Arrêté du 28 janvier 1994 portant inscription sur la liste des sportifs de haut niveau au 1er décembre 1993

Version INITIALE

Accéder à la version consolidée

NOR : MJSK9470015A

ChronoLégi l'accès au droit dans le temps

Le ministre de la jeunesse et des sports,
Vu la loi no 84-610 du 16 juillet 1984 modifiée relative à l'organisation et à la promotion des activités physiques et sportives, et notamment l'article 26;
Vu le décret no 93-1034 du 31 août 1993 relatif au sport de haut niveau et aux normes des équipements sportifs;
Vu les décisions de la Commission nationale du sport de haut niveau, en sa séance du 16 novembre 1993, fixant les critères de définition et les quotas des différentes catégories de sportifs de haut niveau;
Vu les propositions des directeurs techniques nationaux,
Arrête:

  • Art. 1er. - A compter du 1er décembre 1993, sont inscrits sur la liste des sportifs de haut niveau dans la catégorie Elite, Senior ou Jeune, les sportifs dont les noms figurent en annexe (1).


  • Art. 2. - Les inscriptions sont valables jusqu'aux dates de renouvellement annuel qui sont fixées:
    Au 15 juillet 1994 pour les fédérations françaises de:
    Boxe française;
    Cyclisme (cyclocross);
    Equitation;
    Gymnastique;
    Haltérophilie;
    Hockey;
    Parachutisme;
    Rugby;
    Ski;
    Ski nautique;
    Squash;
    Tennis de table.
    Au 31 décembre 1994 pour les fédérations françaises de:
    Aéronautique;
    Athlétisme;
    Aviron;
    Badminton;
    Ball-trap;
    Base-ball;
    Basket-ball;
    Boxe;
    Canoë-kayak;
    Course d'orientation;
    Cyclisme (sauf cyclocross);
    Escrime;
    Etudes et sport sous-marins;
    Football;
    Football américain;
    Golf;
    Handball;
    Handisport;
    Judo;
    Karaté;
    Lutte;
    Montagne et escalade;
    Motocyclisme;
    Natation;
    Pelote basque;
    Pentathlon moderne;
    Roller skating;
    Rugby à 13;
    Sauvetage et secourisme;
    Sport automobile;
    Sport Boules;
    Sports de glace;
    Surf et skate;
    Tennis;
    Tir;
    Tir à l'arc;
    Trampoline;
    Triathlon;
    Voile;
    Vol à voile;
    Vol libre;
    Volley-ball.


  • Art. 3. - Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.


  • (1) La liste alphabétique des sportifs de haut niveau peut être consultée au ministère de la jeunesse et des sports (direction des sports, bureau de la vie de l'athlète), 78, rue Olivier-de-Serres, 75739 PARIS CEDEX 15.


Fait à Paris, le 28 janvier 1994.

Pour le ministre et par délégation:

Par empêchement du directeur des sports:

Le sous-directeur,

B. BLANC



Télécharger le Journal officiel de la République française. Lois et décrets (version papier numérisée)

PDF - 24,6 Mo