Arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R. 212-22 du code de l'environnement

Dernière mise à jour des données de ce texte : 12 mai 2022

NOR : DEVO1001031A

JORF n°0046 du 24 février 2010

ChronoLégi

Version en vigueur au 05 octobre 2023


Le ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, et la ministre de la santé et des sports,
Vu la convention sur la protection du milieu marin et du littoral de la mer Méditerranée, signée à Barcelone le 7 février 1976 et amendée le 10 juin 1995, ratifiée le 11 mars 1978 et publiée dans sa version authentique, en langue française, par les décrets n° 78-1000 du 29 septembre 1978 et n° 2004-958 du 2 septembre 2004 ;
Vu le protocole relatif à la protection de la mer Méditerranée contre la pollution d'origine tellurique, signé à Athènes le 17 mai 1980, ratifié le 13 juillet 1982 et publié par le décret n° 85-65 du 16 janvier 1985 ;
Vu la convention pour la protection du milieu marin de l'Atlantique du Nord-Est, signée à Paris le 22 septembre 1992, ratifiée le 25 mars 1998 et publiée dans sa version authentique, en langue française, par le décret n° 2000-830 du 24 août 2000 ;
Vu la convention pour la protection et la mise en valeur du milieu marin dans la région des Caraïbes, signée à Carthagène le 24 mars 1983, ratifiée le 13 novembre 1983 et publiée dans sa version authentique, en langue française, par le décret n° 87-125 du 19 février 1987 ;
Vu la convention sur la protection et l'utilisation des cours d'eau transfrontières et des lacs internationaux, faite à Helsinki le 17 mars 1992, publiée par le décret n° 98-911 du 5 octobre 1998, notamment son article 4, ainsi que les accords multilatéraux pour la protection du Rhin, de la Moselle-Sarre, de la Meuse, de l'Escaut et du lac Léman ;
Vu le règlement (CEE) n° 1210/90 du Conseil du 7 mai 1990 relatif à la création de l'Agence européenne pour l'environnement et du réseau européen d'information et d'observation pour l'environnement, modifié par le règlement CE n° 933/1999 du Conseil du 29 avril 1999 ;
Vu la directive 78/659/CEE du Conseil du 18 juillet 1978 concernant la qualité des eaux douces ayant besoin d'être protégées ou améliorées pour être aptes à la vie des poissons ;
Vu la directive 79/409/CEE du Conseil du 2 avril 1979 concernant la conservation des oiseaux sauvages ;
Vu la directive 79/923/CEE du Conseil du 30 octobre 1979 relative à la qualité requise des eaux conchylicoles ;
Vu la directive 80/68/CEE du Conseil du 17 décembre 1979 concernant la protection des eaux souterraines contre la pollution causée par certaines substances dangereuses ;
Vu la directive 91/271/CEE du Conseil du 21 mai 1991 relative au traitement des eaux urbaines résiduaires ;
Vu la directive 91/676/CEE du Conseil du 12 décembre 1991 concernant la protection des eaux contre la pollution par les nitrates à partir de sources agricoles ;
Vu la directive 92/43/CEE du Conseil du 21 mai 1992 concernant la conservation des habitats naturels ainsi que de la faune et de la flore sauvages ;
Vu la directive 98/83/CE du Conseil du 3 novembre 1998 relative à la qualité des eaux destinées à la consommation humaine ;
Vu la directive 2000/60/CE du Parlement européen et du Conseil du 23 octobre 2000 établissant un cadre pour une politique communautaire de l'eau ;
Vu la directive 2006/7/CE du Parlement européen et du Conseil du 15 février 2006 concernant la gestion de la qualité des eaux de baignade ;
Vu la directive 2006/11/CE du Parlement européen et du Conseil du 15 février 2006 concernant la pollution causée par certaines substances dangereuses déversées dans le milieu aquatique de la Communauté ;
Vu la directive 2006/118/CE du 12 décembre 2006 sur la protection des eaux souterraines contre la pollution ;
Vu la directive 2008/105/CE du 16 décembre 2008 établissant des normes de qualité environnementale dans le domaine de l'eau ;
Vu la directive 2009/90/CE de la Commission du 31 juillet 2009 établissant, conformément à la directive 2000/60/CE du Parlement européen et du Conseil, des spécifications techniques pour l'analyse chimique et la surveillance de l'état des eaux ;
Vu le code de l'environnement, notamment ses articles L. 124-7, L. 211-2, L. 212-1, L. 212-2-2, L. 213-2, L. 214-3, L. 564-1, L. 564-2, L. 564-3, D. 211-10 et D. 211-11, R. 211-11-1 à R. 211-11-3, R. 211-14, R. 211-71 à R. 211-74, R. 211-75 à R. 211-79, R. 212-3, R. 212-4, R. 212-9, R. 212-22, R. 213-12-2, D. 213-12-2-1, R. 213-13 à R. 213-16, R. 414-3 à R. 414-7 et R. 512-1 à R. 512-73 ;
Vu le code de la santé publique, notamment ses articles L. 1321-4, L. 1321-5, R. 1321-15, R. 1321-16, R. 1321-19 et R.*1321-21 ;
Vu le code général des collectivités territoriales, notamment ses articles R. 2224-8, R. 2224-10, R. 2224-15 et R. 2224-17 ;
Vu l'ordonnance n° 2005-1516 du 8 décembre 2005 relative aux échanges électroniques entre les usagers et les autorités administratives et entre les autorités administratives ;
Vu l'arrêté du 26 décembre 1991 portant application de l'article 2 du décret n° 91-1283 du 19 décembre 1991 relatif aux objectifs de qualité assignés aux cours d'eau, sections de cours d'eau, canaux, lacs ou étangs et aux eaux de la mer dans les limites territoriales et portant modalités administratives d'information de la Commission des Communautés européennes ;
Vu l'arrêté du 2 février 1998 relatif aux prélèvements et à la consommation d'eau ainsi qu'aux émissions de toute nature des installations classées pour la protection de l'environnement soumises à autorisation ;
Vu l'arrêté du 16 mai 2005 portant délimitation des bassins ou groupements de bassins en vue de l'élaboration et de la mise à jour des schémas directeurs d'aménagement et de gestion des eaux ;
Vu l'arrêté du 29 novembre 2006 portant modalités d'agrément des laboratoires effectuant des analyses dans le domaine de l'eau et des milieux aquatiques au titre du code de l'environnement ;
Vu l'arrêté du 22 juin 2007 relatif à la collecte, au transport et au traitement des eaux usées des agglomérations d'assainissement ainsi qu'à la surveillance de leur fonctionnement et de leur efficacité, et aux dispositifs d'assainissement non collectif recevant une charge brute de pollution organique supérieure à 1,2 kg/j de DBO5 ;
Vu l'arrêté du 17 décembre 2008 établissant les critères d'évaluation et les modalités de détermination de l'état des eaux souterraines et des tendances significatives et durables de dégradation de l'état chimique ;
Vu l'arrêté du 25 janvier 2010 relatif aux méthodes et critères d'évaluation de l'état écologique, de l'état chimique et du potentiel écologique des eaux de surface pris en application des articles R. 212-10, R. 212-11 et R. 212-18 du code de l'environnement ;
Vu l'avis de la mission interministérielle de l'eau en date du 8 janvier 2010,
Arrêtent :

  • I. - Un programme de surveillance de l'état des eaux est établi en application de l'article R. 212-22 du code de l'environnement pour chaque bassin ou groupement de bassins défini par l'arrêté du 16 mai 2005 susvisé, afin de dresser un tableau cohérent et complet de l'état de ses eaux.

    II. - Ce programme s'applique aux masses d'eau de surface et aux masses d'eau souterraine délimitées et réparties en catégories et en types en application du point I (1°, b) de l'article R. 212-3 du code de l'environnement. Il est établi sur la base des analyses des caractéristiques des bassins et des incidences des activités humaines effectuées en application du point I de ce même article et sur la base du registre des zones protégées élaboré en application de l'article R. 212-4 du même code.

    III. - Ce programme est conçu afin de permettre la classification des masses d'eau conformément aux dispositions des articles R. 212-10, 11, 12 et 18 du même code ainsi que pour répondre aux objectifs de ses composantes.

    IV. - Ce programme est composé :

    1° D'un programme de suivi quantitatif des cours d'eau et des plans d'eau, défini à l'article 3 ci-dessous ;

    2° D'un programme de contrôle de surveillance de l'état des eaux de surface, défini à l'article 4 ci-dessous, et de ses sous-programmes ;

    3° D'un programme de surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines, défini à l'article 5 ci-dessous ;

    4° D'un programme de contrôle de surveillance de l'état chimique des eaux souterraines, défini à l'article 6 ci-dessous ;

    5° D'un programme de contrôles opérationnels de l'état des eaux de surface, défini à l'article 7 ci-dessous, et de ses sous-programmes ;

    6° D'un programme de contrôles opérationnels de l'état chimique des eaux souterraines, défini à l'article 8 ci-dessous ;

    7° D'un programme de contrôles d'enquête, défini à l'article 9 ci-dessous ;

    8° Des contrôles effectués dans les zones inscrites au registre des zones protégées, définis à l'article 10 ci-dessous, y compris les contrôles additionnels requis pour les captages d'eau de surface et les masses d'eau comprenant des zones d'habitat et des zones de protection d'espèces.

    V. - Le programme de surveillance de l'état des eaux contribue au système d'information sur l'eau et au système d'information sur le milieu marin en ce qui concerne les eaux côtières métropolitaines, prévus à l'article R-131-34 du code de l'environnement.

    VI. - En appui au programme de surveillance, un réseau de référence pérenne des cours d'eau, défini à l'article 11 ci-dessous, est mis en œuvre.

    VII. - Au titre du présent arrêté, le terme "site d'évaluation" fait référence au lieu situé sur une masse d'eau regroupant des points de contrôle sur lesquels sont effectuées des opérations de contrôle sur une période donnée, afin de déterminer la qualité des milieux aquatiques.

  • I. - Pour chacune de ses composantes mentionnées aux points 1 à 6 du IV de l'article 1er ci-dessus, le programme de surveillance de l'état des eaux présente les informations suivantes :
    1° La méthode générale employée pour la détermination des sites d'évaluation , des éléments de qualité, paramètres ou groupes de paramètres contrôlés, des fréquences des contrôles et des méthodes de contrôle ;
    2° Une carte des sites d'évaluation ;
    3° Une table de synthèse présentant, pour chaque élément de qualité, paramètre ou groupe de paramètres, le nombre de sites d'évaluation, la fréquence des contrôles ainsi que les estimations du niveau de confiance et de précision des résultats fournis par le programme de surveillance ;
    4° Pour les bassins inclus dans un bassin ou groupement de bassins international, la mention des organes de coordination et, le cas échéant, des autorités étrangères compétentes et les dispositions prises pour assurer la coordination du programme de surveillance.
    II. - Le programme de surveillance de l'état des eaux présente également les principes de mise en œuvre du programme de contrôles d'enquête défini à l'article 9 ci-dessous.

  • I. - Un programme de suivi quantitatif des cours d'eau et des plans d'eau est établi :
    1° Afin de :
    a) Déterminer le volume et le niveau d'eau ou son débit dans la mesure pertinente pour l'état ou le potentiel écologique et l'état chimique ;
    b) Contribuer au programme de contrôles opérationnels des eaux de surface définis à l'article 7 ci-dessous et portant sur le volume et le niveau ou le débit ;
    c) Evaluer la charge de pollution transférée dans les masses d'eau frontalières et l'environnement marin.
    2° Et plus généralement en matière de gestion de la ressource afin de :
    a) Prévenir, prévoir et suivre les situations de sécheresse et d'inondation ;
    b) Suivre l'état quantitatif des zones de répartition des eaux définies par les articles R. 211-71 à R. 211-74 et vérifier le respect des objectifs de quantité fixés par le schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux ;
    c) Contribuer à vérifier le respect des prescriptions fixées par les arrêtés d'autorisation au titre du I de l'article L. 214-3 du code de l'environnement ;
    d) Fournir des données conformément aux spécifications du réseau européen d'information et d'observation pour l'environnement.

  • I. - Un programme de contrôle de surveillance de l'état des eaux de surface portant sur l'état écologique et chimique et le potentiel écologique est établi, pour chaque période couverte par un schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux, afin :

    1° De compléter et valider la procédure d'analyse des incidences des activités humaines réalisée en application de l'article R. 212-3 du code de l'environnement ; ;

    2° De concevoir de manière efficace et valable les futurs programmes de surveillance ;

    3° D'évaluer les changements à long terme des conditions naturelles et les changements à long terme résultant d'une importante activité humaine.

    II. - Il est composé d'un sous-programme pour chaque catégorie d'eau de surface mentionnée au III de l'article 1 ci-dessus.

    III. - Les sites d'évaluation sont choisis afin de refléter l'état général des eaux de surface et comprennent notamment des sites :

    1° Où le débit d'eau est représentatif du bassin ou groupement de bassins, y compris les points de rivières importantes dont la taille du bassin versant est supérieure à 2 500 km² ;

    2° Où le volume d'eau concerné est représentatif du bassin ou groupement de bassins, y compris les grands lacs et réservoirs ;

    3° D'importantes masses d'eau frontalières ;

    4° Nécessaires pour évaluer la charge de pollution transférée dans le milieu marin ou le territoire d'un autre Etat ;

    5° Identifiés dans le cadre de la décision 77/795/CEE modifiée sur les échanges d'informations.

    L'ensemble de ces sites d'évaluation forment le réseau de contrôle de surveillance (RCS) de l'état des eaux de surface.

    Pour les eaux de surface continentales, les sites d'évaluation sont choisis conformément aux modalités définies à l'annexe V au présent arrêté.

    IV. - Les éléments de qualité, paramètres ou groupes de paramètres contrôlés, le nombre d'années de suivi et la fréquence des contrôles par année de suivi sont définis à l'annexe VI au présent arrêté, complétée par l'annexe I au présent arrêté indiquant les éléments de qualité pertinents par type d'eaux de surface, par l'annexe II au présent arrêté indiquant les substances de l'état chimique et par l'annexe III au présent arrêté indiquant les substances pertinentes à surveiller.


    V. - Les méthodes utilisées pour le contrôle des éléments de qualité, paramètres ou groupes de paramètres sont conformes aux préconisations mentionnées à l'annexe IV au présent arrêté et dans l'avis relatif aux méthodes d'échantillonnage, de traitement et d'analyse des échantillons à utiliser dans le domaine de la surveillance de l'état écologique et chimique des eaux de surface, publié au Journal officiel.

    VI. - En complément de ce programme, des contrôles peuvent être effectués sur certains sites d'évaluation à des fréquences différentes ou portant sur d'autres paramètres ou d'autres sites d'évaluation, afin notamment de :

    1° Satisfaire à des obligations de surveillance, en application d'engagements internationaux ;

    2° Contribuer au programme de surveillance de la teneur des eaux en nitrates d'origine agricole établi par le III de l'article R. 211-76 du code de l'environnement ;

    3° Fournir des données conformément aux spécifications du réseau européen d'information et d'observation pour l'environnement (EIONET).

  • I.-Un programme de surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines, est établi afin de :
    1° Fournir une estimation fiable de l'état quantitatif de toutes les masses d'eau ou groupes de masses d'eau souterraine, y compris une évaluation fiable des ressources disponibles en eau souterraine, compte tenu des variations à court et long terme des recharges ;
    2° Evaluer l'incidence des prélèvements et des rejets sur le niveau de l'eau souterraine, pour les masses d'eau souterraine identifiées, en application du I (2°, d) de l'article R. 212-3 du code de l'environnement, comme risquant de ne pas répondre aux objectifs environnementaux mentionnés au IV de l'article L. 212-1 du code de l'environnement ;
    3° Pour les masses d'eau souterraine dont l'eau traverse la frontière d'un autre Etat, évaluer la direction et le débit à travers la frontière.
    II.-Les paramètres contrôlés sont le niveau piézométrique de la masse d'eau ou le débit dans le cas d'une source ou d'une rivière. La densité et la fréquence de surveillance doivent être suffisantes pour évaluer le niveau de l'eau et l'état quantitatif de chaque masse d'eau compte tenu des variations à court et long terme des recharges et pour notamment répondre aux points 2° et 3° du I. La sélection des sites doit reposer sur les caractéristiques hydrogéologiques et hydrodynamiques ainsi que sur les pressions qui s'exercent sur la masse d'eau. Les valeurs guides de densités minimales pour les sites de surveillance en fonction de la typologie des masses d'eau sont données dans l'annexe VII-1 au présent arrêté. Des adaptations de ces valeurs guides peuvent localement être faites à condition que la densité des points de surveillance soit suffisante pour évaluer le niveau de l'eau et l'état quantitatif de la masse d'eau considérée compte tenu des variations à court et long terme de la recharge et pour notamment répondre aux points 2° et 3° du I. En fonction du type d'aquifère considéré, la fréquence des contrôles ne doit pas être inférieure à celle mentionnée dans l'annexe VII-2 au présent arrêté.

    L'ensemble de ces sites d'évaluation forment le réseau de surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines.

    III.-En complément de ce programme, des contrôles peuvent être effectués sur certains sites d'évaluation à des fréquences plus élevées, afin notamment de :
    1° Prévenir, prévoir et suivre les situations de sécheresse et d'inondation ;
    2° Suivre l'état quantitatif des zones de répartition des eaux définies par les articles R. 211-71 à R. 211-74, et s'assurer du respect des objectifs de quantité fixés par le schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux ou de l'article L. 512-1 du code de l'environnement ;
    3° Contribuer à s'assurer du respect des prescriptions fixées par les arrêtés d'autorisation au titre du I de l'article L. 214-3 du code de l'environnement ;
    4° Fournir des données conformément aux spécifications du réseau européen d'information et d'observation pour l'environnement (EIONET).

  • I. - Un programme de contrôle de surveillance de l'état chimique des eaux souterraines est établi pour chaque période couverte par un schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux afin de :
    1° Compléter et valider la procédure d'analyse d'incidence des activités humaines réalisée en application de l'article R. 212-3 du code de l'environnement ;
    2° Fournir des informations pour l'évaluation des tendances à long terme dues aux changements des conditions naturelles et aux activités humaines ;
    3° Spécifier les contrôles opérationnels et les futurs programmes de surveillance.
    II. - Des sites d'évaluation doivent être choisis en nombre suffisant pour les masses d'eau recensées comme risquant de ne pas satisfaire aux objectifs environnementaux mentionnés au IV de l'article L. 212-1 du code de l'environnement en application du I (2°, d) de l'article R. 212-3 du code de l'environnement et pour les masses d'eau qui traversent la frontière d'un autre Etat.

    L'ensemble de ces sites d'évaluation forment le réseau de contrôle de surveillance (RCS) de l'état chimique des eaux souterraines.

    III. - Les valeurs guides de densités minimales pour les sites de surveillance en fonction de la typologie des masses d'eau sont données dans l'annexe VIII-1 au présent arrêté.

    Les paramètres ou groupe de paramètres contrôlés et la fréquence minimale des contrôles sont définis à l'annexe VIII-2 au présent arrêté.

    Les masses d'eau identifiées, en application du I (2°, d) de l'article R. 212-3 du code de l'environnement, comme risquant de ne pas satisfaire aux objectifs mentionnés au IV de l'article L. 212-1 du code de l'environnement sont soumises à un contrôle portant sur les paramètres qui sont indicatifs de l'incidence de ces pressions.

    Les masses d'eau situées à la frontière avec un autre Etat sont soumises à un contrôle portant sur les paramètres qui sont pertinents pour la protection de tous les usages possibles de l'eau souterraine.

    Les fréquences des analyses peuvent être augmentées, notamment afin de permettre la détermination des tendances à la hausse ou les inversions de tendance des paramètres suivis.

    IV. - En complément de ce programme, des contrôles peuvent être effectués sur certains sites d'évaluation à des fréquences plus élevées ou portant sur d'autres paramètres afin notamment de :
    1° Contribuer au programme de surveillance de la teneur des eaux en nitrate d'origine agricole prescrit par le III de l'article R. 211-76 du code de l'environnement ;
    2° Contribuer à vérifier le respect des prescriptions fixées par les arrêtés d'autorisation au titre du I de l'article L. 214-3 du code de l'environnement ou de l'article L. 512-1 du code de l'environnement ;
    3° Fournir des données conformément aux spécifications du réseau européen d'information et d'observation pour l'environnement.

  • I.-Un programme de contrôles opérationnels de l'état des eaux de surface est entrepris, pour chaque période couverte par un schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux, afin :
    1° D'établir l'état des masses d'eau identifiées comme risquant de ne pas satisfaire aux objectifs environnementaux mentionnés au IV de l'article L. 212-1 du code de l'environnement ;
    2° D'évaluer le changement de l'état de ces masses d'eau consécutif au programme de mesures prescrit par l'article L. 212-2-1 du code de l'environnement.

    II.-Il est composé d'un sous-programme pour chaque catégorie d'eau de surface mentionnée au III de l'article 1er ci-dessus.

    III.- Les éléments de qualité, paramètres ou groupes de paramètres contrôlés, le nombre d'années de suivi et la fréquence des contrôles par année de suivi sont définis à l'annexe X au présent arrêté, complétée par l'annexe I au présent arrêté indiquant les éléments de qualité pertinents par type d'eaux de surface, par l'annexe II au présent arrêté indiquant les substances de l'état chimique et par l'annexe III au présent arrêté indiquant les substances pertinentes à surveiller.

    IV.-Les méthodes utilisées pour le contrôle des éléments de qualité, paramètres ou groupes de paramètres sont conformes aux préconisations mentionnées à l'annexe V au présent arrêté et dans l'avis relatif aux méthodes d'échantillonnage, de traitement et d'analyse des échantillons à utiliser dans le domaine de la surveillance de l'état écologique et chimique des eaux de surface, publié au Journal officiel.

    V.-Les sites d'évaluation sont déterminés conformément à l'annexe IX du présent arrêté.

    L'ensemble de ces sites d'évaluation forment le réseau de contrôle opérationnel (RCO) de l'état des eaux de surface.

    VI.-Les paramètres contrôlés et la fréquence des contrôles sont déterminés, selon le type des pressions, conformément à l'annexe X du présent arrêté.

    VII.- Le programme de contrôles opérationnels de l'état des eaux de surface peut être modifié durant la période couverte par le schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux compte tenu des résultats de la surveillance, des informations obtenues dans le cadre de l'identification des pressions et de leurs incidences, notamment pour permettre une réduction de la fréquence des contrôles lorsqu'une incidence se révèle non significative ou que la pression en cause est éliminée. Le préfet coordonnateur de bassin informe le comité de bassin de ces modifications.

    Dans le cas d'un objectif dérogatoire, les contrôles opérationnels sont maintenus pour les éléments de qualité concernés par la dérogation.

    VIII.-En complément de ce programme, des contrôles peuvent être effectués sur certains sites à des fréquences plus élevées ou portant sur d'autres paramètres ou, le cas échéant sur d'autres sites, afin notamment de :
    1° Contrôler, dans les masses d'eau littorales, les effets des activités humaines ou des apports naturels sur la qualité du milieu marin, conformément aux conventions internationales susvisées ;
    2° Contribuer au programme de surveillance de la teneur des eaux en nitrate d'origine agricole prescrit par le III de l'article R. 211-76 du code de l'environnement ;
    3° Contribuer à s'assurer du respect des prescriptions fixées par les arrêtés d'autorisation au titre du I de l'article L. 214-3 du code de l'environnement ou de l'article L. 512-1 du code de l'environnement.

  • I. - Un programme de contrôles opérationnels de l'état chimique des eaux souterraines est établi afin :
    1° De déterminer l'état chimique des masses d'eau souterraine ou groupes de masses d'eau souterraine identifiées, en application du I (2°, d) de l'article R. 212-3 du code de l'environnement, comme risquant de ne pas satisfaire aux objectifs mentionnés au IV de l'article L. 212-1 du code de l'environnement ;
    2° De déterminer toute tendance à la hausse à long terme de la concentration de tout polluant résultant d'activités humaines ;
    3° D'évaluer l'efficacité du programme de mesures prescrit par l'article L. 212-2-1 du code de l'environnement.
    II. - Les sites d'évaluation sont déterminés conformément à l'annexe XI du présent arrêté.

    L'ensemble de ces sites d'évaluation forment le réseau de contrôle opérationnel (RCO) de l'état chimique des eaux souterraines.

    III. - Les paramètres contrôlés sont indicatifs de l'incidence des pressions.

    IV. - Les contrôles opérationnels sont effectués durant les périodes situées entre les programmes de contrôle de surveillance et de la nature de la pression. Ils sont effectués selon les fréquences définies à l'annexe XII au présent arrêté, en fonction des caractéristiques hydrogéologiques de la masse d'eau.
    Ils peuvent être adaptés, complétés ou interrompus en fonction des résultats, notamment lorsque l'objectif fixé par le schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux est atteint ou lorsque la pression en cause est éliminée. Le préfet coordonnateur de bassin informe le comité de bassin de ces modifications.
    Dans le cas d'un objectif dérogatoire, les contrôles opérationnels sont maintenus pour les paramètres concernés par la dérogation.

    V. - En complément de ce programme, il peut être procédé à des contrôles sur certains sites du réseau national de surveillance à des fréquences plus élevées ou portant sur d'autres paramètres ou, le cas échéant, sur d'autres sites, afin, notamment, de :
    1° Contribuer au programme de surveillance de la teneur des eaux en nitrate d'origine agricole prescrit par l'article R. 211-76 du code de l'environnement ;
    2° Contribuer à vérifier le respect des prescriptions fixées par les arrêtés d'autorisation au titre du I de l'article L. 214-3 du code de l'environnement ou de l'article L. 512-1 du code de l'environnement.

  • Un programme de contrôles d'enquête est établi afin d'effectuer des contrôles sur des masses d'eau de surface dès que l'une des conditions suivantes le justifie :
    1° La raison de tout excédent est inconnue ;
    2° Le contrôle de surveillance indique que les objectifs environnementaux mentionnés au IV de l'article L. 212-1 du code de l'environnement ne seront vraisemblablement pas atteints pour une masse d'eau et qu'un contrôle opérationnel n'a pas encore été établi, ce afin de déterminer les raisons de non atteinte des objectifs ;
    3° Pour déterminer l'ampleur et l'incidence de pollutions accidentelles.
    Ces contrôles apportent les informations nécessaires à l'établissement d'un programme de mesures en vue de la réalisation des objectifs environnementaux et des mesures spécifiques nécessaires pour remédier aux effets d'une pollution accidentelle.

    Les informations à recueillir sont définies à l'annexe XIII du présent arrêté.

  • I. ― Les captages d'eau de surface fournissant en moyenne plus de 100 m ³/ jour pour l'alimentation en eau potable font l'objet d'un programme d'analyses de la qualité de l'eau au titre des contrôles additionnels.
    Ces contrôles additionnels sont inclus dans le contrôle sanitaire prévu par les articles R. 1321-15 et R. 1321-16 du code de la santé publique et précisé par arrêté du ministre chargé de la santé pris en application de ces articles.
    Il porte sur :
    1° Toutes les substances prioritaires désignées en application de l'article R. 212-9 du code de l'environnement qui sont rejetées dans le bassin versant de la masse d'eau ;
    2° Toutes les autres substances rejetées en quantités importantes qui sont susceptibles de modifier l'état de la masse d'eau et qui sont contrôlées en application des articles R. 1321-15 et R. 1321-16 du code de la santé publique.
    Pour ce programme d'analyses, les modalités de prélèvement d'échantillons d'eau, de réalisation des analyses et de prise en charge des frais correspondants sont conformes à celles du contrôle sanitaire et précisées aux articles R. 1321-19 et R*. 1321-21 du code de la santé publique.
    II. ― Les masses d'eau qui comprennent des zones d'habitat et des zones de protection d'espèces sont incluses dans le programme de contrôles opérationnels si elles sont identifiées comme risquant de ne pas satisfaire aux objectifs environnementaux mentionnés au IV de l'article L. 212-1 du code de l'environnement en application du I (2°, d) de l'article R. 212-3 du code de l'environnement. Les contrôles sont effectués pour évaluer l'ampleur et l'incidence de toutes les pressions importantes pertinentes exercées sur ces masses et, le cas échéant, pour évaluer leur changement d'état consécutif au programme de mesures. Les contrôles se poursuivent jusqu'à ce que les zones soient conformes aux exigences relatives à l'eau prévues par la législation qui les désigne comme telles et qu'elles répondent aux objectifs environnementaux mentionnés au IV de l'article L. 212-1 du code de l'environnement. Ces contrôles constituent des contrôles additionnels.
    III. ― Pour l'ensemble des zones inscrites au registre des zones protégées, le programme de surveillance est complété par les contrôles sur l'eau prévus par la réglementation sur la base de laquelle la zone protégée a été établie.

  • I.-Un programme de suivi du réseau de référence pérenne est établi en métropole pour chaque type de cours d'eau, afin d'établir des conditions de référence caractéristiques des valeurs du très bon état écologique pour les éléments de qualité biologique, physico-chimique et hydromorphologique.

    Les conditions de référence sont établies, avec un niveau de confiance suffisant, pour définir les limites de classes des éléments de qualité écologique.

    Ces valeurs de référence sont actualisées pour prendre en compte les changements à long terme des conditions de référence, notamment ceux liés au changement climatique.

    II.-La méthode de description des pressions anthropiques s'exerçant sur les sites du réseau de référence pérenne pour les cours d'eau est définie selon la méthodologie décrite à l'annexe XIV au présent arrêté.

    III.-Les éléments de qualité, paramètres ou groupes de paramètres contrôlés sont définis à l'annexe XV au présent arrêté complétée par l'annexe I au présent arrêté indiquant les éléments de qualité pertinents par type d'eaux de surface.

  • Les données descriptives du programme de surveillance et les observations fournies par ce programme sont produites, conservées dans des bases de données pour le rapportage européen et mises à disposition du public conformément aux référentiels techniques du système d'information sur l'eau et du système d'information sur le milieu marin, prévus à l'article R-131-34 du code de l'environnement.


    Sauf indication contraire issue du référentiel technique du système d'information sur l'eau, les données descriptives du programme de surveillance et les observations produites par ce programme sont mises à disposition du public par le producteur des données au plus tard le 31 décembre de l'année qui suit leur production, sous réserve de disponibilité des outils nationaux de bancarisation.

  • Le programme de surveillance est régulièrement mis à jour après consultation du comité de bassin.

    Il est actualisé, a minima, trois mois après l'entrée en vigueur de la mise à jour des schémas directeurs d'aménagement et de gestion des eaux prévue à l'article L. 212-2 du code de l'environnement.


  • L'arrêté du préfet coordonnateur de bassin établissant ou mettant à jour le programme de surveillance de l'état des eaux mentionne l'adresse du site internet où le programme de surveillance est mis à la disposition du public et ses autres modalités de consultation.


  • La directrice de l'eau et de la biodiversité et le directeur général de la santé sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

    • PERTINENCE DES ÉLÉMENTS DE QUALITÉ DE L'ÉTAT ÉCOLOGIQUE DES EAUX DE SURFACE


      La pertinence des éléments de qualité de l'état écologique est définie par types de masse d'eau (cf. arrêté du 12 janvier 2010 modifié relatif aux méthodes et aux critères à mettre en œuvre pour délimiter et classer les masses d'eau et dresser l'état des lieux prévu à l'article R. 212-3 du code de l'environnement). Un élément de qualité est considéré pertinent pour un type de masse d'eau de surface naturelle lorsqu'il apporte des informations valables pour permettre à terme d'en évaluer l'état écologique. Cela implique notamment de pouvoir définir à terme pour cet élément de qualité des valeurs de référence pour le type de masse d'eau de surface naturelle considéré. En revanche, la pertinence d'un élément de qualité pour un type de masse d'eau de surface naturelle donné est indépendante de la disponibilité actuelle des valeurs caractéristiques de ce type de masse d'eau pour cet élément de qualité, et indépendante également de la disponibilité actuelle d'une méthode d'évaluation de l'état pour cet élément de qualité.


      Les éléments de qualité applicables aux masses d'eau de surface artificielles ou fortement modifiées sont ceux qui sont applicables aux masses d'eau des catégories d'eau de surface naturelle (cours d'eau, plan d'eau, eaux de transition ou eaux côtières) qui ressemblent le plus à la masse d'eau de surface artificielle ou fortement modifiée concernée.


      Pour les masses d'eau cours d'eau et plan d'eau :


      -la pertinence de chacun des éléments de qualité biologique est évaluée dans le 1 et le 2 de la présente annexe. A noter que tous les éléments de qualité biologique ne sont pas pertinents sur les canaux : le cas des canaux est précisé pour chaque élément de qualité dans le 1 de la présente annexe ;


      -les éléments de qualité physico-chimique sont pertinents pour toutes les masses d'eau cours d'eau et plans d'eau, à l'exception des paramètres à suivre dans la matrice sédiments. Les paramètres physico-chimiques à suivre dans la matrice sédiments ne sont pas pertinents à la Réunion pour les masses d'eau cours d'eau uniquement. En dehors de la Réunion, ils ne sont pertinents à suivre que lorsque le suivi sur sédiments est possible ;


      -les éléments de qualité hydromorphologique sont pertinents à suivre pour toutes les masses d'eau cours d'eau et plans d'eau (à l'exception de l'élément de qualité régime hydrologique, qui n'est pas pertinent en canaux) ;


      -pour les masses d'eaux côtières et de transition : la pertinence de chacun des éléments de qualité biologique, physico-chimique et hydromorphologique est évaluée dans le 3. de la présente annexe, dans les tableaux 13 à 22.


      1. Pertinence des éléments de qualité biologique en cours d'eau


      1.1. Invertébrés


      En métropole, l'élément de qualité invertébrés est pertinent à surveiller pour tous les types de cours d'eau de la typologie nationale. En outre-mer, l'élément de qualité invertébrés est pertinent à surveiller pour tous les types de cours d'eau de la typologie nationale, sauf les cours d'eau de l'hydroécorégion Grande Terre et autres îles de Guadeloupe (excepté Basse Terre) du bassin de la Guadeloupe (type MP32).


