Arrêté du 29 avril 1988 fixant la réglementation et la liste des capacités de médecine

Dernière mise à jour des données de ce texte : 26 avril 2007

NOR : RESK8800537A

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Version en vigueur au 24 janvier 2022

Le ministre délégué auprès du ministre de l'éducation nationale, chargé de la recherche et de l'enseignement supérieur, et le ministre délégué auprès du ministre des affaires sociales et de l'emploi, chargé de la santé et de la famille,
Vu la loi n° 68-978 du 12 novembre 1968 modifiée d'orientation de l'enseignement supérieur ;
Vu la loi n° 82-1098 du 23 décembre 1982 modifiée relative aux études médicales et pharmaceutiques ;
Vu la loi n° 84-52 du 26 janvier 1984 sur l'enseignement supérieur ;
Vu la loi n° 87-588 du 30 juillet 1987 portant diverses mesures d'ordre social, et notamment le titre III ;
Vu le décret n° 84-932 du 17 octobre 1984 relatif aux diplômes nationaux de l'enseignement supérieur ;
Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 21 mars 1988,
Arrêtent :

  • La liste des capacités de médecine et la durée des études conduisant à ces diplômes sont fixées comme suit :
    Capacité de médecine d'urgence : deux ans ;
    Capacité d'allergologie : deux ans ;
    Capacité de gérontologie : deux ans ;
    Capacité d'hydrologie et climatologie médicales : deux ans ;
    Capacité de médecine aérospatiale : un an ;
    Capacité de médecine et biologie du sport : un an ;
    Capacité de médecine de catastrophe : un an ;
    Capacité de médecine pénitentiaire : deux ans ;
    Capacité de médecine tropicale : deux ans ;
    Capacité d'addictologie clinique : deux ans ;
    Capacité d'angiologie : deux ans ;
    Capacité en technologie transfusionnelle : deux ans ;
    Capacité d'évaluation et de traitement de la douleur : deux ans ;
    Capacité de pratiques médico-judiciaires : deux ans ;
    Capacité en acupuncture : deux ans ;
    Capacité en médecine de santé au travail et de prévention des risques professionnels : deux ans.

  • La liste des universités habilitées à délivrer les capacités de médecine est fixée par arrêté conjoint des ministres chargés des universités et de la santé.

  • Peuvent être admis à s'inscrire en vue des capacités de médecine les titulaires d'un diplôme de médecin permettant l'exercice dans le pays d'obtention ou dans le pays d'origine des candidats ainsi que les ressortissants d'un Etat membre de la Communauté économique européenne dès lors qu'ils ont accompli et validé la totalité de leurs études médicales.

  • L'inscription en vue de la préparation d'une capacité est subordonnée à la réussite à un examen probatoire comportant des épreuves écrites et un entretien. Les docteurs en médecine justifiant d'au moins trois années d'activité professionnelle peuvent être dispensés des épreuves écrites.

  • Les études en vue des capacités de médecine sont organisées sur une durée de deux années. Le programme et le volume horaire de la formation théorique ainsi que les obligations de formation pratique sont fixés, pour chaque capacité, en annexe au présent arrêté.

  • La formation pratique est assurée par des stages dans des établissements hospitaliers, des organismes extra-hospitaliers, des laboratoires de recherche ou d'autres structures mentionnées dans les annexes du présent arrêté.
    Le ou les conseils des unités de formation et de recherche de médecine arrêtent, chaque année, pour chaque capacité, la liste des services, organismes, structures ou laboratoires formateurs.

  • Un enseignant titulaire chargé de coordonner l'organisation de la formation théorique et pratique de chaque capacité est désigné, dans la ou les unités de formation et de recherche de médecine des universités habilitées, par le ou les directeurs de la ou des unités de formation et de recherche, après avis du conseil.
    L'ensemble des enseignants ainsi désignés se réunit périodiquement en vue d'harmoniser les modalités de contrôle des connaissances et les modalités de validation des stages définies selon la procédure à l'article 8 ci-dessous.

  • Les modalités d'organisation de l'examen probatoire, des enseignements, les règles du contrôle des connaissances et de validation de la formation pratique, pour laquelle est prise en considération l'appréciation portée sur le candidat par les responsables des stages réalisés, sont fixées, sur proposition de l'enseignant visé à l'article 7 ci-dessus, par le ou les conseils des unités de formation et de recherche de médecine, puis approuvées par les présidents des universités.

  • Les arrêtés du 25 juillet 1985 et du 13 mars 1986 fixant la liste et la réglementation des capacités de médecine sont abrogés.

  • Le directeur des enseignements supérieurs et le directeur général de la santé sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

    • A compter de la session 2002-2003 pour la première année
      et 2003-2004 pour la seconde année

