscopie ou par rétropéritonéoscopie
JAFC004
-40
Binéphrectomie, par coelioscopie ou par rétropéritonéoscopie
JAFC010
Néphrectomie totale élargie à la loge rénale avec surrénalectomie, par coelioscopie ou rétropéritonoscopie
JAFC010
-30
Néphrectomie totale élargie à la loge rénale avec surrénalectomie, par coelioscopie ou rétropéritonoscopie
JAFC010
-40
Néphrectomie totale élargie à la loge rénale avec surrénalectomie, par coelioscopie ou rétropéritonoscopie
JAFC019
Néphrectomie totale élargie à la loge rénale, par coelioscopie ou rétropéritonoscopie
JAFC019
-30
Néphrectomie totale élargie à la loge rénale, par coelioscopie ou rétropéritonoscopie
JAFC019
-40
Néphrectomie totale élargie à la loge rénale, par coelioscopie ou rétropéritonoscopie
JAMA002
Réparation d'un traumatisme complexe du rein et de la voie excrétrice, par abord direct
JASA001
Hémostase de plaie ou de fracture du rein par pose de filet périrénal, par abord direct
JBPG001
Urétéropyélotomie ou urétérotomie, par néphroscopie par voie transcutanée
JCCA006
Urétérostomie cutanée transintestinale par anse non détubulée, par abord direct
JCCA012
Anastomose urétérocolique ou urétérorectale avec confection d'un réservoir détubulé rectosigmoïdien ou iléo-recto-sigmoïdien, par abord direct
JCCC002
Urétérostomie cutanée transintestinale par anse non détubulée, par coelioscopie ou par rétropéritonéoscopie
JCKA001
Remplacement partiel de l'uretère par un segment digestif, par abord direct
JCKA002
Remplacement total de l'uretère par un segment digestif, par abord direct
JCMA002
Transformation d'une urétérostomie cutanée en dérivation interne avec confection d'un réservoir détubulé rectosigmoïdien ou iléo-recto-sigmoïdien
JCMA005
Transformation d'une urétérostomie cutanée en dérivation interne avec entérocystoplastie de remplacement [néovessie] orthotopique par anse intestinale détubulée
JDFA001
Cystectomie totale avec urétérostomie cutanée, par laparotomie
JDFA003
Cystectomie totale avec urétérostomie cutanée transintestinale par anse détubulée continente, par laparotomie
JDFA005
Cystectomie totale, par laparotomie
JDFA006
Cystectomie totale avec anastomose urétérocolique et confection d'un réservoir détubulé rectosigmoïdien ou iléo-recto-sigmoïdien, par laparotomie
JDFA008
Cystectomie totale avec urétérostomie cutanée transintestinale par anse non détubulée, par laparotomie
JDFA009
Cystectomie totale avec anastomose urétérocolique directe, par laparotomie
JDFA016
Cystectomie totale avec entérocystoplastie de remplacement [néovessie] orthotopique par anse détubulée, par laparotomie
JDFA019
Vésiculo-prostato-cystectomie totale avec anastomose urétérocolique directe, par laparotomie
JDFA020
Vésiculo-prostato-cystectomie totale avec urétérostomie cutanée transintestinale par anse détubulée continente, par laparotomie
JDFA021
Vésiculo-prostato-cystectomie totale avec entérocystoplastie de remplacement [néovessie] orthotopique par anse détubulée, par laparotomie
JDFA022
Vésiculo-prostato-cystectomie totale avec anastomose urétérocolique et confection d'un réservoir détubulé rectosigmoïdien ou iléo-recto-sigmoïdien, par laparotomie
JDFA023
Vésiculo-prostato-cystectomie totale avec urétérostomie cutanée, par laparotomie
JDFA024
Vésiculo-prostato-cystectomie totale, par laparotomie
JDFA025
Vésiculo-prostato-cystectomie totale avec urétérostomie cutanée transintestinale par anse non détubulée, par laparotomie
JDMA001
Entérocystoplastie d'agrandissement par anse détubulée, par laparotomie
JDMA002
Entérocystoplastie d'agrandissement avec réimplantation urétérovésicale bilatérale, par laparotomie
JDSA003
Fermeture d'une exstrophie vésicale avec allongement du pénis, sans ostéotomie du bassin
JDSA004
Fermeture d'une exstrophie vésicale avec allongement de l'urètre chez la fille, sans ostéotomie du bassin
JDSA007
Fermeture d'une exstrophie vésicale avec allongement du pénis et cure unilatérale ou bilatérale de hernie de l'aine, sans ostéotomie du bassin
JFFA001
Pelvectomie antérieure avec urétérostomie cutanée, par laparotomie
JFFA002
Pelvectomie postérieure avec rétablissement de la continuité digestive, par laparotomie
JFFA003
Pelvectomie antérieure avec urétérostomie cutanée transintestinale par anse non détubulée, par laparotomie
JFFA004
Pelvectomie postérieure sans rétablissement de la continuité digestive, par laparotomie et par abord périnéal
JFFA005
Pelvectomie postérieure sans rétablissement de la continuité digestive, par laparotomie
JFFA006
Exérèse de lésion de l'espace rétropéritonéal sans dissection des gros vaisseaux, par thoraco-phréno-laparotomie
JFFA007
Exérèse d'une lipomatose pelvienne, par laparotomie
JFFA008
Pelvectomie totale avec urétérostomie cutanée, par laparotomie et par abord périnéal
JFFA009
Pelvectomie antérieure avec anastomose urétérocolique directe, par laparotomie
JFFA010
Exérèse de lésion de l'espace rétropéritonéal sans dissection des gros vaisseaux, par laparotomie ou par lombotomie
JFFA011
Pelvectomie totale avec urétérostomie cutanée transintestinale par anse non détubulée, par laparotomie et par abord périnéal
JFFA013
Pelvectomie totale avec urétérostomie cutanée transintestinale par anse détubulée continente, par laparotomie et par abord périnéal
JFFA016
Pelvectomie antérieure avec urétérostomie cutanée transintestinale par anse détubulée continente, par laparotomie
JFFA018
Pelvectomie antérieure, par laparotomie
JFFA019
Pelvectomie antérieure avec anastomose urétérocolique et confection d'un réservoir détubulé rectosigmoïdien ou iléo-recto-sigmoïdien, par laparotomie
JFFA021
Exérèse de lésion de l'espace rétropéritonéal avec dissection des gros vaisseaux, par abord direct
JFFA022
Pelvectomie antérieure avec entérocystoplastie de remplacement [néovessie] orthotopique par anse détubulée, par laparotomie
KAFA001
Exérèse de lésion de la loge hypophysaire, par abord transsphénoïdal
KAFA002
Exérèse de lésion de la loge hypophysaire, par craniotomie
KAFE900
Exérèse de lésion de la loge hypophysaire, par vidéochirurgie transsphénoïdale
KANB001
Hypophysiolyse fonctionnelle, par voie transsphénoïdale
KBFA001
Exérèse de lésion de la région pinéale, par craniotomie
KDQA002
Exploration des sites parathyroïdiens médiastinaux, par thoracotomie
KEFA001
Surrénalectomie totale pour phéochromocytome, par abord direct
KEFA002
Surrénalectomie partielle ou totale, par abord direct
KEFC001
Surrénalectomie totale pour phéochromocytome, par coelioscopie ou par rétropéritonéoscopie
KEFC002
Surrénalectomie partielle ou totale, par coelioscopie ou par rétropéritonéoscopie
LAFA006
Résection fronto-ethmoïdo-sphénoïdo-maxillaire avec exérèse de la lame criblée et de méninge, par abord paralatéronasal
LAFA900
Craniectomie décompressive
LAMA001
Reconstruction du tiers latéral du massif facial pour syndrome malformatif, par abord facial et par abord coronal
LAMA002
Réparation d'une fente craniofaciale impliquant l'orbite avec abord de l'étage antérieur de la base du crâne
LAMA006
Remodelage du pôle postérieur du crâne, par abord direct
LAMA009
Cranioplastie de la voûte
LAPA005
Taille et transposition de volet crânien n'intéressant pas les orbites, sans remodelage du pôle postérieur du crâne
LAPA006
Taille et transposition de volet crânien intéressant les orbites
LAPA008
Taille de volet crânien sans transposition
LAPA016
Taille et transposition de volet crânien n'intéressant pas les orbites, avec remodelage du pôle postérieur du crâne
LDAA001
Recalibrage bilatéral de la colonne vertébrale cervicale, par abord postérieur
LDAA002
Recalibrage unilatéral de la colonne vertébrale cervicale, par abord postérieur
LDCA001
Ostéosynthèse transarticulaire bilatérale de l'atlas et de l'axis, par cervicotomie antérieure ou par cervicotomie antérolatérale bilatérale
LDCA003
Ostéosynthèse postérieure de la jonction occipitocervicale avec exploration du contenu canalaire, par abord postérieur
LDCA004
Ostéosynthèse de la dent de l'axis [apophyse odontoïde de C2], par cervicotomie antérieure ou antérolatérale
LDCA007
Ostéosynthèse de la colonne vertébrale cervicale, par abord antérieur avec mandibulotomie
LDCA008
Ostéosynthèse de la dent de l'axis [apophyse odontoïde de C2], par abord intrabuccal
LDCA012
Ostéosynthèse de la colonne vertébrale avec exploration du contenu canalaire, par cervicotomie antérieure ou antérolatérale et par abord postérieur
LDCA013
Ostéosynthèse de la colonne vertébrale avec exploration du contenu canalaire, par cervicotomie antérieure ou par cervicotomie antérolatérale
LDDA001
Arthrodèse antérieure de la jonction occipitocervicale, par abord intrabuccal ou par cervicotomie antérolatérale
LDFA003
Laminarthrectomie cervicale totale bilatérale, par abord postérieur
LDFA010
Spondylectomie totale, par cervicotomie antérieure ou antérolatérale et par abord postérieur
LDPA001
Décompression médullaire pour malformation de la jonction occipitocervicale, avec ouverture durale, par abord postérieur
LDPA002
Décompression médullaire pour malformation de la jonction occipitocervicale, par cervicotomie antérolatérale
LDPA003
Décompression médullaire pour malformation de la jonction occipitocervicale, sans ouverture durale, par abord postérieur
LDPA004
Décompression médullaire pour malformation de la jonction occipitocervicale, avec ostéosynthèse, par abord postérieur
LDPA005
Décompression médullaire pour malformation de la jonction occipitocervicale, par abord intrabuccal
LDPA006
Corporotomie [Somatotomie] d'une vertèbre pour décompression médullaire, par cervicotomie antérieure ou antérolatérale
LDPA007
Corporotomie [Somatotomie] d'une vertèbre pour décompression médullaire, avec arthrodèse et/ou ostéosynthèse, par cervicotomie antérieure ou antérolatérale
LDPA009
Ostéotomie antérieure ou discectomie totale pour déformation rigide de la colonne vertébrale, avec arthrodèse et correction instrumentale, par cervicothoracotomie
LECA001
Ostéosynthèse de la colonne vertébrale avec exploration du contenu canalaire, par thoraco-phréno-laparotomie
LECA002
Ostéosynthèse de la colonne vertébrale avec exploration du contenu canalaire, par thoracotomie et par abord postérieur
LECA003
Ostéosynthèse et/ou arthrodèse antérieure ou épiphysiodèse de la colonne vertébrale sans exploration du contenu canalaire, par thoracotomie
LECA004
Ostéosynthèse de la colonne vertébrale avec exploration du contenu canalaire, par thoraco-phréno-laparotomie et par abord postérieur
LECA005
Ostéosynthèse de la colonne vertébrale avec exploration du contenu canalaire, par thoracotomie
LECA006
Ostéosynthèse et/ou arthrodèse antérieure de la colonne vertébrale sans exploration du contenu canalaire, par thoraco-phréno-laparotomie
LECC001
Ostéosynthèse et/ou arthrodèse antérieure ou épiphysiodèse de la colonne vertébrale, par thoracoscopie
LEFA001
Spondylectomie thoracique totale, par abord postérieur
LEFA004
Corporectomie vertébrale totale, par thoraco-phréno-laparotomie
LEFA005
Spondylectomie totale, par thoracotomie et par abord postérieur
LEFA006
Corporectomie vertébrale totale, par thoracotomie
LEFA007
Corporectomie vertébrale partielle, par thoraco-phréno-laparotomie
LEFA008
Corporectomie d'une vertèbre malformée, par thoraco-phréno-laparotomie
LEFA009
Spondylectomie totale, par thoraco-phréno-laparotomie et par abord postérieur
LEFA010
Corporectomie vertébrale partielle, par thoracotomie
LEFA011
Exérèse d'une hernie discale de la colonne vertébrale avec ostéosynthèse et/ou arthrodèse, par thoracotomie
LEFA012
Corporectomie d'une vertèbre malformée, par thoracotomie
LEFA013
Exérèse d'une hernie discale de la colonne vertébrale, par thoracotomie
LEFA014
Corporectomie vertébrale partielle ou totale, par thoracoscopie ou par thoracotomie avec préparation par thoracoscopie
LEFC002
Exérèse d'une hernie discale de la colonne vertébrale, par thoracoscopie
LEGA001
Ablation de matériel d'ostéosynthèse de la colonne vertébrale, par thoraco-phréno-laparotomie
LEGA002
Ablation de matériel d'ostéosynthèse de la colonne vertébrale, par thoracotomie
LEHA001
Biopsie osseuse et/ou discale de la colonne vertébrale, par thoraco-phréno-laparotomie
LEHA003
Biopsie osseuse et/ou discale de la colonne vertébrale, par thoracotomie
LEMA001
Correction instrumentale d'une déformation souple de la colonne vertébrale avec arthrodèse de 6 vertèbres ou plus, par thoraco-phréno-laparotomie
LEMA002
Correction instrumentale d'une déformation souple de la colonne vertébrale avec arthrodèse de 3 à 5 vertèbres, par thoracotomie
LEMA003
Correction instrumentale d'une déformation souple de la colonne vertébrale avec arthrodèse de 3 à 5 vertèbres, par thoraco-phréno-laparotomie
LEMA004
Correction instrumentale d'une déformation souple de la colonne vertébrale avec arthrodèse de 6 vertèbres ou plus, par thoracotomie
LEPA001
Ostéotomie antérieure ou discectomie totale pour déformation rigide de la colonne vertébrale avec arthrodèse, sans correction instrumentale, sur 1 à 3 vertèbres, par thoraco-phréno-laparotomie
LEPA002
Ostéotomie antérieure ou discectomie totale pour déformation rigide de la colonne vertébrale avec arthrodèse, sans correction instrumentale, sur 1 à 3 vertèbres, par thoracotomie
LEPA003
Ostéotomie antérieure ou discectomie totale pour déformation rigide de la colonne vertébrale, avec arthrodèse et correction instrumentale, sur 1 à 3 vertèbres, par thoracotomie
LEPA004
Ostéotomie antérieure ou discectomie totale pour déformation rigide de la colonne vertébrale, avec arthrodèse et correction instrumentale, sur 4 vertèbres ou plus, par thoraco-phréno-laparotomie
LEPA005
Ostéotomie antérieure ou discectomie totale pour déformation rigide de la colonne vertébrale avec arthrodèse, sans correction instrumentale, sur 4 vertèbres ou plus, par thoraco-phréno-laparotomie
LEPA006
Ostéotomie antérieure ou discectomie totale pour déformation rigide de la colonne vertébrale avec arthrodèse, sans correction instrumentale, sur 4 vertèbres ou plus, par thoracotomie
LEPA007
Ostéotomie antérieure ou discectomie totale pour déformation rigide de la colonne vertébrale, avec arthrodèse et correction instrumentale, sur 4 vertèbres ou plus, par thoracotomie
LEPA008
Ostéotomie antérieure ou discectomie totale pour déformation rigide de la colonne vertébrale, avec arthrodèse et correction instrumentale, sur 1 à 3 vertèbres, par thoraco-phréno-laparotomie
LFCA003
Ostéosynthèse de la colonne vertébrale avec exploration du contenu canalaire, par laparotomie ou lombotomie et par abord postérieur