      Cet élément de qualité est pertinent à surveiller en canaux, sous réserve que la méthode d'échantillonnage préconisée dans l'avis relatif aux méthodes d'échantillonnage, de traitement et d'analyse des échantillons à utiliser dans le domaine de la surveillance de l'état écologique et chimique des eaux de surface puisse être appliquée.


      1.2. Phytobenthos (diatomées)


      En métropole, l'élément de qualité phytobenthos est pertinent à surveiller pour tous les types de cours d'eau de la typologie nationale. En outre-mer, l'élément de qualité phytobenthos est pertinent à surveiller pour tous les types de cours d'eau de la typologie nationale, sauf les cours d'eau de l'hydroécorégion Grande Terre et autres îles de Guadeloupe (excepté Basse Terre) du bassin de la Guadeloupe (type MP32).


      Cet élément de qualité est pertinent à surveiller en canaux.


      1.3. Phytoplancton


      La pertinence de l'élément de qualité phytoplancton pour les cours d'eau de métropole est détaillée dans le tableau 1 ci-après. En outre-mer, l'élément de qualité phytoplancton est pertinent à surveiller uniquement pour les très grands cours d'eau de Guyane (types TG51 et TG52).


      Cet élément de qualité peut en outre être pertinent sur certains cours d'eau lents et profonds (à évaluer localement). Cet élément de qualité est pertinent pour les canaux.


      Tableau 1.-Pertinence de l'élément de qualité phytoplancton pour les cours d'eau de métropole


      Pertinence par type


      Case blanche avec code : type pertinent-case grise avec code : type non pertinent


      Hydroécorégion de niveau 1


      ou très très grand fleuve


      Cas général, cours d'eau exogène de l'HER de niveau 1


      indiquée, HER de niveau 2 ou portion du très très grand fleuve


      Très Grands
      Grands
      Moyens
      Petits
      Très Petits

      20
      DEPOTS ARGILO SABLEUX
      Cas général
      GM20
      P20
      TP20

      Exogène de l'HER 9 (Tables Calcaires)
      GM20/9

      Exogène de l'HER 21 (Massif Central Nord)
      G21
      M21

      21
      MASSIF CENTRAL NORD
      Cas général
      P21
      TP21

      3
      MASSIF CENTRAL SUD
      Cas général
      G3
      M3
      P3
      TP3

      Exogène de l'HER 19 (Grands Causses)
      M3/19

      Exogène de l'HER 8 (Cévennes)
      M3/8

      Exogène de l'HER 19 ou 8
      G3/19-8

      17
      DEPRESSIONS SEDIMENTAIRES
      Cas général
      M17
      P17
      TP17

      Exogène de l'HER 3 ou 21 (M. Cent. S ou N)
      TG17/3-21
      G17/3-21
      M15-17/3-21
      P17/3-21
      TP17/3-21

      15
      PLAINE SAONE
      Exogène de l'HER 3 ou 21

      Exogène de l'HER 5 (Jura)
      G15/5
      MP15/5

      Cas général
      TG15
      MP15
      TP15

      Exogène de l'HER 4 (Vosges)
      TG10-15/4

      5
      JURA/ PRE-ALPES DU NORD
      Cas général
      G5
      M5
      P5
      TP5

      Exogène de l'HER 2 (Alpes Internes)
      TG5/2
      GM5/2

      TTGA
      FLEUVES ALPINS
      Rhin, Rhône à l'amont de sa confluence avec la Saône
      TTGA1

      Rhône de l'aval de sa confluence avec la Saône jusqu'à l'exutoire
      TTGA2

      2
      ALPES INTERNES
      Cas général
      G2
      MP2
      TP2

      7
      PRE-ALPES DU SUD
      Cas général
      GMP7
      TP7

      Exogène de l'HER 2 (Alpes Internes)
      TG6-7/2
      GM7/2

      6
      MEDITERRANEE
      Exogène de l'HER 2 ou 7
      GM6/2-7

      Exogène de l'HER 7 (Pré-Alpes du Sud)
      GM6/2-7

      Exogène de l'HER 8 (Cévennes)
      TG6/1-8
      GM6/8

      Exogène de l'HER 1 (Pyrénées)
      GM6/1

      Cas général
      G6
      MP6
      TP6

      8
      CEVENNES
      Cas général
      GM8
      PTP8

      A-HER niveau 2 n° 70
      M8-A
      PTP8-A

      16
      CORSE
      A-HER niveau 2 n° 22
      G16
      M16-A
      PTP16-A

      B-HER niveau 2 n° 88
      M16-B
      PTP16-B

      19
      GRANDS CAUSSES
      Cas général
      P19

      Exogène de l'HER 8 (Cévennes)
      GM19/8

      11
      CAUSSES AQUITAINS
      Cas général
      P11
      TP11

      Exogène de l'HER 3 (MCN) et/ ou 21 (MCS)
      TG11/3-21
      G11/3-21
      M11/3-21
      P11/3-21

      14
      COTEAUX AQUITAINS
      Exogène des HER 3,8,11 ou 19
      TG14/3-11
      G14/3
      M14/3-11

      Exogène de l'HER 3 (MCN) ou 8 (Cév.)
      M14/3-8

      Cas général
      GM14
      P14
      TP14

      Exogène de l'HER 1 (Pyrénées)
      TG14/1
      G14/1
      M14/1
      P14/1

      13
      LANDES
      Cas général
      M13
      P13
      TP13

      1
      PYRENEES
      Cas général
      G1
      M1
      P1
      TP1

      12
      ARMORICAIN
      A-Centre-Sud (HER niveau 2 n° 58 et 117)
      G12
      M12-A
      P12-A
      TP12-A

      B-Ouest-N E (HER niveau 2 n° 55,59 et 118)
      M12-B
      P12-B
      TP12-B

      TTGL
      LA LOIRE
      Cas général
      TTGL

      9
      TABLES CALCAIRES
      A-HER niveau 2 n° 57
      M9-A
      P9-A

      Cas général
      TG9
      G9
      M9
      P9
      TP9

      Exogène de l'HER 10-
      G9/10
      M9/10

      Exogène de l'HER 21 (Massif Central Nord)
      TG9/21
      G9-10/21
      M9-10/21

      10
      COTES CALCAIRES EST
      Exogène de l'HER 21 (Massif Central Nord)

      Cas général
      TG10-15/4
      G10
      M10
      P10
      TP10

      Exogène de l'HER 4 (Vosges)
      G10/4
      M10/4

      4
      VOSGES
      Cas général
      M4
      P4
      TP4

      22
      ARDENNES
      Exogène de l'HER 10 (Côtes Calcaires Est)
      TG22/10

      Cas général
      GM22
      P22
      TP22

      18
      ALSACE
      Cas général
      MP18
      TP18

      Exogène de l'HER 10
      G18/4
      M18/4
      P18/4


      1.4. Macrophytes


      La pertinence de l'élément de qualité macrophytes pour les cours d'eau de métropole est détaillée dans le tableau 2 ci-après. Cet élément de qualité n'est pas pertinent en outre-mer. Cet élément de qualité n'est pas pertinent en canaux.


      Tableau 2.-Pertinence de l'élément de qualité macrophytes pour les cours d'eau de métropole


      Pertinence, par type


      Case blanche avec code : type pertinent-case grise foncé avec code : type non pertinent-case gris clair : pertinence à évaluer localement


      Hydroécorégion de niveau 1 ou très très grand fleuve
      Cas général, cours d'eau exogène de l'HER de niveau 1 indiquée, HER de niveau 2 ou portion du très très grand fleuve
      Très Grands
      Grands
      Moyens
      Petits
      Très Petits

      20
      DEPOTS ARGILO SABLEUX
      Cas général
      GM20
      P20
      TP20

      Exogène de l'HER 9 (Tables Calcaires)
      GM20/9

      Exogène de l'HER 21 (Massif Central Nord)
      G21
      M21

      21
      MASSIF CENTRAL NORD
      Cas général
      P21
      TP21

      3
      MASSIF CENTRAL SUD
      Cas général
      G3
      M3
      P3
      TP3

      Exogène de l'HER 19 (Grands Causses)
      M3/19

      Exogène de l'HER 8 (Cévennes)
      M3/8

      Exogène de l'HER 19 ou 8
      G3/19-8

      17
      DEPRESSIONS SEDIMENTAIRES
      Cas général
      M17
      P17
      TP17

      Exogène de l'HER 3 ou 21 (M. Cent. S ou N)
      TG17/3-21
      G17/3-21
      M15-17/3-21
      P17/3-21
      TP17/3-21

      15
      PLAINE SAONE
      Exogène de l'HER 3 ou 21

      Exogène de l'HER 5 (Jura)
      G15/5
      MP15/5

      Cas général
      TG15
      MP15
      TP15

      Exogène de l'HER 4 (Vosges)
      TG10-15/4

      5
      JURA/ PRE-ALPES DU NORD
      Cas général
      G5
      M5
      P5
      TP5

      Exogène de l'HER 2 (Alpes Internes)
      TG5/2
      GM5/2

      TTGA
      FLEUVES ALPINS
      Rhin, Rhône à l'amont de sa confluence avec la Saône
      TTGA1

      Rhône de l'aval de sa confluence avec la Saône jusqu'à l'exutoire
      TTGA2

      2
      ALPES INTERNES
      Cas général
      G2
      MP2
      TP2

      7
      PRE-ALPES DU SUD
      Cas général
      GMP7
      TP7

      Exogène de l'HER 2 (Alpes Internes)
      TG6-7/2
      GM7/2

      6
      MEDITERRANEE
      Exogène de l'HER 2 ou 7
      GM6/2-7

      Exogène de l'HER 7 (Pré-Alpes du Sud)
      GM6/2-7

      Exogène de l'HER 8 (Cévennes)
      TG6/1-8
      GM6/8

      Exogène de l'HER 1 (Pyrénées)
      GM6/1

      Cas général
      G6
      MP6

      8
      CEVENNES
      Cas général
      GM8
      PTP8

      A-HER niveau 2 n° 70
      M8-A

      16
      CORSE
      A-HER niveau 2 n° 22
      G16
      M16-A

      B-HER niveau 2 n° 88
      M16-B

      19
      GRANDS CAUSSES
      Cas général

      Exogène de l'HER 8 (Cévennes)
      GM19/8

      11
      CAUSSES AQUITAINS
      Cas général
      TP11

      Exogène de l'HER 3 (MCN) et/ ou 21 (MCS)
      TG11/3-21
      G11/3-21
      M11/3-21

      14
      COTEAUX AQUITAINS
      Exogène des HER 3,8,11 ou 19
      TG14/3-11
      G14/3
      M14/3-11

      Exogène de l'HER 3 (MCN) ou 8 (Cév.)
      M14/3-8

      Cas général
      GM14
      P14

      Exogène de l'HER 1 (Pyrénées)
      TG14/1
      G14/1
      M14/1

      13
      LANDES
      Cas général
      M13
      TP13

      1
      PYRENEES
      Cas général
      G1
      M1
      TP1

      12
      ARMORICAIN
      A-Centre-Sud (HER niveau 2 n° 58 et 117)
      G12
      M12-A
      TP12-A

      B-Ouest-N E (HER niveau 2 n° 55,59 et 118)
      M12-B
      TP12-B

      TTGL
      LA LOIRE
      Cas général
      TTGL

      9
      TABLES CALCAIRES
      A-HER niveau 2 n° 57
      M9-A

      Cas général
      TG9
      G9
      M9
      TP9

      Exogène de l'HER 10
      G9/10
      M9/10

      Exogène de l'HER 21 (Massif Central Nord)
      TG9/21
      G9-10/21
      M9-10/21

      10
      COTES CALCAIRES EST
      Exogène de l'HER 21 (Massif Central Nord)

      Cas général
      TG10-15/4
      G10
      M10
      P10
      TP10

      Exogène de l'HER 4 (Vosges)
      G10/4
      M10/4

      4
      VOSGES
      Cas général
      M4
      P4
      TP4

      22
      ARDENNES
      Exogène de l'HER 10 (Côtes Calcaires Est)
      TG22/10

      Cas général
      GM22
      P22
      TP22

      18
      ALSACE
      Cas général
      MP18
      TP18

      Exogène de l'HER 4 (Vosges)
      G18/4
      M18/4
      P18/4


      1.5. Poissons


      En métropole, l'élément de qualité poissons est potentiellement pertinent pour tous les types de cours d'eau en dehors des zones apiscicoles ou assimilables qui pourront être définies, en fonction des connaissances existantes, par expertise de l'OFB.


      En outre-mer, l'élément de qualité poissons est pertinent à surveiller pour tous les types de cours d'eau de la typologie nationale, sauf les cours d'eau de l'hydroécorégion Grande Terre et autres îles de Guadeloupe (excepté Basse Terre) du bassin de la Guadeloupe (type MP32). Cet élément de qualité n'est pas pertinent en canaux.


      1.6. Macro-crustacés


      L'élément de qualité macro-crustacés n'est pertinent ni en métropole, ni en Guyane. Dans les outre-mer insulaires (Mayotte, Guadeloupe, Martinique, la Réunion), cet élément de qualité est pertinent à surveiller pour tous les types de cours d'eau de la typologie nationale, sauf les cours d'eau de l'hydroécorégion Grande Terre et autres îles de Guadeloupe (excepté Basse Terre) du bassin de la Guadeloupe (type MP32).


      2. Pertinence des éléments de qualité biologique en plans d'eau


      Tableau 3.-Pertinence des éléments de qualité biologique pour les plans d'eau


      Pertinence des éléments biologiques


      Case blanche : type pertinent-Case grise : type non pertinent


      Typologie
      Invertébrés
      Poissons (2), (3)
      Macrophytes (1), (2)
      Diatomées (1), (2)
      Phytoplancton

      PLANS D'EAU NATURELS

      Lac de montagne des Alpes/ Pyrénées, (très) petit, peu profond à profond
      L1

      Lac de montagne des Alpes/ Pyrénées, très petit, peu profond, siliceux
      L2

      Lac de montagne des Alpes/ Pyrénées, très petit, peu profond, alcalinité moyenne
      L3

      Lac de montagne en Central Baltique, petit, profond, alcalinité moyenne
      L4

      Lac de montagne en Central Baltique, petit, peu profond, calcaire
      L5

      Lac de montagne en Central Baltique, petit, peu profond, alcalinité moyenne
      L6

      Lac de montagne en Central Baltique, très petit, profond, alcalinité moyenne
      L7

      Lac de montagne en Central Baltique, très petit, peu profond, siliceux
      L8

      Lac de montagne en Central Baltique, très petit, peu profond, alcalinité moyenne
      L9

      Lac de montagne en Central Baltique, très petit, très peu profond, calcaire
      L10

      Lac de montagne en Central Baltique, très petit, très peu profond, alcalinité moyenne
      L11

      Lac de moyenne montagne, (très) grand, profond, calcaire
      L12

      Lac de moyenne montagne, petit, peu profond, calcaire
      L13

      Lac de moyenne montagne, surface moyenne, profond, calcaire
      L14

      Lac de moyenne montagne en Central Baltique, surface moyenne, profond, siliceux
      L15

      Lac de moyenne montagne en Central Baltique, très petit, profond, calcaire
      L16 (*)

      Lac de moyenne montagne en Central Baltique, très petit, peu profond, calcaire
      L17

      Lac de plaine en Central Baltique, grand, peu profond, alcalinité moyenne
      L18

      Lac de plaine en Central Baltique, grand, très peu profond, calcaire
      L19

      Lac de plaine en Central Baltique, surface moyenne, très peu profond, alcalinité moyenne
      L20

      Lac de plaine en Central Baltique, petit, peu profond, calcaire
      L21

      Lac de plaine en Central Baltique, très petit, très peu profond, calcaire
      L22

      Lac de plaine méditerranéen, petit, peu profond, calcaire
      L23

      Lac de La Réunion
      L24

      PLANS D'EAU D'ORIGINE ANTHROPIQUE

      Retenue de montagne des Alpes/ Pyrénées, surface moyenne, profond, calcaire
      R1

      Retenue de montagne des Alpes/ Pyrénées, surface moyenne, profond, siliceuse
      R2

      Retenue de montagne des Alpes/ Pyrénées, surface moyenne, peu profonde, siliceuse
      R3

      Retenue de montagne des Alpes/ Pyrénées, petite, profonde, siliceuse
      R4

      Retenue de montagne en Central Baltique, surface moyenne, profonde, siliceuse
      R5

      Retenue de montagne en Central Baltique, surface moyenne, peu profonde, siliceuse
      R6

      Retenue de montagne en Central Baltique, très petite, profonde, siliceuse
      R7

      Retenue de montagne en Central Baltique, très petite, peu profonde, siliceuse
      R8

      Retenue de montagne en Central Baltique, très petite, très peu profonde, calcaire
      R9

      Retenue de montagne de Méditerranée, très petite, peu profonde, siliceuse
      R10

      Retenue de moyenne montagne des Alpes/ Méditerranée, grande, profonde, calcaire
      R11

      Retenue de moyenne montagne en Central Baltique, grande, profonde, calcaire
      R12

      Retenue de moyenne montagne en Central Baltique, grande, profonde, siliceuse
      R13

      Retenue de moyenne montagne en Central Baltique, grande, peu profonde, calcaire
      R14

      Retenue de moyenne montagne en Central Baltique, surface moyenne, profonde, calcaire
      R15

      Retenue de moyenne montagne en Central Baltique, surface moyenne, profonde, siliceuse
      R16

      Retenue de moyenne montagne en Central Baltique, surface moyenne, peu profonde, calcaire
      R17 (*)

      Retenue de moyenne montagne en Central Baltique, surface moyenne, peu profonde, siliceuse
      R18 (*)

      Retenue de moyenne montagne en Central Baltique, surface moyenne, très peu profonde, calcaire
      R19

      Retenue de moyenne montagne en Central Baltique, surface moyenne, très peu profonde, siliceuse
      R20

      Retenue de moyenne montagne en Central Baltique, petite, profonde, siliceux
      R21

      Retenue de moyenne montagne en Central Baltique, petite, peu profonde, calcaire
      R22

      Retenue de moyenne montagne en Central Baltique, petite, peu profonde, siliceuse
      R23 (*)

      Retenue de moyenne montagne en Central Baltique, petite, très peu profonde, calcaire
      R24

      Retenue de moyenne montagne en Central Baltique, petite, très peu profonde, siliceux
      R25

      Retenue de moyenne montagne en Central Baltique, très petite, peu profonde, calcaire
      R26

      Retenue de moyenne montagne en Central Baltique, très petite, peu profonde, siliceuse
      R27

      Retenue de moyenne montagne en Central Baltique, très petite, très peu profonde, siliceuse
      R28

      Retenue de moyenne montagne en Central Baltique, surface moyenne, profonde, calcaire
      R29

      Retenue de moyenne montagne en Méditerranée, surface moyenne, profonde, siliceuse
      R30

      Retenue de plaine en Central Baltique, grande, peu profonde, calcaire
      R31

      Retenue de plaine en Central Baltique, surface moyenne, profonde, siliceuse
      R32

      Retenue de plaine en Central Baltique, surface moyenne, peu profonde, calcaire
      R33

      Retenue de plaine en Central Baltique, surface moyenne, peu profonde, siliceuse
      R34

      Retenue de plaine en Central Baltique, surface moyenne, très peu profonde, calcaire
      R35

      Retenue de plaine en Central Baltique, surface moyenne, très peu profonde, siliceuse
      R36

      Retenue de plaine en Central Baltique, petite, peu profonde, calcaire
      R37

      Retenue de plaine en Central Baltique, petite, peu profonde, siliceuse
      R38

      Retenue de plaine en Central Baltique, petite, très peu profonde, calcaire
      R39

      Retenue de plaine en Central Baltique, petite, très peu profonde, siliceux
      R40

      Retenue de plaine en Central Baltique, très petite, peu profonde, calcaire
      R41

      Retenue de plaine en Central Baltique, très petite, peu profonde, siliceuse
      R42

      Retenue de plaine en Central Baltique, très petite, très peu profonde, calcaire
      R43

      Retenue de plaine en Central Baltique, très petite, très peu profonde, siliceuse
      R44

      Retenue de plaine en Méditerranée, surface moyenne, profonde, calcaire
      R45

      Retenue de plaine en Méditerranée, surface moyenne, peu profonde, calcaire
      R46

      Retenue de plaine en Méditerranée-Corse, petite, peu profonde, siliceuse
      R47

      Retenue de plaine en Méditerranée, petite, très peu profonde, calcaire
      R48

      Retenue de plaine en Méditerranée-Corse, très petite, profonde, calcaire
      R49

      Retenue de plaine en Méditerranée, très petite, profonde, siliceuse
      R50

      Retenue en Guadeloupe
      R51

      Retenue en Martinique
      R52

      Retenue en Guyane
      R53

      (1) Pour l'ensemble des types, les macrophytes et diatomées ne sont pas pertinents si le plan d'eau est soumis à fort marnage (supérieur à deux mètres) ou pour les retenues de plaine, à gestion hydraulique contrôlée sans vidange (p. ex. plans d'eau issus de zones humides transformées et gérées pour l'exploitation de ressources aquatiques).


      (2) Pour l'ensemble des types, les poissons, macrophytes et diatomées ne sont pas pertinents si le plan d'eau est vidangé à intervalles réguliers (p. ex. plans d'eau de pisciculture).


      (3) Pour l'ensemble des types, les poissons ne sont pas pertinents si le plan d'eau est à une altitude supérieure à 1200m.


      (*) Les types signalés par un astérisque comprennent des plans d'eau soumis à des exceptions relative à la pertinence des éléments de qualité biologique indiqué dans ce tableau : il est alors nécessaire de se référer au tableau 4 ci-dessous.


      Tableau 4.-Exceptions relatives à la pertinence des éléments de qualité biologique pour les plans d'eau (en complément des exceptions déjà mentionnées dans le tableau 3 de la présente annexe)


      Pertinence des éléments biologiques


      Case blanche : pertinent-Case grise : non pertinent


      Code masse d'eau
      Type
      Invertébrés
      Poissons
      Macrophytes
      Diatomées
      Phytoplancton

      FRGL128
      L16

      FRFL77
      R17

      FRB1L36
      R18

      FRGL038
      R18

      FRFL91
      R23

      FRGL020
      R23


      3. Pertinence des éléments de qualité écologique pour les eaux littorales


      Tableau 5.-Pertinence des éléments de qualité de l'état écologique (hors polluants spécifiques de l'état écologique) pour les eaux de transition dans les bassins métropolitains


      Zones géographiques
      Type
      Eléments de qualité

      Phytoplancton
      Invertébrés benthiques
      Macroalgues
      Flore (1)
      Poissons
      Angiospermes
      Paramètres physico-chimiques
      Hydromorphologie

      Paramètres DCE

      Chl-a
      IA
      IC
      Invertébrés benthiques Substrat meuble
      Autres blooms
      Substrat dur intertidal
      Macrophyte
      Poissons
      Zostera marina et noltii
      T° C
      Salinité
      Turbidité
      O2 dissous
      Nutriments azote
      Nutriments autres (2)

      Atlantique, Manche et mer du Nord
      T1
      FRGT26


      FRGT25


      FRGT27


      FRGT26


      FRGT25


      FRGT27


      (**)
      (**)
      (**)

      T2
      (**)

      T3
      (**)

      T4
      FRFT32
      FRFT32
      (**)

      T5
      FRHT03


      FRHT05


      FRHT03


      FRHT05


      (**)

      T6
      FRFT33


      FRFT34


      FRFT35


      FRFT33


      FRFT34


      FRFT35


      (**)

      T7
      FRGT28


      FRFT09


      FRGT28


      FRFT09


      (**)

      T8
      FRGT04


      FRGT10


      FRGT12


      FRGT29


      FRGT30


      FRGT31


      FRGT04


      FRGT10


      FRGT12


      FRGT29


      FRGT30


      FRGT31


      (**)

      T9
      (**)

      Méditerranée
      T10
      (***)
      (**)
      (**)

      T11
      (**)
      (**)

      T12

      Commentaires :


      -(1) Flore autre que le phytoplancton ;


      -Chl-a : chlorophylle A ;


      -IA : indice abondance ;


      -IC : indice composition ;


      -(2) Autres nutriments : phosphore et silice. La Méditerranée ne surveille pas la silice ;


      -Case blanche : élément pertinent, existence d'une grille ;


      -Case grise : paramètre non pertinent pour un type ou une masse d'eau de ce type ;


      -(**) : bien qu'il n'y ait pas d'indicateur développé, un suivi est mis en place car ces paramètres permettent d'apporter des explications sur l'état du milieu ;


      -(***) + case grise claire : Indicateur en cours de développement et pertinence à évaluer ;


      -Dans l'arrêté typologie , le type 12 est défini et est composé de deux masses d'eau (bras du Rhône). Mais celui-ci n'est ni surveillé ni évalué directement mais par extrapolation selon la masse d'eau cours d'eau amont. L'évaluation du bon état écologique pour ce type 12 est donc basée sur les EQ des cours d'eau. Les EQ pour les eaux de transition ne sont donc pas pertinents.


      Tableau 6.-Pertinence des éléments de qualité de l'état écologique pour les eaux de transition dans les bassins ultra-marins


      Zones


      géographiques


      Types
      Eléments de qualité

      Phytoplancton
      Invertébrés


      benthiques


      Flore (1)
      Physico-chimiques
      Poissons
      Hydro-morphologie

      Paramètres DCE

      Chl-a
      IA
      IC
      Substrat meuble
      Substrat dur
      Macroalgues
      Angiospermes
      Mangroves
      T° C
      Salinité
      Turbidité
      O2 dissous
      Nutriments azote
      Nutriments autres (2)
      DBO5
      Carbone organique dissous
      Carbone Total
      pH
      Poissons

      La Réunion
      Type 18
      (*)
      (*)
      (*)
      (*)
      (**)
      (**)
      (*)

      Martinique
      Type 13
      (*)
      (*)
      (*)
      (*)
      (**)
      (**)
      (**)
      (*)
      (*)
      (*)
      (*)

      Guyane
      Type 14
      FRKT011 FRKT080 FRKT081 FRKT090
      (*)
      (**)
      (**)


      FRKT011 FRKT080 FRKT081 FRKT090 FRKT020


      FRKT021 FRKT040 FRKT052 FRKT050 FRKT060 FRKT061 FRKT070


      (*)
      (*)

      Type 17
      FRKT020


      FRKT021 FRKT040 FRKT052 FRKT050 FRKT060 FRKT061 FRKT070


      (*)
      (*)
      (*)

      Commentaires :


      -(1) Flore autre que le phytoplancton ;


      -Chl-a : chlorophylle A ;


      -IA : indice abondance ;


      -IC : indice composition ;


      -(2) Autres nutriments : phosphore et silice ;


      -Case blanche : élément pertinent, existence d'une grille ;


      -Case grise : paramètre non pertinent pour un type ou une masse d'eau de ce type ;


      -(*) : indicateur en développement ;


      -(**) : bien qu'il n'y ait pas d'indicateur développé, un suivi est mis en place car ces paramètres permettent d'apporter des explications sur l'état du milieu.


      Tableau 7.-Pertinence des éléments de qualité de l'état écologique pour les eaux côtières dans les bassins métropolitains


      Zones géographiques
      Type
      Eléments de qualité

      Phytoplancton
      Invertébrés benthiques
      Macroalgues
      Angiospermes
      Paramètres physico-chimiques
      Hydromorphologie

      Paramètres DCE

      Chl-a
      IA
      IC
      Substrat meuble
      Blooms à ulves
      Substrat dur intertidal
      Substrat dur subtidal
      Zostera marina et noltii
      Posidonies
      T° C
      Salinité
      Turbidité
      O2 dissous
      Nutriments azote
      Nutriments autres (2)

      Atlantique, Manche et mer du Nord
      C1
      (**)

      C2

      C3
      FRGC48

      C4

      C5

      C6

      C7

      C8

      C9

      C10

      C11

      C12

      C13

      C14

      C15

      C16

      C17

      Méditerranée
      C18
      (**)
      (**)

      C19

      C20

      C21

      C22

      C23

      C24

      C25

      C26

      Commentaires :


      -Chl-a : chlorophylle A ;


      -IA : indice abondance ;


      -IC : indice composition ;


      -(2) Autres nutriments : phosphore et silice. La Méditerranée ne surveille pas la silice ;


      -Case blanche : élément pertinent, existence d'une grille ;


      -Case grise : paramètre non pertinent pour un type ou une masse d'eau de ce type ;


      -(**) : bien qu'il n'y ait pas d'indicateur développé, un suivi est mis en place car ces paramètres permettent d'apporter des explications sur l'état du milieu.


      Tableau 8.-Pertinence des éléments de qualité de l'état écologique pour les eaux côtières dans les bassins ultra-marins


      Zones géographiques
      Types
      Eléments de qualité

      Phytoplancton
      Invertébrés benthiques
      Flore (1)
      Physico-chimiques
      Hydro-


      morpho-


      logie


      Paramètres DCE

      Chl-a
      IA
      IC
      Substrat meuble
      Substrat dur
      Macroalgues
      Angiospermes
      Mangroves
      T° C
      Salinité
      Turbidité
      O2 dissous
      Nutriments azote
      Nutriments autres (2)

      La Réunion
      C43
      (*)
      (**)
      Oui sauf Type 5 et si fond > 30 m pour Type 1 à 4

      C44

      C45

      C46

      C42

      Mayotte
      C47
      (*)
      (***)
      (***)
      (***)
      (**)

      C48

      C49

      C50

      C51

      C52

      C53

      C54

      Guadeloupe
      C56
      (***)
      (*)
      (*)
      (***)
      (***)
      (**)
      (***)
      (***)

      C57

      C58

      C59

      C60

      C61

      Martinique
      C27
      (***)
      (*)
      (*)
      (***)
      (***)
      (**)
      (***)
      (***)

      C33

      C29

      C30

      C31

      C32

      Guyane
      C34
      (*)
      (***)
      (**)
      (***)
      (***)

      Commentaires :


      -(1) Flore autre que le phytoplancton ;


      -Chl-a : chlorophylle A ;


      -IA : indice abondance ;


      -IC : indice composition ;


      -(2) Autres nutriments : phosphore et silice ;


      -Case blanche : élément pertinent, existence d'une grille ;


      -Case grise foncée : paramètre non pertinent pour un type ou une masse d'eau de ce type ;


      -(*) : Pertinence à étudier ;


      -(**) : bien qu'il n'y ait pas d'indicateur développé, un suivi est mis en place car ces paramètres permettent d'apporter des explications sur l'état du milieu ;


      -(***) : Indicateur en développement ;


      -(***) + case grise claire : Indicateur en cours de développement et pertinence à évaluer.

    • SUBSTANCES PRIORITAIRES A SURVEILLER DANS LES EAUX DE SURFACE AU TITRE DE LA DIRECTIVE CADRE SUR L'EAU


      Le tableau 9 indique les codes Sandre et les numéros CAS des substances de l'état chimique à surveiller dans les eaux de surface.


      Lorsqu'un risque pour ou via l'environnement aquatique résultant d'une exposition aiguë est constaté sur la base de concentrations ou d'émissions mesurées ou estimées dans l'environnement et lorsqu'une norme de qualité environnementale (NQE) pour le biote ou les sédiments est utilisée, un contrôle est également pratiqué dans l'eau de surface en appliquant les NQE exprimées en concentration maximale admissible (NQE-CMA) établies à l'annexe I, partie A, de la directive européenne 2013/39/UE, lorsqu'il en existe.


      Pour les bassins métropolitains, le suivi dans la matrice biote est réalisé conformément à la note technique du 26 décembre 2017 relative au suivi des substances chimiques des eaux de surface dans le biote, ou à toute note technique qui s'y substituerait.


      Pour les bassins d'outre-mer, le suivi dans la matrice biote devra être réalisé conformément à une note technique à paraître.


      Certaines substances peuvent faire l'objet d'un suivi multiple sur la matrice biote, eau et/ou sédiment (cf. tableau 9).


      Le suivi sur sédiments est destiné à l'évaluation des tendances (cf. annexe VI, paragraphe 8).


      Pour la matrice eau, une surveillance à l'aide d'échantillonneurs intégratifs passifs (EIP) est possible pour certaines substances pour l'évaluation des concentrations en moyenne annuelle. Pour les métaux, cette surveillance par EIP ne concerne que les eaux littorales. Les conditions d'élaboration de la liste des substances pour lesquelles cette possibilité est ouverte sera définie par une note ministérielle.