      CAPACITÉ DE MÉDECINE D'URGENCE


      Programme de l'examen probatoire
      Les épreuves écrites de l'examen probatoire pour l'accès à la capacité de médecine d'urgence portent sur le contenu suivant :
      Reconnaissance des principales détresses, détermination des priorités thérapeutiques et début de la prise en charge initiale : arrêt cardio-respiratoire, détresses respiratoires, détresses circulatoires, troubles du comportement, troubles de la conscience, polytraumatismes, désordres thermiques graves, brûlures, noyades.
      Responsabilité médicale et secret médical en urgence, rédaction des certificats médicaux d'urgence : coups et blessures ; admission en établissement psychiatrique spécialisé ; décès.
      I - Première année
      1) Enseignement : pathologie d'urgence - 1ère partie (80 heures)
      Objectifs pédagogiques
      Reconnaître les différentes situations d'urgence, en évaluer la gravité et le pronostic évolutif, déterminer la conduite à tenir sur les plans diagnostique et thérapeutique au stade de l'urgence.
      Programme des enseignements
      Urgences en pathologie cardiovasculaire, respiratoire, neurologique, abdominale, métabolique et endocrinienne, traumatologie, pathologie circonstancielle, toxicologie, infectiologie, nephro-urologie et hématologie, syndrômes douloureux aigus.
      Ces enseignements sont réalisés sous forme de travaux dirigés avec discussion de cas cliniques.
      2) Formation pratique
      Stages d'au moins 400 heures effectués dans des services agréés (SAMU, SMUR, structures d'accueil et de traitement des urgences, blocs opératoires) comprenant la participation à un minimum de douze gardes.
      Ces stages doivent notamment permettre l'acquisition des techniques suivantes :
      Oxygénothérapie et oxymétrie, contrôle des voies aériennes, intubation endotrachéale, ventilation artificielle avec et sans matériel manuel, évacuation à l'aiguille des épanchements pleuraux compressifs, massage cardiaque externe, défibrillation, monitorage cardiaque et interprétation de l'ECG en urgence, voie veineuse périphérique, perfusion intraveineuse et solutés de remplissage, utilisation des principaux médicaments de première urgence, brancardage, relevage des victimes, immobilisation, pansements et garrots, mise en condition des blessés graves, prise en charge de la petite traumatologie.
      L'apprentissage de ces techniques est réalisé en travaux pratiques et dans les services spécialisés sous le contrôle de médecins spécialistes des disciplines concernées.
      Les conditions d'agrément des terrains de stage sont fixées par le collège des coordonnateurs de la capacité de médecine d'urgence.
      II - Deuxième année
      1) Enseignement
      A - Pathologie d'urgence - 2e partie (40 heures)
      Objectifs pédagogiques
      Reconnaître les différentes situations d'urgence, en évaluer la gravité et le pronostic évolutif, déterminer la conduite à tenir sur les plans diagnostique et thérapeutique au stade de l'urgence.
      Programme des enseignements
      Urgences en gynécologie-obstétrique, pédiatrie, psychiatrie, gériatrie, ORL, ophtalmologie, stomatologie et dermatologie, réanimation et transport du nouveau né.
      Ces enseignements sont réalisés sous forme de travaux dirigés avec discussion de cas cliniques.
      B - Organisation de la médecine d'urgence pré-hospitalière et de l'accueil hospitalier des urgences (40 heures)
      Objectifs pédagogiques
      Connaître les missions, les moyens et l'organisation des structures d'accueil et de traitement des urgences.
      Programme des enseignements
      Législation et réglementation ; organisation des SAMU, SMUR, services d'accueil et de traitement des urgences, des pôles spécialisés, des unités de proximité d'accueil et de traitement des urgences ; gestion et transmission de l'information médicale ; transmissions et télémédecine ; filières et réseaux de soins d'urgence ; régulation médicale ; organisation des transports sanitaires ; aspects psychologiques, éthiques, déontologiques et médico-légaux des relations avec le patient, son entourage et les autres services ; gestion des ressources humaines et démarche de qualité.
      Epidémiologie, principes de recherche clinique en médecine d'urgence préhospitalière et intrahospitalière.
      Principes de l'organisation des secours médicaux préhospitaliers en situation d'exception.
      Principes de l'organisation hospitalière face à un afflux massif de victimes.
      2) Formation pratique
      Stages d'au moins 400 heures effectués dans des services agréés (SAMU, SMUR, structures d'accueil et de traitement des urgences, services de réanimation médicale ou chirurgicale) comprenant la participation à un minimum de douze gardes.
      Ces stages doivent notamment permettre l'acquisition des techniques suivantes :
      Intubation trachéale difficile et alternatives à l'intubation, ponctions et drainages d'urgence, voies veineuses centrales, administration de médicaments à débit constant, techniques d'hémostase et de suture d'urgence, techniques de transport médicalisé spécialisé, réanimation et transport du nouveau-né, sédation et analgésie adaptées aux situations d'urgence, ventilation artificielle mécanique de transport et capnographie, assistance circulatoire (pantalon antichoc, entraînement électrosystolique externe...).
      L'apprentissage de ces techniques est réalisé en travaux pratiques et dans les services spécialisés sous le contrôle de médecins spécialistes des disciplines concernées.
      Les conditions d'agrément des terrains de stage sont fixées par le collège des coordonnateurs de la capacité de médecine d'urgence.

    • CAPACITÉ D'ALLERGOLOGIE

      I. ENSEIGNEMENT

      (Cent à cent vingt heures)

      A) Enseignements obligatoires
      L'allergie : épidémiologie, environnement, hérédité ;
      Immunologie et immuno-pharmacologie de la réaction allergique ;
      Pharmacologie expérimentale et thérapeutiques en allergologies ;
      Technologie allergolique générale ;
      Allergologie clinique générale, aspects socioprofessionnels et psychosomatiques ;
      Pathologie d'organes et allergie.

      B) Enseignements optionnels
      Deux enseignements à choisir parmi les suivants :
      Allergie respiratoire et pneumologie ;
      Dermato-allergie ;
      Allergologie ORL et ophtalmologique ;
      Allergologie pédiatrique.

      II. FORMATION PRATIQUE
      Stages dans des services cliniques ayant une activité permanente en allergologie et dans des laboratoires orientés vers l'allergologie.

    • CAPACITÉ DE GÉRONTOLOGIE

      I. ENSEIGNEMENTS

      (Quatre-vingts à cent vingt heures)
      Données de base et fondamentales : le vieillissement ;
      Gérontologie, pathologie d'organes, pathologies associées ;
      Psychologie et psychiatrie des personnes âgées ;
      Pharmacologie et thérapeutique en gérontologie ;
      Gérontologie sociale.

      II. FORMATION PRATIQUE


      Au moins cinquante demi-journées de stage dans des établissements d'hébergement et de soins pour personnes âgées et trente demi-journées de stage dans des services hospitaliers, agréés selon les dispositions de l'article 6 du présent arrêté ;
      Travaux dirigés sur cas cliniques.

    • CAPACITÉS D'HYDROLOGIE ET CLIMATOLOGIE MÉDICALES

      I. ENSEIGNEMENTS

      (Cent à cent vingt heures)

      A) Hydrologie
      Les eaux thermominérales : hydrogéologie, captage et conservation ; caractères physiques, chimiques et microbiologiques ; classification ; législation et réglementation ;
      Mécanismes d'action des eaux thermominérales : propriétés biologiques, physiologiques et pharmacologiques ;
      Hydrologie clinique et thérapeutique : indications, techniques, place des cures thermales en thérapeutique, évaluation des résultats.

      B) Climatologie
      Facteurs généraux des effets climatiques ; climats, climatisme, climatologie et climatothérapie ; météoropathologie ;
      Facteurs topologiques et microclimatiques ; climats marins et climats d'altitude, climats favorables et défavorables ;
      Régions et cures climatiques et thalassothérapiques en France ; législation et réglementation.

      II. FORMATION PRATIQUE
      Six heures environ de travaux dirigés en laboratoire d'hydrologie ;
      Deux journées de visite de stations thermales ou climatiques ;
      Cinquante demi-journées de stage dans un établissement médicalisé de cure thermale, climatique ou thalassothérapique donnant lieu à la rédaction d'un mémoire de fin de stage ou de recherche clinique.