LFMA001
Correction instrumentale d'une déformation souple de la colonne vertébrale avec arthrodèse de 3 à 5 vertèbres, par lombotomie
LFPA002
Ostéotomie antérieure ou discectomie totale pour déformation rigide de la colonne vertébrale, avec arthrodèse et correction instrumentale, sur 4 vertèbres ou plus, par laparotomie ou par lombotomie
LFPA003
Ostéotomie antérieure ou discectomie totale pour déformation rigide de la colonne vertébrale avec arthrodèse, sans correction instrumentale, sur 4 vertèbres ou plus, par laparotomie ou par lombotomie
LGCA001
Ostéosynthèse de fracture du sacrum, par abord postérieur
LGFA003
Exérèse distale du sacrum [Sacrectomie respectant S1 et S2], par abord antérieur et par abord postérieur
LGFA004
Exérèse totale du sacrum [Sacrectomie totale], par abord antérieur et par abord postérieur
LGFA006
Exérèse proximale du sacrum [Sacrectomie S1 et/ou S2], par abord antérieur et par abord postérieur
LHCA001
Ostéosynthèse de la colonne vertébrale sans exploration du contenu canalaire, par abord antérieur et par abord postérieur
LHFA003
Arthrectomie totale bilatérale et/ou ostéotomie postérieure pour déformation rigide de la colonne vertébrale avec arthrodèse et correction instrumentale, sur 10 vertèbres ou plus, par abord postérieur, avec résection de 3 côtes ou plus
LHFA013
Arthrectomie totale bilatérale et/ou ostéotomie postérieure pour déformation rigide de la colonne vertébrale avec arthrodèse, correction instrumentale et ostéotomie antérieure transpédiculaire, sur 6 à 9 vertèbres, par abord postérieur
LHFA025
Arthrectomie totale bilatérale et/ou ostéotomie postérieure pour déformation rigide de la colonne vertébrale avec arthrodèse, correction instrumentale et ostéotomie antérieure transpédiculaire, sur 10 vertèbres ou plus, par abord postérieur
LHFA027
Arthrectomie totale bilatérale et/ou ostéotomie postérieure pour déformation rigide de la colonne vertébrale avec arthrodèse, correction instrumentale et ostéotomie antérieure transpédiculaire, sur 3 à 5 vertèbres, par abord postérieur
LHFA028
Arthrectomie totale bilatérale et/ou ostéotomie postérieure pour déformation rigide de la colonne vertébrale avec arthrodèse et correction instrumentale, sur 10 vertèbres ou plus, par abord postérieur
LHFA029
Arthrectomie totale bilatérale et/ou ostéotomie postérieure pour déformation rigide de la colonne vertébrale avec arthrodèse et correction instrumentale, sur 6 à 9 vertèbres, par abord postérieur
LHGA004
Ablation de matériel d'ostéosynthèse de la colonne vertébrale sur 10 vertèbres ou plus, par abord postérieur
LHGA006
Ablation de matériel d'ostéosynthèse de la colonne vertébrale sur 6 à 9 vertèbres, par abord postérieur
LHMA003
Correction instrumentale d'une déformation souple de la colonne vertébrale avec arthrodèse de 6 à 9 vertèbres, par abord postérieur
LHMA004
Correction instrumentale d'une déformation souple de la colonne vertébrale avec arthrodèse de 6 à 9 vertèbres, par abord postérolatéral
LHMA006
Correction instrumentale d'une déformation souple de la colonne vertébrale avec arthrodèse de 3 à 5 vertèbres, par abord postérieur
LHMA013
Correction instrumentale d'une déformation souple de la colonne vertébrale avec arthrodèse de 6 à 9 vertèbres par abord postérieur, avec résection de 3 côtes ou plus
LHMA014
Correction instrumentale d'une déformation souple de la colonne vertébrale avec arthrodèse de 10 vertèbres ou plus par abord postérieur, avec résection de 3 côtes ou plus
LHMA015
Correction instrumentale d'une déformation souple de la colonne vertébrale avec arthrodèse de 10 vertèbres ou plus, par abord postérieur
LHPA004
Mise à plat d'une lésion vertébrale infectieuse ou ossifluente, par abord postérieur
LJCA002
Ostéosynthèse d'un volet thoracique
LJFA001
Gibbectomie, par abord direct
LJFA002
Résection de la première côte, par abord supraclaviculaire ou par abord axillaire
LJFA004
Résection de la paroi thoracique, sans prothèse
LJFA007
Résection de la première côte et d'une côte cervicale, par abord supraclaviculaire
LJFA008
Résection de la paroi thoracique, avec prothèse
LJFA009
Résection du sternum
LJFA010
Exérèse partielle de côte et/ou de sternum, par abord direct
LJJA002
Évacuation de collection suppurée de la paroi thoracique étendue au médiastin
LJMA001
Thoracoplastie de 6 côtes ou plus
LJMA002
Plastie de malformation du thorax sans malformation du sternum, sans ostéosynthèse
LJMA003
Thoracoplastie de 2 à 5 côtes
LJMA004
Plastie de malformation du thorax sans malformation du sternum, avec ostéosynthèse
LJMA005
Plastie de malformation sternocostale, sans ostéosynthèse
LJMA006
Plastie de malformation sternocostale, avec ostéosynthèse
LJSA001
Fermeture d'une désunion pariétale de thoracotomie latérale
LLCA001
Suture d'une coupole du diaphragme pour hernie congénitale, par laparotomie
LLCA002
Suture d'une coupole du diaphragme pour hernie congénitale, par thoracotomie
LLCA003
Suture de plaie ou de rupture récente d'une coupole du diaphragme, par thoracotomie
LLCA005
Suture de plaie ou de rupture récente de la coupole du diaphragme, par laparotomie
LLCC001
Suture de plaie ou de rupture récente d'une coupole du diaphragme, par thoracoscopie
LLCC003
Suture de plaie ou de rupture récente de la coupole du diaphragme, par coelioscopie
LLFA003
Exérèse partielle du diaphragme sans pose de prothèse, par thoracotomie
LLFA013
Exérèse partielle du diaphragme avec pose de prothèse, par thoracotomie
LLMA001
Cure d'une hernie acquise de la coupole gauche du diaphragme, par thoracotomie
LLMA002
Cure d'une hernie hiatale congénitale avec agénésie des piliers du diaphragme, par laparotomie
LLMA003
Plastie d'une coupole du diaphragme pour éventration, par thoracotomie
LLMA004
Plastie musculaire ou prothétique d'une coupole du diaphragme pour hernie congénitale, par laparotomie
LLMA005
Cure d'une hernie acquise de la coupole droite du diaphragme, par abord direct
LLMA009
Plastie musculaire ou prothétique d'une coupole du diaphragme pour hernie congénitale, par thoracotomie
LLMC003
Plastie d'une coupole du diaphragme pour éventration, par thoracoscopie
LLMC005
Cure d'une hernie acquise de la coupole du diaphragme, par thoracoscopie
LMSA001
Fermeture d'une omphalocèle ou d'un laparoschisis en un temps
MZEA002
Réimplantation de la main sectionnée au niveau du métacarpe
MZEA007
Réimplantation du membre supérieur sectionné au dessus du poignet
MZEA011
Réimplantation de la main sectionnée au poignet
MZFA010
Désarticulation scapulohumérale [Désarticulation de l'épaule]
MZMA001
Réparation d'une hémisection antérieure du poignet avec ischémie complète de la main
NACA002
Ostéosynthèse plurifocale de fracture ou de fracture-luxation de la ceinture pelvienne [du bassin], à foyer ouvert
NAFA001
Résection ""en bloc"" de l'os coxal ou du fémur avec arthrectomie monobloc de hanche
NAFA003
Résection complète ""en bloc"" partielle ou totale d'un os coxal [hémibassin] emportant l'acétabulum
NAFA006
Résection complète ""en bloc"" de l'aile iliaque ou du cadre obturateur interrompant la continuité de l'anneau pelvien
NAMA002
Reconstruction de l'os coxal [hémibassin] après résection de la zone acétabulaire, sans prothèse coxale
NEFA002
Résection étendue de l'articulation sacro-iliaque
NEMA011
-01
Reconstruction de l'articulation coxofémorale par prothèse massive ou sur mesure, après perte de substance segmentaire au niveau de la hanche ou de l'os coxal
NEMA011
-02
Reconstruction de l'articulation coxofémorale par prothèse massive ou sur mesure, après perte de substance segmentaire au niveau de la hanche ou de l'os coxal
NEMA013
Reconstruction osseuse de la hanche après résection ""en bloc"" de l'os coxal [hémibassin], avec fixation du fémur à l'os coxal
NJEA004
Transfert du psoas à travers ou en avant de l'aile iliaque, avec ostéotomie de l'os coxal ou du fémur
NZEA002
Réimplantation du membre inférieur sectionné à la jambe
NZEA003
Transplantation du pied à la cuisse avec conservation des pédicules vasculonerveux
NZEA006
Réimplantation du membre inférieur sectionné à la cuisse
NZEA007
Réimplantation du pied
NZFA001
Désarticulation de la hanche
NZFA003
Désarticulation du genou
NZFA006
Désarticulation ou amputation du membre inférieur à travers l'os coxal, l'articulation sacro-iliaque ou le sacrum
NZFA008
Désarticulation ou amputation interilioabdominale
QAJA001
Pansement chirurgical secondaire de brûlure sur l'extrémité céphalique et les 2 mains
QAJA003
Évacuation d'un phlegmon cervicofacial et médiastinal diffus, par cervicotomie
QAJA007
Pansement chirurgical initial de brûlure sur l'extrémité céphalique et les 2 mains
QAJA008
Pansement chirurgical initial de brûlure sur l'extrémité céphalique et 1 main
QAJA011
Pansement chirurgical secondaire de brûlure sur l'extrémité céphalique et 1 main
QBFA014
Excision d'une fasciite nécrosante périnéofessière
QCJA002
Pansement chirurgical secondaire de brûlure sur les 2 mains
QCJA005
Pansement chirurgical initial de brûlure sur les 2 mains
QEMA621
Reconstruction du sein par lambeau musculocutané libre de gracilis à palette cutanée transversale [lambeau TMG [Tranverse Musculocutaneous Gracilis]], avec anastomoses vasculaires
QEMA682
Reconstruction du sein par lambeau cutanéograisseux libre abdominal perforant du pédicule épigastrique inférieur superficiel [lambeau SIEA [Superficial Inferior Epigastric Artery]] avec anastomoses vasculaires
QEMA788
Reconstruction du sein par lambeau cutanéograisseux libre perforant du pédicule fémoral profond [lambeau PAP [Profunda Artery Perforator]], avec anastomoses vasculaires
QZFA012
Excision de brûlure en dehors de l'extrémité céphalique et des mains, sur 10% à 12,5% de la surface corporelle
QZFA018
Excision de brûlure en dehors de l'extrémité céphalique et des mains, sur 12,5% à 15% de la surface corporelle
QZFA034
Excision de brûlure en dehors de l'extrémité céphalique et des mains, sur 15% à 17,5% de la surface corporelle
ZBGA001
Ablation de corps étranger intrathoracique, par thoracotomie
ZBGC001
Ablation de corps étranger intrathoracique, par thoracoscopie
ZBQA001
Exploration du thorax avec biopsie du poumon, par thoracotomie
ZBQC002
Exploration du thorax avec biopsie du poumon, par thoracoscopie
ZBSA001
Hémostase secondaire à un acte intrathoracique, par thoracotomie
ZCJA005
Évacuation de collection intraabdominale, par thoracotomie
ZZLF004
Administration locorégionale d'agent pharmacologique anticancéreux par voie artérielle, avec CEC, avec hyperthermieLISTE 3 : DIAGNOSTICS ET ACTES ASSOCIÉS AUTORISANT LA FACTURATION D'UN SUPPLÉMENT DE SURVEILLANCE CONTINUE POUR LES ENFANTS DE MOINS DE 18 ANS
CODES CIM-10
LIBELLÉS CIM-10
CODES ACTES CCAM
EXT. PMSI
LIBELLÉS CCAM
A37.0
Coqueluche à Bordetella pertussis
A37.1
Coqueluche à Bordetella parapertussis
A37.8
Coqueluche due à d'autres espèces de Bordetella
A37.9
Coqueluche, sans précision
A39.2
Méningococcémie aiguë
B01.0
Méningite varicelleuse (G02.0*)
B01.1
Encéphalite varicelleuse (G05.1*)
B01.2
Pneumopathie varicelleuse (J17.1*)
B01.8
Varicelle avec autres complications
B50.0
Paludisme à Plasmodium falciparum avec complications cérébrales
B50.8
Autres formes sévères et compliquées de paludisme à Plasmodium falciparum
B51.0
Paludisme à Plasmodium vivax, avec rupture de la rate
B51.8
Paludisme à Plasmodium vivax, avec autres complications
B52.0
Paludisme à Plasmodium malariae, avec atteinte rénale
B52.8
Paludisme à Plasmodium malariae, avec autres complications
C40.2
Tumeur maligne des os longs du membre inférieur
D57.0
Anémie à hématies falciformes [anémie drépanocytaire] avec crises
D59.3
Syndrome hémolytique urémique
D65
Coagulation intravasculaire disséminée [syndrome de défibrination]
D70
Agranulocytose
E16.0
Hypoglycémie médicamenteuse, sans coma
E16.1
Autres hypoglycémies
E16.2
Hypoglycémie, sans précision
E22.2
Syndrome de sécrétion anormale de l'hormone antidiurétique
E23.0
Hypopituitarisme
E23.2
Diabète insipide
E43
Malnutrition protéino-énergétique grave, sans précision
E66.24
Obésité (extrême) avec hypoventilation alvéolaire de l'adulte avec indice de masse corporelle [IMC] égal ou supérieur à 30 kg/m² et inférieur à 35 kg/m², ou obésité (extrême) avec hypoventilation alvéolaire de l'enfant
E71.0
Maladie des urines à odeur de sirop d'érable
E71.1
Autres anomalies du métabolisme des acides aminés à chaîne ramifiée
E72.2
Anomalies du cycle de l'uréogenèse
E74.3
Autres anomalies de l'absorption intestinale des hydrates de carbone
HSLF003
Alimentation parentérale avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/kg/jour], par 24 heures
E84.0
Fibrose kystique avec manifestations pulmonaires
E84.1
Fibrose kystique avec manifestations intestinales
F10.0
Troubles mentaux et du comportement liés à l'utilisation d'alcool : intoxication aiguë
F10.00
Troubles mentaux et du comportement dus à une intoxication aigüe par l'alcool, sans complication
F10.01
Troubles mentaux et du comportement dus à une intoxication aigüe par l'alcool, avec traumatismes ou autres blessures physiques
F10.02
Troubles mentaux et du comportement dus à une intoxication aigüe par l'alcool, avec d'autres complications médicales
F10.03
Troubles mentaux et du comportement dus à une intoxication aigüe par l'alcool, avec délirium
F10.04
Troubles mentaux et du comportement dus à une intoxication aigüe par l'alcool, avec distorsion des perceptions
F10.05
Troubles mentaux et du comportement dus à une intoxication aigüe par l'alcool, avec coma
F10.06
Troubles mentaux et du comportement dus à une intoxication aigüe par l'alcool, avec convulsions
F10.07
Troubles mentaux et du comportement dus à une intoxication aigüe pathologique par l'alcool
G06.0
Abcès et granulome intracrâniens
G47.3
Apnée du sommeil
G91.1
Hydrocéphalie obstructive (non communicante)
G92
Encéphalopathie toxique
G93.2
Hypertension intracrânienne bénigne
G93.4
Encéphalopathie, sans précision
HSLD002
Alimentation entérale par sonde avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/kg/jour], par 24 heures
G93.5
Compression du cerveau
I15.0
Hypertension vasculo-rénale
I62.0
Hémorragie sousdurale non traumatique
I62.1
Hémorragie extradurale non traumatique
I62.9
Hémorragie intracrânienne (non traumatique), sans précision
I98.3
Varices oesophagiennes hémorragiques au cours de maladies classées ailleurs
J05.0
Laryngite obstructive (aiguë) [croup]
J18.8
Autres pneumopathies, micro-organisme non précisé
GEQE004
