Arrêté du 28 janvier 1994 portant inscription sur la liste des sportifs de haut niveau au 1er décembre 1993

En vigueur depuis le 22/02/1994En vigueur depuis le 22 février 1994

Dernière mise à jour des données de ce texte : 22 février 1994

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Article 2

Version en vigueur depuis le 22/02/1994Version en vigueur depuis le 22 février 1994

Les inscriptions sont valables jusqu'aux dates de renouvellement annuel qui sont fixées :

Au 15 juillet 1994 pour les fédérations françaises de :

Boxe française ;

Cyclisme (cyclocross) ;

Equitation ;

Gymnastique ;

Haltérophilie ;

Hockey ;

Parachutisme ;

Rugby ;

Ski ;

Ski nautique ;

Squash ;

Tennis de table.

Au 31 décembre 1994 pour les fédérations françaises de :

Aéronautique ;

Athlétisme ;

Aviron ;

Badminton ;

Ball-trap ;

Base-ball ;

Basket-ball ;

Boxe ;

Canoë-kayak ;

Course d'orientation ;

Cyclisme (sauf cyclocross) ;

Escrime ;

Etudes et sport sous-marins ;

Football ;

Football américain ;

Golf ;

Handball ;

Handisport ;

Judo ;

Karaté ;

Lutte ;

Montagne et escalade ;

Motocyclisme ;

Natation ;

Pelote basque ;

Pentathlon moderne ;

Roller skating ;

Rugby à 13 ;

Sauvetage et secourisme ;

Sport automobile ;

Sport Boules ;

Sports de glace ;

Surf et skate ;

Tennis ;

Tir ;

Tir à l'arc ;

Trampoline ;

Triathlon ;

Voile ;

Vol à voile ;

Vol libre ;

Volley-ball.