Arrêté du 28 janvier 1994 portant inscription sur la liste des sportifs de haut niveau au 1er décembre 1993

en vigueur au 20/05/2026en vigueur au 20 mai 2026

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Dernière mise à jour des données de ce texte : 22 février 1994

NOR : MJSK9470015A

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Le ministre de la jeunesse et des sports,

Vu la loi n° 84-610 du 16 juillet 1984 modifiée relative à l'organisation et à la promotion des activités physiques et sportives, et notamment l'article 26 ;

Vu le décret n° 93-1034 du 31 août 1993 relatif au sport de haut niveau et aux normes des équipements sportifs ;

Vu les décisions de la Commission nationale du sport de haut niveau, en sa séance du 16 novembre 1993, fixant les critères de définition et les quotas des différentes catégories de sportifs de haut niveau ;

Vu les propositions des directeurs techniques nationaux,

Arrête :

  • Article 1

    Version en vigueur depuis le 22/02/1994Version en vigueur depuis le 22 février 1994

    A compter du 1er décembre 1993, sont inscrits sur la liste des sportifs de haut niveau dans la catégorie Elite, Senior ou Jeune, les sportifs dont les noms figurent en annexe (1).

    (1) La liste alphabétique des sportifs de haut niveau peut être consultée au ministère de la jeunesse et des sports (direction des sports, bureau de la vie de l'athlète), 78, rue Olivier-de-Serres, 75739 PARIS CEDEX 15.

  • Article 2

    Version en vigueur depuis le 22/02/1994Version en vigueur depuis le 22 février 1994

    Les inscriptions sont valables jusqu'aux dates de renouvellement annuel qui sont fixées :

    Au 15 juillet 1994 pour les fédérations françaises de :

    Boxe française ;

    Cyclisme (cyclocross) ;

    Equitation ;

    Gymnastique ;

    Haltérophilie ;

    Hockey ;

    Parachutisme ;

    Rugby ;

    Ski ;

    Ski nautique ;

    Squash ;

    Tennis de table.

    Au 31 décembre 1994 pour les fédérations françaises de :

    Aéronautique ;

    Athlétisme ;

    Aviron ;

    Badminton ;

    Ball-trap ;

    Base-ball ;

    Basket-ball ;

    Boxe ;

    Canoë-kayak ;

    Course d'orientation ;

    Cyclisme (sauf cyclocross) ;

    Escrime ;

    Etudes et sport sous-marins ;

    Football ;

    Football américain ;

    Golf ;

    Handball ;

    Handisport ;

    Judo ;

    Karaté ;

    Lutte ;

    Montagne et escalade ;

    Motocyclisme ;

    Natation ;

    Pelote basque ;

    Pentathlon moderne ;

    Roller skating ;

    Rugby à 13 ;

    Sauvetage et secourisme ;

    Sport automobile ;

    Sport Boules ;

    Sports de glace ;

    Surf et skate ;

    Tennis ;

    Tir ;

    Tir à l'arc ;

    Trampoline ;

    Triathlon ;

    Voile ;

    Vol à voile ;

    Vol libre ;

    Volley-ball.

  • Article 3

    Version en vigueur depuis le 22/02/1994Version en vigueur depuis le 22 février 1994

    Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Pour le ministre et par délégation :

Par empêchement du directeur des sports :

Le sous-directeur,

B. BLANC