Fibroscopie bronchique, avec lavage bronchioloalvéolaire à visée diagnostique
J21.0
Bronchiolite aiguë due au virus respiratoire syncytial [VRS]
J21.1
Bronchiolite aigüe due à métapneumovirus humain
J21.8
Bronchiolite aiguë due à d'autres micro-organismes précisés
J21.9
Bronchiolite (aiguë), sans précision
J38.4
Oedème du larynx
J84.0
Pneumopathies alvéolaires et pariéto-alvéolaires
GEQE004
Fibroscopie bronchique, avec lavage bronchioloalvéolaire à visée diagnostique
J84.1
Autres affections pulmonaires interstitielles avec fibrose
GEQE004
Fibroscopie bronchique, avec lavage bronchioloalvéolaire à visée diagnostique
J84.8
Autres affections pulmonaires interstitielles précisées
GEQE004
Fibroscopie bronchique, avec lavage bronchioloalvéolaire à visée diagnostique
J86.0
Pyothorax avec fistule
J86.9
Pyothorax sans fistule
J94.0
Épanchement chyleux
J95.0
Fonctionnement défectueux d'une trachéostomie
J95.5
Sténose sous-glottique après un acte à visée diagnostique et thérapeutique
J96.0
Insuffisance respiratoire aiguë
GLLD019
Ventilation barométrique ou volumétrique non effractive au masque facial pendant au moins 2 heures cumulées au cours des 12 heures, pour insuffisance respiratoire aigüe
J96.00
Insuffisance respiratoire aigüe de type I [hypoxique]
GLLD019
Ventilation barométrique ou volumétrique non effractive au masque facial pendant au moins 2 heures cumulées au cours des 12 heures, pour insuffisance respiratoire aigüe
J96.01
Insuffisance respiratoire aigüe de type II [hypercapnique]
GLLD019
Ventilation barométrique ou volumétrique non effractive au masque facial pendant au moins 2 heures cumulées au cours des 12 heures, pour insuffisance respiratoire aigüe
J96.09
Insuffisance respiratoire aigüe, type non précisé
GLLD019
Ventilation barométrique ou volumétrique non effractive au masque facial pendant au moins 2 heures cumulées au cours des 12 heures, pour insuffisance respiratoire aigüe
J98.60
Paralysie du diaphragme
K22.0
Achalasie du cardia
HSLD002
Alimentation entérale par sonde avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/kg/jour], par 24 heures
K22.4
Dyskinésie de l'oesophage
HSLD002
Alimentation entérale par sonde avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/kg/jour], par 24 heures
K29.0
Gastrite hémorragique aiguë
K35.2
Appendicite aigüe avec péritonite généralisée
K52.3
Colite non infectieuse indéterminée
HSLF003
Alimentation parentérale avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/kg/jour], par 24 heures
K52.9
Gastro-entérite et colite non infectieuses, sans précision
HSLF003
Alimentation parentérale avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/kg/jour], par 24 heures
K56.0
Iléus paralytique
HSLF002
Alimentation parentérale avec apport de 20 à 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/kg/jour], par 24 heures
K56.0
Iléus paralytique
HSLF003
Alimentation parentérale avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/kg/jour], par 24 heures
K56.1
Invagination (intestinale)
K56.2
Volvulus (intestinal)
K56.5
Adhérences de l'intestin (brides), avec occlusion
K56.6
Occlusions intestinales, autres et sans précision
K63.1
Perforation de l'intestin (non traumatique)
K65.0
Péritonite aiguë
K66.1
Hémopéritoine
K72.0
Insuffisance hépatique aiguë et subaiguë
K83.0
Angiocholite [cholangite]
K90.4
Malabsorption due à une intolérance, non classée ailleurs
HSLF003
Alimentation parentérale avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/kg/jour], par 24 heures
K90.8
Autres malabsorptions intestinales
HSLF003
Alimentation parentérale avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/kg/jour], par 24 heures
K91.2
Malabsorption post-chirurgicale, non classée ailleurs
HSLF003
Alimentation parentérale avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/kg/jour], par 24 heures
K91.3
Occlusion intestinale post-opératoire, non classée ailleurs
K92.2
Hémorragie gastro-intestinale, sans précision
K93.828
Atteintes de l'intestin au cours d'autres maladies classées ailleurs
HSLF003
Alimentation parentérale avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/kg/jour], par 24 heures
L03.2
Phlegmon de la face
L51.1
Érythème polymorphe bulleux
M31.1
Microangiopathie thrombotique
P27.1
Dysplasie broncho-pulmonaire survenant pendant la période périnatale
P36.00
Sepsis du nouveau-né à streptocoques, groupe B
P36.10
Sepsis du nouveau-né à streptocoques, autres et sans précision
P36.20
Sepsis du nouveau-né à staphylocoques dorés
P36.30
Sepsis du nouveau-né à staphylocoques, autres et sans précision
P36.40
Sepsis du nouveau-né à Escherichia coli
P36.50
Sepsis du nouveau-né à anaérobies
P36.80
Sepsis du nouveau-né à autres bactéries
P36.90
Sepsis du nouveau-né, bactérie non précisée
Q32.0
Trachéomalacie congénitale
Q39.1
Atrésie de l'oesophage avec fistule trachéo-oesophagienne
Q43.1
Maladie de Hirschsprung
HSLF003
Alimentation parentérale avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/kg/jour], par 24 heures
Q43.2
Autres anomalies fonctionnelles congénitales du côlon
HSLF003
Alimentation parentérale avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/kg/jour], par 24 heures
Q79.0
Hernie diaphragmatique congénitale
Q79.3
Gastroschisis
HSLF003
Alimentation parentérale avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/kg/jour], par 24 heures
R04.0
Épistaxis
GABD001
Tamponnement nasal antérieur et postérieur
R04.0
Épistaxis
GASE001
Hémostase intranasale par cautérisation ou électrocoagulation, par endoscopie
R04.0
Épistaxis
GASE002
Hémostase intranasale par injection unilatérale ou bilatérale transmuqueuse d'agent pharmacologique, par endoscopie
R04.2
Hémoptysie
R09.2
Arrêt respiratoire
R10.0
Syndrome abdominal aigu
R40.10
État paucirelationnel
R40.18
Stupeur, autre et sans précision
R52.10
Douleur neuropathique
R52.18
Douleurs chroniques irréductibles, autres et non précisées
R55
Syncope et collapsus (sauf choc)
R56.0
Convulsions fébriles
R56.8
Convulsions, autres et non précisées
R57.1
Choc hypovolémique
R57.8
Autres chocs
R65.2
Syndrome de réponse inflammatoire systémique d'origine non infectieuse sans défaillance d'organe
R65.9
Syndrome de réponse inflammatoire systémique, sans précision
S02.10
Fracture fermée de la base du crâne
S02.11
Fracture ouverte de la base du crâne
S14.0
Commotion et oedème de la moelle cervicale
S14.1
Lésions traumatiques de la moelle cervicale, autres et non précisées
S21.1
Plaie ouverte de la paroi thoracique antérieure
S22.40
Fractures fermées multiples de côtes
S22.50
Volet costal, avec fracture fermée
S22.51
Volet costal, avec fracture ouverte
S24.0
Commotion et oedème de la moelle dorsale
S24.1
Lésions traumatiques autres et non précisées de la moelle dorsale
S32.70
Fractures fermées multiples du rachis lombaire et du bassin
S34.0
Commotion et oedème de la moelle lombaire
S34.1
Autres lésions traumatiques de la moelle lombaire
S36.2
Lésion traumatique du pancréas
S36.20
Lésion traumatique du pancréas, sans plaie intra-abdominale
S36.21
Lésion traumatique du pancréas, avec plaie intra-abdominale
S36.3
Lésion traumatique de l'estomac
S36.30
Lésion traumatique de l'estomac, sans plaie intra-abdominale
S36.31
Lésion traumatique de l'estomac, avec plaie intra-abdominale
S36.4
Lésion traumatique de l'intestin grêle
S36.40
Lésion traumatique de l'intestin grêle, sans plaie intra-abdominale
S36.41
Lésion traumatique de l'intestin grêle, avec plaie intra-abdominale
S36.5
Lésion traumatique du côlon
S36.50
Lésion traumatique du côlon, sans plaie intra-abdominale
S36.51
Lésion traumatique du côlon, avec plaie intra-abdominale
S36.6
Lésion traumatique du rectum
S36.60
Lésion traumatique du rectum, sans plaie intra-abdominale
S36.61
Lésion traumatique du rectum, avec plaie intra-abdominale
S37.0
Lésion traumatique du rein
S37.00
Lésion traumatique du rein, sans plaie intra-abdominale
S37.01
Lésion traumatique du rein, avec plaie intra-abdominale
T17.5
Corps étranger dans les bronches
T31.1
Brûlures couvrant entre 10 et moins de 20% de la surface du corps
T40.3
Intoxication par méthadone
T40.5
Intoxication par cocaïne
T40.6
Intoxication par narcotiques, autres et sans précision
T43.0
Intoxication par antidépresseurs tricycliques et tétracycliques
T43.1
Intoxication par antidépresseurs inhibiteurs de la mono-amine-oxydase
T43.2
Intoxication par antidépresseurs, autres et non précisés
T46.0
Intoxication par glucosides cardiotoniques et médicaments d'action similaire
T46.4
Intoxication par inhibiteurs de l'enzyme de conversion
T46.5
Intoxication par autres antihypertenseurs, non classés ailleurs
T46.9
Intoxication par substances agissant essentiellement sur le système cardio-vasculaire, autres et sans précision
T68.+0
Hypothermie, température corporelle égale ou inférieure à 32 °C
T75.1
Noyade et submersion non mortelle
T80.0
Embolie gazeuse consécutive à une injection thérapeutique, une perfusion et une transfusion
T80.3
Réaction d'incompatibilité ABO
T81.1
Choc pendant ou après un acte à visée diagnostique et thérapeutique, non classé ailleurs
T85.0
Complication mécanique d'un shunt ventriculaire intracrânien (communication)
Z43.0
Surveillance de trachéostomie
Z45.84
Ajustement et entretien d'une prothèse interne du système nerveux central
Z99.1
Dépendance envers un respirateur
Z99.1+0
Dépendance envers un respirateur : ventilation par trachéostomie
Z99.1+1
Dépendance envers un respirateur : ventilation par masque nasal
Z99.1+8
Dépendance envers un respirateur : ventilation par un autre moyen
Z99.2
Dépendance envers une dialyse rénale
Z99.2+0
Dépendance envers une hémodialyse (rénale)
Z99.2+1
Dépendance envers une dialyse péritonéale
Z99.2+8
Dépendance envers une dialyse rénale, autreVersionsListe 1. Liste des GHS pouvant être facturés pour des prises en charge en hospitalisation de jour d'addictologie
GHM
LIBELLÉ DU GHM
GHS
20Z02T
Toxicomanies non éthyliques avec dépendance, très courte durée
7262
20Z031
Abus de drogues non éthyliques sans dépendance, niveau 1
7263
20Z04T
Ethylisme avec dépendance, très courte durée
7271
20Z06T
Troubles mentaux organiques induits par l'alcool ou d'autres substances, très courte durée
7280
23M06T
Autres facteurs influant sur l'état de santé, très courte durée
7967
23M20T
Autres symptômes et motifs de recours aux soins de la CMD 23, très courte durée
7989
Liste 2. Liste des activités justifiant la production d'un GHS d'addictologie lors d'une prise en charge de moins d'une journée
Activités collectives et/ou individuelles
A. Thérapie motivationnelle
1
Activité individuelle : entretien motivationnel
2
Activité collective : utilisation en groupe des méthodes motivationnelles
B. Thérapies par médiation
3
Activité individuelle d'art-thérapie
4
Activité collective d'art-thérapie (atelier d'activités artistiques, culturelles ou de loisirs)
5
Activité individuelle de réadaptation et/ou conservation des fonctions physiques et psycho-sociales (relaxation, activités physiques adaptées, sportives, d'expression corporelle, artistiques ou esthétiques)
6
Activité collective de réadaptation et/ou conservation des fonctions physiques et psycho-sociales (relaxation, activités physiques adaptées, sportives, d'expression corporelle, artistiques ou esthétiques)
7
Groupe de parole
C. Nutrition
8
Activité individuelle : Evaluation nutritionnelle et diététique
9
Activité individuelle : conseils nutritionnels, prescription de régime adapté
10
Activité collective : atelier cuisine, atelier diététique, repas thérapeutique
D. Thérapies cognitives et comportementales
11
Activité individuelle de thérapie cognitive et comportementale
12
Activité collective de thérapie cognitive et comportementale
E. Neurologie et cognition
13
Activité individuelle d'évaluation des fonctions psycho-motrices
14
Activité individuelle de prise en charge à visée thérapeutique des altérations psycho-motrices
15
Activité collective de prise en charge à visée thérapeutique des altérations psycho-motrices
16
Activité individuelle d'évaluation à visée diagnostique des fonctions cognitives et des fonctions exécutives
17
Activité individuelle de prise en charge à visée thérapeutique des troubles des fonctions cognitives
18
Activité collective de prise en charge à visée thérapeutique des troubles des fonctions cognitives
F. Education et information
19
Activité individuelle d'évaluation pour éducation dans le cadre d'un programme d'éducation thérapeutique
20
Activité d'éducation thérapeutique individuelle
21
Activité d'éducation thérapeutique collective
22
Activité d'information individuelle
23
Activité d'information collective
G. Activité et participation- socio-thérapie
24
Activité individuelle : Evaluation des activités relatives à la relation avec autrui
25
Autre activité individuelle d'évaluation pour les activités et la participation
26
Activité individuelle de prise en charge relative aux activités d'entretien personnel et de la vie domestique
27
Activité collective de prise en charge relative aux activités d'entretien personnel et de la vie domestique
28
Activité d'assistance éducative individuelle
29
Activité d'assistance éducative collective
30
Activité individuelle de restauration et/ou développement des activités et compétences sociales et psycho-sociales de la vie quotidienne
31
Activité collective de restauration et/ou développement des activités et compétences sociales et psycho-sociales de la vie quotidienne
32
Activité de prise en charge relative à l'emploi
33
Entretien individuel de relation d'aide dans le domaine social
34
Entretien collectif de relation d'aide dans le domaine social
35
Préparation au retour à domicile
H. Thérapies systémiques
36
Activité individuelle de prise en charge de l'entourage
37
Activité collective de prise en charge de l'entourage
38
Activité de thérapie systémique, familiale, de couple
II. Activités individuelles
39
Consultation médicale longue pour évaluation ou prise en charge addictologique
40
Consultation médicale de synthèse au moins hebdomadaire
41
Consultation médicale spécialisée (somatique, psychiatrique)
42
Entretien infirmier individuel à visée évaluative ou thérapeutique
43
Entretien psychologique individuel à visée évaluative ou thérapeutique
44
Entretien individuel avec éducateur spécialisé
45
Entretien individuel avec kinésithérapeute
46
Entretien individuel avec ergothérapeute ou psychomotricienne
III. Activités pluriprofessionnelles
47
Activité pluriprofessionnelle d'évaluation ou de synthèse