    • A compter de l'année universitaire 2002-2003 dans les universités habilitées à cet effet

      CAPACITÉ DE MÉDECINE AÉROSPATIALE

      Programme
      ENSEIGNEMENT THÉORIQUE : volume horaire : 110 heures
      Répartition recommandée :
      1 - Généralités : 14 heures
      2 - Physiologie aéronautique générale : 22
      3 - Physiologie sensorielle : 10
      4 - Psychologie appliquée : 8
      5 - Aptitude médicale du personnel navigant : 26
      6 - Hygiène, pathologie infectieuse, médecine du travail : 10
      7 - Médecine aéronautique et opérations aériennes : 12
      8 - Transports aériens sanitaires : 4
      9 - Physiologie et médecine spatiales : 4
      CONTENU PÉDAGOGIQUE
      1 - Généralités
      1.1 Introduction à la médecine aérospatiale
      - Histoire de l'aéronautique et domaines de la médecine aérospatiale ;
      - Objectifs et organisation de l'enseignement.
      1.2 Physique de l'atmosphère et de l'environnement spatial
      - Divisions de l'atmosphère et de l'espace ;
      - Lois physiques des gaz ;
      - La pression atmosphérique ;
      - Environnement gravito-inertiel, pesanteur, microgravité ;
      - Radiations ionisantes et non ionisantes, rayons cosmiques, météorites.
      1.3 Connaissances aéronautiques de base
      - Aérodynamique, mécanique du vol et bases du pilotage ;
      - Propulsion ;
      - Instruments de bord ;
      - Principes de la navigation, aides radioélectriques ;
      - Circulation aérienne, règles de l'air, contrôle du trafic aérien ;
      - Les simulateurs de vol ;
      - Aviation militaire ;
      - Aviation de transport, aviation de ligne ;
      - Aviation générale, récréative, sports aériens ;
      - Travail aérien ;
      - Notions d'astronautique, vol orbital.
      2 - Physiologie aéronautique générale
      2.1 Rappels de physiologie respiratoire et cardio-circulatoire
      2.2 Effets physiques de la dépression atmosphérique
      - Dilatation des gaz libres ;
      - Barotraumatismes ORL (oreille, sinus), pulmonaire, digestif. Aérodontalgies ;
      - Dégagement des gaz dissous, maladie de décompression d'altitude ;
      - La décompression explosive ;
      - Ébullisme.
      2.3 L'hypoxie d'altitude
      - Circonstances et modalités ;
      - Effets sur les grandes fonctions et le système nerveux central ;
      - Tolérance à l'hypoxie ;
      - Le temps de conscience utile.
      2.4 Protections individuelle et collective contre l'altitude
      - Utilisation de l'oxygène, régulateurs ;
      - La pressurisation et le conditionnement des cabines ;
      - Vêtements et équipements spéciaux, scaphandres.
      2.5 Les accélérations en aéronautique
      - Définitions, classifications et référentiels ;
      - Effets et limites de tolérance des fortes accélérations positives et négatives, de courtes (chocs, impacts) et longues durées ;
      - Mesures de protection et d'augmentation de la tolérance aux accélérations ;
      - Effets physiopathologiques des vibrations et moyens de protection.
      2.6 Contraintes thermiques en aéronautique
      3 - Physiologie sensorielle
      3.1 Fonction visuelle
      - Rappel d'anatomie de l'oeil et de physiologie de la vision ;
      - Contraintes visuelles liées au vol et à l'environnement aéronautique ;
      - Ergonomie de l'acquisition visuelle de l'information en aviation ;
      - Illusions d'origine visuelle ;
      - Protections visuelles.
      3.2 Fonction auditive
      - Rappel d'anatomie de l'oreille et de physiologie de l'audition ;
      - Mesure et analyse des ambiances sonores ;
      - Effets physiopathologiques du bruit ;
      - Mesures de protection contre le bruit.
      3.3 Fonction d'équilibration et d'orientation spatiale
      - Intégration multisensorielle et représentation spatiale ;
      - Propriétés et rôles des canaux semi-circulaires et des otolithes ;
      - Illusions sensorielles somatograviques et oculograviques ;
      - Illusions sensorielles somatogyres et oculogyres ;
      - Effet de Coriolis ;
      - Les incidents de désorientation spatiale ;
      - Prévention de la désorientation spatiale. Le vol aux instruments ;
      - Les cinétoses, mal de l'air, mal de l'espace.
      4 - Psychologie appliquée à l'aéronautique
      - Comportement, personnalité ;
      - Motivation, adaptation, désadaptation ;
      - Sociologie en milieu aéronautique ;
      - Charge de travail, ergonomie ;
      - Le stress, la fatigue ;
      - Relation médecin et personnel navigant ;
      - Travail en équipage.
      5 - Aptitude médicale du personnel navigant
      5.1 Généralités
      - Principes généraux sur la notion d'aptitude ;
      - Notion d'incapacité subite en vol.
      5.2 Réglementation. Organisation médico-administrative
      - Règles internationales : l'OACI. Normes et pratiques recommandées ;
      - Réglementations européenne JAA (JAR/FCL) et française ;
      - Aptitude par dérogation ;
      - Centres d'examens, médecins examinateurs agréés ;
      - Le conseil médical de l'aéronautique civile, le bureau médical.
      5.3 Aptitude générale physique et mentale et :
      - Appareil cardio-vasculaire ;
      - Appareil respiratoire ;
      - Appareil digestif ;
      - Maladies métaboliques, nutritionnelles et endocriniennes ;
      - Hématologie ;
      - Appareil génito-urinaire ;
      - Maladies sexuellement transmissibles et autres maladies infectieuses ;
      - Grossesse et pathologie gynécologique ;
      - Système musculo-squelettique, handicaps ;
      - Pathologie neurologique ;
      - Pathologie psychiatrique ;
      - Malaises et pertes de connaissance en vol.
      5.4 Aptitude ophtalmologique
      - Examen clinique de l'oeil ;
      - Examen fonctionnel (acuité visuelle et réfraction, vision des couleurs, champ visuel, vision du relief, sens lumineux) ;
      - Normes d'aptitude visuelle ;
      - Pathologie oculaire et aptitude.
      5.5 Aptitude oto-rhino-laryngologique
      - Examen clinique de la sphère ORL ;
      - Examen fonctionnel de l'audition et de l'équilibration ;
      - Normes d'aptitude ORL ;
      - Pathologie ORL et aptitude.
      5.6 État dentaire et stomatologie
      6 - Hygiène, pathologie transmissible, médecine du travail
      - Rôle de l'avion en épidémiologie ;
      - Règlement sanitaire international ;
      - Conseils aux voyageurs se rendant en pays exotiques ;
      - Vaccinations et prophylaxies ;
      - Désinfection, désinsectisation, dératisation des aéronefs ;
      - Hygiène des aéronefs et des aéroports ;
      - Alimentation des passagers et des équipages ;
      - Prévention des toxi-infections alimentaires ;
      - Alcoolisme, tabagisme, drogue ;
      - Effets indésirables des prises médicamenteuses ;
      - Produits et substances toxiques (CO, carburants, solvants, fluides hydrauliques, gaz, agents extincteurs, produits de pyrolyse...) ;
      - Médecine du travail en milieu industriel aéronautique et ateliers de maintenance.
      7 - Médecine aéronautique et opérations aériennes
      7.1 Aspects particuliers de la médecine aéronautique dans :
      - L'aviation militaire ;
      - L'aviation commerciale de transport ;
      - L'aviation générale ;
      - L'aviation de travail aérien et agricole ;
      - L'aviation de loisir et les sports aériens ;
      - Le parachutisme et activités dérivées ;
      - Le contrôle de la circulation aérienne.
      7.2 La sécurité des vols. Les accidents aériens :
      - Le facteur humain dans la sécurité des vols ;
      - La fatigue ;
      - Effets des perturbations des rythmes biologiques (décalages horaires, dettes de sommeil) ;
      - Abandons de bord, siège éjectable ;
      - Aspects particuliers et statistiques d'accidents dans les différentes branches de l'aviation ;
      - Organisation de l'alerte, des recherches et des secours ;
      - Survie en milieu hostile (montagne, désert, mer) ;
      - Enquête-accident. Identification des victimes ;
      - Actions de prévention. Rôles du médecin dans la sécurité des vols.
      8 - Transports aériens sanitaires
      - Organisation, logistique, indications et contre-indications ;
      - Évacuations sanitaires aériennes sur aéronef spécialement aménagé ;
      - Transport de malades et blessés sur avion de ligne ;
      - Prise en charge des passagers à autonomie réduite ;
      - Urgences médicales et soins à bord.
      9 - Médecine spatiale
      - Historique de la conquête spatiale ;
      - Véhicules spatiaux et programmes actuels et futurs ;
      - Effets physiopathologiques à court et à long terme de la microgravité ; amélioration de la tolérance ;
      - Sélection et entraînement des spationautes ;
      - Aspects psychologiques ;
      - Hygiène de spationaute ;
      - Risques liés aux rayons cosmiques ;
      - Sortie et travail extra-véhiculaires.
      Enseignement pratique, démonstrations
      - Conduite pratique de l'expertise d'aptitude du pilote privé ;
      - Techniques d'examen de la fonction visuelle ;
      - Techniques d'examen oto-rhino-laryngologique (dont audition et équilibration) ;
      - Systèmes inhalateurs d'oxygène, équipements de vol ;
      - Présentation d'un caisson d'altitude, d'une centrifugeuse ;
      - Évacuations aériennes sanitaires (en liaison avec un SAMU ou un SMUR).
      Visites
      - d'un centre d'expertise médicale du personnel navigant (+ stage si possible) ;
      - d'un aéro-club (vol moteur, vol à voile) ;
      - d'installations aéronautiques (base aérienne, compagnie aérienne, aéroport, ateliers...) ;
      - de laboratoires de recherche en médecine aérospatiale.