      Tableau 9. - Substances de l'état chimique des eaux de surface


      N°
      Code Sandre
      Paramètre
      Numéro CAS (1)
      Matrice

      Eau
      Biote ESU
      Biote (2) EL
      Sédiments

      1
      1101
      Alachlore
      15972-60-8
      X

      2
      1458
      Anthracène
      120-12-7
      X
      X (***)
      X
      X (***)

      3
      1107
      Atrazine
      1912-24-9
      X

      4
      1114
      Benzène
      71-43-2
      X

      5
      Diphényléthers bromés
      X
      X (***)
      X
      X (***)

      2915
      BDE100
      189084-64-8
      X
      X (***)
      X
      X (***)

      2912
      BDE153
      68631-49-2
      X
      X (***)
      X
      X (***)

      2911
      BDE154
      207122-15-4
      X
      X (***)
      X
      X (***)

      2920
      BDE28
      41318-75-6
      X
      X (***)
      X
      X (***)

      2919
      BDE47
      5436-43-1
      X
      X (***)
      X
      X (***)

      2916
      BDE99
      60348-60-9
      X
      X (***)
      X
      X (***)

      6
      1388
      Cadmium et ses composés
      7440-43-9
      X
      X (***)
      X
      X (***)

      6 bis
      1276
      Tétrachlorure de carbone
      56-23-5
      X

      7
      1955
      Chloroalcanes C10-C13
      85535-84-8
      X
      X (***)
      X
      X (***)

      8
      1464
      Chlorfenvinphos
      470-90-6
      X
      X

      9
      1083
      Chlorpyrifos (éthylchlorpyrifos)
      2921-88-2
      X
      X

      9 bis
      Pesticides cyclodiènes
      X

      1103
      Aldrine
      309-00-2
      X

      1173
      Dieldrine
      60-57-1
      X
      X

      1181
      Endrine
      72-20-8
      X
      X

      1207
      Isodrine
      465-73-6
      X

      9 ter
      DDT total et para-para-DDT
      sans objet
      X
      X
      X

      1144
      DDD 44'
      72-54-8
      X
      X
      X

      1146
      DDE 44'
      72-55-9
      X
      X
      X

      1147
      DDT 24'
      789-02-6
      X
      X
      X

      1148
      DDT 44'
      50-29-3
      X
      X
      X

      10
      1161
      1,2-dichloroéthane
      107-06-2
      X

      11
      1168
      Dichlorométhane
      75-09-2
      X

      12
      6616
      Di(2-ethylhexyle)-phthalate (DEHP)
      117-81-7
      X
      X (***)
      X
      X (***)

      13
      1177
      Diuron
      330-54-1
      X

      14
      Endosulfan
      X

      1178
      Endosulfan alpha
      959-98-8
      X

      1179
      Endosulfan bêta
      33213-65-9
      X

      15 (*)
      1191
      Fluoranthène
      206-44-0
      X
      X (***)
      X
      X (***)

      16
      1199
      Hexachlorobenzène
      118-74-1
      X
      X (***)
      X
      X (***)

      17
      1652
      Hexachlorobutadiène
      87-68-3
      X
      X (***)
      X
      X (***)

      18
      Hexachlorocyclohexane
      X
      X (***)
      X
      X (***)

      1200
      Hexachlorocyclohexane alpha
      319-84-6
      X
      X (***)
      X
      X (***)

      1201
      Hexachlorocyclohexane bêta
      319-85-7
      X
      X (***)
      X
      X (***)

      1202
      Hexachlorocyclohexane delta
      319-86-8
      X
      X (***)
      X
      X (***)

      1203
      Hexachlorocyclohexane gamma
      58-89-9
      X
      X (***)
      X
      X (***)

      19
      1208
      Isoproturon
      34123-59-6
      X

      20
      1382
      Plomb et ses composés
      7439-92-1
      X
      X (***)
      X
      X (***)

      21
      1387
      Mercure et ses composés
      7439-97-6
      X
      X (***)
      X
      X (***)

      22
      1517
      Naphtalène
      91-20-3
      X
      X
      X

      23
      1386
      Nickel et ses composés
      7440-02-0
      X
      X
      X

      24
      1958
      Nonylphénols (4-nonylphénol)
      84852-15-3
      X
      X

      25
      1959
      Octylphénols (4-1,1',3,3'-tétraméthylbutylphénol)
      140-66-9
      X
      X

      26
      1888
      Pentachlorobenzène
      608-93-5
      X
      X (***)
      X
      X (***)

      27
      1235
      Pentachlorophénol
      87-86-5
      X
      X

      28 (*)
      Hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP)
      sans objet
      X
      X
      X
      X

      1115
      Benzo(a)pyrène
      50-32-8
      X
      X (***)
      X
      X (***)

      1116
      Benzo(b)fluoranthène
      205-99-2
      X (***)
      X (***)
      X (***)

      1117
      Benzo(k)fluoranthène
      207-08-9
      X (***)
      X (***)
      X (***)

      1118
      Benzo(g,h,i)pérylène
      191-24-2
      X (***)
      X (***)
      X (***)

      1204
      Indéno(1,2,3-cd)pyrène
      193-39-5
      X (***)
      X (***)

      29
      1263
      Simazine
      122-34-9
      X

      29 bis
      1272
      Tétrachloroéthylène
      127-18-4
      X

      29 ter
      1286
      Trichloroéthylène
      79-01-6
      X

      30
      2879
      Composés du tributylétain (Tributylétain cation)
      36643-28-4
      X
      X (***)
      X
      X (***)

      31
      Trichlorobenzène
      X
      X

      1630
      Trichlorobenzène-1,2,3
      87-61-6
      X
      X

      1283
      Trichlorobenzène-1,2,4
      120-82-1
      X
      X

      1629
      Trichlorobenzène-1,3,5
      108-70-3
      X
      X

      32
      1135
      Trichlorométhane
      67-66-3
      X

      33
      1289
      Trifluraline
      1582-09-8
      X
      X

      34
      1172
      Dicofol
      115-32-2
      X
      X (***)
      X
      X (***)

      35
      6561
      Acide perfluorooctanesulfonique et ses dérivés (perfluorooctanesulfonate PFOS)
      1763-23-1
      X
      X (***)
      X
      X (***)

      36
      2028
      Quinoxyfène
      124495-18-7
      X
      X (***)
      X
      X (***)

      37 (**)
      Dioxines et composés de type dioxine
      X (***)
      X
      X (***)

      2566
      1,2,3,4,6,7,8,9-Octachlorodibenzodioxine
      3268-87-9
      X (***)
      X
      X (***)

      2575
      1,2,3,4,6,7,8-Heptachlorodibenzodioxine
      35822-46-9
      X (***)
      X
      X (***)

      2596
      1,2,3,4,6,7,8-Heptachlorodibenzofurane
      67562-39-4
      X (***)
      X
      X (***)

      2597
      1,2,3,4,7,8,9-Heptachlorodibenzofurane
      55673-89-7
      X (***)
      X
      X (***)

      2571
      1,2,3,4,7,8-hexachlorodibenzo[b,e][1,4]dioxine
      39227-28-6
      X (***)
      X
      X (***)

      2591
      1,2,3,4,7,8-hexachlorodibenzofurane
      70648-26-9
      X (***)
      X
      X (***)

      2592
      1,2,3,6,7,8-Hexachlorodibenzofurane
      57117-44-9
      X (***)
      X
      X (***)

      2572
      1,2,3,6,7,8-Hexachlorodibenzo-p-dioxine
      57653-85-7
      X (***)
      X
      X (***)

      2594
      1,2,3,7,8,9-Hexachlorodibenzofurane
      72918-21-9
      X (***)
      X
      X (***)

      2573
      1,2,3,7,8,9-Hexachlorodibenzo-p-dioxine
      19408-74-3
      X (***)
      X
      X (***)

      2588
      1,2,3,7,8-Pentachlorodibenzofurane
      57117-41-6
      X (***)
      X
      X (***)

      2569
      1,2,3,7,8-Pentachlorodibenzo-p-dioxine
      40321-76-4
      X (***)
      X
      X (***)

      2593
      2,3,4,6,7,8-Hexachlorodibenzofurane
      60851-34-5
      X (***)
      X
      X (***)

      2589
      2,3,4,7,8-Pentachlorodibenzofurane
      57117-31-4
      X (***)
      X
      X (***)

      2586
      2,3,7,8-Tetrachlorodibenzofurane
      51207-31-9
      X (***)
      X
      X (***)

      2562
      2,3,7,8-Tetrachlorodibenzo-p-Dioxine
      1746-01-6
      X (***)
      X
      X (***)

      5248
      Octachlorodibenzofuranne
      39001-02-0
      X (***)
      X
      X (***)

      1627
      PCB 105
      32598-14-4
      X (***)
      X
      X (***)

      5433
      PCB 114
      74472-37-0
      X (***)
      X
      X (***)

      1243
      PCB 118
      31508-00-6
      X (***)
      X
      X (***)

      1089
      PCB 126
      57465-28-8
      X (***)
      X
      X (***)

      2032
      PCB 156
      38380-08-4
      X (***)
      X
      X (***)

      5435
      PCB 157
      69782-90-7
      X (***)
      X
      X (***)

      5436
      PCB 167
      52663-72-6
      X (***)
      X
      X (***)

      1090
      PCB 169
      32774-16-6
      X (***)
      X
      X (***)

      1091
      PCB 77
      32598-13-3
      X (***)
      X
      X (***)

      5432
      PCB 81
      70362-50-4
      X (***)
      X
      X (***)

      5434
      PCB123
      65510-44-3
      X (***)
      X
      X (***)

      5437
      PCB189
      39635-31-9
      X (***)
      X
      X (***)

      38
      1688
      Aclonifène
      74070-46-5
      X
      X

      39
      1119
      Bifénox
      42576-02-3
      X

      40
      1935
      Cybutryne
      28159-98-0
      X
      X

      41
      1140
      Cyperméthrine
      52315-07-8
      X

      42
      1170
      Dichlorvos
      62-73-7
      X

      43
      Hexabromocyclododécane (HBCDD)
      X
      X (***)
      X
      X (***)

      6651
      Alpha 1,2,5,6,9,10-HBCDD
      134237-50-6
      X
      X (***)
      X
      X (***)

      6652
      Beta 1,2,5,6,9,10-HBCDD
      134237-51-7
      X
      X (***)
      X
      X (***)

      6653
      Gamma 1,2,5,6,9,10-HBCDD
      134237-52-8
      X
      X (***)
      X
      X (***)

      44
      Heptachlore et époxyde d'heptachlore
      X
      X (***)
      X
      X (***)

      1197
      Heptachlore
      76-44-8
      X
      X (***)
      X
      X (***)

      1748
      Heptachlore époxyde exo cis
      1024-57-3
      X
      X (***)
      X
      X (***)

      1749
      Heptachlore époxyde endo trans
      28044-83-9
      X
      X (***)
      X
      X (***)

      45
      1269
      Terbutryne
      886-50-0
      X
      X

      (*) Substance analysée dans crustacés ou mollusques d'après la directive 2013/39/UE ;


      (**) Substance analysée dans le poisson ou crustacé ou mollusque d'après la directive 2013/39/UE ;


      (***) Substance dont le suivi sur biote ou sédiment doit être réalisé pour le suivi en tendance ;


      __ Substance ubiquiste ;


      (****) Substance à surveiller sur support eau si un risque potentiel de dépassement de la CMA eau est présumé.


      (1) C.A.S. : Chemical abstract service.


      (2) Biote : le suivi biote pour les eaux littorales se fait dans la matrice mollusque .

    • SUBSTANCES PERTINENTES A SURVEILLER DANS LES EAUX DE SURFACE CONTINENTALES


      Il s'agit de substances recherchées pour répondre aux objectifs du point I de l'article 4-1 du présent arrêté, et notamment pour préciser les niveaux de présence et de risque associés à ces substances.


      Ces substances constituent, avec les substances de l'état chimique, le socle minimal de substances à surveiller pour les eaux de surface, identifiées au terme d'une réflexion menée collectivement au niveau national. Les bassins complètent cette surveillance en fonction des enjeux spécifiques identifiés au niveau de chaque bassin.


      Certaines substances sont identifiées dans les tableaux suivants comme faisant partie de la catégorie A. L'arrêté du 25 janvier 2010 modifié relatif aux méthodes et critères d'évaluation de l'état écologique, de l'état chimique et du potentiel écologique des eaux de surface définit, parmi les substances de la catégorie A, celles qui ont le statut de polluant spécifique de l'état écologique. A ce titre, elles sont utilisées pour l'évaluation de l'état écologique ; les autres substances de la catégorie A sont susceptibles de pouvoir l'intégrer.


      Toutes les substances de la catégorie A ont vocation à être intégrées au suivi des émissions polluantes dans l'environnement.


      Les substances des catégories B et C sont surveillées afin d'améliorer la connaissance de l'imprégnation des milieux par celles-ci et des risques associés.


      Les substances faisant partie des catégories A et B sont surveillées dès le début de cycle en respectant la limite de quantification (LQ) en vigueur dans l'avis relatif aux limites de quantification des couples paramètre-matrice de l'agrément des laboratoires effectuant des analyses dans le domaine de l'eau et des milieux aquatiques.


      Les substances faisant partie de la catégorie C sont surveillées à partir du milieu du cycle, soit à partir de 2025, en respectant la LQ en vigueur dans l'avis relatif aux limites de quantification des couples paramètre-matrice de l'agrément des laboratoires effectuant des analyses dans le domaine de l'eau et des milieux aquatiques.


      Pour les substances faisant partie à la fois de la catégorie B et de la catégorie C :


      -pour les cours d'eau, la première année de surveillance aura lieu lors de la première partie du cycle, soit avant 2025, et la seconde année à partir du milieu du cycle, soit à partir de 2025, en respectant la LQ en vigueur à la date de surveillance dans l'avis relatif aux limites de quantification des couples paramètre-matrice de l'agrément des laboratoires effectuant des analyses dans le domaine de l'eau et des milieux aquatiques ;


      -pour les plans d'eau et les eaux littorales, l'année de surveillance aura lieu à partir du milieu du cycle, soit à partir de 2025, en respectant la LQ en vigueur dans l'avis relatif aux limites de quantification des couples paramètre-matrice de l'agrément des laboratoires effectuant des analyses dans le domaine de l'eau et des milieux aquatiques.


      Pour la matrice eau, une surveillance à l'aide d'échantillonneurs intégratifs passifs est possible pour certaines substances pour l'évaluation des concentrations en moyenne annuelle. Pour les métaux, cette surveillance par EIP ne concerne que les eaux littorales. Les conditions d'élaboration de la liste des substances pour lesquelles cette possibilité est ouverte sera définie par une note ministérielle.


      Tableau 10.-Substances pertinentes à surveiller dans les eaux de surface continentales


      Code Sandre
      Paramètre
      N° CAS
      Catégorie
      Usage Pesticide ou


      métabolite de pesticide


      METR
      DOM
      Matrice

      A
      B
      C
      EAU
      SEDIMENT

      1212
      2,4 MCPA
      94-74-6
      X
      X
      X
      X
      X

      1141
      2, 4D
      94-75-7
      X
      X
      X
      X
      X

      5369
      Acide fenofibrique
      42017-89-0
      X
      X
      X

      1105
      Aminotriazole
      61-82-5
      X
      X
      X
      X

      1907
      AMPA
      1066-51-9
      X
      X
      X
      X
      X

      1368
      Argent (*)
      7440-22-4
      X
      X
      X
      X
      X

      1369
      Arsenic
      7440-38-2
      X
      X
      X
      X
      X

      1951
      Azoxystrobine
      131860-33-8
      X
      X
      X
      X (***)
      X

      1113
      Bentazone
      25057-89-0
      X
      X
      X
      X

      1584
      Biphényle
      92-52-4
      X
      X
      X
      X

      5526
      Boscalid
      188425-85-6
      X
      X
      X
      X

      5296
      Carbamazépine
      298-46-4
      X
      X
      X
      X

      6725
      Carbamazépine époxyde
      36507-30-9
      X
      X
      X
      X

      1129
      Carbendazime
      10605-21-7
      X
      X
      X
      X
      X

      1866
      Chlordécone
      143-50-0
      X
      X
      X

      1474
      Chlorprophame
      101-21-3
      X
      X
      X
      X

      1136
      Chlortoluron
      15545-48-9
      X
      X
      X
      X
      X

      1389
      Chrome
      7440-47-3
      X
      X
      X
      X
      X

      1379
      Cobalt (*)
      7440-48-4
      X
      X
      X
      X
      X

      1392
      Cuivre
      7440-50-8
      X
      X
      X
      X
      X

      1084
      Cyanures libres
      57-12-5
      X
      X
      X
      X

      1359
      Cyprodinil
      121552-61-2
      X
      X
      X
      X
      X

      1480
      Dicamba
      1918-00-9
      X
      X
      X
      X

      5349
      Diclofénac
      15307-86-5
      X
      X
      X
      X

      1814
      Diflufenicanil
      83164-33-4
      X
      X
      X
      X (***)
      X
      X

      1678
      Diméthénamide
      87674-68-8
      X
      X
      X
      X

      1700
      Fenpropidine
      67306-00-7
      X
      X
      X
      X
      X

      1675
      Flurochloridone
      61213-25-0
      X
      X
      X
      X

      1506
      Glyphosate
      1071-83-6
      X
      X
      X
      X
      X

      5350
      Ibuprofène
      15687-27-1
      X
      X
      X
      X

      1877
      Imidaclopride
      138261-41-3
      X
      X
      X
      X
      X

      1206
      Iprodione
      36734-19-7
      X
      X
      X
      X

      5353
      Kétoprofène
      22071-15-4
      X
      X
      X
      X

      1406
      Lénacile
      2164-08-1
      X
      X
      X
      X

      1209
      Linuron
      330-55-2
      X
      X
      X
      X

      1796
      Métaldéhyde
      108-62-3
      X
      X
      X
      X

      1670
      Métazachlore
      67129-08-2
      X
      X
      X
      X

      1221
      Métolachlore
      51218-45-2
      X
      X
      X
      X
      X

      6854
      Métolachlore ESA
      171118-09-5
      X
      X
      X
      X
      X

      6853
      Métolachlore OXA
      152019-73-3
      X
      X
      X
      X
      X

      1882
      Nicosulfuron
      111991-09-4
      X
      X
      X
      X

      1667
      Oxadiazon
      19666-30-9
      X
      X
      X
      X
      X

      5375
      Oxazépam
      604-75-1
      X
      X
      X
      X

      5354
      Paracétamol
      103-90-2
      X
      X
      X
      X

      1234
      Pendiméthaline
      40487-42-1
      X
      X
      X
      X (***)
      X
      X

      1847
      Phosphate de tributyle
      126-73-8
      X
      X
      X

      1709
      Piperonyl butoxyde
      51-03-6
      X
      X
      X
      X
      X

      1528
      Pirimicarbe
      23103-98-2
      X
      X
      X
      X

      1414
      Propyzamide
      23950-58-5
      X
      X
      X
      X
      X

      1092
      Prosulfocarbe
      52888-80-9
      X
      X
      X
      X
      X

      5356
      Sulfamethoxazole
      723-46-6
      X
      X
      X
      X

      1694
      Tebuconazole
      107534-96-3
      X
      X
      X
      X

      1268
      Terbuthylazine
      5915-41-3
      X
      X
      X
      X
      X

      2555
      Thallium (*)
      7440-28-0
      X
      X
      X
      X
      X

      1713
      Thiabendazole
      148-79-8
      X
      X
      X
      X
      X

      1940
      Thiafluamide = Flufenacet
      142459-58-3
      X
      X
      X
      X
      X

      1278
      Toluène
      108-88-3
      X
      X
      X
      X

      1780
      Xylène
      1330-20-7
      X
      X
      X
      X

      1383
      Zinc
      7440-66-6
      X
      X
      X
      X
      X

      1929
      1-(3,4-dichlorophenyl)-3-methyl-uree
      3567-62-2
      X
      X
      X
      X

      2010
      1,2,3,4-Tetrachlorobenzene
      634-66-2
      X
      X
      X

      2536
      1,2,3,5 tétrachlorobenzène
      634-90-2
      X
      X
      X

      7141
      1,3,5-Benzenetriol (*)
      108-73-6
      X
      X
      X
      X

      7011
      1-Hydroxy Ibuprofène
      53949-53-4
      X
      X
      X

      8323
      1-laureth sulfate (****)
      3088-31-1
      X
      X
      X
      X

      6870
      2-(3-trifluoromethylphenoxy) nicotinamide
      4394-00-7
      X
      X
      X
      X

      7099
      2,6-di-tert-butyl-4-phenylphenol (**)
      2668-47-5
      X
      X
      X

      8324
      2-laureth sulfate (****)
      9004-82-4
      X
      X
      X
      X

      8301
      4,5-dichloro-2-octyl-1,2-thiazol-3 (2H)-one (****)
      64359-81-5
      X
      X
      X
      X
      X

      6536
      4-Methylbenzylidene camphor
      36861-47-9
      X
      X
      X

      6369
      4-nonylphenol diethoxylate (mélange d'isomères)
      27176-93-8
      X
      X
      X
      X

      6366
      4-nonylphenol monoethoxylate (mélange d'isomères)
      X
      X
      X
      X
      X

      7101
      4-sec-Butyl-2,6-di-tert-butylphenol (**)
      17540-75-9
      X
      X
      X
      X

      2610
      4-tert-butylphénol (**)
      98-54-4
      X
      X
      X
      X

      1453
      Acénaphtène
      83-32-9
      X
      X
      X

      7136
      Acetazolamide (*)
      59-66-5
      X
      X
      X
      X

      1903
      Acétochlore
      34256-82-1
      X
      X
      X
      X
      X

      1465
      Acide monochloroacétique
      79-11-8
      X
      X
      X

      6509
      Acide perfluoro-decanoïque
      335-76-2
      X
      X
      X
      X

      5978
      Acide perfluoro-n-hexanoïque
      307-24-4
      X
      X
      X

      5347
      Acide perfluoro-octanoïque
      335-67-1
      X
      X
      X

      6830
      Acide sulfonique de perfluorohexane
      355-46-4
      X
      X
      X

      1370
      Aluminium (*)
      7429-90-5
      X
      X
      X
      X

      6716
      Amiodarone (**)
      1951-25-3
      X
      X
      X
      X

      7102
      Anthanthrene (**)
      191-26-4
      X
      X
      X
      X

      2013
      Anthraquinone
      84-65-1
      X
      X
      X
      X

      1376
      Antimoine
      7440-36-0
      X
      X
      X
      X
      X

      3159
      Atrazine 2-hydroxy-desethyl
      19988-24-0
      X
      X
      X
      X

      1109
      Atrazine déisopropyl
      1007-28-9
      X
      X
      X
      X

      1830
      Atrazine déisopropyl déséthyl
      3397-62-4
      X
      X
      X
      X

      1108
      Atrazine déséthyl
      6190-65-4
      X
      X
      X
      X

      1396
      Baryum (*)
      7440-39-3
      X
      X
      X
      X
      X

      8306
      Benzisothiazolinone (****)
      2634-33-5
      X
      X
      X
      X

      1377
      Béryllium (*)
      7440-41-7
      X
      X
      X
      X
      X

      1120
      Bifenthrin
      82657-04-3
      X
      X
      X
      X

      2766
      Bisphenol A
      80-05-7
      X
      X
      X
      X

      7594
      Bisphenol S (*)
      80-09-1
      X
      X
      X
      X

      1125
      Bromoxynil
      1689-84-5
      X
      X
      X
      X

      1530
      Bromure de méthyle
      74-83-9
      X
      X
      X
      X

      1924
      Butyl benzyl phtalate (*)
      85-68-7
      X
      X
      X
      X
      X

      6842
      Carboxy-ibuprofène
      15935-54-3
      X
      X
      X

      1650
      Chlorophénol-4
      106-48-9
      X
      X
      X

      1753
      Chlorure de vinyle
      75-01-4
      X
      X
      X

      5360
      Clotrimazole (**)
      23593-75-1
      X
      X
      X
      X
      X

      8325
      Comperlan 100 (****)
      68140-00-1
      X
      X
      X
      X

      6733
      Cyclophosphamide
      50-18-0
      X
      X
      X

      1815
      Décabromodiphényl éther (**)
      1163-19-5
      X
      X
      X
      X

      5797
      DEET (****)
      134-62-3
      X
      X
      X
      X

      1149
      Deltaméthrine
      52918-63-5
      X
      X
      X
      X
      X
      X

      5372
      Diazepam (*)
      439-14-5
      X
      X
      X
      X

      1498
      Dibromoéthane-1,2
      106-93-4
      X
      X
      X
      X

      7074
      Dibutyletain cation (**)
      14488-53-0
      X
      X
      X
      X

      1586
      Dichloroaniline-3,4
      95-76-1
      X
      X
      X
      X

      6636
      Didecyldimethylammonium (****)
      20256-56-8
      X
      X (sed)
      X
      X
      X
      X

      1527
      Diéthyl phtalate
      84-66-2
      X
      X
      X
      X

      5325
      Diisobutyl phthalate
      84-69-5
      X
      X
      X
      X
      X

      6658
      Diisodecyl phthalate
      26761-40-0
      X
      X
      X

      6215
      Diisononyl phtalate
      28553-12-0
      X
      X
      X

      1175
      Diméthoate
      60-51-5
      X
      X
      X
      X

      1578
      Dinitrotoluène-2,4
      121-14-2
      X
      X
      X

      1577
      Dinitrotoluène-2,6
      606-20-2
      X
      X
      X

      7118
      Diosgenin (**)
      512-04-9
      X
      X
      X
      X

      7495
      Diphényl étain cation
      53675-52-8
      X
      X
      X

      8297
      Dodécyl diméthyl benzyl ammonium (****)
      10328-35-5
      X
      X (sed)
      X
      X
      X
      X

      3383
      Dodécyl phénol
      27193-86-8
      X
      X
      X

      1494
      Epichlorohydrine
      106-89-8
      X
      X
      X

      1744
      Epoxiconazole
      133855-98-8
      X
      X
      X
      X

      8512
      Equivalent oestrogénique 17 beta oestradiol (E2-EQ) (****)
      X
      X
      X
      X

      5396
      Estrone (*)
      53-16-7
      X
      X
      X
      X

      1380
      Etain (*)
      7440-31-5
      X
      X
      X
      X
      X

      8327
      Ethylhexyl sulfate (****)
      72214-01-8
      X
      X (sed)
      X
      X
      X
      X

      6644
      Ethylparaben
      120-47-8
      X
      X
      X
      X

      1393
      Fer (*)
      7439-89-6
      X
      X
      X
      X
      X

      2009
      Fipronil (****)
      120068-37-3
      X
      X
      X
      X
      X

      2023
      Flumioxazine
      103361-09-7
      X
      X
      X
      X

      2547
      Fluroxypyr-meptyl
      81406-37-3
      X
      X
      X
      X

      1194
      Flusilazole
      85509-19-9
      X
      X
      X
      X

      6618
      Galaxolide
      1222-05-5
      X
      X
      X
      X

      8299
      Hexadécyl diméthyl benzyl ammonium
      10328-34-4
      X
      X
      X
      X

      8331
      Héxadécylbétaine
      693-33-4
      X
      X
      X
      X

      8326
      Incromine sd (****)
      7651-02-7
      X
      X
      X
      X
      X

      7129
      Irganox 1076 (**)
      2082-79-3
      X
      X
      X
      X

      1945
      Isoxaflutole
      141112-29-0
      X
      X
      X
      X

      1094
      Lambda-cyhalothrine
      91465-08-6
      X
      X
      X
      X

      8321
      LAS C10C14 (****)


      (*****)


      X
      X
      X
      X
      X

      5282
      Lauryl sulfate (****)
      151-41-7
      X
      X (sed)
      X
      X
      X
      X

      1364
      Lithium (*)
      7439-93-2
      X
      X
      X
      X
      X

      5374
      Lorazepam (*)
      846-49-1
      X
      X
      X
      X

      1210
      Malathion (*)
      121-75-5
      X
      X
      X
      X
      X

      1394
      Manganèse
      7439-96-5
      X
      X
      X
      X
      X

      1510
      Mercaptodiméthur
      2032-65-7
      X
      X
      X
      X

      6755
      Metformine
      657-24-9
      X
      X
      X
      X

      8315
      Méthyl nonyl kétone
      112-12-9
      X
      X
      X
      X

      1512
      Méthyl tert-butyl Ether
      1634-04-4
      X
      X
      X

      6664
      Methyl triclosan
      4640-01-1
      X
      X
      X

      1618
      Méthyl-2-Naphtalène
      91-57-6
      X
      X
      X

      8252
      Méthylchloroisothiazolinone (****)
      26172-55-4
      X
      X
      X
      X

      8253
      Méthylisothiazolinone (****)
      2682-20-4
      X
      X
      X
      X

      6695
      Methylparaben
      99-76-3
      X
      X
      X
      X

      1640
      Méthylphénol-2
      95-48-7
      X
      X
      X

      1638
      Méthylphénol-4
      106-44-5
      X
      X
      X

      7140
      Midazolam (*)
      59467-70-8
      X
      X
      X
      X

      1395
      Molybdène (*)
      7439-98-7
      X
      X
      X
      X
      X

      2542
      Monobutylétain cation
      78763-54-9
      X
      X
      X

      7497
      Monophenyletain cation
      X
      X
      X
      X

      1462
      n-Butyl Phtalate
      84-74-2
      X
      X
      X
      X
      X

      2614
      Nitrobenzène
      98-95-3
      X
      X
      X

      5400
      Noréthindrone (*)
      68-22-4
      X
      X
      X
      X

      8300
      Octadécyl diméthyl benzyl ammonium
      37612-69-4
      X
      X
      X
      X

      6686
      Octocrylene
      6197-30-4
      X
      X
      X

      8302
      Octylisothiazolinone (****)
      26530-20-1
      X
      X
      X
      X
      X

      6533
      Ofloxacine
      82419-36-1
      X
      X
      X
      X

      1230
      Ométhoate
      1113-02-6
      X
      X
      X
      X

      1952
      Oxyfluorfène
      42874-03-3
      X
      X
      X
      X

      6219
      Perchlorate
      14797-73-0
      X
      X
      X
      X

      1523
      Perméthrine
      52645-53-1
      X
      X
      X
      X

      1524
      Phénanthrène
      85-01-8
      X
      X
      X

      1489
      Phtalate de diméthyle
      131-11-3
      X
      X
      X

      1253
      Prochloraz
      67747-09-5
      X
      X
      X
      X

      6693
      Propylparaben
      94-13-3
      X
      X
      X
      X

      1261
      Pyrimiphos-méthyl
      29232-93-7
      X
      X
      X
      X

      1892
      Rimsulfuron
      122931-48-0
      X
      X
      X
      X

      1385
      Sélénium
      7782-49-2
      X
      X
      X
      X
      X

      8328
      Stepanquat GA 90 (C16) (****)
      X
      X
      X
      X
      X

      8329
      Stepanquat GA 90 (C18) (****)
      X
      X
      X
      X
      X

      6525
      Sulfamethazine (*)
      57-68-1
      X
      X
      X
      X

      6649
      Surfynol 104 (****)
      126-86-3
      X
      X
      X
      X

      6657
      Tetrabromobisphenol A bis (2,3-dibromopropyl ether)
      21850-44-2
      X
      X
      X

      7131
      Tetrabromobisphenol A (**)
      79-94-7
      X
      X
      X
      X

      1936
      Tétrabutylétain
      1461-25-2
      X
      X
      X

      1631
      Tetrachlorobenzène-1,2,4,5
      95-94-3
      X
      X
      X

      1271
      Tétrachloroéthane-1,1,2,2
      79-34-5
      X
      X
      X

      8298
      Tétradécyl dimethyl benzyl ammonium (****)
      16287-71-1
      X
      X (sed)
      X
      X
      X
      X

      5921
      Tetramethrin (**)
      7696-12-0
      X
      X
      X
      X
      X

      1373
      Titane (*)
      7440-32-6
      X
      X
      X
      X
      X

      1285
      Trichloroéthane-1,1,2
      79-00-5
      X
      X
      X

      6989
      Triclocarban
      101-20-2
      X
      X
      X
      X
      X

      5430
      Triclosan
      3380-34-5
      X
      X
      X
      X
      X

      6372
      Triphénylétain cation
      668-34-8
      X
      X
      X

      8322
      Triton X-100 (****)


      (*****)


      9002-93-1
      X
      X
      X
      X

      1361
      Uranium (*)
      7440-61-1
      X
      X
      X
      X
      X

      1384
      Vanadium (*)
      7440-62-2
      X
      X
      X
      X
      X

      (*) Optionnel pour la Réunion dans les matrice eau et sédiment.


      (**) Optionnel pour la Réunion dans la matrice sédiment. La surveillance sur sédiment dans les cours d'eau n'est pas pertinente à la Réunion. Compte tenu de la répartition des sédiments à la Martinique et en Guadeloupe, il est possible que sur certains sites de surveillance les quantités de sédiment ne soient pas suffisantes pour la réalisation d'analyses.


      (***) Martinique et Guyane uniquement.


      (****) Pour ces substances organiques (nouvellement introduites dans la liste des substances pertinentes à surveiller), et dans l'attente de données complémentaires, l'exigence de la réalisation de la mesure sur l'eau brute ne s'applique pas (autorisation d'une mesure sur la fraction dissoute selon le code SANDRE 3 ou sur la fraction brute suivant le code SANDRE 23).


      (*****) Ces paramètres sont des sommes d'autres paramètres. Pour le paramètre 8321 les paramètres individuels sont les paramètres sandre 8316,8317,8318,8319 et 8320. Les paramètres individuels pour le paramètre 8322 sont en cours de définition et seront précisés dans la fiche SANDRE correspondante.

    • PRÉCONISATIONS POUR LES MÉTHODES A UTILISER POUR LE CONTROLE DES ÉLÉMENTS DE QUALITÉ, PARAMÈTRES OU GROUPES DE PARAMÈTRES POUR LE PROGRAMME DE SURVEILLANCE DES EAUX DE SURFACE ET DES EAUX SOUTERRAINES


      Les analyses des eaux, des sédiments et du biote nécessaire à la mise en œuvre et au suivi du programme de surveillance sont effectuées par des laboratoires agréés pour les éléments de qualité et paramètres analysés conformément aux dispositions prévues par l'article L. 212-2-2 du code de l'environnement. Sauf exception argumentée, les laboratoires rendent leurs analyses sous couvert de l'agrément.


      Les modalités d'agrément des laboratoires sont définies par l'arrêté du 27 octobre 2011 portant modalités d'agrément des laboratoires effectuant des analyses dans le domaine de l'eau et des milieux aquatiques au titre du code de l'environnement.


      Dans le cas où ces méthodes ne sont pas disponibles ou ne sont pas adaptées aux spécificités des milieux (notamment en outre-mer), le préfet coordonnateur de bassin fixe les méthodes à utiliser dans le bassin et les notifie à l'Office français de la biodiversité. De façon générale, toutes les préconisations devront être appliquées pour ne pas détériorer les milieux aquatiques et afin d'éviter de porter atteinte aux espèces protégées.


      Dans certains cas, le respect des objectifs de bon état et de non-dégradation des masses d'eau peut nécessiter la mise en œuvre de limites de quantification (LQ) qui soient inférieures à celles mentionnées dans l'avis relatif aux limites de quantification des couples paramètre-matrice de l'agrément des laboratoires effectuant des analyses dans le domaine de l'eau et des milieux aquatiques. La fixation de LQ plus contraignantes pour la mise en œuvre de la surveillance est alors laissée à l'appréciation des bassins.