VersionsListe des actes donnant lieu à rémunération sur la base d'un FFM
CODE LIBELLÉ DE L'ACTE CCAM Traitement des lésions traumatiques MZMP001-00
Confection d'une contention souple d'une articulation du membre supérieur MZMP002-00
Confection d'un appareil rigide thoracobrachial pour immobilisation initiale de fracture du membre supérieur, sans réduction MZMP004-00
Confection d'un appareil rigide au poignet et/ou à la main pour immobilisation initiale de fracture du membre supérieur, sans réduction MZMP006-00
Confection d'un appareil rigide d'immobilisation de l'avant-bras, du poignet et/ou de la main ne prenant pas le coude MZMP007-00
Confection d'un appareil rigide brachio-antébrachio-palmaire pour immobilisation initiale de fracture du membre supérieur, sans réduction MZMP011-00
Confection d'un appareil rigide d'immobilisation du membre supérieur prenant le coude MZMP013-00
Confection d'un appareil rigide antébrachiopalmaire pour immobilisation initiale de fracture du membre supérieur, sans réduction MZMP015-00
Confection d'un appareil rigide thoracobrachial d'immobilisation du membre supérieur NFMP001-00
Confection d'une contention souple du genou NFMP002-00
Confection d'une attelle de posture ou de mobilisation du genou NGMP001-00
Confection d'une contention souple de la cheville et/ou du pied, ou confection d'une semelle plâtrée NGMP002-00
Confection d'une attelle de posture ou de mobilisation de la cheville NZMP003-00
Confection d'un appareil rigide d'immobilisation de la jambe, de la cheville et/ou du pied ne prenant pas le genou NZMP006-00
Confection d'un appareil rigide fémorocrural [fémorojambier] ou fémoropédieux pour immobilisation initiale de fracture du membre inférieur, sans réduction NZMP007-00
Confection d'un appareil rigide d'immobilisation du membre inférieur prenant le genou NZMP008-00
Confection d'un appareil rigide pelvicrural [pelvijambier] ou pelvipédieux pour immobilisation initiale de fracture du membre inférieur, sans réduction NZMP012-00
Confection d'un appareil rigide pelvicrural [pelvijambier] ou pelvipédieux d'immobilisation du membre inférieur NZMP014-00
Confection d'un appareil rigide cruropédieux [jambopédieux] pour immobilisation initiale de fracture du membre inférieur, sans réduction ZEMP009-00
Confection d'un appareil rigide d'immobilisation solidaire bifémorocrural [bifémorojambier] ou bifémoropédieux Actes sur les tissus
QAJA002-00
Parage et/ou suture de plaie superficielle de la peau de la face de plus de 10 cm de grand axe QAJA005-00
Parage et/ou suture de plaie superficielle de la peau de la face de 3 cm à 10 cm de grand axe QAJA013-00
Parage et/ou suture de plaie superficielle de la peau de la face de moins de 3 cm de grand axe QZJA002-00
Parage et/ou suture de plaie superficielle de la peau de moins de 3 cm de grand axe, en dehors de la face QZJA012-00
Parage et/ou suture de plaie profonde de la peau et des tissus mous de 3 cm à 10 cm de grand axe, en dehors de la face et de la main QZJA015-00
Parage et/ou suture de plaie superficielle de la peau de plus de 10 cm de grand axe, en dehors de la face QZJA016-00
Parage et/ou suture de plaie profonde de la peau et des tissus mous de moins de 3 cm de grand axe, en dehors de la face et de la main QZJA017-00
Parage et/ou suture de plaie superficielle de la peau de 3 cm à 10 cm de grand axe, en dehors de la face QZJB002-00
Evacuation de collection superficielle et/ou profonde de la peau et des tissus mous, par voie transcutanée sans guidage Actes sur la tête
Orbite, œil
BACA002-00
Suture d'une plaie cutanée d'une paupière, sans atteinte du bord libre BACA003-00
Suture partielle ou totale des bords libres des paupières supérieure et inférieure BACA005-00
Suture d'une plaie cutanée d'une paupière, avec atteinte du bord libre BACA008-00
Suture de plaie du sourcil BAPA002-00
Incision unilatérale ou bilatérale de collection de paupière
Avec ou sans : suture de la paupièreBCCA001-00
Suture de plaie de la conjonctive BDGA002-00
Ablation de corps étrangers profonds [stromaux] multiples unilatéraux ou bilatéraux de la cornée BDGA004-00
Ablation de corps étrangers superficiels et profonds multiples unilatéraux ou bilatéraux de la cornée BDGA005-00
Ablation d'un corps étranger profond [stromal] de la cornée BEHB001-00
Ponction de la chambre antérieure de l'œil [humeur aqueuse] Face
CAJA001-00 Evacuation de collection de l'auricule
Avec ou sans : parageCAJA002-00 Parage et/ou suture de plaie de l'auricule
GABD001-00
Tamponnement nasal antérieur et postérieur
GABD002-00
Tamponnement nasal antérieur
GAGD002-00
Ablation de corps étranger de la cavité nasale
GAJA002-00
Parage et/ou suture de plaie du nez
GASE001-00
Hémostase intranasale par cautérisation ou électrocoagulation, par endoscopie
HAJA003-00
Parage et/ou suture de plaie cutanée non transfixiante de lèvre
HAJA006-00
Parage et/ou suture de plaie transfixiante de lèvre
HAJA007-00
Parage et/ou suture de plaies muqueuses intrabuccales multiples
HAJA009-00
Parage et/ou suture de plaie de la langue HAJA010-00
Parage et/ou suture d'une plaie muqueuse intrabuccale HBED009-00
Réduction de fracture alvéolaire en denture permanente HBED015-00
Réduction de fracture alvéolaire en denture mixte ou incomplète LCGA002-00
Ablation de corps étranger projeté dans les tissus mous buccofaciaux, par abord intrabuccal LCJA003-00
Evacuation de collection périmaxillaire ou périmandibulaire, par abord intrabuccal
QAJA004-00
Parage et/ou suture de plaie profonde de la peau et des tissus mous de la face de moins de 3 cm de grand axe
QZJA009-00
Evacuation de collection superficielle de la peau, par abord direct
Actes sur le membre supérieur/inférieur
QZFA020-00
Exérèse partielle ou totale de la tablette d'un ongle QZFA029-00
Exérèse totale de l'appareil unguéal QZFA039-00
Exérèse partielle de l'appareil unguéal VersionsLISTES DES ACTES DONNANT LIEU À RÉMUNÉRATION DES FORFAITS SE
LISTE 1 : LISTE DES ACTES DONNANT LIEU À RÉMUNÉRATION SUR LA BASE D'UN SE1
CODE
EXT. PMSI
LIBELLÉ DE L'ACTE CCAM
DZQJ001
Échographie-doppler du coeur et des vaisseaux intrathoraciques, par voie oesophagienne [Échocardiographie-doppler transoesophagienne]
DZQJ008
Échographie-doppler transthoracique et échographie-doppler par voie oesophagienne du coeur et des vaisseaux intrathoraciques
DZQJ010
Échographie-doppler transthoracique et échographie-doppler par voie oesophagienne du coeur et des vaisseaux intrathoraciques, avec injection intraveineuse de produit de contraste ultrasonore ne franchissant pas le poumon
DZQJ011
Échographie-doppler du coeur et des vaisseaux intrathoraciques par voie oesophagienne, avec injection intraveineuse de produit de contraste ultrasonore ne franchissant pas le poumon
GEQE002
Fibroscopie bronchique, avec prélèvement lymphonodal à l'aiguille par voie transbronchique
GEQE004
Fibroscopie bronchique, avec lavage bronchioloalvéolaire à visée diagnostique
GEQE006
Fibroscopie bronchique, avec biopsie pulmonaire par voie transbronchique sans guidage
GEQE007
Fibroscopie bronchique
GEQE010
Fibroscopie trachéobronchique avec photodétection de lésion par autofluorescence sans laser
GEQH002
Fibroscopie bronchique, avec biopsie pulmonaire par voie transbronchique avec guidage radiologique
HCQE427
Sialendoscopie diagnostique
HEGE001
Ablation de corps étranger de l'oesophage, par endoscopie rigide
HEGE002
Ablation de corps étranger de l'oesophage, de l'estomac et/ou du duodénum, par oeso-gastro-duodénoscopie
HEQE001
oesophagoscopie au tube rigide
HEQE002
Endoscopie oeso-gastro-duodénale
HEQE003
Endoscopie oeso-gastro-duodénale avec test à l'uréase, avant l'âge de 6 ans
HEQE005
Endoscopie oeso-gastro-duodénale avec test à l'uréase, après l'âge de 6 ans
HJQE001
Rectosigmoïdoscopie
JCGE003
Ablation unilatérale ou bilatérale d'une sonde urétérale, par endoscopie rétrograde
JCGE004
Ablation d'une endoprothèse urétérale, par endoscopie rétrograde
JDQE001
Fibroscopie urétrovésicale
JDQE002
Exploration endoscopique d'une néovessie intestinale
JDQE003
Urétrocystoscopie à l'endoscope rigide
JEGE001
Ablation de corps étranger de l'urètre, par urétroscopie
JEHE002
Biopsie de l'urètre à la pince, par endoscopie
LISTE 2 : LISTE DES ACTES DONNANT LIEU À RÉMUNÉRATION SUR LA BASE D'UN SE2
CODE
EXT. PMSI
LIBELLÉ DE L'ACTE CCAM
AHHA001
Biopsie de nerf périphérique, par abord direct
AHHA002
Biopsie neuromusculaire, par abord direct
BAFA013
Exérèse de chalazion
BAGA001
Ablation secondaire de corps étranger de la paupière
BBGA001
Ablation de corps étranger des voies lacrymales, par abord direct
BDCA003
Suture d'une plaie linéaire non transfixiante de la cornée
BEJB001
Évacuation de collection de la chambre antérieure de l'oeil, par voie transsclérale ou par voie transcornéenne avec irrigation-aspiration automatisée
BEJB002
Évacuation de collection de la chambre antérieure de l'oeil, par voie transsclérale ou par voie transcornéenne sans irrigation-aspiration automatisée
BEPA001
Libération de synéchies et/ou de brides du segment antérieur de l'oeil, par kératotomie
BGJB001
Évacuation de collection de la choroïde, par voie transsclérale
BGLB001
Injection d'agent pharmacologique dans le corps vitré
BGLB002
Injection de gaz dans le corps vitré
BKLB001
Injection thérapeutique intraorbitaire, rétrobulbaire ou latérobulbaire, d'agent pharmacologique
CAEA002
Repositionnement de tout ou partie de l'auricule, sans anastomose vasculaire
CAFA006
Excision de chondrite de l'auricule
CBLD003
Pose unilatérale d'aérateur transtympanique
EBGA001
Ablation d'un système diffuseur implanté et du cathéter relié à une veine profonde du membre supérieur ou du cou
EBHA001
Biopsie unilatérale ou bilatérale de l'artère temporale superficielle, par abord direct
EBNE002
Coagulation unilatérale de l'artère sphénopalatine, par endoscopie nasale
FCFA012
Exérèse de noeud [ganglion] lymphatique du cou à visée diagnostique, par cervicotomie
FCFA028
Exérèse de noeud [ganglion] lymphatique du cou à visée thérapeutique, par cervicotomie
FDHB002
Biopsie ostéomédullaire, par voie transcutanée
FDHB004
Ponction de moelle osseuse pour myélogramme et analyses biologiques avec biopsie ostéomédullaire dans le même territoire, par voie transcutanée
GBJD002
Évacuation de collection du sinus maxillaire, par voie méatale inférieure
JAHJ002
Ponction de kyste du rein, par voie transcutanée avec guidage échographique
JAHJ006
Biopsie du rein sur une cible, par voie transcutanée avec guidage échographique
JAKD001
Changement d'une sonde de néphrostomie ou de pyélostomie
JCKD001
Changement d'une sonde d'urétérostomie cutanée
JDLF001
Pose d'un cathéter intravésical, par voie transcutanée suprapubienne
JHSB001
Ligature, section ou résection unilatérale ou bilatérale du conduit déférent, par voie transcutanée
JSED001
Transfert intra-utérin d'embryon, par voie vaginale
LHNH001
Thermocoagulation de facettes articulaires de vertèbre, par voie transcutanée avec guidage radiologique
MDGB001
Ablation de matériel d'ostéosynthèse enfoui de la main, par voie transcutanée sans guidage
NJAB001
Allongement du tendon calcanéen [d'Achille], par voie transcutanée
PAGB002
Ablation de matériel d'ostéosynthèse enfoui, par voie transcutanée sans guidage
PAGH001
Ablation de matériel d'ostéosynthèse enfoui, par voie transcutanée avec guidage radiologique
PDFA001
Exérèse de lésion fasciale et/ou sousfasciale des tissus mous, sans dissection d'un gros tronc vasculaire ou nerveux
QAGA004
Ablation d'un corps étranger profond des tissus mous du visage ou des mains
QZGA003
Ablation d'un corps étranger profond des tissus mous, en dehors du visage et des mains
QZGA006
Ablation de plusieurs corps étrangers profonds de la peau et des tissus mous, en dehors du visage et des mains
LISTE 3 : LISTE DES ACTES DONNANT LIEU À RÉMUNÉRATION SUR LA BASE D'UN SE3
CODE
EXT. PMSI
LIBELLÉ DE L'ACTE CCAM
AAMP173
Réglage secondaire de plusieurs paramètres de système de stimulation cérébrale profonde
AGLB001
Injection péridurale [épidurale] d'agent pharmacologique à visée antalgique, avec évaluation diagnostique et pronostique
AHLB015
Infiltration thérapeutique de nerf de la paroi du tronc, sans stimulodétection
AHLB016
Infiltration thérapeutique du plexus brachial
FGRD003
Test de provocation par ingestion d'un allergène administré à concentration croissante
GGHB002
Biopsie de la plèvre, par voie transcutanée sans guidage
GGJB001
Drainage d'un épanchement de la cavité pleurale, par voie transcutanée sans guidage
GGJB002
Évacuation d'un épanchement de la cavité pleurale, par voie transcutanée sans guidage
HPJB001
Évacuation d'un épanchement intrapéritonéal, par voie transcutanée
JGHB001
Ponction-cytoaspiration de la prostate, par voie transrectale ou transpérinéale
JGHB002
Biopsie de la prostate, par voie transpérinéale avec guidage au doigt
JGHD001
Biopsie de la prostate, par voie transrectale avec guidage au doigt
JGHJ001
Biopsie de la prostate, par voie transrectale avec guidage échographique
JGHJ002
Biopsie de la prostate, par voie transpérinéale avec guidage échographique
JPHJ001
Amniocentèse sur plusieurs sacs amniotiques, avec guidage échographique
JPHJ002
Amniocentèse sur un sac amniotique unique, avec guidage échographique
JQEP001
Version du fœtus par manœuvres obstétricales externes au cours de la grossesse, avec contrôle échographique et surveillance du rythme cardiaque du fœtus
LISTE 4 : LISTE DES ACTES DONNANT LIEU À RÉMUNÉRATION SUR LA BASE D'UN SE4
CODE
EXT. PMSI
LIBELLÉ DE L'ACTE CCAM
FEJF003
Saignée thérapeutique
LISTE 5 : LISTE DES ACTES DONNANT LIEU À RÉMUNÉRATION SUR LA BASE D'UN SE5
CODE
EXT. PMSI
LIBELLÉ DE L'ACTE CCAM
BALB001
Séance d'injection unilatérale ou bilatérale de toxine botulique au niveau des paupières
LISTE 6 : LISTE DES ACTES DONNANT LIEU À RÉMUNÉRATION SUR LA BASE D'UN SE6
CODE
EXT. PMSI
LIBELLÉ DE L'ACTE CCAM
PCLB002
Séance d'injection de toxine botulique dans les muscles striés par voie transcutanée, sans examen électromyographique de détection
PCLB003
Séance d'injection de toxine botulique dans les muscles striés par voie transcutanée, avec examen électromyographique de détection
LISTE 7 : LISTE DES ACTES DONNANT LIEU À RÉMUNÉRATION SUR LA BASE D'UN SE7
CODE
EXT. PMSI
LIBELLÉ DE L'ACTE CCAM
DEQA001/1
DEQA001/2
Électrocardiographie avec implantation sous cutanée d'un dispositif d'enregistrement continuConformément à l’article 14 de l’arrêté du 1er mars 2022 (SSAH2207477A), ces dispositions entrent en vigueur au 1er mars 2022.