    • CAPACITÉ DE MÉDECINE ET BIOLOGIE DU SPORT

      I. ENSEIGNEMENTS

      (Cent à cent vingt heures)
      Physiologie et biologie du sport : métabolisme énergétique, adaptation des différentes fonctions à l'exercice musculaire, entraînement et fatigue, biométrie, adaptation à l'environnement, dopage ;
      Santé de l'adulte et de l'enfant sportifs, aspects médicaux de la pratique des sports ;
      Sports et états pathologiques ;
      Médecine d'urgence et sports ;
      Traumatologie du sport ;
      Examen médical du sportif, épreuves d'aptitude, délivrance de certificats.

      II. FORMATION PRATIQUE
      D'une durée minimum de quarante demi-journées, elle comporte des stages de médecine du sport sur le terrain, la participation à des séminaires et aux activités des consultations des centres de médecine et biologie du sport.

    • CAPACITÉ DE MÉDECINE DE CATASTROPHE
      La dispense des épreuves écrites préalables à l'inscription prévue à l'article 4 du présent arrêté ne peut être accordée qu'aux médecins justifiant notamment de l'exercice de fonctions de responsabilité pour une durée minimum de deux ans dans une structure civile ou militraire d'aide médicale urgente ou titulaires soit de la capacité d'aide médicale urgente, soit du diplôme d'études spécialisées complèmentaires de réanimation médicale, soit du diplôme d'études spécialisées d'anesthésiologie-réanimation chirurgicale.

      I. ENSEIGNEMENTS

      (Soixante à cent heures)
      Les catastrophes : définition, classification, impact médical et social, prévention et épidémiologie des risques majeurs ;
      Pathologie résultant des catastrophes, techniques de soins ;
      Tactique, stratégie et logistique des secours aux victimes de catastrophes en France métropolitaine et dans d'autres territoires ou pays ;
      Aspects juridiques, administratifs, médico-légaux et financiers ; réglementation, législation.

      II. FORMATION PRATIQUE
      Elle comporte des stages hospitaliers et extra-hospitaliers, des travaux dirigés et des exercices sur le terrain.