      De manière générale, la période à laquelle les contrôles sont effectués doit être déterminée de manière à réduire au maximum l'effet des variations saisonnières et/ou des événements hydrologiques particuliers sur les résultats. Toutefois, le programme d'échantillonnage peut être adapté si le fonctionnement hydrologique particulier de certains milieux le justifie. En outre, dans le cas où la réalisation du prélèvement mettrait manifestement en danger la sécurité de l'opérateur, la programmation de la surveillance peut être adaptée.


      De manière générale, les méthodes de mesure, de prélèvement et d'analyse à utiliser pour le contrôle des éléments de qualité, paramètres ou groupes de paramètres sont référencées dans l'avis relatif aux méthodes d'échantillonnage, de traitement et d'analyse des échantillons à utiliser dans le domaine de la surveillance de l'état écologique et chimique des eaux de surface, publié au Journal officiel.


      1. Description des outils, méthodes d'échantillonnage, de traitement et d'analyse des échantillons pour les cours d'eau


      1.1. Eléments biologiques


      Les méthodes de mesure, de prélèvement et d'analyse à utiliser sont celles indiquées au 1.1 de l'avis relatif aux méthodes d'échantillonnage, de traitement et d'analyse des échantillons à utiliser dans le domaine de la surveillance de l'état écologique et chimique des eaux de surface.


      1.2. Eléments physico-chimiques et chimiques


      Les paramètres physico-chimiques et chimiques à analyser sont répartis en groupes (groupe 1, groupe 2, groupe 2bis, groupe 3, groupe 4, groupe 5, et groupe 6). Le tableau 11 ci-après détaille le mode de mesure (in situ ou en laboratoire) ainsi que la matrice à prélever pour chacun des paramètres des groupes 1 à 5. Le cas du groupe 6 est traité séparément à la suite du tableau 11. Pour chacun des paramètres des groupes 1 à 6 et pour la matrice correspondante, les méthodes de mesure, de prélèvement et d'analyse à utiliser sont celles indiquées au 1.2 de l'avis relatif aux méthodes d'échantillonnage, de traitement et d'analyse des échantillons à utiliser dans le domaine de la surveillance de l'état écologique et chimique des eaux de surface.


      Tableau 11. - Paramètres physico-chimiques pour les cours d'eau


      Paramètre


      Physico-chimique


      Cible


      CSP
      Libellé Sandre du paramètre
      CSS
      Libellé


      Sandre du


      support


      CSF
      Libellé Sandre de la fraction
      CSU
      Symbole Sandre


      Unité


      Groupe 1 (mesuré in situ)

      Température
      1301
      Température de l'Eau
      3
      Eau
      23
      Eau brute
      27
      °C

      Oxygène dissous
      1311
      Oxygène dissous
      3
      Eau
      23
      Eau brute
      175
      mg(O2)/L

      Saturation en O2 dissous
      1312
      Taux de saturation en oxygène
      3
      Eau
      23
      Eau brute
      243
      %

      pH
      1302
      Potentiel en Hydrogène (pH)
      3
      Eau
      23
      Eau brute
      264
      unité pH

      Conductivité
      1303
      Conductivité à 25°C
      3
      Eau
      23
      Eau brute
      147
      µS/cm

      Turbidité (*)
      1295
      Turbidité Formazine Néphélométrique
      3
      Eau
      23
      Eau brute
      232
      NFU

      Groupe 2 (mesuré en laboratoire)

      DBO5
      1313
      Demande Biochimique en oxygène en 5 jours (D.B.O.5)
      3
      Eau
      23
      Eau brute
      175
      mg(O2)/L

      NKJ
      1319
      Azote Kjeldahl
      3
      Eau
      23
      Eau brute
      168
      mg(N)/L

      P total
      1350
      Phosphore total
      3
      Eau
      23
      Eau brute
      177
      mg(P)/L

      MEST
      1305
      Matières en suspension
      3
      Eau
      23
      Eau brute
      162
      mg/L

      Chlorophylle a (***)
      1439
      Chlorophylle a
      3
      Eau
      23
      Eau brute
      133
      µg/L

      phéopigments (***)
      1436
      Phéopigments
      3
      Eau
      23
      Eau brute
      133
      µg/L

      DCO (*)
      1314
      Demande Chimique en Oxygène (D.C.O.)
      3
      Eau
      23
      Eau brute
      175
      mg(O2)/L

      Groupe 2 bis (mesuré en laboratoire)

      NH4+
      1335
      Ammonium
      3
      Eau
      3
      Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)
      169
      mg(NH4)/L

      NO3-
      1340
      Nitrates
      3
      Eau
      3
      Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)
      173
      mg(NO3)/L

      NO2-
      1339
      Nitrites
      3
      Eau
      3
      Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)
      171
      mg(NO2)/L

      PO4(3-)
      1433
      Orthophosphates (PO4)
      3
      Eau
      3
      Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)
      176
      mg(PO4)/L

      COD
      1841
      Carbone Organique
      3
      Eau
      3
      Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)
      163
      mg(C)/L

      Silice dissoute
      1342
      Silicates
      3
      Eau
      3
      Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)
      273
      mg(SiO2)/L

      Groupe 3 (mesuré en laboratoire)

      Chlorures
      1337
      Chlorures
      3
      Eau
      3
      Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)
      164
      mg(Cl)/l

      Sulfates
      1338
      Sulfates
      3
      Eau
      3
      Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)
      179
      mg(SO4)/l

      Bicarbonates
      1327
      Hydrogénocarbonates
      3
      Eau
      3
      Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)
      274
      mg(HCO3)/l

      Calcium
      1374
      Calcium
      3
      Eau
      3
      Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)
      292
      mg(Ca)/l

      Magnésium
      1372
      Magnésium
      3
      Eau
      3
      Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)
      320
      mg(Mg)/l

      Sodium
      1375
      Sodium
      3
      Eau
      3
      Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)
      326
      mg(Na)/l

      Potassium
      1367
      Potassium
      3
      Eau
      3
      Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)
      316
      mg(K)/l

      Dureté TH (**)
      1345
      Dureté totale
      3
      Eau
      3
      Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)
      28
      °f

      TAC
      1347
      Titre alcalimétrique complet (T.A.C.)
      3
      Eau
      3
      Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)
      28
      °f

      Groupe 4 (mesuré en laboratoire)

      Granulométrie (***)
      6228
      Particule inférieures à 20 µm de sédiments
      6
      Sédiments
      32
      Particule < 2 mm de sédiments
      246
      % poids sec

      Granulométrie (***)
      3054
      Particule entre [20,63[ µm de sédiments
      6
      Sédiments
      32
      Particule < 2 mm de sédiments
      246
      % poids sec

      Granulométrie (***)
      7042
      Particule entre [63,150[ µm de sédiments
      6
      Sédiments
      32
      Particule < 2 mm de sédiments
      246
      % poids sec

      Granulométrie (***)
      7043
      Particule entre [150,200[ µm de sédiments
      6
      Sédiments
      32
      Particule < 2 mm de sédiments
      246
      % poids sec

      Granulométrie (***)
      7044
      Particule supérieures ou égales à 200 µm de sédiments
      6
      Sédiments
      32
      Particule < 2 mm de sédiments
      246
      % poids sec

      Perte au feu (***)
      6578
      Perte au feu à 550°C
      6
      Sédiments
      32
      Particule < 2 mm de sédiments
      246
      % poids sec

      Carbone organique total (***)
      1841
      Carbone Organique
      6
      Sédiments
      32
      Particule < 2 mm de sédiments
      160
      mg/(kg MS)

      Groupe 5 (mesuré en laboratoire)

      Aluminium (***)
      1370
      Aluminium
      6
      Sédiments
      32
      Particule < 2 mm de sédiments
      160
      mg/(kg MS)

      Fer (***)
      1393
      Fer
      6
      Sédiments
      32
      Particule < 2 mm de sédiments
      160
      mg/(kg MS)

      Manganèse (***)
      1394
      Manganèse
      6
      Sédiments
      32
      Particule < 2 mm de sédiments
      160
      mg/(kg MS)

      Abréviations : CSP = Code Sandre Paramètre ; CSS = code Sandre support ; CSF = code Sandre fraction ; CSU = code Sandre unité


      (*) Paramètres optionnels ;


      (**) Paramètres calculés ;


      (***) Paramètres non pertinent à La Réunion (insuffisance de la fraction fine du sédiment, forte variabilité temporelle de la granulométrie y compris en période d'étiage).


      Définition du groupe 6 : substances de l'état chimique et substances pertinentes à surveiller.


      Ces paramètres et groupes de paramètres sont mesurés en laboratoire. Pour les paramètres et groupes de paramètres pour lesquels la matrice pertinente est l'eau (voir annexes II et III), la mesure est réalisée sur eau brute (non filtrée), à l'exception des métaux et métalloïdes et des perchlorates mesurés sur la fraction dissoute, obtenue par filtration de l'eau brute à travers un filtre de porosité 0,45 micromètres ou par tout autre traitement préliminaire équivalent. Pour la matrice sédiment, la fraction à considérer est la fraction de particules inférieure à 2 mm.


      Eventuellement, des dispositions alternatives relatives à la méthode de prélèvement et d'analyse peuvent être employées si elles permettent des évaluations d'une pertinence opérationnelle au moins équivalente (sur avis d'Aquaref et du ministère en charge de l'environnement).


      1.3. Eléments hydromorphologiques


      Trois éléments de qualité sont pris en compte pour l'hydromorphologie :


      - le régime hydrologique (quantité et dynamique du débit, connexion résultante aux eaux souterraines). Il s'agit d'une composante majeure des conditions environnementales nécessaire à l'interprétation de la biologie ;


      - la continuité de la rivière. Il s'agit des dimensions longitudinale et latérale de l'hydrosystème. Elle traduit la migration des organismes aquatiques et la continuité sédimentaire (transferts des flux solides). Pour la surveillance, cet élément de qualité ne peut être considéré qu'en replaçant la station du réseau de contrôle dans son contexte d'axe ou de linéaire fluvial ;


      - les conditions morphologiques (types de chenaux, variations de largeur et de profondeur, faciès et vitesses d'écoulement, état du substrat, état et structure des rives, zone riparienne).


      Pour la surveillance de chacun de ces éléments de qualité les méthodes à utiliser sont celles indiquées au 1.3 de l'avis relatif aux méthodes d'échantillonnage, de traitement et d'analyse des échantillons à utiliser dans le domaine de la surveillance de l'état écologique et chimique des eaux de surface.


      2. Description des outils, méthodes d'échantillonnage, de traitement et d'analyse des échantillons pour les plans d'eau


      2.1. Eléments biologiques


      Les méthodes de mesure, de prélèvement et d'analyse à utiliser sont celles indiquées au 2.1 de l'avis relatif aux méthodes d'échantillonnage, de traitement et d'analyse des échantillons à utiliser dans le domaine de la surveillance de l'état écologique et chimique des eaux de surface.


      2.2. Eléments physico-chimiques


      Les paramètres physico-chimiques et chimiques à analyser sont répartis en groupes (groupe 1, groupe 2, groupe 2bis, groupe 3, groupe 4, groupe 5, et groupe 6). Le tableau 12 ci-après détaille le mode de mesure (in situ ou en laboratoire) ainsi que la matrice à prélever pour chacun des paramètres des groupes 1 à 5. Le cas du groupe 6 est traité séparément à la suite du tableau 11. Pour chacun des paramètres des groupes 1 à 6 et pour la matrice correspondante, les méthodes de mesure, de prélèvement et d'analyse à utiliser sont celles indiquées au 2.2 de l'avis relatif aux méthodes d'échantillonnage, de traitement et d'analyse des échantillons à utiliser dans le domaine de la surveillance de l'état écologique et chimique des eaux de surface.


      Tableau 12. - Paramètres physico-chimiques pour les plans d'eau


      Paramètre


      Physico-chimique Cible


      CSP
      Libellé Sandre du paramètre
      CSS
      Libellé Sandre


      du support


      CSF
      Libellé Sandre de la fraction
      CSU
      Symbole Sandre


      Unité (****)


      Groupe 1 (mesuré in situ)

      Transparence
      1332
      Limpidité - Disque de Secchi
      3
      Eau
      23
      Eau brute
      13
      cm

      Température
      1301
      Température de l'Eau
      3
      Eau
      23
      Eau brute
      27
      °C

      Oxygène dissous
      1311
      Oxygène dissous
      3
      Eau
      23
      Eau brute
      175
      mg(O2)/l

      Saturation en O2 dissous
      1312
      Taux de saturation en oxygène
      3
      Eau
      23
      Eau brute
      243
      %

      pH
      1302
      Potentiel en Hydrogène (pH)
      3
      Eau
      23
      Eau brute
      264
      unité pH

      Conductivité
      1303
      Conductivité à 25°C
      3
      Eau
      23
      Eau brute
      147
      µS/cm

      Cote à l'échelle
      1429
      Cote à l'échelle lue au moment du prélèvement, ou de l'opération hydrométrique
      3
      Eau
      23
      Eau brute
      111
      m

      Turbidité (*****)
      1295
      Turbidité Formazine Néphélométrique
      3
      Eau
      23
      Eau brute
      232
      NFU

      Groupe 2 (mesuré en laboratoire)

      NKJ
      1319
      Azote Kjeldahl
      3
      Eau
      23
      Eau brute
      168
      mg(N)/l

      P total
      1350
      Phosphore total
      3
      Eau
      23
      Eau brute
      582
      µg(P)/l

      MEST
      1305
      Matières en suspension
      3
      Eau
      23
      Eau brute
      162
      mg/l

      Matière minérale en suspension
      6048
      Matière minérale en suspension
      3
      Eau
      23
      Eau brute
      162
      mg/l

      Chlorophylle a
      1439
      Chlorophylle a
      3
      Eau
      23
      Eau brute
      133
      µg/l

      phéopigments
      1436
      Phéopigments
      3
      Eau
      23
      Eau brute
      133
      µg/l

      Turbidité (*****)
      1295
      Turbidité Formazine Néphélométrique
      3
      Eau
      23
      Eau brute
      232
      NFU

      Groupe 2 bis (mesuré en laboratoire)

      NH4+
      1335
      Ammonium
      3
      Eau
      3
      Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)
      378
      µg(NH4)/l

      NO3-
      1340
      Nitrates
      3
      Eau
      3
      Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)
      173
      mg(NO3)/l

      NO2-
      1339
      Nitrites
      3
      Eau
      3
      Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)
      583
      µg(NO2)/l

      PO4(3-)
      1433
      Orthophosphates (PO4)
      3
      Eau
      3
      Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)
      379
      µg(PO4)/l

      COD
      1841
      Carbone Organique
      3
      Eau
      3
      Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)
      163
      mg(C)/l

      Silice dissoute
      1342
      Silicates
      3
      Eau
      3
      Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)
      273
      mg(SiO2)/l

      Groupe 3 (mesuré en laboratoire)

      Chlorures
      1337
      Chlorures
      3
      Eau
      3
      Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)
      164
      mg(Cl)/l

      Sulfates
      1338
      Sulfates
      3
      Eau
      3
      Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)
      179
      mg(SO4)/l

      Bicarbonates
      1327
      Hydrogénocarbonates
      3
      Eau
      3
      Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)
      274
      mg(HCO3)/l

      Calcium
      1374
      Calcium
      3
      Eau
      3
      Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)
      292
      mg(Ca)/l

      Magnésium
      1372
      Magnésium
      3
      Eau
      3
      Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)
      320
      mg(Mg)/l

      Sodium
      1375
      Sodium
      3
      Eau
      3
      Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)
      326
      mg(Na)/l

      Potassium
      1367
      Potassium
      3
      Eau
      3
      Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)
      316
      mg(K)/l

      Dureté TH (**)
      1345
      Dureté totale
      3
      Eau
      3
      Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)
      28
      °f

      TA (***)
      1346
      Titre alcalimétrique (T.A.)
      3
      Eau
      3
      Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)
      28
      °f

      TAC (***)
      1347
      Titre alcalimétrique complet (T.A.C.)
      3
      Eau
      3
      Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)
      28
      °f

      Aluminium
      1370
      Aluminium
      3
      Eau
      3
      Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)
      278
      µg(Al)/l

      Fer
      1393
      Fer
      3
      Eau
      3
      Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)
      307
      µg(Fe)/l

      Manganèse
      1394
      Manganèse
      3
      Eau
      3
      Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)
      321
      µg(Mn)/l

      Groupe 4 (mesuré en laboratoire)

      Carbone organique total
      1841
      Carbone Organique
      6
      Sédiments
      32
      Particule < 2 mm de sédiments
      160
      mg/(kg MS)

      NKJ
      1319
      Azote Kjeldahl
      6
      Sédiments
      32
      Particule < 2 mm de sédiments
      160
      mg/(kg MS)

      Phosphore total
      1350
      Phosphore total
      6
      Sédiments
      32
      Particule < 2 mm de sédiments
      160
      mg/(kg MS)

      Perte au feu
      6578
      Perte au feu à 550°C
      6
      Sédiments
      32
      Particule < 2 mm de sédiments
      245
      % poids sec

      Granulométrie
      6228
      Particule inférieures à 20 µm de sédiments
      6
      Sédiments
      32
      Particule < 2 mm de sédiments
      246
      % poids sec

      Granulométrie
      3054
      Particule entre [20,63[ µm de sédiments
      6
      Sédiments
      32
      Particule < 2 mm de sédiments
      246
      % poids sec

      Granulométrie
      7042
      Particule entre [63,150[ µm de sédiments
      6
      Sédiments
      32
      Particule < 2 mm de sédiments
      246
      % poids sec

      Granulométrie
      7043
      Particule entre [150,200[ µm de sédiments
      6
      Sédiments
      32
      Particule < 2 mm de sédiments
      246
      % poids sec

      Granulométrie
      7044
      Particule supérieures ou égales à 200 µm de sédiments
      6
      Sédiments
      32
      Particule < 2 mm de sédiments
      246
      % poids sec

      Groupe 4 bis (mesuré en laboratoire)

      PO4(3-)
      1433
      Orthophosphates (PO4)
      6
      Sédiments
      5
      Eau interstitielle sédiments
      379
      µg(PO4)/L

      Phosphore total
      1350
      Phosphore total
      6
      Sédiments
      5
      Eau interstitielle sédiments
      582
      µg(P)/L

      NH4+
      1335
      Ammonium
      6
      Sédiments
      5
      Eau interstitielle sédiments
      378
      µg(NH4)/L

      Groupe 5 (mesuré en laboratoire)

      Aluminium
      1370
      Aluminium
      6
      Sédiments
      32
      Particule < 2 mm de sédiments
      160
      mg/(kg MS)

      Fer
      1393
      Fer
      6
      Sédiments
      32
      Particule < 2 mm de sédiments
      160
      mg/(kg MS)

      Manganèse
      1394
      Manganèse
      6
      Sédiments
      32
      Particule < 2 mm de sédiments
      160
      mg/(kg MS)

      Abréviations : CSP = Code Sandre Paramètre ; CSS = code Sandre support ; CSF = code Sandre fraction ; CSU = code Sandre unité


      (*) Paramètres optionnels ;


      (**) Paramètres calculés ;


      (***) TAC (à privilégier) ou TA ;


      (****) Le code Sandre unité indique l'unité dans laquelle doit être exprimée la mesure. Cette unité ne remet pas en cause la limite de quantification du paramètre fixée par avis en application de l'arrêté du 27 octobre 2011 portant modalités d'agrément des laboratoires effectuant des analyses dans le domaine de l'eau et des milieux aquatiques ;


      (*****) Mesure sur site ou en laboratoire. La mesure sur site est à privilégier : mesure ponctuelle à réaliser sur les différents types d'échantillonnages réalisés à l'aide d'un appareil portable : une mesure sur l'échantillon intégré de la zone euphotique, une mesure sur l'échantillon de fond et une mesure sur les échantillons de profondeurs intermédiaires éventuels. La réalisation d'un profil in-situ de ce paramètre à l'aide d'une sonde n'est pas demandée.


      Définition du groupe 6 : Substances de l'état chimique et substances pertinentes. Ces paramètres et groupes de paramètres sont mesurés en laboratoire. Pour les paramètres et groupes de paramètres pour lesquels la matrice pertinente est l'eau (voir annexe II et III), la mesure est réalisée sur eau brute (non filtrée), à l'exception des métaux et métalloïdes et des perchlorates mesurés sur la fraction dissoute, obtenue par filtration de l'eau brute à travers un filtre de porosité 0,45 micromètres ou par tout autre traitement préliminaire équivalent. Pour la matrice sédiment, la fraction à considérer est la fraction de particules inférieure à 2 mm.


      Eventuellement, des dispositions alternatives relatives à la méthode de prélèvement et d'analyse peuvent être employées si elles permettent des évaluations d'une pertinence opérationnelle au moins équivalente (sur avis d'Aquaref et du ministère en charge de l'environnement).


      2.3. Eléments hydromorphologiques


      Deux éléments de qualité sont pris en compte :


      - le régime hydrologique (amplitude et dynamique du marnage, quantité et dynamique des débits entrant et sortant, temps de séjour, connexion avec les eaux souterraines) ;


      - les conditions morphologiques (état et structure des rives, variation de la profondeur du lac, état et structure du substrat).


      Pour la surveillance de chacun de ces éléments de qualité les méthodes à utiliser sont celles indiquées au 2.3 de l'avis relatif aux méthodes d'échantillonnage, de traitement et d'analyse des échantillons à utiliser dans le domaine de la surveillance de l'état écologique et chimique des eaux de surface.


      3. Description des outils, méthodes d'échantillonnage, de traitement et d'analyse des échantillons pour les eaux littorales


      3.1. Eléments biologiques


      Les méthodes de mesure, de prélèvement et d'analyse à utiliser sont celles indiquées au 3.1 de l'avis relatif aux méthodes d'échantillonnage, de traitement et d'analyse des échantillons à utiliser dans le domaine de la surveillance de l'état écologique et chimique des eaux de surface. Elles sont détaillées dans le guide relatif aux règles d'évaluation de l'état des eaux littorales.


      3.2. Eléments physico-chimiques et chimiques


      Les méthodes de mesure, de prélèvement et d'analyse à utiliser sont celles indiquées au 3.2 de l'avis relatif aux méthodes d'échantillonnage, de traitement et d'analyse des échantillons à utiliser dans le domaine de la surveillance de l'état écologique et chimique des eaux de surface. Le tableau 13 ci-après détaille le mode de mesure (in situ ou en laboratoire) ainsi que la matrice à prélever pour chacun des paramètres physico-chimiques. Elles sont détaillées dans le guide relatif aux règles d'évaluation de l'état des eaux littorales.


      Tableau 13. - Paramètres physico-chimiques pour les eaux littorales


      Paramètre physico-chimique cible
      Code SANDRE Paramètre
      Libellé Sandre du paramètre
      Code SANDRE Support
      Libellé Sandre du support
      Code SANDRE Fraction
      Libellé Sandre de la fraction
      Code SANDRE Unité
      Symbole Sandre Unité

      Transparence
      1295
      Turbidité Formazine Néphélométrique
      3
      Eau
      23
      Eau brute
      232
      Unité Formazine Néphélométrique (FNU)

      Nutriments
      1335
      Ammonium
      3
      Eau
      3
      Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)
      141
      µmol/L

      1339
      Nitrites
      3
      Eau
      3
      Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)
      141
      µmol/L

      1340
      Nitrates
      3
      Eau
      3
      Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée…)
      141
      µmol/L

      6364
      Somme des Nitrates + des Nitrites
      3
      Eau
      3
      Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)
      141
      µmol/L

      6018
      Azote total
      3
      Eau
      3
      Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)
      141
      µmol/L

      1433
      Orthophosphates
      3
      Eau
      3
      Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée…)
      141
      µmol/L

      1350
      Phosphore total
      3
      Eau
      3
      Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)
      141
      µmol/L

      1842
      Salinité
      3
      Eau
      23
      Eau brute
      X
      Sans objet

      Température
      1301
      Température de l'Eau
      3
      Eau
      23
      Eau brute
      27
      °C

      Oxygène
      1311
      Oxygène dissous
      3
      Eau
      23
      Eau brute
      162
      mg/L

      Chlorophylle-a
      1439
      Chlorophylle a
      3
      Eau
      244
      Phase particulaire de l'eau >= 0.7 µm
      133
      µg/L


      3.3. Eléments hydromorphologiques


      Les méthodes de suivis des pressions et activités anthropiques utilisées sont celles indiquées au 3.3 de l'avis relatif aux méthodes d'échantillonnage, de traitement et d'analyse des échantillons à utiliser dans le domaine de la surveillance de l'état écologique et chimique des eaux de surface. Elles sont également détaillées dans le guide relatif aux règles d'évaluation de l'état des eaux littorales.


      4. Description des outils, méthodes d'échantillonnage, de traitement et d'analyse des échantillons pour les eaux souterraines


      Méthode ou principes d'échantillonnage, de traitement et d'analyse des échantillons :


      Pour tous les paramètres, conformément au guide pour la demande de prestation d'échantillonnage et d'analyse physico-chimique dans le cadre de la surveillance DCE publié par le ministère de la Transition écologique, dans sa version la plus récente.


      En cas d'absence d'information sur une matrice ou des paramètres donnés, la réalisation des mesures (échantillonnage, traitement des échantillons, transport et analyse) s'appuiera, dans la mesure du possible, sur le guide des recommandations techniques d'Aquaref dans sa version la plus récente.

    • MÉTHODOLOGIE DE SÉLECTION DES STATIONS D'EVALUATION POUR LE PROGRAMME DE CONTRÔLE DE SURVEILLANCE DES EAUX SUPERFICIELLES CONTINENTALES


      Pour assurer le contrôle de surveillance des eaux de surface continentales (cours d'eau, canaux et plans d'eau), un réseau de sites pérennes répartis sur l'ensemble du territoire (métropole et DOM) est mis en place de façon à disposer d'un suivi des milieux aquatiques dont l'objectif est de suivre l'état général des eaux.


      La localisation des sites d'évaluation est adaptée à cette logique.


      Pour le contrôle de surveillance, le suivi de toutes les masses d'eau n'est pas requis.


      1. Répartition des stations cours d'eau du réseau de contrôle de surveillance


      Le tableau indicatif ci-dessous donne un ordre de grandeur de la répartition cible du nombre de sites par bassin métropolitain et par taille de cours d'eau.


      Tableau 14.-Ordre de grandeur de la répartition cible du nombre de sites d'évaluation pour le programme de contrôle de surveillance des eaux superficielles continentales par bassin métropolitain et par taille de cours d'eau


      Tailles des cours d'eau
      % du nombre de stations du réseau de contrôle de surveillance par taille de cours d'eau

      Très Petits
      30 %

      Petits
      25 %

      Moyens
      25 %

      Grands
      10 %

      Très Grands
      10 %

      Total
      100 %


      Cette répartition indicative peut être ajustée pour chaque bassin en fonction des différentes classes de taille représentées dans le bassin, de leurs proportions respectives et des situations locales particulières. Notamment, elle ne prévoit pas les dispositions spécifiques relatives aux masses d'eau frontalières et les voies d'eau artificielles qui viennent s'ajouter.


      Pour obtenir une représentativité de l'état général des eaux dans chaque district, la répartition des stations tient compte :


      -de la logique de construction qui est celle d'un suivi de milieu, et non d'un suivi d'impact. A ce titre, il convient d'éviter les singularités (aval de rejets, aval immédiat de barrages, amont immédiat de confluence, etc.) ;


      -des différents types de masses d'eau définies dans l'arrêté du 12 janvier 2010 modifié relatif aux méthodes et critères à mettre en œuvre pour délimiter et classer les masses d'eau et dresser l'état des lieux prévu à l'article R. 212-3 du code de l'environnement ;


      -de la surface relative des hydroécorégions par bassin et de leur densité de drainage (tableau ci-dessous) ;


      -des forces motrices.


      Le tableau indicatif ci-dessous donne un ordre de grandeur de la répartition cible du pourcentage de sites, par bassin métropolitain et par hydroécorégion de rang 1 (HER 1), en proportion de surface par bassin et selon la densité de drainage.


      Tableau 15.-Ordre de grandeur de la répartition cible du pourcentage de sites, par bassin métropolitain et par hydroécorégion de rang 1 (HER 1), en proportion de surface par bassin et selon la densité de drainage


      Hydroécorégion de niveau 1
      Rhône,


      Méditerranée et Corse


      Loire-


      Bretagne


      Adour-


      Garonne


      Seine-


      Normandie


      Rhin-Meuse
      Artois-Picardie

      1
      Pyrénées
      2 %
      10 %

      2
      Alpes internes
      2 %

      3
      Massif Central Sud
      3 %
      10 %
      17 %

      4
      Vosges
      1 %
      20 %

      5
      Jura-Préalpes Nord
      15 %
      0 %

      6
      Méditerranée
      27 %

      7
      Préalpes du Sud
      11 %

      8
      Cévennes
      6 %
      0 %
      1 %

      9
      Tables calcaires
      24 %
      6 %
      69 %
      1 %
      69 %

      10
      Côtes calcaires Est
      6 %
      2 %
      16 %
      56 %

      11
      Causses calcaires
      6 %

      12
      Armoricain
      36 %
      11 %

      13
      Landes
      0 %
      11 %

      14
      Coteaux aquitains
      1 %
      41 %

      15
      Plaine Saône
      7 %

      16
      Corse
      8 %

      17
      Dépressions sédiment
      6 %

      18
      Alsace
      0 %
      20 %

      19
      Grands Causses
      1 %
      0 %
      2 %

      20
      Dépôts argilo-sableux
      5 %
      0 %
      1 %
      27 %

      21
      Massif Central Nord
      0 %
      16 %
      5 %
      3 %

      22
      Ardennes
      0 %
      3 %
      4 %

      100 %
      100 %
      100 %
      100 %
      100 %
      100 %


      En outre, des stations destinées à évaluer les flux qui rejoignent les eaux littorales et de transition sont à positionner. Elles concernent les principaux fleuves et doivent être placées en dehors de l'influence des marées.


      2. Répartition des stations plans d'eau du réseau de contrôle de surveillance


      La règle générale retenue est le suivi de 50 % des plans d'eau dont la superficie est supérieure ou égale à 50 hectares. Cette règle peut être ajustée :


      -en sélectionnant tous les plans d'eau naturels de plus de 50 hectares ;


      -en sélectionnant les plans d'eau d'origine anthropique selon le volume qu'ils représentent (par ordre décroissant) et en couvrant au mieux la diversité environnementale rencontrée ;


      -en sélectionnant des plans d'eau inférieurs à 50 hectares, présentant une forte valeur patrimoniale ou de forts enjeux socio-économiques.


      3. Remplacement de sites du réseau de contrôle de surveillance posant des problèmes avérés


      Dans l'hypothèse où le remplacement d'un site du RCS est nécessaire, il conviendra de respecter la logique de construction initiale du réseau.


      En outre, les stations seront choisies préférentiellement de façon à diminuer le plus possible la distance entre les différents sites de prélèvement qui la constituent.


      De surcroit, autant que possible, la station sera représentative de l'état de la masse d'eau.

    • PARAMÈTRES ET FRÉQUENCES POUR LE PROGRAMME DE CONTRÔLE DE SURVEILLANCE DES EAUX DE SURFACE


      Durant la période couverte par le schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux, le contrôle de surveillance est effectué pour :


      (A) Les paramètres indicatifs de tous les éléments de qualité biologique pertinents ;


      (B) Les paramètres indicatifs de tous les éléments de qualité hydromorphologique pertinents ;


      (C) Les paramètres indicatifs de tous les éléments de qualité physico-chimique pertinents ;


      (D) Les substances de l'état chimique définies à l'annexe II au présent arrêté, qui sont rejetées dans le bassin ou le sous-bassin hydrographique.


      Pour les paramètres des catégories (A) à (C), le nombre d'années de suivi par schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux, les fréquences et sites d'évaluation concernés par le programme de surveillance des eaux de surface sont définis pour chaque catégorie de masses d'eau dans les chapitres 1 à 4 qui suivent.


      Pour les substances de l'état chimique, à savoir la catégorie (D), le nombre d'années de suivi par schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux, les fréquences et sites d'évaluation concernés par le programme de surveillance des eaux de surface sont définis pour toutes les catégories de masses d'eau dans les chapitres 5 à 8 ci-dessous. On distingue la surveillance dont l'objectif est la qualification de l'état chimique des masses d'eau de celle dont l'objectif est d'apprécier l'évolution en tendance des concentrations de substances potentiellement bioaccumulables dans les milieux aquatiques de surface.


      En outre, afin de répondre à l'objectif du I de l'article 4-1 du présent arrêté, des contrôles sont effectués sur certains sites du réseau de contrôle de surveillance sur une liste de substances pertinentes définie à l'annexe III. Le nombre d'années de suivi, les fréquences de suivi et les modalités de choix des sites d'évaluation sont définis également dans les chapitres 5 à 7 ci-dessous. La liste des substances pertinentes et leurs modalités de surveillance (nombre d'années de suivi par schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux, fréquences et sites de suivi) sont intégrées au programme de surveillance arrêté par le préfet coordonnateur de bassin.


      Les fréquences données dans les tableaux ci-dessous sont les fréquences minimales à suivre, à moins que des intervalles plus longs ne se justifient sur la base des connaissances techniques et des avis d'experts.


      Dans la mesure du possible, lorsque plusieurs prélèvements par an sont à effectuer, ceux-ci doivent être répartis dans le temps de façon à être représentatifs de l'ensemble de la période à laquelle il est pertinent d'effectuer le suivi.


      Si l'exercice précédent de contrôle de surveillance a montré que l'état des eaux concernées était bon et que rien n'indique, d'après l'analyse d'incidence de l'activité humaine effectuée en application du point I, 2° de l'article R. 212-3 du code de l'environnement, que les incidences sur ces eaux ont changé, alors en pareil cas, le contrôle de surveillance est effectué tous les trois schémas directeurs d'aménagement et de gestion des eaux.