VersionsListes des GHM et des diagnostics autorisant le supplément ante partum Liste 1 : liste des GHM autorisant le supplément ante partum N° GHM
Libellé
14C03A
Accouchements uniques par voie basse avec autres interventions
14C03B
Accouchements uniques par voie basse avec autres interventions, avec autres complications
14C03C
Accouchements uniques par voie basse avec autres interventions, avec complications majeures
14C03D
Accouchements uniques par voie basse avec autres interventions, avec complications sévères
14C06A
Césariennes avec naissance d'un mort-né
14C06B
Césariennes avec naissance d'un mort-né, avec autres complications
14C06C
Césariennes avec naissance d'un mort-né, avec complications majeures
14C06D
Césariennes avec naissance d'un mort-né, avec complications sévères
14C07A
Césariennes pour grossesse multiple
14C07B
Césariennes pour grossesse multiple, avec autres complications
14C07C
Césariennes pour grossesse multiple, avec complications majeures
14C07D
Césariennes pour grossesse multiple, avec complications sévères
14C08A
Césariennes pour grossesse unique
14C08B
Césariennes pour grossesse unique, avec autres complications
14C08C
Césariennes pour grossesse unique, avec complications majeures
14C08D
Césariennes pour grossesse unique, avec complications sévères
14Z10A
Accouchements par voie basse avec naissance d'un mort-né
14Z10B
Accouchements voie basse avec naissance d'un mort-né, avec complications
14Z10T
Accouchements par voie basse avec naissance d'un mort-né
14Z11A
Accouchements multiples par voie basse chez une primipare
14Z11B
Accouchements multiples par voie basse chez une primipare, avec complications
14Z12A
Accouchements multiples par voie basse chez une multipare
14Z12B
Accouchements multiples par voie basse chez une multipare, avec complications
14Z13A
Accouchements uniques par voie basse chez une primipare
14Z13B
Accouchements uniques par voie basse chez une primipare, avec autres complications
14Z13C
Accouchements uniques par voie basse chez une primipare, avec complications majeures
14Z13D
Accouchements uniques par voie basse chez une primipare, avec complications sévères
14Z13T
Accouchements uniques par voie basse chez une primipare
14Z14A
Accouchements uniques par voie basse chez une multipare
14Z14B
Accouchements uniques par voie basse chez une multipare, avec autres complications
14Z14C
Accouchements uniques par voie basse chez une multipare, avec complications majeures
14Z14D
Accouchements uniques par voie basse chez une multipare, avec complications sévères
14Z14T
Accouchements uniques par voie basse chez une multipare
Liste 2 : liste des affections relatives à l'ante partum CODES
LIBELLÉS
A34
Tétanos obstétrical
O10.0
Hypertension essentielle préexistante compliquant la grossesse, l'accouchement et la puerpéralité
O10.1
Cardiopathie hypertensive préexistante compliquant la grossesse, l'accouchement et la puerpéralité
O10.2
Néphropathie hypertensive préexistante compliquant la grossesse, l'accouchement et la puerpéralité
O10.3
Cardionéphropathie hypertensive préexistante compliquant la grossesse, l'accouchement et la puerpéralité
O10.4
Hypertension secondaire préexistante compliquant la grossesse, l'accouchement et la puerpéralité
O10.9
Hypertension préexistante compliquant la grossesse, l'accouchement et la puerpéralité, sans précision
O11
Prééclampsie surajoutée à une hypertension chronique
O12.0
Oedème gestationnel
O12.1
Protéinurie gestationnelle
O12.2
Oedème gestationnel avec protéinurie
O13
Hypertension gestationnelle [liée à la grossesse]
O14.0
Prééclampsie légère à modérée
O14.1
Prééclampsie sévère
O14.2
HELLP syndrome
O14.9
Prééclampsie, sans précision
O15.0
Éclampsie au cours de la grossesse
O15.1
Éclampsie au cours du travail
O15.9
Éclampsie, sans précision quant à la période
O16
Hypertension de la mère, sans précision
O20.0
Menace d'avortement
O20.8
Autres hémorragies du début de la grossesse
O20.9
Hémorragie du début de la grossesse, sans précision
O21.0
Hyperémèse gravidique bénigne
O21.1
Hyperémèse gravidique avec troubles métaboliques
O21.2
Vomissements tardifs de la grossesse
O21.8
Autres vomissements compliquant la grossesse
O21.9
Vomissements de la grossesse, sans précision
O22.0
Varices des membres inférieurs au cours de la grossesse
O22.1
Varices des organes génitaux au cours de la grossesse
O22.2
Thrombophlébite superficielle au cours de la grossesse
O22.3
Phlébothrombose profonde au cours de la grossesse
O22.4
Hémorroïdes au cours de la grossesse
O22.5
Thrombose veineuse cérébrale au cours de la grossesse
O22.8
Autres complications veineuses de la grossesse
O22.9
Complication veineuse de la grossesse, sans précision
O23.0
Infections rénales au cours de la grossesse
O23.1
Infections vésicales au cours de la grossesse
O23.2
Infections urétrales au cours de la grossesse
O23.3
Infections d'autres parties de l'appareil urinaire au cours de la grossesse
O23.4
Infection de l'appareil urinaire sans précision au cours de la grossesse
O23.5
Infections de l'appareil génital au cours de la grossesse
O23.9
Infections de l'appareil génito-urinaire au cours de la grossesse, autres et sans précision
O24.0
Diabète sucré préexistant, de type 1
O24.1
Diabète sucré préexistant, de type 2
O24.2
Diabète sucré préexistant lié à la malnutrition, (au cours de la grossesse)
O24.3
Diabète sucré préexistant, sans précision, (au cours de la grossesse)
O24.4
Diabète sucré survenant au cours de la grossesse
O24.9
Diabète sucré au cours de la grossesse, sans précision
O25
Malnutrition au cours de la grossesse
O26.0
Prise de poids excessive au cours de la grossesse
O26.1
Faible prise de poids au cours de la grossesse
O26.2
Soins au cours de la grossesse pour avortement à répétition
O26.3
Rétention d'un stérilet au cours de la grossesse
O26.4
Herpes gestationis
O26.5
Syndrome d'hypotension maternelle
O26.6
Affections hépatiques au cours de la grossesse, de l'accouchement et de la puerpéralité
O26.7
Subluxation de la symphyse (pubienne) au cours de la grossesse, de l'accouchement et de la puerpéralité
O26.8
Autres affections précisées liées à la grossesse
O28.0
Résultats hématologiques anormaux au cours de l'examen prénatal systématique de la mère
O28.1
Résultats biochimiques anormaux au cours de l'examen prénatal systématique de la mère
O28.2
Résultats cytologiques anormaux au cours de l'examen prénatal systématique de la mère
O28.3
Résultats échographiques anormaux au cours de l'examen prénatal systématique de la mère
O28.4
Résultats radiologiques anormaux au cours de l'examen prénatal systématique de la mère
O28.5
Résultats chromosomiques et génétiques anormaux au cours de l'examen prénatal systématique de la mère
O28.8
Autres résultats anormaux au cours de l'examen prénatal systématique de la mère
O28.9
Résultat anormal constaté au cours de l'examen prénatal systématique de la mère, sans précision
O29.0
Complications pulmonaires d'une anesthésie au cours de la grossesse
O29.1
Complications cardiaques d'une anesthésie au cours de la grossesse
O29.2
Complications impliquant le système nerveux central dues à une anesthésie au cours de la grossesse
O29.3
Réaction toxique au cours d'une anesthésie locale au cours de la grossesse
O29.4
Céphalée provoquée par une rachianesthésie et une anesthésie épidurale au cours de la grossesse
O29.5
Autres complications d'une rachianesthésie et d'une anesthésie épidurale au cours de la grossesse
O29.6
Échec ou difficulté d'intubation au cours de la grossesse
O29.8
Autres complications d'une anesthésie au cours de la grossesse
O29.9
Complication d'une anesthésie au cours de la grossesse, sans précision
O30.0
Jumeaux
O30.1
Triplés
O30.2
Quadruplés
O30.8
Autres grossesses multiples
O30.9
Grossesse multiple, sans précision
O31.0
Fœtus papyracé
O31.1
Poursuite de la grossesse après avortement d'un ou plusieurs fœtus
O31.2
Poursuite de la grossesse après mort intra-utérine d'un ou plusieurs fœtus
O31.8
Autres complications spécifiques à une grossesse multiple
O32.0
Soins maternels pour position instable
O32.1
Soins maternels pour présentation du siège
O32.2
Soins maternels pour position transverse et oblique
O32.3
Soins maternels pour présentation de la face, du front et du menton
O32.4
Soins maternels pour tête haute à terme
O32.5
Soins maternels pour grossesse multiple avec présentation anormale d'un ou plusieurs fœtus
O32.6
Soins maternels pour présentation complexe
O32.8
Soins maternels pour d'autres présentations anormales du fœtus
O32.9
Soins maternels pour présentation anormale du fœtus, sans précision
O33.0
Soins maternels pour disproportion due à une malformation du bassin de la mère
O33.1
Soins maternels pour disproportion due à un bassin maternel généralement rétréci
O33.2
Soins maternels pour disproportion due à un rétrécissement du détroit supérieur du bassin maternel
O33.3
Soins maternels pour disproportion due à un rétrécissement du détroit inférieur
O33.4
Soins maternels pour disproportion foeto-pelvienne d'origine mixte, maternelle et fœtale
O33.5
Soins maternels pour disproportion due à un fœtus anormalement gros
O33.6
Soins maternels pour disproportion due à un fœtus hydrocéphale
O33.7
Soins maternels pour disproportion due à d'autres anomalies du fœtus
O33.8
Soins maternels pour disproportion d'autres origines
O33.9
Soins maternels pour disproportion, sans précision
O34.0
Soins maternels pour malformation congénitale de l'utérus
O34.1
Soins maternels pour tumeur du corps de l'utérus
O34.2
Soins maternels pour cicatrice utérine due à une intervention chirurgicale antérieure
O34.3
Soins maternels pour béance du col
O34.4
Soins maternels pour d'autres anomalies du col
O34.5
Soins maternels pour d'autres anomalies de l'utérus gravide
O34.6
Soins maternels pour anomalies du vagin
O34.7
Soins maternels pour anomalies de la vulve et du périnée
O34.8
Soins maternels pour d'autres anomalies des organes pelviens
O34.9
Soins maternels pour anomalie d'un organe pelvien, sans précision
O35.0
Soins maternels pour malformation (présumée) du système nerveux central du fœtus
O35.1
Soins maternels pour anomalie chromosomique (présumée) du fœtus
O35.2
Soins maternels pour maladie héréditaire (présumée) du fœtus
O35.3
Soins maternels pour lésions fœtales (présumées) résultant d'une maladie virale de la mère
O35.4
Soins maternels pour lésions fœtales (présumées) dues à l'alcoolisme maternel
O35.5
Soins maternels pour lésions fœtales (présumées) médicamenteuses
O35.6
Soins maternels pour lésions fœtales (présumées) dues à une irradiation
O35.7
Soins maternels pour lésions fœtales (présumées) dues à d'autres actes à visée diagnostique et thérapeutique
O35.8
Soins maternels pour d'autres anomalies et lésions fœtales (présumées)
O35.9
Soins maternels pour anomalie et lésion fœtales (présumées), sans précision
O36.0
Soins maternels pour iso-immunisation anti-Rh
O36.1
Soins maternels pour une autre iso-immunisation
O36.2
Soins maternels pour anasarque foeto-placentaire
O36.3
Soins maternels pour signes d'hypoxie fœtale
O36.4
Soins maternels pour mort intra-utérine du fœtus
O36.5
Soins maternels pour croissance insuffisante du fœtus
O36.6
Soins maternels pour croissance excessive du fœtus
O36.7
Soins maternels pour grossesse abdominale avec fœtus viable
O36.8
Soins maternels pour d'autres affections précisées du fœtus
O36.9
Soins maternels pour affection du fœtus, sans précision
O40
Hydramnios
O41.0
Oligoamnios
O41.1
Infection du sac amniotique et des membranes
O41.8
Autres anomalies précisées du liquide amniotique et des membranes
O41.9
Anomalie du liquide amniotique et des membranes, sans précision
O42.1
Rupture prématurée des membranes, avec début du travail au-delà des 24 heures
O42.2
Rupture prématurée des membranes, travail retardé par traitement
O43.0
Syndromes de transfusion placentaire
O43.1
Malformation du placenta
O43.2
Placenta adhérent pathologique
O43.8
Autres anomalies du placenta
O43.9
Anomalie du placenta, sans précision
O44.0
Placenta praevia précisé sans hémorragie
O44.1
Placenta praevia avec hémorragie
O45.0
Décollement prématuré du placenta avec anomalie de la coagulation
O45.8
Autres décollements prématurés du placenta
O45.9
Décollement prématuré du placenta, sans précision
O46.0
Hémorragie précédant l'accouchement avec anomalie de la coagulation
O46.8
Autres hémorragies précédant l'accouchement
O46.9
Hémorragie précédant l'accouchement, sans précision
O47.0
Faux travail avant 37 semaines révolues de gestation
O47.1
Faux travail à ou après la 37ème semaine révolues de gestation
O47.9
Faux travail, sans précision
O48
Grossesse prolongée
O60.0
Travail prématuré sans accouchement
O60.1
Travail prématuré spontané avec accouchement prématuré
O60.2
Travail prématuré spontané avec accouchement à terme
O61.0
Échec du déclenchement médical du travail
O61.1
Échec du déclenchement instrumental du travail
O61.8