    • CAPACITÉ DE MÉDECINE PÉNITENTIAIRE

      Mise en place de cette formation à compter de l'année universitaire 2003-2004
      ENSEIGNEMENT THÉORIQUE
      Volume horaire : 100 heures divisées en 4 parties, regroupées sous une douzaine de thèmes.
      L'administration pénitentiaire
      1 - Organisation de la justice pénale
      1) Organisation de la justice pénale.
      2 - Organisation de l'administration pénitentiaire
      2) Les structures : historique, les différents établissements pénitentiaires (maison d'arrêt, centre pénitentiaire, centre de détention, centrale, centres de semi-liberté, centre national d'observation, service pénitentiaire d'insertion et de probation...) ;
      3) Les détenus (prévenus, condamnés, primaires, les étrangers...), les mesures d'individualisation de la peine ;
      4) La sécurité en milieu pénitentiaire : architecture, autorisation d'accès, incidents graves, isolement... ;
      5) Les personnels de l'administration pénitentiaire ;
      6) La personne détenue : organisation de la vie en prison, le règlement intérieur ;
      7) La discipline ;
      8) Les intervenants extérieurs (visiteurs, associations...) ;
      9) L'accession aux produits extérieurs par les détenus ;
      10) Le travail en milieu pénitentiaire : type de travaux proposés, le statut du détenu travailleur.
      L'organisation et les particularités de la médecine somatique
      3 - Organisation de la médecine somatique aux personnes privées de liberté
      11) La loi de 1994 ;
      12) Les soignants : unités de consultations et de soins ambulatoires, centres de dépistage anonyme et gratuit, le CISIH, les intervenants spécialisés ;
      13) L'hôpital : transfert, admission, escortes, surveillance, les unités d'hospitalisation et de soins interrégionales, les services de suite et de réadaptation fonctionnelle ;
      14) Les médicaments en prison, les pharmacies à usage intérieur ;
      15) L'hygiène et la médecine du travail en milieu pénitentiaire ;
      16) Les visites médicales obligatoires dans les quartiers ;
      17) L'organisation de la continuité des soins : urgences.
      4 - épidémiologie et éducation sanitaire
      18) épidémiologie ;
      19) Prévention et éducation sanitaire : technique, partenariat, actions d'éducation pour la santé.
      5 - Particularités de certaines catégories de détenus (femmes, mineurs, handicapés)
      20) La population carcérale féminine (interruption volontaire de grossesse, suivi de la grossesse, suivi des nourrissons jusqu'à 18 mois) ;
      21) Les mineurs ;
      22) Le handicap en prison : déambulation, appareillage, la perte d'autonomie du sujet âgé.
      6 - Particularités carcérales de certaines pathologies
      23) Répercussions somatiques des conduites addictives ;
      24) Les soins dentaires ;
      25) Les particularités carcérales des pathologies infectieuses (VIH, tuberculose...) et les vaccinations ;
      26) Les particularités dermatologiques : vénéréologie, parasitoses, psoriasis, hygiène, tatouages ;
      27) La pathologie gastro-entérologique en prison : hépatites, colopathie, ulcère gastro-duodénal, la proctologie ;
      28) Les problèmes nutritionnels, les régimes alimentaires, le suivi du diabétique ;
      29) Les pathologies liées au milieu carcéral : automutilation, simulation, ingestion de corps étrangers, les grèves de la faim et de la soif (suivi somatique, problèmes médico-légaux), les intoxications aigüs ;
      30) Les pathologies ophtalmologiques spécifiques (troubles de l'accommodation...).
      L'organisation et les particularités de la psychiatrie
      7 - Troubles mentaux et milieu carcéral (épidémiologie, historique)
      31) épidémiologie des troubles mentaux en milieu carcéral, santé mentale et environnement carcéral ;
      32) Historique des liens entre psychiatrie, justice et criminologie.
      8 - Organisation des soins psychiatriques
      33) Les unités pour malades difficiles, soins psychiatriques en milieu pénitentiaire (unités de consultation et de soins ambulatoires, services médico-psychologiques régionaux, centres spécialisés pour toxicomanes) ;
      34) Modalités de soins psychiatriques en milieu pénitentiaire (consultations psychiatriques ambulatoires, hospitalisations, unités pour malades difficiles) ;
      35) L'hospitalisation sans consentement (art. D 398 du code de procédure pénale et art. 122.1 du code pénal.)
      9 - Particularités des troubles mentaux et de leur prise en charge en milieu carcéral
      36) Les spécificités des troubles mentaux en milieu carcéral ;
      37) Le choc de l'incarcération ;
      38) Les passages à l'acte auto-agressif (auto-mutilations, suicide) et hétéro-agressif et leur prévention ;
      39)Les conduites addictives ;
      40) Les auteurs d'infraction à caractère sexuel.
      Droit, déontologie et éthique
      10 - Le secret professionnel et les relations avec les différents intervenants en milieu pénitentiaire
      41) Le secret professionnel ;
      42) Les relations avec : les intervenants judiciaires : le juge d'instruction, le JAP, le Parquet, l'avocat, le service d'insertion et de probation, le médecin-inspecteur de la DDASS ;
      43) Le dossier médical, les certificats médicaux, l'informatisation, la télétransmission ;
      44) Les procédures d'expertise en milieu carcéral.
      11 - La responsabilité, l'éthique et la déontologie en milieu pénitentiaire
      45) La responsabilité du médecin pénitentiaire et la gestion des plaintes ;
      46) Éthique et déontologie en milieu carcéral ;
      47) La réglementation européenne et ses conséquences.
      12 - Problèmes spécifiques posés par les dégradations de l'état de santé et les décès en milieu carcéral
      48) état de santé et aménagement de la peine ;
      49) Les décès en milieu carcéral (conduite à tenir, problèmes médico-légaux...).
      Formation pratique
      Elle comporte au total sur les deux ans au moins 80 demi-journées de stages dans des structures agréées, dans le respect des règles propres aux soins dispensés aux détenus en application du code de la santé publique et notamment de l'article R 711-16.

    • CAPACITÉ DE MÉDECINE TROPICALE

      I. ENSEIGNEMENTS

      (Cent vingt heures)
      Pathologie tropicale infectieuse, parasitaire et virale ; autres pathologies fréquentes dans les zones tropicales ; pathologie du développement et pathologies d'importation : description, prévention, traitements ;
      Epidémiologie, applications à la médecine tropicale ;
      Santé publique en zones tropicales : programmes de lutte contre les maladies, protection materno-infantile, soins de santé primaires, nutrition et assainissement, aspects économiques et socio-culturels ;
      Sémiologie clinique, précautions et traitements dans les domaines de spécialités médicales en milieu tropical ;
      Utilisation et indications des examens paracliniques en médecine tropicale ;
      Législation et réglementations propres à la médecine tropicale.

      II. FORMATION PRATIQUE
      Travaux pratiques sur les méthodes et techniques de la médecine tropicale.
      Stages hospitaliers et extra-hospitaliers dans les instituts de médecine et santé tropicale et autres organismes agréés à cette fin, donnant lieu à la rédaction d'un mémoire de fin de stage ou de recherche clinique.

    • A compter de la rentrée universitaire 2002-2003 dans les universités habilitées à cet effet

      CAPACITÉ D'ADDICTOLOGIE CLINIQUE
      1 - Objectifs et mission
      Permettre aux médecins généralistes ou spécialistes, salariés hospitaliers ou libéraux, d'acquérir les connaissances et les compétences pour traiter les conduites addictives.
      2 - Enseignement
      2.1 Durée totale : 2 années
      2.2 Volume horaire total : 100 à 200 heures
      2.3 Contenu
      2.3.1 Problème généraux (10 à 20 % du volume horaire total)
      - Notion d'addiction (historique, définitions, classifications) ;
      - Approches biologiques (biochimie, pharmacologie, génétique, modèle animaux...) ;
      - Approches psychologiques et psychopathologiques (personnalité, comportement, adolescence, co-morbidité psychiatrique).
      2.3.2 Aspects de santé publique (10 à 20 % du volume horaire total)
      - Supports législatifs (nationaux et internationaux) ;
      - Dispositifs sanitaires et sociaux (prévention, soins, réinsertion) ;
      - Épidémiologie (aspects socio-culturels, coûts).
      2.3.3 Approches spécifiques des substances psycho-actives (30 à 40 % du volume horaire total)
      Bases biologiques, définitions, classifications, conduites, co-morbidités psychiques et somatiques concernant plus particulièrement :
      - l'alcool ;
      - le tabac ;
      - les médicaments ;
      - les opiacés, les hallucinogènes ;
      - et autres substances psycho-actives.
      2.3.4 Traitement des conduites addictives (30 à 40 % du volume horaire total)
      Bases communes
      - Les grands principes à l'égard des sujets dépendants ;
      - Les aspects chimiothérapiques ;
      - Les aspects psychothérapiques ;
      - Les aspects sociaux et éducatifs ;
      - Les prises en charge familiales ;
      - Les réseaux.
      Réflexions sur les pratiques
      - Cas cliniques ;
      - Cas particuliers (grossesse, travail, conduite automobile, nouvelles drogues et groupes d'adolescents et d'adultes jeunes..) ;
      - Polyconsommations ( co-morbidités alcool-tabac, alcool-opiacés, alcool-psychotropes, opiacés-psychotroupes...).
      3 - Formation pratique
      3.1 Durée
      Quatre-vingt demi-journées dans des structures sanitaires et médico-sociales agréés, hospitalières et extra-hospitalières.
      3.2 Aménagement
      La formation pratique de 80 demi-journées peut être effectuée selon deux modalités :
      - soit à titre de stagiaire ;
      - soit à titre de thérapeute, pour des médecins exerçant avant leur inscription à la capacité dans ces structures agréés.
      Les sites de formation pratique sont agréés par le responsable de la capacité : structures sanitaires, médico-sociales, de réseaux ville-hôpital... situés dans le champ des addictions.