      Pour les eaux littorales, les données des réseaux de surveillance établis au titre du présent arrêté contribueront à la surveillance mise en œuvre en application de la directive 2008/56/ CE du 17 juin 2008 établissant un cadre d'action communautaire dans le domaine de la politique pour le milieu marin (directive-cadre stratégie pour le milieu marin ).


      Une liste de vigilance est définie au niveau européen pour les eaux de surface. Cette liste est composée de substances pour lesquelles des données de surveillance complémentaires doivent être recueillies en vue des exercices de sélection des substances prioritaires. Les substances de cette liste sont surveillées sur 26 stations représentatives pendant une durée d'au moins douze mois à partir de six mois après la publication de la liste. Les conditions de cette surveillance sont précisées dans une note technique.


      1. Surveillance des éléments de qualité de l'état écologique pour les eaux côtières


      1.1. Eaux côtières de l'Atlantique, la Manche et la mer du Nord


      Tableau 16.-Surveillance des éléments de qualité de l'état écologique pour les eaux côtières de l'Atlantique, la Manche et la mer du Nord


      Éléments


      suivis


      Nombre d'années


      de suivi par SDAGE


      Fréquence des contrôles


      par année


      Sites d'évaluation concernés


      (cf. annexe I)


      BIOLOGIE

      Phytoplancton


      (biomasse)


      6
      8 (mars à octobre)
      Tous (1)

      Phytoplancton


      (abondance, composition)


      6
      12

      Angiospermes
      6
      1
      Tous (1)

      Macro-algues (blooms)
      6
      3
      Tous (1)

      Macro-algues (intertidal)
      2
      1
      Tous (1)

      Macro-algues (subtidal)
      2


      6 (sites sensibles et/ ou à variabilité naturelle importante)


      1
      Tous (1)

      Invertébrés
      6 (sites d'appui)


      2 (autres sites)


      1
      Tous (1)

      PHYSICO-CHIMIE

      Température


      Salinité


      Turbidité


      6
      En fonction des besoins de la physico-chimie et de la biologie
      Tous (1)

      Oxygène dissous
      6
      Au minimum 4 (de juin à septembre) en même temps que phytoplancton
      Tous (1)

      Nutriments
      6
      Au minimum 4 (de novembre à février)
      Tous (1)

      HYDROMORPHOLOGIE

      Hydromorphologie
      1
      1
      Tous (1)

      Commentaires :


      (1) Sauf sites des types où cet élément de qualité n'est pas pertinent.


      1.2. Eaux côtières de Méditerranée


      Tableau 17.-Surveillance des éléments de qualité de l'état écologique pour les eaux côtières de Méditerranée


      Éléments


      suivis


      Nombre d'années


      de suivi par SDAGE


      Fréquence des contrôles


      par année


      Sites d'évaluation concernés


      (cf. annexe I)


      BIOLOGIE

      Phytoplancton


      (biomasse, abondance, composition)


      6
      12
      Tous (1)

      Angiospermes
      2
      1
      Tous (1)

      Macro-algues
      1
      1
      Tous (1)

      Invertébrés de substrat meuble
      2
      1
      Tous (1)

      PHYSICO-CHIMIE

      Température


      Salinité


      6
      Au minimum 4 (de juin à septembre en même temps que phytoplancton)
      Tous (1)

      Oxygène dissous
      6
      Au minimum 4 (de juin à septembre en même temps que phytoplancton)
      Tous (1)

      Nutriments
      6
      Au minimum 4 (de juin à septembre en même temps que phytoplancton)
      Tous (1)

      HYDROMORPHOLOGIE

      Hydromorphologie
      1
      1
      Tous (1)

      Commentaires :


      (1) sauf sites des types où cet élément de qualité n'est pas pertinent.


      1.3. Eaux côtières de Martinique et de Guadeloupe


      Tableau 18.-Surveillance des éléments de qualité de l'état écologique pour les eaux côtières de Martinique et Guadeloupe


      Éléments


      suivis


      Nombre d'années de suivi par SDAGE
      Fréquence des contrôles


      par année


      Sites d'évaluation concernés


      (cf. annexe I)


      BIOLOGIE

      Phytoplancton (biomasse et abondance)
      6
      6 minimum
      Tous (1)

      12
      2 sites représentatifs pour la Martinique,


      3 sites représentatifs pour la Guadeloupe


      Angiospermes
      6
      1
      Tous (1)

      Benthos récifal
      6
      1
      Tous (1)

      PHYSICO-CHIMIE

      Physico-chimie


      (paramètres généraux)


      6
      6 minimum
      Tous (1)

      12
      2 sites représentatifs pour la Martinique,


      3 sites représentatifs pour la Guadeloupe


      HYDROMORPHOLOGIE

      Hvdromorphologie
      1
      1
      Tous (1)

      Commentaires :


      (1) Sauf sites des types où cet élément de qualité n'est pas pertinent.


      1.4. Eaux côtières de La Réunion (1)


      Tableau 19.-Surveillance des éléments de qualité de l'état écologique pour les eaux côtières de La Réunion


      Éléments suivis
      Nombre d'années de suivi par SDAGE
      Fréquence des contrôles par année
      Sites d'évaluation concernés


      (cf. annexe I)


      BIOLOGIE

      Phytoplancton : (biomasse)
      6
      6
      Tous (4) + 1 station large Ermitage

      (Phytoplancton : abondance/ composition) (2)
      6
      3

      Invertébrés de substrat meuble
      2
      1
      Tous (4)

      Benthos récifal (substrat dur)
      2
      1
      Tous (4)

      PHYSICO-CHIMIE

      Physico-chimie : Paramètres généraux (3)
      6
      6
      Tous (4) + 1 station large Ermitage

      HYDROMORPHOLOGIE

      Hydromorphologie
      1
      1
      Tous (4)

      Commentaires :


      (1) éléments détaillés dans les 4 fascicules techniques élaborés dans le cadre des GT DCE eaux côtières à La Réunion ;


      (2) sur un nombre restreint de masses d'eau. Suivi réalisé uniquement sur 4 stations (126-P-006 (LC01), 126-P-0,14 (LC04), 126-P-0,16 (LC06) et 126-P-0,20 (LC07) pour 2016-2021 ;


      (3) O2 dissous non pertinent sur des fonds supérieurs à 30m et pour le type 5 ;


      (4) sauf sites des types où cet élément de qualité n'est pas pertinent.


      1.5. Eaux côtières de Mayotte (1)


      Tableau 20.-Surveillance des éléments de qualité de l'état écologique pour les eaux côtières de Mayotte


      Éléments


      suivis


      Nombre d'années de suivi par SDAGE
      Fréquence des contrôles


      par année


      Sites d'évaluation concernés


      (cf. annexe I)


      BIOLOGIE

      Phytoplancton (biomasse)
      6
      2
      Tous (2)

      Phytoplancton (abondance/ composition)
      2
      2
      7 masses d'eau

      Benthos de substrat dur
      2
      1
      7 masses d'eau de type côtières

      Benthos de substrat meuble
      2
      1
      7 masses d'eau de type côtières

      PHYSICO-CHIMIE

      Physico-chimie


      (paramètres généraux)


      6
      2
      Tous (2)

      HYDROMORPHOLOGIE

      Hvdromorphologie
      1
      1
      Tous (2)

      Commentaires :


      (1) éléments détaillés dans les 4 fascicules techniques élaborés dans le cadre des GT DCE eaux côtières à Mayotte ;


      (2) sauf sites des types où cet élément de qualité n'est pas pertinent.


      1.6. Eaux côtières de Guyane


      Tableau 21.-Surveillance des éléments de qualité de l'état écologique pour les eaux côtières de Guyane


      Éléments


      suivis


      Nombre d'années de suivi par SDAGE
      Fréquence des contrôles


      par année


      Sites d'évaluation concernés


      (cf. annexe I)


      BIOLOGIE

      Phytoplancton (biomasse)
      6
      4
      Tous (1)

      Phytoplancton (abondance/ composition)
      6
      4
      Tous (1)

      PHYSICO-CHIMIE

      Physico-chimie


      (paramètres généraux)


      6
      4
      Tous (1)

      HYDROMORPHOLOGIE

      Hvdromorphologie
      1
      1
      Tous (1)

      Commentaires :


      (1) Sauf sites des types où cet élément de qualité n'est pas pertinent.


      2. Surveillance des éléments de qualité de l'état écologique pour les eaux de transition


      2.1. Eaux de transition de l'Atlantique, la Manche et la mer du Nord


      Tableau 22.-Surveillance des éléments de qualité de l'état écologique pour les eaux de transition de l'Atlantique, la Manche et la mer du Nord


      Éléments


      suivis


      Nombre d'années


      de suivi SDAGE


      Fréquence des contrôles par année
      Sites d'évaluation concernés


      (cf. annexe I)


      BIOLOGIE

      Phytoplancton


      (biomasse)


      6
      8 (mars à octobre)
      Tous (1)

      Phytoplancton


      (abondance, composition)


      12

      Angiospermes
      6
      1
      Tous (1)

      Macro-algues


      (blooms)


      6
      3
      Tous (1)

      Macro-algues


      (intertidal)


      2 (tous les 3 ans)
      1
      Tous (1)

      Invertébrés de substrat meuble
      2 (tous les 3 ans)
      1
      Tous (1)

      Ichtyofaune
      3 (3 ans consécutifs)
      2
      30 à 50 % des sites

      PHYSICO-CHIMIE

      Température


      Salinité


      Turbidité


      6
      En fonction des besoins de la physico-chimie et de la biologie
      Tous (1)

      Oxygène dissous
      6
      Au minimum 4 (de juin à septembre en même temps que phytoplancton)
      Tous (1)

      Nutriments
      6
      Au minimum 4 (de novembre à février)
      Tous (1)

      HYDROMORPHOLOGIE

      Hydromorphologie
      1
      1
      Tous (1)

      Commentaires :


      (1) sauf sites des types où cet élément de qualité n'est pas pertinent.


      2.2. Eaux de transition de Méditerranée


      Tableau 23.-Surveillance des éléments de qualité de l'état écologique pour les eaux de transition de Méditerranée


      Éléments


      suivis


      Nombre d'années de suivi par SDAGE
      Fréquence des contrôles


      par année


      Sites d'évaluation concernés


      (cf. annexe I)


      BIOLOGIE

      Phytoplancton


      (biomasse, abondance, composition)


      3
      3 (juin, juillet, août)
      Tous (1) (Type 10)

      6
      12
      Tous (1) (Type 11)

      Macro-algues et angiospermes
      2
      1
      Tous (1) (Type 10)

      Invertébrés de substrat meuble
      2
      1
      Tous (1)

      Ichtyofaune
      Non défini
      Non défini
      Non défini

      PHYSICO-CHIMIE

      Température


      Salinité


      Oxygène dissous


      6
      12
      Tous (1) (Type 11)

      3
      3 (juin, juillet, août)
      Tous (1) (Type10)

      Nutriments
      1
      12
      Tous (1) (Type 11)

      3
      3
      Tous (1) (Type10)

      HYDROMORPHOLOGIE

      Hydromorphologie
      1
      1
      Tous (1)

      Commentaires :


      (1) Sauf sites des types où cet élément de qualité n'est pas pertinent.


      2.3. Eaux de transition de Guyane


      Tableau 24.-Surveillance des éléments de qualité de l'état écologique pour les eaux de transition de Guyane


      Éléments


      suivis


      Nombre d'années de suivi par SDAGE
      Fréquence des contrôles


      par année


      Sites d'évaluation concernés


      (cf. annexe I)


      BIOLOGIE

      Ichtyofaune
      3
      1
      Tous (1)

      PHYSICO-CHIMIE

      Physico-chimie


      (paramètres généraux)


      6
      4
      Tous (1)

      HYDROMORPHOLOGIE

      Hvdromorphologie
      1
      1
      Tous (1)

      Commentaires :


      (1) Sauf sites des types où cet élément de qualité n'est pas pertinent.


      2.4. Eaux de transition de La Réunion


      Tableau 25.-Surveillance des éléments de qualité de l'état écologique pour les eaux de transition de La Réunion


      Éléments de qualité
      Nombre d'années de suivi par SDAGE
      Fréquence des contrôles


      par année


      Sites d'évaluation concernés


      (cf. annexe I)


      PHYSICO-CHIMIE

      Température
      6
      4
      Tous (1)

      Salinité
      6
      4
      Tous (1)

      Turbidité
      6
      4
      Tous (1)

      Oxygène dissous
      6
      4
      Tous (1)

      DBO5
      6
      4
      Tous (1)

      Carbone organique dissous
      6
      4
      Tous (1)

      pH
      6
      4
      Tous (1)

      Nutriments
      6
      4
      Tous (1)

      HYDROMORPHOLOGIE

      Hydromorphologie
      1
      1
      Tous (1)

      Commentaires :


      (1) Sauf sites des types où cet élément de qualité n'est pas pertinent.


      2.5. Eaux de transition de la Martinique


      Tableau 26.-Surveillance des éléments de qualité de l'état écologique pour les eaux de transition de Martinique


      Éléments de qualité
      Nombre d'années de suivi par SDAGE
      Fréquence des contrôles


      par année


      Sites d'évaluation concernés


      (cf. annexe I)


      BIOLOGIE

      Phytoplancton


      (biomasse, abondance, composition)


      6
      6
      Tous (1)

      6
      6
      Tous (1)

      PHYSICO-CHIMIE

      Température
      6
      6
      Tous (1)

      Salinité
      6
      6
      Tous (1)

      Turbidité
      6
      6
      Tous (1)

      Oxygène dissous
      6
      6
      Tous (1)

      DBO5
      6
      6
      Tous (1)

      Carbone organique dissous
      6
      6
      Tous (1)

      Nutriments
      6
      6
      Tous (1)

      HYDROMORPHOLOGIE

      Hydromorphologie
      1
      1
      Tous (1)

      Commentaires :


      (1) Sauf sites des types où cet élément de qualité n'est pas pertinent.


      3. Surveillance des éléments de qualité de l'état écologique pour les cours d'eau


      Tableau 27.-Surveillance des éléments de qualité de l'état écologique pour les cours d'eau


      Éléments


      suivis


      Nombre d'années


      de suivi par SDAGE


      Fréquence des contrôles


      par année


      Sites d'évaluation concernés


      (cf. annexe I)


      HYDROMORPHOLOGIE (1)

      Morphologie
      1 (2)
      1
      Tous

      Continuité écologique
      1 (2)
      1
      Tous

      Hydrologie
      6
      En fonction des besoins pour l'interprétation de la physico-chimie et de la biologie
      Tous (7)

      BIOLOGIE

      Poissons (3)
      3 (4)
      1
      Tous (7)

      Invertébrés


      benthiques


      6
      1
      Tous (7)

      Phytoplancton (6)
      6
      4
      Tous (7)

      Diatomées
      6
      1
      Tous (7)

      Macrophytes
      3
      1
      Tous (7)

      PHYSICO-CHIMIE (1)

      Paramètres physico-chimiques des groupes 1 (5), 2 et 2bis
      6
      6
      Tous

      Paramètres physico-chimiques du groupe 3
      6
      2
      Tous

      Paramètres physico-chimiques des groupes 4 et 5
      2
      1
      Tous sites où le suivi sédiments est possible

      (1) Les paramètres hydromorphologiques et physico-chimiques à suivre sont indiqués à l'annexe IV ;


      (2) Prise en compte possible d'éventuelles modifications importantes entre deux investigations ;


      (3) Dans les outre-mer insulaires (Guadeloupe, Martinique, Mayotte, La Réunion) la surveillance des macro-crustacés est associée à la surveillance des poissons ;


      (4) En métropole, chaque année, la moitié des sites seront surveillés ;


      (5) Il est recommandé d'assurer un suivi en continu du paramètre température (sans toutefois qu'il soit nécessaire de rendre ce suivi en continu généralisé à tout le RCS) ;


      (6) Le phytoplancton doit autant que possible être suivi de manière synchrone avec la physico-chimie ;


      (7) Sauf sites des types où cet élément de qualité n'est pas pertinent.


      4. Surveillance des éléments de qualité de l'état écologique pour les plans d'eau


      Tableau 28.-Surveillance des éléments de qualité de l'état écologique pour les plans d'eau


      Éléments


      suivis


      Nombre d'années de suivi par SDAGE
      Fréquence des contrôles


      par année


      Sites d'évaluation concernés


      (cf. annexe I)


      HYDROMORPHOLOGIE (1)

      Morphologie
      1
      1 (2)
      Tous

      Hydrologie
      1
      En fonction des besoins pour l'interprétation de la physico-chimie et de la biologie (2)
      Tous

      BIOLOGIE

      Poissons
      1
      1
      Tous (8)

      Invertébrés
      1
      1
      Tous (8)

      Phytoplancton
      2 (3)
      4 (4)
      Tous (8)

      Macrophytes
      1
      1
      Tous (8)

      Diatomées
      1
      1
      Tous (8)

      PHYSICO-CHIMIE (1)

      Paramètres physico-chimiques des groupes 1,2 et 2bis
      2 (5)
      4 (5)
      Tous

      Paramètres physico-chimiques du groupe 3
      1 (6)
      1 (6)
      Tous

      Paramètres physico-chimiques des groupes 4, 4bis et 5
      1 (7)
      1 (7)
      Tous

      (1) Les paramètres hydromorphologiques et physico-chimiques à suivre sont indiqués à l'annexe IV ;


      (2) Prise en compte possible d'éventuelles modifications importantes entre deux investigations ;


      (3) 2 années de suivi par plan de gestion sont requises en général. Toutefois, certains plans d'eau peuvent être suivis 1 année par plan de gestion, dans les cas suivants :


      -lorsque que 1 seule année de suivi par plan de gestion permet une évaluation suffisamment fiable de son état écologique (faible variabilité interannuelle de l'élément de qualité phytoplancton ; informations disponibles sur ce plan d'eau ; etc..) et/ ou ;


      -le suivi présente des contraintes très importantes (cas des plans d'eau de montagne difficilement accessibles notamment) ;


      (4) Les périodes de prélèvement stipulées dans le protocole suscité doivent être scrupuleusement respectées et tout particulièrement la première campagne décrite comme devant avoir lieu entre mi-février et fin mars, fin de l'hiver, correspondant à la période de brassage (…) pour les plans d'eau ayant une stratification saisonnière estivale ;


      (5) Le suivi des paramètres physico-chimiques généraux est réalisé autant que possible en concomitance avec le suivi phytoplancton ;


      (6) Fin de période de mélange hivernale ;


      (7) De préférence à la fin de l'été ;


      (8) Sauf sites des types où cet élément de qualité n'est pas pertinent.


      Dans la mesure du possible, les campagnes pour les paramètres des groupes 1 à 3 seront réalisées au jour (+/-1 ou 2 jours) du passage des satellites dont les dates seront communiquées pour chaque plan d'eau par le pôle recherche et développement Écosystèmes lacustres (Écla) OFB-INRAE-Université Savoie-Mont Blanc.


      5. Surveillance des substances de l'état chimique et substances pertinentes pour les cours d'eau


      Tableau 29.-Surveillance des substances de l'état chimique et substances pertinentes dans les eaux de surface continentales pour les cours d'eau


      Paramètres


      contrôlés


      Propriétés des paramètres
      Matrice
      Nombre d'année


      de suivi par SDAGE


      Fréquence des contrôles par année
      Sites d'évaluation concernés

      Les substances de l'état chimique (annexe II)
      Substances disposant d'une norme de qualité environnementale (NQE) biote (1)
      Poisson (2)
      3
      1
      Tous sites où la pêche est possible et la ressource halieutique suffisante

      Invertébrés (2)
      3
      1 à 3 (4)
      Les sites concernés sont définis dans la note technique visée en (4)

      Substances ne disposant pas d'une NQE biote
      Eau
      Voir tableau n° 30
      12
      Tous

      Les substances pertinentes de la catégorie A (annexe III)
      Eau
      2
      4
      Tous

      Sédiment
      1
      1
      Tous

      Les substances pertinentes des Catégories B et C


      (annexe III)


      Si la matrice eau est pertinente (cf. annexe III)
      Eau
      Catégorie B : 2


      Catégorie C : 1 (3)


      4
      25 % des sites du réseau de contrôle de surveillance

      Si la matrice sédiment est pertinente (cf. annexe III)
      Sédiment
      Catégorie B : 2


      Catégorie C : 1 (3)


      1
      25 % des sites du réseau de contrôle de surveillance

      (1) Substances numérotées 5,7,12,15,16,17,21,26,28,34,35,37,43 et 44 (Tableau 9 de l'annexe II au présent arrêté). Pour rappel, la directive préconise un suivi sur l'ensemble des sites du réseau de contrôle de surveillance, 6 années par SDAGE ou 2 pour les substances ubiquistes. Les fréquences indiquées dans ce tableau sont issues d'études de faisabilité scientifique et économique ;


      (2) Pour rappel, la directive 2013/39 exige le suivi sur poisson, à l'exception des substances n° 15 (fluoranthène), n° 28 (HAP) et n° 37 (dioxines et composés de type dioxine). Pour les substances n° 15 (fluoranthène) et n° 28 (HAP), la surveillance doit être réalisée dans les crustacés ou mollusques. Pour la substance n° 37 (dioxines et composés de type dioxine), la surveillance est réalisée dans le poisson, ou le crustacé ou le mollusque, conformément à l'annexe, section 5.3 du règlement (UE) n° 1259/2011 de la Commission du 2 décembre 2011 modifiant le règlement (CE) n° 1881/2006 en ce qui concerne les teneurs maximales en dioxines, en PCB de type dioxine et en PCB autres que ceux de type dioxine des denrées alimentaires ;


      (3) En l'absence d'une limite de quantification en vigueur dans l'avis relatif aux limites de quantification des couples paramètre-matrice de l'agrément des laboratoires effectuant des analyses dans le domaine de l'eau et des milieux aquatiques, la substance ne sera pas analysée ;


      (4) Une note technique relative à la mise en œuvre du suivi des substances de l'état chimique dans le biote précise les conditions de détermination de la fréquence requise dans cette plage.


      Pour les substances pertinentes à surveiller de la Catégorie A et les substances de l'état chimique, une surveillance dans une autre matrice ou un autre taxon de biote que celui indiqué dans le tableau ci-dessus est possible si les conditions suivantes sont remplies :


      -la NQE utilisée dans la nouvelle matrice ou le nouveau taxon de biote garantit au moins le même niveau de protection que la NQE pour la matrice citée dans le tableau ci-dessus ; et


      -la limite de quantification pour la matrice choisie ou le taxon de biote choisi est inférieure ou égale à 30 % de la NQE correspondante et l'incertitude de la mesure associée est inférieure ou égale à 50 % (facteur d'élargissement k = 2) au niveau de la norme de qualité environnementale correspondante, OU si ces deux conditions sur la limite de quantification et l'incertitude ne sont vérifiées simultanément pour aucune matrice, alors la surveillance est effectuée à l'aide des meilleures techniques disponibles n'entraînant pas de coûts excessifs, et les performances analytiques sur la nouvelle matrice choisie ou le nouveau taxon de biote choisi sont au moins aussi bonnes que sur la matrice citée dans le tableau ci-dessus.


      Si l'une de ces 2 conditions n'est pas vérifiée, la surveillance se fait obligatoirement sur la matrice citée dans le tableau ci-dessus.


      Si la nouvelle matrice choisie est le biote, alors les contrôles ont lieu conformément aux fréquences indiquées dans le tableau ci-dessus suivant le taxon considéré.


      Si la nouvelle matrice choisie est l'eau, les contrôles ont lieu au moins douze fois par an, une année par cycle de gestion.


      Lorsqu'une NQE pour le biote ou les sédiments est utilisée, un contrôle est réalisé dans l'eau de surface pour vérifier le respect de la conformité à la NQE en concentration maximale admissible, au moins dans les cas où un risque potentiel pour ou via l'environnement aquatique résultant d'une exposition aiguë est constaté sur la base de concentrations ou d'émissions mesurées ou estimées dans l'environnement.


      Les modalités de suivi dans le biote en métropole sont complétées par une note technique relative à la mise en œuvre du suivi des substances de l'état chimique dans le biote.


      Pour les bassins d'outre-mer, le suivi dans la matrice biote devra être réalisé conformément à une note technique à paraître.


      Tableau 30.-Nombre d'années de surveillance par SDAGE, pour chaque substance de l'état chimique, par bassin-cours d'eau, matrice eau


      N°
      Code Sandre
      Paramètre
      Numéro CAS
      Bassins ou groupement de bassins concernés

      Adour-Garonne
      Artois-Picaridie
      Loire-Bretagne
      Rhin-Meuse
      Rhône-Méditerranée


      et Corse


      Seine-Normandie
      Guadeloupe
      Guyane
      Martinique
      Mayotte
      Réunion

      1
      1101
      Alachlore
      15972-60-8
      0
      0
      0
      0
      0
      0
      1
      2
      2
      2
      0

      2
      1458
      Anthracène
      120-12-7
      1
      2
      1
      1
      1
      1
      1
      2
      2
      2
      1

      3
      1107
      Atrazine
      1912-24-9
      2
      2
      1
      1
      1
      2
      1
      2
      2
      2
      1

      4
      1114
      Benzène
      71-43-2
      1
      1
      1
      1
      1
      1
      1
      2
      2
      2
      1

      6
      1388
      Cadmium et ses composés
      7440-43-9
      1
      2
      1
      1
      1
      1
      1
      2
      2
      2
      1

      6 bis
      1276
      Tétrachlorure de carbone
      56-23-5
      1
      1
      1
      1
      1
      1
      1
      2
      2
      2
      1

      7
      1955
      Chloroalcanes C10-C13
      85535-84-8
      1
      1
      1
      1
      1
      1
      1
      1
      1
      1
      1

      8
      1464
      Chlorfenvinphos
      470-90-6
      0
      0
      0
      0
      0
      0
      1
      2
      2
      2
      0

      9
      1083
      Chlorpyrifos (éthylchlorpyrifos)
      2921-88-2
      1
      1
      1
      1
      1
      1
      1
      2
      2
      2
      1

      9 bis
      Pesticides cyclodiènes

      1103
      Aldrine
      309-00-2
      0
      0
      0
      0
      0
      1
      0
      2
      2
      2
      1

      1173
      Dieldrine
      60-57-1
      0
      0
      0
      0
      0
      1
      0
      2
      2
      2
      1

      1181
      Endrine
      72-20-8
      0
      0
      0
      0
      0
      1
      0
      2
      2
      2
      1

      1207
      Isodrine
      465-73-6
      0
      0
      0
      0
      0
      1
      0
      2
      2
      2
      1

      9 ter
      DDT total et para-para-DDT

      1144
      DDD 44'
      72-54-8
      1
      0
      1
      0
      0
      1
      1
      2
      2
      2
      1

      1146
      DDE 44'
      72-55-9
      1
      0
      1
      0
      0
      1
      1
      2
      2
      2
      1

      1147
      DDT 24'
      789-02-6
      1
      0
      1
      0
      0
      1
      1
      2
      2
      2
      1

      1148
      DDT 44'
      50-29-3
      1
      0
      1
      0
      0
      1
      1
      2
      2
      2
      1

      10
      1161
      1,2-dichloroéthane
      107-06-2
      1
      1
      1
      1
      1
      1
      1
      2
      2
      2
      1

      11
      1168
      Dichlorométhane
      75-09-2
      1
      1
      1
      1
      1
      1
      1
      2
      2
      2
      1

      12
      6616
      Di (2-ethylhexyle)-phthalate (DEHP)
      117-81-7
      1
      1
      1
      1
      1
      1
      1
      1
      1
      1
      1

      13
      1177
      Diuron
      330-54-1
      2
      2
      1
      2
      2
      2
      1
      2
      2
      2
      1

      14
      Endosulfan

      1178
      Endosulfan alpha
      959-98-8
      1
      0
      1
      0
      0
      0
      1
      2
      2
      2
      1

      1179
      Endosulfan bêta
      33213-65-9
      1
      0
      1
      0
      0
      0
      1
      2
      2
      2
      1

      18
      Hexachlorocyclohexane

      1200
      Hexachlorocyclohexane alpha
      319-84-6
      1
      1
      1
      1
      1
      2
      1
      2
      2
      2
      1

      1201
      Hexachlorocyclohexane bêta
      319-85-7
      1
      1
      1
      1
      1
      2
      1
      2
      2
      2
      1

      1202
      Hexachlorocyclohexane delta
      319-86-8
      1
      1
      1
      1
      1
      2
      1
      2
      2
      2
      1

      1203
      Hexachlorocyclohexane gamma
      58-89-9
      1
      1
      1
      1
      1
      2
      1
      2
      2
      2
      1

      19
      1208
      Isoproturon
      34123-59-6
      1
      2
      1
      2
      1
      2
      1
      2
      2
      2
      1

      20
      1382
      Plomb et ses composés
      7439-92-1
      1
      1
      1
      2
      2
      1
      2
      2
      2
      2
      2

      22
      1517
      Naphtalène
      91-20-3
      2
      2
      1
      2
      2
      2
      1
      2
      2
      2
      1

      23
      1386
      Nickel et ses composés
      7440-02-0
      1
      2
      1
      2
      2
      1
      2
      2
      2
      2
      2

      24
      1958
      Nonylphénols (4-nonylphénol)
      84852-15-3
      1
      1
      1
      2
      1
      1
      1
      2
      2
      2
      1

      25
      1959
      Octylphénols (4-1,1', 3,3'-tétraméthylbutylphénol)
      140-66-9
      1
      1
      1
      1
      1
      1
      1
      2
      2
      2
      1

      26
      1888
      Pentachlorobenzène
      608-93-5
      1
      1
      1
      1
      1
      1
      1
      1
      1
      1
      1

      27
      1235
      Pentachlorophénol
      87-86-5
      1
      1
      1
      1
      1
      1
      1
      2
      2
      2
      1

      29
      1263
      Simazine
      122-34-9
      1
      1
      1
      1
      1
      1
      1
      2
      2
      2
      1

      29 bis
      1272
      Tétrachloroéthylène
      127-18-4
      1
      1
      1
      1
      1
      1
      1
      2
      2
      2
      1

      29 ter
      1286
      Trichloroéthylène
      79-01-6
      1
      1
      1
      1
      1
      1
      1
      2
      2
      2
      1

      30
      2879
      Composés du tributylétain (Tributylétain cation)
      36643-28-4
      1
      1
      1
      1
      1
      1
      1
      1
      1
      1
      1

      31
      Trichlorobenzène

      1630
      Trichlorobenzène-1,2,3
      87-61-6
      1
      1
      1
      1
      1
      1
      1
      2
      2
      2
      1

      1283
      Trichlorobenzène-1,2,4
      120-82-1
      1
      1
      1
      1
      1
      1
      1
      2
      2
      2
      1

      1629
      Trichlorobenzène-1,3,5
      108-70-3
      1
      1
      1
      1
      1
      1
      1
      2
      2
      2
      1

      32
      1135
      Trichlorométhane
      67-66-3
      1
      1
      1
      1
      1
      1
      1
      2
      2
      2
      1

      33
      1289
      Trifluraline
      1582-09-8
      0
      0
      0
      0
      0
      0
      1
      2
      2
      2
      0

      36
      2028
      Quinoxyfène
      124495-18-7
      2
      2
      1
      2
      2
      2
      2
      2
      2
      2
      2

      38
      1688
      Aclonifène
      74070-46-5
      2
      2
      1
      2
      2
      2
      2
      2
      2
      2
      2

      39
      1119
      Bifénox
      42576-02-3
      2
      2
      1
      2
      2
      2
      2
      2
      2
      2
      2

      40
      1935
      Cybutryne
      28159-98-0
      2
      2
      1
      2
      2
      2
      2
      2
      2
      2
      2

      41
      1140
      Cyperméthrine
      52315-07-8
      2
      2
      1
      2
      2
      2
      2
      2
      2
      2
      2

      42
      1170
      Dichlorvos
      62-73-7
      2
      2
      1
      2
      2
      2
      2
      2
      2
      2
      2

      45
      1269
      Terbutryne
      886-50-0
      2
      2
      1
      2
      2
      2
      2
      2
      2
      2
      2


      6. Surveillance des substances de l'état chimique et substances pertinentes pour les plans d'eau


      Tableau 31.-Surveillance des substances de l'état chimique et substances pertinentes dans les eaux de surface continentales-plans d'eau


      Paramètres contrôlés
      Propriétés des


      paramètres


      Matrice
      Nombre d'année


      de suivi par SDAGE


      Fréquence des


      contrôles


      par année


      Sites d'évaluation


      RCS concernés


      Les substances de l'état chimique (annexe II)
      Substances disposant d'une norme de qualité environnementale (NQE) biote (1)
      Poisson (2)
      1
      1
      Tout site où la pêche est possible et la ressource halieutique suffisante

      Invertébrés (2)
      1
      1

      Substances ne disposant pas d'une NQE biote
      Eau
      0 ou 1


      (Voir Tableau 32)


      4
      Tous

      Les substances pertinentes de la catégorie A (annexe III)
      Eau
      1
      4
      Tous

      Sédiment
      1
      1

      Les substances pertinentes des catégories B et C


      (annexe III)


      Si la matrice eau est pertinente (cf. annexe III)
      Eau
      1 (3)
      4
      25 % des sites du réseau de contrôle de surveillance

      Si la matrice sédiment est pertinente (cf. annexe III)
      Sédiment
      1 (3)
      1
      25 % des sites du réseau de contrôle de surveillance

      (1) Substances numérotées 5,7,12,15,16,17,21,26,28,34,35,37,43 et 44 (tableau 9 de l'annexe II au présent arrêté). Pour rappel, la directive préconise un suivi sur l'ensemble des sites du réseau de contrôle de surveillance, 6 années par SDAGE ou 2 pour les substances ubiquistes. Les fréquences indiquées dans ce tableau sont issues d'études de faisabilité scientifique et économique ;


      (2) Pour rappel, la directive 2013/39 exige le suivi sur poisson, à l'exception des substances n° 15 (fluoranthène), n° 28 (HAP) et n° 37 (dioxines et composés de type dioxine). Pour les substances n° 15 (fluoranthène) et n° 28 (HAP), la surveillance doit être réalisée dans les crustacés ou mollusques. Pour la substance n° 37 (dioxines et composés de type dioxine), la surveillance est réalisée dans le poisson, ou le crustacé ou le mollusque, conformément à l'annexe, section 5.3 du règlement (UE) n° 1259/2011 de la Commission du 2 décembre 2011 modifiant le règlement (CE) n° 1881/2006 en ce qui concerne les teneurs maximales en dioxines, en PCB de type dioxine et en PCB autres que ceux de type dioxine des denrées alimentaires ;


      (3) En l'absence d'une limite de quantification en vigueur dans l'avis relatif aux limites de quantification des couples paramètre-matrice de l'agrément des laboratoires effectuant des analyses dans le domaine de l'eau et des milieux aquatiques, la substance ne sera pas analysée.