Autres échecs du déclenchement du travail
O61.9
Échec du déclenchement du travail, sans précision
O62.0
Contractions (utérines) initiales insuffisantes
O66.4
Échec de l'épreuve de travail, sans précision
O71.0
Rupture de l'utérus avant le début du travail
O75.5
Accouchement retardé après rupture artificielle des membranes
O75.6
Accouchement retardé après rupture spontanée ou non précisée des membranes
O88.0
Embolie gazeuse obstétricale
O88.1
Embolie amniotique
O88.2
Embolie obstétricale par caillot sanguin
O88.3
Embolie pyohémique et septique, obstétricale
O88.8
Autres embolies obstétricales
O91.0
Infection du mamelon associée à l'accouchement
O91.1
Abcès du sein associé à l'accouchement
O91.2
Mastite non purulente associée à l'accouchement
O92.0
Invagination du mamelon associée à l'accouchement
O92.1
Crevasses du mamelon associées à l'accouchement
O92.2
Mastopathies associées à l'accouchement, autres et sans précision
O92.3
Agalactie
O92.4
Hypogalactie
O92.5
Suppression de la lactation
O92.6
Galactorrhée
O92.7
Anomalies de la lactation, autres et sans précision
O98.0
Tuberculose compliquant la grossesse, l'accouchement et la puerpéralité
O98.1
Syphilis compliquant la grossesse, l'accouchement et la puerpéralité
O98.2
Gonococcie compliquant la grossesse, l'accouchement et la puerpéralité
O98.3
Autres maladies dont le mode de transmission est essentiellement sexuel, compliquant la grossesse, l'accouchement et la puerpéralité
O98.4
Hépatite virale compliquant la grossesse, l'accouchement et la puerpéralité
O98.5
Autres maladies virales compliquant la grossesse, l'accouchement et la puerpéralité
O98.6
Maladies à protozoaires compliquant la grossesse, l'accouchement et la puerpéralité
O98.7
Maladie due au virus de l'immunodéficience humaine [VIH], compliquant la grossesse, l'accouchement et la puerpéralité
O98.8
Autres maladies infectieuses et parasitaires de la mère compliquant la grossesse, l'accouchement et la puerpéralité
O98.9
Maladie infectieuse ou parasitaire de la mère compliquant la grossesse, l'accouchement et la puerpéralité, sans précision
O99.0
Anémie compliquant la grossesse, l'accouchement et la puerpéralité
O99.1
Autres maladies du sang et des organes hématopoïétiques et certaines anomalies du système immunitaire compliquant la grossesse, l'accouchement et la puerpéralité
O99.2
Maladies endocriniennes, nutritionnelles et métaboliques compliquant la grossesse, l'accouchement et la puerpéralité
O99.3
Troubles mentaux et maladies du système nerveux compliquant la grossesse, l'accouchement et la puerpéralité
O99.4
Maladies de l'appareil circulatoire compliquant la grossesse, l'accouchement et la puerpéralité
O99.5
Maladies de l'appareil respiratoire compliquant la grossesse, l'accouchement et la puerpéralité
O99.6
Maladies de l'appareil digestif compliquant la grossesse, l'accouchement et la puerpéralité
O99.7
Maladies de la peau et du tissu cellulaire sous-cutané compliquant la grossesse, l'accouchement et la puerpéralité
O99.8
Autres maladies et affections précisées compliquant la grossesse, l'accouchement et la puerpéralité
VersionsListe des actes donnant lieu à rémunération du GHS 7005
CODE
LIBELLÉ DE L'ACTE CCAM
JZMA001-00
Plastie des organes génitaux externes pour transsexualisme masculin
JHLA001-00
Armature d'un néopénis
JHMA007-00
Phalloplastie par lambeau cutané libre
JHMA004-00
Phalloplastie par lambeau cutané tubulé pénien
JHMA008-00
Phalloplastie par lambeau inguinal pédiculé
VersionsListe des actes de détection isotopique donnant lieu à rémunération des GHS majorés "ganglion sentinelle"
CODE LIBELLÉ DE L'ACTE CCAM ZZQL010-00
Détection peropératoire de lésion après injection de produit radio-isotopique
ZZQL013-00
Détection radio-isotopique préopératoire de lésion par injection transcutanée intratumorale ou péritumorale, avec détection radio-isotopique peropératoire
VersionsLISTE DES ACTES D'ANATOMIE PATHOLOGIE DU GANGLION SENTINELLE
DONNANT LIEU À RÉMUNÉRATION DES GHS MAJORÉS "GANGLION SENTINELLE"CODE LIBELLÉ DE L'ACTE CCAM FCQX005-00 Examen anatomopathologique de pièce d'exérèse d'un nœud [ganglion] lymphatique sentinelle
FCQX007-00 Examen anatomopathologique de pièce d'exérèse de 3 nœuds [ganglions] lymphatiques sentinelles
FCQX008-00 Examen anatomopathologique de pièce d'exérèse de 2 nœuds [ganglions] lymphatiques sentinelles
VersionsListe des actes donnant lieu à rémunération des GHS majorés "rétine/cataracte"
Code
EXT.PMSI
Libellé de l'acte CCAM
BFLA001
Implantation secondaire d'un cristallin artificiel non suturé
BFLA003
Implantation secondaire d'un cristallin artificiel suturé
BFLA004
Implantation secondaire de cristallin artificiel sur un œil pseudophake
BFGA002
Extraction extracapsulaire manuelle du cristallin, avec implantation de cristallin artificiel dans la chambre postérieure de l'œil
BFGA004
Extraction extracapsulaire du cristallin par phakoémulsification, avec implantation de cristallin artificiel dans la chambre postérieure de l'œil
BFGA006
Extraction intracapsulaire ou extracapsulaire du cristallin, avec implantation de cristallin artificiel dans la chambre antérieure de l'œil en cas d'impossibilité d'implantation dans la chambre postérieure
BFKA001
Changement de matériel implanté dans le segment antérieur de l'œil
VersionsListe des actes autorisant la facturation d'un supplément défibrillateur cardiaque
Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié sous ce lien https://www.legifrance.gouv.fr/jo_pdf.do?id=JORFTEXT000038175170
VersionsArticle Annexe 18 (abrogé)
Liste des pathologies dont la prise en charge permet la facturation d'un forfait FPI
1
Diabète de type 1 ou 2, au sens de l'article D. 160-4 du code de la sécurité sociale
2
Polyarthrite rhumatoïde évolutive au sens de l'article D. 160-4 du code de la sécurité sociale
3
Spondylarthrite grave au sens de l'article D. 160-4 du code de la sécurité sociale
4
Insuffisance cardiaque grave au sens de l'article D. 160-4 du code de la sécurité sociale
5
Diabète gestationnel
.
VersionsANNEXE 18
LISTE DES ACTES CCMU 2
TYPE D'ACTE SITUATION CLINIQUE
CODE
LIBELLÉ
Parage/ suture des plaies profondes, des plaies de la face et des mains
BACA002
Suture d'une plaie cutanée d'une paupière, sans atteinte du bord libre
BACA005
Suture d'une plaie cutanée d'une paupière, avec atteinte du bord libre
BACA007
Suture de plaies cutanées multiples unilatérales ou bilatérales des paupières
BACA008
Suture de plaie du sourcil
BAGA001
Ablation secondaire de corps étranger de la paupière
CAJA002
Parage et/ ou suture de plaie de l'auricule
GAJA002
Parage et/ ou suture de plaie du nez
HAJA003
Parage et/ ou suture de plaie cutanée non transfixiante de lèvre
HAJA006
Parage et/ ou suture de plaie transfixiante de lèvre
HAJA007
Parage et/ ou suture de plaies muqueuses intrabuccales multiples
HAJA009
Parage et/ ou suture de plaie de la langue
HAJA010
Parage et/ ou suture d'une plaie muqueuse intrabuccale
QCJA001
Parage et/ ou suture de plaie profonde de la peau et des tissus mous de la main
QZJA021
Parage et/ ou suture de plusieurs plaies pulpo-unguéales
QZJA022
Parage et/ ou suture d'une plaie pulpo-unguéale
QAJA004
Parage et/ ou suture de plaie profonde de la peau et des tissus mous de la face de moins de 3 cm de grand axe
QAJA006
Parage et/ ou suture de plaie profonde de la peau et des tissus mous de la face de 3 cm à 10 cm de grand axe
QAJA012
Parage et/ ou suture de plaie profonde de la peau et des tissus mous de la face de plus de 10 cm de grand axe
QZJA016
Parage et/ ou suture de plaie profonde de la peau et des tissus mous de moins de 3 cm de grand axe, en dehors de la face et de la main
QZJA012
Parage et/ ou suture de plaie profonde de la peau et des tissus mous de 3 cm à 10 cm de grand axe, en dehors de la face et de la main
QZJA001
Parage et/ ou suture de plaie profonde de la peau et des tissus mous de plus de 10 cm de grand axe, en dehors de la face et de la main
Réduction orthopédique d'une fracture ou luxation-fracture
MEEP001
Réduction orthopédique d'une luxation ou luxation-fracture acromioclaviculaire ou sternoclaviculaire
MEEP002
Réduction orthopédique d'une luxation scapulohumérale
MFEP001
Réduction orthopédique d'une pronation douloureuse du coude
MFEP002
Réduction orthopédique d'une luxation ou d'une luxation-fracture du coude
MCEP001
Réduction orthopédique de fracture ou de décollement épiphysaire de l'extrémité distale d'un os ou des 2 os de l'avant-bras
MCEP002
Réduction orthopédique de fracture ou de décollement épiphysaire de l'extrémité proximale et/ ou de fracture de la diaphyse d'un os ou des 2 os de l'avant-bras
MDEP001
Réduction orthopédique de fractures de plusieurs os de la main
MDEP002
Réduction orthopédique d'une fracture d'un os de la main
MGEP002
Réduction orthopédique de fracture du carpe et/ ou d'une luxation du poignet
MHEP001
Réduction orthopédique de plusieurs luxations et/ ou luxations-fractures métacarpophalangiennes et/ ou interphalangiennes de doigt
MHEP002
Réduction orthopédique d'une luxation ou d'une luxation-fracture métacarpophalangienne ou interphalangienne d'un doigt
MHEP004
Réduction orthopédique d'une luxation ou d'une luxation-fracture carpométacarpienne
NFEP001
Réduction orthopédique d'une luxation de la patelle
NFEP002
Réduction orthopédique d'une luxation ou d'une luxation-fracture de l'articulation fémorotibiale
NDEP001
Réduction orthopédique de fracture et/ ou de luxation de l'avant-pied
NGEP001
Réduction orthopédique d'une luxation tibiotalienne ou d'une luxation-fracture du tarse
LBEP005
Réduction orthopédique d'une luxation temporomandibulaire unilatérale ou bilatérale
Ablation de corps étranger profond de la peau et des tissus mous
QAGA001
Ablation de plusieurs corps étrangers profonds de la peau et des tissus mous du visage et/ ou des mains
QAGA004
Ablation d'un corps étranger profond des tissus mous du visage ou des mains
QZGA003
Ablation d'un corps étranger profond des tissus mous, en dehors du visage et des mains
QZGA006
Ablation de plusieurs corps étrangers profonds de la peau et des tissus mous, en dehors du visage et des mains
Evacuation de collection profonde,
Traitement d'une thrombose
hémorroïdaire, Panaris
CAJA001
Évacuation de collection de l'auricule
MJFA003
Excision d'un panaris profond de la pulpe des doigts [phlegmon pulpaire]
MJPA010
Incision ou excision d'un panaris superficiel
EGFA007
Excision d'une thrombose hémorroïdaire
EGJA001
Évacuation d'une thrombose hémorroïdaire externe
QZJA011
Évacuation de collection profonde de la peau et des tissus mous, par abord direct
Hematurie
JDJD002
Décaillotage de la vessie par sonde, par voie urétrale
Pneumothorax
GGJB001
Drainage d'un épanchement de la cavité pleurale, par voie transcutanée sans guidage
Epistaxis
GABD001
Tamponnement nasal antérieur et postérieur
GABD002
Tamponnement nasal antérieur
Epanchement pleural
GGHB001
Ponction d'un épanchement pleural, sans guidage
GGJB002
Évacuation d'un épanchement de la cavité pleurale, par voie transcutanée sans guidage
Epanchement péritonéal
HPHB003
Ponction d'un épanchement péritonéal, par voie transcutanée
HPJB001
Évacuation d'un épanchement intrapéritonéal, par voie transcutanée
Rétention aigue d'urine
JDLF001
Pose d'un cathéter intravésical, par voie transcutanée suprapubienne
Epanchement articulaire
NZHB002
Ponction ou cytoponction d'une articulation du membre inférieur, par voie transcutanée sans guidage
NZJB001
Évacuation de collection articulaire du membre inférieur, par voie transcutanée sans guidage
MZHB002
Ponction ou cytoponction d'une articulation du membre supérieur, par voie transcutanée sans guidage
MZJB001
Évacuation de collection articulaire du membre supérieur, par voie transcutanée sans guidage
Lésion traumatique des ongles
QZMP001
Couverture du lit de l'ongle par reposition de la tablette ou pose de prothèse provisoire
QZFA020
Exérèse partielle ou totale de la tablette d'un ongle
QZFA029
Exérèse totale de l'appareil unguéal
QZFA039
Exérèse partielle de l'appareil unguéal
Aérosol
GELD005
Nébulisation d'agent thérapeutique à destination bronchique [aérosol] avec surveillance de la saturation en oxygène par mesure transcutanée [SpO2] et surveillance de la fréquence cardiaque, pendant au moins 2 heuresVersionsANNEXE 19
LISTE DES DIAGNOSTICS
Liste 1 : Diagnostics pour lesquels la prise en charge au sein de la structure des urgences autorisée donne lieu à la facturation d'un supplément dénommé “ Supplément prise en charge pédiatrique ” (PE1).
Code CIM 10
Libellé long
A02. 1
Sepsis à Salmonella
A15. 0
Tuberculose pulmonaire, confirmée par examen microscopique de l'expectoration, avec ou sans culture
A15. 2
Tuberculose pulmonaire, avec confirmation histologique
A15. 3
Tuberculose pulmonaire, avec confirmation, moyen non précisé
A15. 7
Primo-infection tuberculeuse de l'appareil respiratoire, avec confirmation bactériologique et histologique
A16.