    • CAPACITÉ D'ANGIOLOGIE

      (Durée : deux ans)

      I. ENSEIGNEMENTS

      (Cent soixante heures)

      A) Enseignement obligatoire

      (Six modules)
      Artériopathies périphériques ;
      Artériopathies supra-aortiques et cervico-encéphaliques ;
      Maladies veineuses ;
      Maladies lymphatiques ;
      Micro-circulation clinique ;
      Hémodynamique et explorations vasculaires périphériques.

      B) Enseignement optionnel

      (Deux modules)
      Le contenu de ces modules sera fixé par le coordonnateur en fonction des possibilités de stages offertes aux étudiants.

      II. FORMATION PRATIQUE
      D'une durée de six mois à temps plein ou un an à temps partiel dans des établissements hospitaliers, des organismes extra-hospitaliers, des laboratoires de recherche ou tout autre structure ayant été reconnue formatrice.

    • CAPACITÉ DE MÉDECINE EN TECHNOLOGIE TRANSFUSIONNELLE

      Mise en place de cette formation à compter de l'année universitaire 2003-2004

      1. OBJECTIFS
      Cette formation médico-technique s'adresse à tous les médecins titulaires d'un diplôme de médecin permettant l'exercice dans le pays d'obtention ou d'origine ainsi qu'aux ressortissants d'un état membre de la Communauté européenne. Cette formation concerne les candidats qui souhaitent s'orienter vers l'un des métiers de la transfusion, en particulier les médecins des établissements de transfusion de l'établissement français du sang, les hémobiologistes hospitaliers, les correspondants ou coordonnateurs d'hémovigilance des établissements de soins et de transfusion et les anesthésistes-réanimateurs.
      Cet enseignement à la fois théorique et pratique doit permettre d'acquérir une connaissance opérationnelle des aspects médicaux et techniques de chaque étape de la chaîne transfusionnelle du donneur au receveur, de la sécurité transfusionnelle et de l'organisation des vigilances, de l'utilisation rationnelle des produits sanguins labiles, et de se familiariser avec les textes réglementaires qui régissent la transfusion sanguine.

      2. ENSEIGNEMENT
      2.1 Durée totale : 2 ans
      2.2 Programme pédagogique théorique (1ère année)
      Volume horaire global : 120 heures
      - La transfusion, une discipline médicale
      Présentation générale : 15 heures.
      - physiologie des cellules sanguines ;
      - organisation de la transfusion sanguine :
      . en France
      . en Europe.
      - Sociologie du don en France et à l'étranger. Aspects juridiques et éthiques ;
      - socio-économie de la transfusion sanguine ;
      - rôle des autorités sanitaires ;
      - les structures transfusionnelles en réseau.
      2.2.1 Technologie transfusionnelle (40 heures)
      - Prélèvements de produits sanguins labiles ;
      - notions d'épidémiologie ;
      - techniques d'aphérèse ;
      - dons spécialisés ;
      - qualification des produits sanguins ;
      - préparation / transformation des produits sanguins labiles ;
      - méthodes d'inactivation d'agents pathogènes ;
      - modes de conservation des produits sanguins labiles ;
      - assurance qualité /contrôle qualité ;
      - les directives européennes.
      2.2.2 Médecine transfusionnelle (45 heures)
      - Distribution des produits sanguins labiles (notion de réseau) ;
      - immuno-hématologie clinique ;
      - interface établissements de transfusion sanguine /établissements de santé, les dépôts de produits sanguins labiles ;
      - indications des produits sanguins labiles :
      . adultes,
      . enfants,
      - néonatalogie ;
      - règles de prescription et d'utilisation des produits sanguins labiles (stratégie d'épargne) ;
      - médicaments dérivés du sang - indications - le laboratoire français de fractionnement et de biotechnologies ;
      - iatrogénie, complications, risques infectieux maîtrisés, mal maîtrisés, émergents ;
      - les vigilances (hémovigilance, matériovigilance, réactovigilance, biovigilance).
      2.2.3 L'ingénierie cellulaire (14 heures)
      - Histocompatibilité (greffes cellulaires, tissulaires, transplantations d'organes) ;
      - la thérapie cellulaire et tissulaire :
      . techniques,
      . indications,
      . aspects réglementaires : bonnes pratiques.
      - Cytokines et transfusions ;
      - les substituts : état des lieux ;
      - introduction à la démarche de recherche et développement en transfusion.
      2.2.4 Gestion administrative et financière d'un ETS (6 heures)
      Encadrement juridique de la transfusion.
      2.3 Programme pédagogique pratique
      2.3.1 Volume global : 40 demi-journées réparties sur 1 à 2 ans
      3 stages obligatoires :
      . immuno-hématologie clinique ;
      . distribution ;
      . qualification / préparation des produits sanguins labiles.
      Les autres stages sont au choix de l'étudiant - validation du stage par le directeur des laboratoires concernés.
      Sites de formation : laboratoires de l'établissement français du sang (en priorité) agréés par le conseil pédagogique, mais pour certaines disciplines biologiques choisies par le candidat des laboratoires de centres hospitaliers universitaires peuvent être agréés.