      Pour les substances pertinentes à surveiller de la catégorie A et les substances de l'état chimique, une surveillance dans une autre matrice ou un autre taxon de biote que celui indiqué dans le tableau ci-dessus est possible si les conditions suivantes sont remplies ;


      -la NQE utilisée dans la nouvelle matrice ou le nouveau taxon de biote garantit au moins le même niveau de protection que la NQE pour la matrice citée dans le tableau ci-dessus ; et


      -la limite de quantification pour la matrice choisie ou le taxon de biote choisi est inférieure ou égale à 30 % de la NQE correspondante et l'incertitude de la mesure associée est inférieure ou égale à 50 % (facteur d'élargissement k = 2) au niveau de la norme de qualité environnementale correspondante, OU si ces deux conditions sur la limite de quantification et l'incertitude ne sont vérifiées simultanément pour aucune matrice, alors la surveillance est effectuée à l'aide des meilleures techniques disponibles n'entraînant pas de coûts excessifs, et les performances analytiques sur la nouvelle matrice choisie ou le nouveau taxon de biote choisi sont au moins aussi bonnes que sur la matrice citée dans le tableau ci-dessus.


      Si l'une de ces 2 conditions n'est pas vérifiée, la surveillance se fait obligatoirement sur la matrice citée dans le tableau ci-dessus.


      Si la nouvelle matrice choisie est le biote, alors les contrôles ont lieu conformément aux fréquences indiquées dans le tableau ci-dessus suivant le taxon de biote considéré.


      Si la nouvelle matrice choisie est l'eau, les contrôles ont lieu au moins quatre fois par an, une année par cycle de gestion.


      Lorsqu'une NQE pour le biote ou les sédiments est utilisée, un contrôle est réalisé dans l'eau de surface pour vérifier le respect de la conformité à la NQE en concentration maximale admissible, au moins dans les cas où un risque potentiel pour ou via l'environnement aquatique résultant d'une exposition aigüe est constaté sur la base de concentrations ou d'émissions mesurées ou estimées dans l'environnement.


      Les modalités de suivi dans le biote en métropole sont complétées par la note technique du 26 décembre 2017 relative à la mise en œuvre du suivi des substances de l'état chimique dans le biote.


      Pour les bassins d'outre-mer, le suivi dans la matrice biote devra être réalisé conformément à une note technique à paraître.


      Tableau 32.-Nombre d'années de surveillance par SDAGE, pour chaque substance de l'état chimique, par bassin-plans d'eau, matrice eau


      N°
      Code Sandre
      Paramètre
      Numéro CAS
      Bassins ou groupement de bassins concernés

      Adour-Garonne
      Artois-Picardie
      Loire-Bretagne
      Rhin-Meuse
      Rhône-Méditerranée


      et Corse


      Seine-Normandie
      Guadeloupe
      Guyane
      Martinique
      Mayotte
      Réunion

      1
      1101
      Alachlore
      15972-60-8
      1
      0
      0
      1
      0
      0
      1
      1
      1
      1
      1

      2
      1458
      Anthracène
      120-12-7
      1
      1
      1
      1
      1
      1
      1
      1
      1
      1
      1

      3
      1107
      Atrazine
      1912-24-9
      1
      1
      1
      1
      1
      1
      1
      1
      1
      1
      1

      4
      1114
      Benzène
      71-43-2
      1
      1
      1
      1
      1
      1
      1
      1
      1
      1
      1

      6
      1388
      Cadmium et ses composés
      7440-43-9
      1
      1
      1
      1
      1
      1
      1
      1
      1
      1
      1

      6 bis
      1276
      Tétrachlorure de carbone
      56-23-5
      1
      1
      1
      1
      1
      1
      1
      1
      1
      1
      1

      7
      1955
      Chloroalcanes C10-C13
      85535-84-8
      1
      1
      1
      1
      1
      1
      1
      1
      1
      1
      1

      8
      1464
      Chlorfenvinphos
      470-90-6
      1
      0
      0
      1
      0
      0
      1
      1
      1
      1
      1

      9
      1083
      Chlorpyrifos (éthylchlorpyrifos)
      2921-88-2
      1
      1
      1
      1
      1
      1
      1
      1
      1
      1
      1

      9 bis
      Pesticides cyclodiènes

      1103
      Aldrine
      309-00-2
      1
      0
      0
      1
      1
      0
      1
      1
      1
      1
      1

      1173
      Dieldrine
      60-57-1
      1
      0
      0
      1
      1
      0
      1
      1
      1
      1
      1

      1181
      Endrine
      72-20-8
      1
      0
      0
      1
      1
      0
      1
      1
      1
      1
      1

      1207
      Isodrine
      465-73-6
      1
      0
      0
      1
      1
      0
      1
      1
      1
      1
      1

      9 ter
      DDT total et para-para-DDT

      1144
      DDD 44'
      72-54-8
      1
      0
      0
      1
      1
      0
      1
      1
      1
      1
      1

      1146
      DDE 44'
      72-55-9
      1
      0
      0
      1
      1
      0
      1
      1
      1
      1
      1

      1147
      DDT 24'
      789-02-6
      1
      0
      0
      1
      1
      0
      1
      1
      1
      1
      1

      1148
      DDT 44'
      50-29-3
      1
      0
      0
      1
      1
      0
      1
      1
      1
      1
      1

      10
      1161
      1,2-dichloroéthane
      107-06-2
      1
      1
      1
      1
      1
      1
      1
      1
      1
      1
      1

      11
      1168
      Dichlorométhane
      75-09-2
      1
      1
      1
      1
      1
      1
      1
      1
      1
      1
      1

      12
      6616
      Di (2-ethylhexyle)-phthalate (DEHP)
      117-81-7
      1
      1
      1
      1
      1
      1
      1
      1
      1
      1
      1

      13
      1177
      Diuron
      330-54-1
      1
      1
      1
      1
      1
      1
      1
      1
      1
      1
      1

      14
      Endosulfan

      1178
      Endosulfan alpha
      959-98-8
      1
      0
      0
      1
      0
      0
      1
      1
      1
      1
      1

      1179
      Endosulfan bêta
      33213-65-9
      1
      0
      0
      1
      0
      0
      1
      1
      1
      1
      1

      18
      Hexachlorocyclohexane

      1200
      Hexachlorocyclohexane alpha
      319-84-6
      1
      1
      1
      1
      1
      1
      1
      1
      1
      1
      1

      1201
      Hexachlorocyclohexane bêta
      319-85-7
      1
      1
      1
      1
      1
      1
      1
      1
      1
      1
      1

      1202
      Hexachlorocyclohexane delta
      319-86-8
      1
      1
      1
      1
      1
      1
      1
      1
      1
      1
      1

      1203
      Hexachlorocyclohexane gamma
      58-89-9
      1
      1
      1
      1
      1
      1
      1
      1
      1
      1
      1

      19
      1208
      Isoproturon
      34123-59-6
      1
      1
      1
      1
      1
      1
      1
      1
      1
      1
      1

      20
      1382
      Plomb et ses composés
      7439-92-1
      1
      1
      1
      1
      1
      1
      1
      1
      1
      1
      1

      22
      1517
      Naphtalène
      91-20-3
      1
      1
      1
      1
      1
      1
      1
      1
      1
      1
      1

      23
      1386
      Nickel et ses composés
      7440-02-0
      1
      1
      1
      1
      1
      1
      1
      1
      1
      1
      1

      24
      1958
      Nonylphénols (4-nonylphénol)
      84852-15-3
      1
      1
      1
      1
      1
      1
      1
      1
      1
      1
      1

      25
      1959
      Octylphénols (4-1,1', 3,3'-tétraméthylbutylphénol)
      140-66-9
      1
      1
      1
      1
      1
      1
      1
      1
      1
      1
      1

      26
      1888
      Pentachlorobenzène
      608-93-5
      1
      1
      1
      1
      1
      1
      1
      1
      1
      1
      1

      27
      1235
      Pentachlorophénol
      87-86-5
      1
      1
      1
      1
      1
      1
      1
      1
      1
      1
      1

      29
      1263
      Simazine
      122-34-9
      1
      1
      1
      1
      1
      1
      1
      1
      1
      1
      1

      29 bis
      1272
      Tétrachloroéthylène
      127-18-4
      1
      1
      1
      1
      1
      1
      1
      1
      1
      1
      1

      29 ter
      1286
      Trichloroéthylène
      79-01-6
      1
      1
      1
      1
      1
      1
      1
      1
      1
      1
      1

      30
      2879
      Composés du tributylétain (Tributylétain cation)
      36643-28-4
      1
      1
      1
      1
      1
      1
      1
      1
      1
      1
      1

      31
      Trichlorobenzène

      1630
      Trichlorobenzène-1,2,3
      87-61-6
      1
      1
      1
      1
      1
      1
      1
      1
      1
      1
      1

      1283
      Trichlorobenzène-1,2,4
      120-82-1
      1
      1
      1
      1
      1
      1
      1
      1
      1
      1
      1

      1629
      Trichlorobenzène-1,3,5
      108-70-3
      1
      1
      1
      1
      1
      1
      1
      1
      1
      1
      1

      32
      1135
      Trichlorométhane
      67-66-3
      1
      1
      1
      1
      1
      1
      1
      1
      1
      1
      1

      33
      1289
      Trifluraline
      1582-09-8
      1
      0
      0
      1
      1
      1
      1
      1
      1
      1
      1

      36
      2028
      Quinoxyfène
      124495-18-7
      1
      1
      1
      1
      1
      1
      1
      1
      1
      1
      1

      38
      1688
      Aclonifène
      74070-46-5
      1
      1
      1
      1
      1
      1
      1
      1
      1
      1
      1

      39
      1119
      Bifénox
      42576-02-3
      1
      1
      1
      1
      1
      1
      1
      1
      1
      1
      1

      40
      1935
      Cybutryne
      28159-98-0
      1
      1
      1
      1
      1
      1
      1
      1
      1
      1
      1

      41
      1140
      Cyperméthrine
      52315-07-8
      1
      1
      1
      1
      1
      1
      1
      1
      1
      1
      1

      42
      1170
      Dichlorvos
      62-73-7
      1
      1
      1
      1
      1
      1
      1
      1
      1
      1
      1

      45
      1269
      Terbutryne
      886-50-0
      1
      1
      1
      1
      1
      1
      1
      1
      1
      1
      1


      7. Surveillance des substances de l'état chimique et substances pertinentes dans les eaux littorales


      Tableau 33.-Surveillance des substances de l'état chimique, et substances pertinentes dans les eaux littorales


      Paramètres contrôlés
      Propriétés des paramètres
      Matrice
      Nombre d'année


      de suivi par SDAGE


      Fréquence des contrôles par année
      Sites d'évaluation concernés

      Les substances de l'état chimique (annexe II)
      Substances disposant d'une norme de qualité environnementale (NQE) biote (1)


      et substances prioritaires bioaccumulées par les mollusques bivalves et non métabolisées par ces organismes (4)


      Mollusque (2)
      2 (Réseau ROCCH)


      2 (Réseau RINBIO)


      1
      Réseaux ROCCH et RINBIO

      Substances ne disposant pas d'une NQE biote et substances n'étant pas bioaccumulées par les mollusques bivalves.
      Eau (5)
      1
      12
      Tous

      Les substances pertinentes de la catégorie A (annexe III)
      Chlordécone en Guadeloupe et Martinique
      Eau (5)
      1
      4
      Tous

      Biote
      Les taxons, fréquences et sites seront définis en fonction des études de faisabilité en cours

      Les substances pertinentes des catégories B et C


      (annexe III)


      Si la matrice eau est pertinente (cf. annexe III)
      Les prescriptions nationales seront définies en fonction des résultats des chantiers en cours sur les échantillonneurs passifs.
      25 % des sites du réseau de contrôle de surveillance

      Si la matrice sédiment est pertinente (cf. annexe III)
      Sédiment
      1 (3)
      1
      25 % des sites du réseau de contrôle de surveillance

      (1) Substances numérotées 5,7,12,15,16,17,21,26,28,34,35,37,43 et 44 (Tableau 9 de l'annexe II au présent arrêté). Pour rappel, la directive préconise un suivi sur l'ensemble des sites du réseau de contrôle de surveillance, 6 années par SDAGE ou 2 pour les substances ubiquistes. Les fréquences indiquées dans ce tableau sont issues d'études de faisabilité scientifique et économique ;


      (2) L'ensemble des substances doit être mesuré sur les mollusques, et ce en dépit des taxons spécifiques indiqués dans la directive :


      Pour rappel, la directive 2013/39 exige le suivi sur poisson, à l'exception des substances n° 15 (fluoranthène), n° 28 (HAP) et n° 37 (dioxines et composés de type dioxine). Pour les substances n° 15 (fluoranthène) et n° 28 (HAP), la surveillance doit être réalisée dans les crustacés ou mollusques. Pour la substance n° 37 (dioxines et composés de type dioxine), la surveillance est réalisée dans le poisson, ou le crustacé ou le mollusque, conformément à l'annexe, section 5.3 du règlement (UE) n° 1259/2011 de la Commission du 2 décembre 2011 modifiant le règlement (CE) n° 1881/2006 en ce qui concerne les teneurs maximales en dioxines, en PCB de type dioxine et en PCB autres que ceux de type dioxine des denrées alimentaires ;


      (3) En l'absence d'une limite de quantification en vigueur dans l'avis relatif aux limites de quantification des couples paramètre-matrice de l'agrément des laboratoires effectuant des analyses dans le domaine de l'eau et des milieux aquatiques en 2019, la substance ne sera pas analysée ;


      (4) Substances numérotées 2,6,7,8,9, 9bis, 9ter, 12,14,18,20,22,23,24,25,26,27,30,31,32,33,36,38,39,40,41,45 ;


      (5) Eventuellement, des dispositions alternatives relatives à la méthode de prélèvement et d'analyse peuvent être employées si elles permettent des évaluations d'une pertinence opérationnelle au moins équivalente (sur avis d'Aquaref et du ministère en charge de l'environnement).


      Pour les substances pertinentes à surveiller de la catégorie A et les substances de l'état chimique, une surveillance dans une autre matrice ou un autre taxon de biote que celui indiqué dans le tableau ci-dessus est possible si les conditions suivantes sont remplies ;


      -la NQE utilisée dans la nouvelle matrice ou le nouveau taxon de biote garantit au moins le même niveau de protection que la NQE pour la matrice citée dans le tableau ci-dessus ; et


      -la limite de quantification pour la matrice choisie ou le taxon de biote choisi est inférieure ou égale à 30 % de la NQE correspondante et l'incertitude de la mesure associée est inférieure ou égale à 50 % (facteur d'élargissement k = 2) au niveau de la norme de qualité environnementale correspondante, OU si ces deux conditions sur la limite de quantification et l'incertitude ne sont vérifiées simultanément pour aucune matrice, alors la surveillance est effectuée à l'aide des meilleures techniques disponibles n'entraînant pas de coûts excessifs, et les performances analytiques sur la nouvelle matrice choisie ou le nouveau taxon de biote choisi sont au moins aussi bonnes que sur la matrice citée dans le tableau ci-dessus.


      Si l'une de ces deux conditions n'est pas vérifiée, la surveillance se fait obligatoirement sur la matrice citée dans le tableau ci-dessus.


      Si la nouvelle matrice choisie est le biote, alors les contrôles ont lieu conformément aux fréquences indiquées dans le tableau ci-dessus.


      Si la nouvelle matrice choisie est l'eau, les contrôles ont lieu au moins douze fois par an, une année par cycle de gestion.


      Lorsqu'une NQE pour le biote ou les sédiments est utilisée, un contrôle est réalisé dans l'eau de surface pour vérifier le respect de la conformité à la NQE en concentration maximale admissible, au moins dans les cas où un risque potentiel pour ou via l'environnement aquatique résultant d'une exposition aigüe est constaté sur la base de concentrations ou d'émissions mesurées ou estimées dans l'environnement.


      Les modalités de suivi dans le biote en métropole sont complétées par la note technique du 26 décembre 2017 relative à la mise en œuvre du suivi des substances de l'état chimique dans le biote.


      Pour les bassins d'outre-mer, le suivi dans la matrice biote devra être réalisé conformément à une note technique à paraître.


      8. Surveillance visant à évaluer l'évolution en tendance des concentrations de substances potentiellement bioaccumulables dans les milieux aquatiques de surface


      Les substances à surveiller en priorité pour l'évolution en tendance sont celles qui peuvent s'accumuler dans le biote et/ ou les sédiments. Il s'agit des métaux et polluants organiques dont le log Kow est supérieur à trois et tout particulièrement des substances 2,5,6,7,12,15,16,17,18,20,21,26,28,30,34,35,36,37,43 et 44 de l'annexe X de la directive 2000/60/ CE.


      Ce contrôle de surveillance est effectué dans le biote ou les sédiments ou encore les deux sur l'ensemble des sites de contrôle de surveillance au moins une fois par an tous les trois ans a minima. Cette surveillance est effectuée sur l'ensemble des sites de contrôle de surveillance où le suivi de la matrice choisie est possible.

    • FRÉQUENCES ET VALEURS GUIDES DE DENSITÉS MINIMALES POUR LE RÉSEAU DE SURVEILLANCE DE L'ÉTAT QUANTITATIF DES EAUX SOUTERRAINES


      1. Densité minimale


      Tableau 34.-Densités minimales pour le réseau de surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines


      TYPE DE LA MASSE D'EAU SOUTERRAINE
      Valeurs guides de


      DENSITÉ minimale (1)


      (nombre de points/ km2)


      Classes de masses d'eau souterraine
      Nature des écoulements

      Dominante sédimentaire non alluviale (DS)
      Entièrement libre (EL)
      Avec présence de karstification
      1/500

      Sans présence de karstification
      1/500

      Entièrement captif (EC)
      1/3000

      Une ou des partie (s) libre (s) et une ou des partie (s) captive (s), les écoulements sont majoritairement libres (ML)
      1/500

      Une ou des partie (s) libre (s) et une ou des partie (s) captive (s), les écoulements sont majoritairement captifs (MC)
      1/3000

      Alluvial (A)
      1/500

      Socle (S)
      1/7000

      Édifice volcanique (EV)
      1/7000

      Système hydraulique composite propre aux zones intensément plissées de montagne (IP)
      1/7000

      Système imperméable localement aquifère (IL)
      à adapter au cas par cas

      (1) Les densités indicatives données dans le tableau ci-dessus peuvent être toutefois diminuées sur la base des connaissances techniques et des avis d'experts argumentés, si cette diminution n'influe pas sur le niveau de connaissance de l'état de la masse d'eau.


      2. Fréquences de suivi


      Tableau 35.-Fréquences de suivi minimales pour le réseau de surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines


      TYPE DE LA MASSE D'EAU SOUTERRAINE
      Fréquence minimale

      Dominante sédimentaire non alluviale (DS)
      Libre (s) et captif dissociés
      Entièrement libre (EL)
      Avec présence de karstification
      1/ j

      Sans présence de karstification
      1/ semaine

      Entièrement captif (EC)
      1/ mois

      Libre (s) et captif associés
      Une ou des partie (s) libre (s) et une ou des partie (s) captive (s), les écoulements sont majoritairement captifs (MC)
      1/ mois

      Une ou des partie (s) libre (s) et une ou des partie (s) captive (s), les écoulements sont majoritairement libres (ML)
      1/ semaine

      Alluvial (A)
      1/ semaine

      Socle (S)
      1/ semaine

      Edifice volcanique (EV)
      1/ semaine

      Système hydraulique composite propre aux zones intensément plissées de montagne (IP)
      1/ semaine

      Système imperméable localement aquifère (IL)
      1/ semaine

    • DENSITÉS MINIMALES DES SITES, PARAMÈTRES ET FRÉQUENCES POUR LE PROGRAMME DE CONTRÔLE DE SURVEILLANCE DE L'ÉTAT CHIMIQUE DES EAUX SOUTERRAINES

      1. Densités minimales

      Tableau 36.-Densités minimales pour le réseau de surveillance de l'état chimique des eaux souterraines


      TYPE DE LA MASSE D'EAU SOUTERRAINE
      Valeurs guides de


      DENSITÉ minimale (1)


      (nombre de points/ km2)


      Classes de masses d'eau souterraine
      Nature des écoulements

      Dominante sédimentaire non alluviale (DS)
      Libre (s) et captif dissociés
      Entièrement libre (EL)
      Avec présence de karstification
      1/500

      Sans présence de karstification
      1/500

      Entièrement captif (EC)
      1/3000

      Libre (s) et captif associés
      Une ou des partie (s) libre (s) et une ou des partie (s) captive (s), les écoulements sont majoritairement captifs MC)
      1/3000

      Une ou des partie (s) libre (s) et une ou des partie (s) captive (s), les écoulements sont majoritairement libres (ML)
      1/500

      Alluvial (A)
      1/500

      Socle (S)
      1/3500

      Edifice volcanique (EV)
      1/3500

      Système hydraulique composite propre aux zones intensément plissées de montagne (IP)
      1/3500

      Système imperméable localement aquifère (IL)
      Au cas par cas en tenant compte des connaissances sur le fonctionnement hydrodynamique du système.

      (1) Les densités indicatives données dans le tableau ci-dessus peuvent être toutefois diminuées sur la base des connaissances techniques et des avis d'experts argumentés, si cette diminution n'influe pas sur le niveau de connaissance de l'état de la masse d'eau.

      2. Paramètres et fréquences

      Les listes de substances ci-dessous constituent le socle minimal de substances à surveiller. Les bassins complètent cette surveillance en fonction des enjeux spécifiques identifiés au niveau de chaque bassin.


      Il convient notamment d'ajouter aux listes ci-dessous les paramètres indicatifs des pressions qui s'exercent sur les masses d'eau souterraine et, en particulier, les paramètres pour lesquels une norme de qualité ou une valeur seuil a été fixée par l'arrêté du 17 décembre 2008 établissant les critères d'évaluation et les modalités de détermination de l'état des eaux souterraines.


      Certaines substances sont identifiées comme faisant partie d'une catégorie B, d'une catégorie C ou à la fois d'une catégorie B et d'une catégorie C.


      Les substances faisant partie de la catégorie B sont surveillées dès le début de cycle en respectant la LQ en vigueur dans l'avis relatif aux limites de quantification des couples paramètre-matrice de l'agrément des laboratoires effectuant des analyses dans le domaine de l'eau et des milieux.


      Les substances faisant partie de la catégorie C sont surveillées à partir du milieu du cycle, soit à partir de 2025, en respectant la LQ en vigueur dans l'avis relatif aux limites de quantification des couples paramètre-matrice de l'agrément des laboratoires effectuant des analyses dans le domaine de l'eau et des milieux aquatiques.


      Pour les substances identifiées comme faisant partie la fois de la catégorie B et de la catégorie C, la surveillance doit être menée sur les trois premières années du cycle en respectant la LQ en vigueur dans l'avis relatif aux limites de quantification des couples paramètre-matrice de l'agrément des laboratoires effectuant des analyses dans le domaine de l'eau et des milieux aquatiques. La surveillance pour le reste du cycle (à compter de 2025) doit respecter la nouvelle LQ en vigueur dans l'avis relatif aux limites de quantification des couples paramètre-matrice de l'agrément des laboratoires effectuant des analyses dans le domaine de l'eau et des milieux aquatiques, si elle existe.


      Trois niveaux d'analyses (régulière, photographique et intermédiaire) décrits aux 2.1,2.2 et 2.3 ci-dessous sont à mener pour le contrôle de surveillance de l'état chimique des eaux souterraines.

      2.1. Analyse régulière

      Réalisée tous les ans sur tous les sites du programme de contrôle de surveillance de l'état chimique des eaux souterraines, elle comprend a minima un prélèvement annuel pour les nappes captives, et deux prélèvements dans l'année pour les nappes libres avec un prélèvement en période de hautes eaux et un prélèvement en période de basses eaux.


      Les paramètres à analyser à minima dans ce cadre comprennent les paramètres listés dans les deux tableaux ci-dessous :

      Tableau 37.-Paramètres de l'analyse régulière du contrôle de surveillance de l'état chimique des eaux souterraines


      Code Sandre
      Nom Sandre
      Code CAS
      Fond géochimique élevé reconnu comme possible en France
      Fraction à analyser
      Laboratoire/ in situ
      Unité

      1295
      Turbidité
      Eau brute
      in situ
      NFU

      1301
      Température
      Eau brute
      in situ
      ° C

      1302
      pH
      Eau brute
      in situ
      U pH

      1303
      Conductivité (25°)
      X
      Eau brute
      in situ
      µS/ cm

      1311
      O2 dissous
      Eau brute
      in situ
      mg/ l

      1312
      taux de saturation en O2
      Eau brute
      in situ
      %

      1327
      Bicarbonates
      71-52-3
      X
      Eau filtrée
      Laboratoire
      mg/ l

      1328
      Carbonates
      3812-32-6
      X
      Eau filtrée
      Laboratoire
      mg/ l

      1330
      Potentiel redox
      Eau brute
      in situ
      mV ENH

      1335
      Ammonium
      14798-03-9
      X
      Eau filtrée
      Laboratoire
      mg/ l

      1337
      Chlorures
      16887-00-6
      X
      Eau filtrée
      Laboratoire
      mg/ l

      1338
      Sulfate
      14808-79-8
      X
      Eau filtrée
      Laboratoire
      mg/ l

      1339
      Nitrites
      14797-65-0
      Eau filtrée
      Laboratoire
      mg/ l

      1340
      Nitrates
      14797-55-8
      Eau filtrée
      Laboratoire
      mg/ l

      1342
      Silicates
      15593-90-5
      X
      Eau filtrée
      Laboratoire
      mg/ l

      1347
      T. A. C.
      Eau filtrée
      Laboratoire
      -

      1350
      Phosphore total
      7723-14-0
      X
      Eau brute
      Laboratoire
      mg/ l

      1367
      Potassium
      7440-9-7
      X
      Eau filtrée
      Laboratoire
      mg/ l

      1372
      Magnésium
      7439-95-4
      X
      Eau filtrée
      Laboratoire
      mg/ l

      1374
      Calcium
      7440-70-2
      X
      Eau filtrée
      Laboratoire
      mg/ l

      1375
      Sodium
      7440-23-5
      X
      Eau filtrée
      Laboratoire
      mg/ l

      1393
      Fer
      7439-89-6
      X
      Eau filtrée
      Laboratoire
      µg/ l

      1394
      Manganèse
      7439-96-5
      X
      Eau filtrée
      Laboratoire
      µg/ l

      1399
      Chlore total (*)
      Eau brute
      Laboratoire
      -

      1433
      Orthophosphates (PO4)
      14265-44-2
      X
      Eau filtrée
      Laboratoire
      mg/ l

      1841
      Carbone organique
      Eau brute
      Laboratoire
      mg/ l

      7073
      Fluorure
      16984-48-8
      X
      Eau filtrée
      Laboratoire
      mg/ l

      (*) Uniquement si chloration à la crépine

      Les paramètres ci-dessous sont à analyser sur eau brute en laboratoire. Le suivi de ces paramètres peut passer en analyse photographique sur les points du RCS qui ne sont soumis à aucune pression et sur lesquels aucun micropolluant n'a été quantifié. En effet, pour ces points, le suivi en régulier peut se limiter aux seuls paramètres non micropolluants.


      Dans le cas où un fond géochimique élevé est identifié pour l'un des paramètres ci-après, le paramètre est à intégrer dans l'analyse régulière du contrôle de surveillance de la masse d'eau concernée : As, Al, Se, Ba, Br, B, Cu, Mo, Ni, Zn (3).

      (3) Si la valeur anomalique et la variabilité temporelle naturelle des concentrations sont connues et que l'absence d'anthropique (direct ou indirect) est certain (uniquement naturel), alors une campagne par cycle peut s'avérer suffisante.

      Tableau 38. - Liste des micropolluants de l'analyse régulière du contrôle de surveillance de l'état chimique des eaux souterraines


      Code Sandre
      Paramètre
      Code CAS
      Famille chimique
      Catégorie
      Optionnel pour les DOM

      B
      C

      1083
      Chlorpyriphos-éthyl
      2921-88-2
      Organophosphorés
      x

      1101
      Alachlore
      15972-60-8
      Organochlorés
      x

      1107
      Atrazine
      1912-24-9
      Triazines et métabolites
      x

      1108
      Atrazine déséthyl
      6190-65-4
      Triazines et métabolites
      x

      1109
      Atrazine déisopropyl
      1007-28-9
      Triazines et métabolites
      x

      1113
      Bentazone
      25057-89-0
      Divers (autres organiques)
      x
      x

      1114
      Benzène
      71-43-2
      Divers (autres organiques)
      x

      1115
      Benzo(a)pyrène
      50-32-8
      HAP (Hydrocarbures, aromatiques, polycyclique, pyrolytique et dérivés)
      x

      1117
      Benzo(k)fluoranthène
      207-08-9
      HAP (Hydrocarbures, aromatiques, polycyclique, pyrolytique et dérivés)
      x

      1118
      Benzo(g,h,i)pérylène
      191-24-2
      HAP (Hydrocarbures, aromatiques, polycyclique, pyrolytique et dérivés)
      x

      1133
      Chloridazone
      1698-60-8
      Divers (autres organiques)
      x

      1137
      Cyanazine
      21725-46-2
      Triazines et métabolites
      x

      1153
      déméton-S-méthyl
      919-86-8
      Organophosphorés
      x

      1161
      Dichloroéthane-1,2
      107-06-2
      Divers (autres organiques)
      x

      1177
      Diuron
      330-54-1
      Urées et métabolites
      x

      1221
      Métolachlore
      51218-45-2
      Organochlorés
      x

      1231
      Oxydéméton-méthyl
      301-12-2
      Organophosphorés
      x

      1263
      Simazine
      122-34-9
      Triazines et métabolites
      x
      x

      1276
      Tétrachlorure de carbone
      56-23-5
      Divers (autres organiques)
      x

      1292
      O-xylène
      95-47-6
      Divers (autres organiques)
      x

      1473
      Chlorothalonil
      1897-45-6
      Divers (autres organiques)
      x

      1506
      Glyphosate
      1071-83-6
      Divers (autres organiques)
      x

      1667
      Oxadiazon
      19666-30-9
      Organochlorés
      x

      1669
      Norflurazone
      27314-13-2
      Divers (autres organiques)
      x

      1670
      Métazachlore
      67129-08-2
      Organochlorés
      x

      1678
      Diméthénamide
      87674-68-8
      Divers (autres organiques)
      x

      1706
      Métalaxyl
      57837-19-1
      Divers (autres organiques)
      x

      1713
      Thiabendazole
      148-79-8
      Divers (autres organiques)
      x

      1753
      Chlorure de vinyle
      75-01-4
      Divers (autres organiques)
      x

      1830
      Atrazine déisopropyl déséthyl
      3397-62-4
      Triazines et métabolites
      x
      x

      1832
      2-hydroxy atrazine
      2163-68-0
      Triazines et métabolites
      x
      x

      1882
      Nicosulfuron
      111991-09-4
      Urées sulfonylorées et métabolites
      x

      1903
      Acétochlore
      34256-82-1
      Organochlorés
      x

      1907
      AMPA
      1066-51-9
      Divers (autres organiques)
      x

      1958
      4-nonylphenols ramifiés
      84852-15-3
      Alkylphénols, nonylphénols et bisphénols A
      x
      x

      2546
      Dimétachlore
      50563-36-5
      Organochlorés
      x

      2737
      Desmethylnorflurazon
      23576-24-1
      Divers (autres organiques)
      x

      2766
      Bisphénol A
      80-05-7
      Alkylphénols, nonylphénols et bisphénols A
      x

      2897
      Cyromazine
      66215-27-8
      Divers (autres organiques)
      x

      2925
      M+P xylène
      108-38-3/106-42-3
      Divers (autres organiques)
      x

      3159
      Atrazine 2-hydroxy-desethyl
      19988-24-0
      Triazines et métabolites
      x
      x

      5347
      Acide perfluoro-octanoïque (PFOA)
      335-67-1
      PFC (PFOA, PFOS)
      x

      5977
      Acide perfluoro-n-heptanoïque (PFHpA)
      375-85-9
      PFC (PFOA, PFOS)
      x

      5978
      Acide perfluoro-n-hexanoïque (PFHxA)
      307-24-4
      PFC (PFOA, PFOS)
      x

      5979
      Acide perfluoropentanoique (PFPeA)
      2706-90-3
      PFC (PFOA, PFOS)
      x
      x

      5980
      Acide perfluorobutanoique (PFBA)
      375-22-4
      PFC (PFOA, PFOS)
      x
      x

      6025
      Acide perfluorobutane sulfonique (PFBS)
      59933-66-3
      PFC (PFOA, PFOS)
      x
      x

      6378
      Desphenyl-chloridazon
      6339-19-1
      Divers (autres organiques)
      x

      6379
      Methyl-desphenyl-chloridazon
      17254-80-7
      Divers (autres organiques)
      x

      6380
      Diméthachlore-OXA
      1086384-49-7
      Organochlorés
      x

      6381
      Diméthachlore-ESA
      1231710-75-0
      Organochlorés
      x

      6384
      N,N-Dimethylsulfamid (DMS)
      3984-14-3
      Divers (autres organiques)
      x

      6507
      Acide perfluorododecanoique (PFDoDA)
      307-55-1
      PFC (PFOA, PFOS)
      x
      x

      6508
      Acide perfluorononanoique (PFNA)
      375-95-1
      PFC (PFOA, PFOS)
      x
      x

      6509
      Acide perfluorodecanoïque (PFDA)
      335-76-2
      PFC (PFOA, PFOS)
      x
      x

      6510
      Acide perfluoroundecanoique (PFUnDA)
      2058-94-8
      PFC (PFOA, PFOS)
      x
      x

      6542
      Acide perfluoroheptane sulfonique (PFHpS)
      375-92-8
      PFC (PFOA, PFOS)
      x
      x

      6549
      Acide perfluorotridecanoique (PFTrDA)
      72629-94-8
      PFC (PFOA, PFOS)
      x
      x

      6550
      Acide perfluorodecane sulfonique (PFDS)
      335-77-3
      PFC (PFOA, PFOS)
      x
      x

      6561
      Perfluorooctane sulfonate (PFOS)
      45298-90-6
      PFC (PFOA, PFOS)
      x
      x

      6616
      Di(2-ethylhexyl) phtalate (DEHP)
      117-81-7
      Phtalates
      x
      x

      6660
      Tolyltriazole
      29385-43-1
      Divers (autres organiques)
      x
      x

      6800
      Alachlore ESA
      142363-53-9
      Organochlorés
      x
      x

      6830
      Perfluorohexanesulfonic acid (PFHS)
      355-46-4
      PFC (PFOA, PFOS)
      x

      6853
      Métolachlore OXA
      152019-73-3
      Organochlorés
      x

      6854
      Métolachlore ESA
      171118-09-5
      Organochlorés
      x

      6855
      Alachlore OXA
      171262-17-2
      Organochlorés
      x
      x

      6856
      Acétochlore ESA
      187022-11-3
      Organochlorés
      x

      6862
      Acétochlore OXA
      194992-44-4
      Organochlorés
      x

      6864
      Flufenacet-sulfonic acid (ESA)
      201668-32-8
      Acétamides et métabolites
      x

      6865
      Dimethenamid-ESA
      205939-58-8
      Acétamides et métabolites
      x

      6894
      Métazachlore OXA
      1231244-60-2
      Organochlorés
      x

      6895
      Métazachlore ESA
      172960-62-2
      Organochlorés
      x

      7543
      Benzotriazole
      95-14-7
      Divers (autres organiques)
      x

      7717
      Chlorothalonil-SA (R417888)
      1418095-02-9
      Organochlorés
      x

      7727
      Diméthachlore CGA 369873
      Organochlorés
      x

      7729
      Métolachlore NOA 413173
      Organochlorés
      x

      8738
      Acide perfluoropentane sulfonique (PFPeS)
      2706-91-4
      PFC (PFOA, PFOS)
      x
      x

      8739
      Acide perfluorononane sulfonique (PFNS)
      68259-12-1
      PFC (PFOA, PFOS)
      x
      x

      8740
      Acide perfluoroundecane sulfonique
      749786-16-1
      PFC (PFOA, PFOS)
      x
      x

      8741
      Acide perfluorododecane sulfonique
      79780-39-5
      PFC (PFOA, PFOS)
      x
      x

      8742
      Acide perfluorotridecane sulfonique
      791563-89-8
      PFC (PFOA, PFOS)
      x
      x

      8864
      Chlorothalonil R419492
      Divers (autres organiques)
      x

      8865
      Chlorothalonil R471811
      Divers (autres organiques)
      x

      Les PFC passent en surveillance intermédiaire pour la Guyane au vu des pressions anthropiques et le nombre d'habitant au km.