Tuberculose de l'appareil respiratoire, sans confirmation bactériologique ou histologique
A16. 1
Tuberculose pulmonaire, sans examen bactériologique et histologique
A16. 2
Tuberculose pulmonaire, (sans mention de confirmation bactériologique ou histologique)
A16. 3
Tuberculose des ganglions intrathoraciques, (sans mention de confirmation bactériologique ou histologique)
A16. 7
Primo-infection tuberculeuse de l'appareil respiratoire, (sans mention de confirmation bactériologique ou histologique)
A16. 8
Autres formes de tuberculose de l'appareil respiratoire, (sans mention de confirmation bactériologique ou histologique)
A16. 9
Tuberculose de l'appareil respiratoire sans précision, (sans mention de confirmation bactériologique ou histologique)
A26. 7
Sepsis à Erysipelothrix
A31. 0
Infection pulmonaire à mycobactéries atypiques
A39. 4
Méningococcémie, sans précision
A39. 9
Infection méningococcique, sans précision
A40. 0
Sepsis à streptocoques, groupe A
A40. 1
Sepsis à streptocoques, groupe B
A40. 3
Sepsis à Streptococcus pneumoniae
A40. 8
Autres sepsis à streptocoques
A40. 9
Sepsis à streptocoques, sans précision
A41. 0
Sepsis à staphylocoques dorés
A41. 1
Sepsis à d'autres staphylocoques précisés
A41. 2
Sepsis à staphylocoques non précisés
A41. 3
Sepsis à Haemophilus influenzae
A41. 5
Sepsis à d'autres microorganismes Gram négatif
A41. 8
Autres sepsis précisés
A41. 9
Sepsis, sans précision
A42. 0
Actinomycose pulmonaire
A48. 0
Gangrène gazeuse
A48. 1
Maladie des légionnaires (pulmonaire)
A81. 8
Autres infections atypiques à virus, du système nerveux central
A81. 9
Infection atypique à virus, du système nerveux central, sans précision
A82. 9
Rage, sans précision
A83. 5
Encéphalite de Californie
A84. 1
Encéphalite d'Europe centrale transmise par des tiques
A84. 8
Autres encéphalites virales transmises par des tiques
A84. 9
Encéphalite virale transmise par des tiques, sans précision
A85. 2
Encéphalite virale transmise par des arthropodes, sans précision
A85. 8
Autres encéphalites virales précisées
A86.
Encéphalite virale, sans précision
A87.
Méningite virale
A87. 0
Méningite à entérovirus (G02. 0*)
A87. 2
Chorioméningite lymphocytaire
A87. 8
Autres méningites virales
A87. 9
Méningite virale, sans précision
A88. 0
Fièvre exanthémateuse à entérovirus [exanthème de Boston]
A88. 1
Vertige épidémique
A88. 8
Autres infections virales précisées du système nerveux central
B01. 0
Méningite varicelleuse (G02. 0*)
B01. 1
Encéphalite varicelleuse (G05. 1*)
B01. 2
Pneumopathie varicelleuse (J17. 1*)
B02. 2
Zona accompagné d'autres manifestations neurologiques
B05. 1
Rougeole compliquée d'une méningite (G02. 0*)
B05. 2
Rougeole compliquée d'une pneumopathie (J17. 1*)
B25. 0
Pneumopathie à cytomégalovirus (J17. 1*)
B37. 7
Sepsis à Candida
B44. 9
Aspergillose, sans précision
B65. 0
Schistosomiase due à Schistosoma haematobium [schistosomiase urinaire]
B66. 8
Autres infections par douves précisées
B68. 0
Infection à Taenia solium
B68. 1
Infection à Taenia saginata
B68. 9
Infection à Taenia, sans précision
B71. 0
Hyménolépiase
B71. 9
Infection par cestodes, sans précision
B74. 9
Filariose, sans précision
B75.
Trichinose
B76. 0
Ankylostomose
B76. 9
Ankylostomiase, sans précision
B77.
Ascaridiase
B77. 0
Ascaridiase avec complications intestinales
B81. 8
Autres helminthiases intestinales précisées
C15. 9
Tumeur maligne de l'oesophage, sans précision
C16. 5
Tumeur maligne de la petite courbure de l'estomac, sans précision
C16. 9
Tumeur maligne de l'estomac, sans précision
C19.
Tumeur maligne de la jonction recto-sigmoïdienne
C24. 1
Tumeur maligne de l'ampoule de Vater
C26. 9
Tumeur maligne de sièges mal définis de l'appareil digestif
C34. 0
Tumeur maligne de la bronche souche
C46. 3
Sarcome de Kaposi des ganglions lymphatiques
C70. 1
Tumeur maligne des méninges rachidiennes
C71. 0
Tumeur maligne du cerveau, sauf lobes et ventricules
C71. 5
Tumeur maligne d'un ventricule cérébral
C71. 6
Tumeur maligne du cervelet
C71. 7
Tumeur maligne du tronc cérébral
C71. 9
Tumeur maligne de l'encéphale, sans précision
C72. 0
Tumeur maligne de la moelle épinière
C72. 5
Tumeur maligne des nerfs crâniens, autres et non précisés
C72. 8
Tumeur maligne à localisations contiguës de l'encéphale et d'autres parties du système nerveux central
C77. 0
Tumeur maligne secondaire et non précisée des ganglions lymphatiques de la tête, de la face et du cou
C77. 2
Tumeur maligne secondaire et non précisée des ganglions lymphatiques intra-abdominaux
C77. 4
Tumeur maligne secondaire et non précisée des ganglions lymphatiques inguinaux et du membre inférieur
C77. 9
Tumeur maligne secondaire et non précisée d'un ganglion lymphatique, sans précision
C81. 0
Lymphome de Hodgkin à prédominance lymphocytaire, forme nodulaire
C81. 7
Autres formes de lymphome de Hodgkin (classique)
C81. 9
Lymphome de Hodgkin, sans précision
C83. 1
Lymphome à cellules du manteau
C83. 5
Lymphome lymphoblastique
C83. 9
Lymphome (diffus) non folliculaire, sans précision
C84. 0
Mycosis fongoïde
C85. 1
Lymphomes à cellules B, sans précision
C85. 9
Lymphome non hodgkinien, non précisé
C88. 0
Macroglobulinémie de Waldenström
C91. 0
Leucémie lymphoblastique aigüe [LLA]
C91. 9
Leucémie lymphoïde, sans précision
C92. 0
Leucémie myéloblastique aigüe [LAM]
C92. 9
Leucémie myéloïde, sans précision
C93. 3
Leucémie myélomonocytaire juvénile
C94. 7
Autres leucémies précisées
C95. 0
Leucémie aiguë à cellules non précisées
C95. 7
Autres leucémies à cellules non précisées
C95. 9
Leucémie, sans précision
C96. 5
Histiocytose à cellules de Langerhans multifocale et unisystémique
C96. 6
Histiocytose à cellules de Langerhans unifocale
D12. 6
Tumeur bénigne du côlon, sans précision
D12. 6 + 4
Polypose (colique) juvénile
D12. 9
Tumeur bénigne de l'anus et du canal anal
D18.
Hémangiome et lymphangiome, tout siège
D18. 0
Hémangiome, tout siège
D18. 1
Lymphangiome, tout siège
D32. 9
Tumeur bénigne des méninges, sans précision
D33. 2
Tumeur bénigne de l'encéphale, sans précision
D33. 3
Tumeur bénigne des nerfs crâniens
D36. 0
Tumeur bénigne des ganglions lymphatiques
D42. 0
Tumeur à évolution imprévisible ou inconnue des méninges cérébrales
D43. 0
Tumeur à évolution imprévisible ou inconnue de l'encéphale, supratentoriel
D43. 1
Tumeur à évolution imprévisible ou inconnue de l'encéphale, infratentoriel
D43. 2
Tumeur à évolution imprévisible ou inconnue de l'encéphale, sans précision
D45.
Polyglobulie essentielle
D46. 2
Anémie réfractaire avec excès de blastes [AREB]
D46. 4
Anémie réfractaire, non précisée
D46. 7
Autres syndromes myélodysplasiques
D47. 3
Thrombocytémie essentielle (hémorragique)
D47. 7
Autres tumeurs précisées à évolution imprévisible et inconnue des tissus lymphoïde, hématopoïétique et apparentés à (évolution imprévisible ou inconnue)
D50.
Anémie par carence en fer
D50. 0
Anémie par carence en fer secondaire à une perte de sang (chronique)
D50. 1
Dysphagie sidéropénique
D50. 8
Autres anémies par carence en fer
D50. 9
Anémie par carence en fer, sans précision
D51. 8
Autres anémies par carence en vitamine B12
D52. 8
Autres anémies par carence en acide folique
D52. 9
Anémie par carence en acide folique, sans précision
D53. 9
Anémie nutritionnelle, sans précision
D55. 0
Anémie due à une carence en glucose-6-phosphate déshydrogénase [G6PD]
D55. 2
Anémie due à des anomalies des enzymes glycolytiques
D56. 1
Bêta-thalassémie
D56. 3
Trait thalassémique
D56. 8
Autres thalassémies
D56. 9
Thalassémie, sans précision
D57.
Affections à hématies falciformes [drépanocytaires]
D57. 0
Anémie à hématies falciformes [anémie drépanocytaire] avec crises
D57. 1
Anémie à hématies falciformes (sans crises)
D57. 2
Affections à hématies falciformes [drépanocytaires] hétérozygotes doubles
D57. 3
Trait de la maladie des hématies falciformes [drépanocytaire]
D57. 8
Autres affections à hématies falciformes [drépanocytaires]
D58. 0
Sphérocytose héréditaire
D58. 2
Autres hémoglobinopathies
D58. 8
Autres anémies hémolytiques héréditaires précisées
D58. 9
Anémie hémolytique héréditaire, sans précision
D59.
Anémie hémolytique acquise
D59. 1
Autres anémies hémolytiques auto-immunes
D59. 3
Syndrome hémolytique urémique
D59. 4
Autres anémies hémolytiques non auto-immunes
D59. 6
Hémoglobinurie due à une hémolyse relevant d'autres causes externes
D59. 8
Autres anémies hémolytiques acquises
D59. 9
Anémie hémolytique acquise, sans précision
D60. 9
Aplasie médullaire acquise pure des globules rouges, sans précision
D61. 0
Aplasie médullaire constitutionnelle
D61. 1
Aplasie médullaire d'origine médicamenteuse
D61. 9
Aplasie médullaire, sans précision
D62.
Anémie posthémorragique aiguë
D63. 0
Anémie au cours de maladies tumorales (C00-D48)
D63. 8
Anémie au cours d'autres maladies chroniques classées ailleurs
D64. 0
Anémie sidéroblastique héréditaire
D64. 3
Autres anémies sidéroblastiques
D64. 8
Autres anémies précisées
D64. 9
Anémie, sans précision
D66.
Carence héréditaire en facteur VIII
D67.
Carence héréditaire en facteur IX
D68.
Autres anomalies de la coagulation
D68. 0
Maladie de von Willebrand
D68. 1
Carence héréditaire en facteur XI
D68. 2
Carence héréditaire en autres facteurs de coagulation
D68. 3
Troubles hémorragiques dus à des anticoagulants circulants
D68. 4
Carence acquise en facteur de coagulation
D68. 5
Thrombophilie primaire
D68. 6
Autres thrombophilies
D68. 8
Autres anomalies précisées de la coagulation
D68. 9
Anomalie de la coagulation, sans précision
D69.
Purpura et autres affections hémorragiques
D69. 0
Purpura allergique
D69. 1
Modifications qualitatives des plaquettes
D69. 2
Autres purpuras (non thrombopéniques)
D69. 3
Purpura thrombopénique idiopathique
D69. 4
Autres thrombopénies primaires
D69. 5
Thrombopénie secondaire
D69. 6
Thrombopénie, sans précision
D69. 8
Autres affections hémorragiques précisées
D69. 9
Affection hémorragique, sans précision
D70.
Agranulocytose
D71.
Anomalies fonctionnelles des granulocytes neutrophiles
D72.
Autres anomalies des leucocytes
D72. 0
Anomalies génétiques des leucocytes
D72. 1
Éosinophilie
D72. 8
Autres anomalies précisées des leucocytes
D72. 9
Anomalie des leucocytes, sans précision
D73. 1
Hypersplénisme
D73. 4
Kyste de la rate
D73. 9
Maladie de la rate, sans précision
D75. 0
Érythrocytose familiale
D75. 8
Autres maladies précisées du sang et des organes hématopoïétiques
D75. 9
Maladie du sang et des organes hématopoïétiques, sans précision
D76. 3
Autres syndromes histiocytaires
D80. 3
Déficit sélectif en sous-classes d'immunoglobulines G [IgG]
D82. 0
Syndrome de Wiskott-Aldrich
D86. 9
Sarcoïdose, sans précision
D89. 0
Hypergammaglobulinémie polyclonale
D89. 8
Autres anomalies précisées du système immunitaire, non classées ailleurs
D89. 9
Anomalie du système immunitaire, sans précision
E10.
Diabète sucré de type 1
E10. 0
Diabète sucré de type 1, avec coma
E10. 1
Diabète sucré de type 1, avec acidocétose
E10. 2
Diabète sucré de type 1, avec complications rénales
E10. 4
Diabète sucré de type 1, avec complications neurologiques
E10. 6
Diabète sucré de type 1, avec autres complications précisées
E10. 7
Diabète sucré de type 1, avec complications multiples
E10. 8
Diabète sucré de type 1, avec complications non précisées
E10. 9
Diabète sucré de type 1, sans complication
E11. 00
Diabète sucré de type 2, insulinotraité, avec coma
E11. 1
Diabète sucré de type 2, avec acidocétose
E11. 10
Diabète sucré de type 2 insulinotraité, avec acidocétose
E11. 4
Diabète sucré de type 2, avec complications neurologiques
E11. 50
Diabète sucré de type 2 insulinotraité, avec complications vasculaires périphériques
E11. 7
Diabète sucré de type 2, avec complications multiples
E11. 9
Diabète sucré de type 2, sans complication
E11. 90
Diabète sucré de type 2 insulinotraité, sans complication
E11. 98
Diabète sucré de type 2 non insulinotraité ou sans précision, sans complication
E13. 1
Autres diabètes sucrés précisés, avec acidocétose
E13. 6
Autres diabètes sucrés précisés, avec autres complications précisées
E13. 8
Autres diabètes sucrés précisés, avec complications non précisées
E13. 9
Autres diabètes sucrés précisés, sans complication
E14.
Diabète sucré, sans précision
E14. 0
Diabète sucré, sans précision, avec coma
E14. 1
Diabète sucré, sans précision, avec acidocétose
E14. 6
Diabète sucré, sans précision, avec autres complications précisées
E14. 7
Diabète sucré, sans précision, avec complications multiples
E14. 9
Diabète sucré, sans précision, sans complication
E16.
Autres anomalies de la sécrétion pancréatique interne
E16. 0
Hypoglycémie médicamenteuse, sans coma
E16. 1
Autres hypoglycémies
E16. 2
Hypoglycémie, sans précision
E23. 2
Diabète insipide
E80. 6
Autres anomalies du métabolisme de la bilirubine
E80. 7
Anomalie du métabolisme de la bilirubine, sans précision
E83. 5
Anomalies du métabolisme du calcium
E83. 50
Hypercalcémie supérieure à 3 millimoles [mmol] par litre
E83. 51
Hypocalcémie inférieure à 1,5 millimoles [mmol] par litre
E83. 58
Anomalies du métabolisme du calcium, autres et sans précision
E86.
Hypovolémie
E87. 1
Hypo-osmolarité et hyponatrémie
E87. 18
Hypoosmolarités et hyponatrémies, autres et sans précision
E87. 2
Acidose
E87. 3
Alcalose
E87. 4
Anomalie mixte de l'équilibre acido-basique
E87. 5
Hyperkaliémie
E87. 50
Hyperkaliémie supérieure à 6,5 millimoles [mmol] par litre
E87. 58
Hyperkaliémies, autres et sans précision
E87. 6
Hypokaliémie
E87. 60
Hypokaliémie inférieure à 2,5 millimoles [mmol] par litre
E87. 68
Hypokaliémies, autres et sans précision
E87. 7
Surcharge liquidienne
E87. 8
Autres déséquilibres hydro-électrolytiques, non classés ailleurs
F00. 9
Démence de la maladie d'Alzheimer, sans précision (G30. 9)
F03.