    • CAPACITÉ D'ÉVALUATION ET DE TRAITEMENT DE LA DOULEUR : DEUX ANS

      ENSEIGNEMENTS

      (Au moins cent soixante heures)
      Connaissances fondamentales :
      Bases anatomiques ;
      Bases neurophysiologiques ;
      Bases psychologiques et psycho-pathologiques ;
      Bases pharmacologiques ;
      Mécanismes de contrôle de la douleur.
      Douleurs :
      Douleurs d'origine neurologique ;
      La maladie migraineuse et les algies vasculaires de la face ;
      Les algies cranio-faciales ;
      Lombalgies et radiculalgies chroniques ;
      Douleurs d'origine musculaire, articulaire, sympathique et vasculaire ;
      Douleurs adbominales, pelviennes et uro-génitales ;
      Douleurs de l'enfant et de la personne âgée ;
      Douleurs aiguës : postopératoire, post-traumatique.
      Traitements :
      Les antalgiques périphériques. Les psychotropes. Les adjuvants ;
      Les antalgiques centraux. Pharmacovigilance ;
      Les thérapeutiques physiques. L'acupuncture ;
      Les techniques locorégionales : les blocs ;
      La chirurgie de la douleur : chirurgie d'interruption et chirurgie conservatrice ;
      Prise en charge psychologique et psychiatrique de la douleur ;
      Cancer et SIDA. Soins palliatifs ;
      Problèmes médico-légaux, éthiques. Coûts socio-économiques de la douleur.

      FORMATION
      Vingt demi-journées au moins de stages cliniques et participation à des travaux dirigés et à des ateliers.
      Au cours du stage clinique, l'étudiant doit assister à :
      Des consultations spécialisées dans la prise en charge du patient douloureux chronique au stade initial et à différents stades de l'évolution ;
      Des réunions multidisciplinaires de synthèse diagnostique et thérapeutique ;
      Des prises en charge thérapeutiques spécifiques : blocs diagnostique et thérapeutique, neuro-stimulation transcutanée, prescription d'analgésiques, prise en charge psychologique.
      La validation de l'ensemble de ces objectifs pédagogiques est portée sur un carnet de stage.
      L'examen de fin de première année est de préférence écrit et anonyme, et organisé sous forme de questions rédactionnelles courtes portant sur les connaissances fondamentales. Il conditionne l'inscription en seconde année.
      L'examen de fin de seconde année est de préférence écrit et anonyme. Il s'effectue sous forme de cas cliniques portant sur l'ensemble de l'enseignement théorique et pratique.


    • CAPACITÉ DE PRATIQUES MÉDICO-JUDICIAIRES

      PROGRAMME DE L'EXAMEN PROBATOIRE
      L'examen probatoire est organisé au niveau interrégional. Il comprend des épreuves écrites et un entretien.
      Les épreuves écrites de l'examen probatoire pour l'accès à la capacité de pratiques médico-judiciaires portent sur le contenu suivant :
      organisation de la justice en France ;
      responsabilités médicales ;
      secrets professionnels ;
      certificat médicaux ;
      lois du 29 juillet 1994 dites "lois bioéthique".
      Peuvent être dispensés de l'examen probatoire en application de l'article 9 ci-dessus les candidats ayant effectué au cours de leur troisième cycle de médecine générale ou de médecine spécialisée six mois de stage dans les services de médecine légale agréés pour le DESC de médecine légale.
      1- Première année
      1) Enseignement : Quatre séminaires de 20 heures chacun.
      Objectifs pédagogiques
      Reconnaître les morts suspectes et les situations de violence.
      Évaluer la gravité et le pronostic des violences.
      Déterminer la conduite à tenir sur le plan médico-légal.
      Programme des enseignements
      Les principes juridiques de la responsabilité ; les principes juridiques de l'organisation du système judiciaire et administratif ; les textes réglementaires administratifs et législatifs concernant la réquisition ; l'établissement des certificats ; les secrets professionnels ; les principes généraux de l'autopsie médico-légale ; les principes généraux de la législation de la toxicologie médico-légale ; les situations de détresse et leurs conséquences médico-légales ; principes de la victimologie ; les expertises civile, pénale, administrative ; l'accord amiable et l'arbitrage.
      2) Formation pratique
      Stage d'au moins 240 heures (pouvant correspondre à 30 journées de 8 heures ou 60 demi-journées de 4 heures) effectué dans des services agréés (unités de médecine légale, de toxicologie, d'urgences médico-légale, de traumatologie, de psychiatrie médico-légale, de médecine pénitentiaire, d'expertises médico-légales) comportant la participation aux opérations d'autopsies médico-légales, d'expertises et aux gardes médico-légales (levées de corps, examens, etc.).
      La liste de ces services est arrêtée chaque année par le ou les conseils des unités de formation et de recherche de médecine, sur proposition du collège des enseignants titulaires chargés de coordonner l'organisation de la formation théorique et pratique de la capacité de pratiques médico-judiciaires.
      3) Validation
      La validation des connaissances donne accès à la 2e année. Elle comporte la validation des stages et la réussite à des épreuves écrites portant sur l'enseignement de la première année.
      2 - Deuxième année
      1) Enseignement : Quatre séminaires de 20 heures chacun
      Objectifs pédagogiques
      Connaître les missions, les moyens et l'organisation des structures médico-légales pré-hospitalières et hospitalières.
      Programme des enseignements
      La mort naturelle ; la mort violente ; la mort criminelle ; l'agonie ; la prise en charge du deuil ; les formes médico-légales de la mort : noyade, strangulation, brûlure, blast, confinement, armes à feu, armes blanches ; les principes de l'identification ; les principes de la biologie moléculaire médico-légale ; les conduites addictives ; la toxicologie spéciale ; l'éthique ; la prises en charge des violences chez le vivant ; sévices à enfants ; violences sexuelles, coups et blessures ; psychiatrie médico-légale.
      2) Formation pratique
      Stage d'au moins 240 heures effectué dans les mêmes conditions et le même type de services agréés que le stage de 1ère année.
      Au cours de ces stages, les étudiants doivent acquérir la pratique des techniques suivantes :
      autopsie médico-légale selon les normes les plus récemment admises ;
      expertises et rédaction d'un rapport dans le cadre d'une expertise civile, pénale, administrative ;
      examen de personnes privées de liberté ;
      examen de victimes de violences sexuelles ;
      rédaction des certificats médico-légaux.
      3) Validation
      La validation des connaissances conduit à la délivrance de la capacité de pratiques médico-judiciaires.
      Elle comprend la validation des stages, la validation d'un mémoire et la réussite à des épreuves écrites organisées au niveau interrégional.
      Les épreuves écrites portent sur l'ensemble de l'enseignement des deux années. En cas d'échec aux épreuves écrites avec obtention d'une note au moins égale à 8 sur 20, le candidat est soumis à une épreuve orale organisée également au niveau interrégional.