      2.2. Analyse photographique


      Réalisée une fois par cycle sur tous les sites du programme de contrôle de surveillance de l'état chimique des eaux souterraines, elle comprend un prélèvement annuel pour les nappes captives, et deux prélèvements dans l'année pour les nappes libres avec un prélèvement en période de hautes eaux et un prélèvement en période de basses eaux.


      2.2.1. Substances communes métropole et DOM


      Les paramètres a minima à analyser en laboratoire concernant tout le territoire national sont listés dans le tableau ci-dessous. La fraction à analyser est l'eau brute pour tous les paramètres, à l'exception des paramètres de la famille Métaux/métalloïdes et des paramètres perchlorates (code Sandre 6219), chlorates (code Sandre 1752) et bromures (code Sandre 6505) qui sont à analyser sur eau filtrée.


      Tableau 39. - Paramètres de l'analyse photographique du contrôle de surveillance de l'état chimique des eaux souterraines communs métropole et DOM


      Code Sandre
      Paramètre
      Code CAS
      Famille chimique
      Catégorie

      B
      C

      1103
      Aldrine
      309-00-2
      Divers (autres organiques)
      x

      1084
      Cyanures libres
      Autres éléments minéraux
      x

      1105
      Aminotriazole
      61-82-5
      Divers (autres organiques)
      x

      1122
      Bromoforme
      75-25-2
      COHV, solvants chlorés, fréons
      x

      1129
      Carbendazime
      10605-21-7
      Carbamates
      x

      1135
      Chloroforme
      67-66-3
      COHV, solvants chlorés, fréons
      x

      1141
      2,4-D
      94-75-7
      Divers (autres organiques)
      x

      1158
      Dibromochloromethane
      124-48-1
      COHV, solvants chlorés, fréons
      x

      1165
      Dichlorobenzène-1,2
      95-50-1
      Divers (autres organiques)
      x

      1166
      Dichlorobenzène-1,4
      106-46-7
      Divers (autres organiques)
      x

      1167
      Dichloromonobromométhane
      75-27-4
      COHV, solvants chlorés, fréons
      x

      1185
      Fénarimol
      60168-88-9
      Divers (autres organiques)
      x

      1209
      Linuron
      330-55-2
      Urées et métabolites
      x

      1210
      Malathion
      121-75-5
      Organophosphorés
      x

      1212
      2,4-MCPA
      94-74-6
      Urées et métabolites
      x

      1228
      Monuron
      150-68-5
      Urées et métabolites
      x

      1269
      Terbutryne
      886-50-0
      Triazines et métabolites
      x

      1362
      Bore
      7440-42-8
      Métaux/métalloïdes
      x

      1369
      Arsenic
      7440-38-2
      Métaux/métalloïdes
      x

      1370
      Aluminium
      7429-90-5
      Métaux/métalloïdes
      x

      1371
      Chrome hexavalent (*)
      18540-29-9
      Métaux/métalloïdes
      x

      1376
      Antimoine
      7440-36-0
      Métaux/métalloïdes
      x

      1382
      Plomb
      7439-92-1
      Métaux/métalloïdes
      x

      1383
      Zinc
      7440-66-6
      Métaux/métalloïdes
      x

      1385
      Sélénium
      7782-49-2
      Métaux/métalloïdes
      x

      1386
      Nickel
      7440-02-0
      Métaux/métalloïdes
      x

      1387
      Mercure
      7439-97-6
      Métaux/métalloïdes
      x

      1388
      Cadmium
      7440-43-9
      Métaux/métalloïdes
      x

      1389
      Chrome
      7440-47-3
      Métaux/métalloïdes
      x

      1390
      Cyanures totaux
      57-12-5
      Autres éléments minéraux
      x

      1392
      Cuivre
      7440-50-8
      Métaux/métalloïdes
      x

      1395
      Molybdène
      7439-98-7
      Métaux/métalloïdes
      x

      1396
      Baryum
      7440-39-3
      Métaux/métalloïdes
      x

      1414
      Propyzamide
      23950-58-5
      Divers (autres organiques)
      x

      1456
      Dichloroéthylène-1,2 cis
      156-59-2
      Divers (autres organiques)
      x

      1457
      Acrylamide
      79-06-1
      Divers (autres organiques)
      x

      1462
      n-Butyl Phtalate (DBP)
      84-74-2
      Phtalates
      x

      1479
      Dibromo-1,2 chloro-3 propane
      96-12-8
      Divers (autres organiques)
      x

      1481
      Acide dichloroacétique
      79-43-6
      Divers (autres organiques)
      x

      1493
      EDTA
      60-00-4
      Divers (autres organiques)
      x

      1497
      Ethylbenzène
      100-41-4
      Divers (autres organiques)
      x

      1498
      Dibromoéthane-1,2
      106-93-4
      Divers (autres organiques)
      x

      1521
      Acide nitrilotriacétique
      139-13-9
      Divers (autres organiques)
      x

      1541
      Styrène
      100-42-5
      Divers (autres organiques)
      x

      1549
      Trichlorophénol-2,4,6
      88-06-2
      Divers (autres organiques)
      x

      1580
      Dioxane-1,4
      123-91-1
      Divers (autres organiques)
      x

      1652
      Hexachlorobutadiène
      87-68-3
      Divers (autres organiques)
      x

      1655
      Dichloropropane-1,2
      78-87-5
      Divers (autres organiques)
      x

      1666
      Oxadixyl
      77732-09-3
      Divers (autres organiques)
      x

      1700
      Fenpropidine
      67306-00-7
      Divers (autres organiques)
      x

      1702
      Formaldehyde
      50-00-0
      Divers (autres organiques)
      x
      x

      1709
      Piperonyl butoxyde
      51-03-6
      Divers (autres organiques)
      x

      1727
      Dichloroéthylène-1,2 trans
      156-60-5
      Divers (autres organiques)
      x

      1738
      Dibromoacétonitrile
      3252-43-5
      Divers (autres organiques)
      x

      1748
      Heptachlore époxyde exo cis
      1024-57-3
      Organochlorés
      x

      1749
      Heptachlore époxyde endo trans
      28044-83-9
      Organochlorés
      x

      1751
      Bromates
      15541-45-4
      Autres éléments minéraux
      x

      1752
      Chlorates
      14866-68-3
      Autres éléments minéraux
      x

      1814
      Diflufenicanil
      83164-33-4
      Divers (autres organiques)
      x

      1877
      Imidaclopride
      138261-41-3
      Divers (autres organiques)
      x

      1888
      Pentachlorobenzène
      608-93-5
      Divers (autres organiques)
      x

      1924
      Butyl benzyl phtalate (BBP)
      85-68-7
      Phtalates
      x

      1951
      Azoxystrobine
      131860-33-8
      Divers (autres organiques)
      x

      1954
      Terbuthylazine hydroxy
      66753-07-9
      Triazines et métabolites
      x

      1965
      Asulame
      3337-71-1
      Carbamates
      x

      2011
      2,6-Dichlorobenzamide
      2008-58-4
      Divers (autres organiques)
      x

      2013
      Anthraquinone
      84-65-1
      Anilines et dérivés
      x

      2051
      Terbumeton désethyl
      30125-64-5
      Triazines et métabolites
      x

      2629
      Ethynyl estradiol
      57-63-6
      Stéroles et stéroïdes (oestrogènes, progestogènes)
      x

      5296
      Carbamazepine
      298-46-4
      Divers (autres organiques)
      x

      5349
      Diclofenac
      15307-86-5
      Divers (autres organiques)
      x

      5350
      Ibuprofene
      15687-27-1
      Divers (autres organiques)
      x

      5353
      Ketoprofene
      22071-15-4
      Divers (autres organiques)
      x

      5354
      Paracetamol
      103-90-2
      Divers (autres organiques)
      x

      5356
      Sulfamethoxazole
      723-46-6
      Divers (autres organiques)
      x

      5400
      Norethindrone
      68-22-4
      Stéroles et stéroïdes (oestrogènes, progestogènes)
      x

      5424
      Sotalol
      3930-20-9
      Divers (autres organiques)
      x

      5430
      Triclosan
      3380-34-5
      Autres phénols
      x

      6219
      Perchlorate
      14797-73-0
      Autres éléments minéraux
      x

      6505
      Bromure
      24959-67-9
      Autres éléments minéraux
      x

      6519
      Cafeine
      58-08-2
      Divers (autres organiques)
      x

      6533
      Ofloxacine
      82419-36-1
      Divers (autres organiques)
      x

      6540
      Ciprofloxacine
      85721-33-1
      Divers (autres organiques)
      x

      6618
      Galaxolide
      1222-05-5
      Divers (autres organiques)
      x

      6725
      Carbamazepine epoxide
      36507-30-9
      Divers (autres organiques)
      x

      6731
      Metronidazole
      443-48-1
      Divers (autres organiques)
      x

      6735
      Acide acetylsalicylique
      50-78-2
      Divers (autres organiques)
      x

      6755
      Metformine
      657-24-9
      Divers (autres organiques)
      x

      7007
      Indice hydrocarbure
      Divers (autres organiques)
      x

      7012
      2-Hydroxy Ibuprofen
      51146-55-5
      Divers (autres organiques)
      x

      7594
      Bisphenol S
      80-09-1
      Alkylphénols, nonylphénols et bisphénols A
      x

      1740
      Dichloroacétonitrile
      3018-12-0
      Organochlorés
      x

      6321
      Monochloramine
      10599-90-3
      Autres éléments minéraux
      x

      (*) Uniquement en cas de dépassement du seuil de 6 μg/L en chrome total selon avis de l'ANSES n° 2011-SA-0127


      2.2.2. Substances complémentaires pour la métropole


      Les paramètres a minima à analyser en laboratoire sur eau brute, uniquement en métropole, sont listés dans le tableau suivant.


      Tableau 40. - Paramètres de l'analyse photographique du contrôle de surveillance de l'état chimique des eaux souterraines complémentaires pour la métropole


      Code


      Sandre


      Paramètre
      Code CAS
      Famille chimique
      Catégorie

      B
      C

      1082
      Benzo(a)anthracène
      56-55-3
      HAP (Hydrocarbures, aromatiques, polycyclique, pyrolytique et dérivés)
      x

      1092
      Prosulfocarbe
      52888-80-9
      Carbamates
      x

      1116
      Benzo(b)fluoranthène
      205-99-2
      HAP (Hydrocarbures, aromatiques, polycyclique, pyrolytique et dérivés)
      x

      1136
      Chlortoluron
      15545-48-9
      Urées et métabolites
      x

      1139
      Cymoxanil
      57966-95-7
      Divers (autres organiques)
      x

      1169
      Dichlorprop
      120-36-5
      Divers (autres organiques)
      x

      1173
      Dieldrine
      60-57-1
      Organochlorés
      x

      1175
      Diméthoate
      60-51-5
      Organophosphorés
      x

      1176
      Dinoterbe
      1420-07-1
      Divers (autres organiques)
      x

      1178
      Endosulfan alpha
      959-98-8
      Organochlorés
      x

      1179
      Endosulfan bêta
      33213-65-9
      Organochlorés
      x

      1184
      Ethofumésate
      26225-79-6
      Divers (autres organiques)
      x

      1191
      Fluoranthène (*)
      206-44-0
      HAP (Hydrocarbures, aromatiques, polycyclique, pyrolytique et dérivés)
      x

      1197
      Heptachlore
      76-44-8
      Organochlorés
      x

      1204
      Indéno(1,2,3-cd)pyrène
      193-39-5
      HAP (Hydrocarbures, aromatiques, polycyclique, pyrolytique et dérivés)
      x

      1206
      Iprodione
      36734-19-7
      Divers (autres organiques)
      x

      1208
      Isoproturon
      34123-59-6
      Urées et métabolites
      x

      1215
      Métamitrone
      41394-05-2
      Triazines et métabolites
      x

      1225
      Métribuzine
      21087-64-9
      Triazines et métabolites
      x

      1253
      Prochloraz
      67747-09-5
      Divers (autres organiques)
      x

      1261
      Pyrimiphos-méthyl
      29232-93-7
      Organophosphorés
      x

      1268
      Terbuthylazine
      5915-41-3
      Triazines et métabolites
      x

      1272
      Tétrachloroéthylène
      127-18-4
      COHV, solvants chlorés, fréons
      x

      1278
      Toluene
      108-88-3
      Benzène et dérivés
      x

      1284
      Trichloroéthane-1,1,1
      71-55-6
      COHV, solvants chlorés, fréons
      x

      1286
      Trichloroéthylène
      79-01-6
      COHV, solvants chlorés, fréons
      x

      1288
      Triclopyr
      55335-06-3
      Divers (autres organiques)
      x

      1359
      Cyprodinil
      121552-61-2
      Divers (autres organiques)
      x

      1403
      Diméthomorphe
      110488-70-5
      Divers (autres organiques)
      x

      1406
      Lénacile
      2164-08-1
      Divers (autres organiques)
      x

      1432
      Pyriméthanil
      53112-28-0
      Divers (autres organiques)
      x

      1453
      Acénaphtène (*)
      83-32-9
      HAP (Hydrocarbures, aromatiques, polycyclique, pyrolytique et dérivés)
      x

      1474
      Chlorprophame
      101-21-3
      Carbamates
      x

      1476
      Chrysène (*)
      218-01-9
      HAP (Hydrocarbures, aromatiques, polycyclique, pyrolytique et dérivés)
      x

      1480
      Dicamba
      1918-00-9
      Organochlorés
      x

      1517
      Naphtalène (*)
      91-20-3
      HAP (Hydrocarbures, aromatiques, polycyclique, pyrolytique et dérivés)
      x

      1519
      Napropamide
      15299-99-7
      Divers (autres organiques)
      x

      1524
      Phénanthrène
      85-01-8
      HAP (Hydrocarbures, aromatiques, polycyclique, pyrolytique et dérivés)
      x

      1528
      Pirimicarbe
      23103-98-2
      Carbamates
      x

      1537
      Pyrène (*)
      129-00-0
      HAP (Hydrocarbures, aromatiques, polycyclique, pyrolytique et dérivés)
      x

      1618
      Méthyl-2-Naphtalène (*)
      91-57-6
      HAP (Hydrocarbures, aromatiques, polycyclique, pyrolytique et dérivés)
      x

      1621
      Dibenzo(a,h) anthracène (*)
      53-70-3
      HAP (Hydrocarbures, aromatiques, polycyclique, pyrolytique et dérivés)
      x

      1623
      Fluorène (*)
      86-73-7
      HAP (Hydrocarbures, aromatiques, polycyclique, pyrolytique et dérivés)
      x

      1662
      Sulcotrione
      99105-77-8
      Divers (autres organiques)
      x

      1680
      Cyproconazole
      94361-06-5
      Triazines et métabolites
      x

      1688
      Aclonifène
      74070-46-5
      Divers (autres organiques)
      x

      1694
      Tébuconazole
      107534-96-3
      Divers (autres organiques)
      x

      1699
      Diquat
      2764-72-9
      Divers (autres organiques)
      x

      1708
      Piclorame
      1918-02-1
      Divers (autres organiques)
      x

      1744
      Epoxiconazole
      133855-98-8
      Triazines et métabolites
      x

      1763
      Ethidimuron
      30043-49-3
      Urées et métabolites
      x

      1765
      Fluroxypyr
      69377-81-7
      Divers (autres organiques)
      x

      1796
      Métaldéhyde
      108-62-3
      Divers (autres organiques)
      x

      1797
      Metsulfuron méthyle
      74223-64-6
      Urées et métabolites
      x

      1816
      Fosetyl
      15845-66-6
      Divers (autres organiques)
      x

      1879
      Metconazole
      125116-23-6
      Triazines et métabolites
      x

      1913
      Thifensulfuron méthyl
      79277-27-3
      Urées et métabolites
      x

      1940
      Thiafluamide
      142459-58-3
      Divers (autres organiques)
      x

      1959
      4-tert-Octylphenol
      140-66-9
      Alkylphénols, nonylphénols et bisphénols A
      x

      1969
      mepiquat
      15302-91-7
      Divers (autres organiques)
      x

      2008
      Flurtamone
      96525-23-4
      Divers (autres organiques)
      x

      2017
      Clomazone
      81777-89-1
      Divers (autres organiques)
      x

      2045
      Terbuthylazine désethyl
      30125-63-4
      Triazines et métabolites
      x

      2076
      Mésotrione
      104206-82-8
      Aldéhydes et cétones
      x

      2085
      Sulfosulfuron
      141776-32-1
      Urées et métabolites
      x

      2087
      Quinmerac
      90717-03-6
      Divers (autres organiques)
      x

      2096
      Trinexapac-ethyl
      95266-40-3
      Divers (autres organiques)
      x

      2534
      Prosulfuron
      94125-34-5
      Urées et métabolites
      x

      2563
      Iodosulfuron-methyl
      185119-76-0
      Urées et métabolites
      x

      2566
      1,2,3,4,6,7,8,9-Octa chlo rodibenzo-p-dioxine (***)
      3268-87-9
      PCB (arochlors), PCT, Dioxines, Furanes (PCDD, PCDF)
      x

      2575
      1,2,3,4,6,7,8-Hepta chlo rodibenzo-p-dioxine (***)
      35822-46-9
      PCB (arochlors), PCT, Dioxines, Furanes (PCDD, PCDF)
      x

      2578
      mesosulfuron-methyl
      208465-21-8
      Urées et métabolites
      x

      2596
      1,2,3,4,6,7,8-Hepta chlo rodibenzofurane (***)
      67562-39-4
      PCB (arochlors), PCT, Dioxines, Furanes (PCDD, PCDF)
      x

      2597
      1,2,3,4,7,8,9-Hepta chlorodibenzofurane
      55673-89-7
      PCB (arochlors), PCT, Dioxines, Furanes (PCDD, PCDF)
      x

      2610
      4-tert-butylphénol
      98-54-4
      Alkylphénols, nonylphénols et bisphénols A
      x

      2744
      Fosthiazate
      98886-44-3
      Organophosphorés
      x

      2806
      Foramsulfuron
      173159-57-4
      Urées et métabolites
      x

      2810
      Florasulam
      145701-23-1
      Triazines et métabolites
      x

      2915
      pentabromodiphényl éther (congénère 100) (**)
      189084-64-8
      PBDE et PBB
      x

      2916
      Pentabromodiphényl éther (congénère 99) (**)
      60348-60-9
      PBDE et PBB
      x

      2929
      Dichlormide
      37764-25-3
      Divers (autres organiques)
      x

      2986
      Imazamox
      114311-32-9
      Divers (autres organiques)
      x

      5248
      Octachlorodibenzofuranne
      39001-02-0
      PCB (arochlors), PCT, Dioxines, Furanes (PCDD, PCDF)
      x

      5299
      N-Butylbenzene sulfonamide
      3622-84-2
      Benzène et dérivés
      x

      5526
      Boscalid
      188425-85-6
      Divers (autres organiques)
      x

      5554
      Chlormequat
      7003-89-6
      Divers (autres organiques)
      x

      5645
      Hydrazide maleique
      123-33-1
      Divers (autres organiques)
      x

      6390
      Thiamethoxam
      153719-23-4
      Divers (autres organiques)
      x

      6393
      Flonicamid
      158062-67-0
      Divers (autres organiques)
      x

      6520
      Cotinine
      486-56-6
      Divers (autres organiques)
      x

      6522
      Erythromycine
      114-07-8
      Divers (autres organiques)
      x

      6720
      Tramadol
      27203-92-5
      Divers (autres organiques)
      x

      6751
      1,7-Dimethylxanthine
      611-59-6
      Divers (autres organiques)
      x

      (*) Pour les HAP (Hydrocarbures, aromatiques, polycyclique, pyrolytique et dérivés), dans un objectif de cohérence analytique et/ou cohérence avec des listes issues des ESU, il est possible de demander aux laboratoires en plus des substances du tableau, la substance de code SANDRE 1458, sans surcoût ;


      (**) Pour les PBDE et PBB, dans un objectif de cohérence analytique et/ou cohérence avec des listes issues des ESU, il est possible de demander aux laboratoires en plus des substances du tableau, sans surcoût, les substances aux codes Sandre suivants : 2911, 2912, 2919 et 2920 ;


      (***) Pour les dioxines et furanes, dans un objectif de cohérence analytique et/ou cohérence avec des listes issues des ESU, il est possible de demander aux laboratoires en plus des substances du tableau, sans surcoût, les substances aux codes Sandre suivants : 2562, 2569, 2571, 2572, 2573, 2586, 2588, 2589, 2591, 2592, 2593, 2594, 2597.


      2.2.1. Substances complémentaires pour les DOM


      Pour les DOM, les paramètres complémentaires à analyser a minima sur eau brute en laboratoire, sont les suivants :


      Tableau 41. - Paramètres de l'analyse photographique du contrôle de surveillance de l'état chimique des eaux souterraines complémentaires pour les DOM


      Code


      Sandre


      Paramètre
      Code CAS
      Famille chimique
      Catégorie

      B
      C

      1104
      Amétryne
      834-12-8
      Triazines et métabolites
      x

      1113
      Bentazone
      25057-89-0
      Divers (autres organiques)
      x

      1170
      Dichlorvos
      62-73-7
      Organophosphorés
      x

      1201
      Hexachlorocyclohexane bêta (*)
      319-85-7
      Organochlorés
      x

      1202
      Hexachlorocyclohexane delta (*)
      319-86-8
      Organochlorés
      x

      1203
      Hexachlorocyclohexane gamma (*)
      58-89-9
      Organochlorés
      x

      1235
      Pentachlorophénol
      87-86-5
      Autres phénols
      x

      1257
      Propiconazole
      60207-90-1
      Triazines et métabolites
      x

      1263
      Simazine
      122-34-9
      Triazines et métabolites
      x

      1280
      Triadiménol
      55219-65-3
      Divers (autres organiques)
      x

      1515
      Métobromuron (*)
      3060-89-7
      Urées et métabolites
      x

      1540
      Chlorpyriphos-méthyl
      5598-13-0
      Organophosphorés
      x

      1673
      Hexazinone
      51235-04-2
      Triazines et métabolites
      x

      1686
      Bromacil
      314-40-9
      Divers (autres organiques)
      x

      1704
      Imazalil
      35554-44-0
      Divers (autres organiques)
      x

      1830
      Atrazine déisopropyl déséthyl
      3397-62-4
      Triazines et métabolites
      x

      1832
      2-hydroxy atrazine
      2163-68-0
      Triazines et métabolites
      x

      1866
      Chlordécone (*)
      143-50-0
      Organochlorés
      x

      1905
      Difénoconazole
      119446-68-3
      Divers (autres organiques)
      x

      2009
      Fipronil
      120068-37-3
      Divers (autres organiques)
      x

      3159
      Atrazine 2-hydroxy-desethyl
      19988-24-0
      Triazines et métabolites
      x

      6260
      1-(2,6-Dichloro-4-trifluoromethylphenyl)-3-cyano-4-trifluoromethanesul fonyl-5-aminopyrazole
      120068-36-2
      Divers (autres organiques)
      x

      6577
      Chlordecone-5b-hydro (*)
      53308-47-7
      Organochlorés
      x

      6616
      Di(2-ethylhexyl)phtalate (DEHP)
      117-81-7
      Phtalates
      x

      7494
      Dioctylétain cation
      60004-29-7
      Divers (autres organiques)
      x

      6660
      Tolyltriazole
      29385-43-1
      Divers (autres organiques)
      x

      (*) Paramètres optionnels à la Réunion


      2.3. Analyse intermédiaire


      En complément de l'analyse photographique, une analyse complémentaire est à réaliser sur un quart des sites du programme de contrôle de surveillance. Certains paramètres de la campagne photographique sont donc à analyser deux fois par cycle sur un nombre réduit de points. Dans la mesure du possible, ces analyses sont réalisées à trois ans d'intervalle.


      Cette analyse intermédiaire complémentaire sur un nombre réduit de point comprend un prélèvement annuel pour les nappes captives, et deux prélèvements dans l'année pour les nappes libres avec un prélèvement en période de hautes eaux et un prélèvement en période de basses eaux.


      Les paramètres a minima à analyser en laboratoire dans ce cadre sont listés dans le tableau ci-dessous. La fraction à analyser est l'eau brute pour tous les paramètres, à l'exception des paramètres de la famille Métaux/métalloïdes et des paramètres perchlorates (code Sandre 6219) et chlorates (code Sandre 1752), qui sont à analyser sur eau filtrée.


      Tableau 42. - Paramètres de l'analyse intermédiaire du contrôle de surveillance de l'état chimique des eaux souterraines


      Code Sandre
      Paramètre
      Code CAS
      Famille chimique
      Catégorie
      Optionnel pour les DOM

      B
      C

      1084
      Cyanures libres
      Autres éléments minéraux
      x

      1105
      Aminotriazole
      61-82-5
      Divers (autres organiques)
      x

      1129
      Carbendazime
      10605-21-7
      Carbamates
      x

      1136
      Chlortoluron
      15545-48-9
      Urées et métabolites
      x
      x

      1141
      2,4-D
      94-75-7
      Divers (autres organiques)
      x

      1206
      Iprodione
      36734-19-7
      Divers (autres organiques)
      x
      x

      1209
      Linuron
      330-55-2
      Urées et métabolites
      x

      1210
      Malathion
      121-75-5
      Organophosphorés
      x

      1212
      2,4-MCPA
      94-74-6
      Urées et métabolites
      x

      1253
      Prochloraz
      67747-09-5
      Divers (autres organiques)
      x
      x

      1268
      Terbuthylazine
      5915-41-3
      Triazines et métabolites
      x
      x

      1278
      Toluene
      108-88-3
      Benzène et dérivés
      x
      x

      1359
      Cyprodinil
      121552-61-2
      Divers (autres organiques)
      x
      x

      1369
      Arsenic
      7440-38-2
      Métaux/métalloïdes
      x

      1370
      Aluminium
      7429-90-5
      Métaux/métalloïdes
      x

      1376
      Antimoine
      7440-36-0
      Métaux/métalloïdes
      x

      1383
      Zinc
      7440-66-6
      Métaux/métalloïdes
      x

      1385
      Sélénium
      7782-49-2
      Métaux/métalloïdes
      x

      1389
      Chrome
      7440-47-3
      Métaux/métalloïdes
      x

      1390
      Cyanures totaux
      57-12-5
      Autres éléments minéraux
      x

      1392
      Cuivre
      7440-50-8
      Métaux/métalloïdes
      x

      1396
      Baryum
      7440-39-3
      Métaux/métalloïdes
      x

      1406
      Lénacile
      2164-08-1
      Divers (autres organiques)
      x
      x

      1414
      Propyzamide
      23950-58-5
      Divers (autres organiques)
      x

      1462
      n-Butyl Phtalate(DBP)
      84-74-2
      Phtalates
      x

      1474
      Chlorprophame
      101-21-3
      Carbamates
      x
      x

      1480
      Dicamba
      1918-00-9
      Organochlorés
      x
      x

      1528
      Pirimicarbe
      23103-98-2
      Carbamates
      x
      x

      1694
      Tébuconazole
      107534-96-3
      Divers (autres organiques)
      x
      x

      1700
      Fenpropidine
      67306-00-7
      Divers (autres organiques)
      x

      1709
      Piperonyl butoxyde
      51-03-6
      Divers (autres organiques)
      x

      1744
      Epoxiconazole
      133855-98-8
      Triazines et métabolites
      x
      x

      1796
      Métaldéhyde
      108-62-3
      Divers (autres organiques)
      x
      x

      1814
      Diflufenicanil
      83164-33-4
      Divers (autres organiques)
      x

      1877
      Imidaclopride
      138261-41-3
      Divers (autres organiques)
      x

      1924
      Butyl benzyl phtalate (BBP)
      85-68-7
      Phtalates
      x

      1951
      Azoxystrobine
      131860-33-8
      Divers (autres organiques)
      x

      5296
      Carbamazepine
      298-46-4
      Divers (autres organiques)
      x

      5349
      Diclofenac
      15307-86-5
      Divers (autres organiques)
      x

      5350
      Ibuprofene
      15687-27-1
      Divers (autres organiques)
      x

      5353
      Ketoprofene
      22071-15-4
      Divers (autres organiques)
      x

      5354
      Paracetamol
      103-90-2
      Divers (autres organiques)
      x

      5356
      Sulfamethoxazole
      723-46-6
      Divers (autres organiques)
      x

      5430
      Triclosan
      3380-34-5
      Autres phénols
      x

      5526
      Boscalid
      188425-85-6
      Divers (autres organiques)
      x
      x

      6219
      Perchlorate
      14797-73-0
      Autres éléments minéraux
      x

      6533
      Ofloxacine
      82419-36-1
      Divers (autres organiques)
      x

      6725
      Carbamazepine epoxide
      36507-30-9
      Divers (autres organiques)
      x

      5400
      Norethindrone
      68-22-4
      Stéroles et stéroïdes (oestrogènes, progestogènes)
      x

      6755
      Metformine
      657-24-9
      Divers (autres organiques)
      x

      7594
      Bisphenol S
      80-09-1
      Alkylphénols, nonylphénols et bisphénols A
      x


      3. Fréquences


      Tableau 43. - Fréquences de suivi des paramètres de l'état chimique des eaux souterraines


      Paramètres contrôlés
      Nombre d'année de suivi par SDAGE
      Fréquence des contrôles par année
      Sites concernés

      Les substances de l'analyse régulière
      Catégorie B : 6


      Catégorie C : 3 (*)


      1 pour les nappes captives, 2 pour les nappes libres avec un prélèvement en période de hautes eaux et un prélèvement en période de basses eaux.
      Tous

      Les substances de l'analyse intermédiaire
      Catégorie B : 2


      Catégorie C : 1 (*)


      25 % des sites du réseau de contrôle de surveillance

      Les substances de l'analyse photographique
      Catégorie B : 1


      Catégorie C : 1 ou 0 (en fonction de la date de réalisation de la campagne) (*)


      Tous

      (*) En l'absence d'une limite de quantification en vigueur dans l'avis relatif aux limites de quantification des couples paramètre-matrice de l'agrément des laboratoires effectuant des analyses dans le domaine de l'eau et des milieux aquatiques en 2019, la substance ne sera pas analysée.

    • MÉTHODOLOGIE D'IDENTIFICATION DES MASSES D'EAU À SUIVRE ET DE SÉLECTION DES SITES D'EVALUATION POUR LE PROGRAMME DE CONTRÔLES OPÉRATIONNELS DES EAUX DE SURFACE


      Des contrôles opérationnels sont effectués pour toutes les masses d'eau qui sont identifiées comme risquant de ne pas répondre à leurs objectifs environnementaux mentionnés au IV de l'article L. 212-1 du code de l'environnement sur la base de l'étude d'incidence effectuée en application du point I (2°, d) de l'article R. 212-3 du code de l'environnement ou d'un contrôle de surveillance, et pour les masses d'eau dans lesquelles sont rejetées des substances de la liste de substances prioritaires.