Démence, sans précision
F05.
Delirium, non induit par l'alccol et d'autres substances psycho-actives
F05. 9
Delirium, sans précision
F06. 0
État hallucinatoire organique
F06. 2
Trouble délirant organique [d'allure schizophrénique]
F06. 3
Troubles organiques de l'humeur [affectifs]
F06. 32
Trouble dépressif organique
F06. 33
Trouble affectif mixte organique
F06. 6
Labilité [asthénie] émotionnelle organique
F10. 0
Troubles mentaux et du comportement liés à l'utilisation d'alcool : intoxication aiguë
F10. 00
Troubles mentaux et du comportement dus à une intoxication aigüe par l'alcool, sans complication
F10. 01
Troubles mentaux et du comportement dus à une intoxication aigüe par l'alcool, avec traumatismes ou autres blessures physiques
F10. 02
Troubles mentaux et du comportement dus à une intoxication aigüe par l'alcool, avec d'autres complications médicales
F10. 03
Troubles mentaux et du comportement dus à une intoxication aigüe par l'alcool, avec délirium
F10. 04
Troubles mentaux et du comportement dus à une intoxication aigüe par l'alcool, avec distorsion des perceptions
F10. 05
Troubles mentaux et du comportement dus à une intoxication aigüe par l'alcool, avec coma
F10. 07
Troubles mentaux et du comportement dus à une intoxication aigüe pathologique par l'alcool
F20.
Schizophrénie
F20. 0
Schizophrénie paranoïde
F20. 08
Schizophrénie paranoïde, autre évolution
F20. 2
Schizophrénie catatonique
F20. 4
Dépression post-schizophrénique
F20. 40
Dépression postschizophrénique continue
F20. 48
Dépression postschizophrénique, autre évolution
F20. 60
Schizophrénie simple continue
F20. 9
Schizophrénie, sans précision
F22. 0
Trouble délirant
F22. 9
Trouble délirant persistant, sans précision
F23.
Troubles psychotiques aigus et transitoires
F23. 0
Trouble psychotique aigu polymorphe, (sans symptômes schizophréniques)
F23. 1
Trouble psychotique aigu polymorphe avec symptômes schizophréniques
F23. 2
Trouble psychotique aigu d'allure schizophrénique
F23. 20
Trouble psychotique aigu d'allure schizophrénique, sans facteur de stress aigu associé
F23. 3
Autre trouble psychotique aigu, essentiellement délirant
F23. 31
Autre trouble psychotique aigu, essentiellement délirant, avec facteur de stress aigu associé
F23. 8
Autres troubles psychotiques aigus et transitoires
F23. 81
Autres troubles psychotiques aigus et transitoires, avec facteur de stress aigu associé
F23. 9
Trouble psychotique aigu et transitoire, sans précision
F23. 91
Trouble psychotique aigu et transitoire, sans précision, avec facteur de stress aigu associé
F28.
Autres troubles psychotiques non organiques
F29.
Psychose non organique, sans précision
F30. 0
Hypomanie
F30. 1
Manie sans symptômes psychotiques
F30. 8
Autres épisodes maniaques
F30. 9
Épisode maniaque, sans précision
F31.
Trouble affectif bipolaire
F31. 0
Trouble affectif bipolaire, épisode actuel hypomaniaque
F31. 3
Trouble affectif bipolaire, épisode actuel de dépression légère ou moyenne
F31. 30
Trouble affectif bipolaire, épisode actuel de dépression légère ou moyenne, sans syndrome somatique
F31. 4
Trouble affectif bipolaire, épisode actuel de dépression sévère sans symptômes psychotiques
F31. 51
Trouble affectif bipolaire, épisode actuel de dépression sévère avec symptômes psychotiques non congruents à l'humeur
F31. 6
Trouble affectif bipolaire, épisode actuel mixte
F31. 9
Trouble affectif bipolaire, sans précision
F32.
Épisodes dépressifs
F32. 0
Épisode dépressif léger
F32. 00
Épisode dépressif léger, sans syndrome somatique
F32. 01
Épisode dépressif léger, avec syndrome somatique
F32. 1
Épisode dépressif moyen
F32. 10
Épisode dépressif moyen, sans syndrome somatique
F32. 11
Épisode dépressif moyen, avec syndrome somatique
F32. 2
Épisode dépressif sévère sans symptômes psychotiques
F32. 3
Épisode dépressif sévère avec symptômes psychotiques
F32. 30
Episode dépressif sévère avec symptômes psychotiques congruents à l'humeur
F32. 8
Autres épisodes dépressifs
F32. 9
Épisode dépressif, sans précision
F33.
Trouble dépressif récurrent
F33. 0
Trouble dépressif récurrent, épisode actuel léger
F33. 00
Trouble dépressif récurrent, épisode actuel léger, sans syndrome somatique
F33. 1
Trouble dépressif récurrent, épisode actuel moyen
F33. 10
Trouble dépressif récurrent, épisode actuel moyen, sans syndrome somatique
F33. 11
Trouble dépressif récurrent, épisode actuel moyen, avec syndrome somatique
F33. 2
Trouble dépressif récurrent, épisode actuel sévère sans symptômes psychotiques
F33. 8
Autres troubles dépressifs récurrents
F33. 9
Trouble dépressif récurrent, sans précision
F34.
Troubles de l'humeur [affectifs] persistants
F34. 1
Dysthymie
F34. 8
Autres troubles de l'humeur [affectifs] persistants
F34. 9
Trouble de l'humeur [affectif] persistant, sans précision
F38.
Autres troubles de l'humeur [affectifs]
F38. 0
Autres troubles de l'humeur [affectifs] isolés
F38. 00
Épisode affectif mixte
F38. 1
Autres troubles de l'humeur [affectifs] récurrents
F38. 10
Trouble dépressif récurrent bref
F38. 8
Autres troubles de l'humeur [affectifs] précisés
F39.
Trouble de l'humeur [affectif], sans précision
G00. 0
Méningite à Haemophilus
G00. 8
Autres méningites bactériennes
G00. 9
Méningite bactérienne, sans précision
G01.
Méningite au cours d'affections bactériennes classées ailleurs
G02. 0
Méningite au cours d'infections virales classées ailleurs
G02. 1
Méningite au cours de mycoses classées ailleurs
G03.
Méningite due à des causes autres et non précisées
G03. 0
Méningite à liquide clair
G03. 8
Méningite due à d'autres causes précisées
G03. 9
Méningite, sans précision
G04. 9
Encéphalite, myélite et encéphalomyélite, sans précision
G05. 1
Encéphalite, myélite et encéphalomyélite au cours d'infections virales classées ailleurs
G05. 8
Encéphalite, myélite et encéphalomyélite au cours d'autres affections classées ailleurs
G06. 0
Abcès et granulome intracrâniens
G06. 2
Abcès extra-dural et sous-dural, sans précision
G07.
Abcès et granulome intracrâniens et intrarachidiens au cours d'affections classées ailleurs
G08.
Phlébite et thrombophlébite intracrâniennes et intrarachidiennes
G11. 1
Ataxie cérébelleuse à début précoce
G11. 2
Ataxie cérébelleuse tardive
G11. 8
Autres ataxies héréditaires
G12. 0
Amyotrophie spinale infantile, type I [Werdnig-Hoffman]
G12. 9
Amyotrophie spinale, sans précision
G13. 2
Affections dégénératives systémiques affectant principalement le système nerveux central au cours d'un myxoedème (E00. 1, E03.-)
G21. 0
Syndrome malin des neuroleptiques
G24. 0
Dystonie médicamenteuse
G24. 3
Torticolis spasmodique
G24. 4
Dystonie bucco-faciale idiopathique
G24. 5
Blépharospasme
G24. 8
Autres dystonies
G24. 9
Dystonie, sans précision
G25. 0
Tremblement essentiel
G25. 1
Tremblement dû à des médicaments
G25. 2
Autres formes précisées de tremblement
G25. 3
Myoclonie
G25. 9
Syndrome extrapyramidal et trouble de la motricité, sans précision
G31. 8
Autres affections dégénératives précisées du système nerveux
G31. 9
Affection dégénérative du système nerveux, sans précision
G35.
Sclérose en plaques
G37. 3
Myélite transverse aiguë (au cours d'affections démyélinisantes du système nerveux central)
G37. 8
Autres affections démyélinisantes précisées du système nerveux central
G40.
Épilepsie
G40. 0
Épilepsie et syndromes épileptiques idiopathiques définis par leur localisation (focale, partielle) avec crises à début focal
G40. 1
Épilepsie et syndromes épileptiques symptomatiques définis par leur localisation (focale, partielle) avec crises partielles simples
G40. 2
Épilepsie et syndromes épileptiques symptomatiques définis par leur localisation (focale, partielle) avec des crises partielles complexes
G40. 3
Épilepsie et syndromes épileptiques généralisés idiopathiques
G40. 4
Autres épilepsies et syndromes épileptiques généralisés
G40. 5
Syndromes épileptiques particuliers
G40. 6
Crise de grand mal, sans précision (avec ou sans petit mal)
G40. 7
Petit mal, sans crises de grand mal, sans précision
G40. 8
Autres épilepsies
G40. 9
Épilepsie, sans précision
G41.
État de mal épileptique
G41. 0
État de grand mal épileptique
G41. 1
État de petit mal épileptique
G41. 2
État de mal épileptique partiel complexe
G41. 8
Autres états de mal épileptique
G41. 9
État de mal épileptique, sans précision
G45. 0
Syndrome vertébro-basilaire
G45. 3
Amaurose fugace
G45. 4
Amnésie globale transitoire
G45. 8
Autres accidents ischémiques cérébraux transitoires et syndromes apparentés
G45. 9
Accident ischémique cérébral transitoire, sans précision
G46. 4
Syndrome cérébelleux vasculaire (I60-I67)
G46. 5
Syndrome lacunaire moteur pur (I60-I67)
G46. 6
Syndrome lacunaire sensitif pur (I60-I67)
G47.
Troubles du sommeil
G47. 0
Troubles de l'endormissement et du maintien du sommeil [insomnies]
G47. 1
Troubles du sommeil par somnolence excessive [hypersomnies]
G47. 2
Troubles du cycle veille-sommeil
G47. 3
Apnée du sommeil
G47. 4
Narcolepsie et cataplexie
G47. 8
Autres troubles du sommeil
G47. 9
Trouble du sommeil, sans précision
G50. 0
Névralgie du trijumeau
G50. 1
Algie faciale atypique
G51. 0
Paralysie faciale a frigore
G51. 2
Syndrome de Melkersson-Rosenthal
G51. 3
Hémispasme facial clonique
G51. 8
Autres affections du nerf facial
G51. 9
Affection du nerf facial, sans précision
G52.
Affections des autres nerfs crâniens
G52. 3
Affections du nerf grand hypoglosse
G52. 8
Affections d'autres nerfs crâniens précisés
G52. 9
Affection des nerfs crâniens, sans précision
G53. 0
Névralgie post-zostérienne (B02. 2)
G53. 1
Paralysie de plusieurs nerfs crâniens au cours de maladies infectieuses et parasitaires classées ailleurs (A00-B99)
G54.
Affections des racines et des plexus nerveux
G60. 0
Neuropathie héréditaire motrice et sensorielle
G60. 3
Neuropathie progressive idiopathique
G60. 8
Autres neuropathies héréditaires et idiopathiques
G61. 0
Syndrome de Guillain-Barré
G61. 8
Autres polynévrites inflammatoires
G61. 9
Polynévrite inflammatoire, sans précision
G62. 9
Polynévrite, sans précision
G63. 0
Polynévrite au cours de maladies infectieuses et parasitaires classées ailleurs
G63. 6
Polynévrite au cours d'autres affections ostéo-articulaires et des muscles (M00-M25, M40-M96)
G64.
Autres affections du système nerveux périphérique
G70. 0
Myasthénie
G70. 1
Affections neuro-musculaires toxiques
G70. 8
Autres affections neuro-musculaires précisées
G70. 9
Affection neuro-musculaire, sans précision
G71. 0
Dystrophie musculaire
G71. 1
Affections myotoniques
G71. 2
Myopathies congénitales
G71. 8
Autres affections musculaires primitives
G71. 9
Affection musculaire primitive, sans précision
G72. 8
Autres myopathies précisées
G72. 9
Myopathie, sans précision
G80. 1
Paralysie cérébrale spastique diplégique
G80. 2
Paralysie cérébrale spastique hémiplégique
G80. 3
Paralysie cérébrale dyskinétique
G80. 9
Paralysie cérébrale, sans précision
G81. 08
Hémiplégie flasque, autre et sans précision
G81. 1
Hémiplégie spastique
G81. 9
Hémiplégie, sans précision
G82. 2
Paraplégie, sans précision
G82. 4
Tétraplégie spastique
G83. 0
Diplégie des membres supérieurs
G83. 1
Monoplégie d'un membre inférieur
G83. 2
Monoplégie d'un membre supérieur
G83. 4
Syndrome de la queue de cheval
G83. 8
Autres syndromes paralytiques précisés
G83. 9
Syndrome paralytique, sans précision
G90. 0
Neuropathie autonome périphérique idiopathique
G90. 8
Autres affections du système nerveux autonome
G91.
Hydrocéphalie
G91. 0
Hydrocéphalie communicante
G91. 2
Hydrocéphalie à pression normale
G91. 8
Autres hydrocéphalies
G91. 9
Hydrocéphalie, sans précision
G92.
Encéphalopathie toxique
G93. 0
Kystes cérébraux
G93. 1
Lésion cérébrale anoxique, non classée ailleurs
G93. 2
Hypertension intracrânienne bénigne
G93. 3
Syndrome de fatigue post-virale
G93. 4
Encéphalopathie, sans précision
G93. 6
Oedème cérébral
G93. 8
Autres affections précisées du cerveau
G94. 1
Hydrocéphalie au cours de maladies tumorales (C00-D48)
G94. 2
Hydrocéphalie au cours d'autres maladies classées ailleurs
G95. 0
Syringomyélie et syringobulbie
G95. 2
Compression médullaire, sans précision
G96.
Autres affections du système nerveux central
G96. 0
Écoulement du liquide céphalorachidien
G96. 1
Affection des méninges, non classée ailleurs
G96. 9
Affection du système nerveux central, sans précision
G97. 0
Écoulement du liquide céphalorachidien après rachicentèse
G97. 1
Autre réaction secondaire à une rachicentèse
G97. 88
Autres affections du système nerveux après un acte à visée diagnostique ou thérapeutique autre que rachicentèse
G97. 9
Affection du système nerveux après un acte à visée diagnostique et thérapeutique, sans précision
G98.
Autres affections du système nerveux, non classées ailleurs
G99. 8
Autres affections précisées du système nerveux au cours de maladies classées ailleurs
I00.
Rhumatisme articulaire aigu, sans mention d'atteinte cardiaque
I02. 9
Chorée rhumatismale, (sans atteinte cardiaque)
I07. 1
Insuffisance tricuspidienne (rhumatismale)