    • CAPACITÉ EN MÉDECINE DE SANTÉ AU TRAVAIL
      ET DE PRÉVENTION DES RISQUES PROFESSIONNELS

      Mise en place de cette formation
      dans les universités habilitées à cet effet
      pour les années universitaires 2003-2004, 2004-2005 et 2005-2006

      (Durée : deux ans)

      I. - Enseignements
      L'enseignement théorique comporte les enseignements suivants :
      Exercice de la médecine du travail et de la médecine de prévention et leurs cadres réglementaires ;
      Prévention des risques professionnels ;
      Aspects généraux du monde du travail ;
      Différentes catégories de main-d'oeuvre, exercices professionnels particuliers ;
      Méthodologies : métrologie, épidémiologie, statistiques, informatique ;
      Physiologie, ergonomie ;
      Toxicologie ;
      Pathologies professionnelles.
      Le volume horaire global d'enseignement est de 200 heures.

      II. - Formation pratique
      Elle comprend l'équivalent de trois semestres de formation dans les services de santé au travail ou les services de médecine de prévention et l'équivalent d'un semestre dans un service hospitalo-universitaire.

      III. - Validation
      Elle comprend la validation de la formation pratique, la validation d'un mémoire et la réussite à l'épreuve écrite organisée au niveau interrégional.
      L'épreuve écrite porte sur le programme d'enseignement fixé au I. D'une durée de deux heures, elle consiste en quatre questions rédactionnelles dont une au moins porte sur un cas concret. L'organisation de cette épreuve est placée sous la responsabilité du ou des présidents d'université désignés à cet effet par arrêté du ministre chargé de l'enseignement supérieur. Elle est jugée par un jury national, chargé d'élaborer les questions de l'épreuve écrite. Les membres sont nommés par arrêté des ministres chargés du travail et de l'enseignement supérieur. Le jury comprend quatorze membres désignés parmi les professeurs des universités-praticiens hospitaliers, membres de la 46e section, 2e sous-section du Conseil national des universités.
      La soutenance du mémoire, devant un jury interrégional, tient compte de l'expérience acquise dans les services de santé au travail ou les services de médecine de prévention et en milieu hospitalo-universitaire. Le jury, désigné par le directeur de l'unité de formation et de recherche de médecine de rattachement, après avis de l'enseignant coordonnateur interrégional, est présidé par le coordonnateur interrégional et comporte, en outre, un enseignant titulaire de la spécialité, un médecin du travail, un médecin de prévention et un médecin de service de médecine professionnelle et préventive en exercice.
      Le jury interrégional décide des admissions au vu des appréciations obtenues par les candidats à l'issue de la formation pratique en service de santé au travail ou en service de médecine de prévention et en milieu hospitalo-universitaire, de la note obtenue à l'épreuve écrite et du résultat de la soutenance du mémoire.

    • CAPACITÉ DE MÉDECINE D'ACUPUNCTURE
      Durée totale : 2 ans (4 semestres).
      Objectifs et missions :
      Permettre aux médecins généralistes ou spécialistes, salariés hospitaliers ou libéraux, d'acquérir les connaissances et les compétences pour soigner les pathologies par la méthode d'acupuncture.
      Programme de l'examen probatoire :
      Les épreuves écrites de l'examen probatoire pour l'accès à la capacité de médecine d'acupuncture portent sur le contenu suivant :
      Culture médicale chinoise et civilisation chinoise : bases historiques et philosophiques de l'acupuncture.
      Bases physiologiques et physiopathologiques de l'acupuncture.

      I. - Première année

      1. Enseignement
      Principes diagnostics et thérapeutiques (70 heures) :
      Le diagnostic : les quatre examens.
      Les méthodes diagnostiques par les pouls, la langue et la typologie chinoise.
      Les points : physiologie, rôle thérapeutique.
      Les mécanismes physiopathologiques.
      Modes évolutifs des maladies.
      Les principes de la prescription des points d'acupuncture et manipulation des aiguilles et moxas.
      Conduite du traitement curatif par acupuncture.
      Conduite du traitement préventif par acupuncture.
      Usage de la rythmologie en thérapeutique chinoise.
      Les principes de la prescription de la diététique et de la pharmacopée chinoise. Conduite du traitement préventif par la diététique chinoise et applications simples.
      Pratiques corporelles : principes et indications du massage chinois et des exercices de Qi Gong, applications simples.
      Les thérapies du Qi et du San.

      2. Formation pratique
      Ces enseignements sont réalisés sous forme de travaux dirigés avec discussion de cas cliniques.
      La formation pratique d'au moins 80 heures est assurée par des stages accomplis dans des établissements hospitaliers, des organismes extrahospitaliers, des laboratoires de recherche ou d'autres structures dont la liste est adressée chaque année par les conseils des unités de formation et de recherche de médecine. Ils portent sur les méthodes du diagnostic : pouls, langue et conduite de la consultation.

      II. - Deuxième année

      1. Enseignement
      De la sémiologie habituelle aux tableaux cliniques de la médecine chinoise :
      A. - Pathologies et leurs traitements curatifs et préventifs (170 heures) :
      Maladies de la femme (gynécologie-obstétrique).
      Les maladies de l'enfant.
      Les maladies de l'appareil locomoteur.
      Les maladies du système circulatoire.
      Les maladies respiratoires.
      Les maladies digestives.
      Les maladies neurologiques.
      Les maladies psychiques .
      Les maladies urinaires et leur traitement.
      Les maladies ORL et ophtalmologiques.
      Les addictions.
      Accompagnement des maladies graves.
      Accompagnement des maladies chroniques.
      Accompagnement du handicap.
      Soins de gériatrie.
      Apports de la médecine chinoise dans l'amélioration de la qualité de vie des patients.
      B. - Introduction à la méthodologie de la recherche (20 heures) :
      Comment et où chercher des références.
      Critères de qualité d'une publication scientifique.
      Les exigences d'un protocole pour un essai contrôlé randomisé.
      Les exigences d'un protocole de recherche fondamentale.
      Méthodes de travail pour les revues méthodiques.
      Méthodes de travail pour les méta-analyses.
      Méthodes de présentation des dossiers pour l'obtention de subventions de recherches.

      2. Formation pratique
      La formation pratique d'au moins 110 heures est assurée par des stages accomplis dans des établissements hospitaliers, des organismes extrahospitaliers, des laboratoires de recherche ou d'autres structures dont la liste est dressée chaque année par les conseils des unités de formation et de recherche de médecine. Ils portent sur les méthodes thérapeutiques des diverses pathologies, dont dix heures sur la méthodologie de la recherche (observateur dans un ECR, laboratoire de recherche fondamentale, etc.).

Fait à Paris, le 29 avril 1988.
Le ministre délégué auprès du ministre e l'éducation nationale, chargé de la recherche et de l'enseignement supérieur,
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur des enseignements supérieurs,
C. PHILIP
Le ministre délégué auprès du ministre des affaires sociales et de l'emploi, chargé de la santé et de la famille,
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur général de la santé,
J.-F. GIRARD

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