      Les sites d'évaluation du contrôle opérationnel doivent être représentatifs de l'état d'une masse d'eau dans son ensemble, vis-à-vis de sa typologie naturelle et de l'incidence des pressions anthropiques qui s'y exercent. L'état évalué doit en effet refléter la situation dominante observée à l'échelle de la masse d'eau et non pas les incidences locales de pressions sans incidences sur le fonctionnement global de la masse d'eau. Les sites d'évaluation représentatifs de l'état de la masse d'eau sont sélectionnés comme suit :


      -pour les masses d'eau courant un risque en raison de pressions ponctuelles importantes : des points de contrôle en nombre suffisant pour évaluer l'ampleur et l'incidence des pressions ponctuelles. Lorsqu'une masse d'eau est soumise à plusieurs pressions ponctuelles, les points de contrôle peuvent être sélectionnés en vue d'évaluer l'ampleur et l'incidence de ces pressions dans leur ensemble ;


      -pour les masses d'eau courant un risque en raison de pressions diffuses importantes : des points de contrôle en nombre suffisant, à l'intérieur d'une sélection des masses d'eau, pour évaluer l'ampleur et l'incidence des pressions diffuses. Les masses d'eau sont sélectionnées de manière à être représentatives des risques relatifs de pressions diffuses et des risques relatifs de ne pas avoir un bon état des eaux de surface ;


      -pour les masses d'eau courant un risque en raison de pressions hydromorphologiques importantes : des points de contrôle en nombre suffisant, à l'intérieur d'une sélection des masses d'eau, pour évaluer l'ampleur et l'incidence des pressions hydromorphologiques. Les masses d'eau sont sélectionnées de manière à donner des indications sur l'incidence globale des pressions hydromorphologiques auxquelles toutes les masses sont soumises.


      Ainsi, les masses d'eau sont suivies :


      -soit directement au niveau de la masse d'eau concernée ;


      -soit indirectement, par extrapolation à partir de données obtenues sur des masses d'eau adjacentes ou dans des contextes similaires.


      Le suivi indirect des masses d'eau par extrapolation spatiale. Cette deuxième possibilité peut être pertinente dans les cas suivants :


      Dans le cas de pressions d'origine diffuse ou hydromorphologique, si des données obtenues dans des contextes similaires (masses d'eau de même type et soumises à des pressions comparables) peuvent être extrapolées pour évaluer l'impact des pressions à l'échelle de la masse d'eau considérée. Cette extrapolation pourra s'effectuer par le biais d'outils de modélisation.


      Il est possible dans ce cas de procéder par échantillonnage de masses d'eau représentatives. Seule cette sélection de masses d'eau représentatives est suivie directement.


      Cette approche peut également être appliquée dans le cas de pressions ponctuelles pour les très petits cours d'eau uniquement.


      Dans le cas de pressions ponctuelles, si les informations sur les masses d'eau adjacentes permettent d'évaluer l'impact des pressions à l'échelle de la masse d'eau considérée.


      Le suivi indirect des masses d'eau devra pouvoir être justifié et documenté.


      En complément de ce programme de contrôle opérationnel élaboré et mis en œuvre spécifiquement pour répondre aux objectifs de l'article 7 du présent arrêté à l'échelle des districts, le programme de contrôles opérationnels peut également inclure des contrôles effectués pour répondre à d'autres finalités, notamment du suivi de pressions à une échelle plus locale que celle de la masse d'eau, lorsque cela est pertinent par rapport aux objectifs visés, notamment :


      1° Le contrôle des eaux réceptrices de rejets provenant de stations d'épuration des eaux urbaines résiduaires et, plus généralement, de l'ensemble des contrôles des déversements et des eaux réceptrices prévus à l'article R. 211-14 du code de l'environnement ; les contrôles déjà effectués au titre de l'auto-surveillance exercée par l'exploitant, dans les conditions fixées par l'article 4 de l'arrêté du 22 décembre 1994 susvisé, peuvent être utilisés à cette fin ;


      2° Le contrôle des effets sur l'environnement des émissions provenant d'installations classées pour la protection de l'environnement prévu à l'article R. 512-28 du code de l'environnement ; les contrôles déjà effectués au titre de l'arrêté du 2 février 1998 susvisé peuvent être utilisés à cette fin ;


      3° Le contrôle sanitaire déjà effectué en application des articles R. 1321-15 et R. 1321-16 du code de la santé publique.

    • MÉTHODOLOGIE DE SÉLECTION DES ÉLÉMENTS DE QUALITÉ, PARAMÈTRES ET FRÉQUENCES POUR LE PROGRAMME DE CONTRÔLES OPÉRATIONNELS DES EAUX DE SURFACE


      1. Principes généraux


      La règle générale est :


      -d'établir l'état des masses d'eau identifiées comme risquant de ne pas satisfaire aux objectifs environnementaux mentionnés au IV de l'article L. 212-1 du code de l'environnement ;


      -d'évaluer l'impact des pressions à l'origine du risque de non atteinte des objectifs environnementaux au travers du suivi des éléments de qualité ou paramètres les plus sensibles à ces pressions, ainsi que l'évolution de cet impact suite au programme de mesures.


      Les éléments de qualité ou paramètres les plus sensibles correspondent :


      -pour l'état écologique : à un ou des paramètres physico-chimiques à risque de dépassement des valeurs-seuils (cf. arrêté du 25 janvier 2010 modifié relatif aux méthodes et critères d'évaluation de l'état écologique de l'état chimique et du potentiel écologique des eaux de surface), et/ ou la (ou les) substance (s) rejetée (s) en quantité (s) importante (s) (substances autres que les substances de l'état chimique), et/ ou un (ou des) élément (s) hydromorphologique (s) et/ ou le (ou les) élément (s) biologique (s) le (s) plus sensible (s) ;


      -pour l'état chimique : à la ou les substance (s) à risque de dépassement des normes de qualité environnementale (annexe VIII de l'arrêté du 25 janvier 2010 relatif aux méthodes et critères d'évaluation de l'état écologique, de l'état chimique et du potentiel écologique des eaux de surface pris en application des articles R. 212-10, R. 212-11 et R. 212-18 du code de l'environnement).


      Le suivi des paramètres du compartiment écologique et/ ou chimique est à adapter suivant la nature de la pression à l'origine du risque.


      1.1. Organisation générale du programme de contrôles opérationnels


      Dans le cadre du programme de contrôles opérationnels, un suivi peut être réalisé avant la mise en œuvre des programmes de mesures pour établir l'état et identifier les éléments les plus sensibles aux pressions.


      L'organisation générale cible est la suivante : après la mise en œuvre des mesures inscrites au programme de mesures, dans un délai compatible avec la réalisation des effets des mesures sur le milieu, le contrôle opérationnel est mis en place en 3 phases successives :


      -d'abord, le contrôle a lieu sur le ou les éléments physico-chimiques, chimiques ou hydromorphologiques les plus sensibles aux pressions à l'origine du risque ;


      -après constat de l'amélioration des éléments ci-dessus, le ou les éléments biologiques les plus sensibles aux pressions peuvent être contrôlés ;


      -l'évaluation à terme de l'état peut ensuite être établie sur la base de l'ensemble des éléments de qualité, en mobilisant des moyens de modélisation ou d'expertise pour les paramètres et éléments de qualité qui n'auraient pas été surveillés au titre du contrôle opérationnel.


      Cette organisation cible peut toutefois être adaptée pour tenir compte des contraintes pratiques, organisationnelles et budgétaires, mais également de l'état des connaissances disponibles quant au déroulement et l'état d'avancement de la mise en œuvre du programme de mesures. Ces adaptations pourraient par exemple conduire à programmer le contrôle opérationnel globalement sur l'ensemble du programme de surveillance adossé au SDAGE et arrêté par le préfet coordonnateur de bassin, ou encore démarrer le contrôle de tout ou partie des éléments de qualité biologique en même temps que les éléments de qualité physico-chimique, chimique, et hydromorphologique.


      1.2. Sélection des fréquences


      La fréquence des contrôles requise pour tout paramètre est déterminée de manière à apporter des données suffisantes pour une évaluation valable de l'état de l'élément de qualité en question. A titre indicatif, les contrôles devraient avoir lieu a minima aux fréquences indiquées dans le tableau ci-dessous, à moins que des fréquences moins importantes ne se justifient sur la base des connaissances techniques et des avis d'experts. Les fréquences peuvent également dans certains cas être augmentées, par exemple pour les éléments de qualité biologique et chimique les plus sensibles aux pressions afin de suivre la tendance de retour au bon état. A titre indicatif, les paramètres et éléments de qualité à suivre, en tout ou partie, en fonction du type de pression, sont décrits par type d'eau dans la section 2 de la présente annexe.


      Tableau 44.-Fréquences des contrôles opérationnels des eaux de surface


      COURS D'EAU
      PLAN D'EAU
      EAUX DE TRANSITION
      EAUX CÔTIÈRES

      Biologique

      Phytoplancton
      4 fois par an tous les ans (*)
      4 fois par an tous les 3 ans (*)
      2 fois par an tous les ans
      2 fois par an tous les ans

      Autre flore aquatique
      1 fois tous les 3 ans
      1 fois tous les 3 ans
      1 fois tous les 3 ans
      1 fois tous les 3 ans

      Macro-invertébrés
      1 fois tous les 3 ans
      1 fois tous les 3 ans
      1 fois tous les 3 ans
      1 fois tous les 3 ans

      Poissons
      1 fois tous les 3 ans
      1 fois tous les 3 ans
      1 fois tous les 3 ans

      Hydromorphologique

      Continuité
      1 fois tous les 6 ans

      Hydrologie
      Continu
      12 fois par an tous les ans

      Morphologie
      1 fois tous les 6 ans
      1 fois tous les 6 ans
      1 fois tous les 6 ans
      1 fois tous les 6 ans

      Physico-chimique

      Température
      4 fois par an tous les ans
      4 fois par an tous les 3 ans
      4 fois par an tous les ans
      4 fois par an tous les ans

      Bilan d'oxygène
      4 fois par an tous les ans
      4 fois par an tous les 3 ans
      4 fois par an tous les ans
      4 fois par an tous les ans

      Salinité
      4 fois par an tous les ans
      4 fois par an tous les 3 ans
      4 fois par an tous les ans

      Nutriments
      4 fois par an tous les ans
      4 fois par an tous les 3 ans
      4 fois par an tous les ans
      4 fois par an tous les ans

      Etat d'acidification
      4 fois par an tous les ans
      4 fois par an tous les 3 ans

      Autres polluants
      4 fois par an tous les ans
      4 fois par an tous les 3 ans
      4 fois par an tous les ans
      4 fois par an tous les ans

      Substances prioritaires
      12 fois par an tous les ans
      4 fois par an tous les 3 ans
      12 fois par an tous les ans
      12 fois par an tous les ans

      (*) Prévoir les prélèvements en période de croissance de la végétation (mai à octobre pour la métropole)


      Les fréquences intra-annuelles et interannuelles sont choisies de manière à parvenir à un niveau de confiance et de précision acceptable. Les fréquences interannuelles sont notamment à adapter en fonction des caractéristiques et de l'état de la masse d'eau ainsi que de la nature des mesures mises en place.


      Les fréquences de contrôle sont choisies de manière à tenir compte de la variabilité des paramètres résultant des conditions à la fois naturelles et anthropiques. L'époque à laquelle les contrôles sont effectués est déterminée de manière à réduire au minimum l'effet des variations saisonnières sur les résultats, et donc à assurer que les résultats reflètent les modifications subies par la masse d'eau du fait des variations des pressions anthropiques.


      Pour constater le retour au bon état de la masse d'eau, les fréquences de contrôle pourront être accrues, lorsque cela est nécessaire, pour disposer de la chronique de données définies par l'arrêté du 25 janvier 2010 modifié relatif aux méthodes et critères d'évaluation de l'état des eaux. Dans ce cas, pour constater le retour au bon état, la périodicité et la fréquence de contrôle sur les stations du contrôle opérationnel pourront être identiques à celles réalisées sur les stations de contrôle de surveillance (cf. annexe VI).


      Dès lors que la masse d'eau est évaluée en bon état, le contrôle opérationnel réalisé sur celle-ci pourra être adapté (par exemple fréquence interannuelles assouplies) dans l'attente d'une nouvelle évaluation du risque qui viendra le cas échéant confirmer la possibilité de lever le contrôle opérationnel sur cette masse d'eau, à l'occasion de la mise à jour du programme de contrôle opérationnel du bassin.


      2. Paramètres et éléments de qualité à suivre par type d'eaux à titre indicatif


      Les tableaux suivants décrivent les paramètres et éléments de qualité à suivre, en tout ou partie, à titre indicatif, par type d'eaux en fonction du type de pression.


      Les paramètres morphologiques sensibles aux pressions à l'origine du risque pourront être caractérisés sur la base d'un avis d'expert en s'appuyant préférentiellement sur les protocoles existants (tel que CARHYCE ou AURAH-CE pour les cours d'eau). Dès lors que l'un de ces protocoles est mis en œuvre, il est recommandé de le réaliser dans son intégralité.


      2.1 Eaux côtières (toutes façades)


      Tableau 45.-Paramètres et éléments de qualité à suivre dans les eaux côtières


      Type de pression
      Paramètres et éléments de qualité à suivre

      Rejets de nutriments d'origine ponctuelle ou diffuse : enjeu eutrophisation
      Eléments physico-chimiques (ATL) :


      -flux de nutriments


      -suivi hivernal de nutriments dans la masse d'eau


      -suivi estival de l'oxygène dissous


      Eléments biologiques :


      -phytoplancton ou macroalgues


      Rejets de micropolluants (d'origine domestique ou industrielle ou agricole) : enjeu pollution par les substances toxiques
      Eléments chimiques :


      substance (s) de l'état chimique ou polluant (s) spécifique (s) de l'état écologique


      Eléments biologiques :


      Tous les éléments pertinents du type


      Emprises et constructions littorales : enjeu destruction d'habitats côtiers
      Eléments hydromorphologiques :


      Inventaire et surface des emprises


      Éléments biologiques :


      -en fonction de l'habitat détruit (ATL)


      -herbiers surveillance microsurfacique ou macroalgues (MED)


      Activités nautiques (ancre, arts traînants...) : enjeu pression physique
      Eléments biologiques :


      -angiospermes et invertébrés (ATL)


      -herbiers : surveillance microsurfacique (MED)


      Espèces exotiques envahissantes
      Eléments biologiques à l'origine de la pression :


      caractéristiques de colonisation par la ou les espèces (recouvrement relatif, profondeur maximale de colonisation, compétition avec les communautés indigènes)


      Eléments biologiques du même compartiment biologique que l'espèce exotique envahissante

      Activités de dragage, clapage ou rejets :


      enjeu turbidité et transport de micropolluants


      Eléments physico-chimiques :


      turbidité


      Eléments chimiques :


      substance (s) de l'état chimique ou polluant (s) spécifique (s) de l'état écologique pertinents


      Eléments biologiques :


      macrophytes ou invertébrés


      Piétinement
      Eléments biologiques :


      macrophytes


      2.2. Eaux de transition (façade Manche Atlantique)


      Tableau 46.-Paramètres et éléments de qualité à suivre dans les eaux de transition (façade Manche Atlantique)


      Type de pression
      Paramètres et éléments de qualité à suivre

      Rejets de nutriments d'origine ponctuelle ou diffuse : enjeu eutrophisation
      Éléments physico-chimiques :


      bilan d'oxygène, nutriments


      Éléments biologiques :


      macro-invertébrés benthiques, ou macrophytes, ou phytoplancton (pour les masses d'eau de faible turbidité uniquement)


      Rejets de micropolluants d'origine ponctuelle ou diffuse
      Paramètres chimiques :


      substance (s) de l'état chimique ou polluant (s) spécifique (s) de l'état écologique


      Eléments biologiques :


      tous


      Dégradation thermique
      Eléments physico-chimiques :


      température, oxygène


      Eléments biologiques :


      tous


      Pressions sur l'hydrologie (prélèvement d'eau, drainage, régulation du débit)
      Eléments hydromorphologiques :


      -quantité et dynamique du débit (abaissement des étiages, modification des crues) ou modifications des écoulements


      -indicateurs de la dynamique du bouchon vaseux dans les estuaires (position, fréquence d'expulsion)


      Eléments biologiques :


      tous


      Pressions sur la morphologie (altération du lit mineur, des berges, et de la ripisylve)
      Eléments hydromorphologiques :


      -indicateurs d'altérations morphologiques


      Eléments physico-chimiques :


      oxygène, turbidité


      Eléments biologiques :


      -poissons et invertébrés


      Pressions sur le transit sédimentaire (barrages, gravières)
      Eléments hydromorphologiques : bathymétrie, granulométrie sédiments

      Eléments physico-chimiques : turbidité

      Eléments biologiques :


      macro-invertébrés benthiques, ou poissons


      Erosion des sols, colmatage
      Eléments hydromorphologiques :


      à définir


      Eléments physico-chimiques :


      turbidité


      Eléments biologiques :


      macrophytes ou macro-inverébrés ou poissons


      Espèces exotiques envahissantes
      Eléments biologiques à l'origine de la pression :


      caractéristiques de colonisation par la ou les espèces (recouvrement relatif, profondeur maximale de colonisation, compétition avec les communautés indigènes)


      Eléments biologiques du même compartiment biologique que l'espèce exotique envahissante


      2.3. Eaux de transition (façade Méditerranée)


      Tableau 47.-Paramètres et éléments de qualité à suivre dans les eaux de transition (façade Méditerranée)


      Type de pression
      Paramètres et éléments de qualité à suivre

      Rejets de nutriments d'origine ponctuelle ou diffuse : enjeu eutrophisation
      Eléments physico-chimiques :


      oxygène dissous, turbidité, P minéral et total, N minéral et total


      Eléments biologiques :


      phytoplancton (biomasse), ou macrovégétaux (macroalgues et angiospermes) ou invertébrés


      Rejets de micropolluants (d'origine domestique ou industrielle ou agricole) : enjeu pollution par les substances toxiques
      Eléments chimiques :


      substance (s) de l'état chimique ou polluant (s) spécifique (s) de l'état écologique


      Eléments biologiques :


      macrophytes (pesticides)


      Pressions sur l'hydromorphologie
      Eléments hydromorphologiques :


      à préciser ultérieurement


      Eléments biologiques :


      macrophytes principalement


      Espèces exotiques envahissantes
      Eléments biologiques à l'origine de la pression :


      caractéristiques de colonisation par la ou les espèces (recouvrement relatif, profondeur maximale de colonisation, compétition avec les communautés indigènes)


      Eléments biologiques du même compartiment biologique que l'espèce exotique envahissante


      2.4. Cours d'eau


      Tableau 48.-Paramètres et éléments de qualité dans les cours d'eau


      Type de pression
      Paramètres et éléments de qualité à suivre

      Rejets de macropolluants d'origine ponctuelle ou diffuse
      Eléments physico-chimiques :


      bilan d'oxygène, nutriments, effets des proliférations végétales pour les cours d'eau lents, particules en suspension


      Eléments biologiques :


      macro-invertébrés ou diatomées ou macrophytes (nutriments uniquement), phytoplancton pour les grands cours d'eau


      Rejets de micropolluants d'origine ponctuelle ou diffuse
      Paramètres :


      substance (s) de l'état chimique ou polluant (s) spécifique (s) de l'état écologique (a)


      Eléments biologiques :


      macro-invertébrés


      Pollution par acidification
      Eléments physico-chimiques :


      acidification


      Eléments biologiques :


      macro-invertébrés


      Dégradation thermique
      Eléments physico-chimiques :


      température


      Eléments biologiques :


      diatomées ou macrophytes


      Pressions sur l'hydrologie (prélèvement d'eau, drainage, régulation du débit)
      Eléments hydromorphologiques :


      quantité et dynamique du débit (abaissement des étiages, modification des crues) ou ralentissement des écoulements


      Eléments biologiques :


      macro-invertébrés ou poissons


      Pressions sur la morphologie (altération physique du lit mineur, des berges, et de la ripisylve)


      Blocage du transit sédimentaire (barrages, gravières)


      Continuité écologique (blocage des organismes aquatiques, obstacle à la continuité écologique)


      Eléments hydromorphologiques :


      indicateurs d'altérations morphologiques (sinuosité, succession des faciès, débit de plein bord, altération du corridor, granulométrie, incision...)


      Eléments biologiques :


      macro-invertébrés ou poissons


      Erosion des sols
      Eléments hydromorphologiques :


      colmatage


      Eléments biologiques :


      macro-invertébrés ou poissons


      Espèces exotiques envahissantes
      Eléments biologiques à l'origine de la pression :


      caractéristiques de colonisation par la ou les espèces (recouvrement relatif, profondeur maximale de colonisation, compétition avec les communautés indigènes)


      Eléments biologiques du même compartiment biologique que l'espèce exotique envahissante


      2.5. Plans d'eau


      Un suivi préalable pour le contrôle opérationnel des plans d'eau peut être réalisé avant la mise en œuvre des programmes de mesures pour établir l'état et identifier les éléments les plus sensibles aux pressions.


      Le suivi pour le contrôle opérationnel des plans d'eau porte sur les éléments de qualité de l'annexe VI les plus sensibles aux pressions à l'origine du risque. En l'absence de recommandations nationales, la sélection des éléments de qualité à suivre se fera par expertise sur la base des recommandations du groupe de travail sur les plans d'eau.


      Les suivis des micropolluants et des éléments biologiques seront adaptés à leur pertinence en fonction de l'état, de la nature du risque identifié et du type de masse d'eau.


      Dans le cas d'espèces exotiques envahissantes, le suivi peut être complété par la détermination des caractéristiques de colonisation par la ou les espèce (s) (recouvrement relatif, profondeur maximale de colonisation, compétition avec les communautés indigènes).


      Un suivi des flux sur les tributaires du plan d'eau peut compléter le suivi des plans d'eau (pour les micropolluants et les nutriments).

    • MÉTHODOLOGIE DE SÉLECTION DES SITES DE CONTRÔLE POUR LE PROGRAMME DES CONTRÔLES OPÉRATIONNELS DES EAUX SOUTERRAINES


      Des contrôles opérationnels sont effectués pour toutes les masses d'eau ou tous les groupes de masses d'eau souterraine qui, sur la base de l'étude d'incidence effectuée en application du point I 2° de l'article R. 212-3 du code de l'environnement et d'un contrôle de surveillance, sont identifiés comme risquant de ne pas répondre aux objectifs environnementaux mentionnés au IV de l'article L. 212-1 du code de l'environnement. La sélection des sites de contrôle doit également refléter une évaluation de la représentativité des données de contrôle provenant de ce site quant à la qualité de la masse ou des masses d'eau souterraine en cause.


      Le programme de contrôles opérationnels peut notamment inclure, lorsque cela est pertinent par rapport aux objectifs visés :


      1° Une partie des contrôles déjà effectués au titre de l'autosurveillance d'installations classées pour la protection de l'environnement, dans les conditions fixées par l'arrêté du 2 février 1998 susvisé ;


      2° Les contrôles déjà effectués au titre du suivi des sols pollués ;


      3° Le contrôle sanitaire déjà effectué en application des articles R. 1321-15 à R. 1321-16 du code de la santé publique.

    • FRÉQUENCES POUR LES CONTRÔLES OPÉRATIONNELS DE L'ÉTAT CHIMIQUE DES EAUX SOUTERRAINES


      Le choix des fréquences des contrôles repose sur la connaissance du fonctionnement hydrogéochimique et des pressions. Les fréquences minimales suivantes doivent être respectées :


      a) Une fois par an, pour les masses d'eau sédimentaires avec un caractère captif ;


      b) Quatre à douze fois par an, pour les masses d'eau sédimentaires à caractère karstique présentant une grande variabilité ;


      c) Au moins deux fois par an dans les autres cas, avec un contrôle en période de basses eaux et un en période de hautes eaux.

    • INFORMATIONS À RECUEILLIR EN VUE DU RAPPORTAGE DES CONTRÔLES D'ENQÊTE


      Afin de répondre aux obligations de rapportage auprès de la commission européenne, les informations minimales à recueillir et à conserver par les bassins, pour chacun des contrôles d'enquête mis en œuvre, sont les suivantes :


      -le type de contrôle d'enquête : contrôle d'enquête mis en œuvre pour cause d'excédent dont l'origine est inconnue, de non atteinte probable des objectifs, de pollution accidentelle, ou autres, à préciser ;


      -un bref résumé illustrant la stratégie mis en œuvre et son fonctionnement dans le cadre de ce contrôle ;


      et, pour les stations sur lesquelles le contrôle d'enquête a impliqué des suivis :


      -le nombre de sites suivis pour ce contrôle ainsi que leur code ;


      -la date de démarrage et de fin des suivis ;


      -les fréquences de contrôles ;


      -les éléments de qualité suivis.

    • OBJECTIFS ET HISTORIQUE DE LA CONSTRUCTION DU RÉSEAU DE RÉFÉRENCE PÉRENNE (RRP) DES COURS D'EAU DE MÉTROPOLE


      1. Historique de la construction du réseau de référence pérenne des cours d'eau en métropole


      En 2004, un réseau national de référence a été pré-qualifié sur la base de premiers critères de sélection afin de répartir ces sites par hydro-écorégions et de façon à ce qu'ils soient proportionnels et représentatifs des cours d'eau au niveau national avec la mise en place des suivis de 2005 à 2007.


      Par la suite, un travail de qualification du réseau par l'Irstea s'est appuyé sur les critères de pression anthropique retenus par le travail européen REFCOND.


      Le ministère en charge de l'environnement a initié en 2010 la construction du réseau de référence pérenne (RRP) des cours d'eau en poursuivant la logique de mise en œuvre du réseau de référence initial et en le complétant avec des types majeurs des cours d'eau non couverts pour assurer la meilleure représentativité du réseau hydrographique en se basant sur des critères environnementaux garantissant le minimum de pressions anthropiques pour le type considéré.


      La mise en œuvre de ce réseau a commencé en 2012.


      De 2017 à 2021, la DEB et l'OFB ont accompagné un travail d'actualisation et de validation des sites RRP avec l'ensemble des acteurs de bassin afin d'avoir une liste métropole consolidée et stable des stations du RRP en prévision du troisième cycle DCE.


      2. Objectifs du réseau de référence pérenne des cours d'eau de métropole


      Le dimensionnement du réseau de référence pérenne est de l'ordre de 300 sites pour les cours d'eau, hypothèse jugée comme la meilleure adéquation entre moyens et besoins pour assurer une représentativité des principaux types de cours d'eau du réseau hydrographique métropolitain. Sur ces sites, une partie est déjà suivie notamment dans le cadre du réseau de contrôle de surveillance.


      Le dimensionnement du réseau de référence pérenne vise à assurer une couverture de l'ensemble des types majeurs de cours d'eau de métropole, à savoir cinquante types de cours d'eau.


      Le réseau de référence pérenne des cours d'eau a été mis en place afin :


      - que soient établies des conditions de référence des éléments de qualité biologique, hydromorphologique et physico-chimique fondant la classification de l'état écologique par type de masse d'eau de surface ;


      - que soient évalués les changements à long terme des conditions naturelles.


      Ce réseau ayant vocation à suivre les changements à long terme des conditions naturelles, son organisation doit permettre un suivi pérenne, sur plusieurs décennies, et le choix des sites a dû être défini de façon robuste et partagée par les services. Cette organisation doit également permettre d'assurer la non dégradation des conditions de référence sur ces sites afin de stabiliser le réseau.


      La mise en place du réseau de référence pérenne ne s'applique pas aux outre-mer.


      3. Suivi des éléments de description des pressions des sites du réseau de référence pérenne pour les cours d'eau


      Les éléments de description concernent exclusivement les pressions anthropiques qui s'exercent sur les milieux.


      La démarche proposée est construite en cohérence avec les critères de pressions définis dans le guide de recommandations européennes REFCOND (version 7.1, 2003), et utilisés dans les groupes d'interétalonnage.


      Les facteurs de pression anthropique sont à rechercher et évaluer tous les six ans, de préférence au moment de l'état des lieux à trois échelles spatiales différentes :


      - le bassin versant amont du site ;


      - le tronçon du cours d'eau (équivalent à la masse d'eau) ;


      - le site proprement dit (station de mesure).


      Une grille d'analyse est disponible pour décrire les échelles de pression dans l'annexe 10 de la circulaire du 29 janvier 2013 relative à l'application de l'arrêté du 25 janvier 2010 modifié.

    • PARAMÈTRES ET FRÉQUENCES POUR LE SUIVI DU RESEAU DE RÉFÉRENCE PÉRENNE EN COURS D'EAU


      1. Paramètres et fréquences


      Tableau 49. - Paramètres et fréquences pour le suivi du réseau de référence pérenne en cours d'eau


      Éléments suivis
      Nombre d'années de suivi


      par SDAGE


      Fréquence des contrôles par année
      Sites concernés

      HYDROMORPOLOGIE (3)

      Morphologie
      1
      1 (2)
      Tous

      Continuité de la rivière
      1
      1 (2)
      Tous

      Hydrologie
      6
      Données hydrologiques mesurées ou modélisées
      Tous

      BIOLOGIE

      Poissons
      6
      1
      Tous (1)

      Invertébrés
      6
      1
      Tous (1)

      Phytoplancton
      6
      4
      Tous (1)

      Diatomées
      6
      1
      Tous (1)

      Macrophytes
      6
      1
      Tous (1)

      PHYSICO-CHIMIE (3) ET CHIMIE (4)

      Paramètres physico-chimiques des groupes 1, 2 et 2bis
      6
      6
      Tous

      Paramètres physico-chimiques du groupe 3
      6
      2
      Tous

      Paramètres physico-chimiques des groupes 4 et 5
      2
      1
      Tous

      Paramètres du groupe 6 (substances pertinences à surveiller , substances de l'état chimique)
      1 (5)
      Fréquences intra-annuelles définies pour le contrôle de surveillance (cf. fréquences pour les matrices eau, biote et sédiment du tableau 29).
      Tous

      Thermie
      6
      Continu (6)
      Tous

      SUIVIS COMPLEMENTAIRES

      Pression (fiche pressions)
      1
      1
      Tous

      (1) Tous, sauf types où cet élément n'est pas pertinent (cf. annexe I) ;


      (2) Prise en compte possible d'éventuelles modifications importantes entre deux investigations ;


      (3) Les paramètres hydromorphologiques et physico-chimiques à suivre sont indiqués à l'annexe IV du présent arrêté ;


      (4) Les paramètres chimiques à suivre (substances pertinences à surveiller substances de l'état chimique) sont indiqués aux annexes II et III du présent arrêté ;


      (5) La fréquence pourra être augmentée à raison de deux campagnes par cycle en cas d'identification de dépassements des normes de qualité ou valeurs guides pour les substances prioritaires et les substances pertinentes à surveiller du groupe A ;


      (6) Il est recommandé d'assurer un suivi en continu du paramètre température.


      2. Suivi de l'hydromorphologie


      Une campagne de terrain (protocole CARHYCE) tous les six ans est nécessaire pour renseigner les éléments descriptifs de l'hydromorphologie.


      L'utilisation des données hydrologiques disponibles et l'acquisition de données complémentaires le cas échéant sont réalisées selon les méthodes proposées au 1.3.1. de l'annexe IV (partie régime hydrologique des cours d'eau) au présent arrêté.


      3. Suivi physico-chimique


      Limites de quantification (LQ)


      Le suivi des paramètres physico-chimiques est réalisé sous agrément. L'utilisation de limites de quantification inférieures à celles mentionnées dans l'avis relatif aux limites de quantification des couples paramètre-matrice de l'agrément des laboratoires effectuant des analyses dans le domaine de l'eau et des milieux aquatiques est laissée à l'appréciation des bassins en fonction de leurs connaissances de la physico-chimie de leurs sites de références. Ainsi, à titre d'information, les LQ du tableau 67 ci-dessous peuvent être visées en remplacement de celles figurant dans l'arrêté du 27 octobre 2011 portant modalités d'agrément des laboratoires effectuant des analyses dans le domaine de l'eau et des milieux aquatiques au titre du code de l'environnement.


      Tableau 50. - Limites de quantification plus basses que celles figurant dans l'arrêté du 27 octobre 2011 portant modalités d'agrément des laboratoires effectuant des analyses dans le domaine de l'eau et des milieux aquatiques et pouvant être utilisée pour les sites de référence


      Code Sandre
      Paramètre
      LQ
      Pour les eaux douces

      1319
      Azote total Kjeldahl
      0,05 mg/l
      sur eau brute

      1335
      Ammonium
      0,005 mg/l
      sur eau filtrée

      1433
      Orthophosphates (PO4)
      0,015 mg/l
      sur eau filtrée


      4. Suivis complémentaires des sites RRP - Pressions anthropiques


      Les facteurs de pression anthropique sont à réévaluer tous les six ans, de préférence au moment de l'état des lieux à trois échelles spatiales différentes.


      Pour les sites du RRP nouvellement proposés, la grille de pression sera renseignée lors du premier passage (détermination de la station, coordonnées géographiques XY) ou lors de la première campagne de terrain. Pour les stations reprises d'un réseau existant, les grilles seront actualisées durant les 3 premières années du cycle de gestion.


Fait à Paris, le 25 janvier 2010.


Le ministre d'Etat, ministre de l'écologie,
de l'énergie, du développement durable et de la mer,
en charge des technologies vertes
et des négociations sur le climat,
Pour le ministre et par délégation :
Par empêchement de la directrice
de l'eau et de la biodiversité :
Le directeur adjoint de l'eau
et de la biodiversité,
J.-C. Vial
La ministre de la santé et des sports,
Pour la ministre et par délégation :
Le directeur général de la santé,
D. Houssin

Retourner en haut de la page